TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS

Entreprise

TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Dernière mise à jour : 24/10/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 14/08/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81308712900017 / Siren : 813087129 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 71 813087129
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Adresse :
39 Rue DU LIEUTENANT CLERC
54112 ALLAMPS
Historique de l'établissement :
24/10/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/08/2015
Dénomination : TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Sigle : T2C
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4466
NOJO : 5402MYG26897200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 813 087 129
Dénomination : Territoires Citoyens Conseils
Sigle : T2C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1220
NOJO : 5402MYG24522300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 813 087 129
Dénomination : Territoires Citoyens Conseils
Sigle : T2C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2919
NOJO : 5402MYG22683800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 813 087 129
Dénomination : Territoires Citoyens Conseils
Sigle : T2C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°735
NOJO : 540222864300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 813 087 129
Dénomination : TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Sigle : T2C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1809
NOJO : 540221232100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 813 087 129
Dénomination : TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Sigle : T2C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4706
NOJO : 540219370800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 813 087 129
Dénomination : TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Sigle : T2C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4867
NOJO : 540217935500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 813 087 129
Dénomination : TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Sigle : T2C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5230
NOJO : 540215503600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 813 087 129
Dénomination : TERRITOIRES CITOYENS CONSEILS
Sigle : T2C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Historique de l'unité légale :
12/07/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
20/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2015B00713
Type : Personne Physique

Nom : VALLANCE Denis
Né le 19/12/1960 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
39 rue du Lieutenant Clerc
54112 Allamps
FRANCE
Dépôts des actes :
14/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2015B00713
Dépôt : N°3684 déposé le 18/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution
14/08/2015 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2015B00713
Dépôt : N°3684 déposé le 18/08/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
20/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2015B00713
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
39 rue du Lieutenant Clerc
54112 Allamps
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/08/2015
Activité : Conseil aux collectivités territoriales et à tous acteurs territoriaux - appui aux stratégies territoriales aux solidarités, à la gourvernance, à la citoyenneté - formation des acteurs locaux (élus, fonctionnaires, étudiants, entreprises) . Toute action d'animation de conférences relatives à ces activités
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/08/2015 : Territoires Citoyens Conseils
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : T2C
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conseil aux collectivités territoriales et à tous acteurs territoriaux - appui aux stratégies territoriales aux solidarités, à la gourvernance, à la citoyenneté - formation des acteurs locaux (élus, fonctionnaires, étudiants, entreprises) . Toute action d'animation de conférences relatives à ces activités

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/08/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/08/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/08/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 14/08/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2015B00713
Dépôt : N°3120 déposé le 27/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3390 du 08/06/2023
Numéro de gestion : 2015B00713
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2514 du 19/04/2022
Numéro de gestion : 2015B00713
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5194 du 18/06/2021
Numéro de gestion : 2015B00713
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5989 du 28/09/2020
Numéro de gestion : 2015B00713
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7525 du 25/09/2019
Numéro de gestion : 2015B00713
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7318 du 24/10/2018
Numéro de gestion : 2015B00713
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 8100 du 13/12/2017
Numéro de gestion : 2015B00713
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Entreprises similaires :
Act. sièges sociaux ; conseil de gestion

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