TRANSDEV SAINT-ETIENNE

Entreprise

TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/03/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42993751900016 / Siren : 429937519 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 77 429937519
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.31 : Transports urbains et suburbains de voyageurs
49.31Z : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- le transport par voie terrestre de passagers par des systèmes de transport urbain et suburbain utilisant divers modes de transport, tels que bus, chemins de fer, tramway, trolley-bus, métro souterrain ou aérien, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s’inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport interurbain de passagers par chemin de fer (cf. 49.10Z) Produits associés : 49.31.10, 49.31.21, 49.31.22 Remarque : Les activités de transport urbains et suburbains de passagers sont effectuées sur des lignes déterminées, accessibles à tous, conformément à un horaire établi, avec des arrêts déterminés.
Coordonnées de l'établissement :
TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Adresse :
LES GRANDS MATS
1 Avenue PIERRE MENDES FRANCE

42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports urbains de voyageurs (NAFRev1 : 60.2A)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
18/04/2000 : Succession
Prédécesseur : SOC TRANSPORT URBAIN AGGLOMERATION STEPH
Continuité économique
Accords d'entreprise :
31/03/2023 : Accord collectif d'entreprise relatif au recours au vote électronique
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04223007452
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/05/2023
Date de dépôt : 18/04/2023
Date du texte : 31/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 23/06/2023
Date de diffusion : 29/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs (1424)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Siret : 42993751900016
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 1 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE
    LES GRANDS MATS
    42270 ST PRIEST EN JAREZ
23/09/2022 : Accord relatif à la revoyure de l'accord NAO2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04222006643
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/10/2022
Date de dépôt : 12/10/2022
Date du texte : 23/09/2022
Date d'effet : 23/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs (1424)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Siret : 42993751900016
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 1 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE
    LES GRANDS MATS
    42270 ST PRIEST EN JAREZ
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/03/2000
Dénomination : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Dénomination usuelle: STAS
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
Sigle : STAS
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
14/04/2016 : MOOVIZY SAINT-ETIENNE
N° national/d'enregistrement : 4264973
Date de dépôt : 14/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel, application téléchargeable pour mobile ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de transport ; information en matière de transport, à savoir fourniture en temps réel d'informations pour l'optimisation des déplacements urbains et péri-urbains.

Déposant 1 : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 429937519
Adresse :
LES GRANDS MATS
42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

14/04/2016 : MOOVIZY SAINT-ETIENNE
N° national/d'enregistrement : 4264973
Date de dépôt : 14/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel, application téléchargeable pour mobile ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de transport ; information en matière de transport, à savoir fourniture en temps réel d'informations pour l'optimisation des déplacements urbains et péri-urbains.

Déposant 1 : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 429937519
Adresse :
LES GRANDS MATS
42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

14/04/2016 : MOOVIZY SAINT-ETIENNE
N° national/d'enregistrement : 4264973
Date de dépôt : 14/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel, application téléchargeable pour mobile ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de transport ; information en matière de transport, à savoir fourniture en temps réel d'informations pour l'optimisation des déplacements urbains et péri-urbains.

Déposant 1 : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 429937519
Adresse :
LES GRANDS MATS
42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA
Adresse :
3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Publications au Bodacc :
12/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6515
NOJO : 420200001721550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
12/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1087
NOJO : 042020000155527
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
JOURDAIN Ludovic Emile Patrick nom d'usage : JOURDAIN n'est plus directeur général.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN SA : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick nom d'usage : JOURDAIN n'est plus représentant permanent; BESSET Nicolas nom d'usage : BESSET devient représentant permanent
19/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1099
NOJO : 042020000154096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
JOURDAIN Ludovic Emile Patrick nom d'usage : JOURDAIN devient président du conseil d'administration.
JOURDAIN Ludovic Emile Patrick nom d'usage : JOURDAIN devient administrateur.
HENAUT Edouard Jean Marie nom d'usage : HENAUT n'est plus président du conseil d'administration.
HENAUT Edouard Jean Marie nom d'usage : HENAUT n'est plus administrateur
15/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6536
NOJO : 420200001420760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Forme juridique : Société Anonyme
19/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°460
NOJO : 042020000121634
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur TRANSDEV URBAIN Sté par actions simplifiée : FAVRE Géraldine Valérie nom d'usage : MARCY devient représentant permanent
13/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2931
NOJO : 420200001164610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Forme juridique : Société Anonyme
04/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1409
NOJO : 042020000101327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur TRANSDEV ILE DE FRANCE SA : TALIBON Sylvie nom d'usage : BAQUE n'est plus représentant permanent; MAILLIOT Brigitte nom d'usage : GUICHARD devient représentant permanent
28/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1684
NOJO : 042020000096256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
BESSET Nicolas Valéry Christophe nom d'usage : BESSET devient directeur général délégué
10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2960
NOJO : 420200000858100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Forme juridique : Société Anonyme
08/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°607
NOJO : 042020000063746
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur TRANSDEV URBAIN Sté par actions simplifiée : BOEUF Rémy Marie Gabriel nom d'usage : BOEUF n'est plus représentant permanent; DUCHASSIN Céline Angèle nom d'usage : BEAUSSE devient représentant permanent
01/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°408
NOJO : 042020000063648
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
HENAUT Edouard Jean Marie nom d'usage : HENAUT devient président du conseil d'administration.
HENAUT Edouard Jean Marie nom d'usage : HENAUT devient administrateur.
JAY Anne Dominique nom d'usage : FROTIER DE BAGNEUX n'est plus président du conseil d'administration.
JAY Anne Dominique nom d'usage : FROTIER DE BAGNEUX n'est plus Administrateur
01/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°406
NOJO : 042020000063650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
MESSAS Achour nom d'usage : MESSAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10137
NOJO : 420200000619720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société Anonyme
28/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1498
NOJO : 042020000050787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN SA : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick nom d'usage : JOURDAIN devient représentant permanent
30/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°911
NOJO : 042020000045667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de Administrateur TRANSDEV ILE DE FRANCE SA : PITTAVINO Alain Gilbert nom d'usage : PITTAVINO n'est plus représentant permanent; TALIBON Sylvie nom d'usage : BAQUE devient représentant permanent
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3560
NOJO : 420200000359980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société Anonyme
30/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°793
NOJO : 042020000033099
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
JOURDAIN Ludovic Emile Patrick nom d'usage : JOURDAIN devient directeur général.
LE GRONTEC Olivier Guy François nom d'usage : LE GRONTEC n'est plus directeur général
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7387
NOJO : 214202400599700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme
13/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°975
NOJO : 420214202381579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN représenté par LE GRONTEC Olivier Guy François modification le 13 Mai 2014 ; Administrateur : TRANSDEV URBAIN représenté par BOEUF Rémy Marie Gabriel modification le 13 Mai 2014 ; Administrateur : TRANSDEV ILE DE FRANCE représenté par PITTAVINO Alain Gilbert modification le 13 Mai 2014 ; Directeur général : LE GRONTEC Olivier Guy François en fonction le 06 Juin 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : MESSAS Achour en fonction le 24 Janvier 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 24 Janvier 2014 ; Président du conseil d'administration Administrateur : JAY Anne Dominique en fonction le 08 Novembre 2016
23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4173
NOJO : 214202375181088
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme
02/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3811
NOJO : 214202351466888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme
24/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°2055
NOJO : BXB14351002648F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN représenté par LE GRONTEC Olivier Guy François modification le 13 Mai 2014 Administrateur : TRANSDEV URBAIN représenté par BOEUF Rémy Marie Gabriel modification le 13 Mai 2014 Administrateur : TRANSDEV ILE DE FRANCE représenté par PITTAVINO Alain Gilbert modification le 13 Mai 2014 Directeur général : LE GRONTEC Olivier Guy François en fonction le 06 Juin 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : ROSSIGNOLLE Franck Olivier modification le 12 Juin 2013 Commissaire aux comptes suppléant : MESSAS Achour en fonction le 24 Janvier 2014 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 24 Janvier 2014
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4517
NOJO : 214202328975404
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme
21/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1323
NOJO : BXB141350011963
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN représenté par LE GRONTEC Olivier Guy François modification le 13 Mai 2014 Administrateur : TRANSDEV URBAIN représenté par BOEUF Rémy Marie Gabriel modification le 13 Mai 2014 Administrateur : TRANSDEV ILE DE FRANCE représenté par PITTAVINO Alain Gilbert modification le 13 Mai 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 21 Novembre 2012 Directeur général : LE GRONTEC Olivier Guy François en fonction le 06 Juin 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : ROSSIGNOLLE Franck Olivier modification le 12 Juin 2013 Commissaire aux comptes suppléant : MESSAS Achour en fonction le 24 Janvier 2014 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 24 Janvier 2014
02/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°610
NOJO : BXB14027001050C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN Sigle : C.
F.
T.
I Nom Commercial : NORMANDIE-TRANSESTUAIRE/SOCETRA/ SOMA/AUTOCARS FROSSARD/BOLLERI/ LES RAPIDES DE LORRAINE représenté par LE GRONTEC Olivier Guy François Administrateur : VEOLIA TRANSPORT URBAIN SAS représenté par CARLE Jean Michel modification le 21 Novembre 2012 Administrateur : VEOLIA TRANSPORT représenté par PITTAVINO Alain Gilbert Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 21 Novembre 2012 Directeur général : LE GRONTEC Olivier Guy François en fonction le 06 Juin 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : ROSSIGNOLLE Franck Olivier modification le 12 Juin 2013 Commissaire aux comptes suppléant : MESSAS Achour en fonction le 24 Janvier 2014 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 24 Janvier 2014
25/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4060
NOJO : 214202309557175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme
14/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°839
NOJO : BXB131580009052
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN Sigle : C.
F.
T.
I Nom Commercial : NORMANDIE-TRANSESTUAIRE/SOCETRA/ SOMA/AUTOCARS FROSSARD/BOLLERI/ LES RAPIDES DE LORRAINE représenté par LE GRONTEC Olivier Guy François Administrateur : VEOLIA TRANSPORT URBAIN SAS représenté par CARLE Jean Michel modification le 21 Novembre 2012 Administrateur : VEOLIA TRANSPORT représenté par PITTAVINO Alain Gilbert Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 21 Novembre 2012 Directeur général : LE GRONTEC Olivier Guy François en fonction le 06 Juin 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : ROSSIGNOLE Franck Olivier en fonction le 06 Juin 2013
29/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°348
NOJO : BXB12327000819H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN Sigle : C.
F.
T.
I Nom Commercial : NORMANDIE-TRANSESTUAIRE/SOCETRA/ SOMA/AUTOCARS FROSSARD/BOLLERI/ LES RAPIDES DE LORRAINE représenté par LE GRONTEC Olivier Guy François Administrateur : VEOLIA TRANSPORT URBAIN SAS représenté par CARLE Jean Michel modification le 21 Novembre 2012 Administrateur : VEOLIA TRANSPORT représenté par PITTAVINO Alain Gilbert Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Administrateur : SOULET Jean François en fonction le 09 Janvier 2012 Président du conseil d'administration : SOULET Jean François en fonction le 09 Janvier 2012 Directeur général : SOULET Jean François en fonction le 09 Janvier 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 21 Novembre 2012
Montant du capital : 448960.00 EUR
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6965
NOJO : BXC12278002039F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme
18/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1075
NOJO : BXB120110017315
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN Sigle : C.
F.
T.
I Nom Commercial : NORMANDIE-TRANSESTUAIRE/SOCETRA/ SOMA/AUTOCARS FROSSARD/BOLLERI/ LES RAPIDES DE LORRAINE représenté par LE GRONTEC Olivier Guy François Administrateur : VEOLIA TRANSPORT représenté par MEYER Patrick Administrateur : VEOLIA TRANSPORT représenté par PITTAVINO Alain Gilbert Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES Administrateur : SOULET Jean François en fonction le 09 Janvier 2012 Président du conseil d'administration : SOULET Jean François en fonction le 09 Janvier 2012 Directeur général : SOULET Jean François en fonction le 09 Janvier 2012
15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5455
NOJO : BXC11304013605B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme
03/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°264
NOJO : BXB110270034741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/04/2000
Date d'effet : 2010-12-01
Descriptif : Augmentation de capital Réduction du capital

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : ARNAUD Claude François Marie Directeur général : ARNAUD Claude François Marie Administrateur : ARNAUD Claude François Marie Administrateur : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERUR, représenté par M LE GRONTEC Olivier Guy François Administrateur : VEOLIA TRANSPORT, représenté par M MEYER Patrick Administrateur : VEOLIA TRANSPORT, représenté par M PITTAVINO Alain Gilbert Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : SCP JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES
Montant du capital : 176000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
42270 Saint-Priest-en-Jarez

Etablissement principal :
Adresse :
42270 Saint-Priest-en-Jarez
31/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°650
NOJO : BXB10358001888U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/04/2000
Date d'effet : 2010-10-25
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration Changement de directeur général Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : ARNAUD Claude François Marie Directeur général : ARNAUD Claude François Marie Administrateur : ARNAUD Claude François Marie Administrateur : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERUR, représenté par M LE GRONTEC Olivier Guy François Administrateur : VEOLIA TRANSPORT, représenté par M MEYER Patrick Administrateur : VEOLIA TRANSPORT, représenté par M PITTAVINO Alain Gilbert Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : SCP JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES
Montant du capital : 163625.00 EUR

Siège social :
Adresse :
42270 Saint-Priest-en-Jarez

Etablissement principal :
Adresse :
42270 Saint-Priest-en-Jarez
29/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5331
NOJO : BXC10281025498H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
42270 Saint-Priest-en-Jarez
07/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°507
NOJO : BXB093620006700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/04/2000
Date d'effet : 2009-07-31
Descriptif : changement de représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : CORRAL Patrick Raymond Louis Directeur général : CORRAL Patrick Raymond Louis Administrateur : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERUR, représenté par M LE GRONTEC Olivier Guy François Administrateur : VEOLIA TRANSPORT, représenté par M MEYRER Patrick Administrateur : VEOLIA TRANSPORT, représenté par M PITTAVINO Alain Gilbert Administrateur : CORRAL Patrick Raymond Louis Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : SCP JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES
Montant du capital : 163625.00 EUR

Siège social :
Adresse :
42270 Saint-Priest-en-Jarez

Etablissement principal :
Adresse :
42270 Saint-Priest-en-Jarez
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4182
NOJO : BXC092930014911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
42270 Saint-Priest-en-Jarez
24/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°747
NOJO : BXB08049006496J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/04/2000
Date d'effet : 2009-01-14
Descriptif : Changement de président du conseil d'administration Changement de directeur général Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : CORRAL Patrick Raymond Louis.
Directeur général : CORRAL Patrick Raymond Louis.
Administrateur : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERUR, représenté par MLE COURANT Nathalie Raymonde Georgette.
Administrateur : VEOLIA TRANSPORT URBAIN, représenté par M MEYRER Patrick.
Administrateur : VEOLIA TRANSPORT Mme BARBOT, représenté par M DAUGE Jean Michel.
Administrateur : CORRAL Patrick Raymond Louis.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : SCP JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES.

Montant du capital : 163625.00 EUR

Siège social :
Adresse :
42270 Saint-Priest-en-Jarez

Etablissement principal :
Adresse :
42270 Saint-Priest-en-Jarez
30/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3195
NOJO : BXC08298007931W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
42270 Saint-Priest-en-Jarez
15/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°797
NOJO : BXB08030000351Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Descriptif : Augmentation de capital Reconstitution des capitaux propres

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 429 937 519
Dénomination : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Nom commercial : S.T.A.S
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : COURANT Nathalie Raymonde Georgette.
Directeur général : COURANT Nathalie Raymonde Georgette.
Administrateur : CGEA CONNEX.
Administrateur : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERUR.
Administrateur : SOCIETE GENERALE FRANCAISE DE TRANSPORTS.
Administrateur : COURANT Nathalie Raymonde Georgette.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : SCP JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES.

Montant du capital : 163625.00 EUR

Siège social :
Adresse :
42270 Saint-Priest-en-Jarez

Etablissement principal :
Adresse :
42270 Saint-Priest-en-Jarez
Historique de l'unité légale :
19/06/2019 : dénomination
Dénomination : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
22/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
07/06/2011 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : STAS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports urbains de voyageurs (NAFRev1 : 60.2A)
15/03/2000 : état administratif, catégorie juridique, code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00016
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
37 Route de Bellegarde
42330 Saint-Galmier
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
37 Route de Bellegarde
42330 Saint-Galmier
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
37 Route de Bellegarde
42330 Saint-Galmier
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : BESSET Nicolas Valéry Christophe
Né le 27/11/1980 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1 Rue Paillard
42100 Saint-Étienne
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN
Siren : 552022063
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française

Adresse :
265 Rue de la Concorde
73490 La Ravoire
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : TRANSDEV URBAIN
Siren : 344379060
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : FAVRE (MARCY) Géraldine Valérie
Né le 01/06/1969 à Bron (France)
Nationalité : Française

Adresse :
22 Bis Avenue du Général Leclerc
Villa 7
69300 Caluire-et-Cuire
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : TRANSDEV ILE DE FRANCE
Siren : 383607090
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : MAILLIOT (GUICHARD) Brigitte
Né le 07/03/1965 à Le (France)
Nationalité : Française

Adresse :
12 B Rue du Puits Bréchet
71640 Givry
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
37 Route de Bellegarde
42330 Saint-Galmier
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
37 Route de Bellegarde
42330 Saint-Galmier
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : BESSET Nicolas Valéry Christophe
Né le 27/11/1980 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1 Rue Paillard
42100 Saint-Étienne
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN
Siren : 552022063
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : BESSET Nicolas
Né le 27/11/1980 à Firminy (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Rue Paillard
42100 Saint-Étienne
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : TRANSDEV URBAIN
Siren : 344379060
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : FAVRE (MARCY) Géraldine Valérie
Né le 01/06/1969 à Bron (France)
Nationalité : Française

Adresse :
22 Bis Avenue du Général Leclerc
Villa 7
69300 Caluire-et-Cuire
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : TRANSDEV ILE DE FRANCE
Siren : 383607090
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : MAILLIOT (GUICHARD) Brigitte
Né le 07/03/1965 à Le (France)
Nationalité : Française

Adresse :
12 B Rue du Puits Bréchet
71640 Givry
France
31/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : HENAUT Edouard Jean Marie
Né le 19/10/1968 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
49 Rue Du Colonel De Bange
78150 Le Chesnay-Rocquencourt
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : HENAUT Edouard Jean Marie
Né le 19/10/1968 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
49 Rue Du Colonel De Bange
78150 Le Chesnay-Rocquencourt
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
37 Route de Bellegarde
42330 Saint-Galmier
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN
Siren : 552022063
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française

Adresse :
265 Rue de la Concorde
73490 La Ravoire
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : TRANSDEV URBAIN
Siren : 344379060
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : DUCHASSIN (BEAUSSE) Céline Angèle
Né le 25/01/1971 à Metz (France)
Nationalité : Française

Adresse :
22 Rue Barrème
69009 Lyon
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : TRANSDEV ILE DE FRANCE
Siren : 383607090
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : TALIBON (BAQUE) Sylvie
Né le 09/09/1962 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
52 Rue du Commandant Israel
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : HENAUT Edouard Jean Marie
Né le 19/10/1968 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
49 Rue Du Colonel De Bange
78150 Le Chesnay-Rocquencourt
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : HENAUT Edouard Jean Marie
Né le 19/10/1968 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
49 Rue Du Colonel De Bange
78150 Le Chesnay-Rocquencourt
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
37 Route de Bellegarde
42330 Saint-Galmier
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN
Siren : 552022063
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française

Adresse :
265 Rue de la Concorde
73490 La Ravoire
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : TRANSDEV URBAIN
Siren : 344379060
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : DUCHASSIN (BEAUSSE) Céline Angèle
Né le 25/01/1971 à Metz (France)
Nationalité : Française

Adresse :
22 Rue Barrème
69009 Lyon
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : TRANSDEV ILE DE FRANCE
Siren : 383607090
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : TALIBON (BAQUE) Sylvie
Né le 09/09/1962 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
52 Rue du Commandant Israel
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
26/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JAY (FROTIER DE BAGNEUX) Anne Dominique
Né le 14/05/1970 à Roanne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
204 Avenue de Versailles
75016 Paris
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JAY (FROTIER DE BAGNEUX) Anne Dominique
Né le 14/05/1970 à Roanne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
204 Avenue de Versailles
75016 Paris
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
265 Rue de la Concorde
73490 La Ravoire
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN
Siren : 552022063
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française

Adresse :
265 Rue de la Concorde
73490 La Ravoire
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : TRANSDEV URBAIN
Siren : 344379060
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : BOEUF Rémy Marie Gabriel
Né le 11/09/1958 à Beaucaire (France)
Nationalité : Française

Adresse :
622 Avenue Beausoleil
13320 Bouc-Bel-Air
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : TRANSDEV ILE DE FRANCE
Siren : 383607090
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : TALIBON (BAQUE) Sylvie
Né le 09/09/1962 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
52 Rue du Commandant Israel
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : MESSAS Achour
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JAY (FROTIER DE BAGNEUX) Anne Dominique
Né le 14/05/1970 à Roanne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
204 Avenue de Versailles
75016 Paris
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JAY (FROTIER DE BAGNEUX) Anne Dominique
Né le 14/05/1970 à Roanne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
204 Avenue de Versailles
75016 Paris
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
265 Rue de la Concorde
73490 La Ravoire
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN
Siren : 552022063
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : JOURDAIN Ludovic Emile Patrick
Né le 17/11/1970 à Rouen (France)
Nationalité : Française

Adresse :
265 Rue de la Concorde
73490 La Ravoire
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : TRANSDEV URBAIN
Siren : 344379060
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : BOEUF Rémy Marie Gabriel
Né le 11/09/1958 à Beaucaire (France)
Nationalité : Française

Adresse :
622 Avenue Beausoleil
13320 Bouc-Bel-Air
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : TRANSDEV ILE DE FRANCE
Siren : 383607090
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Allée De Grenelle
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Représentant permanent

Nom : TALIBON (BAQUE) Sylvie
Né le 09/09/1962 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
52 Rue du Commandant Israel
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : MESSAS Achour
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
France
08/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JAY (FROTIER DE BAGNEUX) Anne Dominique
Né le 14/05/1970 à Roanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
204 Avenue de Versailles
75016 Paris
FRANCE
08/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : JAY (FROTIER DE BAGNEUX) Anne Dominique
Né le 14/05/1970 à Roanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
204 Avenue de Versailles
75016 Paris
FRANCE
08/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : LE GRONTEC Olivier Guy François
Né le 09/11/1968 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 Rue Barrallon
42000 Saint-Étienne
FRANCE
08/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN
Siren : 552022063
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
32 Boulevard Galliéni- IMMEUBLE SEREINIS
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LE GRONTEC Olivier Guy François
Né le 09/11/1968 à Versailles
Nationalité : Française
08/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : TRANSDEV URBAIN
Siren : 344379060
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
32 Boulevard Galliéni- Immeuble Sereinis
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BOEUF Rémy Marie Gabriel
Né le 11/09/1958 à Beaucaire (FRANCE)
Nationalité : Française
08/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : TRANSDEV ILE DE FRANCE
Siren : 383607090
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
32 Boulevard GALLIENI
IMMEUBLE SEREINIS
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PITTAVINO Alain Gilbert
Né le 12/07/1965 à Aubagne
Nationalité : Française
08/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue HENRI REGNAULT
- TOUR EXALTIS -
92400 Courbevoie
FRANCE
08/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Personne Physique

Nom : MESSAS Achour
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Régnault
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
27/10/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000818 déposé le 06/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000818 déposé le 06/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°001468 déposé le 24/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2022 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°001468 déposé le 24/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/11/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°010377 déposé le 06/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/11/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°010377 déposé le 06/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000381 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000381 déposé le 14/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2020 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002483 déposé le 18/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2020 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002483 déposé le 18/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006217 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
10/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006217 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
10/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006217 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
05/07/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006331 déposé le 22/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/07/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006331 déposé le 22/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/07/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006331 déposé le 22/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006231 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
19/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006231 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
19/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006231 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
19/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006231 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
19/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006231 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
19/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006231 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006229 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006229 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/04/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°006229 déposé le 19/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002046 déposé le 11/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002046 déposé le 11/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002046 déposé le 11/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/02/2019 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002046 déposé le 11/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/10/2018 : Acte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008409 déposé le 13/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/10/2018 : Acte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008409 déposé le 13/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/10/2018 : Acte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008409 déposé le 13/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/10/2018 : Acte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008409 déposé le 13/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004101 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°014160 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
27/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004101 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°014160 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
27/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004101 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°014160 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
27/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004101 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°014160 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
27/04/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°7385 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/04/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°7385 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
27/04/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007385 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007385 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007385 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007385 déposé le 08/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°7399 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007399 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007399 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007399 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007399 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes
17/01/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2915 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
17/01/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002915 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/01/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002915 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/01/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002915 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/01/2014 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002915 déposé le 13/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°523 déposé le 24/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
08/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000523 déposé le 24/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
08/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000523 déposé le 24/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
08/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000523 déposé le 24/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
08/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000523 déposé le 24/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
22/03/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°3339 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration et directeur général
22/03/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°3339 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/03/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°003339 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°003339 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°003339 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°003339 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
11/09/2012 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°7074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
11/09/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°7074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/09/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°7074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
11/09/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°7074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°7074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
11/09/2012 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
11/09/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
11/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
11/09/2012 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
11/09/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
11/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
11/09/2012 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
11/09/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
11/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
11/09/2012 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
11/09/2012 : Décision(s) du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
11/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
27/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°7074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
27/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
27/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
27/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
27/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°7074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007074 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
03/10/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°154 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/10/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000154 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/10/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000154 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/10/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000154 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/10/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000154 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/12/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°3100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
13/12/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
13/12/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
13/12/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
13/12/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°3100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°3100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°3100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°3100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°3100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
01/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°100616 déposé le 24/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Modification des statuts
25/10/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°3007505 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
25/10/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°3007505 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
25/10/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°3007505 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
25/10/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007505 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
25/10/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007505 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
25/10/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007505 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
25/10/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007505 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Modification relative aux dirigeants d'une société
10/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°3005555 déposé le 28/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°3005555 déposé le 28/09/2010
Etat : Déposé
10/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°005555 déposé le 28/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
10/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°005555 déposé le 28/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
10/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°005555 déposé le 28/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
10/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°005555 déposé le 28/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
10/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°005555 déposé le 28/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
10/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°005555 déposé le 28/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
10/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°005555 déposé le 28/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
10/06/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°005555 déposé le 28/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
14/09/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2907477 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
31/07/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2907477 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
31/07/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°907477 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
31/07/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°907477 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
31/07/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°907477 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
31/07/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°907477 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de représentant permanent
14/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2900789 déposé le 10/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
14/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2900789 déposé le 10/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
14/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2900789 déposé le 10/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
14/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2900789 déposé le 10/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
14/01/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2900789 déposé le 10/02/2009
Etat : Déposé
Décision : C F T I
14/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°900789 déposé le 10/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°900789 déposé le 10/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°900789 déposé le 10/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°900789 déposé le 10/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°900789 déposé le 10/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°900789 déposé le 10/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°900789 déposé le 10/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/2009 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°900789 déposé le 10/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
18/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°803781 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
18/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°803781 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
18/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°803781 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
18/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°803781 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
18/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°803781 déposé le 19/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
16/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
16/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Nomination de représentant permanent
16/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Nomination de représentant permanent
16/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Nomination de représentant permanent
16/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Nomination de représentant permanent
16/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Nomination de représentant permanent
16/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Nomination de représentant permanent
16/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Nomination de représentant permanent
16/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Nomination de représentant permanent
30/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : de la société C.F.T.I
30/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Nomination de représentant permanent
30/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Nomination de représentant permanent
30/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Nomination de représentant permanent
30/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°704952 déposé le 12/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts Nomination de représentant permanent
18/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°703355 déposé le 29/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
18/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°703355 déposé le 29/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
18/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°703355 déposé le 29/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
18/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°703355 déposé le 29/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
18/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°703355 déposé le 29/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
27/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°703354 déposé le 29/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
27/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°703354 déposé le 29/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
27/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°703354 déposé le 29/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
27/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°703354 déposé le 29/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
27/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°703354 déposé le 29/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination d'administrateur (s) Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général
27/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°703354 déposé le 29/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination d'administrateur (s) Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général
27/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°703354 déposé le 29/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination d'administrateur (s) Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général
27/04/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°703354 déposé le 29/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Nomination d'administrateur (s) Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général
19/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°603192 déposé le 13/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
19/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°603192 déposé le 13/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
19/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°603192 déposé le 13/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°603192 déposé le 13/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°603192 déposé le 13/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
19/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°603192 déposé le 13/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°60575 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
21/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°60575 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°60575 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°60575 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
21/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°60575 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
21/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°060575 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts Augmentation de capital
21/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°060575 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts Augmentation de capital
21/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°060575 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts Augmentation de capital
21/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°060575 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts Augmentation de capital
21/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°060575 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts Augmentation de capital
21/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°060575 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts Augmentation de capital
21/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°060575 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts Augmentation de capital
21/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°060575 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Modification des statuts Augmentation de capital
14/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°503003 déposé le 22/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
14/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°503003 déposé le 22/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
14/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°503003 déposé le 22/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
14/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°503003 déposé le 22/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
14/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°503003 déposé le 22/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
24/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°404500 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°404500 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°404500 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
24/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°404500 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
24/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°404500 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
24/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°404500 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
24/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°404500 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
24/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°404500 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
24/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°404500 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
24/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°404500 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
24/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°404500 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
24/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°404500 déposé le 30/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
14/04/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°301925 déposé le 16/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
14/04/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°301925 déposé le 16/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°301925 déposé le 16/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°301925 déposé le 16/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°301925 déposé le 16/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2204718 déposé le 14/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
01/10/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°204718 déposé le 14/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
01/10/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°204718 déposé le 14/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
01/10/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°204718 déposé le 14/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
01/10/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°204718 déposé le 14/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2204715 déposé le 14/11/2002
Etat : Déposé
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°204715 déposé le 14/11/2002
Etat : Déposé
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°204715 déposé le 14/11/2002
Etat : Déposé
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°204715 déposé le 14/11/2002
Etat : Déposé
25/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°204715 déposé le 14/11/2002
Etat : Déposé
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2203413 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
16/05/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2203413 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2203451 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203413 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
16/05/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203413 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203451 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Démission d'administrateur (s)
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203413 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
16/05/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203413 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203451 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Démission d'administrateur (s)
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203413 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
16/05/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203413 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203451 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Démission d'administrateur (s)
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203413 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
16/05/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203413 déposé le 20/08/2002
Etat : Déposé
16/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203451 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Démission d'administrateur (s)
20/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2203451 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
20/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203451 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Démission d'administrateur (s)
20/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203451 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Démission d'administrateur (s)
20/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203451 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Démission d'administrateur (s)
20/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°203451 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Démission d'administrateur (s)
29/02/2000 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
29/02/2000 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
29/02/2000 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/02/2000 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/02/2000 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/02/2000 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/02/2000 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/02/2000 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/02/2000 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
29/02/2000 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/02/2000 : Lettre de nomination
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : LETTRES NOMINATION DES REPRESENTANTS PERMANENTS DES SOCIETES : CGEA TRANSPORT - C.F.T.I - C.F.T.A C.G.F.T.E.
25/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
25/02/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution
25/02/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
25/02/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
25/02/2000 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/02/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/02/2000 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/02/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/02/2000 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/02/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/02/2000 : Lettre de nomination
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
25/02/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°000927 déposé le 20/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°003656 déposé le 11/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°003656 déposé le 11/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°003656 déposé le 11/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°003656 déposé le 11/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
31/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Siège

Adresse :
" Les Grands Mats
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
31/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Etablissement principal

Adresse :
" Les Grands Mats
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Nom commercial : S.T.A.S
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : transport public routier de personnes transport de toute nature et notamment le transport en commun de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Siège

Adresse :
" Les Grands Mats
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
31/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Etablissement principal

Adresse :
" Les Grands Mats
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Nom commercial : S.T.A.S
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : transport public routier de personnes transport de toute nature et notamment le transport en commun de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Siège

Adresse :
" Les Grands Mats
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
26/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Etablissement principal

Adresse :
" Les Grands Mats
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Nom commercial : S.T.A.S
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : transport public routier de personnes transport de toute nature et notamment le transport en commun de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Siège

Adresse :
" Les Grands Mats
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Etablissement principal

Adresse :
" Les Grands Mats
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
Nom commercial : S.T.A.S
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : transport public routier de personnes transport de toute nature et notamment le transport en commun de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Siège

Adresse :
" Les Grands Mats "
42270 Saint-Priest-en-Jarez
FRANCE
08/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Type : Etablissement principal

Adresse :
" Les Grands Mats "
42270 Saint-Priest-en-Jarez
FRANCE
Nom commercial : S.T.A.S
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2000
Activité : transport public routier de personnes transport de toute nature et notamment le transport en commun de voyageurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/08/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/03/2000 : Mention du 14/11/2002 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________
31/08/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/03/2000 : Mention du 14/11/2002 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________
26/07/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/03/2000 : Mention du 14/11/2002 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________
20/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/03/2000 : Mention du 14/11/2002 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________
08/11/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/03/2000 : Mention du 14/11/2002 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________
Personnes morales :
31/08/2022 : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : transport public routier de personnes transport de toute nature et notamment le transport en commun de voyageurs.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/03/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 448960.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
31/08/2022 : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : transport public routier de personnes transport de toute nature et notamment le transport en commun de voyageurs.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/03/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 448960.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/07/2019 : TRANSDEV SAINT-ETIENNE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : transport public routier de personnes transport de toute nature et notamment le transport en commun de voyageurs.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/03/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 448960.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/07/2018 : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : transport public routier de personnes transport de toute nature et notamment le transport en commun de voyageurs.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/03/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 448960.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/11/2016 : TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : transport public routier de personnes transport de toute nature et notamment le transport en commun de voyageurs.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2000
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/03/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 448960.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°010357 déposé le 31/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°010357 déposé le 31/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°012719 déposé le 29/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°012719 déposé le 29/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007816 déposé le 27/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007816 déposé le 27/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008998 déposé le 26/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008998 déposé le 26/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008998 déposé le 26/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007211 déposé le 20/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007211 déposé le 20/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007211 déposé le 20/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007211 déposé le 20/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008769 déposé le 09/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008769 déposé le 09/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008769 déposé le 09/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008769 déposé le 09/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°7957 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007957 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007957 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007957 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007957 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°8861 déposé le 17/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008861 déposé le 17/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008861 déposé le 17/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008861 déposé le 17/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008861 déposé le 17/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°8547 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008547 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008547 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008547 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008547 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°9746 déposé le 28/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°009746 déposé le 28/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°009746 déposé le 28/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°009746 déposé le 28/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°009746 déposé le 28/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°7672 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007672 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007672 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007672 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007672 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°8124 déposé le 10/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008124 déposé le 10/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008124 déposé le 10/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008124 déposé le 10/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°008124 déposé le 10/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°7040 déposé le 06/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007040 déposé le 06/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007040 déposé le 06/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007040 déposé le 06/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007040 déposé le 06/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°7540 déposé le 21/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007540 déposé le 21/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007540 déposé le 21/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007540 déposé le 21/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°007540 déposé le 21/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°4852 déposé le 08/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004852 déposé le 08/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004852 déposé le 08/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004852 déposé le 08/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004852 déposé le 08/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°4320 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004320 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004320 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004320 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004320 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°3526 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°003526 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°003526 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°003526 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°003526 déposé le 27/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°5307 déposé le 09/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°005307 déposé le 09/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°005307 déposé le 09/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°005307 déposé le 09/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°005307 déposé le 09/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°4059 déposé le 20/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004059 déposé le 20/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004059 déposé le 20/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004059 déposé le 20/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°004059 déposé le 20/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2817 déposé le 15/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002817 déposé le 15/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002817 déposé le 15/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002817 déposé le 15/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002817 déposé le 15/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°1532 déposé le 03/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°001532 déposé le 03/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°001532 déposé le 03/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°001532 déposé le 03/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°001532 déposé le 03/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°2332 déposé le 03/07/2001
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002332 déposé le 03/07/2001
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002332 déposé le 03/07/2001
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002332 déposé le 03/07/2001
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2000B00188
Dépôt : N°002332 déposé le 03/07/2001
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/010357 du 31/08/2022
Numéro de gestion : 2000B00188
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles367 816248 215119 601146 179
ATAutres immobilisations corporelles55 1671 53253 635
BHAutres immobilisations financières15 72215 72213 322
BJTOTAL (I)438 706249 747188 958159 501
BLMatières premières, approvisionnements2 453 114168 3592 284 7552 208 515
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4202 4203 504
BXClients et comptes rattachés14 078 87414 078 87412 530 999
BZAutres créances22 744 85022 744 85022 429 632
CFDisponibilités131 575131 575104 321
CHCharges constatées d’avance105 464105 46463 928
CJTOTAL (II)39 516 297168 35939 347 93837 340 900
COTOTAL GENERAL (0 à V)39 955 003418 10739 536 89637 500 400
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel448 960448 960
DDRéserve légale (1)44 89644 896
DHReport à nouveau1 768 1921 644 524
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 008 7251 695 028
DLTOTAL (I)4 270 7733 833 408
DPProvisions pour risques807 654897 193
DQProvisions pour charges624 402856 236
DRTOTAL (III)1 432 0561 753 429
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 15053 026
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 367143 507
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 196 1554 398 113
DYDettes fiscales et sociales11 707 65810 946 274
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 72593 744
EAAutres dettes3 557 4024 030 944
EBProduits constatés d’avance (2)13 261 60912 247 955
ECTOTAL (IV)33 834 06731 913 563
EETOTAL GENERAL (I à V)39 536 89637 500 400
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an33 834 06731 837 961
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.28 15053 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services52 315 11952 315 11917 508 957
FJChiffres d’affaires nets52 315 11952 315 11917 508 957
FOSubventions d’exploitation7 006 44743 096 452
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 445 5571 371 385
FQAutres produits127 11882 722
FRTotal des produits d’exploitation (I)60 894 24162 059 516
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 518 5423 567 551
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-91 856101 971
FWAutres achats et charges externes20 132 58719 782 087
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 866 2052 865 129
FYSalaires et traitements22 965 79323 022 952
FZCharges sociales10 200 90810 705 575
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 11026 578
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 972
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions761 397971 309
GEAutres charges64 99046 526
GFTotal des charges d’exploitation (II)59 467 64861 089 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 426 593969 839
GLAutres intérêts et produits assimilés2 91045 409
GPTotal des produits financiers (V)2 91045 409
GRIntérêts et charges assimilées21 15929 417
GUTotal des charges financières (VI)21 15929 417
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 24915 992
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 408 345985 831
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 6706 068
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital532 210447 415
HDTotal des produits exceptionnels (VII)534 881453 482
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 0211 400
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital532 210447 415
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)533 231448 815
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 6504 668
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise190 166158 086
HKImpôts sur les bénéfices (X)-788 897-862 615
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 432 03262 558 408
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)59 423 30660 863 380
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 008 7251 695 028
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles221 63726 578248 215
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 5321 532
0NAMORTISSEMENTS Total Général221 63728 110249 747
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges293 125
4XProvisions pour pensions et obligations similaires624 402
5VAutres provisions pour risques et charges514 529
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 753 429761 3971 082 7701 432 056
6NSur stocks et en cours152 74320 9725 356168 359
7BTotal Provisions pour dépréciation152 74320 9725 356168 359
7CTOTAL GENERAL1 906 172782 3691 088 1261 600 415
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation782 3691 088 126
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 72215 722
UXAutres créances clients14 078 874
UYPersonnel et comptes rattachés75
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 450
VBT. V. A.638 884
VPDivers150 993
VCGroupe et associés21 951 449
VSCharges constatées d’avance105 464
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES36 944 91136 944 911
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine28 15028 150
8AEmprunts et dettes financières divers39 36739 367
8BFournisseurs et comptes rattaché5 196 1555 196 155
8CPersonnel et comptes rattachés5 476 8895 476 889
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux4 866 4454 866 445
VWT.V.A.773 821773 821
VQAutres impôts, taxes et assimilés590 504590 504
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 72543 725
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 557 4023 557 402
8LProduits constatés d’avance13 261 60913 261 609
VYTOTAL – ETAT DES DETTES33 834 06733 834 067
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/012719 du 29/09/2021
Numéro de gestion : 2000B00188
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles367 816248 215119 601146 179
ATAutres immobilisations corporelles55 1671 53253 635
BHAutres immobilisations financières15 72215 72213 322
BJTOTAL (I)438 706249 747188 958159 501
BLMatières premières, approvisionnements2 453 114168 3592 284 7552 208 515
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4202 4203 504
BXClients et comptes rattachés14 078 87414 078 87412 530 999
BZAutres créances22 744 85022 744 85022 429 632
CFDisponibilités131 575131 575104 321
CHCharges constatées d’avance105 464105 46463 928
CJTOTAL (II)39 516 297168 35939 347 93837 340 900
COTOTAL GENERAL (0 à V)39 955 003418 10739 536 89637 500 400
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel448 960448 960
DDRéserve légale (1)44 89644 896
DHReport à nouveau1 768 1921 644 524
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 008 7251 695 028
DLTOTAL (I)4 270 7733 833 408
DPProvisions pour risques807 654897 193
DQProvisions pour charges624 402856 236
DRTOTAL (III)1 432 0561 753 429
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 15053 026
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 367143 507
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 196 1554 398 113
DYDettes fiscales et sociales11 707 65810 946 274
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 72593 744
EAAutres dettes3 557 4024 030 944
EBProduits constatés d’avance (2)13 261 60912 247 955
ECTOTAL (IV)33 834 06731 913 563
EETOTAL GENERAL (I à V)39 536 89637 500 400
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an33 834 06731 837 961
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.28 15053 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services52 315 11952 315 11917 508 957
FJChiffres d’affaires nets52 315 11952 315 11917 508 957
FOSubventions d’exploitation7 006 44743 096 452
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 445 5571 371 385
FQAutres produits127 11882 722
FRTotal des produits d’exploitation (I)60 894 24162 059 516
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 518 5423 567 551
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-91 856101 971
FWAutres achats et charges externes20 132 58719 782 087
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 866 2052 865 129
FYSalaires et traitements22 965 79323 022 952
FZCharges sociales10 200 90810 705 575
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 11026 578
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 972
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions761 397971 309
GEAutres charges64 99046 526
GFTotal des charges d’exploitation (II)59 467 64861 089 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 426 593969 839
GLAutres intérêts et produits assimilés2 91045 409
GPTotal des produits financiers (V)2 91045 409
GRIntérêts et charges assimilées21 15929 417
GUTotal des charges financières (VI)21 15929 417
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 24915 992
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 408 345985 831
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 6706 068
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital532 210447 415
HDTotal des produits exceptionnels (VII)534 881453 482
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 0211 400
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital532 210447 415
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)533 231448 815
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 6504 668
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise190 166158 086
HKImpôts sur les bénéfices (X)-788 897-862 615
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 432 03262 558 408
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)59 423 30660 863 380
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 008 7251 695 028
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles221 63726 578248 215
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 5321 532
0NAMORTISSEMENTS Total Général221 63728 110249 747
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges293 125
4XProvisions pour pensions et obligations similaires624 402
5VAutres provisions pour risques et charges514 529
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 753 429761 3971 082 7701 432 056
6NSur stocks et en cours152 74320 9725 356168 359
7BTotal Provisions pour dépréciation152 74320 9725 356168 359
7CTOTAL GENERAL1 906 172782 3691 088 1261 600 415
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation782 3691 088 126
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 72215 722
UXAutres créances clients14 078 874
UYPersonnel et comptes rattachés75
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 450
VBT. V. A.638 884
VPDivers150 993
VCGroupe et associés21 951 449
VSCharges constatées d’avance105 464
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES36 944 91136 944 911
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine28 15028 150
8AEmprunts et dettes financières divers39 36739 367
8BFournisseurs et comptes rattaché5 196 1555 196 155
8CPersonnel et comptes rattachés5 476 8895 476 889
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux4 866 4454 866 445
VWT.V.A.773 821773 821
VQAutres impôts, taxes et assimilés590 504590 504
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 72543 725
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 557 4023 557 402
8LProduits constatés d’avance13 261 60913 261 609
VYTOTAL – ETAT DES DETTES33 834 06733 834 067
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/007816 du 27/08/2020
Numéro de gestion : 2000B00188
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles367 816248 215119 601146 179
ATAutres immobilisations corporelles55 1671 53253 635
BHAutres immobilisations financières15 72215 72213 322
BJTOTAL (I)438 706249 747188 958159 501
BLMatières premières, approvisionnements2 453 114168 3592 284 7552 208 515
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4202 4203 504
BXClients et comptes rattachés14 078 87414 078 87412 530 999
BZAutres créances22 744 85022 744 85022 429 632
CFDisponibilités131 575131 575104 321
CHCharges constatées d’avance105 464105 46463 928
CJTOTAL (II)39 516 297168 35939 347 93837 340 900
COTOTAL GENERAL (0 à V)39 955 003418 10739 536 89637 500 400
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel448 960448 960
DDRéserve légale (1)44 89644 896
DHReport à nouveau1 768 1921 644 524
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 008 7251 695 028
DLTOTAL (I)4 270 7733 833 408
DPProvisions pour risques807 654897 193
DQProvisions pour charges624 402856 236
DRTOTAL (III)1 432 0561 753 429
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 15053 026
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 367143 507
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 196 1554 398 113
DYDettes fiscales et sociales11 707 65810 946 274
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 72593 744
EAAutres dettes3 557 4024 030 944
EBProduits constatés d’avance (2)13 261 60912 247 955
ECTOTAL (IV)33 834 06731 913 563
EETOTAL GENERAL (I à V)39 536 89637 500 400
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an33 834 06731 837 961
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.28 15053 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services52 315 11952 315 11917 508 957
FJChiffres d’affaires nets52 315 11952 315 11917 508 957
FOSubventions d’exploitation7 006 44743 096 452
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 445 5571 371 385
FQAutres produits127 11882 722
FRTotal des produits d’exploitation (I)60 894 24162 059 516
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 518 5423 567 551
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-91 856101 971
FWAutres achats et charges externes20 132 58719 782 087
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 866 2052 865 129
FYSalaires et traitements22 965 79323 022 952
FZCharges sociales10 200 90810 705 575
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 11026 578
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 972
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions761 397971 309
GEAutres charges64 99046 526
GFTotal des charges d’exploitation (II)59 467 64861 089 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 426 593969 839
GLAutres intérêts et produits assimilés2 91045 409
GPTotal des produits financiers (V)2 91045 409
GRIntérêts et charges assimilées21 15929 417
GUTotal des charges financières (VI)21 15929 417
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 24915 992
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 408 345985 831
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 6706 068
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital532 210447 415
HDTotal des produits exceptionnels (VII)534 881453 482
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 0211 400
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital532 210447 415
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)533 231448 815
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 6504 668
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise190 166158 086
HKImpôts sur les bénéfices (X)-788 897-862 615
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 432 03262 558 408
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)59 423 30660 863 380
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 008 7251 695 028
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles221 63726 578248 215
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 5321 532
0NAMORTISSEMENTS Total Général221 63728 110249 747
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges293 125
4XProvisions pour pensions et obligations similaires624 402
5VAutres provisions pour risques et charges514 529
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 753 429761 3971 082 7701 432 056
6NSur stocks et en cours152 74320 9725 356168 359
7BTotal Provisions pour dépréciation152 74320 9725 356168 359
7CTOTAL GENERAL1 906 172782 3691 088 1261 600 415
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation782 3691 088 126
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 72215 722
UXAutres créances clients14 078 874
UYPersonnel et comptes rattachés75
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 450
VBT. V. A.638 884
VPDivers150 993
VCGroupe et associés21 951 449
VSCharges constatées d’avance105 464
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES36 944 91136 944 911
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine28 15028 150
8AEmprunts et dettes financières divers39 36739 367
8BFournisseurs et comptes rattaché5 196 1555 196 155
8CPersonnel et comptes rattachés5 476 8895 476 889
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux4 866 4454 866 445
VWT.V.A.773 821773 821
VQAutres impôts, taxes et assimilés590 504590 504
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 72543 725
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 557 4023 557 402
8LProduits constatés d’avance13 261 60913 261 609
VYTOTAL – ETAT DES DETTES33 834 06733 834 067
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/008998 du 26/07/2019
Numéro de gestion : 2000B00188
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles367 816248 215119 601146 179
ATAutres immobilisations corporelles55 1671 53253 635
BHAutres immobilisations financières15 72215 72213 322
BJTOTAL (I)438 706249 747188 958159 501
BLMatières premières, approvisionnements2 453 114168 3592 284 7552 208 515
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4202 4203 504
BXClients et comptes rattachés14 078 87414 078 87412 530 999
BZAutres créances22 744 85022 744 85022 429 632
CFDisponibilités131 575131 575104 321
CHCharges constatées d’avance105 464105 46463 928
CJTOTAL (II)39 516 297168 35939 347 93837 340 900
COTOTAL GENERAL (0 à V)39 955 003418 10739 536 89637 500 400
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel448 960448 960
DDRéserve légale (1)44 89644 896
DHReport à nouveau1 768 1921 644 524
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 008 7251 695 028
DLTOTAL (I)4 270 7733 833 408
DPProvisions pour risques807 654897 193
DQProvisions pour charges624 402856 236
DRTOTAL (III)1 432 0561 753 429
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 15053 026
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 367143 507
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 196 1554 398 113
DYDettes fiscales et sociales11 707 65810 946 274
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 72593 744
EAAutres dettes3 557 4024 030 944
EBProduits constatés d’avance (2)13 261 60912 247 955
ECTOTAL (IV)33 834 06731 913 563
EETOTAL GENERAL (I à V)39 536 89637 500 400
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an33 834 06731 837 961
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.28 15053 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services52 315 11952 315 11917 508 957
FJChiffres d’affaires nets52 315 11952 315 11917 508 957
FOSubventions d’exploitation7 006 44743 096 452
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 445 5571 371 385
FQAutres produits127 11882 722
FRTotal des produits d’exploitation (I)60 894 24162 059 516
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 518 5423 567 551
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-91 856101 971
FWAutres achats et charges externes20 132 58719 782 087
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 866 2052 865 129
FYSalaires et traitements22 965 79323 022 952
FZCharges sociales10 200 90810 705 575
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 11026 578
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 972
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions761 397971 309
GEAutres charges64 99046 526
GFTotal des charges d’exploitation (II)59 467 64861 089 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 426 593969 839
GLAutres intérêts et produits assimilés2 91045 409
GPTotal des produits financiers (V)2 91045 409
GRIntérêts et charges assimilées21 15929 417
GUTotal des charges financières (VI)21 15929 417
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 24915 992
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 408 345985 831
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 6706 068
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital532 210447 415
HDTotal des produits exceptionnels (VII)534 881453 482
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 0211 400
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital532 210447 415
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)533 231448 815
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 6504 668
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise190 166158 086
HKImpôts sur les bénéfices (X)-788 897-862 615
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 432 03262 558 408
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)59 423 30660 863 380
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 008 7251 695 028
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles221 63726 578248 215
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 5321 532
0NAMORTISSEMENTS Total Général221 63728 110249 747
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges293 125
4XProvisions pour pensions et obligations similaires624 402
5VAutres provisions pour risques et charges514 529
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 753 429761 3971 082 7701 432 056
6NSur stocks et en cours152 74320 9725 356168 359
7BTotal Provisions pour dépréciation152 74320 9725 356168 359
7CTOTAL GENERAL1 906 172782 3691 088 1261 600 415
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation782 3691 088 126
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 72215 722
UXAutres créances clients14 078 874
UYPersonnel et comptes rattachés75
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 450
VBT. V. A.638 884
VPDivers150 993
VCGroupe et associés21 951 449
VSCharges constatées d’avance105 464
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES36 944 91136 944 911
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine28 15028 150
8AEmprunts et dettes financières divers39 36739 367
8BFournisseurs et comptes rattaché5 196 1555 196 155
8CPersonnel et comptes rattachés5 476 8895 476 889
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux4 866 4454 866 445
VWT.V.A.773 821773 821
VQAutres impôts, taxes et assimilés590 504590 504
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 72543 725
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 557 4023 557 402
8LProduits constatés d’avance13 261 60913 261 609
VYTOTAL – ETAT DES DETTES33 834 06733 834 067
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/007211 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 2000B00188
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles367 816248 215119 601146 179
ATAutres immobilisations corporelles55 1671 53253 635
BHAutres immobilisations financières15 72215 72213 322
BJTOTAL (I)438 706249 747188 958159 501
BLMatières premières, approvisionnements2 453 114168 3592 284 7552 208 515
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4202 4203 504
BXClients et comptes rattachés14 078 87414 078 87412 530 999
BZAutres créances22 744 85022 744 85022 429 632
CFDisponibilités131 575131 575104 321
CHCharges constatées d’avance105 464105 46463 928
CJTOTAL (II)39 516 297168 35939 347 93837 340 900
COTOTAL GENERAL (0 à V)39 955 003418 10739 536 89637 500 400
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel448 960448 960
DDRéserve légale (1)44 89644 896
DHReport à nouveau1 768 1921 644 524
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 008 7251 695 028
DLTOTAL (I)4 270 7733 833 408
DPProvisions pour risques807 654897 193
DQProvisions pour charges624 402856 236
DRTOTAL (III)1 432 0561 753 429
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 15053 026
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 367143 507
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 196 1554 398 113
DYDettes fiscales et sociales11 707 65810 946 274
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 72593 744
EAAutres dettes3 557 4024 030 944
EBProduits constatés d’avance (2)13 261 60912 247 955
ECTOTAL (IV)33 834 06731 913 563
EETOTAL GENERAL (I à V)39 536 89637 500 400
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an33 834 06731 837 961
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.28 15053 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services52 315 11952 315 11917 508 957
FJChiffres d’affaires nets52 315 11952 315 11917 508 957
FOSubventions d’exploitation7 006 44743 096 452
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 445 5571 371 385
FQAutres produits127 11882 722
FRTotal des produits d’exploitation (I)60 894 24162 059 516
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 518 5423 567 551
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-91 856101 971
FWAutres achats et charges externes20 132 58719 782 087
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 866 2052 865 129
FYSalaires et traitements22 965 79323 022 952
FZCharges sociales10 200 90810 705 575
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 11026 578
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 972
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions761 397971 309
GEAutres charges64 99046 526
GFTotal des charges d’exploitation (II)59 467 64861 089 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 426 593969 839
GLAutres intérêts et produits assimilés2 91045 409
GPTotal des produits financiers (V)2 91045 409
GRIntérêts et charges assimilées21 15929 417
GUTotal des charges financières (VI)21 15929 417
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 24915 992
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 408 345985 831
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 6706 068
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital532 210447 415
HDTotal des produits exceptionnels (VII)534 881453 482
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 0211 400
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital532 210447 415
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)533 231448 815
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 6504 668
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise190 166158 086
HKImpôts sur les bénéfices (X)-788 897-862 615
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 432 03262 558 408
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)59 423 30660 863 380
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 008 7251 695 028
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles221 63726 578248 215
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 5321 532
0NAMORTISSEMENTS Total Général221 63728 110249 747
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges293 125
4XProvisions pour pensions et obligations similaires624 402
5VAutres provisions pour risques et charges514 529
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 753 429761 3971 082 7701 432 056
6NSur stocks et en cours152 74320 9725 356168 359
7BTotal Provisions pour dépréciation152 74320 9725 356168 359
7CTOTAL GENERAL1 906 172782 3691 088 1261 600 415
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation782 3691 088 126
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 72215 722
UXAutres créances clients14 078 874
UYPersonnel et comptes rattachés75
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 450
VBT. V. A.638 884
VPDivers150 993
VCGroupe et associés21 951 449
VSCharges constatées d’avance105 464
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES36 944 91136 944 911
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine28 15028 150
8AEmprunts et dettes financières divers39 36739 367
8BFournisseurs et comptes rattaché5 196 1555 196 155
8CPersonnel et comptes rattachés5 476 8895 476 889
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux4 866 4454 866 445
VWT.V.A.773 821773 821
VQAutres impôts, taxes et assimilés590 504590 504
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 72543 725
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 557 4023 557 402
8LProduits constatés d’avance13 261 60913 261 609
VYTOTAL – ETAT DES DETTES33 834 06733 834 067
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 8769 du 09/08/2017
Numéro de gestion : 2000B00188
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles367 816248 215119 601146 179
ATAutres immobilisations corporelles55 1671 53253 635
BHAutres immobilisations financières15 72215 72213 322
BJTOTAL (I)438 706249 747188 958159 501
BLMatières premières, approvisionnements2 453 114168 3592 284 7552 208 515
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 4202 4203 504
BXClients et comptes rattachés14 078 87414 078 87412 530 999
BZAutres créances22 744 85022 744 85022 429 632
CFDisponibilités131 575131 575104 321
CHCharges constatées d’avance105 464105 46463 928
CJTOTAL (II)39 516 297168 35939 347 93837 340 900
COTOTAL GENERAL (0 à V)39 955 003418 10739 536 89637 500 400
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel448 960448 960
DDRéserve légale (1)44 89644 896
DHReport à nouveau1 768 1921 644 524
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 008 7251 695 028
DLTOTAL (I)4 270 7733 833 408
DPProvisions pour risques807 654897 193
DQProvisions pour charges624 402856 236
DRTOTAL (III)1 432 0561 753 429
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 15053 026
DVEmprunts et dettes financières divers (4)39 367143 507
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 196 1554 398 113
DYDettes fiscales et sociales11 707 65810 946 274
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 72593 744
EAAutres dettes3 557 4024 030 944
EBProduits constatés d’avance (2)13 261 60912 247 955
ECTOTAL (IV)33 834 06731 913 563
EETOTAL GENERAL (I à V)39 536 89637 500 400
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an33 834 06731 837 961
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.28 15053 026
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services52 315 11952 315 11917 508 957
FJChiffres d’affaires nets52 315 11952 315 11917 508 957
FOSubventions d’exploitation7 006 44743 096 452
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 445 5571 371 385
FQAutres produits127 11882 722
FRTotal des produits d’exploitation (I)60 894 24162 059 516
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements3 518 5423 567 551
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-91 856101 971
FWAutres achats et charges externes20 132 58719 782 087
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 866 2052 865 129
FYSalaires et traitements22 965 79323 022 952
FZCharges sociales10 200 90810 705 575
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 11026 578
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 972
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions761 397971 309
GEAutres charges64 99046 526
GFTotal des charges d’exploitation (II)59 467 64861 089 677
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 426 593969 839
GLAutres intérêts et produits assimilés2 91045 409
GPTotal des produits financiers (V)2 91045 409
GRIntérêts et charges assimilées21 15929 417
GUTotal des charges financières (VI)21 15929 417
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 24915 992
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 408 345985 831
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 6706 068
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital532 210447 415
HDTotal des produits exceptionnels (VII)534 881453 482
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 0211 400
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital532 210447 415
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)533 231448 815
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 6504 668
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise190 166158 086
HKImpôts sur les bénéfices (X)-788 897-862 615
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)61 432 03262 558 408
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)59 423 30660 863 380
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 008 7251 695 028
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles221 63726 578248 215
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 5321 532
0NAMORTISSEMENTS Total Général221 63728 110249 747
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges293 125
4XProvisions pour pensions et obligations similaires624 402
5VAutres provisions pour risques et charges514 529
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 753 429761 3971 082 7701 432 056
6NSur stocks et en cours152 74320 9725 356168 359
7BTotal Provisions pour dépréciation152 74320 9725 356168 359
7CTOTAL GENERAL1 906 172782 3691 088 1261 600 415
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation782 3691 088 126
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières15 72215 722
UXAutres créances clients14 078 874
UYPersonnel et comptes rattachés75
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 450
VBT. V. A.638 884
VPDivers150 993
VCGroupe et associés21 951 449
VSCharges constatées d’avance105 464
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES36 944 91136 944 911
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine28 15028 150
8AEmprunts et dettes financières divers39 36739 367
8BFournisseurs et comptes rattaché5 196 1555 196 155
8CPersonnel et comptes rattachés5 476 8895 476 889
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux4 866 4454 866 445
VWT.V.A.773 821773 821
VQAutres impôts, taxes et assimilés590 504590 504
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés43 72543 725
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 557 4023 557 402
8LProduits constatés d’avance13 261 60913 261 609
VYTOTAL – ETAT DES DETTES33 834 06733 834 067

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