TOTEM

Entreprise

TOTEM
Dernière mise à jour : 29/06/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/09/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48858965600021 / Siren : 488589656 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 40 488589656
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
TOTEM
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE DU PEURAS
PEURAS

38210 TULLINS
Historique de l'établissement :
29/06/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
29/09/2007 : Succession
Prédécesseur : TOTEM
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2006
Dénomination : TOTEM
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3029
NOJO : 380100006304110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5081
NOJO : 380100005928850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
17/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1760
NOJO : 038010000577455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Administration :
LEPESANT Rémi Jacques Ansdré nom d'usage : LEPESANT n'est plus président.
BRERO Adeline Marianne nom d'usage : BRERO devient président.
COSTE Thomas Cyril nom d'usage : COSTE devient directeur général
09/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3728
NOJO : 380100005683920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
18/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1834
NOJO : 038010000563684
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Administration :
LEPESANT Rémi Jacques Ansdré nom d'usage : LEPESANT n'est plus gérant.
LEPESANT Rémi Jacques Ansdré nom d'usage : LEPESANT devient président
14/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1459
NOJO : 380100005125670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5260
NOJO : 380100004860830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5187
NOJO : 380100004583390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5186
NOJO : 380100004583710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
18/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2785
NOJO : 380100003927250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
15/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2415
NOJO : 380100003651720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6000
NOJO : 380100003336080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5091
NOJO : 380100003130450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5405
NOJO : 380100003088550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4858
NOJO : BXC11312002127J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Sigle : RL_EL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4859
NOJO : BXC11312002128L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Sigle : RL_EL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
22/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5099
NOJO : BXC10006009123A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
Zone d'Activité du Peuras
38210 Tullins
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3532
NOJO : BXC09293006460F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
Zone d'Activité du Peuras
38210 Tullins
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4735
NOJO : BXC08105013220I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
Zone d'Activité du Peuras
38210 Tullins
06/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°3131
NOJO : BXB08039000083R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : transfert du siège social et du principal établissement de Féroulière, 38210 Saint Quentin sur Isère et modification survenue sur le capital. Date d'effet : 29/09/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 488 589 656
Dénomination : TOTEM - R. LEPESANT
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 152000 EUR

Siège social :
Adresse :
Zone d'activité du Peuras
38210 Tullins

Etablissement principal :
Adresse :
Zone d'Activité du Peuras
38210 Tullins
Historique de l'unité légale :
30/06/2021 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : TOTEM
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
29/09/2007 : code NIC
Code NIC : 00021
Représentants légaux :
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Personne Physique

Nom : BRERO Adeline Marianne
Né le 11/10/1980 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
29 Rue Alphonse Barral
38210 Tullins
France
18/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Personne Physique

Nom : COSTE Thomas Cyril
Né le 03/09/1975 à Vénissieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
70 Impasse des Capucines
38500 Coublevie
France
01/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Personne Physique

Nom : BRERO Adeline Marianne
Né le 11/10/1980 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
29 Rue Alphonse Barral
38210 Tullins
France
01/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Personne Physique

Nom : COSTE Thomas Cyril
Né le 03/09/1975 à Vénissieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
70 Impasse des Capucines
38500 Coublevie
France
01/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Personne Physique

Nom : LEPESANT Rémi Jacques Ansdré
Né le 19/10/1959 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
FEROULIERE
38210 Saint-Quentin-sur-Isère
France
02/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Personne Physique

Nom : LEPESANT Rémi Jacques Ansdré
Né le 19/10/1959 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
FEROULIERE
38210 Saint-Quentin-sur-Isère
France
14/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Personne Physique

Nom : LEPESANT Rémi Jacques Ansdré
Né le 19/10/1959 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
FEROULIERE
38210 Saint-Quentin-sur-Isère
France
Dépôts des actes :
31/01/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°002635 déposé le 25/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/01/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°002635 déposé le 25/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012941 déposé le 20/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012941 déposé le 20/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012941 déposé le 20/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012941 déposé le 20/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
09/06/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°007555 déposé le 16/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
09/06/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°007555 déposé le 16/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
09/06/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°007555 déposé le 16/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
09/06/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°007555 déposé le 16/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°007016 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°007016 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°007016 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°007016 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°008615 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
29/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°008615 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
29/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°008615 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
29/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°008615 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
29/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°008615 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
13/08/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°006433 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
13/08/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°006433 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
13/08/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°006433 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
13/08/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°006433 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
13/08/2007 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°006433 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
01/08/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°007346 déposé le 18/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
01/08/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°007346 déposé le 18/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
01/08/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°007346 déposé le 18/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
01/08/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°007346 déposé le 18/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
01/08/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°007346 déposé le 18/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
17/11/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°000893 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
17/11/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°000893 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
17/11/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°000893 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
17/11/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°000893 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
17/11/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°000893 déposé le 09/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°008615 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°008615 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012941 déposé le 20/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°008615 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012941 déposé le 20/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°008615 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012941 déposé le 20/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°008615 déposé le 24/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012941 déposé le 20/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité du Peuras
38210 Tullins
France
18/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité du Peuras
38210 Tullins
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Société d'architecture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité du Peuras
38210 Tullins
France
01/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité du Peuras
38210 Tullins
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Société d'architecture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité du Peuras
38210 Tullins
France
01/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité du Peuras
38210 Tullins
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Société d'architecture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité du Peuras
38210 Tullins
France
02/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité du Peuras
38210 Tullins
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Société d'architecture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité du Peuras
38210 Tullins
France
14/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité du Peuras
38210 Tullins
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Société d'architecture.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F07/013337
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de Féroulière 38210 SAINT QUENTIN SUR ISERE à Zone d'Activité du Peuras 38210 TULLINS à compter du 29.09.2007.
01/12/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F07/013337
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de Féroulière 38210 SAINT QUENTIN SUR ISERE à Zone d'Activité du Peuras 38210 TULLINS à compter du 29.09.2007.
01/12/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F07/013337
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de Féroulière 38210 SAINT QUENTIN SUR ISERE à Zone d'Activité du Peuras 38210 TULLINS à compter du 29.09.2007.
02/06/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F07/013337
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de Féroulière 38210 SAINT QUENTIN SUR ISERE à Zone d'Activité du Peuras 38210 TULLINS à compter du 29.09.2007.
14/09/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F07/013337
Date d’ajout de l’observation : 30/10/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de Féroulière 38210 SAINT QUENTIN SUR ISERE à Zone d'Activité du Peuras 38210 TULLINS à compter du 29.09.2007.
Personnes morales :
18/07/2022 : TOTEM
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité principale : Société d'architecture.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/02/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 152000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/12/2021 : TOTEM
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité principale : Société d'architecture.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/02/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 152000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/12/2021 : TOTEM
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité principale : Société d'architecture.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/02/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 152000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/06/2020 : TOTEM
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Activité principale : Société d'architecture.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/02/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 152000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/09/2016 : TOTEM - R. LEPESANT
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : Société d'architecture.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/02/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 152000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012699 déposé le 18/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°020979 déposé le 01/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°020979 déposé le 01/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°020979 déposé le 01/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°005674 déposé le 02/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°005674 déposé le 02/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°005674 déposé le 02/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°005674 déposé le 02/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°010356 déposé le 11/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°010356 déposé le 11/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°010356 déposé le 11/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°010356 déposé le 11/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°014533 déposé le 24/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°014533 déposé le 24/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°014533 déposé le 24/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°014533 déposé le 24/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°014541 déposé le 25/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°014541 déposé le 25/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°014541 déposé le 25/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°014541 déposé le 25/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°013470 déposé le 14/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°013470 déposé le 14/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°013470 déposé le 14/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°013470 déposé le 14/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°013470 déposé le 14/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°015873 déposé le 29/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°015873 déposé le 29/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°015873 déposé le 29/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°015873 déposé le 29/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°015873 déposé le 29/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°014512 déposé le 24/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°014512 déposé le 24/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°014512 déposé le 24/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°014512 déposé le 24/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°014512 déposé le 24/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°016672 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°016672 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°016672 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°016672 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°016672 déposé le 27/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°001671 déposé le 20/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°001671 déposé le 20/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°001671 déposé le 20/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°001671 déposé le 20/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°001671 déposé le 20/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012953 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012953 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012953 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012953 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012953 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012952 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012952 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012952 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012952 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°012952 déposé le 29/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°013242 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°013242 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°013242 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°013242 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°013242 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°000471 déposé le 09/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°000471 déposé le 09/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°000471 déposé le 09/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°000471 déposé le 09/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°000471 déposé le 09/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°018579 déposé le 23/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°018579 déposé le 23/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°018579 déposé le 23/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°018579 déposé le 23/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2006D00130
Dépôt : N°018579 déposé le 23/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/010599 du 13/07/2023
Numéro de gestion : 2006D00130
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 12213 3667 75613 209
AHFonds commercial145 916145 916145 916
ATAutres immobilisations corporelles50 16442 0668 09811 567
BHAutres immobilisations financières3 4513 4513 451
BJTOTAL (I)220 65355 432165 221174 144
BXClients et comptes rattachés192 0671 500190 567140 338
BZAutres créances22 21122 21119 565
CDValeurs mobilières de placement84 00084 00084 000
CFDisponibilités56 90056 900133 123
CHCharges constatées d’avance8 4978 4975 128
CJTOTAL (II)363 6741 500362 174382 153
COTOTAL GENERAL (0 à V)584 32856 932527 395556 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 000152 000
DDRéserve légale (1)15 20015 200
DGAutres réserves215 851209 229
DHReport à nouveau47 47947 479
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 1026 622
DLTOTAL (I)432 632430 530
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 09016 716
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 55025 217
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 27814 578
DYDettes fiscales et sociales58 84569 255
ECTOTAL (IV)94 763125 767
EETOTAL GENERAL (I à V)527 395556 297
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an91 380125 767
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services430 678430 678477 109
FJChiffres d’affaires nets430 678430 678477 109
FMProduction stockée-9 522
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 2643 746
FQAutres produits1 5413 429
FRTotal des produits d’exploitation (I)435 483474 763
FWAutres achats et charges externes106 665130 085
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1544 355
FYSalaires et traitements207 494219 918
FZCharges sociales104 597112 161
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5129 158
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 5001 500
GEAutres charges481
GFTotal des charges d’exploitation (II)433 926477 258
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 557-2 495
GLAutres intérêts et produits assimilés1 6462 099
GPTotal des produits financiers (V)1 6462 099
GRIntérêts et charges assimilées721578
GUTotal des charges financières (VI)721578
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9251 520
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 482-975
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 583
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion380130
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)380130
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3807 453
HKImpôts sur les bénéfices (X)-144
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)437 129484 445
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)435 027477 823
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 1026 622
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 9125 45313 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles38 0084 05942 066
0NAMORTISSEMENTS Total Général45 9209 51255 432
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/012699 du 18/07/2022
Numéro de gestion : 2006D00130
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 12213 3667 75613 209
AHFonds commercial145 916145 916145 916
ATAutres immobilisations corporelles50 16442 0668 09811 567
BHAutres immobilisations financières3 4513 4513 451
BJTOTAL (I)220 65355 432165 221174 144
BXClients et comptes rattachés192 0671 500190 567140 338
BZAutres créances22 21122 21119 565
CDValeurs mobilières de placement84 00084 00084 000
CFDisponibilités56 90056 900133 123
CHCharges constatées d’avance8 4978 4975 128
CJTOTAL (II)363 6741 500362 174382 153
COTOTAL GENERAL (0 à V)584 32856 932527 395556 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 000152 000
DDRéserve légale (1)15 20015 200
DGAutres réserves215 851209 229
DHReport à nouveau47 47947 479
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 1026 622
DLTOTAL (I)432 632430 530
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 09016 716
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 55025 217
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 27814 578
DYDettes fiscales et sociales58 84569 255
ECTOTAL (IV)94 763125 767
EETOTAL GENERAL (I à V)527 395556 297
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an91 380125 767
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services430 678430 678477 109
FJChiffres d’affaires nets430 678430 678477 109
FMProduction stockée-9 522
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 2643 746
FQAutres produits1 5413 429
FRTotal des produits d’exploitation (I)435 483474 763
FWAutres achats et charges externes106 665130 085
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1544 355
FYSalaires et traitements207 494219 918
FZCharges sociales104 597112 161
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5129 158
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 5001 500
GEAutres charges481
GFTotal des charges d’exploitation (II)433 926477 258
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 557-2 495
GLAutres intérêts et produits assimilés1 6462 099
GPTotal des produits financiers (V)1 6462 099
GRIntérêts et charges assimilées721578
GUTotal des charges financières (VI)721578
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9251 520
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 482-975
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 583
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion380130
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)380130
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3807 453
HKImpôts sur les bénéfices (X)-144
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)437 129484 445
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)435 027477 823
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 1026 622
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 9125 45313 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles38 0084 05942 066
0NAMORTISSEMENTS Total Général45 9209 51255 432
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/020979 du 01/12/2021
Numéro de gestion : 2006D00130
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 12213 3667 75613 209
AHFonds commercial145 916145 916145 916
ATAutres immobilisations corporelles50 16442 0668 09811 567
BHAutres immobilisations financières3 4513 4513 451
BJTOTAL (I)220 65355 432165 221174 144
BXClients et comptes rattachés192 0671 500190 567140 338
BZAutres créances22 21122 21119 565
CDValeurs mobilières de placement84 00084 00084 000
CFDisponibilités56 90056 900133 123
CHCharges constatées d’avance8 4978 4975 128
CJTOTAL (II)363 6741 500362 174382 153
COTOTAL GENERAL (0 à V)584 32856 932527 395556 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 000152 000
DDRéserve légale (1)15 20015 200
DGAutres réserves215 851209 229
DHReport à nouveau47 47947 479
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 1026 622
DLTOTAL (I)432 632430 530
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 09016 716
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 55025 217
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 27814 578
DYDettes fiscales et sociales58 84569 255
ECTOTAL (IV)94 763125 767
EETOTAL GENERAL (I à V)527 395556 297
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an91 380125 767
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services430 678430 678477 109
FJChiffres d’affaires nets430 678430 678477 109
FMProduction stockée-9 522
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 2643 746
FQAutres produits1 5413 429
FRTotal des produits d’exploitation (I)435 483474 763
FWAutres achats et charges externes106 665130 085
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1544 355
FYSalaires et traitements207 494219 918
FZCharges sociales104 597112 161
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5129 158
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 5001 500
GEAutres charges481
GFTotal des charges d’exploitation (II)433 926477 258
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 557-2 495
GLAutres intérêts et produits assimilés1 6462 099
GPTotal des produits financiers (V)1 6462 099
GRIntérêts et charges assimilées721578
GUTotal des charges financières (VI)721578
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9251 520
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 482-975
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 583
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion380130
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)380130
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3807 453
HKImpôts sur les bénéfices (X)-144
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)437 129484 445
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)435 027477 823
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 1026 622
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 9125 45313 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles38 0084 05942 066
0NAMORTISSEMENTS Total Général45 9209 51255 432
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/005674 du 02/06/2020
Numéro de gestion : 2006D00130
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 12213 3667 75613 209
AHFonds commercial145 916145 916145 916
ATAutres immobilisations corporelles50 16442 0668 09811 567
BHAutres immobilisations financières3 4513 4513 451
BJTOTAL (I)220 65355 432165 221174 144
BXClients et comptes rattachés192 0671 500190 567140 338
BZAutres créances22 21122 21119 565
CDValeurs mobilières de placement84 00084 00084 000
CFDisponibilités56 90056 900133 123
CHCharges constatées d’avance8 4978 4975 128
CJTOTAL (II)363 6741 500362 174382 153
COTOTAL GENERAL (0 à V)584 32856 932527 395556 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 000152 000
DDRéserve légale (1)15 20015 200
DGAutres réserves215 851209 229
DHReport à nouveau47 47947 479
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 1026 622
DLTOTAL (I)432 632430 530
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 09016 716
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 55025 217
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 27814 578
DYDettes fiscales et sociales58 84569 255
ECTOTAL (IV)94 763125 767
EETOTAL GENERAL (I à V)527 395556 297
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an91 380125 767
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services430 678430 678477 109
FJChiffres d’affaires nets430 678430 678477 109
FMProduction stockée-9 522
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 2643 746
FQAutres produits1 5413 429
FRTotal des produits d’exploitation (I)435 483474 763
FWAutres achats et charges externes106 665130 085
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1544 355
FYSalaires et traitements207 494219 918
FZCharges sociales104 597112 161
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5129 158
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 5001 500
GEAutres charges481
GFTotal des charges d’exploitation (II)433 926477 258
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 557-2 495
GLAutres intérêts et produits assimilés1 6462 099
GPTotal des produits financiers (V)1 6462 099
GRIntérêts et charges assimilées721578
GUTotal des charges financières (VI)721578
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9251 520
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 482-975
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 583
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion380130
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)380130
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3807 453
HKImpôts sur les bénéfices (X)-144
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)437 129484 445
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)435 027477 823
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 1026 622
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 9125 45313 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles38 0084 05942 066
0NAMORTISSEMENTS Total Général45 9209 51255 432
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/010356 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 2006D00130
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 12213 3667 75613 209
AHFonds commercial145 916145 916145 916
ATAutres immobilisations corporelles50 16442 0668 09811 567
BHAutres immobilisations financières3 4513 4513 451
BJTOTAL (I)220 65355 432165 221174 144
BXClients et comptes rattachés192 0671 500190 567140 338
BZAutres créances22 21122 21119 565
CDValeurs mobilières de placement84 00084 00084 000
CFDisponibilités56 90056 900133 123
CHCharges constatées d’avance8 4978 4975 128
CJTOTAL (II)363 6741 500362 174382 153
COTOTAL GENERAL (0 à V)584 32856 932527 395556 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 000152 000
DDRéserve légale (1)15 20015 200
DGAutres réserves215 851209 229
DHReport à nouveau47 47947 479
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 1026 622
DLTOTAL (I)432 632430 530
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 09016 716
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 55025 217
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 27814 578
DYDettes fiscales et sociales58 84569 255
ECTOTAL (IV)94 763125 767
EETOTAL GENERAL (I à V)527 395556 297
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an91 380125 767
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services430 678430 678477 109
FJChiffres d’affaires nets430 678430 678477 109
FMProduction stockée-9 522
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 2643 746
FQAutres produits1 5413 429
FRTotal des produits d’exploitation (I)435 483474 763
FWAutres achats et charges externes106 665130 085
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1544 355
FYSalaires et traitements207 494219 918
FZCharges sociales104 597112 161
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5129 158
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 5001 500
GEAutres charges481
GFTotal des charges d’exploitation (II)433 926477 258
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 557-2 495
GLAutres intérêts et produits assimilés1 6462 099
GPTotal des produits financiers (V)1 6462 099
GRIntérêts et charges assimilées721578
GUTotal des charges financières (VI)721578
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9251 520
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 482-975
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 583
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion380130
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)380130
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3807 453
HKImpôts sur les bénéfices (X)-144
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)437 129484 445
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)435 027477 823
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 1026 622
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 9125 45313 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles38 0084 05942 066
0NAMORTISSEMENTS Total Général45 9209 51255 432
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/014533 du 24/09/2018
Numéro de gestion : 2006D00130
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 12213 3667 75613 209
AHFonds commercial145 916145 916145 916
ATAutres immobilisations corporelles50 16442 0668 09811 567
BHAutres immobilisations financières3 4513 4513 451
BJTOTAL (I)220 65355 432165 221174 144
BXClients et comptes rattachés192 0671 500190 567140 338
BZAutres créances22 21122 21119 565
CDValeurs mobilières de placement84 00084 00084 000
CFDisponibilités56 90056 900133 123
CHCharges constatées d’avance8 4978 4975 128
CJTOTAL (II)363 6741 500362 174382 153
COTOTAL GENERAL (0 à V)584 32856 932527 395556 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 000152 000
DDRéserve légale (1)15 20015 200
DGAutres réserves215 851209 229
DHReport à nouveau47 47947 479
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 1026 622
DLTOTAL (I)432 632430 530
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 09016 716
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 55025 217
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 27814 578
DYDettes fiscales et sociales58 84569 255
ECTOTAL (IV)94 763125 767
EETOTAL GENERAL (I à V)527 395556 297
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an91 380125 767
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services430 678430 678477 109
FJChiffres d’affaires nets430 678430 678477 109
FMProduction stockée-9 522
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 2643 746
FQAutres produits1 5413 429
FRTotal des produits d’exploitation (I)435 483474 763
FWAutres achats et charges externes106 665130 085
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1544 355
FYSalaires et traitements207 494219 918
FZCharges sociales104 597112 161
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5129 158
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 5001 500
GEAutres charges481
GFTotal des charges d’exploitation (II)433 926477 258
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 557-2 495
GLAutres intérêts et produits assimilés1 6462 099
GPTotal des produits financiers (V)1 6462 099
GRIntérêts et charges assimilées721578
GUTotal des charges financières (VI)721578
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9251 520
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 482-975
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 583
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion380130
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)380130
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3807 453
HKImpôts sur les bénéfices (X)-144
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)437 129484 445
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)435 027477 823
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 1026 622
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 9125 45313 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles38 0084 05942 066
0NAMORTISSEMENTS Total Général45 9209 51255 432
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/014541 du 25/09/2018
Numéro de gestion : 2006D00130
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 12213 3667 75613 209
AHFonds commercial145 916145 916145 916
ATAutres immobilisations corporelles50 16442 0668 09811 567
BHAutres immobilisations financières3 4513 4513 451
BJTOTAL (I)220 65355 432165 221174 144
BXClients et comptes rattachés192 0671 500190 567140 338
BZAutres créances22 21122 21119 565
CDValeurs mobilières de placement84 00084 00084 000
CFDisponibilités56 90056 900133 123
CHCharges constatées d’avance8 4978 4975 128
CJTOTAL (II)363 6741 500362 174382 153
COTOTAL GENERAL (0 à V)584 32856 932527 395556 297
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel152 000152 000
DDRéserve légale (1)15 20015 200
DGAutres réserves215 851209 229
DHReport à nouveau47 47947 479
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 1026 622
DLTOTAL (I)432 632430 530
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 09016 716
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 55025 217
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 27814 578
DYDettes fiscales et sociales58 84569 255
ECTOTAL (IV)94 763125 767
EETOTAL GENERAL (I à V)527 395556 297
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an91 380125 767
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services430 678430 678477 109
FJChiffres d’affaires nets430 678430 678477 109
FMProduction stockée-9 522
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 2643 746
FQAutres produits1 5413 429
FRTotal des produits d’exploitation (I)435 483474 763
FWAutres achats et charges externes106 665130 085
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1544 355
FYSalaires et traitements207 494219 918
FZCharges sociales104 597112 161
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5129 158
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 5001 500
GEAutres charges481
GFTotal des charges d’exploitation (II)433 926477 258
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 557-2 495
GLAutres intérêts et produits assimilés1 6462 099
GPTotal des produits financiers (V)1 6462 099
GRIntérêts et charges assimilées721578
GUTotal des charges financières (VI)721578
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)9251 520
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 482-975
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital7 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)7 583
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion380130
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)380130
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3807 453
HKImpôts sur les bénéfices (X)-144
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)437 129484 445
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)435 027477 823
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 1026 622
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 9125 45313 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles38 0084 05942 066
0NAMORTISSEMENTS Total Général45 9209 51255 432

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