TRANS'FOREZ

Entreprise

TRANS'FOREZ
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39339916700013 / Siren : 393399167 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 65 393399167
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41B : Transports routiers de fret de proximité
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée

Cette sous-classe comprend aussi :
- la livraison de béton prêt à l’emploi
- la collecte du lait à la ferme
- le transport de proximité de déchets, sans collecte ni élimination Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TRANS'FOREZ
Adresse :
102 Avenue IRENEE LAURENT
42340 VEAUCHE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises de proximité (NAFRev1 : 60.2L)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1993
Dénomination : TRANS'FOREZ
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2795
NOJO : 420200001585110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1363
NOJO : 042020000129636
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GUILLARME Françoise nom d'usage : GRAND n'est plus président.
BERNE Jean Yves nom d'usage : BERNE n'est plus directeur général.
GRAND Thierry nom d'usage : GRAND n'est plus directeur général.
Sté par actions simplifiée JTH PARTNERS devient président.
JAY Thibaut Jacques Frédéric nom d'usage : JAY devient directeur général
23/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1183
NOJO : 042020000123627
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GUILLARME Françoise nom d'usage : GUILLARME n'est plus gérant.
GUILLARME Françoise nom d'usage : GRAND devient président.
BERNE Jean Yves nom d'usage : BERNE n'est plus gérant.
BERNE Jean Yves nom d'usage : BERNE devient directeur général.
GRAND Thierry nom d'usage : GRAND n'est plus gérant.
GRAND Thierry nom d'usage : GRAND devient directeur général
14/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4227
NOJO : 420200001230900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3372
NOJO : 420200001028260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4569
NOJO : 420200000800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2362
NOJO : 420200000524230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°605
NOJO : 420200000279260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2455
NOJO : 214202391296279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1711
NOJO : 214202365168548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2305
NOJO : 214202341199689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4926
NOJO : 214202319343914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4586
NOJO : BXC131230037922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
102 avenue Irénée Laurent
42340 Veauche
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6205
NOJO : BXC12082007975T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3588
NOJO : BXC111540108439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
102 avenue Irènée Laurent
42340 Veauche
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4806
NOJO : BXC10223000839E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
102 avenue Irènée Laurent
42340 Veauche
29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5072
NOJO : BXC08140008337I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
102 avenue Irènée Laurent
42340 Veauche
08/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°740
NOJO : BDC08007902134B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Montbrison 393 399 167
Dénomination : LES TRANSPORTS DU FOREZ - TRANS'FOREZ
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
102, avenue Irénée-Laurent
42340 Veauche
22/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°483
NOJO : BXB08170000024H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Descriptif : changement de dénomination, ancienne : LES TRANSPORTS DU FOREZ - TRANSFOREZ ; date d'effet : 28/02/2008

Numéro d'identification : RCS Montbrison 393 399 167
Dénomination : TRANS'FOREZ
Forme juridique : S.A.R.L.
Montant du capital : 200000 EUR

Siège social :
Adresse :
102 avenue Irenée-Laurent
42340 Veauche
Historique de l'unité légale :
27/12/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2022 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
25/02/2008 : dénomination
Dénomination : TRANS'FOREZ
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises de proximité (NAFRev1 : 60.2L)
Représentants légaux :
12/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Morale

Nom : JTH PARTNERS
Siren : 908982903
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
181 Impasse des Chars
42600 Savigneux
France
12/04/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : JAY Thibaut Jacques Frédéric
Né le 24/08/1977 à Montbrison (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
24 Rue Mazenod
69003 Lyon
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : GUILLARME (GRAND) Françoise
Né le 08/10/1963 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Lotissement les Granges du Haut
42330 Aveizieux
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : BERNE Jean Yves
Né le 14/02/1964 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1126 B Chemin De l'Étang Chazet
42340 Veauchette
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : GRAND Thierry
Né le 27/07/1964 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Les Granges du Haut
42330 Aveizieux
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : GUILLARME (GRAND) Françoise
Né le 08/10/1963 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Lotissement les Granges du Haut
42330 Aveizieux
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : BERNE Jean Yves
Né le 14/02/1964 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1126 B Chemin De l'Étang Chazet
42340 Veauchette
France
29/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : GRAND Thierry
Né le 27/07/1964 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Les Granges du Haut
42330 Aveizieux
France
03/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : GUILLARME Françoise
Né le 08/10/1963 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lotissement les Granges du Haut
42330 Aveizieux
France
03/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : BERNE Jean Yves
Né le 14/02/1964 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1126B Chemin De l'Étang Chazet
42340 Veauchette
France
03/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : GRAND Thierry
Né le 27/07/1964 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LES GRANGES DU HAUT
42330 Aveizieux
France
03/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : GUILLARME Françoise
Né le 08/10/1963 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lotissement les Granges du Haut
42330 Aveizieux
France
03/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : BERNE Jean Yves
Né le 14/02/1964 à Chazelles-sur-Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1126B Chemin De l'Étang Chazet
42340 Veauchette
France
03/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : GRAND Thierry
Né le 27/07/1964 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LES GRANGES DU HAUT
42330 Aveizieux
France
29/05/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : GUILLARME Françoise
Né le 08/10/1963 à ST
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lotissement les Granges du Haut
42330 Aveizieux
FRANCE
29/05/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : BERNE Jean Yves
Né le 14/02/1964 à CHAZELLES
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Bouchet du Haut
42330 Aveizieux
FRANCE
29/05/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Personne Physique

Nom : GRAND Thierry
Né le 27/07/1964 à ST
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
les Granges du Haut
42330 Aveizieux
FRANCE
Dépôts des actes :
10/02/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°003225 déposé le 07/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°000277 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/01/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°000277 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/01/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°000277 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°000277 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°000277 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°000277 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/12/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°010944 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/12/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°010944 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/12/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°010944 déposé le 23/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/02/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°000277 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/02/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°000277 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/02/2019 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°000277 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°7623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : 2 acte de cession de parts
10/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°7623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
10/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°007623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
10/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°007623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
10/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°007623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
10/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°007623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
10/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°007623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
10/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°007623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
10/05/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°007623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
10/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°007623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
02/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°7623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°007623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
02/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°007623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
02/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°007623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
02/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°007623 déposé le 13/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation
01/03/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1748 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1748 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
01/03/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001748 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001748 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/03/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001748 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001748 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/03/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001748 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001748 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/03/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001748 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001748 déposé le 08/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/04/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°3102544 déposé le 13/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
12/04/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102544 déposé le 13/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
12/04/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102544 déposé le 13/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
12/04/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102544 déposé le 13/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
12/04/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102544 déposé le 13/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/03/2010 : Ordonnance
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°3001525 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : repport jusqu'au 30 juin 2010
05/03/2010 : Ordonnance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001525 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/03/2010 : Ordonnance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001525 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/03/2010 : Ordonnance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001525 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/03/2010 : Ordonnance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001525 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
28/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102564 déposé le 29/05/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE TRANS'FOREZ Numéro de dépôt d'origine : 777 / MONTBRISON TGI
28/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102564 déposé le 29/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
28/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102564 déposé le 29/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
28/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102564 déposé le 29/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
28/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102564 déposé le 29/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
26/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102563 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 26/12/2002 Numéro de dépôt d'origine : 38 / MONTBRISON TGI
26/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102563 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
26/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102563 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
26/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102563 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
26/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102563 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102562 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 25/06/2002 Numéro de dépôt d'origine : 1185 / MONTBRISON TGI
25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102562 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102562 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102562 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
25/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102562 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
15/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102561 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 15/02/2000 Numéro de dépôt d'origine : 261 / MONTBRISON TGI
15/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102561 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
15/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102561 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
15/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102561 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
15/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102561 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
28/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102560 déposé le 16/09/1997
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 28/04/1997 Numéro de dépôt d'origine : 763 / MONTBRISON TGI
27/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102560 déposé le 16/09/1997
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 27/03/1997 Numéro de dépôt d'origine : 763 / MONTBRISON TGI
27/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102560 déposé le 16/09/1997
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 27/03/1997 Numéro de dépôt d'origine : 763 / MONTBRISON TGI
27/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102560 déposé le 16/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Modification relative aux dirigeants d'une société
27/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102560 déposé le 16/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Modification relative aux dirigeants d'une société
27/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102560 déposé le 16/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Modification relative aux dirigeants d'une société
27/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102560 déposé le 16/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation Modification relative aux dirigeants d'une société
28/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102559 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 28/03/1995 Numéro de dépôt d'origine : 594 / MONTBRISON TGI
28/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102559 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 28/03/1995 Numéro de dépôt d'origine : 594 / MONTBRISON TGI
28/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102559 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation
28/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102559 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation
28/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102559 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation
28/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102559 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation
07/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102558 déposé le 30/12/1993
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 07/10/1993 Numéro de dépôt d'origine : 1042 / MONTBRISON TGI
07/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102558 déposé le 30/12/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 07/10/1993 Numéro de dépôt d'origine : 1042 / MONTBRISON TGI
07/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102558 déposé le 30/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
07/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102558 déposé le 30/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
07/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102558 déposé le 30/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
07/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102558 déposé le 30/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102558 déposé le 30/12/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 1042 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102558 déposé le 30/12/1993
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 1042 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102559 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 594 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102559 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 594 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102560 déposé le 16/09/1997
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 763 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102560 déposé le 16/09/1997
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE GERANT Numéro de dépôt d'origine : 763 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102561 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 261 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102561 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 261 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102561 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Numéro de dépôt d'origine : 261 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102562 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN NOUVEAU CO GERANT Numéro de dépôt d'origine : 1185 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102563 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 38 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1102563 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 38 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102559 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102561 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102563 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°011812 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102559 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102561 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102563 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°011812 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102559 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102561 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102563 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°011812 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102559 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102561 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°102563 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Augmentation de capital
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°011812 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
12/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Siège

Adresse :
102 Avenue Irénée Laurent
42340 Veauche
France
12/04/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Etablissement principal

Adresse :
102 Avenue Irénée Laurent
42340 Veauche
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : transports public routier de marchandises et location de véhicules industriels destinés au transport de marchandises, transports routiers de marchandises de proximité, livraison de béton prêt à l'emploi
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Siège

Adresse :
102 Avenue Irénée Laurent
42340 Veauche
France
29/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Etablissement principal

Adresse :
102 Avenue Irénée Laurent
42340 Veauche
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : transports public routier de marchandises et location de véhicules industriels destinés au transport de marchandises, transports routiers de marchandises de proximité, livraison de béton prêt à l'emploi
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Siège

Adresse :
102 Avenue Irénée Laurent
42340 Veauche
France
29/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Etablissement principal

Adresse :
102 Avenue Irénée Laurent
42340 Veauche
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : transports public routier de marchandises et location de véhicules industriels destinés au transport de marchandises, transports routiers de marchandises de proximité, livraison de béton prêt à l'emploi
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Siège

Adresse :
102 Avenue Irénée Laurent
42340 Veauche
France
03/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Etablissement principal

Adresse :
102 Avenue Irénée Laurent
42340 Veauche
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : transports public routier de marchandises et location de véhicules industriels destinés au transport de marchandises, transports routiers de marchandises de proximité, livraison de béton prêt à l'emploi
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/05/2008 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Siège

Adresse :
102 Avenue Irénée Laurent
42340 Veauche
FRANCE
29/05/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Type : Etablissement principal

Adresse :
102 Avenue Irénée Laurent
42340 Veauche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : transports public routier de marchandises et location de véhicules industriels destinés au transport de marchandises, transports routiers de marchandises de proximité, livraison de béton prêt à l'emploi
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/04/2023 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/12/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/12/1993 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1042 le 30/12/1993 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 20/10/1993
12/04/2023 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
29/12/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/12/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/12/1993 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1042 le 30/12/1993 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 20/10/1993
29/12/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
29/12/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/12/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/12/1993 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1042 le 30/12/1993 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 20/10/1993
29/12/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
03/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/12/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/12/1993 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1042 le 30/12/1993 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 20/10/1993
03/04/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
29/05/2008 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/12/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 30/12/1993 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1042 le 30/12/1993 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 20/10/1993
29/05/2008 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
12/04/2023 : TRANS'FOREZ
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : transports public routier de marchandises et location de véhicules industriels destinés au transport de marchandises, transports routiers de marchandises de proximité, livraison de béton prêt à l'emploi

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 98 années
29/12/2021 : TRANS'FOREZ
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transports public routier de marchandises et location de véhicules industriels destinés au transport de marchandises, transports routiers de marchandises de proximité, livraison de béton prêt à l'emploi

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
29/12/2021 : TRANS'FOREZ
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : transports public routier de marchandises et location de véhicules industriels destinés au transport de marchandises, transports routiers de marchandises de proximité, livraison de béton prêt à l'emploi

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
03/04/2019 : TRANS'FOREZ
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : transports public routier de marchandises et location de véhicules industriels destinés au transport de marchandises, transports routiers de marchandises de proximité, livraison de béton prêt à l'emploi

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
29/05/2008 : TRANS'FOREZ
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : transports public routier de marchandises et location de véhicules industriels destinés au transport de marchandises, transports routiers de marchandises de proximité, livraison de béton prêt à l'emploi

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°003052 déposé le 12/04/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°016560 déposé le 29/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°016560 déposé le 29/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°016560 déposé le 29/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°004131 déposé le 08/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°004131 déposé le 08/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°004131 déposé le 08/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°004141 déposé le 08/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°004141 déposé le 08/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°004141 déposé le 08/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002726 déposé le 03/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002726 déposé le 03/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002726 déposé le 03/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002726 déposé le 03/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002394 déposé le 29/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002394 déposé le 29/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002394 déposé le 29/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002394 déposé le 29/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2253 déposé le 24/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002253 déposé le 24/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002253 déposé le 24/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002253 déposé le 24/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002253 déposé le 24/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1744 déposé le 08/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001744 déposé le 08/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001744 déposé le 08/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001744 déposé le 08/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001744 déposé le 08/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1638 déposé le 04/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001638 déposé le 04/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001638 déposé le 04/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001638 déposé le 04/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001638 déposé le 04/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2210 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002210 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002210 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002210 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002210 déposé le 31/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2448 déposé le 12/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002448 déposé le 12/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002448 déposé le 12/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002448 déposé le 12/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002448 déposé le 12/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°1335 déposé le 07/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001335 déposé le 07/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001335 déposé le 07/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001335 déposé le 07/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°001335 déposé le 07/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°3069 déposé le 24/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°003069 déposé le 24/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°003069 déposé le 24/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°003069 déposé le 24/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°003069 déposé le 24/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°5113 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°005113 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°005113 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°005113 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°005113 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2162 déposé le 04/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002162 déposé le 04/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002162 déposé le 04/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002162 déposé le 04/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002162 déposé le 04/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2510 déposé le 06/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902510 déposé le 06/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902510 déposé le 06/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902510 déposé le 06/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902510 déposé le 06/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2509 déposé le 27/03/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002509 déposé le 27/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002509 déposé le 27/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002509 déposé le 27/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002509 déposé le 27/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2508 déposé le 23/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002508 déposé le 23/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002508 déposé le 23/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002508 déposé le 23/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002508 déposé le 23/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2507 déposé le 30/03/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902507 déposé le 30/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902507 déposé le 30/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902507 déposé le 30/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902507 déposé le 30/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2506 déposé le 14/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002506 déposé le 14/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002506 déposé le 14/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002506 déposé le 14/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002506 déposé le 14/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2505 déposé le 17/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902505 déposé le 17/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902505 déposé le 17/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902505 déposé le 17/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902505 déposé le 17/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2504 déposé le 18/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902504 déposé le 18/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902504 déposé le 18/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902504 déposé le 18/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902504 déposé le 18/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2503 déposé le 17/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902503 déposé le 17/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902503 déposé le 17/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902503 déposé le 17/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902503 déposé le 17/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2514 déposé le 02/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902514 déposé le 02/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902514 déposé le 02/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902514 déposé le 02/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°902514 déposé le 02/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2513 déposé le 17/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002513 déposé le 17/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002513 déposé le 17/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002513 déposé le 17/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002513 déposé le 17/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2512 déposé le 12/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002512 déposé le 12/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002512 déposé le 12/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002512 déposé le 12/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002512 déposé le 12/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°2511 déposé le 17/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002511 déposé le 17/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002511 déposé le 17/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002511 déposé le 17/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B50237
Dépôt : N°002511 déposé le 17/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/003052 du 12/04/2023
Numéro de gestion : 1993B50237
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3442 344
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels33 09628 0875 009
ATAutres immobilisations corporelles2 104 5351 877 596226 938
AVImmobilisations en cours98 40098 400
BHAutres immobilisations financières323323
BJTOTAL (I)2 238 6971 908 027330 670
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 00012 000
BXClients et comptes rattachés176 794176 794
BZAutres créances13 80513 805
CFDisponibilités598 273598 273
CHCharges constatées d’avance25 82325 823
CJTOTAL (II)826 694826 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 065 3921 908 0271 157 365
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves452 878
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 832
DLTOTAL (I)737 710
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)79
DVEmprunts et dettes financières divers (4)177 646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 376
DYDettes fiscales et sociales186 536
EAAutres dettes16
ECTOTAL (IV)419 654
EETOTAL GENERAL (I à V)1 157 365
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an342 796
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 279 2341 279 234
FJChiffres d’affaires nets1 279 2341 279 234
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 505
FQAutres produits1 304
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 297 042
FWAutres achats et charges externes406 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 111
FYSalaires et traitements482 454
FZCharges sociales111 916
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements202 039
GEAutres charges15
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 223 555
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 487
GLAutres intérêts et produits assimilés9 550
GPTotal des produits financiers (V)9 550
GRIntérêts et charges assimilées4 011
GUTotal des charges financières (VI)4 011
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 026
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)270
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-270
HKImpôts sur les bénéfices (X)13 924
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 306 592
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 241 760
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 832
A1Renvois : Transfert de charges16 505
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/016560 du 29/12/2021
Numéro de gestion : 1993B50237
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3442 344
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels33 09628 0875 009
ATAutres immobilisations corporelles2 104 5351 877 596226 938
AVImmobilisations en cours98 40098 400
BHAutres immobilisations financières323323
BJTOTAL (I)2 238 6971 908 027330 670
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 00012 000
BXClients et comptes rattachés176 794176 794
BZAutres créances13 80513 805
CFDisponibilités598 273598 273
CHCharges constatées d’avance25 82325 823
CJTOTAL (II)826 694826 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 065 3921 908 0271 157 365
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves452 878
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 832
DLTOTAL (I)737 710
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)79
DVEmprunts et dettes financières divers (4)177 646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 376
DYDettes fiscales et sociales186 536
EAAutres dettes16
ECTOTAL (IV)419 654
EETOTAL GENERAL (I à V)1 157 365
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an342 796
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 279 2341 279 234
FJChiffres d’affaires nets1 279 2341 279 234
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 505
FQAutres produits1 304
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 297 042
FWAutres achats et charges externes406 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 111
FYSalaires et traitements482 454
FZCharges sociales111 916
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements202 039
GEAutres charges15
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 223 555
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 487
GLAutres intérêts et produits assimilés9 550
GPTotal des produits financiers (V)9 550
GRIntérêts et charges assimilées4 011
GUTotal des charges financières (VI)4 011
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 026
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)270
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-270
HKImpôts sur les bénéfices (X)13 924
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 306 592
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 241 760
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 832
A1Renvois : Transfert de charges16 505
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/004131 du 08/04/2021
Numéro de gestion : 1993B50237
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3442 344
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels33 09628 0875 009
ATAutres immobilisations corporelles2 104 5351 877 596226 938
AVImmobilisations en cours98 40098 400
BHAutres immobilisations financières323323
BJTOTAL (I)2 238 6971 908 027330 670
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 00012 000
BXClients et comptes rattachés176 794176 794
BZAutres créances13 80513 805
CFDisponibilités598 273598 273
CHCharges constatées d’avance25 82325 823
CJTOTAL (II)826 694826 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 065 3921 908 0271 157 365
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves452 878
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 832
DLTOTAL (I)737 710
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)79
DVEmprunts et dettes financières divers (4)177 646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 376
DYDettes fiscales et sociales186 536
EAAutres dettes16
ECTOTAL (IV)419 654
EETOTAL GENERAL (I à V)1 157 365
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an342 796
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 279 2341 279 234
FJChiffres d’affaires nets1 279 2341 279 234
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 505
FQAutres produits1 304
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 297 042
FWAutres achats et charges externes406 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 111
FYSalaires et traitements482 454
FZCharges sociales111 916
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements202 039
GEAutres charges15
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 223 555
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 487
GLAutres intérêts et produits assimilés9 550
GPTotal des produits financiers (V)9 550
GRIntérêts et charges assimilées4 011
GUTotal des charges financières (VI)4 011
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 026
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)270
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-270
HKImpôts sur les bénéfices (X)13 924
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 306 592
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 241 760
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 832
A1Renvois : Transfert de charges16 505
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/004141 du 08/06/2020
Numéro de gestion : 1993B50237
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3442 344
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels33 09628 0875 009
ATAutres immobilisations corporelles2 104 5351 877 596226 938
AVImmobilisations en cours98 40098 400
BHAutres immobilisations financières323323
BJTOTAL (I)2 238 6971 908 027330 670
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 00012 000
BXClients et comptes rattachés176 794176 794
BZAutres créances13 80513 805
CFDisponibilités598 273598 273
CHCharges constatées d’avance25 82325 823
CJTOTAL (II)826 694826 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 065 3921 908 0271 157 365
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves452 878
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 832
DLTOTAL (I)737 710
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)79
DVEmprunts et dettes financières divers (4)177 646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 376
DYDettes fiscales et sociales186 536
EAAutres dettes16
ECTOTAL (IV)419 654
EETOTAL GENERAL (I à V)1 157 365
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an342 796
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 279 2341 279 234
FJChiffres d’affaires nets1 279 2341 279 234
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 505
FQAutres produits1 304
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 297 042
FWAutres achats et charges externes406 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 111
FYSalaires et traitements482 454
FZCharges sociales111 916
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements202 039
GEAutres charges15
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 223 555
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 487
GLAutres intérêts et produits assimilés9 550
GPTotal des produits financiers (V)9 550
GRIntérêts et charges assimilées4 011
GUTotal des charges financières (VI)4 011
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 026
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)270
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-270
HKImpôts sur les bénéfices (X)13 924
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 306 592
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 241 760
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 832
A1Renvois : Transfert de charges16 505
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/002726 du 03/04/2019
Numéro de gestion : 1993B50237
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3442 344
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels33 09628 0875 009
ATAutres immobilisations corporelles2 104 5351 877 596226 938
AVImmobilisations en cours98 40098 400
BHAutres immobilisations financières323323
BJTOTAL (I)2 238 6971 908 027330 670
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 00012 000
BXClients et comptes rattachés176 794176 794
BZAutres créances13 80513 805
CFDisponibilités598 273598 273
CHCharges constatées d’avance25 82325 823
CJTOTAL (II)826 694826 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 065 3921 908 0271 157 365
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves452 878
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 832
DLTOTAL (I)737 710
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)79
DVEmprunts et dettes financières divers (4)177 646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 376
DYDettes fiscales et sociales186 536
EAAutres dettes16
ECTOTAL (IV)419 654
EETOTAL GENERAL (I à V)1 157 365
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an342 796
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 279 2341 279 234
FJChiffres d’affaires nets1 279 2341 279 234
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 505
FQAutres produits1 304
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 297 042
FWAutres achats et charges externes406 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 111
FYSalaires et traitements482 454
FZCharges sociales111 916
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements202 039
GEAutres charges15
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 223 555
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 487
GLAutres intérêts et produits assimilés9 550
GPTotal des produits financiers (V)9 550
GRIntérêts et charges assimilées4 011
GUTotal des charges financières (VI)4 011
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 026
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)270
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-270
HKImpôts sur les bénéfices (X)13 924
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 306 592
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 241 760
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 832
A1Renvois : Transfert de charges16 505
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/002394 du 29/03/2018
Numéro de gestion : 1993B50237
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3442 344
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels33 09628 0875 009
ATAutres immobilisations corporelles2 104 5351 877 596226 938
AVImmobilisations en cours98 40098 400
BHAutres immobilisations financières323323
BJTOTAL (I)2 238 6971 908 027330 670
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 00012 000
BXClients et comptes rattachés176 794176 794
BZAutres créances13 80513 805
CFDisponibilités598 273598 273
CHCharges constatées d’avance25 82325 823
CJTOTAL (II)826 694826 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 065 3921 908 0271 157 365
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves452 878
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 832
DLTOTAL (I)737 710
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)79
DVEmprunts et dettes financières divers (4)177 646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 376
DYDettes fiscales et sociales186 536
EAAutres dettes16
ECTOTAL (IV)419 654
EETOTAL GENERAL (I à V)1 157 365
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an342 796
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 279 2341 279 234
FJChiffres d’affaires nets1 279 2341 279 234
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 505
FQAutres produits1 304
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 297 042
FWAutres achats et charges externes406 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 111
FYSalaires et traitements482 454
FZCharges sociales111 916
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements202 039
GEAutres charges15
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 223 555
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 487
GLAutres intérêts et produits assimilés9 550
GPTotal des produits financiers (V)9 550
GRIntérêts et charges assimilées4 011
GUTotal des charges financières (VI)4 011
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 026
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)270
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-270
HKImpôts sur les bénéfices (X)13 924
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 306 592
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 241 760
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 832
A1Renvois : Transfert de charges16 505
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 2253 du 24/03/2017
Numéro de gestion : 1993B50237
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 3442 344
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels33 09628 0875 009
ATAutres immobilisations corporelles2 104 5351 877 596226 938
AVImmobilisations en cours98 40098 400
BHAutres immobilisations financières323323
BJTOTAL (I)2 238 6971 908 027330 670
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 00012 000
BXClients et comptes rattachés176 794176 794
BZAutres créances13 80513 805
CFDisponibilités598 273598 273
CHCharges constatées d’avance25 82325 823
CJTOTAL (II)826 694826 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 065 3921 908 0271 157 365
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DDRéserve légale (1)20 000
DGAutres réserves452 878
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 832
DLTOTAL (I)737 710
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)79
DVEmprunts et dettes financières divers (4)177 646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés55 376
DYDettes fiscales et sociales186 536
EAAutres dettes16
ECTOTAL (IV)419 654
EETOTAL GENERAL (I à V)1 157 365
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an342 796
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 279 2341 279 234
FJChiffres d’affaires nets1 279 2341 279 234
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges16 505
FQAutres produits1 304
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 297 042
FWAutres achats et charges externes406 019
FXImpôts, taxes et versements assimilés21 111
FYSalaires et traitements482 454
FZCharges sociales111 916
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements202 039
GEAutres charges15
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 223 555
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)73 487
GLAutres intérêts et produits assimilés9 550
GPTotal des produits financiers (V)9 550
GRIntérêts et charges assimilées4 011
GUTotal des charges financières (VI)4 011
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 539
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 026
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)270
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-270
HKImpôts sur les bénéfices (X)13 924
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 306 592
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 241 760
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 832
A1Renvois : Transfert de charges16 505

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