TIERS TEMPS GENNEVILLIERS

Entreprise

TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Dernière mise à jour : 21/04/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 14/01/1988
Enseigne : RESIDENCE VILLA CAROLINE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32572376500021 / Siren : 325723765 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 0 325723765
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Adresse :
22 Rue JEANNE D ARC
92230 GENNEVILLIERS
Historique de l'établissement :
21/04/2011 : enseigne
Enseigne : RESIDENCE VILLA CAROLINE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/10/1982
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Dénomination usuelle: GERITEL VILLA CAROLINE
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4278
NOJO : 9201MYG18482380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°2493
NOJO : 09201MYG1688941
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMUSVI
21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8820
NOJO : 9201MYG16868140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4039
NOJO : 9201MYG15631690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1812
NOJO : 9201MYG14483740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9835
NOJO : 119201454622313
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13067
NOJO : 119201427301115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1551
NOJO : 920119201415349
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMUSVI modification le 21 Mars 2018 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 02 Août 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 02 Août 2016
01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8434
NOJO : 119201397859026
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif
05/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°5201
NOJO : BXB162160032717
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Associé en nom : DOMUSVI modification le 02 Août 2016 Associé en nom : IMMOBILIERE DOMUSVI 2 en fonction le 06 Janvier 2014 Gérant : MORIN Daniel Jacques en fonction le 25 Juillet 2014 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 02 Août 2016 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 02 Août 2016
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9303
NOJO : 119201373982193
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif
24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8087
NOJO : 119201348614381
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif
03/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1213
NOJO : BXB14209001537E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 26 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 26 Octobre 2010 Associé en nom : DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS modification le 06 Janvier 2014 Associé en nom : IMMOBILIERE DOMUSVI 2 en fonction le 06 Janvier 2014 Gérant : MORIN Daniel Jacques en fonction le 25 Juillet 2014
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10991
NOJO : 119201323776676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif
14/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2000
NOJO : BXB14007001626L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 26 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 26 Octobre 2010 Associé en nom : DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS modification le 06 Janvier 2014 Gérant : SEKNAZI Alain en fonction le 22 Juillet 2011 Associé en nom : IMMOBILIERE DOMUSVI 2 en fonction le 06 Janvier 2014
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9709
NOJO : 119201303769382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif
07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7324
NOJO : BXC122350157473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif
15/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10661
NOJO : BXC11304015038C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif
31/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°2194
NOJO : BXB11206002390C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Associé en nom : TIERS TEMPS BORDEAUX modification le 22 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 26 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 26 Octobre 2010 Associé en nom : DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS modification le 28 Mars 2011 Gérant : SEKNAZI Alain en fonction le 22 Juillet 2011
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13151
NOJO : BXC103080197529
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
23 rue des Collines
92230 Gennevilliers
05/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°3000
NOJO : BXB103010023363
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Associé en nom : TIERS TEMPS BORDEAUX modification le 18 Avril 2007 Gérant : OLEJNIK Bertrand en fonction le 26 Mars 2007 Associé en nom : DOMUSVI en fonction le 26 Mars 2007 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 26 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 26 Octobre 2010
29/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8279
NOJO : BXC09349006263M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
23 rue des Collines
92230 Gennevilliers
20/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8654
NOJO : BXC082810093541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 325 723 765
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
23 rue des Collines
92230 Gennevilliers
Historique de l'unité légale :
15/02/2018 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : SNC VILLA CAROLINE
Représentants légaux :
02/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Daniel Jacques
Né le 30/06/1955 à Déville-lès-Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
24 Route du Bourg
17100 Fontcouverte
FRANCE
02/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Type : Personne Morale

Nom : DOMUSVI
Siren : 519158794
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
1 Rue DE SAINT CLOUD
92150 Suresnes
FRANCE
02/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Type : Personne Morale

Nom : IMMOBILIERE DOMUSVI 2
Siren : 798025383
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Associé en nom

Adresse :
1 Rue de Saint Cloud
92150 Suresnes
FRANCE
02/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
02/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
- Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
26/05/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°26989 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
26/05/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°26989 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
26/05/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°26989 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
26/05/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°26989 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
02/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°24356 déposé le 25/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
17/12/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°379 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°379 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°379 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°379 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°23313 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°9197 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
09/12/2010 : Traité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°9197 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
Décision : D'apport de droits sociaux
30/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°9197 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
30/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°9197 déposé le 22/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/05/2010 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°31627 déposé le 26/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
31/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°9734 déposé le 26/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
29/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°9736 déposé le 26/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
29/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°9736 déposé le 26/03/2007
Etat : Déposé
10/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°11103 déposé le 26/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°261 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
11/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°261 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
17/11/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°3994 déposé le 11/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°3994 déposé le 11/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
17/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°3994 déposé le 11/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°6567 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
31/12/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°6567 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°6567 déposé le 26/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/11/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°31440 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/11/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°31440 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/10/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°9860 déposé le 01/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/10/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°9860 déposé le 01/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/09/1994 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°9860 déposé le 01/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/12/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°6429 déposé le 15/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/12/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°6429 déposé le 15/03/1991
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE
12/12/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°4014 déposé le 13/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/12/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°4014 déposé le 13/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/12/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°4014 déposé le 13/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/09/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°21439 déposé le 17/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/09/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°21439 déposé le 17/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/09/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°20725 déposé le 08/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/08/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°20725 déposé le 08/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/08/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°20725 déposé le 08/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/08/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°20725 déposé le 08/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/06/1990 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°20725 déposé le 08/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/01/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°1707 déposé le 28/01/1988
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/01/1988 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°1707 déposé le 28/01/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/11/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°111 déposé le 06/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°111 déposé le 06/01/1986
Etat : Déposé
Décision : AUTRE(S) ACTE(S) : 8
20/09/1984 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°11197 déposé le 31/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
02/08/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Type : Siège

Adresse :
22 Rue Jeanne d'Arc
92230 Gennevilliers
FRANCE
02/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 RUE Jeanne d'Arc
92230 Gennevilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Gestion de tous établissements, maisons de retraite, chirurgie médicale et autres, etc...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/08/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 18794
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
02/08/2016 : TIERS TEMPS GENNEVILLIERS
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 30489.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°23512 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°12987 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°8695 déposé le 18/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°18269 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°23758 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°29936 déposé le 11/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°31422 déposé le 26/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°32863 déposé le 03/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°25656 déposé le 23/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°32260 déposé le 03/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°313 déposé le 05/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°28057 déposé le 16/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°22995 déposé le 12/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°28747 déposé le 04/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°26372 déposé le 22/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°29018 déposé le 23/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°18887 déposé le 05/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°19013 déposé le 30/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°14415 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°238 déposé le 09/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°10189 déposé le 23/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°14944 déposé le 18/09/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°16289 déposé le 31/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°15802 déposé le 17/10/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°13405 déposé le 12/10/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1982B02028
Dépôt : N°15423 déposé le 20/11/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 17432 du 17/06/2022
Numéro de gestion : 1982B02028
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 93927 1767 76315 789
ANTerrains5 8014 1171 6842 264
APConstructions78 06024 20853 85357 115
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels634 623493 070141 553164 524
ATAutres immobilisations corporelles1 609 8261 406 169203 657199 760
AVImmobilisations en cours50 43850 43850 438
BFPrêts70 93870 93863 882
BJTOTAL (I)2 484 6251 954 739529 886553 772
BXClients et comptes rattachés125 97420 341105 634165 177
BZAutres créances409 25818 086391 172232 812
CFDisponibilités198198168
CHCharges constatées d’avance83 49883 49884 054
CJTOTAL (II)618 92838 427580 501482 211
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 103 5531 993 1661 110 3871 035 983
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 49030 490
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-91 057-72 911
DJSubventions d’investissement109 76765 552
DLTOTAL (I)49 19923 131
DPProvisions pour risques176 036105 238
DRTOTAL (III)176 036105 238
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)98835 063
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143 310144 751
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés195 537174 638
DYDettes fiscales et sociales475 251524 965
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés330964
EAAutres dettes45 67524 545
EBProduits constatés d’avance (2)24 0602 687
ECTOTAL (IV)885 151907 614
EETOTAL GENERAL (I à V)1 110 3871 035 983
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises489489378
FGProduction vendue services3 693 5663 693 5663 580 851
FJChiffres d’affaires nets3 694 0543 694 0543 581 229
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges111 263288 824
FQAutres produits4 279244
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 809 5973 870 297
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 301864
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements161 465163 322
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 377
FWAutres achats et charges externes1 231 6071 167 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés175 505163 909
FYSalaires et traitements1 532 4801 575 854
FZCharges sociales537 968556 373
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements157 796148 708
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 341
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions85 92950 238
GEAutres charges75 98515 667
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 980 3773 846 337
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-170 78123 960
GJProduits financiers de participations104
GLAutres intérêts et produits assimilés1 064
GPTotal des produits financiers (V)1041 064
GRIntérêts et charges assimilées1 9791 045
GUTotal des charges financières (VI)1 9791 045
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 87519
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-172 65623 978
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital99 68558 211
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 68558 211
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155 100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions18 086
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 086155 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 599-96 889
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 909 3863 929 571
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 000 4434 002 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-91 057-72 911
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 1498 02727 176
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 777 794149 7691 927 564
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 796 943157 7961 954 739
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges61 600
5VAutres provisions pour risques et charges114 436
5ZTotal Provisions pour risques et charges105 23885 92915 131176 036
6TSur comptes clients20 34120 341
6XAutres provisions pour dépréciation18 08618 086
7BTotal Provisions pour dépréciation38 42738 427
7CTOTAL GENERAL105 238124 35615 131214 463
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation106 27015 131
UJ- Exceptionnelles18 086
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts70 938
VAClients douteux ou litigieux8 799
UXAutres créances clients117 175
UYPersonnel et comptes rattachés460
VBT. V. A.125 036
VCGroupe et associés64 287
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)219 626
VSCharges constatées d’avance83 498
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES689 819618 88270 938
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine988988
8AEmprunts et dettes financières divers143 310143 310
8BFournisseurs et comptes rattaché195 537195 537
8CPersonnel et comptes rattachés264 357264 357
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux200 792200 792
VWT.V.A.1 1371 137
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 9658 965
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés330330
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 67545 675
8LProduits constatés d’avance24 06024 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES885 151741 841143 310
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 28876 du 03/06/2021
Numéro de gestion : 1982B02028
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 93927 1767 76315 789
ANTerrains5 8014 1171 6842 264
APConstructions78 06024 20853 85357 115
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels634 623493 070141 553164 524
ATAutres immobilisations corporelles1 609 8261 406 169203 657199 760
AVImmobilisations en cours50 43850 43850 438
BFPrêts70 93870 93863 882
BJTOTAL (I)2 484 6251 954 739529 886553 772
BXClients et comptes rattachés125 97420 341105 634165 177
BZAutres créances409 25818 086391 172232 812
CFDisponibilités198198168
CHCharges constatées d’avance83 49883 49884 054
CJTOTAL (II)618 92838 427580 501482 211
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 103 5531 993 1661 110 3871 035 983
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 49030 490
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-91 057-72 911
DJSubventions d’investissement109 76765 552
DLTOTAL (I)49 19923 131
DPProvisions pour risques176 036105 238
DRTOTAL (III)176 036105 238
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)98835 063
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143 310144 751
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés195 537174 638
DYDettes fiscales et sociales475 251524 965
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés330964
EAAutres dettes45 67524 545
EBProduits constatés d’avance (2)24 0602 687
ECTOTAL (IV)885 151907 614
EETOTAL GENERAL (I à V)1 110 3871 035 983
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises489489378
FGProduction vendue services3 693 5663 693 5663 580 851
FJChiffres d’affaires nets3 694 0543 694 0543 581 229
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges111 263288 824
FQAutres produits4 279244
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 809 5973 870 297
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 301864
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements161 465163 322
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 377
FWAutres achats et charges externes1 231 6071 167 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés175 505163 909
FYSalaires et traitements1 532 4801 575 854
FZCharges sociales537 968556 373
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements157 796148 708
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 341
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions85 92950 238
GEAutres charges75 98515 667
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 980 3773 846 337
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-170 78123 960
GJProduits financiers de participations104
GLAutres intérêts et produits assimilés1 064
GPTotal des produits financiers (V)1041 064
GRIntérêts et charges assimilées1 9791 045
GUTotal des charges financières (VI)1 9791 045
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 87519
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-172 65623 978
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital99 68558 211
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 68558 211
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155 100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions18 086
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 086155 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 599-96 889
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 909 3863 929 571
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 000 4434 002 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-91 057-72 911
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 1498 02727 176
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 777 794149 7691 927 564
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 796 943157 7961 954 739
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges61 600
5VAutres provisions pour risques et charges114 436
5ZTotal Provisions pour risques et charges105 23885 92915 131176 036
6TSur comptes clients20 34120 341
6XAutres provisions pour dépréciation18 08618 086
7BTotal Provisions pour dépréciation38 42738 427
7CTOTAL GENERAL105 238124 35615 131214 463
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation106 27015 131
UJ- Exceptionnelles18 086
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts70 938
VAClients douteux ou litigieux8 799
UXAutres créances clients117 175
UYPersonnel et comptes rattachés460
VBT. V. A.125 036
VCGroupe et associés64 287
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)219 626
VSCharges constatées d’avance83 498
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES689 819618 88270 938
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine988988
8AEmprunts et dettes financières divers143 310143 310
8BFournisseurs et comptes rattaché195 537195 537
8CPersonnel et comptes rattachés264 357264 357
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux200 792200 792
VWT.V.A.1 1371 137
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 9658 965
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés330330
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 67545 675
8LProduits constatés d’avance24 06024 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES885 151741 841143 310
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 12679 du 22/05/2020
Numéro de gestion : 1982B02028
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 93927 1767 76315 789
ANTerrains5 8014 1171 6842 264
APConstructions78 06024 20853 85357 115
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels634 623493 070141 553164 524
ATAutres immobilisations corporelles1 609 8261 406 169203 657199 760
AVImmobilisations en cours50 43850 43850 438
BFPrêts70 93870 93863 882
BJTOTAL (I)2 484 6251 954 739529 886553 772
BXClients et comptes rattachés125 97420 341105 634165 177
BZAutres créances409 25818 086391 172232 812
CFDisponibilités198198168
CHCharges constatées d’avance83 49883 49884 054
CJTOTAL (II)618 92838 427580 501482 211
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 103 5531 993 1661 110 3871 035 983
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 49030 490
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-91 057-72 911
DJSubventions d’investissement109 76765 552
DLTOTAL (I)49 19923 131
DPProvisions pour risques176 036105 238
DRTOTAL (III)176 036105 238
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)98835 063
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143 310144 751
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés195 537174 638
DYDettes fiscales et sociales475 251524 965
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés330964
EAAutres dettes45 67524 545
EBProduits constatés d’avance (2)24 0602 687
ECTOTAL (IV)885 151907 614
EETOTAL GENERAL (I à V)1 110 3871 035 983
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises489489378
FGProduction vendue services3 693 5663 693 5663 580 851
FJChiffres d’affaires nets3 694 0543 694 0543 581 229
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges111 263288 824
FQAutres produits4 279244
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 809 5973 870 297
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 301864
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements161 465163 322
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 377
FWAutres achats et charges externes1 231 6071 167 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés175 505163 909
FYSalaires et traitements1 532 4801 575 854
FZCharges sociales537 968556 373
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements157 796148 708
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 341
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions85 92950 238
GEAutres charges75 98515 667
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 980 3773 846 337
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-170 78123 960
GJProduits financiers de participations104
GLAutres intérêts et produits assimilés1 064
GPTotal des produits financiers (V)1041 064
GRIntérêts et charges assimilées1 9791 045
GUTotal des charges financières (VI)1 9791 045
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 87519
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-172 65623 978
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital99 68558 211
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 68558 211
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155 100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions18 086
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 086155 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 599-96 889
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 909 3863 929 571
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 000 4434 002 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-91 057-72 911
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 1498 02727 176
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 777 794149 7691 927 564
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 796 943157 7961 954 739
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges61 600
5VAutres provisions pour risques et charges114 436
5ZTotal Provisions pour risques et charges105 23885 92915 131176 036
6TSur comptes clients20 34120 341
6XAutres provisions pour dépréciation18 08618 086
7BTotal Provisions pour dépréciation38 42738 427
7CTOTAL GENERAL105 238124 35615 131214 463
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation106 27015 131
UJ- Exceptionnelles18 086
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts70 938
VAClients douteux ou litigieux8 799
UXAutres créances clients117 175
UYPersonnel et comptes rattachés460
VBT. V. A.125 036
VCGroupe et associés64 287
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)219 626
VSCharges constatées d’avance83 498
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES689 819618 88270 938
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine988988
8AEmprunts et dettes financières divers143 310143 310
8BFournisseurs et comptes rattaché195 537195 537
8CPersonnel et comptes rattachés264 357264 357
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux200 792200 792
VWT.V.A.1 1371 137
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 9658 965
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés330330
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 67545 675
8LProduits constatés d’avance24 06024 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES885 151741 841143 310
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 36485 du 16/08/2019
Numéro de gestion : 1982B02028
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 93927 1767 76315 789
ANTerrains5 8014 1171 6842 264
APConstructions78 06024 20853 85357 115
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels634 623493 070141 553164 524
ATAutres immobilisations corporelles1 609 8261 406 169203 657199 760
AVImmobilisations en cours50 43850 43850 438
BFPrêts70 93870 93863 882
BJTOTAL (I)2 484 6251 954 739529 886553 772
BXClients et comptes rattachés125 97420 341105 634165 177
BZAutres créances409 25818 086391 172232 812
CFDisponibilités198198168
CHCharges constatées d’avance83 49883 49884 054
CJTOTAL (II)618 92838 427580 501482 211
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 103 5531 993 1661 110 3871 035 983
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 49030 490
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-91 057-72 911
DJSubventions d’investissement109 76765 552
DLTOTAL (I)49 19923 131
DPProvisions pour risques176 036105 238
DRTOTAL (III)176 036105 238
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)98835 063
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143 310144 751
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés195 537174 638
DYDettes fiscales et sociales475 251524 965
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés330964
EAAutres dettes45 67524 545
EBProduits constatés d’avance (2)24 0602 687
ECTOTAL (IV)885 151907 614
EETOTAL GENERAL (I à V)1 110 3871 035 983
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises489489378
FGProduction vendue services3 693 5663 693 5663 580 851
FJChiffres d’affaires nets3 694 0543 694 0543 581 229
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges111 263288 824
FQAutres produits4 279244
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 809 5973 870 297
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 301864
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements161 465163 322
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 377
FWAutres achats et charges externes1 231 6071 167 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés175 505163 909
FYSalaires et traitements1 532 4801 575 854
FZCharges sociales537 968556 373
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements157 796148 708
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 341
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions85 92950 238
GEAutres charges75 98515 667
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 980 3773 846 337
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-170 78123 960
GJProduits financiers de participations104
GLAutres intérêts et produits assimilés1 064
GPTotal des produits financiers (V)1041 064
GRIntérêts et charges assimilées1 9791 045
GUTotal des charges financières (VI)1 9791 045
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 87519
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-172 65623 978
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital99 68558 211
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 68558 211
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155 100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions18 086
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 086155 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 599-96 889
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 909 3863 929 571
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 000 4434 002 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-91 057-72 911
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 1498 02727 176
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 777 794149 7691 927 564
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 796 943157 7961 954 739
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges61 600
5VAutres provisions pour risques et charges114 436
5ZTotal Provisions pour risques et charges105 23885 92915 131176 036
6TSur comptes clients20 34120 341
6XAutres provisions pour dépréciation18 08618 086
7BTotal Provisions pour dépréciation38 42738 427
7CTOTAL GENERAL105 238124 35615 131214 463
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation106 27015 131
UJ- Exceptionnelles18 086
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts70 938
VAClients douteux ou litigieux8 799
UXAutres créances clients117 175
UYPersonnel et comptes rattachés460
VBT. V. A.125 036
VCGroupe et associés64 287
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)219 626
VSCharges constatées d’avance83 498
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES689 819618 88270 938
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine988988
8AEmprunts et dettes financières divers143 310143 310
8BFournisseurs et comptes rattaché195 537195 537
8CPersonnel et comptes rattachés264 357264 357
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux200 792200 792
VWT.V.A.1 1371 137
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 9658 965
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés330330
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 67545 675
8LProduits constatés d’avance24 06024 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES885 151741 841143 310
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 31342 du 09/08/2018
Numéro de gestion : 1982B02028
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 93927 1767 76315 789
ANTerrains5 8014 1171 6842 264
APConstructions78 06024 20853 85357 115
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels634 623493 070141 553164 524
ATAutres immobilisations corporelles1 609 8261 406 169203 657199 760
AVImmobilisations en cours50 43850 43850 438
BFPrêts70 93870 93863 882
BJTOTAL (I)2 484 6251 954 739529 886553 772
BXClients et comptes rattachés125 97420 341105 634165 177
BZAutres créances409 25818 086391 172232 812
CFDisponibilités198198168
CHCharges constatées d’avance83 49883 49884 054
CJTOTAL (II)618 92838 427580 501482 211
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 103 5531 993 1661 110 3871 035 983
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 49030 490
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-91 057-72 911
DJSubventions d’investissement109 76765 552
DLTOTAL (I)49 19923 131
DPProvisions pour risques176 036105 238
DRTOTAL (III)176 036105 238
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)98835 063
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143 310144 751
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés195 537174 638
DYDettes fiscales et sociales475 251524 965
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés330964
EAAutres dettes45 67524 545
EBProduits constatés d’avance (2)24 0602 687
ECTOTAL (IV)885 151907 614
EETOTAL GENERAL (I à V)1 110 3871 035 983
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises489489378
FGProduction vendue services3 693 5663 693 5663 580 851
FJChiffres d’affaires nets3 694 0543 694 0543 581 229
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges111 263288 824
FQAutres produits4 279244
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 809 5973 870 297
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 301864
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements161 465163 322
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 377
FWAutres achats et charges externes1 231 6071 167 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés175 505163 909
FYSalaires et traitements1 532 4801 575 854
FZCharges sociales537 968556 373
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements157 796148 708
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 341
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions85 92950 238
GEAutres charges75 98515 667
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 980 3773 846 337
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-170 78123 960
GJProduits financiers de participations104
GLAutres intérêts et produits assimilés1 064
GPTotal des produits financiers (V)1041 064
GRIntérêts et charges assimilées1 9791 045
GUTotal des charges financières (VI)1 9791 045
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 87519
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-172 65623 978
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital99 68558 211
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 68558 211
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155 100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions18 086
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 086155 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 599-96 889
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 909 3863 929 571
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 000 4434 002 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-91 057-72 911
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 1498 02727 176
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 777 794149 7691 927 564
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 796 943157 7961 954 739
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges61 600
5VAutres provisions pour risques et charges114 436
5ZTotal Provisions pour risques et charges105 23885 92915 131176 036
6TSur comptes clients20 34120 341
6XAutres provisions pour dépréciation18 08618 086
7BTotal Provisions pour dépréciation38 42738 427
7CTOTAL GENERAL105 238124 35615 131214 463
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation106 27015 131
UJ- Exceptionnelles18 086
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts70 938
VAClients douteux ou litigieux8 799
UXAutres créances clients117 175
UYPersonnel et comptes rattachés460
VBT. V. A.125 036
VCGroupe et associés64 287
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)219 626
VSCharges constatées d’avance83 498
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES689 819618 88270 938
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine988988
8AEmprunts et dettes financières divers143 310143 310
8BFournisseurs et comptes rattaché195 537195 537
8CPersonnel et comptes rattachés264 357264 357
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux200 792200 792
VWT.V.A.1 1371 137
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 9658 965
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés330330
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 67545 675
8LProduits constatés d’avance24 06024 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES885 151741 841143 310
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 25302 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 1982B02028
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 93927 1767 76315 789
ANTerrains5 8014 1171 6842 264
APConstructions78 06024 20853 85357 115
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels634 623493 070141 553164 524
ATAutres immobilisations corporelles1 609 8261 406 169203 657199 760
AVImmobilisations en cours50 43850 43850 438
BFPrêts70 93870 93863 882
BJTOTAL (I)2 484 6251 954 739529 886553 772
BXClients et comptes rattachés125 97420 341105 634165 177
BZAutres créances409 25818 086391 172232 812
CFDisponibilités198198168
CHCharges constatées d’avance83 49883 49884 054
CJTOTAL (II)618 92838 427580 501482 211
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 103 5531 993 1661 110 3871 035 983
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 49030 490
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-91 057-72 911
DJSubventions d’investissement109 76765 552
DLTOTAL (I)49 19923 131
DPProvisions pour risques176 036105 238
DRTOTAL (III)176 036105 238
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)98835 063
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143 310144 751
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés195 537174 638
DYDettes fiscales et sociales475 251524 965
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés330964
EAAutres dettes45 67524 545
EBProduits constatés d’avance (2)24 0602 687
ECTOTAL (IV)885 151907 614
EETOTAL GENERAL (I à V)1 110 3871 035 983
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises489489378
FGProduction vendue services3 693 5663 693 5663 580 851
FJChiffres d’affaires nets3 694 0543 694 0543 581 229
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges111 263288 824
FQAutres produits4 279244
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 809 5973 870 297
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 301864
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements161 465163 322
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 377
FWAutres achats et charges externes1 231 6071 167 025
FXImpôts, taxes et versements assimilés175 505163 909
FYSalaires et traitements1 532 4801 575 854
FZCharges sociales537 968556 373
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements157 796148 708
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 341
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions85 92950 238
GEAutres charges75 98515 667
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 980 3773 846 337
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-170 78123 960
GJProduits financiers de participations104
GLAutres intérêts et produits assimilés1 064
GPTotal des produits financiers (V)1041 064
GRIntérêts et charges assimilées1 9791 045
GUTotal des charges financières (VI)1 9791 045
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 87519
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-172 65623 978
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital99 68558 211
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 68558 211
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155 100
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions18 086
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 086155 100
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)81 599-96 889
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 909 3863 929 571
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 000 4434 002 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-91 057-72 911
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles19 1498 02727 176
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 777 794149 7691 927 564
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 796 943157 7961 954 739
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges61 600
5VAutres provisions pour risques et charges114 436
5ZTotal Provisions pour risques et charges105 23885 92915 131176 036
6TSur comptes clients20 34120 341
6XAutres provisions pour dépréciation18 08618 086
7BTotal Provisions pour dépréciation38 42738 427
7CTOTAL GENERAL105 238124 35615 131214 463
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation106 27015 131
UJ- Exceptionnelles18 086
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts70 938
VAClients douteux ou litigieux8 799
UXAutres créances clients117 175
UYPersonnel et comptes rattachés460
VBT. V. A.125 036
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VSCharges constatées d’avance83 498
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES689 819618 88270 938
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine988988
8AEmprunts et dettes financières divers143 310143 310
8BFournisseurs et comptes rattaché195 537195 537
8CPersonnel et comptes rattachés264 357264 357
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VWT.V.A.1 1371 137
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 9658 965
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés330330
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)45 67545 675
8LProduits constatés d’avance24 06024 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES885 151741 841143 310

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