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de Gourbeyre

THENERGIES 2

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/11/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52509065000025 / Siren : 525090650 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 13 525090650
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/12/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
THENERGIES 2
Adresse :
1-5
1 Rue JEAN MONNET

94130 NOGENT-SUR-MARNE
Liens de succession de l'établissement :
18/11/2021 : Succession
Prédécesseur : THENERGIES 2
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/02/2010
Dénomination : THENERGIES 2
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16593
NOJO : 9401MYG96149800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8642
NOJO : 9401MYG90300100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°4508
NOJO : 009401MYG869099
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NOUVERGIES
21/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°7825
NOJO : 009401MYG867896
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Date de commencement d'activité : 09/02/2010
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8546
NOJO : 9401MYG83790100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8015
NOJO : 9401MYG78485400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7147
NOJO : 9401MYG72853500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14711
NOJO : 119401435383296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13780
NOJO : 119401399105365
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13827
NOJO : 119401375453269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13045
NOJO : 119401350609256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12475
NOJO : 119401327205033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14828
NOJO : 119401304313046
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13366
NOJO : BXC12250008547I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°3194
NOJO : BXB12207002795F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 154000.00 EUR
02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14271
NOJO : BXC11292013410J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/10/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°826
NOJO : BXA10270001495S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 09/02/2010

Numéro d'identification : RCS Créteil 525 090 650
Dénomination : THENERGIES 2
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOURRELIER Jean-Claude
Montant du capital : 79000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
10/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/11/2021 : code NIC
Code NIC : 00025
29/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
27/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Type : Personne Morale

Nom : NOUVERGIES
Siren : 503511081
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
1-5 Rue Jean Monnet
94130 Nogent-sur-Marne
FRANCE
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Type : Personne Physique

Nom : BOURRELIER Jean-Claude
Né le 16/08/1946 à Saint-Calais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
27 Avenue de la Belle Gabrielle
94130 Nogent-sur-Marne
FRANCE
Dépôts des actes :
17/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°29949 déposé le 27/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°29949 déposé le 27/12/2021
Etat : Déposé
18/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°29040 déposé le 16/12/2021
Etat : Déposé
18/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°29040 déposé le 16/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social dans le ressort
29/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°62908 déposé le 15/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°31235 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
28/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°1010 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°1010 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
08/11/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°10822 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°10822 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
08/11/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°10822 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°10822 déposé le 24/07/2012
Etat : Déposé
03/06/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°13237 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
03/06/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°13237 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
09/02/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°13237 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
09/02/2010 : Déclaration de souscription et de versement
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°13237 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
09/02/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°13237 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
09/02/2010 : Déclaration de souscription et de versement
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°13237 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
27/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1-5 Rue Jean Monnet
94130 Nogent-sur-Marne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/02/2010
Activité : La production, la fourniture, la distribution et le commerce d'électricité et l'exploitation de systèmes énergétiques non polluants tels que parcs éoliens. La conception sous toutes ses formes de toutes technologies d'innovation liées au développement durable.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Type : Siège

Adresse :
27 Avenue de la Belle Gabrielle
94130 Nogent-sur-Marne
FRANCE
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 Avenue de la Belle Gabrielle
94130 Nogent-sur-Marne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/02/2010
Activité : La production, la fourniture, la distribution et le commerce d'électricité et l'exploitation de systèmes énergétiques non polluants tels que parcs éoliens. La conception sous toutes ses formes de toutes technologies d'innovation liées au développement durable.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/12/2021 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2010
Texte de l'observation : Le siège social est fixé au domicile du représentant légal pour une durée n'excédant pas 5 ans, en application de l'alinéa 2 de l'article L123-11-1 du code de commerce.
27/12/2021 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2017
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 28/10/2016
27/12/2021 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 15/11/2018
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 29/06/2018
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 46688
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2010
Texte de l'observation : Le siège social est fixé au domicile du représentant légal pour une durée n'excédant pas 5 ans, en application de l'alinéa 2 de l'article L123-11-1 du code de commerce.
17/01/2017 : Ajout
Greffe : Créteil (9401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 34639
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2017
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 28/10/2016
Personnes morales :
27/12/2021 : THENERGIES 2
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La production, la fourniture, la distribution et le commerce d'électricité et l'exploitation de systèmes énergétiques non polluants tels que parcs éoliens. La conception sous toutes ses formes de toutes technologies d'innovation liées au développement durable.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 154000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/01/2017 : THENERGIES 2
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 154000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°21507 déposé le 22/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°16774 déposé le 08/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°12108 déposé le 29/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°22476 déposé le 26/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°17415 déposé le 26/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°12828 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°12828 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°11110 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°11110 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°11770 déposé le 06/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°11770 déposé le 06/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°11558 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°11558 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°13243 déposé le 24/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°13243 déposé le 24/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°14727 déposé le 06/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2010B04095
Dépôt : N°14727 déposé le 06/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 16444 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 2010B04095
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 21507 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 2010B04095
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 16774 du 08/10/2020
Numéro de gestion : 2010B04095
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 12108 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 2010B04095
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 22476 du 26/11/2018
Numéro de gestion : 2010B04095
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 17415 du 26/07/2017
Numéro de gestion : 2010B04095
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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