TERRES ET EAUX

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/04/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 42255572200228 / Siren : 422555722 / NIC : 00228

N° de TVA : FR 77 422555722

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.6 : Commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé

Ce groupe comprend le commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé, tels que livres, journaux et périodiques, enregistrements musicaux et vidéo, articles de sport, jeux et jouets.

47.64 : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

47.64Z : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles de sport, d’articles pour la pêche, de matériel de camping, de bateaux et de bicyclettes

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de chaussures à usage exclusivement sportif

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’articles de tir et de chasse (y compris les munitions) (cf. 47.78C) Produits associés : 47.00.65p, 47.00.66p

Coordonnées de l'établissement :
TERRES ET EAUX

Adresse :
1 Route D AVELIN
59113 SECLIN

Liens de succession de l'établissement :

01/04/2018 : Succession

Prédécesseur : TERRES ET EAUX

Accords d'entreprise :

23/08/2023 : ACCORD DIALOGUE SOCIAL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23060126
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 01/09/2023
Date du texte : 23/08/2023
Date d'effet : 13/11/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs (fusion entre la 1557 et la 1618) (1557)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TERRES ET EAUX
Siret : 42255572200228
Code APE : 4764Z
Secteur : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

28/10/2022 : AVENANT A L'ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L22018805
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/12/2022
Date de dépôt : 19/12/2022
Date du texte : 28/10/2022
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs (fusion entre la 1557 et la 1618) (1557)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TERRES ET EAUX
Siret : 42255572200228
Code APE : 4764Z
Secteur : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :

059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

28/10/2022 : AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL D'ENCADREMENT

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L22018806
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/12/2022
Date de dépôt : 19/12/2022
Date du texte : 28/10/2022
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs (fusion entre la 1557 et la 1618) (1557)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TERRES ET EAUX
Siret : 42255572200228
Code APE : 4764Z
Secteur : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :

059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 17/03/1999

Dénomination : TERRES ET EAUX

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

23/09/2014 : T&E

N° national/d'enregistrement : 4120069
Date de dépôt : 23/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; armes à feu de chasse ; silencieux pour armes ; culasses d'armes à feu ; dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée) ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; munitions pour armes à feu ; bandoulières pour armes ; bois de fusils ; chiens de fusils ; étuis pour fusils ; cartouches ; appareils à charger les cartouches ; douilles de cartouches ; cartouchières ; appareils à remplir les cartouchières ; grenailles (plomb de chasse) ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; filets pour les sports ; arcs ; arbalètes et flèches ; cibles ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; amorces artificielles pour la pêche ; bouchons (flotteurs) (attirail de pêche) ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; leurres pour la chasse et la pêche ; détecteurs de touches (attirail pour la pêche) ; épuisettes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; hameçons ; lignes pour la pêche ; moulinets pour la pêche ; postes d'affût ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Déposant 1 : TERRES ET EAUX, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse :
RUE DE L INDUSTRIE, ZONE UNEXPO
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : DECATHLON
Adresse :
4 BOULEVARD DE MONS
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 642520
Date de demande : 09/02/2015
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 687239
Date de demande : 17/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : TERRES & EAUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 816603
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 ROUTE D'AVELIN
59113 SECLIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

07/08/2012 : LA NATURE, ÇA SE VIT

N° national/d'enregistrement : 3939440
Date de dépôt : 07/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, vente au détail d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, d'armes à feu de chasse, de silencieux pour armes, de culasses d'armes à feu, de dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée), d'écouvillons pour nettoyer les armes à feu, de munitions pour armes à feu, de bandoulières pour armes, de bois de fusils, de chiens de fusils, d'étuis pour fusils, de cartouches, d'appareils à charger les cartouches, de douilles de cartouches, de cartouchières, d'appareils à remplir les cartouchières, de grenailles (plomb de chasse), d'explosifs, de vêtements, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), de chapellerie, d'articles de bourrellerie, de malles et valises, de parapluies, de parapluies-tentes, de parasols et cannes, de cannes-sièges, de fouets et sellerie, de gibecières, de carnassières, de colliers pour animaux, de colliers de chiens, de bandoulières (courroies) en cuir, de sacs, de sacs de campeurs, de sacs à dos, de musettes mangeoires, de muselières, de mallettes vides destinées au rangement de matériel de chasse, d'articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, de matériel pour le tir à l'arc, d'arcs de tir, de filets pour les sports, d'arcs, d'arbalètes et flèches, de cibles, de fusils lance-harpons (articles de sport), de piscines (articles de jeu ou de sport), d'amorces artificielles pour la pêche, de bouchons (flotteurs) (attirail de pêche), de cannes à pêche, d'épuisettes pour la pêche, de leurres pour la chasse et la pêche, de détecteurs de touches (attirail pour la pêche), d'épuisettes pour la pêche, de flotteurs pour la pêche, d'hameçons, de lignes pour la pêche, de moulinets pour la pêche, de postes d'affût, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour les animaux ; .

Déposant 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 ROUTE D'AVELIN
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : MEDICIS AVOCATS, Mme VERSPIEREN NATHALIE
Adresse :
7 BIS LE BOIS
59152 GRUSON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 641903
Date de demande : 03/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 687239
Date de demande : 17/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : TERRES & EAUX

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 ROUTE D'AVELIN
59113 SECLIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810283
Date de demande : 01/04/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

07/08/2012 : LA NATURE, ÇA SE VIT

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, vente au détail d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, d'armes à feu de chasse, de silencieux pour armes, de culasses d'armes à feu, de dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée), d'écouvillons pour nettoyer les armes à feu, de munitions pour armes à feu, de bandoulières pour armes, de bois de fusils, de chiens de fusils, d'étuis pour fusils, de cartouches, d'appareils à charger les cartouches, de douilles de cartouches, de cartouchières, d'appareils à remplir les cartouchières, de grenailles (plomb de chasse), d'explosifs, de vêtements, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), de chapellerie, d'articles de bourrellerie, de malles et valises, de parapluies, de parapluies-tentes, de parasols et cannes, de cannes-sièges, de fouets et sellerie, de gibecières, de carnassières, de colliers pour animaux, de colliers de chiens, de bandoulières (courroies) en cuir, de sacs, de sacs de campeurs, de sacs à dos, de musettes mangeoires, de muselières, de mallettes vides destinées au rangement de matériel de chasse, d'articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, de matériel pour le tir à l'arc, d'arcs de tir, de filets pour les sports, d'arcs, d'arbalètes et flèches, de cibles, de fusils lance-harpons (articles de sport), de piscines (articles de jeu ou de sport), d'amorces artificielles pour la pêche, de bouchons (flotteurs) (attirail de pêche), de cannes à pêche, d'épuisettes pour la pêche, de leurres pour la chasse et la pêche, de détecteurs de touches (attirail pour la pêche), d'épuisettes pour la pêche, de flotteurs pour la pêche, d'hameçons, de lignes pour la pêche, de moulinets pour la pêche, de postes d'affût, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour les animaux ; .

Déposant 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 ROUTE D'AVELIN
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : MEDICIS AVOCATS,
Adresse :
9 Rue DES FABRICANTS
59100 ROUBAIX
FR

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX

Bénéficiare 1 : TERRES & EAUX

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 ROUTE D'AVELIN
59113 SECLIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 860730
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022

Bénéficiare 1 : MEDICIS AVOCATS,
Adresse :
9 Rue DES FABRICANTS
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810283
Date de demande : 01/04/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

07/08/2012 : LA NATURE, ÇA SE VIT

N° national/d'enregistrement : 3939440
Date de dépôt : 07/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, vente au détail d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, d'armes à feu de chasse, de silencieux pour armes, de culasses d'armes à feu, de dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée), d'écouvillons pour nettoyer les armes à feu, de munitions pour armes à feu, de bandoulières pour armes, de bois de fusils, de chiens de fusils, d'étuis pour fusils, de cartouches, d'appareils à charger les cartouches, de douilles de cartouches, de cartouchières, d'appareils à remplir les cartouchières, de grenailles (plomb de chasse), d'explosifs, de vêtements, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), de chapellerie, d'articles de bourrellerie, de malles et valises, de parapluies, de parapluies-tentes, de parasols et cannes, de cannes-sièges, de fouets et sellerie, de gibecières, de carnassières, de colliers pour animaux, de colliers de chiens, de bandoulières (courroies) en cuir, de sacs, de sacs de campeurs, de sacs à dos, de musettes mangeoires, de muselières, de mallettes vides destinées au rangement de matériel de chasse, d'articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, de matériel pour le tir à l'arc, d'arcs de tir, de filets pour les sports, d'arcs, d'arbalètes et flèches, de cibles, de fusils lance-harpons (articles de sport), de piscines (articles de jeu ou de sport), d'amorces artificielles pour la pêche, de bouchons (flotteurs) (attirail de pêche), de cannes à pêche, d'épuisettes pour la pêche, de leurres pour la chasse et la pêche, de détecteurs de touches (attirail pour la pêche), d'épuisettes pour la pêche, de flotteurs pour la pêche, d'hameçons, de lignes pour la pêche, de moulinets pour la pêche, de postes d'affût, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour les animaux ; .

Déposant 1 : DECATHLON, Société anonyme
Adresse :
4 boulevard de Mons
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Mandataire 1 : DECATHLON, Mlle Margaux Marechal
Adresse :
4 boulevard de Mons
59650 Villeneuve d'Ascq
FR

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX

Bénéficiare 1 : TERRES & EAUX

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 ROUTE D'AVELIN
59113 SECLIN
FR

12/09/2011 : EDILOISIR

N° national/d'enregistrement : 3852441
Date de dépôt : 12/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 11/40.

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 ROUTE D'AVELIN
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : MEDICIS AVOCATS, Mme VERSPIEREN NATHALIE
Adresse :
9 RUE DES FABRICANTS
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 767451
Date de demande : 30/08/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 02/09/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-35
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 11/40.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788230
Date de demande : 21/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

20/05/2011 : TERRES & EAUX

N° national/d'enregistrement : 3833229
Date de dépôt : 20/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; armes à feu de chasse ; silencieux pour armes ; culasses d'armes à feu ; dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée) ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; munitions pour armes à feu ; bandoulières pour armes ; bois de fusils ; chiens de fusils ; étuis pour fusils ; cartouches ; appareils à charger les cartouches ; douilles de cartouches ; cartouchières ; appareils à remplir les cartouchières ; grenailles (plomb de chasse) ; explosifs ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; articles de bourrellerie, malles et valises ; parapluies, parapluies-tentes ; parasols et cannes ; cannes-sièges ; fouets et sellerie ; gibecières ; carnassières ; colliers pour animaux ; colliers de chiens ; bandoulières (courroies) en cuir ; sacs ; sacs de campeurs ; sacs à dos ; musettes mangeoires ; muselières ; mallettes vides destinées au rangement de matériel de chasse ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; filets pour les sports ; arcs ; arbalètes et flèches ; cibles ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; amorces artificielles pour la pêche ; bouchons (flotteurs) (attirail de pêche) ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; leurres pour la chasse et la pêche ; détecteurs de touches (attirail pour la pêche) ; épuisettes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; hameçons ; lignes pour la pêche ; moulinets pour la pêche ; postes d'affût ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, vente au détail d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, d'armes à feu de chasse, de silencieux pour armes, de culasses d'armes à feu, de dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée), d'écouvillons pour nettoyer les armes à feu, de munitions pour armes à feu, de bandoulières pour armes, de bois de fusils, de chiens de fusils, d'étuis pour fusils, de cartouches, d'appareils à charger les cartouches, de douilles de cartouches, de cartouchières, d'appareils à remplir les cartouchières, de grenailles (plomb de chasse), d'explosifs, de vêtements, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), de chapellerie, d'articles de bourrellerie, de malles et valises, de parapluies, de parapluies-tentes, de parasols et cannes, de cannes-sièges, de fouets et sellerie, de gibecières, de carnassières, de colliers pour animaux, de colliers de chiens, de bandoulières (courroies) en cuir, de sacs, de sacs de campeurs, de sacs à dos, de musettes mangeoires, de muselières, de mallettes vides destinées au rangement de matériel de chasse, d'articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, de matériel pour le tir à l'arc, d'arcs de tir, de filets pour les sports, d'arcs, d'arbalètes et flèches, de cibles, de fusils lance-harpons (articles de sport), de piscines (articles de jeu ou de sport), d'amorces artificielles pour la pêche, de bouchons (flotteurs) (attirail de pêche), de cannes à pêche, d'épuisettes pour la pêche, de leurres pour la chasse et la pêche, de détecteurs de touches (attirail pour la pêche), d'épuisettes pour la pêche, de flotteurs pour la pêche, d'hameçons, de lignes pour la pêche, de moulinets pour la pêche, de postes d'affût, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 ROUTE D'AVELIN
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : MEDICIS AVOCATS, Mme VERSPIEREN NATHALIE
Adresse :
9 RUE DES FABRICANTS
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 567166
Date de demande : 16/01/2012
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 25 : Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; pantalons, vestes, manteaux, chemises, chemisettes, maillots, blousons, gilets ; vestes ; cuissards, guêtres ; foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, chapeaux, casquettes, chaussettes, bottes ; chaussures de sport, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) ; vêtements de randonnée ; vêtements pour la chasse.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 816603
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 ROUTE D'AVELIN
59113 SECLIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776922
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

20/05/2011 : TERRES & EAUX

N° national/d'enregistrement : 3833229
Date de dépôt : 20/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; armes à feu de chasse ; silencieux pour armes ; culasses d'armes à feu ; dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée) ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; munitions pour armes à feu ; bandoulières pour armes ; bois de fusils ; chiens de fusils ; étuis pour fusils ; cartouches ; appareils à charger les cartouches ; douilles de cartouches ; cartouchières ; appareils à remplir les cartouchières ; grenailles (plomb de chasse) ; explosifs ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; articles de bourrellerie, malles et valises ; parapluies, parapluies-tentes ; parasols et cannes ; cannes-sièges ; fouets et sellerie ; gibecières ; carnassières ; colliers pour animaux ; colliers de chiens ; bandoulières (courroies) en cuir ; sacs ; sacs de campeurs ; sacs à dos ; musettes mangeoires ; muselières ; mallettes vides destinées au rangement de matériel de chasse ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; filets pour les sports ; arcs ; arbalètes et flèches ; cibles ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; amorces artificielles pour la pêche ; bouchons (flotteurs) (attirail de pêche) ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; leurres pour la chasse et la pêche ; détecteurs de touches (attirail pour la pêche) ; épuisettes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; hameçons ; lignes pour la pêche ; moulinets pour la pêche ; postes d'affût ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, vente au détail d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, d'armes à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice, d'armes à feu de chasse, de silencieux pour armes, de culasses d'armes à feu, de dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée), d'écouvillons pour nettoyer les armes à feu, de munitions pour armes à feu, de bandoulières pour armes, de bois de fusils, de chiens de fusils, d'étuis pour fusils, de cartouches, d'appareils à charger les cartouches, de douilles de cartouches, de cartouchières, d'appareils à remplir les cartouchières, de grenailles (plomb de chasse), d'explosifs, de vêtements, de chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), de chapellerie, d'articles de bourrellerie, de malles et valises, de parapluies, de parapluies-tentes, de parasols et cannes, de cannes-sièges, de fouets et sellerie, de gibecières, de carnassières, de colliers pour animaux, de colliers de chiens, de bandoulières (courroies) en cuir, de sacs, de sacs de campeurs, de sacs à dos, de musettes mangeoires, de muselières, de mallettes vides destinées au rangement de matériel de chasse, d'articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, de matériel pour le tir à l'arc, d'arcs de tir, de filets pour les sports, d'arcs, d'arbalètes et flèches, de cibles, de fusils lance-harpons (articles de sport), de piscines (articles de jeu ou de sport), d'amorces artificielles pour la pêche, de bouchons (flotteurs) (attirail de pêche), de cannes à pêche, d'épuisettes pour la pêche, de leurres pour la chasse et la pêche, de détecteurs de touches (attirail pour la pêche), d'épuisettes pour la pêche, de flotteurs pour la pêche, d'hameçons, de lignes pour la pêche, de moulinets pour la pêche, de postes d'affût, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour les animaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : TERRES ET EAUX, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
RUE DE L'INDUSTRIE, ZONE UNEXPO
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : DECATHLON, Service juridique PI
Adresse :
4 BOULEVARD DE MONS
59630 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 25 : Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; pantalons, vestes, manteaux, chemises, chemisettes, maillots, blousons, gilets ; vestes ; cuissards, guêtres ; foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, chapeaux, casquettes, chaussettes, bottes ; chaussures de sport, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée) ; vêtements de randonnée ; vêtements pour la chasse.

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 ROUTE D'AVELIN
59113 SECLIN
FR

08/04/2002 : LA NATURE, ÇA SE VIT

N° national/d'enregistrement : 3157962
Date de dépôt : 08/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; rasoirs;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; fusils, lances, harpons ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; étuis pour fusils, cartouchières;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements), sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, de formation, de divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le domaine de la chasse et de la pêche. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Location d'équipements de plongée sous-marine.

Déposant 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 ROUTE D'AVELIN
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : MEDICIS AVOCATS, Mme VERSPIEREN NATHALIE
Adresse :
9 RUE DES FABRICANTS
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 439826
Date de demande : 07/09/2006
N° de BOPI : 2006-40

Bénéficiare 1 : TM CONSULTANT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501371
Date de demande : 06/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 687239
Date de demande : 17/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Bénéficiare 1 : TERRES & EAUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 816603
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 ROUTE D'AVELIN
59113 SECLIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 835347
Date de demande : 06/10/2021
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021

Bénéficiare 1 : NATHALIE, VERSPIEREN
Adresse :
9 Rue DES FABRICANTS
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2499400
Date de demande : 08/04/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804751
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

08/04/2002 : LA NATURE, ÇA SE VIT

N° national/d'enregistrement : 3157962
Date de dépôt : 08/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; rasoirs. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; fusils, lances, harpons ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; étuis pour fusils, cartouchières. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements), sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux. Services d'éducation, de formation, de divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le domaine de la chasse et de la pêche. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Location d'équipements de plongée sous-marine.
N° de la classe : 08
N° de la classe : 13
N° de la classe : 18
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 31
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TERRES & EAUX, SOCIETE ANONYME
Adresse :
Rue de l'industrie
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : DECATHLON, SA
Adresse :
4 BOULEVARD DE MONS
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Bénéficiare 1 : TM CONSULTANT

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX

Bénéficiare 1 : TERRES & EAUX

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 ROUTE D'AVELIN
59113 SECLIN
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2499400
Date de demande : 08/04/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

21/07/1998 : TERRES & EAUX

N° national/d'enregistrement : 98742567
Date de dépôt : 21/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage). Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médicale ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement (non électrique) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; extincteurs ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Combinaisons, gants et masques de plongée. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; fusils, lances, harpons ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; étuis pour fusils, cartouchières. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction, rateliers à fusils. Literie (à l'exception du linge). Objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage ni de voiture d'enfants), voiles (greements), sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, vêtements de sport autre que de plongée, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux. Services de transport et d'information en matière de transport ; services d'emballage et d'entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs, d'automobiles, de bâteaux, de chevaux, de garages. Réservation de places de voyage. Services d'éducation, de formation, de divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le domaine de la chasse et de la pêche. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Location d'équipement de plongée sous-marine.
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 13
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 31
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
3 Route d'Avelin
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : Mme VERSPIEREN NATHALIE
Adresse :
9 RUE DES FABRICANTS
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501371
Date de demande : 06/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX

Bénéficiare 1 : TERRES & EAUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-35
Date du BOPI : 28/08/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377205
Date de demande : 25/06/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679830
Date de demande : 24/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

14/11/1988 : EDILOISIR

N° national/d'enregistrement : 1500512
Date de dépôt : 14/11/1988
Lieu de dépôt : ST GAUDENS
Date d'expiration : 14/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs, matériel d'instruction ou d'enseignement. Services d'édition, de production de livres, cassettes-audio, vidéo, livre-cassette, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 Route d'Avelin
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : Mme VERSPIEREN NATHALIE
Adresse :
9 RUE DES FABRICANTS
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 42200

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 250627
Date de demande : 27/02/1998

Bénéficiare 1 : GRANT'AIR EDITION SARL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 251189
Date de demande : 09/03/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127118
N° de BOPI : 1998-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375284
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712550
Date de demande : 11/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

14/11/1988 : EDILOISIR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs, matériel d'instruction ou d'enseignement. Services d'édition, de production de livres, cassettes-audio, vidéo, livre-cassette, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : TERRES ET EAUX, SAS
Numéro de SIREN : 422555722
Adresse :
1 Route d'Avelin
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : Mme VERSPIEREN NATHALIE
Adresse :
9 RUE DES FABRICANTS
59100 ROUBAIX
FR

Bénéficiare 1 : GRANT'AIR EDITION SARL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 251189
Date de demande : 09/03/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 767413
Date de demande : 29/08/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

Bénéficiare 1 : TERRES ET EAUX

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127118
N° de BOPI : 1998-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375284
Date de demande : 09/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712550
Date de demande : 11/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Publications au Bodacc :

29/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3089
NOJO : 59102022S015697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2094
NOJO : 59102021S024416
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2300
NOJO : 59102021S023792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2301
NOJO : 59102021S023795
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6334
NOJO : 59102018S007992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/01/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°468
NOJO : 000004002104132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN (40)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 04/05/2017
Oppositions : TERRES ET EAUX 463, rue de Clauwiers - l'épinette 2 - Bâtiment 2 59113 Seclin- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte enregistré au SIE de SAINT-GAUDENS le 10/11/2017, Bordereau 2017/524 Case N°3

Numéro d'identification : RCS Lille métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 352 410 260
Dénomination : EDILOISIR

03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4039
NOJO : 59102017S008300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3163
NOJO : 59102016S007636
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°534
NOJO : BXB161750011925
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/06/2016
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 12328728 EUR

22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3456
NOJO : 59102015S008537
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3457
NOJO : 59102015S008594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°864
NOJO : BXB151700015271
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes suppléant Vanhoutte, Bernard, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT & COMMISSARIAT - AINE & DELDIQUE Associés
Montant du capital : 12328728 EUR

10/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1464
NOJO : BXB15062001435X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil de surveillance partant : Crochard, Emmanuel, nomination du Président du conseil de surveillance : Journo, Philippe, Membre du conseil de surveillance partant : Gonthier, Charles, nomination du Membre du conseil de surveillance : Martin, Raphaël
Montant du capital : 12328728 EUR

16/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°1096
NOJO : BXB14342000987Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président du conseil de surveillance Danilo, Hervé, nomination du Président du conseil de surveillance : Crochard, Emmanuel
Montant du capital : 6328704 EUR

15/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4655
NOJO : 59102014S003507
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3123
NOJO : 59102013S011099
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°571
NOJO : BXB13239001135G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6328704 EUR

29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8880
NOJO : BXC132040043064
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7366
NOJO : BXC131440043197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1277
NOJO : BXB12340000055N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Fondé de pouvoir partant : Drieu La Rochelle, Vincent
Montant du capital : 1876963 EUR

25/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1039
NOJO : BXB12262001401D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Lille 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1876963 EUR

10/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°1336
NOJO : BXB12124001626B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Fondé de pouvoir : Boursault, Olivier, nomination du Fondé de pouvoir : Tonnoir, Didier, nomination du Fondé de pouvoir : Drieu La Rochelle, Vincent, nomination du Fondé de pouvoir : Hurez, Samuel, nomination du Fondé de pouvoir : Pendaczok, Jean-Michel
Montant du capital : 1435390 EUR

Siège social :
Adresse :
rue de l Industrie Zone Unexpo
59113 Seclin

Etablissement principal :
Adresse :
rue de l Industrie Zone Unexpo
59113 Seclin

09/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°498
NOJO : BXB121230005496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Membre du conseil de surveillance partant : Gaulier, Jérôme, nomination du Membre du conseil de surveillance : Gonthier, Charles
Montant du capital : 1435390 EUR

14/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5163
NOJO : BXC11060010246Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°852
NOJO : BXB110480014187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 11/12/2000
Date d'effet : 2010-12-28
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Lille 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MAYOLLE Thierry Président du conseil de surveillance : DANILO Hervé Membre du conseil de surveillance : GAULIER Jérôme Commissaire aux comptes titulaire : DELDIQUE Olivier Commissaire aux comptes suppléant : VANHOUTTE Bernard
Montant du capital : 1435390.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue de l'Industrie
Zone Unexpo
59113 Seclin

Etablissement principal :
Adresse :
rue de l'Industrie
Zone Unexpo
59113 Seclin

10/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°649
NOJO : BXB10215000874K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 11/12/2000
Date d'effet : 2010-05-19
Descriptif : Transformation en société par actions simplifiée Augmentation de capital Réduction du capital

Numéro d'identification : RCS Lille 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MAYOLLE Thierry Président du conseil de surveillance : DANILO Hervé Membre du conseil de surveillance : GAULIER Jérôme Commissaire aux comptes titulaire : DELDIQUE Olivier Commissaire aux comptes suppléant : VANHOUTTE Bernard
Montant du capital : 1218547.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue de l'Industrie
Zone Unexpo
59113 Seclin

Etablissement principal :
Adresse :
rue de l'Industrie
Zone Unexpo
59113 Seclin

29/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1059
NOJO : BXB081130054802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 11/12/2000
Date d'effet : 2009-02-13
Descriptif : Augmentation de capital Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Lille 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MAYOLLE Thierry.
Administrateur : DANILO Hervé.
Administrateur : GAULIER Jérôme.
Commissaire aux comptes titulaire : DELDIQUE Olivier.
Commissaire aux comptes suppléant : VANHOUTTE Bernard.

Montant du capital : 4763411.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
rue de l'Industrie
Zone Unexpo
59113 Seclin

Siège social :
Adresse :
rue de l'Industrie
Zone Unexpo
59113 Seclin

27/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4723
NOJO : BXC08051003395I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Lille 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
rue de l'Industrie Zone Unexpo
59113 Seclin

27/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4724
NOJO : BXC08051003396K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lille 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
rue de l'Industrie Zone Unexpo
59113 Seclin

24/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1005
NOJO : BXB08039000870E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Descriptif : Augmentation de capital Nomination d'un administrateur

Numéro d'identification : RCS Lille 422 555 722
Dénomination : TERRES ET EAUX
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : MAYOLLE Thierry.
Administrateur : LOYEZ Jean Hugues.
Administrateur : DEVILDER Stéphane.
Administrateur : DALLE Ghislain.
Commissaire aux comptes titulaire : DELDIQUE Olivier.
Commissaire aux comptes suppléant : VANHOUTTE Bernard.

Montant du capital : 3057042.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue de l'Industrie
Zone Unexpo
59113 Seclin

Etablissement principal :
Adresse :
rue de l'Industrie
Zone Unexpo
59113 Seclin

Historique de l'unité légale :

01/06/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

06/04/2018 : code NIC

Code NIC : 00228

04/05/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/06/2016 : activité principale, code NIC

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)
Code NIC : 00111

10/04/2012 : activité principale

Activité principale : Autres commerces de détail spécialisés divers (NAFRev2 : 47.78C)

19/05/2010 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)

25/12/1999 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport et de loisir (NAF1993 : 52.4W)

Représentants légaux :

16/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Type : Personne Physique

Nom : MAYOLLE Thierry
Né le 21/11/1960 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
33 rue Dupleix - le Parc des Sept Lieues - Entrée B
59100 Roubaix
France

16/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Type : Personne Physique

Nom : JOURNO Philippe
Né le 07/06/1961 à Tunis (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
1 rue des Grands Augustins
75006 Paris
France

16/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Raphaël
Né le 30/04/1961 à Compiègne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
537 rue Edouard Collas
60410 Saintines
France

16/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Type : Personne Physique

Nom : TONNOIR Didier
Né le 26/04/1967 à Maing (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
154 rue de la Place
59230 Rosult
France

16/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Type : Personne Physique

Nom : HUREZ Samuel
Né le 20/09/1971 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
1850 rue des Rivières
62136 Lestrem
France

16/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Type : Personne Physique

Nom : PENDACZOK Jean-Michel
Né le 07/03/1970 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
17 bis rue Saint Jean Baptiste
14370 Canteloup
France

16/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Type : Personne Physique

Nom : DELDIQUE Olivier
Né le 02/05/1959 à TOURCOING (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 rue André Messager Parc de la Cessoie
59130 Lambersart
France

16/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT & COMMISSARIAT - AINE & DELDIQUE Associés
Siren : 479773517
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
59 boulevard Vauban
59000 Lille
France

Dépôts des actes :

19/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°9178 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de Zone Unexpo - rue de l'industrie 59113 Seclin au 463 rue des Clauwiers - L'épinette 2 - Bâtiment 2 59113 Seclin

19/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°9178 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/05/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°9178 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé

03/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°9787 déposé le 10/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

02/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°4077 déposé le 20/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

02/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°4077 déposé le 20/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/02/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°4077 déposé le 20/02/2015
Etat : Déposé

02/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°4077 déposé le 20/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

02/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°4077 déposé le 20/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

02/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°4077 déposé le 20/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/02/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°4077 déposé le 20/02/2015
Etat : Déposé

16/10/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°17998 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au président du conseil de surveillance démission

16/10/2014 : Décision(s) des associés

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°17998 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

16/10/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°17998 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

10/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°10702 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

10/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°10702 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

10/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°10702 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

10/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°10702 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/07/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°10702 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé

10/07/2013 : Attestation

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°10702 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé

10/07/2013 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°10702 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé

25/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°10702 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

31/10/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°10045 déposé le 08/11/2012
Etat : Déposé

18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°7217 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social CONSTATATION

18/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°7217 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°7217 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé

15/06/2012 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°7217 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé

11/06/2012 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°7217 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé

11/06/2012 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°7217 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé

11/06/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°7217 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé

10/04/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3947 déposé le 23/04/2012
Etat : Déposé

10/04/2012 : Décision(s) des associés

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3947 déposé le 23/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

10/04/2012 : Décision(s) des associés

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3947 déposé le 23/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/04/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3947 déposé le 23/04/2012
Etat : Déposé

06/02/2012 : Décision(s) des associés

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3509 déposé le 06/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

28/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3101323 déposé le 10/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3101323 déposé le 10/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/12/2010 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3101323 déposé le 10/02/2011
Etat : Déposé

28/12/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3101323 déposé le 10/02/2011
Etat : Déposé

28/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3101323 déposé le 10/02/2011
Etat : Déposé

27/12/2010 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3101323 déposé le 10/02/2011
Etat : Déposé

19/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3005825 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

19/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3005825 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

19/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3005825 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

19/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3005825 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

19/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3005825 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

19/05/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3005825 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

19/05/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3005825 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé

03/05/2010 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3005825 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé

13/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2902518 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2902518 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2902518 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

13/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2902518 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

13/02/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2902518 déposé le 31/03/2009
Etat : Déposé

24/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2800134 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/12/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2800134 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé

19/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2800134 déposé le 08/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

04/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2705323 déposé le 16/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

29/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2602410 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2602410 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/12/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2602410 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé

19/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2602410 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/12/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2602410 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2602410 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2602410 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2502041 déposé le 24/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2502041 déposé le 24/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2502041 déposé le 24/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/02/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2502041 déposé le 24/03/2005
Etat : Déposé

01/08/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2304945 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/08/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2304945 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2304945 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2304945 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

19/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2304945 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19/06/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2304945 déposé le 10/09/2003
Etat : Déposé

24/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2302922 déposé le 23/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

13/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2104156 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2104156 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2104156 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé

12/06/2001 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2104156 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé

08/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2104156 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

08/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2104156 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2104931 déposé le 07/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

15/03/2001 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2101730 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé

13/02/2001 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2101730 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé

11/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2101730 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

11/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2101730 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2101730 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

11/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2101730 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/12/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2101730 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé

Etablissements :

16/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
463 rue de Clauwiers - l'épinette 2 - Bat 2
59113 Seclin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Le négoce de tous biens et produits, liés à la nature et aux loisirs, notamment les armes et munitions de chasse et de tir.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Unexpo
rue de l'Industrie
59113 Seclin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/12/2000
Activité : Le négoce de tous biens et produits, liés à la nature et aux loisirs, notamment les armes et munitions de chasses et de tirs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 route d'Avelin
59113 Seclin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2017
Activité : Le négoce de tous biens et produits liés à la nature et aux loisirs, notamment les armes et munitions de chasse et de tirs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2015B00483
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Zac Du
parc de Limère 242 avenue de la Pomme de Pin
45590 Saint Cyr en Val
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/2015
Activité : Le négoce de tous biens et produits liés à la nature et aux loisirs, notamment les armes et munitions de chasse et de tirs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2005B00058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Rue Philéas Fogg Pôle Jules
Verne ZA de la Croix de Fer
80440 Boves
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/02/2005
Activité : le négoce de tous biens et produits liés à la nature et aux loisirs, notamment les armes et munitions de chasse et de tir
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2010B00152
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
12 rue de Villeneuve
72650 Saint-Saturnin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2010
Activité : Le négoce de tous biens et produits liés à la nature et aux loisirs, notamment les armes et munitions de chasse et de tir
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00181
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
10 avenue des Digues
14123 Fleury-sur-Orne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2007
Activité : Le négoce de tous biens et produits liés à la nature et aux loisirs, notamment les armes et munitions de chasse et de tir
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2013B00189
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Auchan
45 route Nationale
59494 Petite Foret
France
Enseigne : TERRES ET EAUX - FONISTO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/01/2013
Activité : Commerce de détail d'articles de sports en magasin spécialisé
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - ODIS
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/05/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2007B00825
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
7 rue Rayet Liénart
Witry-lès-Reims
51420 Witry-les-Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/12/2007
Activité : le négoce de tous biens et produits liés à la nature et aux loisirs, notamment les armes et munitions de chasse et de tir
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/01/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2012B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
parc d'activité du chemin vert
196 rue des Oliviers
62100 Calais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Le négoce de tous biens et produits liés à la nature et aux loisirs, notamment les armes et munitions de chasse et de tir
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

16/02/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Numéro unique d’observation : 48
Date d’ajout de l’observation : 09/04/1999
Texte de l'observation : Date de début d'activité au ressort : 11/12/2000

16/02/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 23/03/2001
Texte de l'observation : Historique : Cette société a transféré son siège s ocial et son établissement principal de ROUBAIX 35 Avenue Jean Lebas - RCS ROUBAIX-TOURCOING 1999B28 8 à compter du 11/12/2000. Acte constitutif : dépô t au greffe de ROUBAIX- TOURCOING le 15/4/1999 pub lié dans la gazette du 8/4/1999 Transfert : dépôt au greffe de LILLE le 21/3/2001 publié dans la gaz ette de la région du Nord du 7/3/2001.

16/02/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 49
Numéro unique d’observation : 49
Date d’ajout de l’observation : 15/06/2016
Texte de l'observation : En application de l'article R 123-96 du Code de Commerce, l'activité de armurier est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du Code de Commerce.

16/06/2016 : Ajout

Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2005
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Immatriculation principale effectuée au Greffe de LILLE

03/05/2012 : Ajout

Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 7479
Date d’ajout de l’observation : 27/09/2010
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 19/05/2010 Ancienne forme : Société anonyme (SA) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)

10/01/2012 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 4417
Date d’ajout de l’observation : 16/06/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social de la rue de l'Industrie - Zone Unexpo au 463 rue de Clauwiers - - L'Epinette 2 - Bât 2 (59113) Seclin à compter du 01/06/2016

Personnes morales :

16/02/2017 : TERRES ET EAUX

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/04/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/04/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 12328728.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

17/06/2016 : TERRES ET EAUX

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/04/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/04/2015

Economie sociale et solidaire : Non

16/06/2016 : TERRES ET EAUX

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2010

Economie sociale et solidaire : Non

16/06/2016 : TERRES ET EAUX

Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 14/02/2005

Economie sociale et solidaire : Non

16/06/2016 : TERRES ET EAUX

Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non

16/06/2016 : TERRES ET EAUX

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non

03/05/2012 : TERRES ET EAUX

Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2007

Economie sociale et solidaire : Non

10/01/2012 : TERRES ET EAUX

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°7636 déposé le 22/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°8594 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°8537 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°3507 déposé le 07/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°11099 déposé le 01/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°8040 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°4087 déposé le 29/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°1371 déposé le 09/02/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°150 déposé le 13/01/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°149 déposé le 13/01/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2001B00400
Dépôt : N°2941 déposé le 24/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 15697 du 13/06/2022
Numéro de gestion : 2001B00400
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	382 986	131 502	251 484
AF	Concessions, brevets et droits similaires	153 441	85 743	67 699
AJ	Autres immobilisations incorporelles	160 158		160 158
AN	Terrains	335 075	165 591	169 484
AP	Constructions	1 455 379	917 667	537 712
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	734 804	482 859	251 944
AT	Autres immobilisations corporelles	7 430 499	5 103 759	2 326 740
AX	Avances et acomptes	141 892		141 892
BD	Autres titres immobilisés	1 300		1 300
BH	Autres immobilisations financières	368 269		368 269
BJ	TOTAL (I)	11 163 804	6 887 122	4 276 682
BL	Matières premières, approvisionnements	45 740		45 740
BT	Marchandises	11 374 537	239 199	11 135 338
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 649		42 649
BX	Clients et comptes rattachés	1 270 045	24 963	1 245 082
BZ	Autres créances	882 914		882 914
CF	Disponibilités	1 988 556		1 988 556
CH	Charges constatées d’avance	16 929		16 929
CJ	TOTAL (II)	15 621 370	264 162	15 357 208
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 785 173	7 151 284	19 633 890
CP	Parts à moins d’un an	66 324
CR	Parts à plus d’un an	281 820
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	12 328 728
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	206 525
DD	Réserve légale (1)	27 637
DH	Report à nouveau	-440 151
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-168 252
DL	TOTAL (I)	11 954 487
DP	Provisions pour risques	15 000
DQ	Provisions pour charges	72 930
DR	TOTAL (III)	87 930
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 213 136
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	41 815
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 761 351
DY	Dettes fiscales et sociales	2 037 051
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	302 162
EA	Autres dettes	235 958
EC	TOTAL (IV)	7 591 473
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	19 633 890
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 594 438
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 616
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	34 181 563		34 181 563
FG	Production vendue services	512 492		512 492
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 694 055		34 694 055
FO	Subventions d’exploitation			11 880
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			385 666
FQ	Autres produits			28 813
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 120 414
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			22 215 535
FT	Variation de stock (marchandises)			-794 030
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			34 412
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-29 649
FW	Autres achats et charges externes			5 354 324
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 021 114
FY	Salaires et traitements			4 762 383
FZ	Charges sociales			1 443 775
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			911 564
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			264 162
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			63 989
GE	Autres charges			26 144
GF	Total des charges d’exploitation (II)			35 273 723
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-153 309
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 961
GP	Total des produits financiers (V)			6 961
GR	Intérêts et charges assimilées			5 641
GS	Différences négatives de change			660
GU	Total des charges financières (VI)			26 301
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 341
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-172 650
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	101 365
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	983 502
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 084 866
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	962 969
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	102 499
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 080 469
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 398
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	36 212 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 380 493
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-168 252
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 294
A1	Renvois : Transfert de charges	100 558
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 773
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	78 145	53 357		131 502
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	56 938	28 842	37	85 743
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 891 545	829 664	51 036	6 669 876
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 026 627	911 563	51 069	6 887 120
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				72 930
5Z	Total Provisions pour risques et charges	77 951	78 989	69 011	87 930
6N	Sur stocks et en cours	203 523	239 199	203 523	239 199
6T	Sur comptes clients	26 024	24 963	26 024	24 963
7B	Total Provisions pour dépréciation	229 547	264 162	229 547	264 162
7C	TOTAL GENERAL	307 498	343 152	298 558	352 092
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	368 269	66 324
VA	Clients douteux ou litigieux	31 124
UX	Autres créances clients	1 238 922
UY	Personnel et comptes rattachés	648
VM	Impôts sur les bénéfices	220 432
VB	T. V. A.	89 405
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	70 770
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	501 660
VS	Charges constatées d’avance	16 929
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 538 157	1 954 393	583 764
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 616	2 616
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 210 520	255 300	955 220
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 761 351	3 761 351
8C	Personnel et comptes rattachés	469 975	469 975
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	583 879	583 879
VW	T.V.A.	672 010	672 010
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	311 188	311 188
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	302 162	302 162		59
VI	Groupe et associés				598 001 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	235 958	235 958
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 549 658	6 594 438	955 220

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 24416 du 10/11/2021
Numéro de gestion : 2001B00400
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	382 986	131 502	251 484
AF	Concessions, brevets et droits similaires	153 441	85 743	67 699
AJ	Autres immobilisations incorporelles	160 158		160 158
AN	Terrains	335 075	165 591	169 484
AP	Constructions	1 455 379	917 667	537 712
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	734 804	482 859	251 944
AT	Autres immobilisations corporelles	7 430 499	5 103 759	2 326 740
AX	Avances et acomptes	141 892		141 892
BD	Autres titres immobilisés	1 300		1 300
BH	Autres immobilisations financières	368 269		368 269
BJ	TOTAL (I)	11 163 804	6 887 122	4 276 682
BL	Matières premières, approvisionnements	45 740		45 740
BT	Marchandises	11 374 537	239 199	11 135 338
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 649		42 649
BX	Clients et comptes rattachés	1 270 045	24 963	1 245 082
BZ	Autres créances	882 914		882 914
CF	Disponibilités	1 988 556		1 988 556
CH	Charges constatées d’avance	16 929		16 929
CJ	TOTAL (II)	15 621 370	264 162	15 357 208
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 785 173	7 151 284	19 633 890
CP	Parts à moins d’un an	66 324
CR	Parts à plus d’un an	281 820
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	12 328 728
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	206 525
DD	Réserve légale (1)	27 637
DH	Report à nouveau	-440 151
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-168 252
DL	TOTAL (I)	11 954 487
DP	Provisions pour risques	15 000
DQ	Provisions pour charges	72 930
DR	TOTAL (III)	87 930
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 213 136
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	41 815
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 761 351
DY	Dettes fiscales et sociales	2 037 051
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	302 162
EA	Autres dettes	235 958
EC	TOTAL (IV)	7 591 473
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	19 633 890
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 594 438
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 616
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	34 181 563		34 181 563
FG	Production vendue services	512 492		512 492
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 694 055		34 694 055
FO	Subventions d’exploitation			11 880
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			385 666
FQ	Autres produits			28 813
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 120 414
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			22 215 535
FT	Variation de stock (marchandises)			-794 030
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			34 412
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-29 649
FW	Autres achats et charges externes			5 354 324
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 021 114
FY	Salaires et traitements			4 762 383
FZ	Charges sociales			1 443 775
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			911 564
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			264 162
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			63 989
GE	Autres charges			26 144
GF	Total des charges d’exploitation (II)			35 273 723
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-153 309
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 961
GP	Total des produits financiers (V)			6 961
GR	Intérêts et charges assimilées			5 641
GS	Différences négatives de change			660
GU	Total des charges financières (VI)			26 301
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 341
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-172 650
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	101 365
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	983 502
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 084 866
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	962 969
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	102 499
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 080 469
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 398
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	36 212 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 380 493
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-168 252
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 294
A1	Renvois : Transfert de charges	100 558
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 773
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	78 145	53 357		131 502
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	56 938	28 842	37	85 743
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 891 545	829 664	51 036	6 669 876
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 026 627	911 563	51 069	6 887 120
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				72 930
5Z	Total Provisions pour risques et charges	77 951	78 989	69 011	87 930
6N	Sur stocks et en cours	203 523	239 199	203 523	239 199
6T	Sur comptes clients	26 024	24 963	26 024	24 963
7B	Total Provisions pour dépréciation	229 547	264 162	229 547	264 162
7C	TOTAL GENERAL	307 498	343 152	298 558	352 092
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	368 269	66 324
VA	Clients douteux ou litigieux	31 124
UX	Autres créances clients	1 238 922
UY	Personnel et comptes rattachés	648
VM	Impôts sur les bénéfices	220 432
VB	T. V. A.	89 405
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	70 770
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	501 660
VS	Charges constatées d’avance	16 929
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 538 157	1 954 393	583 764
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 616	2 616
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 210 520	255 300	955 220
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 761 351	3 761 351
8C	Personnel et comptes rattachés	469 975	469 975
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	583 879	583 879
VW	T.V.A.	672 010	672 010
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	311 188	311 188
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	302 162	302 162		59
VI	Groupe et associés				598 001 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	235 958	235 958
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 549 658	6 594 438	955 220

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 23795 du 29/10/2021
Numéro de gestion : 2001B00400
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	382 986	131 502	251 484
AF	Concessions, brevets et droits similaires	153 441	85 743	67 699
AJ	Autres immobilisations incorporelles	160 158		160 158
AN	Terrains	335 075	165 591	169 484
AP	Constructions	1 455 379	917 667	537 712
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	734 804	482 859	251 944
AT	Autres immobilisations corporelles	7 430 499	5 103 759	2 326 740
AX	Avances et acomptes	141 892		141 892
BD	Autres titres immobilisés	1 300		1 300
BH	Autres immobilisations financières	368 269		368 269
BJ	TOTAL (I)	11 163 804	6 887 122	4 276 682
BL	Matières premières, approvisionnements	45 740		45 740
BT	Marchandises	11 374 537	239 199	11 135 338
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 649		42 649
BX	Clients et comptes rattachés	1 270 045	24 963	1 245 082
BZ	Autres créances	882 914		882 914
CF	Disponibilités	1 988 556		1 988 556
CH	Charges constatées d’avance	16 929		16 929
CJ	TOTAL (II)	15 621 370	264 162	15 357 208
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 785 173	7 151 284	19 633 890
CP	Parts à moins d’un an	66 324
CR	Parts à plus d’un an	281 820
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	12 328 728
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	206 525
DD	Réserve légale (1)	27 637
DH	Report à nouveau	-440 151
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-168 252
DL	TOTAL (I)	11 954 487
DP	Provisions pour risques	15 000
DQ	Provisions pour charges	72 930
DR	TOTAL (III)	87 930
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 213 136
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	41 815
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 761 351
DY	Dettes fiscales et sociales	2 037 051
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	302 162
EA	Autres dettes	235 958
EC	TOTAL (IV)	7 591 473
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	19 633 890
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 594 438
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 616
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	34 181 563		34 181 563
FG	Production vendue services	512 492		512 492
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 694 055		34 694 055
FO	Subventions d’exploitation			11 880
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			385 666
FQ	Autres produits			28 813
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 120 414
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			22 215 535
FT	Variation de stock (marchandises)			-794 030
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			34 412
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-29 649
FW	Autres achats et charges externes			5 354 324
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 021 114
FY	Salaires et traitements			4 762 383
FZ	Charges sociales			1 443 775
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			911 564
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			264 162
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			63 989
GE	Autres charges			26 144
GF	Total des charges d’exploitation (II)			35 273 723
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-153 309
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 961
GP	Total des produits financiers (V)			6 961
GR	Intérêts et charges assimilées			5 641
GS	Différences négatives de change			660
GU	Total des charges financières (VI)			26 301
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 341
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-172 650
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	101 365
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	983 502
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 084 866
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	962 969
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	102 499
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 080 469
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 398
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	36 212 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 380 493
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-168 252
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 294
A1	Renvois : Transfert de charges	100 558
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 773
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	78 145	53 357		131 502
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	56 938	28 842	37	85 743
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 891 545	829 664	51 036	6 669 876
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 026 627	911 563	51 069	6 887 120
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				72 930
5Z	Total Provisions pour risques et charges	77 951	78 989	69 011	87 930
6N	Sur stocks et en cours	203 523	239 199	203 523	239 199
6T	Sur comptes clients	26 024	24 963	26 024	24 963
7B	Total Provisions pour dépréciation	229 547	264 162	229 547	264 162
7C	TOTAL GENERAL	307 498	343 152	298 558	352 092
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	368 269	66 324
VA	Clients douteux ou litigieux	31 124
UX	Autres créances clients	1 238 922
UY	Personnel et comptes rattachés	648
VM	Impôts sur les bénéfices	220 432
VB	T. V. A.	89 405
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	70 770
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	501 660
VS	Charges constatées d’avance	16 929
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 538 157	1 954 393	583 764
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 616	2 616
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 210 520	255 300	955 220
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 761 351	3 761 351
8C	Personnel et comptes rattachés	469 975	469 975
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	583 879	583 879
VW	T.V.A.	672 010	672 010
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	311 188	311 188
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	302 162	302 162		59
VI	Groupe et associés				598 001 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	235 958	235 958
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 549 658	6 594 438	955 220

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 23792 du 29/10/2021
Numéro de gestion : 2001B00400
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	382 986	131 502	251 484
AF	Concessions, brevets et droits similaires	153 441	85 743	67 699
AJ	Autres immobilisations incorporelles	160 158		160 158
AN	Terrains	335 075	165 591	169 484
AP	Constructions	1 455 379	917 667	537 712
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	734 804	482 859	251 944
AT	Autres immobilisations corporelles	7 430 499	5 103 759	2 326 740
AX	Avances et acomptes	141 892		141 892
BD	Autres titres immobilisés	1 300		1 300
BH	Autres immobilisations financières	368 269		368 269
BJ	TOTAL (I)	11 163 804	6 887 122	4 276 682
BL	Matières premières, approvisionnements	45 740		45 740
BT	Marchandises	11 374 537	239 199	11 135 338
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 649		42 649
BX	Clients et comptes rattachés	1 270 045	24 963	1 245 082
BZ	Autres créances	882 914		882 914
CF	Disponibilités	1 988 556		1 988 556
CH	Charges constatées d’avance	16 929		16 929
CJ	TOTAL (II)	15 621 370	264 162	15 357 208
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 785 173	7 151 284	19 633 890
CP	Parts à moins d’un an	66 324
CR	Parts à plus d’un an	281 820
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	12 328 728
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	206 525
DD	Réserve légale (1)	27 637
DH	Report à nouveau	-440 151
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-168 252
DL	TOTAL (I)	11 954 487
DP	Provisions pour risques	15 000
DQ	Provisions pour charges	72 930
DR	TOTAL (III)	87 930
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 213 136
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	41 815
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 761 351
DY	Dettes fiscales et sociales	2 037 051
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	302 162
EA	Autres dettes	235 958
EC	TOTAL (IV)	7 591 473
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	19 633 890
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 594 438
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 616
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	34 181 563		34 181 563
FG	Production vendue services	512 492		512 492
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 694 055		34 694 055
FO	Subventions d’exploitation			11 880
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			385 666
FQ	Autres produits			28 813
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 120 414
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			22 215 535
FT	Variation de stock (marchandises)			-794 030
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			34 412
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-29 649
FW	Autres achats et charges externes			5 354 324
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 021 114
FY	Salaires et traitements			4 762 383
FZ	Charges sociales			1 443 775
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			911 564
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			264 162
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			63 989
GE	Autres charges			26 144
GF	Total des charges d’exploitation (II)			35 273 723
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-153 309
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 961
GP	Total des produits financiers (V)			6 961
GR	Intérêts et charges assimilées			5 641
GS	Différences négatives de change			660
GU	Total des charges financières (VI)			26 301
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 341
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-172 650
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	101 365
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	983 502
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 084 866
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	962 969
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	102 499
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 080 469
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 398
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	36 212 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 380 493
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-168 252
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 294
A1	Renvois : Transfert de charges	100 558
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 773
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	78 145	53 357		131 502
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	56 938	28 842	37	85 743
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 891 545	829 664	51 036	6 669 876
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 026 627	911 563	51 069	6 887 120
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				72 930
5Z	Total Provisions pour risques et charges	77 951	78 989	69 011	87 930
6N	Sur stocks et en cours	203 523	239 199	203 523	239 199
6T	Sur comptes clients	26 024	24 963	26 024	24 963
7B	Total Provisions pour dépréciation	229 547	264 162	229 547	264 162
7C	TOTAL GENERAL	307 498	343 152	298 558	352 092
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	368 269	66 324
VA	Clients douteux ou litigieux	31 124
UX	Autres créances clients	1 238 922
UY	Personnel et comptes rattachés	648
VM	Impôts sur les bénéfices	220 432
VB	T. V. A.	89 405
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	70 770
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	501 660
VS	Charges constatées d’avance	16 929
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 538 157	1 954 393	583 764
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 616	2 616
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 210 520	255 300	955 220
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 761 351	3 761 351
8C	Personnel et comptes rattachés	469 975	469 975
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	583 879	583 879
VW	T.V.A.	672 010	672 010
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	311 188	311 188
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	302 162	302 162		59
VI	Groupe et associés				598 001 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	235 958	235 958
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 549 658	6 594 438	955 220

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 7992 du 18/06/2018
Numéro de gestion : 2001B00400
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	382 986	131 502	251 484
AF	Concessions, brevets et droits similaires	153 441	85 743	67 699
AJ	Autres immobilisations incorporelles	160 158		160 158
AN	Terrains	335 075	165 591	169 484
AP	Constructions	1 455 379	917 667	537 712
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	734 804	482 859	251 944
AT	Autres immobilisations corporelles	7 430 499	5 103 759	2 326 740
AX	Avances et acomptes	141 892		141 892
BD	Autres titres immobilisés	1 300		1 300
BH	Autres immobilisations financières	368 269		368 269
BJ	TOTAL (I)	11 163 804	6 887 122	4 276 682
BL	Matières premières, approvisionnements	45 740		45 740
BT	Marchandises	11 374 537	239 199	11 135 338
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 649		42 649
BX	Clients et comptes rattachés	1 270 045	24 963	1 245 082
BZ	Autres créances	882 914		882 914
CF	Disponibilités	1 988 556		1 988 556
CH	Charges constatées d’avance	16 929		16 929
CJ	TOTAL (II)	15 621 370	264 162	15 357 208
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 785 173	7 151 284	19 633 890
CP	Parts à moins d’un an	66 324
CR	Parts à plus d’un an	281 820
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	12 328 728
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	206 525
DD	Réserve légale (1)	27 637
DH	Report à nouveau	-440 151
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-168 252
DL	TOTAL (I)	11 954 487
DP	Provisions pour risques	15 000
DQ	Provisions pour charges	72 930
DR	TOTAL (III)	87 930
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 213 136
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	41 815
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 761 351
DY	Dettes fiscales et sociales	2 037 051
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	302 162
EA	Autres dettes	235 958
EC	TOTAL (IV)	7 591 473
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	19 633 890
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 594 438
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 616
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	34 181 563		34 181 563
FG	Production vendue services	512 492		512 492
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 694 055		34 694 055
FO	Subventions d’exploitation			11 880
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			385 666
FQ	Autres produits			28 813
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 120 414
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			22 215 535
FT	Variation de stock (marchandises)			-794 030
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			34 412
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-29 649
FW	Autres achats et charges externes			5 354 324
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 021 114
FY	Salaires et traitements			4 762 383
FZ	Charges sociales			1 443 775
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			911 564
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			264 162
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			63 989
GE	Autres charges			26 144
GF	Total des charges d’exploitation (II)			35 273 723
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-153 309
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 961
GP	Total des produits financiers (V)			6 961
GR	Intérêts et charges assimilées			5 641
GS	Différences négatives de change			660
GU	Total des charges financières (VI)			26 301
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 341
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-172 650
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	101 365
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	983 502
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 084 866
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	962 969
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	102 499
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 080 469
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 398
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	36 212 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 380 493
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-168 252
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 294
A1	Renvois : Transfert de charges	100 558
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 773
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	78 145	53 357		131 502
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	56 938	28 842	37	85 743
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 891 545	829 664	51 036	6 669 876
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 026 627	911 563	51 069	6 887 120
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				72 930
5Z	Total Provisions pour risques et charges	77 951	78 989	69 011	87 930
6N	Sur stocks et en cours	203 523	239 199	203 523	239 199
6T	Sur comptes clients	26 024	24 963	26 024	24 963
7B	Total Provisions pour dépréciation	229 547	264 162	229 547	264 162
7C	TOTAL GENERAL	307 498	343 152	298 558	352 092
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	368 269	66 324
VA	Clients douteux ou litigieux	31 124
UX	Autres créances clients	1 238 922
UY	Personnel et comptes rattachés	648
VM	Impôts sur les bénéfices	220 432
VB	T. V. A.	89 405
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	70 770
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	501 660
VS	Charges constatées d’avance	16 929
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 538 157	1 954 393	583 764
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 616	2 616
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 210 520	255 300	955 220
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 761 351	3 761 351
8C	Personnel et comptes rattachés	469 975	469 975
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	583 879	583 879
VW	T.V.A.	672 010	672 010
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	311 188	311 188
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	302 162	302 162		59
VI	Groupe et associés				598 001 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	235 958	235 958
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 549 658	6 594 438	955 220

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 8300 du 27/06/2017
Numéro de gestion : 2001B00400
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	382 986	131 502	251 484
AF	Concessions, brevets et droits similaires	153 441	85 743	67 699
AJ	Autres immobilisations incorporelles	160 158		160 158
AN	Terrains	335 075	165 591	169 484
AP	Constructions	1 455 379	917 667	537 712
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	734 804	482 859	251 944
AT	Autres immobilisations corporelles	7 430 499	5 103 759	2 326 740
AX	Avances et acomptes	141 892		141 892
BD	Autres titres immobilisés	1 300		1 300
BH	Autres immobilisations financières	368 269		368 269
BJ	TOTAL (I)	11 163 804	6 887 122	4 276 682
BL	Matières premières, approvisionnements	45 740		45 740
BT	Marchandises	11 374 537	239 199	11 135 338
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 649		42 649
BX	Clients et comptes rattachés	1 270 045	24 963	1 245 082
BZ	Autres créances	882 914		882 914
CF	Disponibilités	1 988 556		1 988 556
CH	Charges constatées d’avance	16 929		16 929
CJ	TOTAL (II)	15 621 370	264 162	15 357 208
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	26 785 173	7 151 284	19 633 890
CP	Parts à moins d’un an	66 324
CR	Parts à plus d’un an	281 820
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	12 328 728
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	206 525
DD	Réserve légale (1)	27 637
DH	Report à nouveau	-440 151
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-168 252
DL	TOTAL (I)	11 954 487
DP	Provisions pour risques	15 000
DQ	Provisions pour charges	72 930
DR	TOTAL (III)	87 930
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 213 136
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	41 815
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 761 351
DY	Dettes fiscales et sociales	2 037 051
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	302 162
EA	Autres dettes	235 958
EC	TOTAL (IV)	7 591 473
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	19 633 890
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	6 594 438
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 616
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	34 181 563		34 181 563
FG	Production vendue services	512 492		512 492
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 694 055		34 694 055
FO	Subventions d’exploitation			11 880
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			385 666
FQ	Autres produits			28 813
FR	Total des produits d’exploitation (I)			35 120 414
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			22 215 535
FT	Variation de stock (marchandises)			-794 030
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			34 412
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-29 649
FW	Autres achats et charges externes			5 354 324
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 021 114
FY	Salaires et traitements			4 762 383
FZ	Charges sociales			1 443 775
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			911 564
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			264 162
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			63 989
GE	Autres charges			26 144
GF	Total des charges d’exploitation (II)			35 273 723
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-153 309
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 961
GP	Total des produits financiers (V)			6 961
GR	Intérêts et charges assimilées			5 641
GS	Différences négatives de change			660
GU	Total des charges financières (VI)			26 301
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-19 341
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-172 650
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	101 365
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	983 502
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 084 866
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	962 969
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	102 499
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	15 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 080 469
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 398
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	36 212 241
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	36 380 493
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-168 252
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	3 294
A1	Renvois : Transfert de charges	100 558
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 773
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	78 145	53 357		131 502
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	56 938	28 842	37	85 743
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	5 891 545	829 664	51 036	6 669 876
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 026 627	911 563	51 069	6 887 120
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				15 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				72 930
5Z	Total Provisions pour risques et charges	77 951	78 989	69 011	87 930
6N	Sur stocks et en cours	203 523	239 199	203 523	239 199
6T	Sur comptes clients	26 024	24 963	26 024	24 963
7B	Total Provisions pour dépréciation	229 547	264 162	229 547	264 162
7C	TOTAL GENERAL	307 498	343 152	298 558	352 092
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	368 269	66 324
VA	Clients douteux ou litigieux	31 124
UX	Autres créances clients	1 238 922
UY	Personnel et comptes rattachés	648
VM	Impôts sur les bénéfices	220 432
VB	T. V. A.	89 405
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	70 770
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	501 660
VS	Charges constatées d’avance	16 929
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 538 157	1 954 393	583 764
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 616	2 616
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 210 520	255 300	955 220
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 761 351	3 761 351
8C	Personnel et comptes rattachés	469 975	469 975
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	583 879	583 879
VW	T.V.A.	672 010	672 010
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	311 188	311 188
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	302 162	302 162		59
VI	Groupe et associés				598 001 111
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	235 958	235 958
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	7 549 658	6 594 438	955 220

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