TRESOR DU PATRIMOINE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1996

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33147928700038 / Siren : 331479287 / NIC : 00038

N° de TVA : FR 81 331479287

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

58 : Édition

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

58.1 : Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition

Ce groupe comprend l’édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d’adresses et d’autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). Remarque : Le classement d’une unité dans le groupe 58.1 est indépendant de la part des recettes provenant des annonces publicitaires ou des petites annonces.

58.11 : Édition de livres

58.11Z : Édition de livres

Cette sous-classe comprend les activités d’édition de livres sous forme imprimée, électronique (CD, écrans, etc.), audio ou encore sur Internet.

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de livres, de manuels scolaires, de brochures, de prospectus et de publications similaires, y compris l’édition de dictionnaires et d’encyclopédies
- l’édition d’atlas, de cartes et de plans
- l’édition de livres audio
- l’édition d’encyclopédies et d’ouvrages similaires sur CD-ROM

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de globes (cf. 32.99Z)
- l’édition de matériel publicitaire (cf. 58.19Z)
- l’édition de livres musicaux et de partitions (cf. 59.20Z)
- les activités des auteurs indépendants, notamment la production d’œuvres originales (cf. 90.03B) Produits associés : 58.11.11, 58.11.12, 58.11.13, 58.11.14, 58.11.15, 58.11.16, 58.11.19, 58.11.20, 58.11.30, 58.11.41, 58.11.42, 58.11.50, 58.11.60 Remarque : Si la vente d’espaces publicitaires est bien une recette des unités, elle n’est pas le fruit d’une activité. Ces recettes, quand elles existent, n’entrent donc pas en ligne de compte pour le listage des activités et pour la détermination de l’activité principale.

Coordonnées de l'établissement :
TRESOR DU PATRIMOINE

Adresse :
6 Rue ANATOLE DE LA FORGE
75017 PARIS 17

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Édition de livres (NAFRev2 : 58.11Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Autres activités d'édition (NAFRev1 : 22.1J)

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Vente par correspondance spécialisée (NAF1993 : 52.6B)

Liens de succession de l'établissement :

26/12/1996 : Préccession

Successeur : REDER
Continuité économique

01/01/1996 : Succession

Prédécesseur : TRESOR DU PATRIMOINE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1985

Dénomination : TRESOR DU PATRIMOINE

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

TRESOR DU PATRIMOINE - Paris (siège)TRESOR DU PATRIMOINE - ÉvreuxTRESOR DU PATRIMOINE - Pacy-sur-EureTRESOR DU PATRIMOINE - Paris (fermé)TRESOR DU PATRIMOINE - Puteaux (fermé)

Marques françaises :

27/03/2006 : PACYFLORE

N° national/d'enregistrement : 3420283
Date de dépôt : 27/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : – café – cacao.

Déposant 1 : Trésor du Patrimoine s.a.
Numéro de SIREN : 331479287

Mandataire 1 : Trésor du Patrimoine s.a.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 461586
Date de demande : 01/10/2007
N° de BOPI : 2007-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

06/09/2004 : LES CARNETS DE L'HISTOIRE

N° national/d'enregistrement : 3312477
Date de dépôt : 06/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Album – livres. Publicité. Publication de livres.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TRESOR DU PATRIMOINE, SAS
Numéro de SIREN : 331479287
Adresse :
6 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : TRESOR DU PATRIMOINE, M. SMITH Remy
Adresse :
6 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802413
Date de demande : 23/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : REDER, SAS
Numéro de SIREN : 410714885
Adresse :
6 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-43
Date du BOPI : 22/10/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566016
Date de demande : 28/08/2014
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

29/12/1998 : LE MEDAILLIER DU PATRIMOINE

N° national/d'enregistrement : 98767029
Date de dépôt : 29/12/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Médaillier contenant des médailles ou monnaies accompagnées de fiches ou notices se rapportant au sujet représenté.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18

Déposant 1 : TRESOR DU PATRIMOINE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 331479287

Mandataire 1 : MR SMITH DEREK TRESOR DU PATRIMOINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 318169
Date de demande : 15/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-06
Date du BOPI : 05/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384618
Date de demande : 18/09/2008
N° de BOPI : 2009-02

20/03/1997 : TRESORS DE LA PEINTURE

N° national/d'enregistrement : 97669945
Date de dépôt : 20/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir: livres, fascicules, fiches en papier ou en carton, philatélies, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Education; formation; divertissement; édition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Trésor du Patrimoine SA
Numéro de SIREN : 331479287

Mandataire 1 : Trésor du Patrimoine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 318169
Date de demande : 15/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-18
Date du BOPI : 02/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347209
Date de demande : 19/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

28/09/1993 : LIRIADE VOIR ET SAVOIR A DOMICILE

N° national/d'enregistrement : 93485342
Date de dépôt : 28/09/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
N° de la classe : 09
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 41

Déposant 1 : Tresor du patrimoine, SAS
Numéro de SIREN : 331479287
Adresse :
6 rue anatole de la forge
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Tresor du patrimoine
Adresse :
6 rue anatole de la forge
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 340152
Date de demande : 31/01/2002
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802413
Date de demande : 23/11/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

Bénéficiare 1 : REDER, SAS
Numéro de SIREN : 410714885
Adresse :
6 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-45
Date du BOPI : 12/11/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2250002
Date de demande : 26/09/2003
N° de BOPI : 2003-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540188
Date de demande : 27/09/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

03/10/1988 : LES TRESORS DU PATRIMOINE T.D.P.

N° national/d'enregistrement : 1491793
Date de dépôt : 03/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, produits métalliques non compris dans d'autres classes * Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes * Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes * Glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques * Verrerie, porcelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes * Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 35

Déposant 1 : TRESOR DU PATRIMOINE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 331479287

Mandataire 1 : Derek SMITH TRESOR DU PATRIMOINE S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 50546
Date de demande : 07/01/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 157508
Date de demande : 19/04/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 318169
Date de demande : 15/03/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 496496
Date de demande : 04/05/2009
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126075
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2382825
Date de demande : 27/08/2008
N° de BOPI : 2008-43

Publications au Bodacc :

10/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4113
NOJO : 75012022S097588
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 331 479 287
Dénomination : TRESOR DU PATRIMOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

16/08/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°217
NOJO : 002702MYG208962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/04/2020
Publication légale : leparisien.fr, le 05/08/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : délai des oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc Acte en date du 01/04/2020 enregistré au SDE DE PARIS SAINT LAZARE le 01/07/2020 sous le numéro Dossier : 2020 00029682 Référence : 7564P61 2020 A 07478 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Anatole de la Forge 75017 Paris 17e Arrondissement

Numéro d'identification : RCS Paris 410 714 885
Dénomination : REDER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1500000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 331 479 287
Dénomination : TRESOR DU PATRIMOINE

14/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°4728
NOJO : 7501BP1992B0978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 331 479 287
Dénomination : TRESOR DU PATRIMOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : Polack, Denis ; modification du Commissaire aux comptes titulaire COFIDEC ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AMPEREX
Montant du capital : 1500000 EUR

17/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4159
NOJO : 75012018S030737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 331 479 287
Dénomination : TRESOR DU PATRIMOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

19/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4409
NOJO : 75012016S080643
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 331 479 287
Dénomination : TRESOR DU PATRIMOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

07/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°660
NOJO : BXB12244000504G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 331 479 287
Dénomination : TRESOR DU PATRIMOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président directeur général partant : Smith, Derek, nomination du Président : FINANCIERE TRESOR DU PATRIMOINE, Administrateur partant : Sanville, Patrick, Administrateur partant : Dupuy De La Granrive, Pascale
Montant du capital : 1500000 EUR

20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8109
NOJO : BXC11249023400X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 331 479 287
Dénomination : TRESOR DU PATRIMOINE
Forme juridique : Société anonyme

29/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10874
NOJO : BXC10281027201E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 331 479 287
Dénomination : TRESOR DU PATRIMOINE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
6 R ANATOLE DE LA FORGE
75017 PARIS

09/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6968
NOJO : BXC09317011138T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 331 479 287
Dénomination : TRESOR DU PATRIMOINE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
6 rue Anatole De La Forge
75017 Paris

12/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5088
NOJO : BXC08191001058W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 331 479 287
Dénomination : TRESOR DU PATRIMOINE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
6 rue Anatole De La Forge
75017 Paris

Historique de l'unité légale :

31/12/2018 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

31/12/2017 : activité principale

Activité principale : Affrètement et organisation des transports (NAFRev2 : 52.29B)

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Édition de livres (NAFRev2 : 58.11Z)

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

06/05/2013 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

22/06/2012 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Édition de livres (NAFRev2 : 58.11Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Edition de livres (NAFRev1 : 22.1A)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Autres activités d'édition (NAF1993 : 22.1J)

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Vente par correspondance spécialisée (NAF1993 : 52.6B)

01/01/1998 : dénomination

Dénomination : TRESOR DU PATRIMOINE

01/01/1996 : dénomination

Dénomination : FINANCIERE CARNOT

Dépôts des actes :

22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°78016 déposé le 23/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique société anonyme

22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°78016 déposé le 23/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°78016 déposé le 23/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°78016 déposé le 23/08/2012
Etat : Déposé

05/06/2012 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°78016 déposé le 23/08/2012
Etat : Déposé

27/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°49422 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

27/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°49422 déposé le 16/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°9377 déposé le 09/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/10/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°76386 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

15/10/2001 : Traité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°76386 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°76386 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de l'absorption

15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°76386 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°76386 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°76386 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°76386 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

15/10/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°76386 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

18/09/2001 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°76386 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

25/07/2001 : Ordonnance

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°46521 déposé le 26/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

24/07/2001 : Traité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°56205 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion LIRIADE

24/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°76386 déposé le 20/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°23491 déposé le 17/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

23/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°23487 déposé le 17/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

23/02/1999 : Déclaration de conformité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°13714 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°13714 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°13714 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale FIANNCIERE CARNOT

31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°13714 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°13714 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°13714 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

31/12/1998 : Traité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°13714 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

31/12/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°13714 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

16/11/1998 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°67709 déposé le 10/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

26/10/1998 : Traité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°60182 déposé le 06/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion TRESOR DU PATRIMOINE

16/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°13714 déposé le 09/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

17/01/1997 : Déclaration de conformité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°5282 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

26/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°5282 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

26/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°5282 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale FINANCIERE CARNOT

26/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°5282 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

26/12/1996 : Traité

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°5282 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

26/12/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°5282 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

07/08/1992 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°11626 déposé le 07/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes ANCIEN SIEGE 92081 PARIS LA DEFENSE

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°61841 déposé le 24/11/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT FUSION DATE DU 8/11/94 AVEC LES SOCIETES VECTEURS DIRECT ET TRESOR DU PATRIMOINE

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°67858 déposé le 21/12/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°9905 déposé le 14/02/1995
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE L'ABSORPTION

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°9905 déposé le 14/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°9905 déposé le 14/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°9905 déposé le 14/02/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°9905 déposé le 14/02/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT FUSION DEPOSE LE 24/11/1994 N°61841

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°9905 déposé le 14/02/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DEPOSE LE 21/12/1994 N°67858

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°9905 déposé le 14/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°31801 déposé le 21/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°31801 déposé le 21/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°15983 déposé le 12/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social NOUVEAU SIEGE SOCIAL : 6 RUE ANATOLE DE LA FORGE 75017 PARIS

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°15983 déposé le 12/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°62321 déposé le 22/11/1996
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT FUSION PROJET AVEC REDER SA DU 15-11-96

N.C : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°65153 déposé le 04/12/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION AVENANT AU PROJET D APPORT PARTIEL DU 22/11/96

Etablissements :

30/08/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00436
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Rue du 18 Juin 1940
Zone Industrielle
27120 Pacy-sur-Eure
FRANCE
Nom commercial : TRESOR DU PATRIMOINE
Enseigne : TDP-LIRIADE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente par correspondance de produits d'édition.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/08/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00436
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
135 Rue Vulcain
27000 Evreux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/11/2007
Activité : Toute prestation de logistique, entreposage, préparation de commandes, expéditions, travaux à facon liée à l'édition, la diffusion et la vente par correspondance de produits d'édition
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/08/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Type : Siège

Adresse :
6 rue Anatole De La Forge
75017 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/01/1985
Activité : EDITION, DIFFUSION ET VENTE PAR CORRESPONDANCE DE PRODUITS D'EDITION
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - IRIAD
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/08/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 rue Anatole De La Forge
75017 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/01/1985
Activité : EDITION, DIFFUSION ET VENTE PAR CORRESPONDANCE DE PRODUITS D'EDITION
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - IRIAD
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

30/08/2012 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 02/08/2001 : Immatriculation du siège social au Greffe du Tribunal de Commerce de PARIS - RCS 1992B9783 -

23/08/2012 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 14/02/1995
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A LA FUSION : -VECTEURS DIRECT SA RCS PARIS B333502508

23/08/2012 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 46123
Date d’ajout de l’observation : 20/11/2001
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION LIRIADE FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 6 RUE ANATOLE DE LA FORGE 75017 PARIS RCS 331 261 800 RCS PARIS

Personnes morales :

30/08/2012 : TRESOR DU PATRIMOINE

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2001

Economie sociale et solidaire : Non

23/08/2012 : TRESOR DU PATRIMOINE

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/08/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/08/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 1500000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°80643 déposé le 20/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°70554 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°74410 déposé le 10/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°80801 déposé le 06/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°21774 déposé le 26/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°68350 déposé le 04/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°56376 déposé le 08/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°66988 déposé le 25/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°76902 déposé le 27/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°81365 déposé le 03/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°69629 déposé le 08/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°68540 déposé le 11/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°73312 déposé le 20/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°50390 déposé le 18/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°40258 déposé le 15/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°66459 déposé le 10/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°49077 déposé le 26/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°34514 déposé le 18/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°41354 déposé le 29/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1992B09783
Dépôt : N°4433 déposé le 16/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 97588 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 1992B09783
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 106 663	1 104 445	2 218	12 695
AH	Fonds commercial	2 439 184		2 439 184	2 439 184
AJ	Autres immobilisations incorporelles	162 020	160 571	1 449	4 040
AN	Terrains	15 245		15 245	15 245
AP	Constructions	811 849	345 642	466 207	532 801
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	119 182	79 402	39 780	3 784
AT	Autres immobilisations corporelles	1 164 834	846 825	318 008	396 956
CU	Autres participations	40 599		40 599	44 905
BD	Autres titres immobilisés	200		200	200
BH	Autres immobilisations financières	224 735		224 735	224 664
BJ	TOTAL (I)	6 084 511	2 536 885	3 547 626	3 674 473
BN	En cours de production de biens	21 537		21 537	18 077
BT	Marchandises	5 882 468	857 103	5 025 365	5 364 621
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 071		5 071	5 380
BX	Clients et comptes rattachés	2 591 278	142 945	2 448 333	2 909 766
BZ	Autres créances	1 294 917		1 294 917	1 343 019
CF	Disponibilités	2 113 159		2 113 159	1 378 218
CH	Charges constatées d’avance	500 370		500 370	398 883
CJ	TOTAL (II)	12 408 801	1 000 048	11 408 753	11 417 963
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	18 493 312	3 536 934	14 956 379	15 092 436
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000	1 500 000
DD	Réserve légale (1)	150 000	150 000
DG	Autres réserves	1 039 468	832 012
DH	Report à nouveau	27 871	27 871
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 207 911	1 407 456
DL	TOTAL (I)	3 925 250	3 917 339
DP	Provisions pour risques	215 339	117 375
DR	TOTAL (III)	215 339	117 375
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	440 990	494 739
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 273 300	1 036 698
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 315 031	7 722 039
DY	Dettes fiscales et sociales	1 715 429	1 731 923
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		23 603
EA	Autres dettes	65 130	38 372
EB	Produits constatés d’avance (2)	5 910	10 351
EC	TOTAL (IV)	10 815 790	11 057 723
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 956 379	15 092 436
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	10 484 408	10 667 436
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	27 833 841	1 925	27 835 765	29 389 198
FD	Production vendue biens	2 373		2 373	1 859
FG	Production vendue services	8 362 343	85	8 362 428	9 248 710
FJ	Chiffres d’affaires nets	36 198 557	2 009	36 200 566	38 639 766
FM	Production stockée			3 460	354
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 260 624	1 365 001
FQ	Autres produits			174 738	156 031
FR	Total des produits d’exploitation (I)			37 639 389	40 161 152
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 632 476	14 335 166
FT	Variation de stock (marchandises)			445 584	83 302
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			345 639	456 235
FW	Autres achats et charges externes			13 812 821	16 201 234
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			295 650	312 590
FY	Salaires et traitements			3 383 777	3 561 898
FZ	Charges sociales			1 251 661	1 310 492
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			169 389	170 509
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 000 048	1 158 770
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			57 332	72 831
GE	Autres charges			278 341	284 086
GF	Total des charges d’exploitation (II)			35 672 719	37 947 112
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 966 671	2 214 040
GJ	Produits financiers de participations			3 526	1
GN	Différences positives de change			188	22 460
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				52
GP	Total des produits financiers (V)			3 714	22 513
GR	Intérêts et charges assimilées			48 041	30 427
GS	Différences négatives de change				10 508
GU	Total des charges financières (VI)			48 041	40 936
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-44 327	-18 423
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 922 343	2 195 617
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	96 279	13 802
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	88 695	29 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	44 544	216 179
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	229 518	258 981
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	97	216 476
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	79 245	10 604
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	158 007
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	237 349	227 079
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 831	31 902
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	182 009	212 991
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	524 592	607 072
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 872 621	40 442 646
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 664 710	39 035 190
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 207 911	1 407 456
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	23 673	31 696
A1	Renvois : Transfert de charges	29 024	3 247
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	109 610	51 004
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 250 199	14 817		1 265 018
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 117 618	154 571	318	1 271 869
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 367 815	169 389	318	2 536 885
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				158 007
5V	Autres provisions pour risques et charges				57 332
5Z	Total Provisions pour risques et charges	117 375	215 339	117 375	215 339
6N	Sur stocks et en cours	983 431	857 103	983 431	857 103
6T	Sur comptes clients	195 338	142 945	195 338	142 945
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 158 770	1 000 048	1 158 770	1 000 048
7C	TOTAL GENERAL	1 276 144	1 215 387	1 276 144	1 215 387
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 057 380	1 231 600
UJ	- Exceptionnelles		158 007	44 544
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	224 735
UX	Autres créances clients	2 591 278
UY	Personnel et comptes rattachés	254
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	322
VB	T. V. A.	766 191
VP	Divers	7 965
VC	Groupe et associés	234 560
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	285 625
VS	Charges constatées d’avance	500 370
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 611 301	4 386 566	224 735
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10 285	10 285
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	430 705	99 322	331 383
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 315 031	6 315 031
8C	Personnel et comptes rattachés	492 923	492 923
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	546 991	546 991
VW	T.V.A.	557 321	557 321
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	118 194	118 194
VI	Groupe et associés	2 273 300	2 273 300
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	65 130	65 130
8L	Produits constatés d’avance	5 910	5 910
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 815 790	10 484 406	331 383
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	44 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	92 797

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 30737 du 15/05/2018
Numéro de gestion : 1992B09783
Code activité : 5811Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 106 663	1 104 445	2 218	12 695
AH	Fonds commercial	2 439 184		2 439 184	2 439 184
AJ	Autres immobilisations incorporelles	162 020	160 571	1 449	4 040
AN	Terrains	15 245		15 245	15 245
AP	Constructions	811 849	345 642	466 207	532 801
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	119 182	79 402	39 780	3 784
AT	Autres immobilisations corporelles	1 164 834	846 825	318 008	396 956
CU	Autres participations	40 599		40 599	44 905
BD	Autres titres immobilisés	200		200	200
BH	Autres immobilisations financières	224 735		224 735	224 664
BJ	TOTAL (I)	6 084 511	2 536 885	3 547 626	3 674 473
BN	En cours de production de biens	21 537		21 537	18 077
BT	Marchandises	5 882 468	857 103	5 025 365	5 364 621
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 071		5 071	5 380
BX	Clients et comptes rattachés	2 591 278	142 945	2 448 333	2 909 766
BZ	Autres créances	1 294 917		1 294 917	1 343 019
CF	Disponibilités	2 113 159		2 113 159	1 378 218
CH	Charges constatées d’avance	500 370		500 370	398 883
CJ	TOTAL (II)	12 408 801	1 000 048	11 408 753	11 417 963
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	18 493 312	3 536 934	14 956 379	15 092 436
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 500 000	1 500 000
DD	Réserve légale (1)	150 000	150 000
DG	Autres réserves	1 039 468	832 012
DH	Report à nouveau	27 871	27 871
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 207 911	1 407 456
DL	TOTAL (I)	3 925 250	3 917 339
DP	Provisions pour risques	215 339	117 375
DR	TOTAL (III)	215 339	117 375
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	440 990	494 739
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 273 300	1 036 698
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 315 031	7 722 039
DY	Dettes fiscales et sociales	1 715 429	1 731 923
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		23 603
EA	Autres dettes	65 130	38 372
EB	Produits constatés d’avance (2)	5 910	10 351
EC	TOTAL (IV)	10 815 790	11 057 723
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 956 379	15 092 436
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	10 484 408	10 667 436
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	27 833 841	1 925	27 835 765	29 389 198
FD	Production vendue biens	2 373		2 373	1 859
FG	Production vendue services	8 362 343	85	8 362 428	9 248 710
FJ	Chiffres d’affaires nets	36 198 557	2 009	36 200 566	38 639 766
FM	Production stockée			3 460	354
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 260 624	1 365 001
FQ	Autres produits			174 738	156 031
FR	Total des produits d’exploitation (I)			37 639 389	40 161 152
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			14 632 476	14 335 166
FT	Variation de stock (marchandises)			445 584	83 302
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			345 639	456 235
FW	Autres achats et charges externes			13 812 821	16 201 234
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			295 650	312 590
FY	Salaires et traitements			3 383 777	3 561 898
FZ	Charges sociales			1 251 661	1 310 492
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			169 389	170 509
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 000 048	1 158 770
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			57 332	72 831
GE	Autres charges			278 341	284 086
GF	Total des charges d’exploitation (II)			35 672 719	37 947 112
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 966 671	2 214 040
GJ	Produits financiers de participations			3 526	1
GN	Différences positives de change			188	22 460
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				52
GP	Total des produits financiers (V)			3 714	22 513
GR	Intérêts et charges assimilées			48 041	30 427
GS	Différences négatives de change				10 508
GU	Total des charges financières (VI)			48 041	40 936
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-44 327	-18 423
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 922 343	2 195 617
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	96 279	13 802
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	88 695	29 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	44 544	216 179
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	229 518	258 981
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	97	216 476
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	79 245	10 604
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	158 007
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	237 349	227 079
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 831	31 902
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	182 009	212 991
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	524 592	607 072
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 872 621	40 442 646
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 664 710	39 035 190
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 207 911	1 407 456
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	23 673	31 696
A1	Renvois : Transfert de charges	29 024	3 247
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	109 610	51 004
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 250 199	14 817		1 265 018
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 117 618	154 571	318	1 271 869
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 367 815	169 389	318	2 536 885
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				158 007
5V	Autres provisions pour risques et charges				57 332
5Z	Total Provisions pour risques et charges	117 375	215 339	117 375	215 339
6N	Sur stocks et en cours	983 431	857 103	983 431	857 103
6T	Sur comptes clients	195 338	142 945	195 338	142 945
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 158 770	1 000 048	1 158 770	1 000 048
7C	TOTAL GENERAL	1 276 144	1 215 387	1 276 144	1 215 387
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 057 380	1 231 600
UJ	- Exceptionnelles		158 007	44 544
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	224 735
UX	Autres créances clients	2 591 278
UY	Personnel et comptes rattachés	254
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	322
VB	T. V. A.	766 191
VP	Divers	7 965
VC	Groupe et associés	234 560
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	285 625
VS	Charges constatées d’avance	500 370
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 611 301	4 386 566	224 735
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	10 285	10 285
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	430 705	99 322	331 383
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	6 315 031	6 315 031
8C	Personnel et comptes rattachés	492 923	492 923
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	546 991	546 991
VW	T.V.A.	557 321	557 321
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	118 194	118 194
VI	Groupe et associés	2 273 300	2 273 300
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	65 130	65 130
8L	Produits constatés d’avance	5 910	5 910
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 815 790	10 484 406	331 383
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	44 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	92 797

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