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de Saint-Gervais

TRANSPORTS ARNAUD

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38164570400036 / Siren : 381645704 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 49 381645704
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TRANSPORTS ARNAUD
Adresse :
117 Rue DE LA CUCHE
38113 VEUREY-VOROIZE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAF1993 : 60.2M)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2001 : Succession
Prédécesseur : TRANSPORTS ARNAUD
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1991
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3402
NOJO : 380100006452110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4987
NOJO : 380100005968760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5039
NOJO : 380100005618050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2675
NOJO : 380100005184370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3023
NOJO : 380100004942960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4478
NOJO : 380100004546950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4278
NOJO : 380100004219930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2448
NOJO : 380100003903480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4005
NOJO : 380100003508000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3697
NOJO : 380100003183630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5521
NOJO : 380100002953560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5961
NOJO : BXC121810145582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3310
NOJO : BXC11208004980Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4541
NOJO : BXC102520098487
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
17/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4201
NOJO : BXC09327008793R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4297
NOJO : BXC08305000849L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 381 645 704
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
zone industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
Historique de l'unité légale :
16/10/2019 : dénomination
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD
01/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : TRANSPORTS ARNAUD 40
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAF1993 : 60.2M)
Représentants légaux :
10/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Thierry
Né le 05/11/1964 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
6 Places de Beaurevoir
38360 Sassenage
France
10/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Patrick
Né le 29/12/1966 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Maison du Pont
38250 Villard-de-Lans
France
Dépôts des actes :
10/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°005804 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
10/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°005804 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
19/10/1999 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°005877 déposé le 19/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
19/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°005877 déposé le 19/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
19/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°005877 déposé le 19/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
27/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°001347 déposé le 27/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/02/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°001347 déposé le 27/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/02/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°001347 déposé le 27/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
08/11/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°006088 déposé le 08/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
08/11/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°006088 déposé le 08/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
22/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°000439 déposé le 22/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/01/1992 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°000439 déposé le 22/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/01/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°000439 déposé le 22/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
18/04/1991 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°002384 déposé le 18/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/04/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°002384 déposé le 18/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/04/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°002384 déposé le 18/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
Etablissements :
10/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
France
10/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1991
Activité : Transport de grumes, de marchandises, location de véhicules automobiles de transport de machandises.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - RNAUD - Thierry
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/08/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt le 18 Avril 1991 LES AFFICHES DE GRENOBLE du 12 Avril 1991
10/08/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : -DECLARATION MODIFICATIVE du 13 Mars 1997 : Apport fusion de la STE DE TRANSPORTS ROUTIERS ARNAUD SERVICES RCS GRE- NOBLE B 334 234 914 à compter du 26.12.1996. -DECLARATION MODIFICATIVE du 17 Septembre 2001 : Transfert du siège et ets principal de CORRENCON EN VERCORS (38250) Les Mengots à VEUREY VOROIZE (38113) Les Iles Cordées à compter du 01.07.2001
Personnes morales :
10/08/2016 : TRANSPORTS ARNAUD
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Transport de grumes, de marchandises, location de véhicules automobiles de transport de machandises.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 45000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°012064 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°006295 déposé le 05/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°004487 déposé le 05/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°008368 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°005114 déposé le 16/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°006454 déposé le 20/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°006360 déposé le 17/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°015367 déposé le 28/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°009618 déposé le 22/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°008242 déposé le 17/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°010343 déposé le 03/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°006757 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°006322 déposé le 23/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°005648 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°006433 déposé le 02/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°006039 déposé le 28/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°004947 déposé le 20/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°005413 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°003052 déposé le 25/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°002683 déposé le 12/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°003089 déposé le 01/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°002515 déposé le 14/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°004265 déposé le 25/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°004182 déposé le 03/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1991B00521
Dépôt : N°004623 déposé le 11/08/1992
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/015318 du 23/08/2022
Numéro de gestion : 1991B00521
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/016793 du 06/10/2021
Numéro de gestion : 1991B00521
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/009430 du 06/08/2020
Numéro de gestion : 1991B00521
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/015850 du 03/10/2019
Numéro de gestion : 1991B00521
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/012513 du 03/08/2018
Numéro de gestion : 1991B00521
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/012447 du 04/08/2017
Numéro de gestion : 1991B00521
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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