TOURAINE MONTGOLFIERE

Entreprise

TOURAINE MONTGOLFIERE
Dernière mise à jour : 15/11/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/11/2015
Dénomination usuelle : TOURAINE MONTGOLFIERE
Enseigne : TOURAINE MONTGOLFIERE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49064426700026 / Siren : 490644267 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 8 490644267
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.2 : Activités récréatives et de loisirs
Ce groupe comprend un vaste éventail d’établissements qui gèrent des installations ou fournissent des services en vue de répondre aux intérêts récréatifs variés de leurs clients. Il comprend l’exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires de pique-nique. Ce groupe ne comprend pas les activités sportives, les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements.
93.29 : Autres activités récréatives et de loisirs
93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
- les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
- l’exploitation d’installations de transport de plaisance (marinas)
- l’exploitation des domaines skiables
- la location d’équipements de loisirs et d’agrément dans le cadre d’installations récréatives
- les foires et salons de nature récréative
- les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de producteurs ou d’organisateurs d’événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
- les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
- la mise à disposition d’espaces et d’installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant (cf. 56.30Z)
- les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z) Produits associés : 93.29.11, 93.29.19, 93.29.21, 93.29.22, 93.29.29
Coordonnées de l'établissement :
TOURAINE MONTGOLFIERE
Adresse :
4 Chemin DES SABLES
37530 NAZELLES-NEGRON
Liens de succession de l'établissement :
15/11/2015 : Succession
Prédécesseur : TOURAINE MONTGOLFIERE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2006
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Dénomination usuelle: TOURAINE MONTGOLFIERE
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1799
NOJO : 37012023S009892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1644
NOJO : 37012022S009719
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4846
NOJO : 37012021S010737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°523
NOJO : 37012020S009234
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2602
NOJO : 37012019S008233
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°594
NOJO : 37012018S010232
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2128
NOJO : 37012017S006300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4789
NOJO : 37012016S008255
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°227
NOJO : BXB15358000721E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Nom commercial : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 8000 EUR
21/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2420
NOJO : 37012015S009117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3681
NOJO : 37012014S010593
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3562
NOJO : 37012013S008503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3590
NOJO : BXC12338018178Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu dit la Petite Baltiere
37210 Rochecorbon
03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5709
NOJO : BXC11262004394J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu-dit la Petite Baltiere
37210 Chançay
13/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5196
NOJO : BXC103290070008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu-dit la Petite Baltière
37210 Rochecorbon
25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4783
NOJO : BXC09302013092S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Sigle : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu-dit la Petite Baltière
37210 Rochecorbon
28/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2986
NOJO : BXC08324004685B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Tours 490 644 267
Dénomination : TOURAINE MONTGOLFIERE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu-dit la Petite Baltière
37210 Rochecorbon
Historique de l'unité légale :
28/12/2021 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
15/11/2015 : code NIC
Code NIC : 00026
13/05/2014 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Représentants légaux :
16/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Type : Personne Physique

Nom : COUSIN FRANCK
Né le 09/07/1978 à MONT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
lieu dit la Petite Baltiere
37210 Rochecorbon
France
16/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Type : Personne Physique

Nom : COUSIN DOMINIQUE JACQUES
Né le 28/12/1952 à PESSAC
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
lieu dit la Petite Baltiere
37210 Rochecorbon
France
Dépôts des actes :
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Dépôt : N°7102 déposé le 16/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Dépôt : N°7102 déposé le 16/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Dépôt : N°7102 déposé le 16/12/2015
Etat : Déposé
25/11/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Dépôt : N°2806841 déposé le 05/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
16/06/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Dépôt : N°2603107 déposé le 20/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
16/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 chemin des Sables
37530 Nazelles Negron
France
Nom commercial : TOURAINE MONTGOLFIERE
Enseigne : TOURAINE MONTGOLFIERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2006
Activité : transport de personnes en montgolfière, organisations de manifestation, hôtellerie et petite restauration sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/12/2015 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/07/2006
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 01/07/2006.
Personnes morales :
16/12/2015 : TOURAINE MONTGOLFIERE
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : transport de personnes en montgolfière, organisations de manifestation, hôtellerie et petite restauration sur place ou à emporter

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/06/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Dépôt : N°8255 déposé le 08/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Dépôt : N°9117 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Dépôt : N°10593 déposé le 22/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Dépôt : N°8503 déposé le 27/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Dépôt : N°8198 déposé le 02/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Dépôt : N°6551 déposé le 07/09/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Dépôt : N°07402 déposé le 03/11/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Dépôt : N°06454 déposé le 14/10/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00653
Dépôt : N°07404 déposé le 31/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 9719 du 12/09/2022
Numéro de gestion : 2006B00653
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 10737 du 05/10/2021
Numéro de gestion : 2006B00653
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 9234 du 30/11/2020
Numéro de gestion : 2006B00653
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 8233 du 18/09/2019
Numéro de gestion : 2006B00653
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 10232 du 18/10/2018
Numéro de gestion : 2006B00653
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOURS (3701)
Numéro de dépôt : 6300 du 08/08/2017
Numéro de gestion : 2006B00653
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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