TERRES DE BILLIAT - SAINT-GENIS-POUILLY

Informations de l'établissement :

Date de création : 22/11/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 82519522500016 / Siren : 825195225 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 90 825195225

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/11/2018

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
TERRES DE BILLIAT

Adresse :
130 Rue GUSTAVE EIFFEL
01630 SAINT-GENIS-POUILLY

Informations de l'unité légale :

Date de création : 22/11/2016

Dénomination : TERRES DE BILLIAT

Activité principale : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (NAFRev2 : 01.13Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

TERRES DE BILLIAT - Saint-Genis-Pouilly (siège)TERRES DE BILLIAT - Billiat

Publications au Bodacc :

30/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°36
NOJO : 0101MYG36574500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 825 195 225
Dénomination : TERRES DE BILLIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°139
NOJO : 0101MYG32246500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 825 195 225
Dénomination : TERRES DE BILLIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°158
NOJO : 0101MYG29596800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 825 195 225
Dénomination : TERRES DE BILLIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

17/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°64
NOJO : 0101MYG28315100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 825 195 225
Dénomination : TERRES DE BILLIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°192
NOJO : 0101MYG25461900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 825 195 225
Dénomination : TERRES DE BILLIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

09/02/2017 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°40
NOJO : 000000102269828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 27/01/2017
Date de commencement d'activité : 22/11/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 825 195 225
Dénomination : TERRES DE BILLIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : BISETTI Franck, Pierre
Montant du capital : 20000 EUR (capital variable minimum : 20000 EUR)

Historique de l'unité légale :

10/11/2017 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Economie sociale et solidaire : Oui

Représentants légaux :

27/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2017B00152
Type : Personne Physique

Nom : BISETTI Franck, Pierre
Né le 27/07/1976 à Ambilly (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
163 rue du 19 août 1944
01550 Farges
FRANCE

Dépôts des actes :

22/11/2016 : Statuts constitutifs

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2017B00152
Dépôt : N°730 déposé le 27/01/2017
Etat : Déposé

22/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2017B00152
Dépôt : N°730 déposé le 27/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Etablissements :

27/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2017B00152
Type : Siège

Adresse :
130 rue Gustave Eiffel
01630 Saint-Genis-Pouilly
FRANCE

27/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2017B00152
Type : Etablissement principal

Adresse :
01200 Billiat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2016
Activité : Maraîchage AB
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

27/01/2017 : TERRES DE BILLIAT

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'une ferme pédagogique avec transformation et vente directe

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/11/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 22/11/2016

Type de capital : Variable
Capital minimum : 20000.0
Capital maximum : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 15743 du 28/11/2022
Numéro de gestion : 2017B00152
Code activité : 0113Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	30 479	2 095	28 384
AT	Autres immobilisations corporelles	833	36	797
BJ	TOTAL (I)	31 312	2 131	29 181
BZ	Autres créances	33 467		33 467
CF	Disponibilités	1 522		1 522
CJ	TOTAL (II)	34 989		34 989
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 301	2 131	64 170
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-39 594
DL	TOTAL (I)	60 406
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 588
DY	Dettes fiscales et sociales	162
EA	Autres dettes	13
EC	TOTAL (IV)	3 764
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	64 170
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 764
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			1 333
FQ	Autres produits			19
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 353
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 073
FW	Autres achats et charges externes			18 840
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			194
FY	Salaires et traitements			16 009
FZ	Charges sociales			2 585
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 131
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			40 833
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 480
GR	Intérêts et charges assimilées			114
GU	Total des charges financières (VI)			114
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-114
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-39 594
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 353
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 946
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-39 594
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		2 131		2 131
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		2 131		2 131

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7476 du 30/06/2021
Numéro de gestion : 2017B00152
Code activité : 0113Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	30 479	2 095	28 384
AT	Autres immobilisations corporelles	833	36	797
BJ	TOTAL (I)	31 312	2 131	29 181
BZ	Autres créances	33 467		33 467
CF	Disponibilités	1 522		1 522
CJ	TOTAL (II)	34 989		34 989
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 301	2 131	64 170
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-39 594
DL	TOTAL (I)	60 406
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 588
DY	Dettes fiscales et sociales	162
EA	Autres dettes	13
EC	TOTAL (IV)	3 764
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	64 170
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 764
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			1 333
FQ	Autres produits			19
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 353
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 073
FW	Autres achats et charges externes			18 840
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			194
FY	Salaires et traitements			16 009
FZ	Charges sociales			2 585
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 131
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			40 833
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 480
GR	Intérêts et charges assimilées			114
GU	Total des charges financières (VI)			114
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-114
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-39 594
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 353
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 946
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-39 594
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		2 131		2 131
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		2 131		2 131

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5602 du 17/07/2020
Numéro de gestion : 2017B00152
Code activité : 0113Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	30 479	2 095	28 384
AT	Autres immobilisations corporelles	833	36	797
BJ	TOTAL (I)	31 312	2 131	29 181
BZ	Autres créances	33 467		33 467
CF	Disponibilités	1 522		1 522
CJ	TOTAL (II)	34 989		34 989
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 301	2 131	64 170
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-39 594
DL	TOTAL (I)	60 406
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 588
DY	Dettes fiscales et sociales	162
EA	Autres dettes	13
EC	TOTAL (IV)	3 764
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	64 170
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 764
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			1 333
FQ	Autres produits			19
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 353
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 073
FW	Autres achats et charges externes			18 840
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			194
FY	Salaires et traitements			16 009
FZ	Charges sociales			2 585
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 131
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			40 833
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 480
GR	Intérêts et charges assimilées			114
GU	Total des charges financières (VI)			114
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-114
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-39 594
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 353
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 946
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-39 594
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		2 131		2 131
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		2 131		2 131

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13989 du 13/11/2019
Numéro de gestion : 2017B00152
Code activité : 0113Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 14 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	30 479	2 095	28 384
AT	Autres immobilisations corporelles	833	36	797
BJ	TOTAL (I)	31 312	2 131	29 181
BZ	Autres créances	33 467		33 467
CF	Disponibilités	1 522		1 522
CJ	TOTAL (II)	34 989		34 989
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 301	2 131	64 170
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-39 594
DL	TOTAL (I)	60 406
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 588
DY	Dettes fiscales et sociales	162
EA	Autres dettes	13
EC	TOTAL (IV)	3 764
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	64 170
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 764
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			1 333
FQ	Autres produits			19
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 353
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 073
FW	Autres achats et charges externes			18 840
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			194
FY	Salaires et traitements			16 009
FZ	Charges sociales			2 585
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 131
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			40 833
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 480
GR	Intérêts et charges assimilées			114
GU	Total des charges financières (VI)			114
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-114
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-39 594
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 353
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 946
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-39 594
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		2 131		2 131
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		2 131		2 131

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8914 du 06/09/2018
Numéro de gestion : 2017B00152
Code activité : 0113Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 14 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	30 479	2 095	28 384
AT	Autres immobilisations corporelles	833	36	797
BJ	TOTAL (I)	31 312	2 131	29 181
BZ	Autres créances	33 467		33 467
CF	Disponibilités	1 522		1 522
CJ	TOTAL (II)	34 989		34 989
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 301	2 131	64 170
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	100 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-39 594
DL	TOTAL (I)	60 406
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 588
DY	Dettes fiscales et sociales	162
EA	Autres dettes	13
EC	TOTAL (IV)	3 764
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	64 170
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 764
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			1 333
FQ	Autres produits			19
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 353
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 073
FW	Autres achats et charges externes			18 840
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			194
FY	Salaires et traitements			16 009
FZ	Charges sociales			2 585
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 131
GE	Autres charges			1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			40 833
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-39 480
GR	Intérêts et charges assimilées			114
GU	Total des charges financières (VI)			114
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-114
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-39 594
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 353
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	40 946
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-39 594
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles		2 131		2 131
0N	AMORTISSEMENTS Total Général		2 131		2 131

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