TOPSOLID - EVRY-COURCOURONNES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/1999

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32910922700036 / Siren : 329109227 / NIC : 00036

N° de TVA : FR 1 329109227

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

58 : Édition

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

58.2 : Édition de logiciels

58.29 : Édition d'autres logiciels

Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

58.29C : Edition de logiciels applicatifs

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p

Coordonnées de l'établissement :
TOPSOLID

Adresse :
7 Rue DU BOIS SAUVAGE
91055 EVRY CEDEX

Historique de l'établissement :

18/02/2008 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)

25/12/1999 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/09/1999 : Succession

Prédécesseur : TOPSOLID
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1984

Dénomination : TOPSOLID

Dénomination usuelle: TOPSOLID

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

TOPSOLID - Évry (siège)TOPSOLID - LabègeTOPSOLID - GièresTOPSOLID - Saint-HerblainTOPSOLID - Vandœuvre-lès-NancyTOPSOLID - Villeurbanne (fermé)TOPSOLID - Rennes (fermé)TOPSOLID - Ramonville-Saint-Agne (fermé)TOPSOLID - Paris (fermé)TOPSOLID - Cesson-Sévigné (fermé)TOPSOLID - Bondoufle (fermé)

Marques françaises :

10/04/2019 : TOPSOLID

N° national/d'enregistrement : 4542099
Date de dépôt : 10/04/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/04/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et applications logiciels téléchargeable ; logiciels pour interfaces de programmation d'applications ; interface (informatique) ; logiciels pour la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la transmission, le stockage et le partage de données et informations ; logiciels CAO/FAO/ERP ; logiciels pour la transmission électronique de données, de documents, de sons et d'images ; Logiciels de commande et de contrôle d'opérations industrielles; Logiciels de génération d'images virtuelles; Logiciels de détection des risques; Logiciels de traitement de données pour représentations graphiques; Logiciels de traitement de données et d'images pour la création de modèles en trois dimensions; Logiciels pour la lecture d'appareils de télémesure ; logiciels destinés aux métiers de la mécanique (machines, outillages), la tôlerie/chaudronnerie et le bois ; appareils et logiciels d'intelligence artificielle ; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle ; logiciels d'intelligence artificielle et d'apprentissage automatique ; logiciels d'intelligence artificielle destinés aux métiers de la mécanique (machines, outillage), la tôlerie, la chaudronnerie et le bois ; logiciels d'intelligence artificielle pour le traitement des images et la création de modèles en trois dimensions ; logiciels effectuant des calculs de grandeur sur différentes cellules d'un maillage générant un fichier décrivant ce maillage de résultat ; logiciels de conception d'aménagement intérieur de mobilier sur mesure, de menuiserie, métallerie, maquettes numériques de bâtiments ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, services de formation logiciel ; mise à disposition de formations logiciel par le biais d'un réseau informatique mondial ; organisation de concours, de colloques, de conférences, de congrès sur le thème des logiciels et connecteurs (logiciels) ; accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service de formation ; services de production et d'édition d'enregistrements sonores et vidéos sur le thème des logiciels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, revues électroniques sur le thème des logiciels ; micro- édition Formation à l'exploitation de systèmes de logiciels; Formations professionnelles; Formation pratique; Formation en informatique; Formation pour adultes ; services de formation dans le domaine des appareils et logiciels d'intelligence artificielle ; services de formation dans le domaine du traitement des images pour la création de modèles en trois dimensions ; services de formation dans le domaine des logiciels effectuant des calculs de grandeur sur différentes cellules d'un maillage générant un fichier décrivant ce maillage de résultat ; services de formation dans le domaine des logiciels de conception d'aménagement intérieur de mobilier sur mesure, de menuiserie, métallerie, maquettes numériques de bâtiments ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; Logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conception, programmation et maintenance de logiciels, développement et mise à jour de logiciels ; développement de solutions logicielles applicatives; services de conseils en technologies informatiques, prestation de conseils en rapport avec des logiciels informatiques ; reconstitution de bases de données. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Stockage électronique de données ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de tests de conformité; Conception de logiciels de réalité virtuelle; Conception de logiciels CAO/FAO/ERP ; Conception de logiciels de traitement d'images; Conception de logiciels de bases de données informatiques; Conception de logiciels graphiques; Conception de logiciels informatiques; Conception de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Conception, développement et mise en service de logiciels; Conception et mise à jour de logiciels; Location de logiciels d'application; Location d'équipement et logiciels informatiques ; services de conception et développement d'appareils et de logiciels d'intelligence artificielle ; services de développement et tests de méthodes, d'algorithmes et de logiciels informatiques ; Services de conception et développement de logiciels pour le traitement des images et la création de modèles en trois dimensions ; services de conception et développement de logiciels effectuant des calculs de grandeur sur différentes cellules d'un maillage générant un fichier décrivant ce maillage de résultat ; services de conception de logiciels d'aménagement intérieur de mobilier sur mesure, de menuiserie, métallerie, maquettes numériques de bâtiments.

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Mandataire 2 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 761971
Date de demande : 05/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 820785
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820790
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

10/04/2019 : TopSolid

N° national/d'enregistrement : 4542103
Date de dépôt : 10/04/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/04/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et applications logiciels téléchargeable ; logiciels pour interfaces de programmation d'applications ; interface (informatique) ; logiciels pour la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la transmission, le stockage et le partage de données et informations ; logiciels CAO/FAO/ERP ; logiciels pour la transmission électronique de données, de documents, de sons et d'images ; Logiciels de commande et de contrôle d'opérations industrielles; Logiciels de génération d'images virtuelles; Logiciels de détection des risques; Logiciels de traitement de données pour représentations graphiques; Logiciels de traitement de données et d'images pour la création de modèles en trois dimensions; Logiciels pour la lecture d'appareils de télémesure ; logiciels destinés aux métiers de la mécanique (machines, outillages), la tôlerie/chaudronnerie et le bois ; appareils et logiciels d'intelligence artificielle ; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle ; logiciels d'intelligence artificielle et d'apprentissage automatique ; logiciels d'intelligence artificielle destinés aux métiers de la mécanique (machines, outillage), la tôlerie, la chaudronnerie et le bois ; logiciels d'intelligence artificielle pour le traitement des images et la création de modèles en trois dimensions ; logiciels effectuant des calculs de grandeur sur différentes cellules d'un maillage générant un fichier décrivant ce maillage de résultat ; logiciels de conception d'aménagement intérieur de mobilier sur mesure, de menuiserie, métallerie, maquettes numériques de bâtiments ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation, services de formation logiciel ; mise à disposition de formations logiciel par le biais d'un réseau informatique mondial ; organisation de concours, de colloques, de conférences, de congrès sur le thème des logiciels et connecteurs (logiciels) ; accompagnement personnalisé [coaching] en tant que service de formation ; services de production et d'édition d'enregistrements sonores et vidéos sur le thème des logiciels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, revues électroniques sur le thème des logiciels ; micro- édition Formation à l'exploitation de systèmes de logiciels; Formations professionnelles; Formation pratique; Formation en informatique; Formation pour adultes ; services de formation dans le domaine des appareils et logiciels d'intelligence artificielle ; services de formation dans le domaine du traitement des images pour la création de modèles en trois dimensions ; services de formation dans le domaine des logiciels effectuant des calculs de grandeur sur différentes cellules d'un maillage générant un fichier décrivant ce maillage de résultat ; services de formation dans le domaine des logiciels de conception d'aménagement intérieur de mobilier sur mesure, de menuiserie, métallerie, maquettes numériques de bâtiments ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de logiciels ; Logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conception, programmation et maintenance de logiciels, développement et mise à jour de logiciels ; développement de solutions logicielles applicatives; services de conseils en technologies informatiques, prestation de conseils en rapport avec des logiciels informatiques ; reconstitution de bases de données. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Stockage électronique de données ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de tests de conformité; Conception de logiciels de réalité virtuelle; Conception de logiciels CAO/FAO/ERP ; Conception de logiciels de traitement d'images; Conception de logiciels de bases de données informatiques; Conception de logiciels graphiques; Conception de logiciels informatiques; Conception de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Conception, développement et mise en service de logiciels; Conception et mise à jour de logiciels; Location de logiciels d'application; Location d'équipement et logiciels informatiques ; services de conception et développement d'appareils et de logiciels d'intelligence artificielle ; services de développement et tests de méthodes, d'algorithmes et de logiciels informatiques ; Services de conception et développement de logiciels pour le traitement des images et la création de modèles en trois dimensions ; services de conception et développement de logiciels effectuant des calculs de grandeur sur différentes cellules d'un maillage générant un fichier décrivant ce maillage de résultat ; services de conception de logiciels d'aménagement intérieur de mobilier sur mesure, de menuiserie, métallerie, maquettes numériques de bâtiments.

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Mandataire 2 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

Bénéficiare 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

14/12/2018 : CRYO 7 dry performance

N° national/d'enregistrement : 4508437
Date de dépôt : 14/12/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; tours [machines-outils] ; accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels [machines] ; machines d’usinages ; robots [machines] ; machines à couper, à tronçonner, à percer, à poncer, à abraser, à polir, à scier, à affûter, à aiguiser, à décaper, à souder; aléseuses [machines] ; fraiseuses [machines] ; meuleuses [machines] ; porte-outils [parties de machines] ; tourelles [parties de machines] ; appareils de levage ; pompes [machines] ; machines d’aspiration à usage industriel ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage, de mesure, de signalisation, de vérification (contrôle) ; appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son ; appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction d’images ; supports d’enregistrement numériques ; équipements de traitements de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; connecteurs [électricité] ; fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; moniteurs [matériel informatique] ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; armoires de distribution [électricité] ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d’outils ; Installation, entretien et réparation de machines-outils ; location de machines ; location d’outils ; location de machines-outils ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation, formation dans le domaine de l’usinage; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de machines-outils pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d’études de projets techniques ; audit dans le domaine de l’usinage ; services d'expertise et de conseils dans le domaine de l’usinage.

Déposant 1 : MPM METALVALUE PRESSES ET MACHINES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
53 RUE SCHEURER-KESTNER
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Déposant 2 : CETIM
Forme juridique : Centre technique industriel
Adresse :
52 AVENUE FELIX LOUAT
60300 SENLIS
FR

Déposant 3 : CIRTES SRC
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
Adresse :
29 B RUE D'HELLIEULE
88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES
FR

Déposant 4 : EVATEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse :
ZONE DE METZANGE RUE DES TERRES ROUGES
57100 THIONVILLE
FR

Déposant 5 : INORI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
28 RUE D'HELLIEULE
88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES
FR

Déposant 6 : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
7 RUE DU BOIS SAUVAGE
91055 EVRY CEDEX
FR

Déposant 7 : MECACHROME FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
CS 20300
ZI DE LA BOITARDIERE RUE SAINT REGLE
37403 AMBOISE CEDEX
FR

Mandataire 1 : MPM METALVALUE PRESSES ET MACHINES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451264378
Adresse :
53 RUE SCHEURER-KESTNER
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 2 : CETIM, Centre technique industriel
Numéro de SIREN : 775629074
Adresse :
52 AVENUE FELIX LOUAT
60300 SENLIS
FR

Mandataire 3 : CIRTES SRC, Société coopérative à forme anonyme
Numéro de SIREN : 437952567
Adresse :
29 B RUE D'HELLIEULE
88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES
FR

Mandataire 4 : EVATEC, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 389326810
Adresse :
ZONE DE METZANGE RUE DES TERRES ROUGES
57100 THIONVILLE
FR

Mandataire 5 : INORI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 534428743
Adresse :
28 RUE D'HELLIEULE
88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES
FR

Mandataire 6 : MISSLER SOFTWARE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 RUE DU BOIS SAUVAGE
91055 EVRY CEDEX
FR

Mandataire 7 : MECACHROME FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 429853351
Adresse :
ZI DE LA BOITARDIERE RUE SAINT REGLE CS 20300
37403 AMBOISE CEDEX
FR

Mandataire 8 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 782684
Date de demande : 16/03/2020
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 820787
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : MPM METALVALUE PRESSES ET MACHINES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 451264378
Adresse :
53 RUE SCHEURER-KESTNER
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Bénéficiare 2 : CETIM, Centre technique industriel
Numéro de SIREN : 775629074
Adresse :
52 AVENUE FELIX LOUAT
60300 SENLIS
FR

Bénéficiare 3 : CIRTES SRC, Société coopérative à forme anonyme
Numéro de SIREN : 437952567
Adresse :
29 B RUE D'HELLIEULE
88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES
FR

Bénéficiare 4 : EVATEC, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 389326810
Adresse :
ZONE DE METZANGE RUE DES TERRES ROUGES
57100 THIONVILLE
FR

Bénéficiare 5 : INORI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 534428743
Adresse :
28 RUE D'HELLIEULE
88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES
FR

Bénéficiare 6 : MISSLER SOFTWARE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 RUE DU BOIS SAUVAGE
91055 EVRY CEDEX
FR

Bénéficiare 7 : MECACHROME FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 429853351
Adresse :
ZI DE LA BOITARDIERE RUE SAINT REGLE CS 20300
37403 AMBOISE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

04/04/2018 : INSPECTOOL

N° national/d'enregistrement : 4442787
Date de dépôt : 04/04/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/04/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés).

Déposant 1 : PROGILAB
Forme juridique : SARL
Adresse :
2 RUE DES HORTENSIAS
81990 LE SEQUESTRE
FR

Mandataire 1 : PROGILAB, Monsieur Eric LABORDE
Adresse :
2 RUE DES HORTENSIAS
81990 LE SEQUESTRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795662
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : TOPSOLID, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 rue du Bois Sauvage
91055 EVRY-COURCOURONNES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

12/07/2013 : TOPSOLID

N° national/d'enregistrement : 4019317
Date de dépôt : 12/07/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir analyse chimique ; analyse pour la conception et la fabrication d'outillage ; recherches et développement de nouveaux produits de mécanique générale, d'outillage, de produits de bois et de tôlerie ; recherches en mécanique et recherches techniques. Services d'analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; recherches et développement de logiciels de CAO / FAO ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Mandataire 2 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

Bénéficiare 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

12/07/2013 : TopSolid

N° national/d'enregistrement : 4019328
Date de dépôt : 12/07/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir analyse chimique ; analyse pour la conception et la fabrication d'outillage ; recherches et développement de nouveaux produits de mécanique générale, d'outillage, de produits de bois et de tôlerie ; recherches en mécanique et recherches techniques. Services d'analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; recherches et développement de logiciels de CAO / FAO ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Mandataire 2 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

Bénéficiare 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

12/07/2013 : TOPSOLID

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir analyse chimique ; analyse pour la conception et la fabrication d'outillage ; recherches et développement de nouveaux produits de mécanique générale, d'outillage, de produits de bois et de tôlerie ; recherches en mécanique et recherches techniques. Services d'analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; recherches et développement de logiciels de CAO / FAO ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

12/07/2013 : TopSolid

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir analyse chimique ; analyse pour la conception et la fabrication d'outillage ; recherches et développement de nouveaux produits de mécanique générale, d'outillage, de produits de bois et de tôlerie ; recherches en mécanique et recherches techniques. Services d'analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; recherches et développement de logiciels de CAO / FAO ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

03/12/2012 : MISSLER SOFTWARE

N° national/d'enregistrement : 3965394
Date de dépôt : 03/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir, expertises (travaux d'ingénieurs et recherches techniques) ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir : évaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherche scientifique à buts médicaux, biologiques ; recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie ; analyse chimique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Mandataire 2 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

Bénéficiare 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

03/12/2012 : MISSLER SOFTWARE

N° national/d'enregistrement : 3965394
Date de dépôt : 03/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir, expertises (travaux d'ingénieurs et recherches techniques) ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir : évaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherche scientifique à buts médicaux, biologiques ; recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie ; analyse chimique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 rue du Bois Sauvage
91055 EVRY-COURCOURONNES CEDEX
FR

Mandataire 1 : LLR, Mme PILLOT Anne-Sophie
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

Bénéficiare 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816230
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

03/12/2012 : MISSLER SOFTWARE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir, expertises (travaux d'ingénieurs et recherches techniques) ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir : évaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherche scientifique à buts médicaux, biologiques ; recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie ; analyse chimique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

16/10/2012 : MISSLER

N° national/d'enregistrement : 3953713
Date de dépôt : 16/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir : évaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherche scientifique à buts médicaux, biologiques ; recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie ; analyse chimique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Mandataire 2 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

Bénéficiare 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

16/10/2012 : MISSLER

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir : évaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherche scientifique à buts médicaux, biologiques ; recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie ; analyse chimique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

12/07/2006 : TOPMANUFACTURING

N° national/d'enregistrement : 3440358
Date de dépôt : 12/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et progiciels de gestion intégrés.

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Mandataire 2 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 760978
Date de demande : 02/07/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

Bénéficiare 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613471
Date de demande : 21/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

12/07/2006 : TOPMANUFACTURING

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et progiciels de gestion intégrés.

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613471
Date de demande : 21/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

12/07/2006 : TOPMANUFACTURING

N° national/d'enregistrement : 3440358
Date de dépôt : 12/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels et progiciels de gestion intégrés.

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-33
Date du BOPI : 18/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613471
Date de demande : 21/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

19/10/1987 : GOELAN

N° national/d'enregistrement : 1431766
Date de dépôt : 19/10/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de mesurage, de contrôle-appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images - support d'enregistrement magnétique - Programmation pour ordinateur notamment automatisation des fabrications.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Mandataire 2 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247354
Date de demande : 24/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 460911
Date de demande : 13/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 460912
Date de demande : 13/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 761971
Date de demande : 05/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 820785
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : TOPSOLID, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91055 EVRY CEDEX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820790
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : LLR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 425105236
Adresse :
11 boulevard de Sébastopol
75001 PARIS
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099783
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352284
Date de demande : 03/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656108
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

19/10/1987 : GOELAN

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de mesurage, de contrôle-appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images - support d'enregistrement magnétique - Programmation pour ordinateur notamment automatisation des fabrications.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : TOPSOLID

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099783
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352284
Date de demande : 03/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656108
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

19/10/1987 : GOELAN

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de mesurage, de contrôle-appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images - support d'enregistrement magnétique - Programmation pour ordinateur notamment automatisation des fabrications.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : MISSLER SOFTWARE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 329109227
Adresse :
7 Rue du Bois Sauvage
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247354
Date de demande : 24/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 460911
Date de demande : 13/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 460912
Date de demande : 13/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099783
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352284
Date de demande : 03/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656108
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

Publications au Bodacc :

08/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2840
NOJO : 7801MYG73917400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : TOPSOLID
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4294
NOJO : 7801MYG67622500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : TOPSOLID
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5664
NOJO : 7801MYG62839100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : TOPSOLID
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°3875
NOJO : 007801MYG627974
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : TOPSOLID
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : TOPSOLID GROUP ; Directeur général, Administrateur : JULLIARD Philippe Marc ; Administrateur : LAMURE Richard ; Administrateur : JAMMOT Jean-Louis ; Administrateur : TIBERI Patrice ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO IDF AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : DOUCET, BETH & ASSOCIES

16/06/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2390
NOJO : 000008101109663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/05/2020
Publication légale : La Dépêche du Midi, le 07/06/2020
Oppositions : Pour la validité, chez la scp Brillant-Binel et Cebron, huissiers de justice, 72 avenue du Général de Gaulle 81000 Albi, et pour la correspondance chez Maître Denis Santy, Cabinet Adamas, 55 boulevard des Brotteaux 69455 Lyon cedex 06 - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 15/05/2020, enregistré au sie de Castres le 20/05/2020, Dossier 2020 00015241, référence 8104P01 2020 A 00891 Domicile du cédant : 2 rue des Hortensias 81990 Le Séquestre Journal: la Dépêche du Midi du 07/06/2020, rectificatif du 14/06/2020 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la présente publication

Numéro d'identification : RCS Évry 329 109 227
Dénomination : TOPSOLID
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2376500 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Albi 494 468 275
Dénomination : PROGILAB

28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11132
NOJO : 7801MYG57246700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : TOPSOLID
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°3460
NOJO : 007801MYG572040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : TOPSOLID
Nom commercial : TOPSOLID
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : TOPSOLID GROUP ; Directeur général, Administrateur : JULLIARD Philippe Marc ; Administrateur : LAMURE Richard ; Administrateur : JAMMOT Jean-Louis ; Administrateur : TIBERI Patrice ; Commissaire aux comptes titulaire : CARTIER- LE GUERINEL Michèle ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO IDF AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : DOUCET, BETH & ASSOCIES

12/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°2395
NOJO : 780117801442984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : TOPSOLID
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13111
NOJO : 117801425162285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7465
NOJO : 117801398185870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7262
NOJO : 117801373359080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°2013
NOJO : BXB16026001946N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination FINANCIERE MS Forme juridique SAS Siège social 7 Rue du Bois Sauvage 91055 EVRY CEDEX..

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CARTIER- LE GUERINEL Michèle en fonction le 09 Avril 2003 Directeur général Administrateur : CHOQUIN Marc Georges Albert modification le 25 Septembre 2012 Directeur général Administrateur : ROLLAND Jean-Luc Bernard modification le 25 Septembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : DOUCET, BETH & ASSOCIES en fonction le 12 Août 2014 Président Administrateur : ARBER Christian Georges en fonction le 25 Janvier 2016
Montant du capital : 2376500.00 EUR

20/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1580
NOJO : BXA15320002135P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS AU BODACC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION NATIONALE Société Absorbante : MISSLER SOFTWARE Forme : SAS Adresse du siège : 7 rue du Bois Sauvage - 91055 EVRY CEDEX Capital : 2.299.500 euros Numéro unique d'identification : 329 109 227 Lieu d'immatriculation : EVRY Société Absorbée : FINANCIERE MS Forme : SAS Adresse du siège : 7 rue du Bois Sauvage - 91055 EVRY CEDEX Capital : 4.072.321,30 euros Numéro unique d'identification : 485 131 098 Lieu d'immatriculation : EVRY Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : 4.863.318,87 euros arrondi à 4.863.319 euros. Actif : 11.556.650 euros Passif : 6.693.331,13 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 40.723.213 actions de FINANCIERE MS seront échangées contre 95.060,927 actions arrondies à 95.060 actions de MISSLER SOFTWARE. Compte tenu de ce rapport d'échange, la société absorbante, MISSLER SOFTWARE procèdera donc à une augmentation de son capital social d'un montant de 2.376.500 euros pour le porter à 4.676.000 euros par création de 95.060 actions ordinaires d'une valeur nominale de 25 euros chacune. La totalité des actions sera attribuée à FINANCIERE MS. Ces actions porteront jouissance rétroactivement à compter du 1er janvier 2015. Dans le patrimoine de la société absorbée figurent à ce jour 91.980 actions ordinaires de la société absorbante, celle-ci ne pouvant pas détenir ses propres actions, il sera procédé à une réduction du capital par annulation desdites actions. Le capital sera ainsi ramené à 2.376.500 euros divisé en 95.060 actions. Montant prévu de la prime de fusion : la différence d'un montant de 2.486.819 euros constatée entre la quote part de l'actif net à transmettre soit 4.863.319 euros et le montant nominal des actions à créer par la société absorbante soit 2.376.500 euros sera comptabilisé en prime de fusion par la société MISSLER SOFTWARE. Date d'effet fiscal et comptable : 1er JANVIER 2015 Conditions suspensives : la réalisation définitive de la fusion ainsi que la dissolution de la société absorbée sont soumises aux conditions suspensives suivantes : - Approbation par FINANCIERE MS en qualité d'associé unique de la société absorbée de l'apport fusion et de sa rémunération - Approbation par FINANCIERE MS en qualité d'associé unique de la société absorbante des apports à elle effectués au titre de cet apport fusion. Date du projet commun de fusion : 13 NOVEMBRE 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Au RCS D'EVRY, le 13/11/2015 Au RCS D'EVRY, le 13/11/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2299500.00 EUR

24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7252
NOJO : 117801348822035
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1026
NOJO : BXB15194000824G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CARTIER- LE GUERINEL Michèle en fonction le 09 Avril 2003 Directeur général Administrateur : CHOQUIN Marc Georges Albert modification le 25 Septembre 2012 Directeur général Administrateur : ROLLAND Jean-Luc Bernard modification le 25 Septembre 2012 Président Administrateur : FINANCIERE MS représenté par ARBER Christian en fonction le 22 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : DOUCET, BETH & ASSOCIES en fonction le 12 Août 2014

19/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1682
NOJO : BXB14286001491S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CARTIER- LE GUERINEL Michèle en fonction le 09 Avril 2003 Directeur général Administrateur : CHOQUIN Marc Georges Albert modification le 25 Septembre 2012 Directeur général Administrateur : ROLLAND Jean-Luc Bernard modification le 25 Septembre 2012 Administrateur : DE BOISBOISSEL Arnaud Marie Emmanuel en fonction le 25 Septembre 2012 Président Administrateur : FINANCIERE MS représenté par ARBER Christian en fonction le 22 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : DOUCET, BETH & ASSOCIES en fonction le 12 Août 2014

21/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°2671
NOJO : BXB14225001133C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CARTIER- LE GUERINEL Michèle en fonction le 09 Avril 2003 Directeur général Administrateur : CHOQUIN Marc Georges Albert modification le 25 Septembre 2012 Directeur général Administrateur : ROLLAND Jean-Luc Bernard modification le 25 Septembre 2012 Administrateur : DE BOISBOISSEL Arnaud Marie Emmanuel en fonction le 25 Septembre 2012 Administrateur : ALMA représenté par RUFFIN Laurence Simone Marcelle Geneviève en fonction le 25 Septembre 2012 Président Administrateur : FINANCIERE MS représenté par ARBER Christian en fonction le 22 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : DOUCET, BETH & ASSOCIES en fonction le 12 Août 2014

08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13762
NOJO : 117801326296200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8430
NOJO : 117801303280794
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°2147
NOJO : BXB13204001578J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MR GALLOIS MAX Commissaire aux comptes titulaire : CARTIER- LE GUERINEL Michèle en fonction le 09 Avril 2003 Directeur général Administrateur : CHOQUIN Marc Georges Albert modification le 25 Septembre 2012 Directeur général Administrateur : ROLLAND Jean-Luc Bernard modification le 25 Septembre 2012 Administrateur : DE BOISBOISSEL Arnaud Marie Emmanuel en fonction le 25 Septembre 2012 Administrateur : ALMA représenté par RUFFIN Laurence Simone Marcelle Geneviève en fonction le 25 Septembre 2012 Président Administrateur : FINANCIERE MS représenté par ARBER Christian en fonction le 22 Juillet 2013

04/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°1993
NOJO : BXB12271000969R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MR GALLOIS MAX Président : ARBER Christian Georges modification le 16 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : CARTIER- LE GUERINEL Michèle en fonction le 09 Avril 2003 Directeur général : CHOQUIN Marc Georges Albert en fonction le 01 Avril 2010 Directeur général : ROLLAND Jean-Luc Bernard en fonction le 01 Avril 2010 Administrateur : DE BOISBOISSEL Arnaud Marie Emmanuel en fonction le 25 Septembre 2012

04/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°1996
NOJO : BXB12271000972G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MR GALLOIS MAX Président et administrateur : ARBER Christian Georges modification le 25 Septembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : CARTIER- LE GUERINEL Michèle en fonction le 09 Avril 2003 Directeur général et administrateur : CHOQUIN Marc Georges Albert modification le 25 Septembre 2012 Directeur général et administrateur : ROLLAND Jean-Luc Bernard modification le 25 Septembre 2012 Administrateur : DE BOISBOISSEL Arnaud Marie Emmanuel en fonction le 25 Septembre 2012 Administrateur : ALMA représenté par RUFFIN Laurence Simone Marcelle Geneviève en fonction le 25 Septembre 2012

07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6753
NOJO : BXC12235014547Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10126
NOJO : BXC11199020753I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7335
NOJO : BXC101930150740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue du Bois Sauvage
91055 Évry Cedex

15/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°2611
NOJO : BXB10098002253A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MR GALLOIS MAX Président : ARBER Christian Georges modification le 16 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : CARTIER- LE GUERINEL Michèle en fonction le 09 Avril 2003 Directeur général : CHOQUIN Marc Georges Albert en fonction le 01 Avril 2010 Directeur général : ROLLAND Jean-Luc Bernard en fonction le 01 Avril 2010

24/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5373
NOJO : BXC08230004765G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue du Bois Sauvage
91055 Évry Cedex

12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5483
NOJO : BXC08219004651J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 329 109 227
Dénomination : MISSLER SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 rue du Bois Sauvage
91055 Évry Cedex

Historique de l'unité légale :

25/02/2019 : dénomination

Dénomination : TOPSOLID

27/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

18/02/2008 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)

28/06/2006 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)

01/01/2001 : dénomination

Dénomination : MISSLER SOFTWARE

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)

02/09/1988 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : TOPSOLID
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00036

Représentants légaux :

25/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Type : Personne Physique

Nom : ARBER Christian Georges
Né le 13/12/1959 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15 Rue Saint Saens
75015 Paris
FRANCE

25/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Type : Personne Physique

Nom : ARBER Christian Georges
Né le 13/12/1959 à Épinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 Rue Saint Saens
75015 Paris
FRANCE

25/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Type : Personne Physique

Nom : CHOQUIN Marc Georges Albert
Né le 05/04/1960 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
9 Chemin des Carrières
38120 Fontanil-Cornillon
FRANCE

25/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Type : Personne Physique

Nom : CHOQUIN Marc Georges Albert
Né le 05/04/1960 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 Chemin des Carrières
38120 Fontanil-Cornillon
FRANCE

25/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Type : Personne Physique

Nom : ROLLAND Jean-Luc Bernard
Né le 10/01/1961 à Moissac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
16 Bis Rue des Pyrénées
31320 Labège
FRANCE

25/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Type : Personne Physique

Nom : ROLLAND Jean-Luc Bernard
Né le 10/01/1961 à Moissac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 Bis Rue des Pyrénées
31320 Labège
FRANCE

25/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Type : Personne Physique

Nom : CARTIER- LE GUERINEL Michèle
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
110 bis Avenue de Juvisy
91390 Morsang-sur-Orge
FRANCE

25/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Type : Personne Morale

Nom : DOUCET, BETH & ASSOCIES
Siren : 302588025
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
12-14 Rue DE L EGLISE
75015 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

12/01/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°1297 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé

14/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°1297 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de fusion par voie d'absorption

14/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°1297 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°1297 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

14/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°1297 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/12/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°1297 déposé le 25/01/2016
Etat : Déposé

25/11/2015 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°15013 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Divers

25/11/2015 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°14923 déposé le 04/12/2015
Etat : Déposé

13/11/2015 : Traité de fusion

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°13853 déposé le 13/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Société Absorbante : MISSLER SOFTWARE SASSociété Absorbée : FINANCIERES MS SAS RCS 485 131 098 Evry

25/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8560 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

25/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8560 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président

05/09/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°12303 déposé le 09/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

23/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°12303 déposé le 09/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

27/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°9971 déposé le 12/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

28/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8700 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

28/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8700 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

28/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8700 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

28/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8700 déposé le 22/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

29/06/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°11692 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

25/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°11692 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

09/02/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°4126 déposé le 01/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

28/06/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8193 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : MANDAT DE CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT NON RENOUVLER

28/06/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8193 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : SAS ANCIENNEMENT SA

28/06/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8193 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/06/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8193 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

28/06/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8193 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

28/06/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8193 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé

28/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°11687 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

10/06/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8193 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé

27/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°510 déposé le 13/01/2006
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D UN NOUVEL ACTIONNAIRE

27/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°510 déposé le 13/01/2006
Etat : Déposé

27/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°510 déposé le 13/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

27/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°510 déposé le 13/01/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DIRECTEURS GENERAUX

07/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°510 déposé le 13/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

27/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°3948 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Choix du mode de l' exercice de la direction générale

27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°3948 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°3948 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°3948 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

27/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°3948 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé

12/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°646 déposé le 16/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/12/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°646 déposé le 16/01/2002
Etat : Déposé

28/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°643 déposé le 16/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°643 déposé le 16/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

08/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°643 déposé le 16/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

03/04/2001 : Ordonnance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°3322 déposé le 04/04/2001
Etat : Déposé
Décision : SUIVANT REQUETE EN DATE DU 26 02 2001

19/01/2001 : Déclaration de conformité

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°2148 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°2148 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°2148 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°2148 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN : MISSLER INFORMATIQUE NOUVEAU : MISSLER SOFTWARE

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°2148 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°2148 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

29/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°2148 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

29/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°2148 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

29/12/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°2148 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

20/11/2000 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°10950 déposé le 18/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

20/11/2000 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°10950 déposé le 18/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

09/11/2000 : Traité

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°2148 déposé le 01/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

12/10/2000 : Ordonnance

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8949 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion

30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°9963 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°9963 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : DU : ZI LA MARINIERE CE 1322 91070 BONDOUFLE AU : RUE DU BOIS SAUVAGE 91055 EVRY CEDEX

30/09/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°9963 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°6783 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : SA

17/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°6783 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

17/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°6783 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

17/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°6783 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

17/07/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°6783 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

01/07/1998 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°5672 déposé le 08/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/06/1998 : Acte sous seing privé

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°6783 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : TROIS CESSIONS DE PARTS

30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°6783 déposé le 07/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/06/1991 : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°651 déposé le 30/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

02/05/1990 : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°648 déposé le 30/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°7202 déposé le 18/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°651 déposé le 30/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°651 déposé le 30/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°651 déposé le 30/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers

N.C : Divers

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°648 déposé le 30/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Etablissements :

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B02936
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
275 boulevard Marcel Paul Rdc
44800 Saint-Herblain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Commerce de logiciels industriels et services associés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Type : Siège

Adresse :
7 Rue DU BOIS SAUVAGE
91055 Évry CEDEX
FRANCE

25/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Rue DU BOIS SAUVAGE
91055 Évry CEDEX
FRANCE
Nom commercial : TOPSOLID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1984
Activité : Recherche et développement de logiciels techniques diffusion de logiciels et services associés implantation de solutions informatiques intégrées
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ISSLER DISTRIBUTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/07/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2001B00899
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
Parc Equation
2 Avenue de Vignate
38610 Gières
France
Nom commercial : TOPSOLID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Recherche et développement logiciels techniques diffusion logiciels et services associés, implantation de solutions informatiques intégrés.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/08/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00390
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
PARC D'ACTIVITES DE NANCY-BRABOIS - 3, ALLEE D'AUTEUIL
54500 VANDOEUVRE
FRANCE
Nom commercial : TOPSOLID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT DE LOGICIELS TECHNIQUES DIFFUSION LOGICIELS ET SERVICES ASSOCIES - IMPLANTATION DE SOLUTIONS INFORMATIQUES INTEGRES
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR APPORT APRES FUSIO - récédent propriétaire exploitan - ISSLER INFOES
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/08/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2001B00267
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
27 BOUCLE DE LA RAMEE
ZI de Chesnes
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
Nom commercial : TOPSOLID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Recherche et développement de logiciels techniques, diffusion de logiciels et services associés, implantation de solutions informatiques intégrées
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/08/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01490
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry

Adresse :
3 Rue HERMES - EUROPARC
31520 Ramonville-Saint-Agne
France
Nom commercial : TOPSOLID
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT DE LOGICIELS TECHNIQUES, DIFFUSION DE LOGICIELS ET SERVICES ASSOCIES, IMPLANTATION DE SOLUTIONS INFORMATIQUES INTEGREES -
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

25/01/2016 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 63748
Date d’ajout de l’observation : 28/02/1984
Texte de l'observation : Achat du fonds anciennement exploite en location gérance

25/01/2016 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2001
Texte de l'observation : Décret n)88-418 du 22.04.1988 augmentation de capital par voie de fusion - société ayant participé à l'opération de fusion : Missler Infosud rue du bois sauvage 91055 Évry cx Rcs Évry b 353.098.924 - Missler Inf¿st rue du bois sauvage 91055 Évry cx Rcs Évry b 353.099.013 - catalpa groupe Missler rue du bois sauvage 91055 Évry cx Rcs Évry b 391.329.471.. - À compter du 29.12.2000

25/01/2016 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 39
Date d’ajout de l’observation : 09/04/2003
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts avec la loi 2001-420 du 15 mai 2001 .

25/01/2016 : Ajout

Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination FINANCIERE MS Forme juridique SAS Siège social 7 Rue du Bois Sauvage 91055 EVRY CEDEX

11/07/2013 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F13/010244
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2013
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 16 Rue DU TOUR DE L EAU - ZAC DE CHAMP ROMAN 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES au Parc Equation 2 Avenue de Vignate 38610 GIERES à compter du 01/06/2013

22/08/2006 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : SIRET COMPLET CODE STATISTIQUE ATTRIBUE PAR L'INSEE : 329 109 227 00044

18/08/2006 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : RCS EVRY : 1984 B 301

18/08/2006 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 4437
Date d’ajout de l’observation : 27/02/2003
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO GREFFE D'EVRY (91) DU 27.02.2003 ADOPTION D'UN NOM COMMERCIAL : TOPSOLID Date d'effet: 24/02/2003

18/08/2006 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 20967
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2004
Texte de l'observation : Transfert établissement TRANSFERT ETABLISSEMENT SECONDAIRE DU BATIMENT 4 TECHNOPARC INNOPOLE VOIE 5 31670 LABEGE AU 3 RUE HERMES EUROPARC 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A L'ANCIENNE ADRESSE - Date d'effet: 01/12/2004

Personnes morales :

04/05/2017 : MISSLER SOFTWARE

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/12/2010

Economie sociale et solidaire : Non

25/01/2016 : MISSLER SOFTWARE

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 2376500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

11/07/2013 : MISSLER SOFTWARE

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2001

Economie sociale et solidaire : Non

22/08/2006 : MISSLER SOFTWARE

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2001

Economie sociale et solidaire : Non

21/08/2006 : MISSLER SOFTWARE

Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/2001

Economie sociale et solidaire : Non

18/08/2006 : MISSLER SOFTWARE

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/07/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°6710 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°6933 déposé le 07/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°7879 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°7600 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°10810 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°6692 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°5374 déposé le 30/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8102 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°5398 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°5844 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°5134 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°5573 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°4404 déposé le 30/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°4396 déposé le 27/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°7178 déposé le 05/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°6928 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°4800 déposé le 17/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°4564 déposé le 09/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°5487 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°5778 déposé le 24/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°5686 déposé le 25/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°5699 déposé le 31/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°5334 déposé le 29/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°5339 déposé le 02/08/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°8538 déposé le 24/11/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1984B00301
Dépôt : N°5019 déposé le 01/08/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 58 du 05/01/2023
Numéro de gestion : 1984B00301
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	745 763	722 149	23 615	35 862
AH	Fonds commercial	742 090		742 090	742 090
AP	Constructions	10 610	10 610
AT	Autres immobilisations corporelles	2 191 619	1 205 571	986 049	517 176
CU	Autres participations	4 386 602	323 105	4 063 497	2 148 068
BB	Créances rattachées à des participations	2 190		2 190	2 190
BD	Autres titres immobilisés	700		700	700
BH	Autres immobilisations financières	318 794		318 794	272 194
BJ	TOTAL (I)	8 398 369	2 261 435	6 136 935	3 718 280
BL	Matières premières, approvisionnements	102 527		102 527	107 011
BT	Marchandises	14 152		14 152	19 585
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	20 818		20 818	62 725
BX	Clients et comptes rattachés	7 999 810	452 106	7 547 704	8 357 887
BZ	Autres créances	1 573 119		1 573 119	556 388
CD	Valeurs mobilières de placement	3 616 221		3 616 221	7 059 925
CF	Disponibilités	7 815 350		7 815 350	2 579 929
CH	Charges constatées d’avance	387 349		387 349	464 968
CJ	TOTAL (II)	21 529 346	452 106	21 077 240	19 208 418
CN	Ecarts de conversion actif (V)	82 821		82 821	352
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 010 536	2 713 540	27 296 996	22 927 051
CP	Parts à moins d’un an	2 190
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 376 500	2 376 500
DD	Réserve légale (1)	237 650	237 650
DG	Autres réserves	5 351 096	3 811 100
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 802 749	4 239 996
DL	TOTAL (I)	12 767 995	10 665 246
DN	Avances conditionnées	569 376	397 988
DO	TOTAL (II)	569 376	397 988
DP	Provisions pour risques	770 799	719 330
DQ	Provisions pour charges	1 253 575	1 342 556
DR	TOTAL (III)	2 024 374	2 061 886
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 650 906	1 867 978
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	56 652	64 550
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 096 557	1 632 492
DY	Dettes fiscales et sociales	6 422 663	5 978 134
EA	Autres dettes	1 606 734	52 783
EB	Produits constatés d’avance (2)	88 449	43 378
EC	TOTAL (IV)	11 921 961	9 639 314
ED	(V)	13 291	162 617
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	27 296 996	22 927 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	19 061	77 520	96 582	100 921
FG	Production vendue services	22 130 630	13 507 718	35 638 348	33 357 226
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 149 691	13 585 238	35 734 929	33 458 147
FO	Subventions d’exploitation			341 881	495 187
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			586 098	725 183
FQ	Autres produits			61	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			36 662 969	34 678 519
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			50 473	44 343
FT	Variation de stock (marchandises)			5 433	26 059
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			274 593	315 656
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 484	-42 418
FW	Autres achats et charges externes			5 971 202	5 949 284
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 153 469	968 054
FY	Salaires et traitements			13 159 545	12 201 286
FZ	Charges sociales			6 120 267	5 817 418
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			321 421	234 703
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			10 000	600 298
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			295 281	235 585
GE	Autres charges			1 454 494	1 636 869
GF	Total des charges d’exploitation (II)			28 820 662	27 987 137
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 842 307	6 691 382
GJ	Produits financiers de participations				13
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 100	372
GL	Autres intérêts et produits assimilés			115 995	113 462
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			367 964	181 920
GN	Différences positives de change			22 623	48 550
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11
GP	Total des produits financiers (V)			507 694	344 317
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			405 926	367 964
GR	Intérêts et charges assimilées			23 688	15 769
GS	Différences négatives de change			104 768	5 196
GU	Total des charges financières (VI)			534 382	388 929
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-26 688	-44 613
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 815 619	6 646 770
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	286
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 764	7 243
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 050	7 243
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	19 994	44 330
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	860 980	1 376
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 048	630
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	896 022	46 336
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-891 973	-39 093
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	809 275	811 866
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 311 622	1 555 815
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 174 712	35 030 079
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 371 963	30 790 083
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 802 749	4 239 996
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	689 669	32 480		722 149
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 118 230	303 989	206 038	1 216 181
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 807 898	336 469	206 038	1 938 329
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				82 821
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 253 575
5V	Autres provisions pour risques et charges				687 978
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 061 886	92 821	130 333	2 024 374
9U	sur immobilisations – titres de participation				323 105
6T	Sur comptes clients	385 699	295 281	228 875	452 106
7B	Total Provisions pour dépréciation	753 311	618 386	596 487	775 211
7C	TOTAL GENERAL	2 815 198	711 207	726 820	2 799 585
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		305 281	358 856
UG	- Financières		405 926	367 964

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 25705 du 27/10/2021
Numéro de gestion : 1984B00301
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	745 763	722 149	23 615	35 862
AH	Fonds commercial	742 090		742 090	742 090
AP	Constructions	10 610	10 610
AT	Autres immobilisations corporelles	2 191 619	1 205 571	986 049	517 176
CU	Autres participations	4 386 602	323 105	4 063 497	2 148 068
BB	Créances rattachées à des participations	2 190		2 190	2 190
BD	Autres titres immobilisés	700		700	700
BH	Autres immobilisations financières	318 794		318 794	272 194
BJ	TOTAL (I)	8 398 369	2 261 435	6 136 935	3 718 280
BL	Matières premières, approvisionnements	102 527		102 527	107 011
BT	Marchandises	14 152		14 152	19 585
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	20 818		20 818	62 725
BX	Clients et comptes rattachés	7 999 810	452 106	7 547 704	8 357 887
BZ	Autres créances	1 573 119		1 573 119	556 388
CD	Valeurs mobilières de placement	3 616 221		3 616 221	7 059 925
CF	Disponibilités	7 815 350		7 815 350	2 579 929
CH	Charges constatées d’avance	387 349		387 349	464 968
CJ	TOTAL (II)	21 529 346	452 106	21 077 240	19 208 418
CN	Ecarts de conversion actif (V)	82 821		82 821	352
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 010 536	2 713 540	27 296 996	22 927 051
CP	Parts à moins d’un an	2 190
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 376 500	2 376 500
DD	Réserve légale (1)	237 650	237 650
DG	Autres réserves	5 351 096	3 811 100
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 802 749	4 239 996
DL	TOTAL (I)	12 767 995	10 665 246
DN	Avances conditionnées	569 376	397 988
DO	TOTAL (II)	569 376	397 988
DP	Provisions pour risques	770 799	719 330
DQ	Provisions pour charges	1 253 575	1 342 556
DR	TOTAL (III)	2 024 374	2 061 886
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 650 906	1 867 978
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	56 652	64 550
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 096 557	1 632 492
DY	Dettes fiscales et sociales	6 422 663	5 978 134
EA	Autres dettes	1 606 734	52 783
EB	Produits constatés d’avance (2)	88 449	43 378
EC	TOTAL (IV)	11 921 961	9 639 314
ED	(V)	13 291	162 617
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	27 296 996	22 927 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	19 061	77 520	96 582	100 921
FG	Production vendue services	22 130 630	13 507 718	35 638 348	33 357 226
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 149 691	13 585 238	35 734 929	33 458 147
FO	Subventions d’exploitation			341 881	495 187
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			586 098	725 183
FQ	Autres produits			61	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			36 662 969	34 678 519
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			50 473	44 343
FT	Variation de stock (marchandises)			5 433	26 059
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			274 593	315 656
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 484	-42 418
FW	Autres achats et charges externes			5 971 202	5 949 284
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 153 469	968 054
FY	Salaires et traitements			13 159 545	12 201 286
FZ	Charges sociales			6 120 267	5 817 418
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			321 421	234 703
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			10 000	600 298
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			295 281	235 585
GE	Autres charges			1 454 494	1 636 869
GF	Total des charges d’exploitation (II)			28 820 662	27 987 137
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 842 307	6 691 382
GJ	Produits financiers de participations				13
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 100	372
GL	Autres intérêts et produits assimilés			115 995	113 462
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			367 964	181 920
GN	Différences positives de change			22 623	48 550
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11
GP	Total des produits financiers (V)			507 694	344 317
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			405 926	367 964
GR	Intérêts et charges assimilées			23 688	15 769
GS	Différences négatives de change			104 768	5 196
GU	Total des charges financières (VI)			534 382	388 929
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-26 688	-44 613
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 815 619	6 646 770
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	286
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 764	7 243
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 050	7 243
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	19 994	44 330
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	860 980	1 376
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 048	630
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	896 022	46 336
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-891 973	-39 093
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	809 275	811 866
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 311 622	1 555 815
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 174 712	35 030 079
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 371 963	30 790 083
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 802 749	4 239 996
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	689 669	32 480		722 149
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 118 230	303 989	206 038	1 216 181
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 807 898	336 469	206 038	1 938 329
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				82 821
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 253 575
5V	Autres provisions pour risques et charges				687 978
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 061 886	92 821	130 333	2 024 374
9U	sur immobilisations – titres de participation				323 105
6T	Sur comptes clients	385 699	295 281	228 875	452 106
7B	Total Provisions pour dépréciation	753 311	618 386	596 487	775 211
7C	TOTAL GENERAL	2 815 198	711 207	726 820	2 799 585
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		305 281	358 856
UG	- Financières		405 926	367 964

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 19583 du 30/12/2020
Numéro de gestion : 1984B00301
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	745 763	722 149	23 615	35 862
AH	Fonds commercial	742 090		742 090	742 090
AP	Constructions	10 610	10 610
AT	Autres immobilisations corporelles	2 191 619	1 205 571	986 049	517 176
CU	Autres participations	4 386 602	323 105	4 063 497	2 148 068
BB	Créances rattachées à des participations	2 190		2 190	2 190
BD	Autres titres immobilisés	700		700	700
BH	Autres immobilisations financières	318 794		318 794	272 194
BJ	TOTAL (I)	8 398 369	2 261 435	6 136 935	3 718 280
BL	Matières premières, approvisionnements	102 527		102 527	107 011
BT	Marchandises	14 152		14 152	19 585
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	20 818		20 818	62 725
BX	Clients et comptes rattachés	7 999 810	452 106	7 547 704	8 357 887
BZ	Autres créances	1 573 119		1 573 119	556 388
CD	Valeurs mobilières de placement	3 616 221		3 616 221	7 059 925
CF	Disponibilités	7 815 350		7 815 350	2 579 929
CH	Charges constatées d’avance	387 349		387 349	464 968
CJ	TOTAL (II)	21 529 346	452 106	21 077 240	19 208 418
CN	Ecarts de conversion actif (V)	82 821		82 821	352
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 010 536	2 713 540	27 296 996	22 927 051
CP	Parts à moins d’un an	2 190
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 376 500	2 376 500
DD	Réserve légale (1)	237 650	237 650
DG	Autres réserves	5 351 096	3 811 100
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 802 749	4 239 996
DL	TOTAL (I)	12 767 995	10 665 246
DN	Avances conditionnées	569 376	397 988
DO	TOTAL (II)	569 376	397 988
DP	Provisions pour risques	770 799	719 330
DQ	Provisions pour charges	1 253 575	1 342 556
DR	TOTAL (III)	2 024 374	2 061 886
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 650 906	1 867 978
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	56 652	64 550
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 096 557	1 632 492
DY	Dettes fiscales et sociales	6 422 663	5 978 134
EA	Autres dettes	1 606 734	52 783
EB	Produits constatés d’avance (2)	88 449	43 378
EC	TOTAL (IV)	11 921 961	9 639 314
ED	(V)	13 291	162 617
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	27 296 996	22 927 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	19 061	77 520	96 582	100 921
FG	Production vendue services	22 130 630	13 507 718	35 638 348	33 357 226
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 149 691	13 585 238	35 734 929	33 458 147
FO	Subventions d’exploitation			341 881	495 187
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			586 098	725 183
FQ	Autres produits			61	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			36 662 969	34 678 519
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			50 473	44 343
FT	Variation de stock (marchandises)			5 433	26 059
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			274 593	315 656
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 484	-42 418
FW	Autres achats et charges externes			5 971 202	5 949 284
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 153 469	968 054
FY	Salaires et traitements			13 159 545	12 201 286
FZ	Charges sociales			6 120 267	5 817 418
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			321 421	234 703
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			10 000	600 298
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			295 281	235 585
GE	Autres charges			1 454 494	1 636 869
GF	Total des charges d’exploitation (II)			28 820 662	27 987 137
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 842 307	6 691 382
GJ	Produits financiers de participations				13
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 100	372
GL	Autres intérêts et produits assimilés			115 995	113 462
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			367 964	181 920
GN	Différences positives de change			22 623	48 550
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11
GP	Total des produits financiers (V)			507 694	344 317
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			405 926	367 964
GR	Intérêts et charges assimilées			23 688	15 769
GS	Différences négatives de change			104 768	5 196
GU	Total des charges financières (VI)			534 382	388 929
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-26 688	-44 613
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 815 619	6 646 770
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	286
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 764	7 243
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 050	7 243
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	19 994	44 330
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	860 980	1 376
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 048	630
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	896 022	46 336
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-891 973	-39 093
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	809 275	811 866
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 311 622	1 555 815
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 174 712	35 030 079
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 371 963	30 790 083
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 802 749	4 239 996
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	689 669	32 480		722 149
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 118 230	303 989	206 038	1 216 181
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 807 898	336 469	206 038	1 938 329
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				82 821
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 253 575
5V	Autres provisions pour risques et charges				687 978
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 061 886	92 821	130 333	2 024 374
9U	sur immobilisations – titres de participation				323 105
6T	Sur comptes clients	385 699	295 281	228 875	452 106
7B	Total Provisions pour dépréciation	753 311	618 386	596 487	775 211
7C	TOTAL GENERAL	2 815 198	711 207	726 820	2 799 585
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		305 281	358 856
UG	- Financières		405 926	367 964

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 10299 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 1984B00301
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	745 763	722 149	23 615	35 862
AH	Fonds commercial	742 090		742 090	742 090
AP	Constructions	10 610	10 610
AT	Autres immobilisations corporelles	2 191 619	1 205 571	986 049	517 176
CU	Autres participations	4 386 602	323 105	4 063 497	2 148 068
BB	Créances rattachées à des participations	2 190		2 190	2 190
BD	Autres titres immobilisés	700		700	700
BH	Autres immobilisations financières	318 794		318 794	272 194
BJ	TOTAL (I)	8 398 369	2 261 435	6 136 935	3 718 280
BL	Matières premières, approvisionnements	102 527		102 527	107 011
BT	Marchandises	14 152		14 152	19 585
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	20 818		20 818	62 725
BX	Clients et comptes rattachés	7 999 810	452 106	7 547 704	8 357 887
BZ	Autres créances	1 573 119		1 573 119	556 388
CD	Valeurs mobilières de placement	3 616 221		3 616 221	7 059 925
CF	Disponibilités	7 815 350		7 815 350	2 579 929
CH	Charges constatées d’avance	387 349		387 349	464 968
CJ	TOTAL (II)	21 529 346	452 106	21 077 240	19 208 418
CN	Ecarts de conversion actif (V)	82 821		82 821	352
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 010 536	2 713 540	27 296 996	22 927 051
CP	Parts à moins d’un an	2 190
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 376 500	2 376 500
DD	Réserve légale (1)	237 650	237 650
DG	Autres réserves	5 351 096	3 811 100
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 802 749	4 239 996
DL	TOTAL (I)	12 767 995	10 665 246
DN	Avances conditionnées	569 376	397 988
DO	TOTAL (II)	569 376	397 988
DP	Provisions pour risques	770 799	719 330
DQ	Provisions pour charges	1 253 575	1 342 556
DR	TOTAL (III)	2 024 374	2 061 886
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 650 906	1 867 978
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	56 652	64 550
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 096 557	1 632 492
DY	Dettes fiscales et sociales	6 422 663	5 978 134
EA	Autres dettes	1 606 734	52 783
EB	Produits constatés d’avance (2)	88 449	43 378
EC	TOTAL (IV)	11 921 961	9 639 314
ED	(V)	13 291	162 617
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	27 296 996	22 927 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	19 061	77 520	96 582	100 921
FG	Production vendue services	22 130 630	13 507 718	35 638 348	33 357 226
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 149 691	13 585 238	35 734 929	33 458 147
FO	Subventions d’exploitation			341 881	495 187
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			586 098	725 183
FQ	Autres produits			61	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			36 662 969	34 678 519
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			50 473	44 343
FT	Variation de stock (marchandises)			5 433	26 059
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			274 593	315 656
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 484	-42 418
FW	Autres achats et charges externes			5 971 202	5 949 284
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 153 469	968 054
FY	Salaires et traitements			13 159 545	12 201 286
FZ	Charges sociales			6 120 267	5 817 418
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			321 421	234 703
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			10 000	600 298
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			295 281	235 585
GE	Autres charges			1 454 494	1 636 869
GF	Total des charges d’exploitation (II)			28 820 662	27 987 137
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 842 307	6 691 382
GJ	Produits financiers de participations				13
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 100	372
GL	Autres intérêts et produits assimilés			115 995	113 462
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			367 964	181 920
GN	Différences positives de change			22 623	48 550
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11
GP	Total des produits financiers (V)			507 694	344 317
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			405 926	367 964
GR	Intérêts et charges assimilées			23 688	15 769
GS	Différences négatives de change			104 768	5 196
GU	Total des charges financières (VI)			534 382	388 929
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-26 688	-44 613
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 815 619	6 646 770
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	286
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 764	7 243
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 050	7 243
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	19 994	44 330
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	860 980	1 376
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 048	630
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	896 022	46 336
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-891 973	-39 093
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	809 275	811 866
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 311 622	1 555 815
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 174 712	35 030 079
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 371 963	30 790 083
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 802 749	4 239 996
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	689 669	32 480		722 149
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 118 230	303 989	206 038	1 216 181
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 807 898	336 469	206 038	1 938 329
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				82 821
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 253 575
5V	Autres provisions pour risques et charges				687 978
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 061 886	92 821	130 333	2 024 374
9U	sur immobilisations – titres de participation				323 105
6T	Sur comptes clients	385 699	295 281	228 875	452 106
7B	Total Provisions pour dépréciation	753 311	618 386	596 487	775 211
7C	TOTAL GENERAL	2 815 198	711 207	726 820	2 799 585
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		305 281	358 856
UG	- Financières		405 926	367 964

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 7614 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 1984B00301
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	745 763	722 149	23 615	35 862
AH	Fonds commercial	742 090		742 090	742 090
AP	Constructions	10 610	10 610
AT	Autres immobilisations corporelles	2 191 619	1 205 571	986 049	517 176
CU	Autres participations	4 386 602	323 105	4 063 497	2 148 068
BB	Créances rattachées à des participations	2 190		2 190	2 190
BD	Autres titres immobilisés	700		700	700
BH	Autres immobilisations financières	318 794		318 794	272 194
BJ	TOTAL (I)	8 398 369	2 261 435	6 136 935	3 718 280
BL	Matières premières, approvisionnements	102 527		102 527	107 011
BT	Marchandises	14 152		14 152	19 585
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	20 818		20 818	62 725
BX	Clients et comptes rattachés	7 999 810	452 106	7 547 704	8 357 887
BZ	Autres créances	1 573 119		1 573 119	556 388
CD	Valeurs mobilières de placement	3 616 221		3 616 221	7 059 925
CF	Disponibilités	7 815 350		7 815 350	2 579 929
CH	Charges constatées d’avance	387 349		387 349	464 968
CJ	TOTAL (II)	21 529 346	452 106	21 077 240	19 208 418
CN	Ecarts de conversion actif (V)	82 821		82 821	352
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 010 536	2 713 540	27 296 996	22 927 051
CP	Parts à moins d’un an	2 190
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 376 500	2 376 500
DD	Réserve légale (1)	237 650	237 650
DG	Autres réserves	5 351 096	3 811 100
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 802 749	4 239 996
DL	TOTAL (I)	12 767 995	10 665 246
DN	Avances conditionnées	569 376	397 988
DO	TOTAL (II)	569 376	397 988
DP	Provisions pour risques	770 799	719 330
DQ	Provisions pour charges	1 253 575	1 342 556
DR	TOTAL (III)	2 024 374	2 061 886
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 650 906	1 867 978
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	56 652	64 550
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 096 557	1 632 492
DY	Dettes fiscales et sociales	6 422 663	5 978 134
EA	Autres dettes	1 606 734	52 783
EB	Produits constatés d’avance (2)	88 449	43 378
EC	TOTAL (IV)	11 921 961	9 639 314
ED	(V)	13 291	162 617
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	27 296 996	22 927 051
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	19 061	77 520	96 582	100 921
FG	Production vendue services	22 130 630	13 507 718	35 638 348	33 357 226
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 149 691	13 585 238	35 734 929	33 458 147
FO	Subventions d’exploitation			341 881	495 187
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			586 098	725 183
FQ	Autres produits			61	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			36 662 969	34 678 519
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			50 473	44 343
FT	Variation de stock (marchandises)			5 433	26 059
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			274 593	315 656
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			4 484	-42 418
FW	Autres achats et charges externes			5 971 202	5 949 284
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 153 469	968 054
FY	Salaires et traitements			13 159 545	12 201 286
FZ	Charges sociales			6 120 267	5 817 418
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			321 421	234 703
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			10 000	600 298
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			295 281	235 585
GE	Autres charges			1 454 494	1 636 869
GF	Total des charges d’exploitation (II)			28 820 662	27 987 137
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			7 842 307	6 691 382
GJ	Produits financiers de participations				13
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			1 100	372
GL	Autres intérêts et produits assimilés			115 995	113 462
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			367 964	181 920
GN	Différences positives de change			22 623	48 550
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			11
GP	Total des produits financiers (V)			507 694	344 317
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			405 926	367 964
GR	Intérêts et charges assimilées			23 688	15 769
GS	Différences négatives de change			104 768	5 196
GU	Total des charges financières (VI)			534 382	388 929
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-26 688	-44 613
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			7 815 619	6 646 770
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	286
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	3 764	7 243
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 050	7 243
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	19 994	44 330
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	860 980	1 376
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 048	630
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	896 022	46 336
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-891 973	-39 093
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	809 275	811 866
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 311 622	1 555 815
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	37 174 712	35 030 079
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	32 371 963	30 790 083
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 802 749	4 239 996
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	689 669	32 480		722 149
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 118 230	303 989	206 038	1 216 181
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 807 898	336 469	206 038	1 938 329
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				82 821
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 253 575
5V	Autres provisions pour risques et charges				687 978
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 061 886	92 821	130 333	2 024 374
9U	sur immobilisations – titres de participation				323 105
6T	Sur comptes clients	385 699	295 281	228 875	452 106
7B	Total Provisions pour dépréciation	753 311	618 386	596 487	775 211
7C	TOTAL GENERAL	2 815 198	711 207	726 820	2 799 585
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		305 281	358 856
UG	- Financières		405 926	367 964

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