TERRE D'HORIZON

Entreprise

TERRE D'HORIZON
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44763269600012 / Siren : 447632696 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 30 447632696
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
TERRE D'HORIZON
Adresse :
124 Chemin SOUS ROCHE
01300 GROSLEE-SAINT-BENOIT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAFRev1 : 01.3Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2003
Dénomination : TERRE D'HORIZON
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°40
NOJO : 000101MYG347088
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 447 632 696
Dénomination : TERRE D'HORIZON
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PERRIER Alexis ; Associé indéfiniment responsable : SCGP CAP ALLIANCE
02/02/2014 : Transformation d'un GAEC

Annonce N°33
NOJO : BXA14027000668B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Transformation d'un GAEC
Date d'immatriculation : 11/03/2003
Date de commencement d'activité : 01/03/2003
Descriptif : Transformation d'un GAEC

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 447 632 696
Dénomination : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ROCHES
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PERRIER Alexis
Montant du capital : 79000 EUR
Historique de l'unité légale :
07/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/03/2022 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : TERRE D'HORIZON
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2014 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : EARL DES ROCHES
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAFRev1 : 01.3Z)
Représentants légaux :
15/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D40025
Type : Personne Physique

Nom : PERRIER Alexis
Né le 25/09/1981 à Belley
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
124 chemin Sous Roche
Saint-Benoit
01300 Groslée-Saint-Benoit
FRANCE
Dépôts des actes :
01/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D40025
Dépôt : N°356 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D40025
Dépôt : N°356 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D40025
Dépôt : N°356 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D40025
Dépôt : N°356 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D40025
Dépôt : N°356 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D40025
Dépôt : N°356 déposé le 16/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
31/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D40025
Dépôt : N°9151631 déposé le 05/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/02/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D40025
Dépôt : N°9151133 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D40025
Dépôt : N°9151133 déposé le 11/03/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES PREMIERS GERANTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D40025
Dépôt : N°9151631 déposé le 05/09/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
15/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D40025
Type : Siège

Adresse :
124 chemin Sous Roche
Saint-Benoit
01300 Groslée-Saint-Benoit
FRANCE
15/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2003D40025
Type : Etablissement principal

Adresse :
124 chemin Sous Roche
Saint-Benoit
01300 Groslée-Saint-Benoit
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2003
Activité : Exploitation agricole : Élevage bovins - lait - céréales - tabac - vigne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/09/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1096
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2008
Texte de l'observation : Modification autre Aux termes D un acte de cession de parts sociales en date du 31 juillet 2008 Monsieur jean-Marc Perrier a été autoriser a se retirer du groupement le 31 juillet 2008 au soir il n'est donc plus gérant à compter du 1er août 2008. Date d'effet : 01/08/2008
15/09/2016 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
15/09/2016 : EARL DES ROCHES
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 79000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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