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d'Issy-les-Moulineaux

TEXAS INSTRUMENTS FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 06/06/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 03642004000291 / Siren : 036420040 / NIC : 00291
N° de TVA : FR 11 036420040
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.5 : Commerce de gros d'équipements de l'information et de la communication
Ce groupe comprend le commerce de gros d’équipements des technologies de l’information et de la communication (TIC), c’est-à-dire des ordinateurs, des équipements informatiques et de télécommunication.
46.52 : Commerce de gros de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication
46.52Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de tubes et de valves électroniques
- le commerce de gros de dispositifs à semi-conducteurs
- le commerce de gros de puces électroniques et de circuits intégrés
- le commerce de gros de circuits imprimés
- le commerce de gros de bandes et disquettes vierges pour le son et l’image, de disques magnétiques et optiques vierges (CD, DVD)
- le commerce de gros d’équipements téléphoniques et de communications

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD contenant des enregistrements (cf. 46.43Z)
- le commerce de gros d’ordinateurs et d’équipements périphériques (cf. 46.51Z) Produits associés : 46.52.11, 46.52.12, 46.52.13
Coordonnées de l'établissement :
TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Adresse :
185-187
185 Quai DE LA BATAILLE DE STALINGRAD

92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Liens de succession de l'établissement :
06/06/2017 : Succession
Prédécesseur : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1964
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Dénomination usuelle: TEXAS INSTRUMENTS FRANCE SA
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Sigle : TIF
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18823
NOJO : 9201MYG18068160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°3342
NOJO : 09201MYG1702205
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SCHWAIGER Andreas Karl ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres
22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11109
NOJO : 9201MYG17004740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8236
NOJO : 9201MYG15720930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6432
NOJO : 9201MYG14568670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10856
NOJO : 119201452772846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13003
NOJO : 119201427055801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9815
NOJO : 119201398474497
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9420
NOJO : 119201374238078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°2186
NOJO : BXB16173002313G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Avril 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Avril 2014 Président : SCHWAIGER Andreas Karl en fonction le 20 Juin 2016
16/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5709
NOJO : 119201351996953
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10950
NOJO : 119201323689505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°3027
NOJO : BXB14176002782T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SARTRAL Florian modification le 24 Juin 2014 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 14 Avril 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 14 Avril 2014
23/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1649
NOJO : BXB141050011390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 17/10/1960
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification du nom commercial. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Nom commercial : TEXAS INTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société anonyme
09/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°187
NOJO : BXB14002002915T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Antibes 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : TIETSCHER Wolfram, Karl Directeur général, Administrateur : SARTRAL Florian Administrateur : FAU Jean-François Administrateur : WEISEL Klaus Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°866
NOJO : 060117790300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Antibes 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société anonyme
11/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°112
NOJO : BXB12339000544T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Antibes 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : TIETSCHER Wolfram, Karl Directeur général : TORDO Christian Administrateur : FRANK Edgar, Pascal, Louis, Robert Administrateur : FAU Jean-François Administrateur : COWLES Michael Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
11/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°113
NOJO : BXB12339000545V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Antibes 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 12654784 EUR
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°303
NOJO : BXC12279001894M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Antibes 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société anonyme
21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°568
NOJO : BXC11250010351Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Antibes 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
avenue Jack Kilby BP 5
06270 Villeneuve-Loubet
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°163
NOJO : BXC101930002444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Antibes 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
avenue Jack Kilby BP 5
06270 Villeneuve-Loubet
25/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°64
NOJO : BXB09261001787C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Antibes 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : TIETSCHER Wolfram Karl Directeur général : TORDO Christian Administrateur : FRANK Edgar Pascal Louis Robert Administrateur : FAU Jean-François Administrateur : COWLES Michael Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : GALET Gabriel
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°496
NOJO : BXC08181000195S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Antibes 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
avenue Jack Kilby
BP 5,
06270 Villeneuve-Loubet
07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°254
NOJO : BXC08302001817P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Antibes 036 420 040
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Sigle : TIF
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
avenue Jack Kilby
BP 5,
06270 Villeneuve-Loubet
Historique de l'unité légale :
30/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
06/06/2017 : code NIC
Code NIC : 00291
02/06/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
20/03/2014 : code NIC
Code NIC : 00259
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Représentants légaux :
20/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Type : Personne Physique

Nom : SCHWAIGER Andreas Karl
Né le 21/05/1974 à STRAUBING (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Président

Adresse :
HAGGERTYSTRASSE 1
ALLEMAGNE
20/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
20/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
03/06/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Dépôt : N°20338 déposé le 20/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
02/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Dépôt : N°19374 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
02/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Dépôt : N°19374 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
02/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Dépôt : N°19374 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
02/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Dépôt : N°19374 déposé le 24/06/2014
Etat : Déposé
20/03/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Dépôt : N°12009 déposé le 14/04/2014
Etat : Déposé
20/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Dépôt : N°12009 déposé le 14/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Dépôt : N°12009 déposé le 14/04/2014
Etat : Déposé
15/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°5454 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement d'Administrateur
16/10/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°5454 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
20/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°5067 déposé le 23/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/08/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°5067 déposé le 23/11/2012
Etat : Déposé
16/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°5066 déposé le 23/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°3341 déposé le 15/09/2009
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION ET NOMINATION ADMINISTRATEUR
25/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°4511 déposé le 03/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2487 déposé le 18/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°3056 déposé le 07/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°875 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°875 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
18/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2222 déposé le 27/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1728 déposé le 25/06/1998
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANTCHANGEMENT DENOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
09/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1523 déposé le 04/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°3289 déposé le 01/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/07/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2550 déposé le 22/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2056 déposé le 25/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1950 déposé le 16/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1333 déposé le 27/04/1995
Etat : Déposé
19/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°3547 déposé le 05/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
03/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°3547 déposé le 05/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
03/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2 déposé le 02/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2459 déposé le 16/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1969 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
22/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1969 déposé le 15/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
09/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2153 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DENOMINATION COMMISSAIRE AUXX COMPTES TITULAIRE
15/04/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2153 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DENOMINATION COMMISSAIRE AUXX COMPTES TITULAIRE
17/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°3444 déposé le 11/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1429 déposé le 28/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°11516 déposé le 15/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°11516 déposé le 15/09/1988
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
03/06/1988 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°11596 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
17/09/1987 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°10128 déposé le 18/03/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 28 DES STATUTS
17/09/1987 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°100041 déposé le 25/03/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 28 DES STATUTS
17/09/1987 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°10041 déposé le 25/03/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLE 28 DES STATUTS
21/05/1987 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°8978 déposé le 16/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
21/05/1987 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°8978 déposé le 16/11/1987
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°8978 déposé le 16/11/1987
Etat : Déposé
Décision : CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 19 MARS 1987
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°10128 déposé le 18/03/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 28 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°100041 déposé le 25/03/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 28 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°10042 déposé le 25/03/1988
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°10041 déposé le 25/03/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLE 28 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°11596 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°11596 déposé le 30/09/1988
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2333 déposé le 10/07/1989
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1333 déposé le 27/04/1995
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION ET NOMINATION ADMINISTRATEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°875 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2324 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°3056 déposé le 07/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2487 déposé le 18/07/2002
Etat : Déposé
Etablissements :
20/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Type : Siège

Adresse :
65 Quai Georges Gorse
Immeuble le Khapa
ZAC Seguin Rives de Seine
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
20/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Type : Etablissement principal

Adresse :
65 Quai Georges Gorse
Immeuble le Khapa
ZAC Seguin Rives de Seine
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Nom commercial : TEXAS INTRUMENTS FRANCE
Enseigne : TEXAS INTRUMENTS FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/10/1960
Activité : Vente et marketing de produits semi-conducteurs et calculatrice
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
4 allée Technopolis
5 chemin des Presses - Immeuble le Mosaïque
06800 Cagnes-sur-Mer
FRANCE
Nom commercial : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/2014
Activité : Recherches développement en sciences physiques et naturel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B00827
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Parc Technoland Zone Industrielle du Champ Dolin
6 ET 8 Allée du Piémont
Batiment H
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/12/2008
Activité : Commerce de gros et de détail de composants électroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00799
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Centre d'Affaires Alizés
la Rigourdière
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE
Enseigne : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2009
Activité : commerce de gros et de détail de composants électroniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/06/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 24293
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2014
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
10/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 4286
Date d’ajout de l’observation : 15/09/1988
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS DEMISSIONS DES ADMINISTRATEURS SUIVANTS : ST HARRIS - ET LORENZ PAUL NOMINATION DE TROIS ADMINISTRATEURS SUIVANTS : MR AGNICH RICHARD MR FAUBER BERNARD - MR MITCHELL WILLIAM A COMPTER DU 03/06/88
10/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 4109
Date d’ajout de l’observation : 10/07/1989
Texte de l'observation : ANCIEN ADMINISTRATEUR : MR KANE EDWARD NOUVEAU ADMINISTRATEUR : MR DAVID C. GARRETT A COMPTER DU 20/04/89
10/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 2784
Date d’ajout de l’observation : 28/05/1991
Texte de l'observation : A COMPTER DU 15/03/91 DEPART DE MRS HUBBARD JAMES ET CLAVIER DE LEURS POSTES D'ADMINISTRATEURS ET PRESIDENT DU CONSEIL NOMINATION DES MRS SCHISANO ROBERTO ET FUMAROLI PIERRE EN QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEIL ET DIRECTEUR GENERAL EGALEMENT ADMINISTRATEUR
10/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 6439
Date d’ajout de l’observation : 11/12/1991
Texte de l'observation : A COMPTER DU 17/10/91 ANCIENS ADMINISTRATEURS : MITCHELL WILLIAM - WEBER WILLIAM NOUVEAU ADMINISTRATEUR : MARTIN DAVID DEXTER
10/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 4102
Date d’ajout de l’observation : 31/07/1992
Texte de l'observation : CHANGEMENT DENOMINATION COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ANCIENNE DENOMINATION : STE DURANDO ET CIE NOUVELLE DENOMINATION : HSD CASTEL JACQUET (ERNST & YOUNG INTERNATIONAL)
10/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 3930
Date d’ajout de l’observation : 15/07/1993
Texte de l'observation : A COMPTER DU 15/04/93 DEMISSION DE MRS FAUBER BERNARD ET GARRET DAVID C. DE LEURS FONCTIONS D'ADMINISTRATEURS
10/06/2016 : Ajout
Greffe : Antibes (0601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS CESSION PARTIELLE A COMPTER DU 27/04/2006 D UN FONDS DE COMMERCE DE TEXAS INSTRUMENTS FRANCE A SENSATA TECHNOLOGIES FRANCE SAS:COMMERCIALISATION DE CAPTEURS SENSORS CONTROLS.
Personnes morales :
20/06/2016 : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : TIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Vente et marketing de produits semi-conducteurs et calculatrice

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 12654784.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 49 années
10/06/2016 : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : TIF
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/1964

Economie sociale et solidaire : Non
22/01/2015 : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
02/07/2014 : TEXAS INSTRUMENTS FRANCE
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/05/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Dépôt : N°24455 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Dépôt : N°25049 déposé le 01/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B08320
Dépôt : N°8461 déposé le 18/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°4666 déposé le 24/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°3778 déposé le 18/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°3594 déposé le 26/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2151 déposé le 30/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1546 déposé le 03/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°4962 déposé le 07/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°4130 déposé le 06/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2009 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1933 déposé le 30/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°3511 déposé le 21/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2611 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1332 déposé le 09/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1652 déposé le 13/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1535 déposé le 18/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1900 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1542 déposé le 15/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1741 déposé le 11/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°1700 déposé le 19/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2114 déposé le 19/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°2832 déposé le 12/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 1964B00004
Dépôt : N°897 déposé le 01/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 26304 du 19/07/2022
Numéro de gestion : 2010B08320
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial479 649479 649479 649
APConstructions425 230418 2626 968115 927
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels150 386150 3863 993
ATAutres immobilisations corporelles375 153325 62149 532272 550
CUAutres participations198 281 72565 606 044132 675 682123 185 054
BHAutres immobilisations financières361 794361 794199 640
BJTOTAL (I)200 073 93766 500 312133 573 625124 256 813
BNEn cours de production de biens999999
BRProduits intermédiaires et finis9 596
BXClients et comptes rattachés11 324 71011 324 71016 179 109
BZAutres créances2 303 3812 303 38121 754 803
CFDisponibilités29 479 70129 479 7014 073 124
CJTOTAL (II)43 107 89143 107 89142 016 731
CNEcarts de conversion actif (V)149 068149 068104 958
COTOTAL GENERAL (0 à V)243 330 89666 500 312176 830 584166 378 502
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 654 78412 654 784
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...138 948138 948
DDRéserve légale (1)1 265 4801 265 480
DGAutres réserves131 720 502120 840 361
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 599 51010 880 141
DLTOTAL (I)162 379 224145 779 714
DPProvisions pour risques217 509173 399
DQProvisions pour charges2 639 4768 045 335
DRTOTAL (III)2 856 9858 218 734
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 461 1522 105 712
DYDettes fiscales et sociales9 020 53110 178 580
ECTOTAL (IV)11 481 68412 284 292
ED(V)112 69195 762
EETOTAL GENERAL (I à V)176 830 584166 378 502
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises36 507 84951 163 38087 671 22978 096 343
FGProduction vendue services96 56912 580 86612 677 43524 768 420
FJChiffres d’affaires nets36 604 41863 744 247100 348 664102 864 763
FOSubventions d’exploitation75 6901 067 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 826 8729 600 617
FQAutres produits11 716
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 251 226113 544 891
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)64 068 49054 935 240
FWAutres achats et charges externes11 844 32113 152 933
FXImpôts, taxes et versements assimilés973 4992 003 630
FYSalaires et traitements13 440 44515 700 844
FZCharges sociales7 565 5989 334 254
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements148 143255 960
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 421 0147 309 869
GEAutres charges27 36026 653
GFTotal des charges d’exploitation (II)101 488 871102 719 383
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 762 35510 825 508
GJProduits financiers de participations13 372 560
GLAutres intérêts et produits assimilés171 55432 738
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 490 628
GNDifférences positives de change2 706 398701 286
GPTotal des produits financiers (V)12 368 58014 106 584
GQDotations financières sur amortissements et provisions44 11410 462 682
GSDifférences négatives de change1 249 222148 377
GUTotal des charges financières (VI)1 293 33610 611 060
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11 075 2443 495 524
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 837 59914 321 032
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital100 65592 799
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 65592 799
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion93 63416 793
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital187 82675 688
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)281 46092 481
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-180 806317
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 057 2833 441 208
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)121 720 460127 744 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)105 120 950116 864 133
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 599 51010 880 141
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 667 995148 143921 869894 268
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 667 995148 143921 869894 268
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges68 441
4TProvisions pour perte de change149 068
4XProvisions pour pensions et obligations similaires405 509
5VAutres provisions pour risques et charges2 233 967
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 218 7343 465 1288 826 8732 856 985
9Usur immobilisations – titres de participation65 606 044
7BTotal Provisions pour dépréciation75 096 6729 490 62865 606 044
7CTOTAL GENERAL83 315 4063 465 12818 317 50168 463 029
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 421 0148 826 873
UG- Financières44 1149 490 628
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières361 794
UXAutres créances clients11 324 710
UYPersonnel et comptes rattachés1 616 480
VMImpôts sur les bénéfices327 592
VBT. V. A.208 751
VNAutres impôts, taxes versements assimilés130 456
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 989 88513 628 091361 794
8BFournisseurs et comptes rattaché2 461 1522 461 152
8CPersonnel et comptes rattachés6 571 8266 571 826
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 806 4511 806 451
VWT.V.A.243 768243 768
VQAutres impôts, taxes et assimilés398 486398 486
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 481 68411 481 684
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 33893 du 01/07/2021
Numéro de gestion : 2010B08320
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial479 649479 649479 649
APConstructions425 230418 2626 968115 927
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels150 386150 3863 993
ATAutres immobilisations corporelles375 153325 62149 532272 550
CUAutres participations198 281 72565 606 044132 675 682123 185 054
BHAutres immobilisations financières361 794361 794199 640
BJTOTAL (I)200 073 93766 500 312133 573 625124 256 813
BNEn cours de production de biens999999
BRProduits intermédiaires et finis9 596
BXClients et comptes rattachés11 324 71011 324 71016 179 109
BZAutres créances2 303 3812 303 38121 754 803
CFDisponibilités29 479 70129 479 7014 073 124
CJTOTAL (II)43 107 89143 107 89142 016 731
CNEcarts de conversion actif (V)149 068149 068104 958
COTOTAL GENERAL (0 à V)243 330 89666 500 312176 830 584166 378 502
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 654 78412 654 784
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...138 948138 948
DDRéserve légale (1)1 265 4801 265 480
DGAutres réserves131 720 502120 840 361
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 599 51010 880 141
DLTOTAL (I)162 379 224145 779 714
DPProvisions pour risques217 509173 399
DQProvisions pour charges2 639 4768 045 335
DRTOTAL (III)2 856 9858 218 734
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 461 1522 105 712
DYDettes fiscales et sociales9 020 53110 178 580
ECTOTAL (IV)11 481 68412 284 292
ED(V)112 69195 762
EETOTAL GENERAL (I à V)176 830 584166 378 502
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises36 507 84951 163 38087 671 22978 096 343
FGProduction vendue services96 56912 580 86612 677 43524 768 420
FJChiffres d’affaires nets36 604 41863 744 247100 348 664102 864 763
FOSubventions d’exploitation75 6901 067 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 826 8729 600 617
FQAutres produits11 716
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 251 226113 544 891
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)64 068 49054 935 240
FWAutres achats et charges externes11 844 32113 152 933
FXImpôts, taxes et versements assimilés973 4992 003 630
FYSalaires et traitements13 440 44515 700 844
FZCharges sociales7 565 5989 334 254
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements148 143255 960
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 421 0147 309 869
GEAutres charges27 36026 653
GFTotal des charges d’exploitation (II)101 488 871102 719 383
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 762 35510 825 508
GJProduits financiers de participations13 372 560
GLAutres intérêts et produits assimilés171 55432 738
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 490 628
GNDifférences positives de change2 706 398701 286
GPTotal des produits financiers (V)12 368 58014 106 584
GQDotations financières sur amortissements et provisions44 11410 462 682
GSDifférences négatives de change1 249 222148 377
GUTotal des charges financières (VI)1 293 33610 611 060
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11 075 2443 495 524
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 837 59914 321 032
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital100 65592 799
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 65592 799
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion93 63416 793
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital187 82675 688
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)281 46092 481
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-180 806317
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 057 2833 441 208
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)121 720 460127 744 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)105 120 950116 864 133
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 599 51010 880 141
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 667 995148 143921 869894 268
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 667 995148 143921 869894 268
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges68 441
4TProvisions pour perte de change149 068
4XProvisions pour pensions et obligations similaires405 509
5VAutres provisions pour risques et charges2 233 967
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 218 7343 465 1288 826 8732 856 985
9Usur immobilisations – titres de participation65 606 044
7BTotal Provisions pour dépréciation75 096 6729 490 62865 606 044
7CTOTAL GENERAL83 315 4063 465 12818 317 50168 463 029
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 421 0148 826 873
UG- Financières44 1149 490 628
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières361 794
UXAutres créances clients11 324 710
UYPersonnel et comptes rattachés1 616 480
VMImpôts sur les bénéfices327 592
VBT. V. A.208 751
VNAutres impôts, taxes versements assimilés130 456
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 989 88513 628 091361 794
8BFournisseurs et comptes rattaché2 461 1522 461 152
8CPersonnel et comptes rattachés6 571 8266 571 826
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 806 4511 806 451
VWT.V.A.243 768243 768
VQAutres impôts, taxes et assimilés398 486398 486
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 481 68411 481 684
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 17327 du 29/06/2020
Numéro de gestion : 2010B08320
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial479 649479 649479 649
APConstructions425 230418 2626 968115 927
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels150 386150 3863 993
ATAutres immobilisations corporelles375 153325 62149 532272 550
CUAutres participations198 281 72565 606 044132 675 682123 185 054
BHAutres immobilisations financières361 794361 794199 640
BJTOTAL (I)200 073 93766 500 312133 573 625124 256 813
BNEn cours de production de biens999999
BRProduits intermédiaires et finis9 596
BXClients et comptes rattachés11 324 71011 324 71016 179 109
BZAutres créances2 303 3812 303 38121 754 803
CFDisponibilités29 479 70129 479 7014 073 124
CJTOTAL (II)43 107 89143 107 89142 016 731
CNEcarts de conversion actif (V)149 068149 068104 958
COTOTAL GENERAL (0 à V)243 330 89666 500 312176 830 584166 378 502
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 654 78412 654 784
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...138 948138 948
DDRéserve légale (1)1 265 4801 265 480
DGAutres réserves131 720 502120 840 361
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 599 51010 880 141
DLTOTAL (I)162 379 224145 779 714
DPProvisions pour risques217 509173 399
DQProvisions pour charges2 639 4768 045 335
DRTOTAL (III)2 856 9858 218 734
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 461 1522 105 712
DYDettes fiscales et sociales9 020 53110 178 580
ECTOTAL (IV)11 481 68412 284 292
ED(V)112 69195 762
EETOTAL GENERAL (I à V)176 830 584166 378 502
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises36 507 84951 163 38087 671 22978 096 343
FGProduction vendue services96 56912 580 86612 677 43524 768 420
FJChiffres d’affaires nets36 604 41863 744 247100 348 664102 864 763
FOSubventions d’exploitation75 6901 067 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 826 8729 600 617
FQAutres produits11 716
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 251 226113 544 891
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)64 068 49054 935 240
FWAutres achats et charges externes11 844 32113 152 933
FXImpôts, taxes et versements assimilés973 4992 003 630
FYSalaires et traitements13 440 44515 700 844
FZCharges sociales7 565 5989 334 254
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements148 143255 960
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 421 0147 309 869
GEAutres charges27 36026 653
GFTotal des charges d’exploitation (II)101 488 871102 719 383
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 762 35510 825 508
GJProduits financiers de participations13 372 560
GLAutres intérêts et produits assimilés171 55432 738
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 490 628
GNDifférences positives de change2 706 398701 286
GPTotal des produits financiers (V)12 368 58014 106 584
GQDotations financières sur amortissements et provisions44 11410 462 682
GSDifférences négatives de change1 249 222148 377
GUTotal des charges financières (VI)1 293 33610 611 060
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11 075 2443 495 524
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 837 59914 321 032
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital100 65592 799
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 65592 799
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion93 63416 793
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital187 82675 688
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)281 46092 481
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-180 806317
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 057 2833 441 208
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)121 720 460127 744 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)105 120 950116 864 133
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 599 51010 880 141
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 667 995148 143921 869894 268
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 667 995148 143921 869894 268
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges68 441
4TProvisions pour perte de change149 068
4XProvisions pour pensions et obligations similaires405 509
5VAutres provisions pour risques et charges2 233 967
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 218 7343 465 1288 826 8732 856 985
9Usur immobilisations – titres de participation65 606 044
7BTotal Provisions pour dépréciation75 096 6729 490 62865 606 044
7CTOTAL GENERAL83 315 4063 465 12818 317 50168 463 029
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 421 0148 826 873
UG- Financières44 1149 490 628
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières361 794
UXAutres créances clients11 324 710
UYPersonnel et comptes rattachés1 616 480
VMImpôts sur les bénéfices327 592
VBT. V. A.208 751
VNAutres impôts, taxes versements assimilés130 456
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 989 88513 628 091361 794
8BFournisseurs et comptes rattaché2 461 1522 461 152
8CPersonnel et comptes rattachés6 571 8266 571 826
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 806 4511 806 451
VWT.V.A.243 768243 768
VQAutres impôts, taxes et assimilés398 486398 486
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 481 68411 481 684
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 26916 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 2010B08320
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial479 649479 649479 649
APConstructions425 230418 2626 968115 927
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels150 386150 3863 993
ATAutres immobilisations corporelles375 153325 62149 532272 550
CUAutres participations198 281 72565 606 044132 675 682123 185 054
BHAutres immobilisations financières361 794361 794199 640
BJTOTAL (I)200 073 93766 500 312133 573 625124 256 813
BNEn cours de production de biens999999
BRProduits intermédiaires et finis9 596
BXClients et comptes rattachés11 324 71011 324 71016 179 109
BZAutres créances2 303 3812 303 38121 754 803
CFDisponibilités29 479 70129 479 7014 073 124
CJTOTAL (II)43 107 89143 107 89142 016 731
CNEcarts de conversion actif (V)149 068149 068104 958
COTOTAL GENERAL (0 à V)243 330 89666 500 312176 830 584166 378 502
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 654 78412 654 784
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...138 948138 948
DDRéserve légale (1)1 265 4801 265 480
DGAutres réserves131 720 502120 840 361
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 599 51010 880 141
DLTOTAL (I)162 379 224145 779 714
DPProvisions pour risques217 509173 399
DQProvisions pour charges2 639 4768 045 335
DRTOTAL (III)2 856 9858 218 734
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 461 1522 105 712
DYDettes fiscales et sociales9 020 53110 178 580
ECTOTAL (IV)11 481 68412 284 292
ED(V)112 69195 762
EETOTAL GENERAL (I à V)176 830 584166 378 502
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises36 507 84951 163 38087 671 22978 096 343
FGProduction vendue services96 56912 580 86612 677 43524 768 420
FJChiffres d’affaires nets36 604 41863 744 247100 348 664102 864 763
FOSubventions d’exploitation75 6901 067 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 826 8729 600 617
FQAutres produits11 716
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 251 226113 544 891
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)64 068 49054 935 240
FWAutres achats et charges externes11 844 32113 152 933
FXImpôts, taxes et versements assimilés973 4992 003 630
FYSalaires et traitements13 440 44515 700 844
FZCharges sociales7 565 5989 334 254
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements148 143255 960
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 421 0147 309 869
GEAutres charges27 36026 653
GFTotal des charges d’exploitation (II)101 488 871102 719 383
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 762 35510 825 508
GJProduits financiers de participations13 372 560
GLAutres intérêts et produits assimilés171 55432 738
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 490 628
GNDifférences positives de change2 706 398701 286
GPTotal des produits financiers (V)12 368 58014 106 584
GQDotations financières sur amortissements et provisions44 11410 462 682
GSDifférences négatives de change1 249 222148 377
GUTotal des charges financières (VI)1 293 33610 611 060
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11 075 2443 495 524
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 837 59914 321 032
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital100 65592 799
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 65592 799
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion93 63416 793
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital187 82675 688
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)281 46092 481
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-180 806317
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 057 2833 441 208
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)121 720 460127 744 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)105 120 950116 864 133
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 599 51010 880 141
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 667 995148 143921 869894 268
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 667 995148 143921 869894 268
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges68 441
4TProvisions pour perte de change149 068
4XProvisions pour pensions et obligations similaires405 509
5VAutres provisions pour risques et charges2 233 967
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 218 7343 465 1288 826 8732 856 985
9Usur immobilisations – titres de participation65 606 044
7BTotal Provisions pour dépréciation75 096 6729 490 62865 606 044
7CTOTAL GENERAL83 315 4063 465 12818 317 50168 463 029
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 421 0148 826 873
UG- Financières44 1149 490 628
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières361 794
UXAutres créances clients11 324 710
UYPersonnel et comptes rattachés1 616 480
VMImpôts sur les bénéfices327 592
VBT. V. A.208 751
VNAutres impôts, taxes versements assimilés130 456
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 989 88513 628 091361 794
8BFournisseurs et comptes rattaché2 461 1522 461 152
8CPersonnel et comptes rattachés6 571 8266 571 826
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 806 4511 806 451
VWT.V.A.243 768243 768
VQAutres impôts, taxes et assimilés398 486398 486
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 481 68411 481 684
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 30381 du 07/08/2018
Numéro de gestion : 2010B08320
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial479 649479 649479 649
APConstructions425 230418 2626 968115 927
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels150 386150 3863 993
ATAutres immobilisations corporelles375 153325 62149 532272 550
CUAutres participations198 281 72565 606 044132 675 682123 185 054
BHAutres immobilisations financières361 794361 794199 640
BJTOTAL (I)200 073 93766 500 312133 573 625124 256 813
BNEn cours de production de biens999999
BRProduits intermédiaires et finis9 596
BXClients et comptes rattachés11 324 71011 324 71016 179 109
BZAutres créances2 303 3812 303 38121 754 803
CFDisponibilités29 479 70129 479 7014 073 124
CJTOTAL (II)43 107 89143 107 89142 016 731
CNEcarts de conversion actif (V)149 068149 068104 958
COTOTAL GENERAL (0 à V)243 330 89666 500 312176 830 584166 378 502
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 654 78412 654 784
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...138 948138 948
DDRéserve légale (1)1 265 4801 265 480
DGAutres réserves131 720 502120 840 361
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 599 51010 880 141
DLTOTAL (I)162 379 224145 779 714
DPProvisions pour risques217 509173 399
DQProvisions pour charges2 639 4768 045 335
DRTOTAL (III)2 856 9858 218 734
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 461 1522 105 712
DYDettes fiscales et sociales9 020 53110 178 580
ECTOTAL (IV)11 481 68412 284 292
ED(V)112 69195 762
EETOTAL GENERAL (I à V)176 830 584166 378 502
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises36 507 84951 163 38087 671 22978 096 343
FGProduction vendue services96 56912 580 86612 677 43524 768 420
FJChiffres d’affaires nets36 604 41863 744 247100 348 664102 864 763
FOSubventions d’exploitation75 6901 067 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 826 8729 600 617
FQAutres produits11 716
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 251 226113 544 891
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)64 068 49054 935 240
FWAutres achats et charges externes11 844 32113 152 933
FXImpôts, taxes et versements assimilés973 4992 003 630
FYSalaires et traitements13 440 44515 700 844
FZCharges sociales7 565 5989 334 254
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements148 143255 960
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 421 0147 309 869
GEAutres charges27 36026 653
GFTotal des charges d’exploitation (II)101 488 871102 719 383
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 762 35510 825 508
GJProduits financiers de participations13 372 560
GLAutres intérêts et produits assimilés171 55432 738
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 490 628
GNDifférences positives de change2 706 398701 286
GPTotal des produits financiers (V)12 368 58014 106 584
GQDotations financières sur amortissements et provisions44 11410 462 682
GSDifférences négatives de change1 249 222148 377
GUTotal des charges financières (VI)1 293 33610 611 060
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11 075 2443 495 524
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 837 59914 321 032
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital100 65592 799
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 65592 799
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion93 63416 793
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital187 82675 688
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)281 46092 481
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-180 806317
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 057 2833 441 208
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)121 720 460127 744 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)105 120 950116 864 133
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 599 51010 880 141
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 667 995148 143921 869894 268
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 667 995148 143921 869894 268
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges68 441
4TProvisions pour perte de change149 068
4XProvisions pour pensions et obligations similaires405 509
5VAutres provisions pour risques et charges2 233 967
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 218 7343 465 1288 826 8732 856 985
9Usur immobilisations – titres de participation65 606 044
7BTotal Provisions pour dépréciation75 096 6729 490 62865 606 044
7CTOTAL GENERAL83 315 4063 465 12818 317 50168 463 029
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 421 0148 826 873
UG- Financières44 1149 490 628
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières361 794
UXAutres créances clients11 324 710
UYPersonnel et comptes rattachés1 616 480
VMImpôts sur les bénéfices327 592
VBT. V. A.208 751
VNAutres impôts, taxes versements assimilés130 456
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 989 88513 628 091361 794
8BFournisseurs et comptes rattaché2 461 1522 461 152
8CPersonnel et comptes rattachés6 571 8266 571 826
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 806 4511 806 451
VWT.V.A.243 768243 768
VQAutres impôts, taxes et assimilés398 486398 486
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 481 68411 481 684
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 28099 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 2010B08320
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial479 649479 649479 649
APConstructions425 230418 2626 968115 927
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels150 386150 3863 993
ATAutres immobilisations corporelles375 153325 62149 532272 550
CUAutres participations198 281 72565 606 044132 675 682123 185 054
BHAutres immobilisations financières361 794361 794199 640
BJTOTAL (I)200 073 93766 500 312133 573 625124 256 813
BNEn cours de production de biens999999
BRProduits intermédiaires et finis9 596
BXClients et comptes rattachés11 324 71011 324 71016 179 109
BZAutres créances2 303 3812 303 38121 754 803
CFDisponibilités29 479 70129 479 7014 073 124
CJTOTAL (II)43 107 89143 107 89142 016 731
CNEcarts de conversion actif (V)149 068149 068104 958
COTOTAL GENERAL (0 à V)243 330 89666 500 312176 830 584166 378 502
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel12 654 78412 654 784
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...138 948138 948
DDRéserve légale (1)1 265 4801 265 480
DGAutres réserves131 720 502120 840 361
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 599 51010 880 141
DLTOTAL (I)162 379 224145 779 714
DPProvisions pour risques217 509173 399
DQProvisions pour charges2 639 4768 045 335
DRTOTAL (III)2 856 9858 218 734
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 461 1522 105 712
DYDettes fiscales et sociales9 020 53110 178 580
ECTOTAL (IV)11 481 68412 284 292
ED(V)112 69195 762
EETOTAL GENERAL (I à V)176 830 584166 378 502
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises36 507 84951 163 38087 671 22978 096 343
FGProduction vendue services96 56912 580 86612 677 43524 768 420
FJChiffres d’affaires nets36 604 41863 744 247100 348 664102 864 763
FOSubventions d’exploitation75 6901 067 795
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 826 8729 600 617
FQAutres produits11 716
FRTotal des produits d’exploitation (I)109 251 226113 544 891
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)64 068 49054 935 240
FWAutres achats et charges externes11 844 32113 152 933
FXImpôts, taxes et versements assimilés973 4992 003 630
FYSalaires et traitements13 440 44515 700 844
FZCharges sociales7 565 5989 334 254
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements148 143255 960
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions3 421 0147 309 869
GEAutres charges27 36026 653
GFTotal des charges d’exploitation (II)101 488 871102 719 383
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)7 762 35510 825 508
GJProduits financiers de participations13 372 560
GLAutres intérêts et produits assimilés171 55432 738
GMReprises sur provisions et transferts de charges9 490 628
GNDifférences positives de change2 706 398701 286
GPTotal des produits financiers (V)12 368 58014 106 584
GQDotations financières sur amortissements et provisions44 11410 462 682
GSDifférences négatives de change1 249 222148 377
GUTotal des charges financières (VI)1 293 33610 611 060
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)11 075 2443 495 524
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 837 59914 321 032
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital100 65592 799
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 65592 799
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion93 63416 793
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital187 82675 688
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)281 46092 481
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-180 806317
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 057 2833 441 208
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)121 720 460127 744 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)105 120 950116 864 133
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 599 51010 880 141
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 667 995148 143921 869894 268
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 667 995148 143921 869894 268
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges68 441
4TProvisions pour perte de change149 068
4XProvisions pour pensions et obligations similaires405 509
5VAutres provisions pour risques et charges2 233 967
5ZTotal Provisions pour risques et charges8 218 7343 465 1288 826 8732 856 985
9Usur immobilisations – titres de participation65 606 044
7BTotal Provisions pour dépréciation75 096 6729 490 62865 606 044
7CTOTAL GENERAL83 315 4063 465 12818 317 50168 463 029
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation3 421 0148 826 873
UG- Financières44 1149 490 628
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières361 794
UXAutres créances clients11 324 710
UYPersonnel et comptes rattachés1 616 480
VMImpôts sur les bénéfices327 592
VBT. V. A.208 751
VNAutres impôts, taxes versements assimilés130 456
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES13 989 88513 628 091361 794
8BFournisseurs et comptes rattaché2 461 1522 461 152
8CPersonnel et comptes rattachés6 571 8266 571 826
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 806 4511 806 451
VWT.V.A.243 768243 768
VQAutres impôts, taxes et assimilés398 486398 486
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 481 68411 481 684

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