THERMEVASION

Entreprise

THERMEVASION
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 26/03/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39442534200026 / Siren : 394425342 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 4 394425342
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39B : Autres transports routiers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers de passagers : • l’organisation d’excursions en autocars • la location d’autocars avec conducteur à la demande • les circuits touristiques urbains par car • les autres services occasionnels de transport routiers à la demande

Cette sous-classe comprend aussi :
- le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport en ambulance (cf. 86.90A) Produits associés : 49.39.31, 49.39.32, 49.39.33, 49.39.34, 49.39.35, 49.39.39
Coordonnées de l'établissement :
THERMEVASION
Adresse :
4 LE GRENOUILLAT
03310 NERIS-LES-BAINS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2G)
25/12/2003 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
26/03/2003 : Succession
Prédécesseur : THERMEVASION
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/03/1994
Dénomination : THERMEVASION
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°75
NOJO : 0000303MYG63467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ROBIN Xavier ; Gérant : ROBIN Tom
21/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°147
NOJO : 0303MYG62818000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°76
NOJO : 0303MYG59708000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°134
NOJO : 0303MYG56630000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°40
NOJO : 030353238000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°154
NOJO : 030349916000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°50
NOJO : 030346878000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°16
NOJO : 000000030344225
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000 EUR
24/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 030343687000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°14
NOJO : BXB16200000133V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°289
NOJO : 030340956000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2015

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°150
NOJO : 030338048000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°413
NOJO : 030335632000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2013

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°380
NOJO : 030334201000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2012

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°661
NOJO : BXC122230061114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°369
NOJO : BXC11217000485X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2010

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
"Le Grenouillât"
03310 Néris-les-Bains
26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°759
NOJO : BXC102110113061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2009

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
"Le Grenouillât"
03310 Néris-les-Bains
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°689
NOJO : BXC08086001309K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2008

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Le Grenouillât,
03310 Néris-les-Bains
02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°167
NOJO : BXC081410004978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2007

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Le Grenouillât,
03310 Néris-les-Bains
23/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°24
NOJO : BXB08140000535F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

Numéro d'identification : RCS Montluçon 394 425 342
Dénomination : THERMEVASION SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : ROBIN Xavier
Historique de l'unité légale :
01/07/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev1 : 60.2G)
Représentants légaux :
10/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Type : Personne Physique

Nom : ROBIN Xavier
Né le 31/10/1968 à Désertines (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18 allée de l'Europe
03600 Commentry
FRANCE
Dépôts des actes :
06/06/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°566 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
06/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°566 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
14/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°266 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
11/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°266 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
13/08/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°680 déposé le 20/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°320 déposé le 02/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
26/03/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°219 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège NERIS LES BAINS 03310, LE GRENOUILLAT DEPART D'UN CO-GERANT
01/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°191 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO-GERANT
02/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°813 déposé le 19/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
16/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°693 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°693 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
05/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°323 déposé le 03/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
24/08/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°414 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°165 déposé le 05/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°165 déposé le 05/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°165 déposé le 05/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°165 déposé le 05/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°693 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°219 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège NERIS LES BAINS 03310, LE GRENOUILLAT DEPART D'UN CO-GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°219 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
Décision : DECISION UNANIME DES ASSOCIES EN DATE DU 28/03/2003 Transfert du siège NERIS LES BAINS 03310, LE GRENOUILLAT DEPART D'UN CO-GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°54 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : DECISION UNANIME DES ASSOCIES EN DATE DU 27/10/2003 Modification de la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°54 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°266 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
10/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
"Le Grenouillât"
03310 Neris-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/04/1994
Activité : Transport public routier de personnes, organisation de toutes manifestations à caractère touristique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/03/2017 : THERMEVASION SARL
Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°230 déposé le 10/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°285 déposé le 06/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°294 déposé le 03/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°422 déposé le 03/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°1125 déposé le 14/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°877 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°581 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°443 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°136 déposé le 06/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°278 déposé le 01/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°693 déposé le 03/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°774 déposé le 10/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°532 déposé le 25/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°312 déposé le 01/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°141 déposé le 27/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°416 déposé le 18/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°377 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°334 déposé le 29/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°422 déposé le 08/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°311 déposé le 24/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°341 déposé le 08/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°353 déposé le 10/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1994B00022
Dépôt : N°291 déposé le 07/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2022 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 441 du 09/05/2023
Numéro de gestion : 1994B00022
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6312 631
ANTerrains16 83913 9362 9033 742
APConstructions16 4036 8829 52111 505
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 7936 4481 3451 788
ATAutres immobilisations corporelles231 08687 917143 169177 852
BHAutres immobilisations financières238238238
BJTOTAL (I)274 990117 814157 175195 125
BXClients et comptes rattachés77 51177 51185 494
BZAutres créances51 63151 63134 224
CFDisponibilités90 26390 26392 055
CHCharges constatées d’avance78 85278 85212 969
CJTOTAL (II)298 256298 256224 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)573 246117 814455 432419 866
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves144 35498 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)73 57845 839
DLTOTAL (I)226 732153 154
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)107 827161 929
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 6646 433
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 000900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés47 92935 874
DYDettes fiscales et sociales62 27961 576
ECTOTAL (IV)228 700266 712
EETOTAL GENERAL (I à V)455 432419 866
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 642158 885
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 989
31/10/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 570 du 24/05/2022
Numéro de gestion : 1994B00022
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6312 631
ANTerrains16 83913 9362 9033 742
APConstructions16 4036 8829 52111 505
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 7936 4481 3451 788
ATAutres immobilisations corporelles231 08687 917143 169177 852
BHAutres immobilisations financières238238238
BJTOTAL (I)274 990117 814157 175195 125
BXClients et comptes rattachés77 51177 51185 494
BZAutres créances51 63151 63134 224
CFDisponibilités90 26390 26392 055
CHCharges constatées d’avance78 85278 85212 969
CJTOTAL (II)298 256298 256224 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)573 246117 814455 432419 866
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves144 35498 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)73 57845 839
DLTOTAL (I)226 732153 154
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)107 827161 929
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 6646 433
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 000900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés47 92935 874
DYDettes fiscales et sociales62 27961 576
ECTOTAL (IV)228 700266 712
EETOTAL GENERAL (I à V)455 432419 866
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 642158 885
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 989
31/10/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 769 du 17/06/2021
Numéro de gestion : 1994B00022
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6312 631
ANTerrains16 83913 9362 9033 742
APConstructions16 4036 8829 52111 505
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 7936 4481 3451 788
ATAutres immobilisations corporelles231 08687 917143 169177 852
BHAutres immobilisations financières238238238
BJTOTAL (I)274 990117 814157 175195 125
BXClients et comptes rattachés77 51177 51185 494
BZAutres créances51 63151 63134 224
CFDisponibilités90 26390 26392 055
CHCharges constatées d’avance78 85278 85212 969
CJTOTAL (II)298 256298 256224 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)573 246117 814455 432419 866
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves144 35498 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)73 57845 839
DLTOTAL (I)226 732153 154
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)107 827161 929
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 6646 433
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 000900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés47 92935 874
DYDettes fiscales et sociales62 27961 576
ECTOTAL (IV)228 700266 712
EETOTAL GENERAL (I à V)455 432419 866
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 642158 885
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 989
31/10/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 436 du 04/06/2020
Numéro de gestion : 1994B00022
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6312 631
ANTerrains16 83913 9362 9033 742
APConstructions16 4036 8829 52111 505
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 7936 4481 3451 788
ATAutres immobilisations corporelles231 08687 917143 169177 852
BHAutres immobilisations financières238238238
BJTOTAL (I)274 990117 814157 175195 125
BXClients et comptes rattachés77 51177 51185 494
BZAutres créances51 63151 63134 224
CFDisponibilités90 26390 26392 055
CHCharges constatées d’avance78 85278 85212 969
CJTOTAL (II)298 256298 256224 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)573 246117 814455 432419 866
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves144 35498 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)73 57845 839
DLTOTAL (I)226 732153 154
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)107 827161 929
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 6646 433
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 000900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés47 92935 874
DYDettes fiscales et sociales62 27961 576
ECTOTAL (IV)228 700266 712
EETOTAL GENERAL (I à V)455 432419 866
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 642158 885
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 989
31/10/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 339 du 28/03/2019
Numéro de gestion : 1994B00022
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6312 631
ANTerrains16 83913 9362 9033 742
APConstructions16 4036 8829 52111 505
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 7936 4481 3451 788
ATAutres immobilisations corporelles231 08687 917143 169177 852
BHAutres immobilisations financières238238238
BJTOTAL (I)274 990117 814157 175195 125
BXClients et comptes rattachés77 51177 51185 494
BZAutres créances51 63151 63134 224
CFDisponibilités90 26390 26392 055
CHCharges constatées d’avance78 85278 85212 969
CJTOTAL (II)298 256298 256224 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)573 246117 814455 432419 866
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves144 35498 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)73 57845 839
DLTOTAL (I)226 732153 154
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)107 827161 929
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 6646 433
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 000900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés47 92935 874
DYDettes fiscales et sociales62 27961 576
ECTOTAL (IV)228 700266 712
EETOTAL GENERAL (I à V)455 432419 866
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 642158 885
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 989
31/10/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 343 du 12/04/2018
Numéro de gestion : 1994B00022
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6312 631
ANTerrains16 83913 9362 9033 742
APConstructions16 4036 8829 52111 505
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 7936 4481 3451 788
ATAutres immobilisations corporelles231 08687 917143 169177 852
BHAutres immobilisations financières238238238
BJTOTAL (I)274 990117 814157 175195 125
BXClients et comptes rattachés77 51177 51185 494
BZAutres créances51 63151 63134 224
CFDisponibilités90 26390 26392 055
CHCharges constatées d’avance78 85278 85212 969
CJTOTAL (II)298 256298 256224 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)573 246117 814455 432419 866
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves144 35498 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)73 57845 839
DLTOTAL (I)226 732153 154
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)107 827161 929
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 6646 433
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 000900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés47 92935 874
DYDettes fiscales et sociales62 27961 576
ECTOTAL (IV)228 700266 712
EETOTAL GENERAL (I à V)455 432419 866
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 642158 885
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 989
31/10/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 230 du 10/03/2017
Numéro de gestion : 1994B00022
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 6312 631
ANTerrains16 83913 9362 9033 742
APConstructions16 4036 8829 52111 505
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 7936 4481 3451 788
ATAutres immobilisations corporelles231 08687 917143 169177 852
BHAutres immobilisations financières238238238
BJTOTAL (I)274 990117 814157 175195 125
BXClients et comptes rattachés77 51177 51185 494
BZAutres créances51 63151 63134 224
CFDisponibilités90 26390 26392 055
CHCharges constatées d’avance78 85278 85212 969
CJTOTAL (II)298 256298 256224 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)573 246117 814455 432419 866
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves144 35498 516
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)73 57845 839
DLTOTAL (I)226 732153 154
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)107 827161 929
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 6646 433
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 000900
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés47 92935 874
DYDettes fiscales et sociales62 27961 576
ECTOTAL (IV)228 700266 712
EETOTAL GENERAL (I à V)455 432419 866
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an154 642158 885
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 989
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