TML & MFT

Entreprise

TML & MFT
Dernière mise à jour : 01/04/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2014
Dénomination usuelle : TML & MFT
Enseigne : TML & MFT
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45013339200057 / Siren : 450133392 / NIC : 00057
N° de TVA : FR 41 450133392
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TML & MFT
Adresse :
5 Allée GASTON ET VICTOR ERHARD
90110 ROUGEMONT-LE-CHATEAU
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2014 : Succession
Prédécesseur : TML
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2003
Dénomination : T.M.L & M.F.T
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Sigle : TML & MFT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
23/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4843
NOJO : 9001MYG13238400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/04/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1748
NOJO : 009001MYG128922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 28/03/2022
Publication légale : La Terre de Chez Nous, le 08/04/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 28/03/2022 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Belfort le 01/04/2022 sous le numéro Dossier 2022 00006351 référence 9004P01 2022A154 Adresse de l'ancien propriétaire: 72 Rue de la Première Dfl 90200 Giromagny

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEYER Fabrice ; Directeur général : MEYER Cédric
Montant du capital : 90000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Belfort 482 019 395
Nom : MUSSARD Jean-Guy
27/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3591
NOJO : 9001MYG12822300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4816
NOJO : 9001MYG11489800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°4182
NOJO : 009001MYG109900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Nom commercial : TML & MFT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1552
NOJO : 9001MYG10934300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4408
NOJO : 9001MYG10014100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1592
NOJO : 000009001101429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEYER Fabrice ; Directeur général : MEYER Cédric
20/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5967
NOJO : 900110128900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6859
NOJO : 900187716000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6858
NOJO : 900187717000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12244
NOJO : 900171932000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1235
NOJO : BXB14133000240V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MEYER Fabrice
23/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12102
NOJO : 900166168000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°2638
NOJO : BXB13092001130S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TML & MFT
Nom commercial : TML & MFT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BERTIN Stéphanie Gérant : MEYER Fabrice
14/10/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1229
NOJO : BXA12282001348E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 27/09/2012
Date de commencement d'activité : 01/09/2012
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Belfort 450 133 392
Dénomination : TRANSPORTS MARCHANDISES LOGISTIQUE
Nom commercial : TML
Sigle : T.M.L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BERTIN Stéphanie
Montant du capital : 90000 EUR
28/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°3104
NOJO : BXB12082001771G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 450 133 392
Dénomination : TRANSPORTS MARCHANDISES LOGISTIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BERTIN Stéphanie
26/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6555
NOJO : BXC12076002336T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 450 133 392
Dénomination : TRANSPORTS MATTIOLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8749
NOJO : BXC11045004590D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 450 133 392
Dénomination : TRANSPORTS MATTIOLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8422
NOJO : BXC10061010580D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 450 133 392
Dénomination : TRANSPORTS MATTIOLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 rue de la Gare
70110 Gouhenans
28/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2183
NOJO : BDC09000900245V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Lure 450 133 392
Dénomination : TRANSPORTS MATTIOLA
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
1, rue de la Gare
70110 Gouhenans
17/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2947
NOJO : BDC080083012304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Lure 450 133 392
Dénomination : TRANSPORTS MATTIOLA
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
1, rue de la Gare
70110 Gouhenans
17/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2946
NOJO : BDC080083012316
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2006

Numéro d'identification : RCS Lure 450 133 392
Dénomination : TRANSPORTS MATTIOLA
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
1, rue de la Gare
70110 Gouhenans
Historique de l'unité légale :
01/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
09/02/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/04/2014 : code NIC
Code NIC : 00057
21/01/2013 : dénomination
Dénomination : T.M.L & M.F.T
01/09/2012 : code NIC
Code NIC : 00032
01/03/2012 : dénomination, code NIC
Dénomination : TRANSPORTS MARCHANDISES LOGISTIQUE
Code NIC : 00024
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
Représentants légaux :
02/10/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Type : Personne Physique

Nom : MEYER Fabrice
Né le 06/02/1969 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 Lieudit les Vergers
68210 Chavannes sur l'étang
FRANCE
Dépôts des actes :
02/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°1138 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Régularisation de l'adresse du siège social
26/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°1010 déposé le 09/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
26/02/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°545 déposé le 07/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°1010 déposé le 09/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
21/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°637 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
21/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°637 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
18/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°637 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°637 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°1980 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : .
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°1980 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°637 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°545 déposé le 07/03/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°1010 déposé le 09/05/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°1138 déposé le 26/05/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
02/10/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 allée Gaston et Victor Erhard
90110 Rougemont-le-Château
FRANCE
Nom commercial : TML & MFT
Enseigne : TML & MFT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2012
Activité : Activité de tous transports publics et de location de véhicules
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement (origine hors ressort) sis précédemment à SAINT GERMAIN 70200 - 5 sentier de la Jus à compter du 01/09/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/10/2012 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Date début d'exploitation TC VESOUL : 01/10/2003
Personnes morales :
02/10/2012 : TML & MFT
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 90000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
28/02/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°1722 déposé le 23/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°1723 déposé le 23/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°1594 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2012B00390
Dépôt : N°2744 déposé le 03/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
28/02/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3368 du 19/08/2022
Numéro de gestion : 2012B00390
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125125
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 0612 7282 333736
ATAutres immobilisations corporelles49 69615 85733 83911 152
BHAutres immobilisations financières15 15015 15015 150
BJTOTAL (I)70 03118 71051 32227 038
BXClients et comptes rattachés253 568253 568195 622
BZAutres créances25 13825 13839 126
CFDisponibilités112 437112 43724 792
CHCharges constatées d’avance5 6865 6863 363
CJTOTAL (II)396 830396 830262 903
COTOTAL GENERAL (0 à V)466 86118 710448 152289 941
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 00090 000
DDRéserve légale (1)3 2063 206
DHReport à nouveau-47 802-66 512
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 15818 710
DLTOTAL (I)148 56245 404
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 691120
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 28511 477
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 791152 772
DYDettes fiscales et sociales118 82279 800
EAAutres dettes367
ECTOTAL (IV)299 590244 537
EETOTAL GENERAL (I à V)448 152289 941
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an290 983244 537
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 029 787152 5381 182 3241 020 046
FJChiffres d’affaires nets1 029 787152 5381 182 3241 020 046
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3068 410
FQAutres produits18824
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 184 8181 028 480
FWAutres achats et charges externes659 711681 558
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 9198 494
FYSalaires et traitements283 227242 927
FZCharges sociales87 78577 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 3085 356
GEAutres charges20596
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 067 9701 016 568
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)116 84811 912
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GPTotal des produits financiers (V)44
GRIntérêts et charges assimilées24
GUTotal des charges financières (VI)24
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-214
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)116 82711 916
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 3387 104
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 3387 104
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 264310
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 264310
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 9266 794
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 743
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 186 1601 035 588
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 083 0021 016 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 15818 710
HPRenvois : Crédit-bail mobilier64 00061 565
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125125
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 2777 30818 585
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 4027 30818 710
28/02/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 874 du 24/03/2022
Numéro de gestion : 2012B00390
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 29/02/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
29/02/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3463 du 30/10/2020
Numéro de gestion : 2012B00390
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 29/02/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125125
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 0612 7282 333736
ATAutres immobilisations corporelles49 69615 85733 83911 152
BHAutres immobilisations financières15 15015 15015 150
BJTOTAL (I)70 03118 71051 32227 038
BXClients et comptes rattachés253 568253 568195 622
BZAutres créances25 13825 13839 126
CFDisponibilités112 437112 43724 792
CHCharges constatées d’avance5 6865 6863 363
CJTOTAL (II)396 830396 830262 903
COTOTAL GENERAL (0 à V)466 86118 710448 152289 941
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 00090 000
DDRéserve légale (1)3 2063 206
DHReport à nouveau-47 802-66 512
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 15818 710
DLTOTAL (I)148 56245 404
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 691120
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 28511 477
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 791152 772
DYDettes fiscales et sociales118 82279 800
EAAutres dettes367
ECTOTAL (IV)299 590244 537
EETOTAL GENERAL (I à V)448 152289 941
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an290 983244 537
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 029 787152 5381 182 3241 020 046
FJChiffres d’affaires nets1 029 787152 5381 182 3241 020 046
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3068 410
FQAutres produits18824
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 184 8181 028 480
FWAutres achats et charges externes659 711681 558
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 9198 494
FYSalaires et traitements283 227242 927
FZCharges sociales87 78577 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 3085 356
GEAutres charges20596
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 067 9701 016 568
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)116 84811 912
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GPTotal des produits financiers (V)44
GRIntérêts et charges assimilées24
GUTotal des charges financières (VI)24
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-214
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)116 82711 916
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 3387 104
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 3387 104
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 264310
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 264310
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 9266 794
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 743
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 186 1601 035 588
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 083 0021 016 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 15818 710
HPRenvois : Crédit-bail mobilier64 00061 565
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125125
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 2777 30818 585
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 4027 30818 710
28/02/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 265 du 28/01/2020
Numéro de gestion : 2012B00390
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125125
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 0612 7282 333736
ATAutres immobilisations corporelles49 69615 85733 83911 152
BHAutres immobilisations financières15 15015 15015 150
BJTOTAL (I)70 03118 71051 32227 038
BXClients et comptes rattachés253 568253 568195 622
BZAutres créances25 13825 13839 126
CFDisponibilités112 437112 43724 792
CHCharges constatées d’avance5 6865 6863 363
CJTOTAL (II)396 830396 830262 903
COTOTAL GENERAL (0 à V)466 86118 710448 152289 941
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 00090 000
DDRéserve légale (1)3 2063 206
DHReport à nouveau-47 802-66 512
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 15818 710
DLTOTAL (I)148 56245 404
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 691120
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 28511 477
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 791152 772
DYDettes fiscales et sociales118 82279 800
EAAutres dettes367
ECTOTAL (IV)299 590244 537
EETOTAL GENERAL (I à V)448 152289 941
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an290 983244 537
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 029 787152 5381 182 3241 020 046
FJChiffres d’affaires nets1 029 787152 5381 182 3241 020 046
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3068 410
FQAutres produits18824
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 184 8181 028 480
FWAutres achats et charges externes659 711681 558
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 9198 494
FYSalaires et traitements283 227242 927
FZCharges sociales87 78577 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 3085 356
GEAutres charges20596
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 067 9701 016 568
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)116 84811 912
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GPTotal des produits financiers (V)44
GRIntérêts et charges assimilées24
GUTotal des charges financières (VI)24
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-214
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)116 82711 916
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 3387 104
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 3387 104
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 264310
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 264310
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 9266 794
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 743
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 186 1601 035 588
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 083 0021 016 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 15818 710
HPRenvois : Crédit-bail mobilier64 00061 565
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125125
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 2777 30818 585
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 4027 30818 710
28/02/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 358 du 06/02/2019
Numéro de gestion : 2012B00390
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125125
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 0612 7282 333736
ATAutres immobilisations corporelles49 69615 85733 83911 152
BHAutres immobilisations financières15 15015 15015 150
BJTOTAL (I)70 03118 71051 32227 038
BXClients et comptes rattachés253 568253 568195 622
BZAutres créances25 13825 13839 126
CFDisponibilités112 437112 43724 792
CHCharges constatées d’avance5 6865 6863 363
CJTOTAL (II)396 830396 830262 903
COTOTAL GENERAL (0 à V)466 86118 710448 152289 941
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 00090 000
DDRéserve légale (1)3 2063 206
DHReport à nouveau-47 802-66 512
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 15818 710
DLTOTAL (I)148 56245 404
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 691120
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 28511 477
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 791152 772
DYDettes fiscales et sociales118 82279 800
EAAutres dettes367
ECTOTAL (IV)299 590244 537
EETOTAL GENERAL (I à V)448 152289 941
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an290 983244 537
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 029 787152 5381 182 3241 020 046
FJChiffres d’affaires nets1 029 787152 5381 182 3241 020 046
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3068 410
FQAutres produits18824
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 184 8181 028 480
FWAutres achats et charges externes659 711681 558
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 9198 494
FYSalaires et traitements283 227242 927
FZCharges sociales87 78577 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 3085 356
GEAutres charges20596
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 067 9701 016 568
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)116 84811 912
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GPTotal des produits financiers (V)44
GRIntérêts et charges assimilées24
GUTotal des charges financières (VI)24
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-214
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)116 82711 916
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 3387 104
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 3387 104
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 264310
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 264310
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 9266 794
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 743
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 186 1601 035 588
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 083 0021 016 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 15818 710
HPRenvois : Crédit-bail mobilier64 00061 565
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125125
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 2777 30818 585
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 4027 30818 710
28/02/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 666 du 08/03/2018
Numéro de gestion : 2012B00390
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125125
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 0612 7282 333736
ATAutres immobilisations corporelles49 69615 85733 83911 152
BHAutres immobilisations financières15 15015 15015 150
BJTOTAL (I)70 03118 71051 32227 038
BXClients et comptes rattachés253 568253 568195 622
BZAutres créances25 13825 13839 126
CFDisponibilités112 437112 43724 792
CHCharges constatées d’avance5 6865 6863 363
CJTOTAL (II)396 830396 830262 903
COTOTAL GENERAL (0 à V)466 86118 710448 152289 941
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel90 00090 000
DDRéserve légale (1)3 2063 206
DHReport à nouveau-47 802-66 512
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)103 15818 710
DLTOTAL (I)148 56245 404
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 691120
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 28511 477
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés152 791152 772
DYDettes fiscales et sociales118 82279 800
EAAutres dettes367
ECTOTAL (IV)299 590244 537
EETOTAL GENERAL (I à V)448 152289 941
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an290 983244 537
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 029 787152 5381 182 3241 020 046
FJChiffres d’affaires nets1 029 787152 5381 182 3241 020 046
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3068 410
FQAutres produits18824
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 184 8181 028 480
FWAutres achats et charges externes659 711681 558
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 9198 494
FYSalaires et traitements283 227242 927
FZCharges sociales87 78577 637
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 3085 356
GEAutres charges20596
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 067 9701 016 568
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)116 84811 912
GLAutres intérêts et produits assimilés44
GPTotal des produits financiers (V)44
GRIntérêts et charges assimilées24
GUTotal des charges financières (VI)24
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-214
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)116 82711 916
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 3387 104
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 3387 104
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 264310
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 264310
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 9266 794
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 743
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 186 1601 035 588
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 083 0021 016 878
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)103 15818 710
HPRenvois : Crédit-bail mobilier64 00061 565
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125125
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles11 2777 30818 585
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 4027 30818 710
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