THALES SESO SAS

Entreprise

THALES SESO SAS
Dernière mise à jour : 21/10/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/10/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39906496300024 / Siren : 399064963 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 46 399064963
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.
26.7 : Fabrication de matériels optique et photographique
26.70 : Fabrication de matériels optique et photographique
26.70Z : Fabrication de matériels optique et photographique
Cette sous-classe comprend la fabrication d’instruments et de lentilles optiques, tels que jumelles, microscopes (à l’exception des microscopes électroniques, protoniques), télescopes, prismes et lentilles (sauf ophtalmiques), l’enduisage ou le polissage de lentilles (sauf ophtalmiques), le montage de lentilles (sauf ophtalmiques) et la fabrication de matériel photographique tel que les appareils photographiques et les luxmètres.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de miroirs optiques
- la fabrication de matériel de visée optique équipant les fusils
- la fabrication d’appareils de positionnement optique
- la fabrication de loupes
- la fabrication d’instruments optiques pour les travaux de mécanique de précision
- la fabrication de comparateurs optiques
- la fabrication d’appareils photos analogiques et numériques
- la fabrication d’objectifs pour appareils de prise de vue
- la fabrication de matériel de projection de films ou de diapositives
- la fabrication de matériel de rétroprojection
- la fabrication d’appareils et d’instruments optiques de mesure et de contrôle (par exemple matériel de lutte contre l’incendie, luxmètres à usage photographique, télémètres)
- la fabrication de lentilles, de microscopes optiques, de jumelles et de télescopes
- la fabrication d’assemblages laser
- la fabrication de flashes électroniques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vidéo projecteurs (cf. 26.20Z)
- la fabrication de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z)
- la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique (cf. 26.40Z)
- la fabrication d’équipements complets utilisant des composants laser, voir la sous-classe en fonction du type de machines (par exemple appareils médicaux à laser, 26.60Z)
- la fabrication de fibres optiques, de faisceaux et de câbles de fibres optiques (cf. 27.31Z)
- la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
- la fabrication d’équipements de photolithographie pour la fabrication de semi conducteurs (cf. 28.99A)
- la fabrication de produits ophtalmiques (cf. 32.50)
- le commerce de lunettes, même associé au montage de verres correcteurs (cf. 47.78A) Produits associés : 26.70.11, 26.70.12, 26.70.13, 26.70.14, 26.70.15, 26.70.16, 26.70.19, 26.70.21, 26.70.22, 26.70.23, 26.70.24, 26.70.25, 26.70.99
Coordonnées de l'établissement :
THALES SESO SAS
Adresse :
530 Rue FREDERIC JOLIOT
13852 AIX EN PROVENCE CEDEX 3
Marchés publics :
18/01/2022 : Marché

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et la qualification d’une sphère étalon de 18 pouces interféromètre de type Fizeau équipé d’un expanseur de faisceau de 18 pouces fonctionnant à 1064 nm pour mesurer des optiques de grandes dimensions.
Classification : Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (38000000)

Numéro unique d’identification : 1800890130066820222022F0105600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 312 000 €
Date de notification : 18/01/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Délégation Rhône Auvergne

Titulaire :
THALES SESO SAS (39906496300024)
22/11/2021 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet des prestations de polissage de différents substrats dans le cadre du projet « Advanced Virgo + » - Polissage des substrats « End Mirror » (EM)
Classification : Autres services (98390000)

Numéro unique d’identification : 1800890130066820212021S2334900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 33 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 530 000 €
Date de notification : 22/11/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Délégation Rhône Auvergne

Titulaire :
THALES SESO SAS (39906496300024)
22/11/2021 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet des prestations de polissage de différents substrats dans le cadre du projet « Advanced Virgo + » - Polissage des substrats « Input Mirrors » (IM)
Classification : Autres services (98390000)

Numéro unique d’identification : 1800890130066820212021S2335000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 35 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 238 000 €
Date de notification : 22/11/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - CNRS Délégation Rhône Auvergne

Titulaire :
THALES SESO SAS (39906496300024)
Liens de succession de l'établissement :
21/10/2014 : Succession
Prédécesseur : THALES SESO SAS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
04/10/2022 : Avenant numéro 1 à l'accord sur les modalités d'organisation du travail en horaires atypiques au sein de Thales SESO SAS
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T01322015996
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/10/2022
Date de dépôt : 05/10/2022
Date du texte : 04/10/2022
Date d'effet : 05/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THALES SESO SAS
Siret : 39906496300024
Code APE : 2670Z
Secteur : Fabrication de matériels optique et photographique

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
05/09/2022 : Accord sur la prorogation des mandats des représentants élus du personnel au CSE de Thales SESO SAS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01322015810
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/09/2022
Date de dépôt : 08/09/2022
Date du texte : 05/09/2022
Date d'effet : 08/09/2022
Date de fin : 19/11/2022
Date de diffusion : 12/09/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THALES SESO SAS
Siret : 39906496300024
Code APE : 2670Z
Secteur : Fabrication de matériels optique et photographique

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
16/02/2022 : Accord sur les modalités d'organisation du travail en horaires atypiques au sein de Thales SESO
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01322014566
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/05/2022
Date de dépôt : 09/05/2022
Date du texte : 16/02/2022
Date d'effet : 09/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne (0054)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : THALES SESO SAS
Siret : 39906496300024
Code APE : 2670Z
Secteur : Fabrication de matériels optique et photographique

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/11/1994
Dénomination : THALES SESO SAS
Activité principale : Fabrication de matériels optique et photographique (NAFRev2 : 26.70Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
05/09/1990 : SESO
N° national/d'enregistrement : 1614078
Date de dépôt : 05/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments de polissage de composants optiques;Appareils et instruments scientifiques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesure, de contrôle (inspection);appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques systèmes de traitement de l'information, ordinateurs, micro-ordinateurs et systèmes périphériques;programmes et logiciels;télescopes;lentilles, prismes, miroirs et composants optiques;projecteurs;capteurs optiques, fibres optiques;photomètres, spectromètres, colorimètres;simulateurs solaires;lasers et systèmes de mesure utilisant des lasers;Papiers, cartons et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;photographies;traitement de composants optiques;polissage de composants optiques;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires;laboratoires; programmation pour ordinateurs
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOCIETE EUROPEENNE DE SYSTEMES OPTIQUES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 314924796
Adresse :
305 Rue Louis Armand
13792 AIX EN PROVENCE
FR

Mandataire 1 : Cabinet ORES
Adresse :
36 Rue de Saint Pétersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 786245
Date de demande : 28/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : THALES SESO S.A.S, Société par actions simplifiée (société à associé unique)
Numéro de SIREN : 399064963
Adresse :
530 rue Frédéric Joliot
13852 Aix-en-Provence
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2175657
Date de demande : 15/06/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449016
Date de demande : 23/08/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

05/09/1990 : SESO
N° national/d'enregistrement : 1614078
Date de dépôt : 05/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et instruments de polissage de composants optiques;Appareils et instruments scientifiques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesure, de contrôle (inspection);appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques systèmes de traitement de l'information, ordinateurs, micro-ordinateurs et systèmes périphériques;programmes et logiciels;télescopes;lentilles, prismes, miroirs et composants optiques;projecteurs;capteurs optiques, fibres optiques;photomètres, spectromètres, colorimètres;simulateurs solaires;lasers et systèmes de mesure utilisant des lasers;Papiers, cartons et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;photographies;traitement de composants optiques;polissage de composants optiques;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires;laboratoires; programmation pour ordinateurs
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : THALES SESO S.A.S, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 399064963

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 786245
Date de demande : 28/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : THALES SESO S.A.S, Société par actions simplifiée (société à associé unique)
Numéro de SIREN : 399064963
Adresse :
530 rue Frédéric Joliot
13852 Aix-en-Provence
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2175657
Date de demande : 15/06/2000
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449016
Date de demande : 23/08/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756679
Date de demande : 10/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Publications au Bodacc :
21/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1050
NOJO : 1301MYG53096200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°280
NOJO : 001301MYG529457
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DENIS Bertrand ; Administrateur : PLANTIER Benoit ; Administrateur : DENIS Bertrand Jean Pierre ; Administrateur : ETEVE Matthieu, Jean, Blaise ; Administrateur : BORSONI Gilles, Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
04/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°606
NOJO : 001301MYG509219
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DENIS Bertrand ; Administrateur : MASSOL Claude-Henri ; Administrateur : PLANTIER Benoit ; Administrateur : DENIS Bertrand Jean Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
23/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°305
NOJO : 1301MYG49644200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°470
NOJO : 001301MYG474573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : QUEVAL Christine ; Administrateur : MASSOL Claude-Henri ; Administrateur : PLANTIER Benoit ; Administrateur : DENIS Bernard Jean Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
21/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°509
NOJO : 1301MYG46017500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°224
NOJO : 001301MYG439751
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : QUEVAL Christine ; Administrateur : MASSOL Claude-Henri ; Administrateur : SERRE Marc-Henri ; Administrateur : PLANTIER Benoit ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
08/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°574
NOJO : 1301MYG42639100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°552
NOJO : 130140246300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°311
NOJO : 000001301396750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : QUEVAL Christine né(e) BAUER ; Administrateur : ARROU-VIGNOD Jean-Pascal ; Administrateur : MASSOL Claude-Henri ; Administrateur : SERRE Marc-Henri ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
24/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°232
NOJO : 000001301392582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : QUEVAL Christine né(e) BAUER ; Administrateur : ARROU-VIGNOD Jean-Pascal ; Administrateur : MASSOL Claude-Henri ; Administrateur : SERRE Marc-Henri ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS (SA)
01/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°338
NOJO : 130137494700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1353
NOJO : 130135705100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°871
NOJO : 130132803800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°166
NOJO : BXB162150001338
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : QUEVAL Christine né(e) BAUER Administrateur : ARROU-VIGNOD Jean-Pascal Administrateur : BELLEC Jean-Paul Administrateur : FIAT Michel Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS (SA)
12/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°66
NOJO : BXB16190000104R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : QUEVAL Christine né(e) BAUER Administrateur : ARROU-VIGNOD Jean-Pascal Administrateur : BELLEC Jean-Paul Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS (SA)
21/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°199
NOJO : BXB16169000483Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : BOURDAUDHUI Jean-Claude Administrateur : ARROU-VIGNOD Jean-Pascal Administrateur : BELLEC Jean-Paul Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS (SA)
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1688
NOJO : 130130221600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°180
NOJO : BXB15177000455H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : BOURDAUDHUI Jean-Claude Administrateur : MAUTE Patrick Administrateur : ARROU-VIGNOD Jean-Pascal Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS (SA)
06/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°35
NOJO : BXB150300008557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1558
NOJO : 130128098000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°94
NOJO : BXB132980002490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination et Fusion - L236-1 à compter du 30/09/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : THALES SESO, Société par actions simplifiée (SAS), 305 rue Louis Armand - CS 30504 - Pole d'Activités d'Aix les Milles 13593 AIX EN PROVENCE (RCS AIX (1301) 314 924 796)

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : THALES SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 449024 EUR
22/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°967
NOJO : 130126706700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : FINANCIERE SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°137
NOJO : BXB132490014612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : FINANCIERE SESO S.A.S
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Administrateur : BOURDAUDHUI Jean-Claude Administrateur : MAUTE Patrick Administrateur : MICHIELIN Gil Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS (SA)
31/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°100
NOJO : BXB13235000534T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : FINANCIERE S.E.S.O
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur, Directeur général, Président : BOURDAUDHUI Jean-Claude Administrateur : ADRIAN Serge Administrateur : MAUTE Patrick Administrateur : PERON Ronan Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS (SA)
31/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°108
NOJO : BXB13235000543U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : FINANCIERE S.E.S.O
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur, Directeur général, Président : BOURDAUDHUI Jean-Claude Administrateur : MAUTE Patrick Administrateur : PERON Ronan Administrateur : MICHIELIN Gil Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS (SA)
16/08/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°113
NOJO : BXA132200004404
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Pour la société absorbante ou la société bénéficaire de la scission : FINANCIERE SESO SAS Pour la société absorbée ou société scindée : THALES SESO SAS, au capital de 1.200.000 euros dont le siège social est 305 rue Louis Armand, Pole d'activités d'Aix les Milles 13852 Les Milles (RCS Aix 314 924 796) Evaluation de l'actif et du passif : Actif : 13.039.918 euros Passif : 8.252.321 euros Le rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : la société FINANCIERE SESO étant propriétaire de la totalité des actions de la société THALES SESO, il ne sera procédé à aucun rapport d'échange d'actions. Le montant prévu de la prime de fusion ou de scission pour chaque société particpante : Néant. Date du projet commun de fusion : 24/07/2013 Date et lieu de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 24/07/2013 au RCS d'Aix en Provence

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : FINANCIERE S.E.S.O
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 449024 EUR
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°946
NOJO : BXC12202001573R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : FINANCIERE S.E.S.O
Forme juridique : Société anonyme
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2531
NOJO : BXC11213014941R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : FINANCIERE S.E.S.O
Forme juridique : Société anonyme
18/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°154
NOJO : BXB11070000304M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : FINANCIERE S.E.S.O
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : BOURDAUDHUI Jean-Claude Administrateur : ADRIAN Serge Administrateur : MAUTE Patrick Administrateur : PERON Ronan Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUREX Commissaire aux comptes suppléant : AUDAS Janin
23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1287
NOJO : BXC10194000680W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : FINANCIERE S.E.S.O
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Pole d'Activité d'Aix les Miles 305, rue Louis-Armand
13852 Les Milles
13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1557
NOJO : BXC08218010733Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : FINANCIERE S.E.S.O
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Pole d'Activité d'Aix les Miles 305, rue Louis-Armand
13852 Les Milles
12/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°918
NOJO : BXC081890003130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 399 064 963
Dénomination : FINANCIERE S.E.S.O
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Pole d'Activité d'Aix les Miles 305, rue Louis-Armand,
13852 Les Milles
Historique de l'unité légale :
02/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
20/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
21/10/2014 : code NIC
Code NIC : 00024
30/09/2013 : dénomination, activité principale
Dénomination : THALES SESO SAS
Activité principale : Fabrication de matériels optique et photographique (NAFRev2 : 26.70Z)
24/06/2013 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : FINANCIERE SESO S.A.S
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Gestion de portefeuilles (NAF1993 : 67.1C)
Représentants légaux :
01/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Personne Physique

Nom : DENIS Bertrand
Né le 16/05/1965 à Saint-Chamond (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
38 Rue de Fontenay
94300 VINCENNES
FRANCE
01/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Personne Physique

Nom : MASSOL Claude-Henri
Né le 02/04/1972 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
20 Chemin de Ventenac
31320 Vieille-Toulouse
FRANCE
01/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Personne Physique

Nom : PLANTIER Benoit
Né le 07/08/1960 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 Rue Julien Poupinet
78150 CHESNAY
FRANCE
01/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Personne Physique

Nom : DENIS Bertrand Jean Pierre
Né le 16/05/1965 à Saint-Chamond (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
51 Boulevard Leader
06150 CANNES
FRANCE
01/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Paris la Défense 1
1 - 2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
01/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 - 2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE
16/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Personne Physique

Nom : BAUER (QUEVAL) Christine
Né le 02/10/1963 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
23 rue des Sablons
78750 Mareil-Marly
FRANCE
16/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Personne Physique

Nom : BAUER (QUEVAL) Christine
Né le 02/10/1963 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
23 rue des Sablons
78750 Mareil-Marly
FRANCE
16/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Personne Physique

Nom : ARROU-VIGNOD Jean-Pascal
Né le 09/05/1957 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
22 boulevard de la Libération
92370 Chaville
FRANCE
16/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Personne Physique

Nom : BELLEC Jean-Paul
Né le 30/12/1958 à Morlaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 route de Grisolles
31330 Ondes
FRANCE
16/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Personne Physique

Nom : FIAT Michel
Né le 18/10/1957 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
355 chemin du Plan des Combes
Le Plan de la Grand Vigne
83440 Callian
FRANCE
16/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 place des Saisons
Tour First
92400 Courbevoie
FRANCE
16/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
02/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°15479 déposé le 01/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°11041 déposé le 19/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat d'administrateur et de présidente de Mme Christine QUEVAL pour une nouvelle durée de 6 exercices soit jusqu'à l'expiration des décision de l'associé unique appelé à statuer en 2028 sur les comptes de l'exercice clos le 31/12/2027
21/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2161 déposé le 15/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2408 déposé le 19/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°735 déposé le 21/01/2021
Etat : Déposé
07/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°735 déposé le 21/01/2021
Etat : Déposé
20/12/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4861 déposé le 15/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20/07/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°8310 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
19/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°23364 déposé le 22/08/2018
Etat : Déposé
20/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°11212 déposé le 30/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
11/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6217 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
11/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6217 déposé le 25/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
01/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°5449 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°5449 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des articles 12.1 et 13.1 des statuts
01/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°5449 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°5449 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des articles 12.1 et 13.1 des statuts
10/05/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4699 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
10/05/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4699 déposé le 06/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
10/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4560 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
10/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4560 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur
10/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4560 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
10/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4560 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur
21/10/2014 : Acte
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°569 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social dans le ressort
21/10/2014 : Acte
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°569 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : 530 RUE FREDERIC JOLIOT - 13852 AIX EN PROVENCE
21/10/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°569 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
21/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°569 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
21/10/2014 : Acte
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°569 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social dans le ressort
21/10/2014 : Acte
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°569 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
Décision : 530 RUE FREDERIC JOLIOT - 13852 AIX EN PROVENCE
21/10/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°569 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
21/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°569 déposé le 22/01/2015
Etat : Déposé
30/09/2013 : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°7773 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
30/09/2013 : Rapport du président
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°7773 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
30/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°7773 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : DE THALES SESO
30/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°7773 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : DE FINANCIERE SESO SAS EN THALES SESO SAS
30/09/2013 : Traité de fusion
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°7773 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : DE THALES SESO RCS 314 924 926
30/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°7773 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
30/09/2013 : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°7773 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
30/09/2013 : Rapport du président
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°7773 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
30/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°7773 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : DE THALES SESO
30/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°7773 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : DE FINANCIERE SESO SAS EN THALES SESO SAS
30/09/2013 : Traité de fusion
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°7773 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
Décision : DE THALES SESO RCS 314 924 926
30/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°7773 déposé le 17/10/2013
Etat : Déposé
24/07/2013 : Traité de fusion
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°5603 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : de la SAS THALES SESO par la SAS FINANCIERE SESO
24/07/2013 : Traité de fusion
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°5603 déposé le 24/07/2013
Etat : Déposé
Décision : de la SAS THALES SESO par la SAS FINANCIERE SESO
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6461 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : DE SA EN SAS
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6461 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : EN FINANCIERE SESO SAS
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6461 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6461 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6461 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6461 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6461 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : DE SA EN SAS
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6461 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : EN FINANCIERE SESO SAS
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6461 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6461 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
24/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6461 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6461 déposé le 28/08/2013
Etat : Déposé
05/12/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6122 déposé le 14/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/12/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6122 déposé le 14/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
05/12/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6122 déposé le 14/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/12/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6122 déposé le 14/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6120 déposé le 14/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6120 déposé le 14/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/02/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1603 déposé le 03/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
04/02/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1603 déposé le 03/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/02/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1603 déposé le 03/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
04/02/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1603 déposé le 03/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/01/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1603 déposé le 03/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/01/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1603 déposé le 03/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1716 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1716 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1716 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1716 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°676 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°676 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6669 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6669 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE
22/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6669 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
22/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6669 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE
13/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°3334 déposé le 26/06/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NER DU 15/05/2001 Modification de la composition du conseil d'administration
13/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°3334 déposé le 26/06/2003
Etat : Déposé
28/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°3334 déposé le 26/06/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NER DU 15/05/2001 Modification de la composition du conseil d'administration
28/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°3334 déposé le 26/06/2003
Etat : Déposé
14/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2950 déposé le 18/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2950 déposé le 18/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2950 déposé le 18/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
14/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2950 déposé le 18/06/2001
Etat : Déposé
28/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2895 déposé le 24/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
28/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2895 déposé le 24/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
17/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°323 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2895 déposé le 24/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
17/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°323 déposé le 21/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2895 déposé le 24/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1099 déposé le 07/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège POLE D'ACTIVITE D'AIX LES MILLES 305, RUE LOUIS ARMAND13852 LES MILLES
02/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1099 déposé le 07/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège POLE D'ACTIVITE D'AIX LES MILLES 305, RUE LOUIS ARMAND13852 LES MILLES
19/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°5215 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
19/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°5215 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
19/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°5215 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
19/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°5215 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Emission d'emprunt obligataire
15/11/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4855 déposé le 30/11/1994
Etat : Déposé
15/11/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4855 déposé le 30/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
15/11/1994 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4855 déposé le 30/11/1994
Etat : Déposé
14/11/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4855 déposé le 30/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
14/11/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4855 déposé le 30/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4855 déposé le 30/11/1994
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4855 déposé le 30/11/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°5215 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : LIBERATION DU CAPITAL SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°5215 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : EMISSION D'UN EMPRUNT OBLIGATOIRE CONVERTIBLE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1099 déposé le 07/03/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2950 déposé le 18/06/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2950 déposé le 18/06/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°3334 déposé le 26/06/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NER DU 15/05/2001 Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°676 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4560 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°5449 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1099 déposé le 07/03/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°3334 déposé le 26/06/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°3334 déposé le 26/06/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI NER DU 15/05/2001
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°3334 déposé le 26/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°676 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4560 déposé le 16/06/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°5449 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
01/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
530 Rue Frédéric Joliot
13852 Aix-en-Provence Cedex 3
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/11/1994
Activité : l'étude et la réalisation de systèmes optiques..... les activités restent inchangées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
530 rue Frédéric Joliot
13852 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/11/1994
Activité : l'étude et la réalisation de systèmes optiques..... les activités restent inchangées.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/12/2022 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 11662
Date d’ajout de l’observation : 17/10/2013
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 30/09/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : THALES SESO, Société par actions simplifiée (SAS), 305 rue Louis Armand - CS 30504 - Pole d'Activités d'Aix les Milles 13593 AIX EN PROVENCE (RCS AIX (1301) 314 924 796)
16/06/2015 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Numéro unique d’observation : 11662
Date d’ajout de l’observation : 17/10/2013
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 30/09/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : THALES SESO, Société par actions simplifiée (SAS), 305 rue Louis Armand - CS 30504 - Pole d'Activités d'Aix les Milles 13593 AIX EN PROVENCE (RCS AIX (1301) 314 924 796)
Personnes morales :
01/12/2022 : THALES SESO S.A.S
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 449024.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/06/2015 : THALES SESO S.A.S
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 449024.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°9120 déposé le 19/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°14106 déposé le 16/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°6567 déposé le 04/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°8324 déposé le 25/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4993 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°9140 déposé le 18/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4696 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4696 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2960 déposé le 15/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2960 déposé le 15/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°3094 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°3094 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°8430 déposé le 24/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°8430 déposé le 24/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°3899 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°3899 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°3665 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°3665 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2302 déposé le 16/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2302 déposé le 16/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2785 déposé le 29/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2785 déposé le 29/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4006 déposé le 12/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°4006 déposé le 12/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2000 déposé le 11/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2000 déposé le 11/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1835 déposé le 21/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1835 déposé le 21/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1664 déposé le 22/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1664 déposé le 22/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2515 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°2515 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1623 déposé le 25/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1623 déposé le 25/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1459 déposé le 25/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1459 déposé le 25/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1651 déposé le 12/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1651 déposé le 12/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1934 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1934 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1906 déposé le 17/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1906 déposé le 17/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1279 déposé le 17/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1279 déposé le 17/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1044 déposé le 20/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1044 déposé le 20/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1353 déposé le 26/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1353 déposé le 26/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1398 déposé le 27/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B01302
Dépôt : N°1398 déposé le 27/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 9120 du 19/08/2022
Numéro de gestion : 1994B01302
Code activité : 2670Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles151 000151 000137 000
ATAutres immobilisations corporelles5 537 0005 537 0005 721 000
BJTOTAL (I)5 688 0005 688 0005 858 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes19 000
BXClients et comptes rattachés7 337 0007 337 0005 839 000
BZAutres créances4 475 0004 475 0003 736 000
CFDisponibilités3 000
CHCharges constatées d’avance13 00013 000382 000
CJTOTAL (II)12 283 00012 283 00013 920 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 972 00017 972 00019 778 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel449 000449 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 197 000-3 961 000
DLTOTAL (I)-18 309 000-2 112 000
DRTOTAL (III)9 333 0003 128 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 137 0006 421 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours393 000314 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 613 0002 309 000
DYDettes fiscales et sociales1 997 0002 127 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 000
EAAutres dettes908 0001 193 000
ECTOTAL (IV)18 047 00012 370 000
ED(V)8 900 0006 392 000
EETOTAL GENERAL (I à V)17 972 00019 778 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens14 938 00014 938 00016 291 000
FGProduction vendue services168 000168 000147 000
FJChiffres d’affaires nets15 106 00015 106 00016 438 000
FMProduction stockée94 00015 000
FNProduction immobilisée617 000863 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 651 000277 000
FQAutres produits253 000207 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 721 00017 800 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 0006 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 200 0002 000
FWAutres achats et charges externes12 691 00010 803 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés409 000541 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 029 0001 988 000
GEAutres charges8 0006 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 473 00022 841 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-16 752 000-5 041 000
GPTotal des produits financiers (V)10 00032 000
GUTotal des charges financières (VI)321 00026 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-311 0006 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-17 063 000-5 035 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)37 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)206 000-4 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-206 00041 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 072 000-1 033 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 731 00017 869 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 928 00021 830 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 197 000-3 961 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 3051 1022016 386
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 7991 1702016 949
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 724
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 1287 5521 3479 333
7CTOTAL GENERAL3 1287 5521 3479 333
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 556
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 1647 164-145
8BFournisseurs et comptes rattaché2 6132 613
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)908908
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 5185 518
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 14106 du 16/09/2021
Numéro de gestion : 1994B01302
Code activité : 2670Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles151 000151 000137 000
ATAutres immobilisations corporelles5 537 0005 537 0005 721 000
BJTOTAL (I)5 688 0005 688 0005 858 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes19 000
BXClients et comptes rattachés7 337 0007 337 0005 839 000
BZAutres créances4 475 0004 475 0003 736 000
CFDisponibilités3 000
CHCharges constatées d’avance13 00013 000382 000
CJTOTAL (II)12 283 00012 283 00013 920 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 972 00017 972 00019 778 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel449 000449 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 197 000-3 961 000
DLTOTAL (I)-18 309 000-2 112 000
DRTOTAL (III)9 333 0003 128 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 137 0006 421 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours393 000314 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 613 0002 309 000
DYDettes fiscales et sociales1 997 0002 127 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 000
EAAutres dettes908 0001 193 000
ECTOTAL (IV)18 047 00012 370 000
ED(V)8 900 0006 392 000
EETOTAL GENERAL (I à V)17 972 00019 778 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens14 938 00014 938 00016 291 000
FGProduction vendue services168 000168 000147 000
FJChiffres d’affaires nets15 106 00015 106 00016 438 000
FMProduction stockée94 00015 000
FNProduction immobilisée617 000863 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 651 000277 000
FQAutres produits253 000207 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 721 00017 800 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 0006 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 200 0002 000
FWAutres achats et charges externes12 691 00010 803 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés409 000541 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 029 0001 988 000
GEAutres charges8 0006 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 473 00022 841 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-16 752 000-5 041 000
GPTotal des produits financiers (V)10 00032 000
GUTotal des charges financières (VI)321 00026 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-311 0006 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-17 063 000-5 035 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)37 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)206 000-4 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-206 00041 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 072 000-1 033 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 731 00017 869 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 928 00021 830 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 197 000-3 961 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 3051 1022016 386
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 7991 1702016 949
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 724
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 1287 5521 3479 333
7CTOTAL GENERAL3 1287 5521 3479 333
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 556
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 1647 164-145
8BFournisseurs et comptes rattaché2 6132 613
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)908908
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 5185 518
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 6567 du 04/09/2020
Numéro de gestion : 1994B01302
Code activité : 2670Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles151 000151 000137 000
ATAutres immobilisations corporelles5 537 0005 537 0005 721 000
BJTOTAL (I)5 688 0005 688 0005 858 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes19 000
BXClients et comptes rattachés7 337 0007 337 0005 839 000
BZAutres créances4 475 0004 475 0003 736 000
CFDisponibilités3 000
CHCharges constatées d’avance13 00013 000382 000
CJTOTAL (II)12 283 00012 283 00013 920 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 972 00017 972 00019 778 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel449 000449 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 197 000-3 961 000
DLTOTAL (I)-18 309 000-2 112 000
DRTOTAL (III)9 333 0003 128 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 137 0006 421 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours393 000314 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 613 0002 309 000
DYDettes fiscales et sociales1 997 0002 127 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 000
EAAutres dettes908 0001 193 000
ECTOTAL (IV)18 047 00012 370 000
ED(V)8 900 0006 392 000
EETOTAL GENERAL (I à V)17 972 00019 778 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens14 938 00014 938 00016 291 000
FGProduction vendue services168 000168 000147 000
FJChiffres d’affaires nets15 106 00015 106 00016 438 000
FMProduction stockée94 00015 000
FNProduction immobilisée617 000863 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 651 000277 000
FQAutres produits253 000207 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 721 00017 800 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 0006 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 200 0002 000
FWAutres achats et charges externes12 691 00010 803 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés409 000541 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 029 0001 988 000
GEAutres charges8 0006 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 473 00022 841 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-16 752 000-5 041 000
GPTotal des produits financiers (V)10 00032 000
GUTotal des charges financières (VI)321 00026 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-311 0006 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-17 063 000-5 035 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)37 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)206 000-4 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-206 00041 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 072 000-1 033 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 731 00017 869 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 928 00021 830 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 197 000-3 961 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 3051 1022016 386
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 7991 1702016 949
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 724
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 1287 5521 3479 333
7CTOTAL GENERAL3 1287 5521 3479 333
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 556
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 1647 164-145
8BFournisseurs et comptes rattaché2 6132 613
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)908908
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 5185 518
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8324 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 1994B01302
Code activité : 2670Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles151 000151 000137 000
ATAutres immobilisations corporelles5 537 0005 537 0005 721 000
BJTOTAL (I)5 688 0005 688 0005 858 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes19 000
BXClients et comptes rattachés7 337 0007 337 0005 839 000
BZAutres créances4 475 0004 475 0003 736 000
CFDisponibilités3 000
CHCharges constatées d’avance13 00013 000382 000
CJTOTAL (II)12 283 00012 283 00013 920 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 972 00017 972 00019 778 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel449 000449 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 197 000-3 961 000
DLTOTAL (I)-18 309 000-2 112 000
DRTOTAL (III)9 333 0003 128 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 137 0006 421 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours393 000314 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 613 0002 309 000
DYDettes fiscales et sociales1 997 0002 127 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 000
EAAutres dettes908 0001 193 000
ECTOTAL (IV)18 047 00012 370 000
ED(V)8 900 0006 392 000
EETOTAL GENERAL (I à V)17 972 00019 778 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens14 938 00014 938 00016 291 000
FGProduction vendue services168 000168 000147 000
FJChiffres d’affaires nets15 106 00015 106 00016 438 000
FMProduction stockée94 00015 000
FNProduction immobilisée617 000863 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 651 000277 000
FQAutres produits253 000207 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 721 00017 800 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 0006 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 200 0002 000
FWAutres achats et charges externes12 691 00010 803 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés409 000541 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 029 0001 988 000
GEAutres charges8 0006 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 473 00022 841 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-16 752 000-5 041 000
GPTotal des produits financiers (V)10 00032 000
GUTotal des charges financières (VI)321 00026 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-311 0006 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-17 063 000-5 035 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)37 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)206 000-4 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-206 00041 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 072 000-1 033 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 731 00017 869 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 928 00021 830 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 197 000-3 961 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 3051 1022016 386
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 7991 1702016 949
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 724
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 1287 5521 3479 333
7CTOTAL GENERAL3 1287 5521 3479 333
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 556
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 1647 164-145
8BFournisseurs et comptes rattaché2 6132 613
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)908908
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 5185 518
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4993 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 1994B01302
Code activité : 2670Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles151 000151 000137 000
ATAutres immobilisations corporelles5 537 0005 537 0005 721 000
BJTOTAL (I)5 688 0005 688 0005 858 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes19 000
BXClients et comptes rattachés7 337 0007 337 0005 839 000
BZAutres créances4 475 0004 475 0003 736 000
CFDisponibilités3 000
CHCharges constatées d’avance13 00013 000382 000
CJTOTAL (II)12 283 00012 283 00013 920 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 972 00017 972 00019 778 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel449 000449 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 197 000-3 961 000
DLTOTAL (I)-18 309 000-2 112 000
DRTOTAL (III)9 333 0003 128 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 137 0006 421 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours393 000314 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 613 0002 309 000
DYDettes fiscales et sociales1 997 0002 127 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 000
EAAutres dettes908 0001 193 000
ECTOTAL (IV)18 047 00012 370 000
ED(V)8 900 0006 392 000
EETOTAL GENERAL (I à V)17 972 00019 778 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens14 938 00014 938 00016 291 000
FGProduction vendue services168 000168 000147 000
FJChiffres d’affaires nets15 106 00015 106 00016 438 000
FMProduction stockée94 00015 000
FNProduction immobilisée617 000863 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 651 000277 000
FQAutres produits253 000207 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 721 00017 800 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 0006 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 200 0002 000
FWAutres achats et charges externes12 691 00010 803 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés409 000541 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 029 0001 988 000
GEAutres charges8 0006 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 473 00022 841 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-16 752 000-5 041 000
GPTotal des produits financiers (V)10 00032 000
GUTotal des charges financières (VI)321 00026 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-311 0006 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-17 063 000-5 035 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)37 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)206 000-4 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-206 00041 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 072 000-1 033 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 731 00017 869 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 928 00021 830 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 197 000-3 961 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 3051 1022016 386
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 7991 1702016 949
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 724
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 1287 5521 3479 333
7CTOTAL GENERAL3 1287 5521 3479 333
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 556
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 1647 164-145
8BFournisseurs et comptes rattaché2 6132 613
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)908908
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 5185 518
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 9140 du 18/09/2017
Numéro de gestion : 1994B01302
Code activité : 2670Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles151 000151 000137 000
ATAutres immobilisations corporelles5 537 0005 537 0005 721 000
BJTOTAL (I)5 688 0005 688 0005 858 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes19 000
BXClients et comptes rattachés7 337 0007 337 0005 839 000
BZAutres créances4 475 0004 475 0003 736 000
CFDisponibilités3 000
CHCharges constatées d’avance13 00013 000382 000
CJTOTAL (II)12 283 00012 283 00013 920 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)17 972 00017 972 00019 778 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel449 000449 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-16 197 000-3 961 000
DLTOTAL (I)-18 309 000-2 112 000
DRTOTAL (III)9 333 0003 128 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 137 0006 421 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours393 000314 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 613 0002 309 000
DYDettes fiscales et sociales1 997 0002 127 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 000
EAAutres dettes908 0001 193 000
ECTOTAL (IV)18 047 00012 370 000
ED(V)8 900 0006 392 000
EETOTAL GENERAL (I à V)17 972 00019 778 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens14 938 00014 938 00016 291 000
FGProduction vendue services168 000168 000147 000
FJChiffres d’affaires nets15 106 00015 106 00016 438 000
FMProduction stockée94 00015 000
FNProduction immobilisée617 000863 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 651 000277 000
FQAutres produits253 000207 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 721 00017 800 000
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 0006 000
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 200 0002 000
FWAutres achats et charges externes12 691 00010 803 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés409 000541 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 029 0001 988 000
GEAutres charges8 0006 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 473 00022 841 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-16 752 000-5 041 000
GPTotal des produits financiers (V)10 00032 000
GUTotal des charges financières (VI)321 00026 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-311 0006 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-17 063 000-5 035 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)37 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)206 000-4 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-206 00041 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 072 000-1 033 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 731 00017 869 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)33 928 00021 830 000
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-16 197 000-3 961 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 3051 1022016 386
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 7991 1702016 949
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires1 724
5ZTotal Provisions pour risques et charges3 1287 5521 3479 333
7CTOTAL GENERAL3 1287 5521 3479 333
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 556
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES7 1647 164-145
8BFournisseurs et comptes rattaché2 6132 613
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)908908
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 5185 518

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