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de Mazerier

TRAVAUX PHOTOGRAMMETRIQUES DU CENTRE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/11/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38357066000019 / Siren : 383570660 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 22 383570660
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)
74.2 : Activités photographiques
74.20 : Activités photographiques
74.20Z : Activités photographiques
Cette sous-classe comprend :
- la production photographique réalisée à titre commercial ou privé : • photographies d’identité, photographies de classe, de mariage, etc. • photographies publicitaires, d’édition, de mode, à des fins immobilières ou touristiques • photographie aérienne • réalisation de vidéos pour des événements : mariages, réunions, etc.
- le traitement des films : • développement, tirage et agrandissement de photos ou de films réalisés par les clients • laboratoires de développement et tirage de photos et de films • boutiques photos avec développement en une heure • montage de diapositives • copie, restauration et retouche de photographies
- activités de photojournalistes indépendants

Cette sous-classe comprend aussi :
- le microfilmage de documents
- les activités des auteurs-photographes et des photographes d’art

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le traitement des films relevant de l’industrie du cinéma et de la télévision (cf. 59.12Z)
- l’information cartographique et spatiale (cf. 71.12B)
- l’exploitation de photomatons fonctionnant en libre service avec des pièces (cf. 96.09Z) Produits associés : 74.20.11, 74.20.12, 74.20.19, 74.20.21, 74.20.22, 74.20.23, 74.20.24, 74.20.29, 74.20.31, 74.20.32, 74.20.39
Coordonnées de l'établissement :
TRAVAUX PHOTOGRAMMETRIQUES DU CENTRE
Adresse :
12 Rue COLBERT
03400 YZEURE
Historique de l'établissement :
10/10/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités photographiques (NAFRev2 : 74.20Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Studios et autres activités photographiques (NAF1993 : 74.8A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/11/1991
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMMETRIQUES DU CENTRE
Dénomination usuelle: T.P.C.
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Sigle : TPC
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
11/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°26
NOJO : 0301MYG10912500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°164
NOJO : 0301MYG10150700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°111
NOJO : 0301MYG94211000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°108
NOJO : 030110591300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°89
NOJO : 030199492000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 030191727000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°28
NOJO : 030185849000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°165
NOJO : 030179383000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°158
NOJO : 030172295000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°339
NOJO : 030166755000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°441
NOJO : BXC13190003622G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°170
NOJO : BXC121300031217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°155
NOJO : BXC11146001214K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 rue Colbert
03400 Yzeure
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°177
NOJO : BXC10132009194Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 rue Colbert
03400 Yzeure
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°539
NOJO : BXC08086001161E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Cusset 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 rue Colbert
03400 Yzeure
20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13
NOJO : BXC081280000097
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MOULINS (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Moulins 383 570 660
Dénomination : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 rue Colbert
03400 Yzeure
Historique de l'unité légale :
10/10/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
31/12/2021 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités photographiques (NAFRev2 : 74.20Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Studios et autres activités photographiques (NAF1993 : 74.8A)
Représentants légaux :
10/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Type : Personne Physique

Nom : ROLLIN (DE TAILLANDIER) Sophie Martine Marie
Né le 12/04/1961 à SAINT-ETIENNE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
31 RTE DE LYON
03000 MOULINS
FRANCE
Dépôts des actes :
27/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°1811 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts sociales de ROLLIN Denis, ROLLIN Henri, ROLLIN Rémy, ROLLIN Thierry et DE TAILLANDIER Alice à DE TAILLANDIER Caroline et DE TAILLANDIER Pierre
30/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°1931 déposé le 23/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
17/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302227 déposé le 24/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/12/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°930231 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/10/1991 : Acte notarié
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302464 déposé le 21/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302464 déposé le 21/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°930231 déposé le 15/01/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302227 déposé le 24/04/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302227 déposé le 24/04/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°1811 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°1931 déposé le 23/12/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
10/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 rue Colbert
03400 Yzeure
FRANCE
Enseigne : T.P.C.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/1991
Activité : Photogrametrie aérienne et terrestre mosaïque photographique cartographie topographie et tous travaux photographiques
Origine du fonds : Divers
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Type d’exploitation : Exploitation directe
28/06/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2010B00455
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cusset

Adresse :
Lieu-dit le Theurot
71110 Montceaux-l'Étoile
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/08/2010
Activité : Production et vente d'énergie électrique par exploitation de panneaux photovoltaïques et construction d'immeubles affectés à cette activité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/06/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2010B00455
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cusset

Adresse :
Lieu-dit les Taches
71110 Montceaux-l'Étoile
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/2011
Activité : Production et vente d'énergie électrique par exploitation de panneaux photovoltaïques et construction d'immeubles affectés à cette activité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/05/2016 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
10/05/2016 : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : T.P.C.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/11/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
28/06/2011 : TRAVAUX PHOTOGRAMETRIQUES DU CENTRE
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/12/2010

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°883 déposé le 10/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°701 déposé le 10/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°848 déposé le 12/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°1228 déposé le 25/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°729 déposé le 25/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°748 déposé le 05/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°692 déposé le 29/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°223 déposé le 10/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302172 déposé le 02/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302165 déposé le 21/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°930269 déposé le 21/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302140 déposé le 07/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302152 déposé le 19/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302172 déposé le 02/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°930293 déposé le 12/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302207 déposé le 02/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°930299 déposé le 08/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°930289 déposé le 26/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°930272 déposé le 25/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302182 déposé le 30/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302619 déposé le 06/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302142 déposé le 12/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302151 déposé le 18/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1991B40102
Dépôt : N°9302357 déposé le 21/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1012 du 05/05/2023
Numéro de gestion : 1991B40102
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1527 du 09/05/2022
Numéro de gestion : 1991B40102
Code activité : 7420Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1554 du 28/05/2021
Numéro de gestion : 1991B40102
Code activité : 7420Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 384 du 20/02/2020
Numéro de gestion : 1991B40102
Code activité : 7420Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 970 du 02/05/2019
Numéro de gestion : 1991B40102
Code activité : 7420Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 526 du 15/03/2018
Numéro de gestion : 1991B40102
Code activité : 7420Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 998 du 25/04/2017
Numéro de gestion : 1991B40102
Code activité : 7420Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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