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de Mervent

TRANSPORTS BERTHELOT-BACH

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35022411900015 / Siren : 350224119 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 88 350224119
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41B : Transports routiers de fret de proximité
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée

Cette sous-classe comprend aussi :
- la livraison de béton prêt à l’emploi
- la collecte du lait à la ferme
- le transport de proximité de déchets, sans collecte ni élimination Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Adresse :
50 Rue NATIONALE
85450 MOREILLES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises de proximité (NAFRev1 : 60.2L)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1989 : Succession
Prédécesseur : PHILIPPE BERTHELOT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1989
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
Sigle : TBB
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5630
NOJO : 85012023S005737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5561
NOJO : 85012022S014876
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5689
NOJO : 85012021S015160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9984
NOJO : 85012020S012487
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5990
NOJO : 85012019S010036
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1451
NOJO : 85012018S014320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8922
NOJO : 85012017S013351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10645
NOJO : 118501378827575
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9399
NOJO : 118501353664279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8707
NOJO : 118501325153096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10989
NOJO : 118501319577624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7376
NOJO : BXC12208009173R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9417
NOJO : BXC11277011961W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10554
NOJO : BXC102180068733
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
50 rue Nationale
85450 Moreilles
15/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°872
NOJO : BXB092510007329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/01/1989
Date d'effet : 2009-08-01
Descriptif : Transformation en société par actions simplifiée Changement de dénomination sociale

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BERTHELOT Philippe Directeur général : BERTHELOT Christophe
Montant du capital : 75400.00 EUR

Siège social :
Adresse :
50 rue Nationale
85450 Moreilles

Etablissement principal :
Adresse :
50 rue Nationale
85450 Moreilles
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12172
NOJO : BXC08202001831D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BRUNET
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
50 rue Nationale
85450 Moreilles
12/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1310
NOJO : BXB082490037310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/01/1989
Date d'effet : 2008-06-24
Descriptif : Changement dans le conseil d'administration

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BRUNET
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président directeur général : BERTHELOT Philippe.
Administrateur : ROBERGEAU Line.
Commissaire aux comptes titulaire : LORIEAU Michel.
Commissaire aux comptes suppléant : GELOT Jean-Pierre.
Directeur général délégué administrateur : BERTHELOT Christophe.

Montant du capital : 75400.00 EUR

Siège social :
Adresse :
50 rue Nationale
85450 Moreilles

Etablissement principal :
Adresse :
50 rue Nationale
85450 Moreilles

Siège social :
Adresse :
50 rue Nationale
85450 Moreilles

Etablissement principal :
Adresse :
50 rue Nationale
85450 Moreilles
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10362
NOJO : BXC08207010944V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 350 224 119
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BRUNET
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
50 rue Nationale
85450 Moreilles
Historique de l'unité légale :
01/08/2009 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises de proximité (NAFRev1 : 60.2L)
Représentants légaux :
13/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Type : Personne Physique

Nom : BERTHELOT Philippe
Né le 01/06/1953 à MARSILLY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
50 route Nationale
85450 Moreilles
France
13/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Type : Personne Physique

Nom : BERTHELOT Christophe
Né le 11/12/1977 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
50 rue Nationale
85450 Moreilles
France
Dépôts des actes :
27/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2904836 déposé le 02/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale ANCIENNE FORME : SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
27/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2904836 déposé le 02/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
27/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2904836 déposé le 02/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
27/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2904836 déposé le 02/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
27/07/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2904836 déposé le 02/09/2009
Etat : Déposé
09/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2805097 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
09/07/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2805097 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
24/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2805097 déposé le 01/09/2008
Etat : Déposé
16/08/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2205006 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
03/08/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2205006 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
31/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2205006 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/07/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2205006 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé
04/04/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°891308 déposé le 20/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
16/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°891269 déposé le 17/04/1989
Etat : Déposé
19/01/1989 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°891269 déposé le 17/04/1989
Etat : Déposé
19/01/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°891269 déposé le 17/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
13/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
50 rue Nationale
85450 Moreilles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : transport de matériaux transport et négoce dès matériaux et derives.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/09/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/04/1989
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/04/1989 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : COURRIER FRANCAIS. MOD. DU 20.04.89 : LIBERATION INTEGRALE DU CAPITAL SOCIAL A COMPTER DU 4.04.1989. MODIFICATION DU 25.5.1989 - ACQUISITION D'UNE BRANCHE D'ACTIVITE DE TRANSPORTS ROUTIERS, VENTE DE SABLE ET GRAVIER PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 320.000 F. DE M. BOUYER ROLAND RCS LA ROCHE SUR YON A 546.942.053. (RAD DU 25.5.1989) A CPTER DU 3 AVRIL 1989
13/09/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 02/09/2009
Texte de l'observation : : ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : TRANSPORTS BERTHELOT-BRUNET
Personnes morales :
13/09/2016 : TRANSPORTS BERTHELOT-BACH
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : TBB
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transport de matériaux transport et négoce dès matériaux et derives.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/04/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 75400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°10259 déposé le 13/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°10231 déposé le 09/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°5151 déposé le 05/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2099 déposé le 03/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°4644 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°5538 déposé le 26/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°5498 déposé le 19/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°4414 déposé le 24/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°4258 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°4434 déposé le 16/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°3706 déposé le 29/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°3616 déposé le 28/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°3456 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2383 déposé le 23/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2333 déposé le 25/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2188 déposé le 25/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°2691 déposé le 20/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°93107 déposé le 05/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°82917 déposé le 22/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°72129 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°62153 déposé le 12/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°52591 déposé le 10/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°41512 déposé le 21/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°31613 déposé le 01/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°21960 déposé le 29/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°11570 déposé le 26/06/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1989B00219
Dépôt : N°1322 déposé le 04/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 5737 du 06/06/2023
Numéro de gestion : 1989B00219
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6212 621
AHFonds commercial94 51894 518
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 70034 3477 353
ATAutres immobilisations corporelles1 341 3401 051 288290 052
CUAutres participations368368
BJTOTAL (I)1 480 5471 088 256392 291
BLMatières premières, approvisionnements4 3314 331
BTMarchandises8 8728 872
BXClients et comptes rattachés150 537150 537
BZAutres créances62 97862 978
CDValeurs mobilières de placement50 00050 000
CFDisponibilités169 587169 587
CHCharges constatées d’avance1 3811 381
CJTOTAL (II)447 686447 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 928 2331 088 256839 977
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 400
DDRéserve légale (1)7 540
DGAutres réserves298 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 157
DLTOTAL (I)397 613
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)341 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 539
DYDettes fiscales et sociales58 026
EAAutres dettes5 118
ECTOTAL (IV)442 364
EETOTAL GENERAL (I à V)839 977
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 898
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 14876 du 09/11/2022
Numéro de gestion : 1989B00219
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6212 621
AHFonds commercial94 51894 518
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 70034 3477 353
ATAutres immobilisations corporelles1 341 3401 051 288290 052
CUAutres participations368368
BJTOTAL (I)1 480 5471 088 256392 291
BLMatières premières, approvisionnements4 3314 331
BTMarchandises8 8728 872
BXClients et comptes rattachés150 537150 537
BZAutres créances62 97862 978
CDValeurs mobilières de placement50 00050 000
CFDisponibilités169 587169 587
CHCharges constatées d’avance1 3811 381
CJTOTAL (II)447 686447 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 928 2331 088 256839 977
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 400
DDRéserve légale (1)7 540
DGAutres réserves298 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 157
DLTOTAL (I)397 613
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)341 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 539
DYDettes fiscales et sociales58 026
EAAutres dettes5 118
ECTOTAL (IV)442 364
EETOTAL GENERAL (I à V)839 977
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 898
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 15160 du 19/11/2021
Numéro de gestion : 1989B00219
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6212 621
AHFonds commercial94 51894 518
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 70034 3477 353
ATAutres immobilisations corporelles1 341 3401 051 288290 052
CUAutres participations368368
BJTOTAL (I)1 480 5471 088 256392 291
BLMatières premières, approvisionnements4 3314 331
BTMarchandises8 8728 872
BXClients et comptes rattachés150 537150 537
BZAutres créances62 97862 978
CDValeurs mobilières de placement50 00050 000
CFDisponibilités169 587169 587
CHCharges constatées d’avance1 3811 381
CJTOTAL (II)447 686447 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 928 2331 088 256839 977
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 400
DDRéserve légale (1)7 540
DGAutres réserves298 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 157
DLTOTAL (I)397 613
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)341 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 539
DYDettes fiscales et sociales58 026
EAAutres dettes5 118
ECTOTAL (IV)442 364
EETOTAL GENERAL (I à V)839 977
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 898
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 12487 du 22/10/2020
Numéro de gestion : 1989B00219
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6212 621
AHFonds commercial94 51894 518
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 70034 3477 353
ATAutres immobilisations corporelles1 341 3401 051 288290 052
CUAutres participations368368
BJTOTAL (I)1 480 5471 088 256392 291
BLMatières premières, approvisionnements4 3314 331
BTMarchandises8 8728 872
BXClients et comptes rattachés150 537150 537
BZAutres créances62 97862 978
CDValeurs mobilières de placement50 00050 000
CFDisponibilités169 587169 587
CHCharges constatées d’avance1 3811 381
CJTOTAL (II)447 686447 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 928 2331 088 256839 977
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 400
DDRéserve légale (1)7 540
DGAutres réserves298 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 157
DLTOTAL (I)397 613
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)341 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 539
DYDettes fiscales et sociales58 026
EAAutres dettes5 118
ECTOTAL (IV)442 364
EETOTAL GENERAL (I à V)839 977
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 898
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 10036 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 1989B00219
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6212 621
AHFonds commercial94 51894 518
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 70034 3477 353
ATAutres immobilisations corporelles1 341 3401 051 288290 052
CUAutres participations368368
BJTOTAL (I)1 480 5471 088 256392 291
BLMatières premières, approvisionnements4 3314 331
BTMarchandises8 8728 872
BXClients et comptes rattachés150 537150 537
BZAutres créances62 97862 978
CDValeurs mobilières de placement50 00050 000
CFDisponibilités169 587169 587
CHCharges constatées d’avance1 3811 381
CJTOTAL (II)447 686447 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 928 2331 088 256839 977
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 400
DDRéserve légale (1)7 540
DGAutres réserves298 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 157
DLTOTAL (I)397 613
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)341 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 539
DYDettes fiscales et sociales58 026
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ECTOTAL (IV)442 364
EETOTAL GENERAL (I à V)839 977
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 898
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 14320 du 26/11/2018
Numéro de gestion : 1989B00219
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6212 621
AHFonds commercial94 51894 518
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 70034 3477 353
ATAutres immobilisations corporelles1 341 3401 051 288290 052
CUAutres participations368368
BJTOTAL (I)1 480 5471 088 256392 291
BLMatières premières, approvisionnements4 3314 331
BTMarchandises8 8728 872
BXClients et comptes rattachés150 537150 537
BZAutres créances62 97862 978
CDValeurs mobilières de placement50 00050 000
CFDisponibilités169 587169 587
CHCharges constatées d’avance1 3811 381
CJTOTAL (II)447 686447 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 928 2331 088 256839 977
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 400
DDRéserve légale (1)7 540
DGAutres réserves298 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 157
DLTOTAL (I)397 613
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)341 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 539
DYDettes fiscales et sociales58 026
EAAutres dettes5 118
ECTOTAL (IV)442 364
EETOTAL GENERAL (I à V)839 977
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 898
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 13351 du 13/11/2017
Numéro de gestion : 1989B00219
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6212 621
AHFonds commercial94 51894 518
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 70034 3477 353
ATAutres immobilisations corporelles1 341 3401 051 288290 052
CUAutres participations368368
BJTOTAL (I)1 480 5471 088 256392 291
BLMatières premières, approvisionnements4 3314 331
BTMarchandises8 8728 872
BXClients et comptes rattachés150 537150 537
BZAutres créances62 97862 978
CDValeurs mobilières de placement50 00050 000
CFDisponibilités169 587169 587
CHCharges constatées d’avance1 3811 381
CJTOTAL (II)447 686447 686
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 928 2331 088 256839 977
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 400
DDRéserve légale (1)7 540
DGAutres réserves298 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 157
DLTOTAL (I)397 613
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)341 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 539
DYDettes fiscales et sociales58 026
EAAutres dettes5 118
ECTOTAL (IV)442 364
EETOTAL GENERAL (I à V)839 977
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an206 898
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