THEGREENFACTORY - VERRIERES-LE-BUISSON

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/10/2020

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50326098600040 / Siren : 503260986 / NIC : 00040

N° de TVA : FR 86 503260986

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :
THEGREENFACTORY

Adresse :
2 Rue ESTIENNE D ORVES
91370 VERRIERES-LE-BUISSON

Liens de succession de l'établissement :

01/10/2020 : Succession

Prédécesseur : THEGREENFACTORY
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/03/2008

Dénomination : THEGREENFACTORY

Dénomination usuelle: THEGREENFACTORY

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

THEGREENFACTORY - Verrières-le-Buisson (siège)THEGREENFACTORY - Paris (fermé)THEGREENFACTORY - Paris (fermé)THEGREENFACTORY - Paris (fermé)THEGREENFACTORY - Paris (fermé)

Publications au Bodacc :

11/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2060
NOJO : 007801MYG625009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Evry 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 19986.00 EUR

30/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6711
NOJO : 7801MYG62355500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

17/11/2020 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°4181
NOJO : 007801MYG621268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 10/11/2020
Date de commencement d'activité : 15/03/2008
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Evry 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Leveque de Vilmorin Grégoire
Montant du capital : 114825.00 EUR

17/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4241
NOJO : 75012019S123236
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

17/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4242
NOJO : 75012019S123237
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

27/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°1402
NOJO : 7501BP2008B0720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant partant : Hieaux, Martin
Montant du capital : 114825 EUR

09/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2458
NOJO : 75012018S012894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7175
NOJO : 75012017S004250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5935
NOJO : 75012016S027531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6350
NOJO : 75012015S020876
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

23/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°1086
NOJO : BXB14259000654M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 84825 EUR

30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9301
NOJO : 75012014S013658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1131
NOJO : BXB13284001415R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 83825 EUR

06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12927
NOJO : BXC13114013552N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°821
NOJO : BXB12285000600K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 82325 EUR

Siège social :
Adresse :
27 rue Chanez
75016 Paris

06/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1493
NOJO : BXB12059000415I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 80375 EUR

31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10330
NOJO : BXC12021021142A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11183
NOJO : BXC11021014440M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
27 R CHANEZ
75016 PARIS

17/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1187
NOJO : BXB10284001440B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation), l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 78575 EUR

Siège social :
Adresse :
27 rue Chanez
Bâtiment D 7ème Étage
75016 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
27 rue Chanez
Bâtiment D 7ème Étage
75016 Paris

29/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6431
NOJO : BXC09349009074Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
13 BD SUCHET
75016 PARIS

13/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°939
NOJO : BXB08219004363B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 77975 EUR

Siège social :
Adresse :
13 boulevard Suchet
75016 Paris

Siège social :
Adresse :
13 boulevard Suchet
75016 Paris

08/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1314
NOJO : BXB08217002359U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 76275 EUR

Siège social :
Adresse :
13 boulevard Suchet
75016 Paris

26/06/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1217
NOJO : BXA08173004035R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 25/03/2008
Date de commencement d'activité : 15/03/2008

Etablissement principal :
Activité : Recherche et développement et dépôt de nouveaux brevets à partir du matériau Zelfo et toute autre fibre naturelle, pour toute application industrielle et commerciale, création, production et distribution de mobilier
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
13 boulevard Suchet
75016 Paris

Numéro d'identification : RCS paris 503 260 986
Dénomination : THEGREENFACTORY
Nom commercial : THEGREENFACTORY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Leveque De Vilmorin, Grégoire, Gérant : Hieaux, Martin.
.

Montant du capital : 63150 EUR

Adresse :
13 boulevard Suchet
75016 Paris

Historique de l'unité légale :

01/10/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire

Code NIC : 00040
Economie sociale et solidaire : Oui

29/08/2017 : code NIC

Code NIC : 00032

27/01/2011 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

12/06/2010 : code NIC

Code NIC : 00024

Dépôts des actes :

13/06/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°83743 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/06/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°83743 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°83743 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé

30/05/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°83743 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

30/09/2013 : Acte rectificatif

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°88527 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/06/2013 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°88527 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/06/2013 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°88527 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/06/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°88527 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé

31/05/2013 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°88527 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

14/06/2012 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°90830 déposé le 03/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/06/2012 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°90830 déposé le 03/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/06/2012 : Avenant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°90830 déposé le 03/10/2012
Etat : Déposé

14/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°90830 déposé le 03/10/2012
Etat : Déposé

01/06/2012 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°90830 déposé le 03/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

29/09/2011 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°17967 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/09/2011 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°17967 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/09/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°17967 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé

09/09/2011 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°17967 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

12/06/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°85616 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/06/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°85616 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/06/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°85616 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé

25/05/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°85615 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

10/05/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°85615 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 13 boulevard Suchet 75016 PARIS

10/05/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°85615 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/05/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°85615 déposé le 30/09/2010
Etat : Déposé

15/06/2009 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°64483 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°64483 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé

04/06/2009 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°64483 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

15/05/2008 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°57689 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/05/2008 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°57689 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/05/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°57689 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé

26/02/2008 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°28228 déposé le 25/03/2008
Etat : Déposé

Etablissements :

18/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Type : Siège

Adresse :
27 rue Chanez
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2008
Activité : Recherche et développement et dépôt de nouveaux brevets a partir du matériau Zelfo et toute autre fibre naturelle, pour toute application industrielle et commerciale, création, production et distribution de mobilier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Type : Etablissement principal

Adresse :
27 rue Chanez
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2008
Activité : Recherche et développement et dépôt de nouveaux brevets a partir du matériau Zelfo et toute autre fibre naturelle, pour toute application industrielle et commerciale, création, production et distribution de mobilier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

18/01/2017 : THEGREENFACTORY

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Recherche et développement et dépôt de nouveaux brevets à partir du matériau Zelfo et toute autre fibre naturelle, pour toute application industrielle et commerciale, création, production et distribution de mobilier.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/03/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 84825.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°4250 déposé le 18/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°27531 déposé le 07/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°20876 déposé le 18/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°13658 déposé le 26/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°13923 déposé le 02/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°116005 déposé le 19/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°107506 déposé le 29/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B07201
Dépôt : N°95330 déposé le 10/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 17921 du 27/11/2020
Numéro de gestion : 2020B04794
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 017	7 494	2 523	4 526
AT	Autres immobilisations corporelles	3 476	2 384	1 092	554
CU	Autres participations	8 333		8 333	8 333
BH	Autres immobilisations financières				200
BJ	TOTAL (I)	21 826	9 878	11 948	13 613
BX	Clients et comptes rattachés	5 000		5 000
BZ	Autres créances	30 940		30 940	71 957
CF	Disponibilités	15 885		15 885	88 725
CJ	TOTAL (II)	51 825		51 825	160 682
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	73 651	9 878	63 773	174 295
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	84 825	84 825
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	423 318	423 318
DH	Report à nouveau	-389 455	-279 437
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-78 758	-110 018
DK	Provisions réglementées	623	1 150
DL	TOTAL (I)	40 553	119 837
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 138	9 850
DY	Dettes fiscales et sociales	17 083	44 608
EC	TOTAL (IV)	23 221	54 458
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	63 773	174 295
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	23 221	54 458
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				2 317
FG	Production vendue services		28 061	28 061	41 521
FJ	Chiffres d’affaires nets		28 061	28 061	43 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				11 667
FQ	Autres produits			3	12
FR	Total des produits d’exploitation (I)			28 064	55 516
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				2 020
FW	Autres achats et charges externes			24 903	29 869
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 397	810
FY	Salaires et traitements			62 819	143 539
FZ	Charges sociales			24 837	32 221
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 422	2 516
GE	Autres charges			306	144
GF	Total des charges d’exploitation (II)			126 684	211 119
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-98 620	-155 603
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-98 620	-155 603
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	613	362
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	613	362
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	202	-80
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	87	126
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	289	46
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	325	317
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-19 538	-45 268
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	28 677	55 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	107 435	165 897
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-78 758	-110 018

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 123237 du 29/11/2019
Numéro de gestion : 2008B07201
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 017	7 494	2 523	4 526
AT	Autres immobilisations corporelles	3 476	2 384	1 092	554
CU	Autres participations	8 333		8 333	8 333
BH	Autres immobilisations financières				200
BJ	TOTAL (I)	21 826	9 878	11 948	13 613
BX	Clients et comptes rattachés	5 000		5 000
BZ	Autres créances	30 940		30 940	71 957
CF	Disponibilités	15 885		15 885	88 725
CJ	TOTAL (II)	51 825		51 825	160 682
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	73 651	9 878	63 773	174 295
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	84 825	84 825
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	423 318	423 318
DH	Report à nouveau	-389 455	-279 437
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-78 758	-110 018
DK	Provisions réglementées	623	1 150
DL	TOTAL (I)	40 553	119 837
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 138	9 850
DY	Dettes fiscales et sociales	17 083	44 608
EC	TOTAL (IV)	23 221	54 458
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	63 773	174 295
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	23 221	54 458
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				2 317
FG	Production vendue services		28 061	28 061	41 521
FJ	Chiffres d’affaires nets		28 061	28 061	43 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				11 667
FQ	Autres produits			3	12
FR	Total des produits d’exploitation (I)			28 064	55 516
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				2 020
FW	Autres achats et charges externes			24 903	29 869
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 397	810
FY	Salaires et traitements			62 819	143 539
FZ	Charges sociales			24 837	32 221
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 422	2 516
GE	Autres charges			306	144
GF	Total des charges d’exploitation (II)			126 684	211 119
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-98 620	-155 603
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-98 620	-155 603
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	613	362
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	613	362
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	202	-80
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	87	126
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	289	46
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	325	317
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-19 538	-45 268
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	28 677	55 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	107 435	165 897
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-78 758	-110 018

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 123236 du 29/11/2019
Numéro de gestion : 2008B07201
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 017	7 494	2 523	4 526
AT	Autres immobilisations corporelles	3 476	2 384	1 092	554
CU	Autres participations	8 333		8 333	8 333
BH	Autres immobilisations financières				200
BJ	TOTAL (I)	21 826	9 878	11 948	13 613
BX	Clients et comptes rattachés	5 000		5 000
BZ	Autres créances	30 940		30 940	71 957
CF	Disponibilités	15 885		15 885	88 725
CJ	TOTAL (II)	51 825		51 825	160 682
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	73 651	9 878	63 773	174 295
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	84 825	84 825
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	423 318	423 318
DH	Report à nouveau	-389 455	-279 437
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-78 758	-110 018
DK	Provisions réglementées	623	1 150
DL	TOTAL (I)	40 553	119 837
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 138	9 850
DY	Dettes fiscales et sociales	17 083	44 608
EC	TOTAL (IV)	23 221	54 458
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	63 773	174 295
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	23 221	54 458
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				2 317
FG	Production vendue services		28 061	28 061	41 521
FJ	Chiffres d’affaires nets		28 061	28 061	43 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				11 667
FQ	Autres produits			3	12
FR	Total des produits d’exploitation (I)			28 064	55 516
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				2 020
FW	Autres achats et charges externes			24 903	29 869
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 397	810
FY	Salaires et traitements			62 819	143 539
FZ	Charges sociales			24 837	32 221
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 422	2 516
GE	Autres charges			306	144
GF	Total des charges d’exploitation (II)			126 684	211 119
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-98 620	-155 603
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-98 620	-155 603
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	613	362
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	613	362
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	202	-80
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	87	126
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	289	46
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	325	317
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-19 538	-45 268
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	28 677	55 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	107 435	165 897
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-78 758	-110 018

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 12894 du 13/02/2018
Numéro de gestion : 2008B07201
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 017	7 494	2 523	4 526
AT	Autres immobilisations corporelles	3 476	2 384	1 092	554
CU	Autres participations	8 333		8 333	8 333
BH	Autres immobilisations financières				200
BJ	TOTAL (I)	21 826	9 878	11 948	13 613
BX	Clients et comptes rattachés	5 000		5 000
BZ	Autres créances	30 940		30 940	71 957
CF	Disponibilités	15 885		15 885	88 725
CJ	TOTAL (II)	51 825		51 825	160 682
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	73 651	9 878	63 773	174 295
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	84 825	84 825
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	423 318	423 318
DH	Report à nouveau	-389 455	-279 437
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-78 758	-110 018
DK	Provisions réglementées	623	1 150
DL	TOTAL (I)	40 553	119 837
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 138	9 850
DY	Dettes fiscales et sociales	17 083	44 608
EC	TOTAL (IV)	23 221	54 458
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	63 773	174 295
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	23 221	54 458
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				2 317
FG	Production vendue services		28 061	28 061	41 521
FJ	Chiffres d’affaires nets		28 061	28 061	43 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				11 667
FQ	Autres produits			3	12
FR	Total des produits d’exploitation (I)			28 064	55 516
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				2 020
FW	Autres achats et charges externes			24 903	29 869
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 397	810
FY	Salaires et traitements			62 819	143 539
FZ	Charges sociales			24 837	32 221
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 422	2 516
GE	Autres charges			306	144
GF	Total des charges d’exploitation (II)			126 684	211 119
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-98 620	-155 603
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-98 620	-155 603
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	613	362
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	613	362
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	202	-80
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	87	126
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	289	46
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	325	317
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-19 538	-45 268
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	28 677	55 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	107 435	165 897
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-78 758	-110 018

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 4250 du 18/01/2017
Numéro de gestion : 2008B07201
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 017	7 494	2 523	4 526
AT	Autres immobilisations corporelles	3 476	2 384	1 092	554
CU	Autres participations	8 333		8 333	8 333
BH	Autres immobilisations financières				200
BJ	TOTAL (I)	21 826	9 878	11 948	13 613
BX	Clients et comptes rattachés	5 000		5 000
BZ	Autres créances	30 940		30 940	71 957
CF	Disponibilités	15 885		15 885	88 725
CJ	TOTAL (II)	51 825		51 825	160 682
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	73 651	9 878	63 773	174 295
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	84 825	84 825
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	423 318	423 318
DH	Report à nouveau	-389 455	-279 437
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-78 758	-110 018
DK	Provisions réglementées	623	1 150
DL	TOTAL (I)	40 553	119 837
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	6 138	9 850
DY	Dettes fiscales et sociales	17 083	44 608
EC	TOTAL (IV)	23 221	54 458
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	63 773	174 295
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	23 221	54 458
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				2 317
FG	Production vendue services		28 061	28 061	41 521
FJ	Chiffres d’affaires nets		28 061	28 061	43 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				11 667
FQ	Autres produits			3	12
FR	Total des produits d’exploitation (I)			28 064	55 516
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				2 020
FW	Autres achats et charges externes			24 903	29 869
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 397	810
FY	Salaires et traitements			62 819	143 539
FZ	Charges sociales			24 837	32 221
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 422	2 516
GE	Autres charges			306	144
GF	Total des charges d’exploitation (II)			126 684	211 119
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-98 620	-155 603
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-98 620	-155 603
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	613	362
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	613	362
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	202	-80
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	87	126
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	289	46
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	325	317
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-19 538	-45 268
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	28 677	55 879
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	107 435	165 897
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-78 758	-110 018

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