TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES TEG ASSOCIES

Entreprise

TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES TEG ASSOCIES
Dernière mise à jour : 01/01/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39030443400017 / Siren : 390304434 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 27 390304434
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12A : Activité des géomètres
Cette sous-classe comprend :
- les activités de levé géodésique : • levé cadastral et délimitation • relevé hydrologique • levé souterrain
- les activités de photogrammétrie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.34p
Coordonnées de l'établissement :
TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES TEG ASSOCI…
Adresse :
40-42
40 Rue RAOUL DAUTRY

77340 PONTAULT-COMBAULT
Marchés publics :
07/01/2020 : Accord-cadre

Objet : N�12-18-54-March� public pour la r�alisation de relev�s bathym�triques, pr�l�vements et analyses des s�diments et de l'eau des bassins en eau.
Classification : Services de levés bathymétriques (71351923)

Numéro unique d’identification : 200049310000102018sLNaQO5fdv00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 15 151 €
Date de notification : 17/12/2018

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : SIAH des vall�es du Croult et du Petit Rosne

Titulaire :
TEG (39030443400017)
Historique de l'établissement :
01/01/2010 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)
01/01/2004 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Métreurs, géomètres (NAF1993 : 74.2B)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2004 : Préccession
Successeur : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES TEG ASSOCIES
Continuité économique
01/01/2010 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1993
Dénomination : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES TEG ASSOCIES
Dénomination usuelle: TEG ASSOCIES
Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)
Sigle : TEG ASSOCIES
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4670
NOJO : 7702MYG46987800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5575
NOJO : 7702MYG44589800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4303
NOJO : 7702MYG41172300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6484
NOJO : 7702MYG37288300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4495
NOJO : 7702MYG36494200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5351
NOJO : 217702427403773
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8341
NOJO : 217702404029759
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°1555
NOJO : 770217702393675
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : WILLART Stephan René André ; Gérant : VERPILLAT Laurent François Maurice en fonction le 23 Mars 2015 ; Gérant : RADELET Yannick en fonction le 04 Mai 2017
15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4518
NOJO : 217702376719270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6179
NOJO : 217702360283631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1410
NOJO : BXB15083001333F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 01/01/2010
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1412
NOJO : BXB15083001335J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : WILLART Stephan René André Gérant : VERPILLAT Laurent François Maurice en fonction le 23 Mars 2015
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11069
NOJO : 217702323967289
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET EXPERTS GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5613
NOJO : 217702303178263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET EXPERTS GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9233
NOJO : BXC12327007938R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET EXPERTS GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9180
NOJO : BXC112350263784
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET EXPERTS GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
40-42 rue Raoul Dautry
77340 Pontault-Combault
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11245
NOJO : BXC10267007997R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET EXPERTS GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
40-42 rue Raoul Dautry
77340 Pontault-Combault
14/03/2010 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1765
NOJO : BXA100680022146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 09/02/2010
Date de commencement d'activité : 01/01/1993
Date d'effet : 1er janvier 2010
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET EXPERTS GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Nom commercial : TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : LECORNO Valérie Andrée Co-gérant : WILLART Stephan René André Co-gérant : RADELET Yannick
Montant du capital : 30000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Exercice en commun de la profession de géomètre expert.

Adresse :
40-42 rue Raoul Dautry
77340 Pontault-Combault
22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5572
NOJO : BXC09268007330K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET EXPERTS GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
40-42 rue Raoul Dautry
77340 Pontault-Combault
25/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°1494
NOJO : BXB09261003364U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET EXPERTS GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
nomination du Gérant : Radelet, Yannick
Montant du capital : 30000 EUR

Siège social :
Adresse :
4 place Louis Armand
Tour de l Horloge
75603 Paris
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10048
NOJO : BXC08267000877I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Melun 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET EXPERTS GEOMETRES ASSOCIES - TEG AS SOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
40-42 rue Raoul Dautry
77340 Pontault-Combault
03/09/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1705
NOJO : BXA08240002428R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 01/03/1993
Date de commencement d'activité : 01/01/1993
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Paris 390 304 434
Dénomination : TOPOGRAPHES ET EXPERTS GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Nom commercial : TEG ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Lecorno, Valerie Andree, Gérant : Willart, Stephan Rene Andre.
.

Montant du capital : 30000 EUR

Adresse :
4 place Louis Armand
Tour de l Horloge
75603 Paris
Historique de l'unité légale :
30/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/11/2014 : dénomination
Dénomination : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES TEG ASSOCIES
01/01/2010 : code NIC
Code NIC : 00017
01/06/2008 : code NIC
Code NIC : 00041
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)
01/01/2004 : dénomination, code NIC
Dénomination : TOPOGRAPHES & EXPERTS GEOMETRES ASSOCIES
Code NIC : 00033
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Métreurs, géomètres (NAFRev1 : 74.2B)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : CABINET LECORNO ET ASSOCIES
Représentants légaux :
23/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Type : Personne Physique

Nom : WILLART Stephan René André
Né le 06/02/1973 à LILLE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 Rue Boileau
77610 Fontenay-Trésigny
FRANCE
23/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Type : Personne Physique

Nom : VERPILLAT Laurent François Maurice
Né le 13/12/1966 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 Avenue de Beaulieu
93160 Noisy-le-Grand
FRANCE
Dépôts des actes :
08/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°1977 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de co-gérant
08/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°1977 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°1977 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°1975 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°1975 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
18/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°3781 déposé le 30/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°3781 déposé le 30/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°3781 déposé le 30/06/2014
Etat : Déposé
02/01/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°334 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°334 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/01/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°334 déposé le 15/01/2013
Etat : Déposé
31/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°3000715 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°3000715 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2009 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°3000715 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
31/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°3000715 déposé le 09/02/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
23/03/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Type : Siège

Adresse :
40-42 Rue Raoul Dautry
77340 Pontault-Combault
FRANCE
23/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Type : Etablissement principal

Adresse :
40-42 Rue Raoul Dautry
77340 Pontault-Combault
FRANCE
Nom commercial : TEG ASSOCIES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Activité de Topographes bureau d'études d'exécution du Btp
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/03/2015 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2010
Texte de l'observation : : Actes constitutifs déposés au Tribunal de Commerce de Melun le 13 Août 2008. Transfert au Greffe de Paris à compter du 13 Août 2008. Ancien siège : 4 Place Louis Armand 75603 PARIS CEDEX 12.
Personnes morales :
23/03/2015 : TOPOGRAPHES ET GEOMETRES ASSOCIES - TEG ASSOCIES
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Activité de Topographes bureau d'études d'exécution du Btp

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2010
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 82 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°7714 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°12473 déposé le 30/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°3670 déposé le 20/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°4492 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°9500 déposé le 05/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°5125 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00202
Dépôt : N°7104 déposé le 15/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 16937 du 16/12/2022
Numéro de gestion : 2010B00202
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial29 80029 80029 800
AJAutres immobilisations incorporelles95 39595 3951 740
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels115 36755 43759 92910 309
ATAutres immobilisations corporelles103 63887 48216 15620 185
BDAutres titres immobilisés15 65615 65620 171
BJTOTAL (I)359 857238 315121 54282 207
BNEn cours de production de biens35 00835 00838 756
BXClients et comptes rattachés1 004 01816 181987 837993 685
BZAutres créances429 769429 769378 598
CDValeurs mobilières de placement889889889
CFDisponibilités281 716281 716236 338
CHCharges constatées d’avance3 3003 3001 050
CJTOTAL (II)1 754 70216 1811 738 5211 649 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 114 559254 4961 860 0631 731 525
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves235 000234 716
DHReport à nouveau4 236
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 53594 520
DLTOTAL (I)355 771362 236
DPProvisions pour risques15 000
DRTOTAL (III)15 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 70213 203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés488 117438 720
DYDettes fiscales et sociales407 601413 166
EAAutres dettes547 869489 198
ECTOTAL (IV)1 504 2911 354 288
EETOTAL GENERAL (I à V)1 860 0631 731 525
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 14862 du 03/11/2021
Numéro de gestion : 2010B00202
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial29 80029 80029 800
AJAutres immobilisations incorporelles95 39595 3951 740
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels115 36755 43759 92910 309
ATAutres immobilisations corporelles103 63887 48216 15620 185
BDAutres titres immobilisés15 65615 65620 171
BJTOTAL (I)359 857238 315121 54282 207
BNEn cours de production de biens35 00835 00838 756
BXClients et comptes rattachés1 004 01816 181987 837993 685
BZAutres créances429 769429 769378 598
CDValeurs mobilières de placement889889889
CFDisponibilités281 716281 716236 338
CHCharges constatées d’avance3 3003 3001 050
CJTOTAL (II)1 754 70216 1811 738 5211 649 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 114 559254 4961 860 0631 731 525
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves235 000234 716
DHReport à nouveau4 236
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 53594 520
DLTOTAL (I)355 771362 236
DPProvisions pour risques15 000
DRTOTAL (III)15 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 70213 203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés488 117438 720
DYDettes fiscales et sociales407 601413 166
EAAutres dettes547 869489 198
ECTOTAL (IV)1 504 2911 354 288
EETOTAL GENERAL (I à V)1 860 0631 731 525
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 4790 du 29/06/2020
Numéro de gestion : 2010B00202
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial29 80029 80029 800
AJAutres immobilisations incorporelles95 39595 3951 740
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels115 36755 43759 92910 309
ATAutres immobilisations corporelles103 63887 48216 15620 185
BDAutres titres immobilisés15 65615 65620 171
BJTOTAL (I)359 857238 315121 54282 207
BNEn cours de production de biens35 00835 00838 756
BXClients et comptes rattachés1 004 01816 181987 837993 685
BZAutres créances429 769429 769378 598
CDValeurs mobilières de placement889889889
CFDisponibilités281 716281 716236 338
CHCharges constatées d’avance3 3003 3001 050
CJTOTAL (II)1 754 70216 1811 738 5211 649 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 114 559254 4961 860 0631 731 525
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves235 000234 716
DHReport à nouveau4 236
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 53594 520
DLTOTAL (I)355 771362 236
DPProvisions pour risques15 000
DRTOTAL (III)15 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 70213 203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés488 117438 720
DYDettes fiscales et sociales407 601413 166
EAAutres dettes547 869489 198
ECTOTAL (IV)1 504 2911 354 288
EETOTAL GENERAL (I à V)1 860 0631 731 525
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 571 du 17/01/2020
Numéro de gestion : 2010B00202
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial29 80029 80029 800
AJAutres immobilisations incorporelles95 39595 3951 740
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels115 36755 43759 92910 309
ATAutres immobilisations corporelles103 63887 48216 15620 185
BDAutres titres immobilisés15 65615 65620 171
BJTOTAL (I)359 857238 315121 54282 207
BNEn cours de production de biens35 00835 00838 756
BXClients et comptes rattachés1 004 01816 181987 837993 685
BZAutres créances429 769429 769378 598
CDValeurs mobilières de placement889889889
CFDisponibilités281 716281 716236 338
CHCharges constatées d’avance3 3003 3001 050
CJTOTAL (II)1 754 70216 1811 738 5211 649 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 114 559254 4961 860 0631 731 525
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves235 000234 716
DHReport à nouveau4 236
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 53594 520
DLTOTAL (I)355 771362 236
DPProvisions pour risques15 000
DRTOTAL (III)15 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 70213 203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés488 117438 720
DYDettes fiscales et sociales407 601413 166
EAAutres dettes547 869489 198
ECTOTAL (IV)1 504 2911 354 288
EETOTAL GENERAL (I à V)1 860 0631 731 525
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 6848 du 10/08/2018
Numéro de gestion : 2010B00202
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial29 80029 80029 800
AJAutres immobilisations incorporelles95 39595 3951 740
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels115 36755 43759 92910 309
ATAutres immobilisations corporelles103 63887 48216 15620 185
BDAutres titres immobilisés15 65615 65620 171
BJTOTAL (I)359 857238 315121 54282 207
BNEn cours de production de biens35 00835 00838 756
BXClients et comptes rattachés1 004 01816 181987 837993 685
BZAutres créances429 769429 769378 598
CDValeurs mobilières de placement889889889
CFDisponibilités281 716281 716236 338
CHCharges constatées d’avance3 3003 3001 050
CJTOTAL (II)1 754 70216 1811 738 5211 649 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 114 559254 4961 860 0631 731 525
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves235 000234 716
DHReport à nouveau4 236
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 53594 520
DLTOTAL (I)355 771362 236
DPProvisions pour risques15 000
DRTOTAL (III)15 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 70213 203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés488 117438 720
DYDettes fiscales et sociales407 601413 166
EAAutres dettes547 869489 198
ECTOTAL (IV)1 504 2911 354 288
EETOTAL GENERAL (I à V)1 860 0631 731 525
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 9723 du 16/10/2017
Numéro de gestion : 2010B00202
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial29 80029 80029 800
AJAutres immobilisations incorporelles95 39595 3951 740
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels115 36755 43759 92910 309
ATAutres immobilisations corporelles103 63887 48216 15620 185
BDAutres titres immobilisés15 65615 65620 171
BJTOTAL (I)359 857238 315121 54282 207
BNEn cours de production de biens35 00835 00838 756
BXClients et comptes rattachés1 004 01816 181987 837993 685
BZAutres créances429 769429 769378 598
CDValeurs mobilières de placement889889889
CFDisponibilités281 716281 716236 338
CHCharges constatées d’avance3 3003 3001 050
CJTOTAL (II)1 754 70216 1811 738 5211 649 317
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 114 559254 4961 860 0631 731 525
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 00030 000
DDRéserve légale (1)3 0003 000
DGAutres réserves235 000234 716
DHReport à nouveau4 236
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)83 53594 520
DLTOTAL (I)355 771362 236
DPProvisions pour risques15 000
DRTOTAL (III)15 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 70213 203
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés488 117438 720
DYDettes fiscales et sociales407 601413 166
EAAutres dettes547 869489 198
ECTOTAL (IV)1 504 2911 354 288
EETOTAL GENERAL (I à V)1 860 0631 731 525

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