TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)

Prédécesseur : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Transfert du siège
Continuité économique

Prédécesseur : GRILLET TRANSPORT

Annonce N°1189
NOJO : 2501MYG27078800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1192
NOJO : 2501MYG26350700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1003
NOJO : 2501MYG24454100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°581
NOJO : 2501MYG23702300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°902
NOJO : 002501MYG235096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Etoile&Trans'Action ; Directeur général : MaximiZ' ; Directeur général : Arbor'E Sens

Annonce N°776
NOJO : 002501MYG224543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DIOLEY BEAUPOIL Cécilia

Annonce N°256
NOJO : 002501MYG222357
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : DIOLEY Cécilia ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL CABINET GAMET AUDIT

Annonce N°1744
NOJO : 2501MYG21622700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°633
NOJO : 2501MYG21206300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2846
NOJO : 250119083400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2606
NOJO : 250118014000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3582
NOJO : 250116504400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4508
NOJO : 250115481400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1717
NOJO : 250114990800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°4243
NOJO : 250114509500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°163
NOJO : BXA13106001133O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 19/07/2012
Publication légale : L'est républicain, le 03/09/2012
Oppositions : pas d'oppositions
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

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Etablissement principal :
Activité : branche d'activité de transport en vrac par Bennes FMA de produits connexes de la filière bois
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 220000 Euros.

Adresse :
37 rue de la Diligence
25500 Les Fins

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : DIOLEY Cécilia
Montant du capital : 15244.9 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 422 323 105
Dénomination : sa des transports idoux

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Précédent propriétaire :
Dénomination : GRILLET TRANSPORT
RCS non inscrit.

Annonce N°315
NOJO : BXA12263001523W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 06/09/2012
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la dénomination, l'administration

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : DIOLEY Cécilia
Montant du capital : 15244.9 EUR

Annonce N°647
NOJO : BXB12263000550X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 19/07/2012
Descriptif : Mise en activité de la société

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Numéro d'identification : RCS Besançon 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement principal :
Adresse :
37 rue de la Diligence
25500 Les Fins

Annonce N°505
NOJO : BXA12167001135D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de scission Aux termes d'un acte sous seing privé en date à MELINCOURT DU 31/03/2012, La société TRANSPORTS ET MATERIAUX CLOT PERE ET FILS, société à responsabilité limitée au capital de 15 244,90 euros, dont le siège social est Rue de la Citadelle - 70210 MELINCOURT, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de VESOUL sous le numéro 676 750 243 RCS VESOUL, et la société TRANSPORTS CLOT, société à responsabilité limitée au capital de 100 000 euros, dont le siège social est rue de la Citadelle - 70210 MELINCOURT, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de VESOUL sous le numéro 399 113 216 RCS VESOUL, ont établi un projet d'apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions prévu à l'article L.236-22 du Code de Commerce. Aux termes de ce projet, la société TRANSPORTS ET MATERIAUX CLOT PERE ET FILS ferait apport à la société TRANSPORTS CLOT de sa branche complète et autonome d'activité de commerces de transports routiers, publics et de marchandises avec tous matériels, l'achat et la vente en gros, demi-gros et détail, de tous matériaux, de tous commerces similaires. L'actif apporté s'élève à 676.364 euros, le passif pris en charge par la société TRANSPORTS CLOT à 1317 euros, soit un apport d'une valeur nette de 675.047 euros. En rémunération de cet apport, la société TRANSPORTS CLOT augmenterait son capital de 30.000 euros par la création de 300 parts d'une valeur nominale de 100 euros entièrement libérées et attribuées en totalité à la société TRANSPORTS ET MATERIAUX CLOT PERE ET FILS. La prime d'apport s'élèverait globalement à 645.047 euros. Toutes les opérations, actives et passives, dont les biens apportés ont pu faire l'objet, éffectuées entre le 30/09/2011, date d'arrêté des comptes et le jour de la réalisation définitive de l'apport, seront prises en charge par la société TRANSPORTS CLOT. L'apport est soumis à la condition suspensive de l'approbation du projet d'apport par les Assemblées Générales des deux sociétés. Conformément à l'article L.236-6 du Code de Commerce, deus exemplaires du projet d'apport partiel d'actif ont été déposés au Greffe du Tribunal de Commerce de VESOUL au nom des deux sociétés le 13/06/2012.

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Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS ET MATERIAUX CLOT PERE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 15244.9 EUR

Annonce N°7386
NOJO : BXC12142009382I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

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Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS ET MATERIAUX CLOT PERE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°7151
NOJO : BXC112490123430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

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Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS ET MATERIAUX CLOT PERE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de la Citadelle
70210 Melincourt

Annonce N°7863
NOJO : BXC10223024428P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

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Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS ET MATERIAUX CLOT PERE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°7725
NOJO : BXC08222002313E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

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Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS ET MATERIAUX CLOT PERE ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue de la Citadelle
70210 Melincourt

Annonce N°2856
NOJO : BDC080084026708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

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Numéro d'identification : RCS Lure 676 750 243
Dénomination : TRANSPORTS ET MATERIAUX CLOT PERE ET FILS
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
rue de la Citadelle
70210 Melincourt

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)

Dénomination : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT
Code NIC : 00021

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)

Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Type : Personne Physique

Nom : DIOLEY Cécilia
Né le 01/09/1983 à Remiremont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
33 chemin de Ceinture
25580 Saules
FRANCE

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Type : Personne Physique

Nom : DIOLEY Cécilia
Né le 01/09/1983 à Remiremont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
33 chemin de Ceinture
25580 Saules
FRANCE

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Dépôt : N°3417 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Dépôt : N°2967 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Dépôt : N°2967 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Dépôt : N°2967 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
Décision : LES FINS 37 RUE DE LA DILIGENCE

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Dépôt : N°2967 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
Décision : TRANSPORTS IDOUX - GROUPE CLOT

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Dépôt : N°2967 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Dépôt : N°2967 déposé le 06/09/2012
Etat : Déposé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Dépôt : N°3417 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
37 rue de la Diligence
25500 Les Fins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/07/2012
Activité : transports et camionnages de toutes natures en France et l'étranger commissionnaire aux transports. transport en vrac par Bennes FMA de produits connexes de la filière bois.
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat - Acquis par transmission universelle du patrimoine - récédent propriétaire exploitan - a des transports idou
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/09/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 15244.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 104 années

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Dépôt : N°3849 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Dépôt : N°2836 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Dépôt : N°3988 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Dépôt : N°916 déposé le 04/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00530
Dépôt : N°4943 déposé le 27/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 8061 du 05/12/2022
Numéro de gestion : 2012B00530
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	42 867		42 867	42 867
AJ	Autres immobilisations incorporelles	39 072	30 486	8 586	2 100
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	111 106	79 389	31 717	1 193
AT	Autres immobilisations corporelles	533 014	334 130	198 883	243 636
CU	Autres participations	675 047		675 047	675 047
BH	Autres immobilisations financières	16 044		16 044	16 044
BJ	TOTAL (I)	1 417 150	444 005	973 145	980 888
BL	Matières premières, approvisionnements	41 804		41 804	37 619
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 567		1 567	8 398
BX	Clients et comptes rattachés	467 907	948	466 959	468 573
BZ	Autres créances	108 804		108 804	100 970
CF	Disponibilités	402		402	233
CH	Charges constatées d’avance	31 000		31 000	19 699
CJ	TOTAL (II)	651 484	948	650 536	635 493
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 068 634	444 953	1 623 681	1 616 381
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 245	15 245
DD	Réserve légale (1)	1 525	1 525
DG	Autres réserves	754 935	681 951
DH	Report à nouveau		-133 058
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	42 943	206 041
DJ	Subventions d’investissement	1 750
DL	TOTAL (I)	816 397	771 705
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	362 436	373 530
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	184 295	172 418
DY	Dettes fiscales et sociales	260 553	298 728
EC	TOTAL (IV)	807 284	844 676
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 623 681	1 616 381
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	645 521	662 128
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	131 655	99 497
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 729 058	1 196 007	2 925 064	2 872 737
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 729 058	1 196 007	2 925 064	2 872 737
FO	Subventions d’exploitation			5 387	5 200
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			97 452	112 632
FQ	Autres produits				10
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 027 903	2 990 579
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			617 221	584 980
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 185	6 734
FW	Autres achats et charges externes			1 005 178	986 103
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			229 924	192 496
FY	Salaires et traitements			835 460	766 928
FZ	Charges sociales			239 176	208 804
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 518	58 441
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			948	7 752
GE	Autres charges			10 608	154
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 013 848	2 812 393
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			14 055	178 186
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			5 400	30 600
GP	Total des produits financiers (V)			5 400	30 600
GR	Intérêts et charges assimilées			12 789	16 181
GU	Total des charges financières (VI)			12 789	16 181
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 389	14 419
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 666	192 605
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 820	6 193
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	32 893	15 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	37 713	21 693
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 299	2 479
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	793	7 087
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 092	9 566
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	35 621	12 127
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-656	-1 309
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 071 016	3 042 872
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 028 073	2 836 831
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	42 943	206 041
A1	Renvois : Transfert de charges	88 518	112 374
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 799	2 514	9 827	30 486
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	350 459	77 004	13 944	413 519
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	388 258	79 518	23 771	444 005
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	8 934	948	8 934	948
7B	Total Provisions pour dépréciation	8 934	948	8 934	948
7C	TOTAL GENERAL	8 934	948	8 934	948
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		948	8 934
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	16 044
VA	Clients douteux ou litigieux	1 216
UX	Autres créances clients	466 691
VM	Impôts sur les bénéfices	43 019
VB	T. V. A.	4 611
VP	Divers	55 774
VC	Groupe et associés	5 400
VS	Charges constatées d’avance	31 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	623 754	607 710	16 044
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	131 655	131 655
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	230 781	69 018	161 763
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	184 295	184 295
8C	Personnel et comptes rattachés	102 505	102 505
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	83 525	83 525
VW	T.V.A.	54 717	54 717
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 806	19 806
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	807 284	645 521	161 763
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	56 862
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	100 004

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5032 du 17/08/2021
Numéro de gestion : 2012B00530
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	42 867		42 867	42 867
AJ	Autres immobilisations incorporelles	39 072	30 486	8 586	2 100
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	111 106	79 389	31 717	1 193
AT	Autres immobilisations corporelles	533 014	334 130	198 883	243 636
CU	Autres participations	675 047		675 047	675 047
BH	Autres immobilisations financières	16 044		16 044	16 044
BJ	TOTAL (I)	1 417 150	444 005	973 145	980 888
BL	Matières premières, approvisionnements	41 804		41 804	37 619
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 567		1 567	8 398
BX	Clients et comptes rattachés	467 907	948	466 959	468 573
BZ	Autres créances	108 804		108 804	100 970
CF	Disponibilités	402		402	233
CH	Charges constatées d’avance	31 000		31 000	19 699
CJ	TOTAL (II)	651 484	948	650 536	635 493
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 068 634	444 953	1 623 681	1 616 381
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 245	15 245
DD	Réserve légale (1)	1 525	1 525
DG	Autres réserves	754 935	681 951
DH	Report à nouveau		-133 058
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	42 943	206 041
DJ	Subventions d’investissement	1 750
DL	TOTAL (I)	816 397	771 705
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	362 436	373 530
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	184 295	172 418
DY	Dettes fiscales et sociales	260 553	298 728
EC	TOTAL (IV)	807 284	844 676
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 623 681	1 616 381
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	645 521	662 128
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	131 655	99 497
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 729 058	1 196 007	2 925 064	2 872 737
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 729 058	1 196 007	2 925 064	2 872 737
FO	Subventions d’exploitation			5 387	5 200
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			97 452	112 632
FQ	Autres produits				10
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 027 903	2 990 579
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			617 221	584 980
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 185	6 734
FW	Autres achats et charges externes			1 005 178	986 103
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			229 924	192 496
FY	Salaires et traitements			835 460	766 928
FZ	Charges sociales			239 176	208 804
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 518	58 441
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			948	7 752
GE	Autres charges			10 608	154
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 013 848	2 812 393
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			14 055	178 186
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			5 400	30 600
GP	Total des produits financiers (V)			5 400	30 600
GR	Intérêts et charges assimilées			12 789	16 181
GU	Total des charges financières (VI)			12 789	16 181
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 389	14 419
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 666	192 605
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 820	6 193
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	32 893	15 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	37 713	21 693
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 299	2 479
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	793	7 087
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 092	9 566
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	35 621	12 127
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-656	-1 309
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 071 016	3 042 872
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 028 073	2 836 831
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	42 943	206 041
A1	Renvois : Transfert de charges	88 518	112 374
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 799	2 514	9 827	30 486
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	350 459	77 004	13 944	413 519
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	388 258	79 518	23 771	444 005
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	8 934	948	8 934	948
7B	Total Provisions pour dépréciation	8 934	948	8 934	948
7C	TOTAL GENERAL	8 934	948	8 934	948
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		948	8 934
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	16 044
VA	Clients douteux ou litigieux	1 216
UX	Autres créances clients	466 691
VM	Impôts sur les bénéfices	43 019
VB	T. V. A.	4 611
VP	Divers	55 774
VC	Groupe et associés	5 400
VS	Charges constatées d’avance	31 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	623 754	607 710	16 044
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	131 655	131 655
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	230 781	69 018	161 763
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	184 295	184 295
8C	Personnel et comptes rattachés	102 505	102 505
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	83 525	83 525
VW	T.V.A.	54 717	54 717
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 806	19 806
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	807 284	645 521	161 763
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	56 862
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	100 004

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 290 du 03/03/2021
Numéro de gestion : 2012B00530
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	42 867		42 867	42 867
AJ	Autres immobilisations incorporelles	39 072	30 486	8 586	2 100
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	111 106	79 389	31 717	1 193
AT	Autres immobilisations corporelles	533 014	334 130	198 883	243 636
CU	Autres participations	675 047		675 047	675 047
BH	Autres immobilisations financières	16 044		16 044	16 044
BJ	TOTAL (I)	1 417 150	444 005	973 145	980 888
BL	Matières premières, approvisionnements	41 804		41 804	37 619
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 567		1 567	8 398
BX	Clients et comptes rattachés	467 907	948	466 959	468 573
BZ	Autres créances	108 804		108 804	100 970
CF	Disponibilités	402		402	233
CH	Charges constatées d’avance	31 000		31 000	19 699
CJ	TOTAL (II)	651 484	948	650 536	635 493
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 068 634	444 953	1 623 681	1 616 381
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 245	15 245
DD	Réserve légale (1)	1 525	1 525
DG	Autres réserves	754 935	681 951
DH	Report à nouveau		-133 058
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	42 943	206 041
DJ	Subventions d’investissement	1 750
DL	TOTAL (I)	816 397	771 705
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	362 436	373 530
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	184 295	172 418
DY	Dettes fiscales et sociales	260 553	298 728
EC	TOTAL (IV)	807 284	844 676
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 623 681	1 616 381
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	645 521	662 128
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	131 655	99 497
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 729 058	1 196 007	2 925 064	2 872 737
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 729 058	1 196 007	2 925 064	2 872 737
FO	Subventions d’exploitation			5 387	5 200
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			97 452	112 632
FQ	Autres produits				10
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 027 903	2 990 579
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			617 221	584 980
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 185	6 734
FW	Autres achats et charges externes			1 005 178	986 103
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			229 924	192 496
FY	Salaires et traitements			835 460	766 928
FZ	Charges sociales			239 176	208 804
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 518	58 441
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			948	7 752
GE	Autres charges			10 608	154
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 013 848	2 812 393
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			14 055	178 186
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			5 400	30 600
GP	Total des produits financiers (V)			5 400	30 600
GR	Intérêts et charges assimilées			12 789	16 181
GU	Total des charges financières (VI)			12 789	16 181
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 389	14 419
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 666	192 605
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 820	6 193
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	32 893	15 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	37 713	21 693
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 299	2 479
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	793	7 087
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 092	9 566
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	35 621	12 127
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-656	-1 309
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 071 016	3 042 872
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 028 073	2 836 831
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	42 943	206 041
A1	Renvois : Transfert de charges	88 518	112 374
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 799	2 514	9 827	30 486
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	350 459	77 004	13 944	413 519
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	388 258	79 518	23 771	444 005
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	8 934	948	8 934	948
7B	Total Provisions pour dépréciation	8 934	948	8 934	948
7C	TOTAL GENERAL	8 934	948	8 934	948
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		948	8 934
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	16 044
VA	Clients douteux ou litigieux	1 216
UX	Autres créances clients	466 691
VM	Impôts sur les bénéfices	43 019
VB	T. V. A.	4 611
VP	Divers	55 774
VC	Groupe et associés	5 400
VS	Charges constatées d’avance	31 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	623 754	607 710	16 044
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	131 655	131 655
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	230 781	69 018	161 763
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	184 295	184 295
8C	Personnel et comptes rattachés	102 505	102 505
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	83 525	83 525
VW	T.V.A.	54 717	54 717
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 806	19 806
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	807 284	645 521	161 763
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	56 862
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	100 004

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4136 du 21/06/2019
Numéro de gestion : 2012B00530
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	42 867		42 867	42 867
AJ	Autres immobilisations incorporelles	39 072	30 486	8 586	2 100
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	111 106	79 389	31 717	1 193
AT	Autres immobilisations corporelles	533 014	334 130	198 883	243 636
CU	Autres participations	675 047		675 047	675 047
BH	Autres immobilisations financières	16 044		16 044	16 044
BJ	TOTAL (I)	1 417 150	444 005	973 145	980 888
BL	Matières premières, approvisionnements	41 804		41 804	37 619
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 567		1 567	8 398
BX	Clients et comptes rattachés	467 907	948	466 959	468 573
BZ	Autres créances	108 804		108 804	100 970
CF	Disponibilités	402		402	233
CH	Charges constatées d’avance	31 000		31 000	19 699
CJ	TOTAL (II)	651 484	948	650 536	635 493
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 068 634	444 953	1 623 681	1 616 381
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 245	15 245
DD	Réserve légale (1)	1 525	1 525
DG	Autres réserves	754 935	681 951
DH	Report à nouveau		-133 058
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	42 943	206 041
DJ	Subventions d’investissement	1 750
DL	TOTAL (I)	816 397	771 705
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	362 436	373 530
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	184 295	172 418
DY	Dettes fiscales et sociales	260 553	298 728
EC	TOTAL (IV)	807 284	844 676
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 623 681	1 616 381
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	645 521	662 128
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	131 655	99 497
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 729 058	1 196 007	2 925 064	2 872 737
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 729 058	1 196 007	2 925 064	2 872 737
FO	Subventions d’exploitation			5 387	5 200
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			97 452	112 632
FQ	Autres produits				10
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 027 903	2 990 579
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			617 221	584 980
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 185	6 734
FW	Autres achats et charges externes			1 005 178	986 103
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			229 924	192 496
FY	Salaires et traitements			835 460	766 928
FZ	Charges sociales			239 176	208 804
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 518	58 441
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			948	7 752
GE	Autres charges			10 608	154
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 013 848	2 812 393
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			14 055	178 186
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			5 400	30 600
GP	Total des produits financiers (V)			5 400	30 600
GR	Intérêts et charges assimilées			12 789	16 181
GU	Total des charges financières (VI)			12 789	16 181
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 389	14 419
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 666	192 605
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 820	6 193
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	32 893	15 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	37 713	21 693
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 299	2 479
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	793	7 087
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 092	9 566
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	35 621	12 127
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-656	-1 309
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 071 016	3 042 872
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 028 073	2 836 831
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	42 943	206 041
A1	Renvois : Transfert de charges	88 518	112 374
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 799	2 514	9 827	30 486
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	350 459	77 004	13 944	413 519
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	388 258	79 518	23 771	444 005
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	8 934	948	8 934	948
7B	Total Provisions pour dépréciation	8 934	948	8 934	948
7C	TOTAL GENERAL	8 934	948	8 934	948
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		948	8 934
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	16 044
VA	Clients douteux ou litigieux	1 216
UX	Autres créances clients	466 691
VM	Impôts sur les bénéfices	43 019
VB	T. V. A.	4 611
VP	Divers	55 774
VC	Groupe et associés	5 400
VS	Charges constatées d’avance	31 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	623 754	607 710	16 044
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	131 655	131 655
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	230 781	69 018	161 763
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	184 295	184 295
8C	Personnel et comptes rattachés	102 505	102 505
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	83 525	83 525
VW	T.V.A.	54 717	54 717
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 806	19 806
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	807 284	645 521	161 763
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	56 862
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	100 004

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1579 du 26/02/2019
Numéro de gestion : 2012B00530
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	42 867		42 867	42 867
AJ	Autres immobilisations incorporelles	39 072	30 486	8 586	2 100
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	111 106	79 389	31 717	1 193
AT	Autres immobilisations corporelles	533 014	334 130	198 883	243 636
CU	Autres participations	675 047		675 047	675 047
BH	Autres immobilisations financières	16 044		16 044	16 044
BJ	TOTAL (I)	1 417 150	444 005	973 145	980 888
BL	Matières premières, approvisionnements	41 804		41 804	37 619
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 567		1 567	8 398
BX	Clients et comptes rattachés	467 907	948	466 959	468 573
BZ	Autres créances	108 804		108 804	100 970
CF	Disponibilités	402		402	233
CH	Charges constatées d’avance	31 000		31 000	19 699
CJ	TOTAL (II)	651 484	948	650 536	635 493
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 068 634	444 953	1 623 681	1 616 381
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 245	15 245
DD	Réserve légale (1)	1 525	1 525
DG	Autres réserves	754 935	681 951
DH	Report à nouveau		-133 058
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	42 943	206 041
DJ	Subventions d’investissement	1 750
DL	TOTAL (I)	816 397	771 705
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	362 436	373 530
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	184 295	172 418
DY	Dettes fiscales et sociales	260 553	298 728
EC	TOTAL (IV)	807 284	844 676
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 623 681	1 616 381
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	645 521	662 128
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	131 655	99 497
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 729 058	1 196 007	2 925 064	2 872 737
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 729 058	1 196 007	2 925 064	2 872 737
FO	Subventions d’exploitation			5 387	5 200
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			97 452	112 632
FQ	Autres produits				10
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 027 903	2 990 579
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			617 221	584 980
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 185	6 734
FW	Autres achats et charges externes			1 005 178	986 103
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			229 924	192 496
FY	Salaires et traitements			835 460	766 928
FZ	Charges sociales			239 176	208 804
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 518	58 441
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			948	7 752
GE	Autres charges			10 608	154
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 013 848	2 812 393
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			14 055	178 186
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			5 400	30 600
GP	Total des produits financiers (V)			5 400	30 600
GR	Intérêts et charges assimilées			12 789	16 181
GU	Total des charges financières (VI)			12 789	16 181
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 389	14 419
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 666	192 605
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 820	6 193
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	32 893	15 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	37 713	21 693
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 299	2 479
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	793	7 087
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 092	9 566
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	35 621	12 127
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-656	-1 309
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 071 016	3 042 872
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 028 073	2 836 831
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	42 943	206 041
A1	Renvois : Transfert de charges	88 518	112 374
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 799	2 514	9 827	30 486
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	350 459	77 004	13 944	413 519
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	388 258	79 518	23 771	444 005
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	8 934	948	8 934	948
7B	Total Provisions pour dépréciation	8 934	948	8 934	948
7C	TOTAL GENERAL	8 934	948	8 934	948
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		948	8 934
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	16 044
VA	Clients douteux ou litigieux	1 216
UX	Autres créances clients	466 691
VM	Impôts sur les bénéfices	43 019
VB	T. V. A.	4 611
VP	Divers	55 774
VC	Groupe et associés	5 400
VS	Charges constatées d’avance	31 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	623 754	607 710	16 044
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	131 655	131 655
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	230 781	69 018	161 763
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	184 295	184 295
8C	Personnel et comptes rattachés	102 505	102 505
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	83 525	83 525
VW	T.V.A.	54 717	54 717
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 806	19 806
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	807 284	645 521	161 763
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	56 862
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	100 004

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2500 du 26/06/2017
Numéro de gestion : 2012B00530
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AH	Fonds commercial	42 867		42 867	42 867
AJ	Autres immobilisations incorporelles	39 072	30 486	8 586	2 100
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	111 106	79 389	31 717	1 193
AT	Autres immobilisations corporelles	533 014	334 130	198 883	243 636
CU	Autres participations	675 047		675 047	675 047
BH	Autres immobilisations financières	16 044		16 044	16 044
BJ	TOTAL (I)	1 417 150	444 005	973 145	980 888
BL	Matières premières, approvisionnements	41 804		41 804	37 619
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 567		1 567	8 398
BX	Clients et comptes rattachés	467 907	948	466 959	468 573
BZ	Autres créances	108 804		108 804	100 970
CF	Disponibilités	402		402	233
CH	Charges constatées d’avance	31 000		31 000	19 699
CJ	TOTAL (II)	651 484	948	650 536	635 493
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 068 634	444 953	1 623 681	1 616 381
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 245	15 245
DD	Réserve légale (1)	1 525	1 525
DG	Autres réserves	754 935	681 951
DH	Report à nouveau		-133 058
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	42 943	206 041
DJ	Subventions d’investissement	1 750
DL	TOTAL (I)	816 397	771 705
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	362 436	373 530
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	184 295	172 418
DY	Dettes fiscales et sociales	260 553	298 728
EC	TOTAL (IV)	807 284	844 676
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 623 681	1 616 381
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	645 521	662 128
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	131 655	99 497
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 729 058	1 196 007	2 925 064	2 872 737
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 729 058	1 196 007	2 925 064	2 872 737
FO	Subventions d’exploitation			5 387	5 200
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			97 452	112 632
FQ	Autres produits				10
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 027 903	2 990 579
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			617 221	584 980
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 185	6 734
FW	Autres achats et charges externes			1 005 178	986 103
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			229 924	192 496
FY	Salaires et traitements			835 460	766 928
FZ	Charges sociales			239 176	208 804
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			79 518	58 441
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			948	7 752
GE	Autres charges			10 608	154
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 013 848	2 812 393
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			14 055	178 186
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			5 400	30 600
GP	Total des produits financiers (V)			5 400	30 600
GR	Intérêts et charges assimilées			12 789	16 181
GU	Total des charges financières (VI)			12 789	16 181
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 389	14 419
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 666	192 605
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 820	6 193
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	32 893	15 500
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	37 713	21 693
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 299	2 479
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	793	7 087
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 092	9 566
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	35 621	12 127
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-656	-1 309
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 071 016	3 042 872
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 028 073	2 836 831
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	42 943	206 041
A1	Renvois : Transfert de charges	88 518	112 374
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 799	2 514	9 827	30 486
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	350 459	77 004	13 944	413 519
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	388 258	79 518	23 771	444 005
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	8 934	948	8 934	948
7B	Total Provisions pour dépréciation	8 934	948	8 934	948
7C	TOTAL GENERAL	8 934	948	8 934	948
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		948	8 934
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	16 044
VA	Clients douteux ou litigieux	1 216
UX	Autres créances clients	466 691
VM	Impôts sur les bénéfices	43 019
VB	T. V. A.	4 611
VP	Divers	55 774
VC	Groupe et associés	5 400
VS	Charges constatées d’avance	31 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	623 754	607 710	16 044
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	131 655	131 655
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	230 781	69 018	161 763
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	184 295	184 295
8C	Personnel et comptes rattachés	102 505	102 505
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	83 525	83 525
VW	T.V.A.	54 717	54 717
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	19 806	19 806
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	807 284	645 521	161 763
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	56 862
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	100 004