THYGO 2

Entreprise

THYGO 2
Dernière mise à jour : 28/06/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/06/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52871992500380 / Siren : 528719925 / NIC : 00380
N° de TVA : FR 73 528719925
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
THYGO 2
Adresse :
TENERGIE ARTEPARC DE FUVEAU, BAT. A
PLAN DE FABRIQUE

13710 FUVEAU
Liens de succession de l'établissement :
28/06/2022 : Succession
Prédécesseur : THYGO 2
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/11/2010
Dénomination : THYGO 2
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°751
NOJO : 1301MYG53745900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : Thygo 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°306
NOJO : 001301MYG535644
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : Thygo 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TERRES D'ENERGIE 2
05/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°207
NOJO : 001301MYG511705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Date de commencement d'activité : 28/06/2022
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : Thygo 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TENERGIE
21/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°511
NOJO : 1301MYG50488900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : Thygo 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°382
NOJO : 1301MYG46357300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : Thygo 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°724
NOJO : 1301MYG46112200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : Thygo 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°160
NOJO : 001301MYG454112
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : Thygo 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TENERGIE
16/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°162
NOJO : 001301MYG429757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : Thygo 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TENERGIE ; Commissaire aux comptes titulaire : CONCEPT EXPERTS ET COMMISSAIRES ; Commissaire aux comptes suppléant : SCP MARTIN IMBERT
30/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°424
NOJO : 1301MYG40680400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : FRANCE SOLAIRE UNION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°521
NOJO : 130139319200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : FRANCE SOLAIRE UNION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1202
NOJO : 130136125600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : FRANCE SOLAIRE UNION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1472
NOJO : 130133077900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : FRANCE SOLAIRE UNION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1053
NOJO : 130130876600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : FRANCE SOLAIRE UNION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2291
NOJO : 130128225100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : FRANCE SOLAIRE UNION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°83
NOJO : BXB14073000144T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : FRANCE SOLAIRE UNION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°87
NOJO : BXB13298000242M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : FRANCE SOLAIRE UNION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TENERGIE DEVELOPPEMENT (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CONCEPT EXPERTS ET COMMISSAIRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : SCP MARTIN IMBERT (SC)
04/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°150
NOJO : BXB13270000089U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : TENCAL
Forme juridique : Société en nom collectif
Montant du capital : 10000 EUR
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2464
NOJO : 130126312600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : TENCAL
Forme juridique : Société en nom collectif
05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1445
NOJO : BXC12234003395A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : TENCAL
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
40 avenue Verte Campagne
13540 Aix-en-Provence
02/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°180
NOJO : BXB120580005049
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : TENCAL
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant associé : TENERGIE DEVELOPPEMENT (SARL) Associé : TENERGIE (SAS)
19/12/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°168
NOJO : BXA10347000045R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 01/12/2010
Date de commencement d'activité : 22/11/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 528 719 925
Dénomination : TENCAL
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant associé : TENERGIE INVEST (SAS) Associé : TENERGIE (SAS)
Montant du capital : 100 EUR

Etablissement principal :
Activité : Exploitation de tout équipement productif d'énergie renouvelable et en particulier d'énergie photovoltaïque production stockage et commercialisation d'énergies renouvelables.
Origine des fonds : Création

Adresse :
40 avenue Verte Campagne
13540 Aix-en-Provence
Historique de l'unité légale :
28/06/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00380
Caractère employeur : Non
05/10/2020 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : THYGO 2
Economie sociale et solidaire : Oui
02/12/2013 : code NIC
Code NIC : 00026
27/09/2013 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : FRANCE SOLAIRE UNION
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
03/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Type : Personne Morale

Nom : TENERGIE
Siren : 507981140
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Arteparc de Fuveau, Bâtiment A
Lieu-Dit Plan de Fabrique
13710 Fuveau
FRANCE
22/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Type : Personne Morale

Nom : TENERGIE
Siren : 507981140
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Arteparc de Meyreuil
Route de la Côte d'Azur Bâtiment A
13590 Meyreuil
FRANCE
20/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Type : Personne Morale

Nom : TENERGIE DEVELOPPEMENT
Siren : 509137493
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
40 avenue Verte Campagne
13540 Puyricard
FRANCE
20/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Type : Personne Morale

Nom : CONCEPT EXPERTS ET COMMISSAIRES
Siren : 712621390
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 chemin des Meinajaries
84911 Avignon
FRANCE
20/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Type : Personne Morale

Nom : SCP MARTIN IMBERT
Siren : 383144821
Forme juridique : Société civile
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
285 rue Gillles Roberval Bat A3
30900 Nîmes
FRANCE
Dépôts des actes :
06/12/2022 : Acte
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°90 déposé le 03/01/2023
Etat : Déposé
06/12/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°90 déposé le 03/01/2023
Etat : Déposé
28/06/2022 : Acte
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°90 déposé le 03/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
05/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°13856 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
05/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°13856 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
05/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°13856 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°13856 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
05/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°13856 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
05/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°13856 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
05/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°13856 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°13856 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
28/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°9204 déposé le 22/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
28/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°9204 déposé le 22/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
28/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°9204 déposé le 22/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
28/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°9204 déposé le 22/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°21868 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°21868 déposé le 14/08/2018
Etat : Déposé
02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1920 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1920 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1920 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : FRANCE SOLAIRE UNION
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Commissaire aux Comptes Titulaire
27/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : FRANCE SOLAIRE UNION
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Commissaire aux Comptes Titulaire
27/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : FRANCE SOLAIRE UNION
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
27/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Commissaire aux Comptes Titulaire
27/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7761 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
11/09/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6902 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transformation de SNC en SAS
11/09/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6902 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transformation de SNC en SAS
11/09/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6902 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transformation de SNC en SAS
13/08/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6962 déposé le 18/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/08/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6962 déposé le 18/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
13/08/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6962 déposé le 18/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/08/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6962 déposé le 18/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
13/08/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6962 déposé le 18/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/08/2013 : Décision(s) des associés
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6962 déposé le 18/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : de la Société TENERGIE INVEST à la Société TENERGIE DEVELOPPEMENT
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément de la cession de parts
22/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : de la Société TENERGIE INVEST à la Société TENERGIE DEVELOPPEMENT
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément de la cession de parts
22/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : de la Société TENERGIE INVEST à la Société TENERGIE DEVELOPPEMENT
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément de la cession de parts
22/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7721 déposé le 01/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7721 déposé le 01/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7721 déposé le 01/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6962 déposé le 18/09/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1920 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6962 déposé le 18/09/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1920 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1415 déposé le 15/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6962 déposé le 18/09/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°1920 déposé le 03/03/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
03/01/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
C/o Tenergie, Arteparc de Fuveau, Bât A,
Lieu-Dit Plan de Fabrique
13710 Fuveau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/2022
Activité : L'édification et l'exploitation de tout équipement productif d'énergie renouvelable, et en particulier d'énergie photovoltaïque,- la production, le stockage, la commercialisation de toute énergie renouvelable,- la participation directe ou indirecte de la société à toutes activités ou opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, en France ou à l'étranger, sous quelque forme que ce soit, dès lors que ces activité ou opérations peuvent se rattacher directement ouindirectement à l'objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires,- Et plus généralement toutes opérations, de quelque nature qu'elles soient, pouvant se rattacher, directement ou indirectement, à cet objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Arteparc de Meyreuil Bât.A-C/o Tenergie
Route de la Côte d'Azur
13590 Meyreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2010
Activité : Exploitation de tout équipement productif d'énergie renouvelable et en particulier d'énergie photovoltaïque production stockage et commercialisation d'énergies renouvelables.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2021B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
la Poussarie 4691
81340 Assac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/10/2020
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2021B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
Saint-Julien 4693
81350 Valderiès
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/10/2020
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2021B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
la Galoubie 4075
81190 Montauriol
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/10/2020
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2021B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
Saint-Maurice 4128
81140 Puycelsi
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/11/2020
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2021B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
9 rue des Pyrénées
21 impasse de Roumagnac 4652
81600 Gaillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/11/2020
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2021B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
la Bouysse 4590
81640 Monestiés
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/11/2020
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2021B00078
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
Alauzet 4597
81600 Cadalen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/11/2020
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de la Côte d'Azur
Arteparc de Meyreuil Bât. A - c/o TENERGIE
13590 Meyreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2010
Activité : Exploitation de tout équipement productif d'énergie renouvelable et en particulier d'énergie photovoltaïque production stockage et commercialisation d'énergies renouvelables.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
03/01/2023 : Thygo 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'édification et l'exploitation de tout équipement productif d'énergie renouvelable, et en particulier d'énergie photovoltaïque,- la production, le stockage, la commercialisation de toute énergie renouvelable,- la participation directe ou indirecte de la société à toutes activités ou opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, en France ou à l'étranger, sous quelque forme que ce soit, dès lors que ces activité ou opérations peuvent se rattacher directement ouindirectement à l'objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires,- Et plus généralement toutes opérations, de quelque nature qu'elles soient, pouvant se rattacher, directement ou indirectement, à cet objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/06/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/07/2021 : Thygo 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/02/2021 : THYGO 2
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2021
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/10/2020

Economie sociale et solidaire : Oui
20/08/2015 : FRANCE SOLAIRE UNION
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°15200 déposé le 19/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°16422 déposé le 13/10/2021
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°14873 déposé le 23/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°13174 déposé le 21/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°13174 déposé le 21/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°3046 déposé le 22/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°3046 déposé le 22/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°11367 déposé le 29/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°11367 déposé le 29/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6897 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6897 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°6897 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7676 déposé le 20/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7676 déposé le 20/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°7676 déposé le 20/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°3992 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°3992 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°3992 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°5803 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°5803 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°5803 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°5296 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°5296 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2010B02354
Dépôt : N°5296 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 15200 du 19/10/2022
Numéro de gestion : 2010B02354
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances9999991 077
CFDisponibilités2 1582 1583 628
CJTOTAL (II)3 1573 1574 705
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 1573 1574 705
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-7 482-5 837
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-333-1 645
DLTOTAL (I)2 1852 518
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9721 884
DYDettes fiscales et sociales303
ECTOTAL (IV)9722 187
EETOTAL GENERAL (I à V)3 1574 705
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9722 187
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2931 615
GEAutres charges40
GFTotal des charges d’exploitation (II)3331 615
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-333-1 615
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-333-1 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3331 645
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-333-1 645
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 16422 du 13/10/2021
Numéro de gestion : 2010B02354
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances9999991 077
CFDisponibilités2 1582 1583 628
CJTOTAL (II)3 1573 1574 705
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 1573 1574 705
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-7 482-5 837
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-333-1 645
DLTOTAL (I)2 1852 518
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9721 884
DYDettes fiscales et sociales303
ECTOTAL (IV)9722 187
EETOTAL GENERAL (I à V)3 1574 705
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9722 187
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2931 615
GEAutres charges40
GFTotal des charges d’exploitation (II)3331 615
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-333-1 615
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-333-1 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3331 645
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-333-1 645
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 14873 du 23/09/2021
Numéro de gestion : 2010B02354
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances9999991 077
CFDisponibilités2 1582 1583 628
CJTOTAL (II)3 1573 1574 705
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 1573 1574 705
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-7 482-5 837
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-333-1 645
DLTOTAL (I)2 1852 518
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9721 884
DYDettes fiscales et sociales303
ECTOTAL (IV)9722 187
EETOTAL GENERAL (I à V)3 1574 705
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9722 187
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2931 615
GEAutres charges40
GFTotal des charges d’exploitation (II)3331 615
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-333-1 615
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-333-1 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3331 645
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-333-1 645
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 13174 du 21/10/2019
Numéro de gestion : 2010B02354
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances9999991 077
CFDisponibilités2 1582 1583 628
CJTOTAL (II)3 1573 1574 705
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 1573 1574 705
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-7 482-5 837
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-333-1 645
DLTOTAL (I)2 1852 518
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9721 884
DYDettes fiscales et sociales303
ECTOTAL (IV)9722 187
EETOTAL GENERAL (I à V)3 1574 705
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9722 187
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2931 615
GEAutres charges40
GFTotal des charges d’exploitation (II)3331 615
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-333-1 615
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-333-1 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3331 645
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-333-1 645
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 3046 du 22/03/2019
Numéro de gestion : 2010B02354
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances9999991 077
CFDisponibilités2 1582 1583 628
CJTOTAL (II)3 1573 1574 705
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 1573 1574 705
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-7 482-5 837
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-333-1 645
DLTOTAL (I)2 1852 518
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9721 884
DYDettes fiscales et sociales303
ECTOTAL (IV)9722 187
EETOTAL GENERAL (I à V)3 1574 705
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9722 187
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2931 615
GEAutres charges40
GFTotal des charges d’exploitation (II)3331 615
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-333-1 615
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-333-1 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3331 645
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-333-1 645
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 11367 du 29/11/2017
Numéro de gestion : 2010B02354
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances9999991 077
CFDisponibilités2 1582 1583 628
CJTOTAL (II)3 1573 1574 705
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 1573 1574 705
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-7 482-5 837
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-333-1 645
DLTOTAL (I)2 1852 518
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9721 884
DYDettes fiscales et sociales303
ECTOTAL (IV)9722 187
EETOTAL GENERAL (I à V)3 1574 705
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9722 187
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2931 615
GEAutres charges40
GFTotal des charges d’exploitation (II)3331 615
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-333-1 615
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-333-1 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)30
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3331 645
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-333-1 645

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