TECHLIGNE

Entreprise

TECHLIGNE
Dernière mise à jour : 28/02/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/01/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37910012600026 / Siren : 379100126 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 28 379100126
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)
74.1 : Activités spécialisées de design
74.10 : Activités spécialisées de design
74.10Z : Activités spécialisées de design
Cette sous-classe comprend :
- la création de modèles pour les articles textiles, les articles d’habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
- le design industriel, c’est-à-dire la création et l’élaboration d’avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l’apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l’attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d’utilisation et d’entretien
- les activités de concepteurs graphiques
- la décoration d’intérieur

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception architecturale (cf. 71.11Z)
- la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
- les activités d’ingénierie, c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B) Produits associés : 74.10.11, 74.10.12, 74.10.19, 74.10.20
Coordonnées de l'établissement :
TECHLIGNE
Adresse :
32 Rue DE LA GRANDE METAIRIE SOULIGNE
79270 SAINT-SYMPHORIEN
Marchés publics :
28/02/2022 : Marché

Objet : COL DIRSER | 21DIPN14 | 1-COL DIRSER | 21DIPN14 | 1
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 221700016007382022XhHDz/FhH700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 8 050 €
Date de notification : 31/01/2022

Lieu d'exécution : Charente-Maritime
Acheteur : Conseil Départemental de la Charente-Maritime-cg17

Titulaire :
TECH'LIGNE (37910012600026)
Historique de l'établissement :
28/02/2020 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)
12/02/2020 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
02/04/2019 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Liens de succession de l'établissement :
15/01/2000 : Succession
Prédécesseur : TECHLIGNE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1990
Dénomination : TECHLIGNE
Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4790
NOJO : 7901MYG20585600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5790
NOJO : 7901MYG19298000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4535
NOJO : 7901MYG18283000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°3025
NOJO : 007901MYG174929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PAMAL
08/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5931
NOJO : 7901MYG17231000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°1522
NOJO : 007901MYG166627
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1617
NOJO : 007901MYG163545
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MARCIREAU DEVELOPPEMENT
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4934
NOJO : 7901MYG15919800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11435
NOJO : 117901425290728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6631
NOJO : 117901398155500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7300
NOJO : 117901374731140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5961
NOJO : 117901348324756
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8224
NOJO : 117901324911550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6969
NOJO : 117901302959998
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9715
NOJO : BXC12193011939O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11592
NOJO : BXC111920156052
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Grande Métairie Souligné
79270 Saint-Symphorien
23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9619
NOJO : BXC101940137790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Grande Métairie Souligné
79270 Saint-Symphorien
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8548
NOJO : BXC10071006042I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Grande Métairie Souligné
79270 Saint-Symphorien
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9489
NOJO : BXC082070102728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Niort 379 100 126
Dénomination : TECHLIGNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Grande Métairie Souligné
79270 Saint-Symphorien
Historique de l'unité légale :
01/01/2024 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
02/03/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/02/2020 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées de design (NAFRev2 : 74.10Z)
12/02/2020 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
31/10/2019 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
02/04/2019 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : TECHLIGNE
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : CANALSAT.NET
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
28/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Type : Personne Morale

Nom : MARCIREAU DEVELOPPEMENT
Siren : 418826913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
117 Rue des Deffends
79180 Chauray
FRANCE
28/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Type : Personne Morale

Nom : MARCIREAU DEVELOPPEMENT
Siren : 418826913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
117 Rue des Deffends
79180 Chauray
FRANCE
27/06/2002 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Type : Personne Physique

Nom : LEROUX Yves
Né le 18/11/1950 à Tôtes
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Grande Métairie
Souligné
79270 Saint-Symphorien
FRANCE
Dépôts des actes :
31/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°6893 déposé le 28/11/2019
Etat : Déposé
31/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°6894 déposé le 28/11/2019
Etat : Déposé
31/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°6894 déposé le 28/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°6894 déposé le 28/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°6894 déposé le 28/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/10/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°6308 déposé le 25/10/2019
Etat : Déposé
Décision : de SARL en SAS
09/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°12199 déposé le 12/10/2018
Etat : Déposé
02/09/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2201104 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
Décision : entre MME MARCIREAU Marie Renee et SC L.P. FINANCES STE CIVIL
02/09/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2201104 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
02/09/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2201104 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
Décision : entre MME MARCIREAU Marie Renee et SC L.P. FINANCES STE CIVIL
02/09/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2201104 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
24/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2200802 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
24/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2200802 déposé le 27/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2100831 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
25/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2100831 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2100831 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
25/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2100831 déposé le 09/07/2001
Etat : Déposé
15/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2000239 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
15/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2000239 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION : SARL CANALSAT.NET ANCIEN SIEGE 103 RUE DES DEFFENDS 79180 CHAURAY
15/01/2000 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2000239 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
15/01/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2000239 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
15/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2000239 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
15/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2000239 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION : SARL CANALSAT.NET ANCIEN SIEGE 103 RUE DES DEFFENDS 79180 CHAURAY
15/01/2000 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2000239 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
15/01/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2000239 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°980702 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°980702 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°980702 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°980702 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°980702 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°980702 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°980702 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°980702 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
26/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°951243 déposé le 21/11/1995
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR FRONTY MICHEL ET SA ETS MARCIREAU
26/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°951243 déposé le 21/11/1995
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR FRONTY MICHEL ET SA ETS MARCIREAU
17/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°951383 déposé le 13/12/1995
Etat : Déposé
Décision : ENTRE SA ETS MARCIREAU ET MR YVES LEROUX
17/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°951384 déposé le 13/12/1995
Etat : Déposé
Décision : ENTRE SA ETS MARCIREAU ET MR DOMINIQUE PLUVIAUD
17/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°951384 déposé le 13/12/1995
Etat : Déposé
Décision : ENTRE SA ETS MARCIREAU ET MR DOMINIQUE PLUVIAUD
17/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°951383 déposé le 13/12/1995
Etat : Déposé
Décision : ENTRE SA ETS MARCIREAU ET MR YVES LEROUX
16/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°951211 déposé le 06/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
16/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°951244 déposé le 21/11/1995
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR MICHEL FRONTY ET MR YVES LEROUX
16/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°951245 déposé le 21/11/1995
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR FRONTY MICHEL ET MME MARIE RENEE MARCIREAU
16/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°951246 déposé le 21/11/1995
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR FRONTYA MICHEL ET MR DOMINIQUE PLUVIAUD
16/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°951211 déposé le 06/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
16/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°951245 déposé le 21/11/1995
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR FRONTY MICHEL ET MME MARIE RENEE MARCIREAU
16/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°951244 déposé le 21/11/1995
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR MICHEL FRONTY ET MR YVES LEROUX
16/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°951246 déposé le 21/11/1995
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR FRONTYA MICHEL ET MR DOMINIQUE PLUVIAUD
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°930861 déposé le 23/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°930861 déposé le 23/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/07/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°900888 déposé le 28/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
26/07/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°900888 déposé le 28/08/1990
Etat : Déposé
26/07/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°900888 déposé le 28/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution
26/07/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°900888 déposé le 28/08/1990
Etat : Déposé
Etablissements :
28/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Grande Métairie
Souligné
79270 Saint-Symphorien
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1990
Activité : architecture d'intérieur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2002 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Type : Siège

Adresse :
La Grande Métairie
Souligné
79270 Saint-Symphorien
FRANCE
27/06/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Type : Etablissement principal

Adresse :
La Grande Métairie
Souligné
79270 Saint-Symphorien
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1990
Activité : Bureau d'etude technique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
28/02/2020 : TECHLIGNE
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : architecture d'intérieur

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/08/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/06/2002 : TECHLIGNE
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Bureau d'etude technique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/08/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/08/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2329 déposé le 27/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2835 déposé le 11/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°3022 déposé le 12/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2342 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2342 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2461 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2461 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2274 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2274 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2672 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2672 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2085 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2085 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2025 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2025 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2114 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2114 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2378 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°2378 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°897 déposé le 25/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°897 déposé le 25/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°901 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°901 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°777 déposé le 23/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°777 déposé le 23/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°770 déposé le 23/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°770 déposé le 23/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°897 déposé le 29/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°897 déposé le 29/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°642 déposé le 20/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°642 déposé le 20/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°650 déposé le 25/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°650 déposé le 25/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°673 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°673 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°740 déposé le 26/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°740 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°90649 déposé le 01/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°90649 déposé le 01/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°80733 déposé le 30/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°80733 déposé le 30/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°71024 déposé le 05/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°71024 déposé le 05/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°60616 déposé le 01/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°60616 déposé le 01/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°51233 déposé le 25/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°51233 déposé le 25/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°41485 déposé le 26/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°41485 déposé le 26/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°30636 déposé le 21/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°30636 déposé le 21/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°20664 déposé le 28/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°20664 déposé le 28/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°10860 déposé le 14/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 1990B00181
Dépôt : N°10860 déposé le 14/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3172 du 18/07/2022
Numéro de gestion : 1990B00181
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9166 916
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 5552 555
ATAutres immobilisations corporelles11 0686 7444 3241 313
BJTOTAL (I)20 53916 2154 3241 313
BXClients et comptes rattachés60 37360 37374 834
BZAutres créances9 9139 91335 493
CFDisponibilités132 029132 02941 259
CHCharges constatées d’avance824824
CJTOTAL (II)203 139203 139151 586
COTOTAL GENERAL (0 à V)223 67816 215207 463152 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves59 95052 013
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)58 88527 937
DLTOTAL (I)135 33596 450
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 8436 129
DYDettes fiscales et sociales63 28550 320
ECTOTAL (IV)72 12856 449
EETOTAL GENERAL (I à V)207 463152 899
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services293 801214 374
FJChiffres d’affaires nets293 801214 374
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12
FQAutres produits209
FRTotal des produits d’exploitation (I)293 821214 395
FWAutres achats et charges externes68 59639 585
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 2292 197
FYSalaires et traitements108 850103 644
FZCharges sociales38 37834 683
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0882 512
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)219 146182 624
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)74 67531 771
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 67531 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 7903 834
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)58 88527 937
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 9166 916
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 2111 0889 299
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 1271 08816 215
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4436 du 07/09/2021
Numéro de gestion : 1990B00181
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9166 916
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 5552 555
ATAutres immobilisations corporelles11 0686 7444 3241 313
BJTOTAL (I)20 53916 2154 3241 313
BXClients et comptes rattachés60 37360 37374 834
BZAutres créances9 9139 91335 493
CFDisponibilités132 029132 02941 259
CHCharges constatées d’avance824824
CJTOTAL (II)203 139203 139151 586
COTOTAL GENERAL (0 à V)223 67816 215207 463152 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves59 95052 013
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)58 88527 937
DLTOTAL (I)135 33596 450
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 8436 129
DYDettes fiscales et sociales63 28550 320
ECTOTAL (IV)72 12856 449
EETOTAL GENERAL (I à V)207 463152 899
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services293 801214 374
FJChiffres d’affaires nets293 801214 374
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12
FQAutres produits209
FRTotal des produits d’exploitation (I)293 821214 395
FWAutres achats et charges externes68 59639 585
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 2292 197
FYSalaires et traitements108 850103 644
FZCharges sociales38 37834 683
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0882 512
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)219 146182 624
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)74 67531 771
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 67531 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 7903 834
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)58 88527 937
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 9166 916
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 2111 0889 299
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 1271 08816 215
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 4258 du 27/10/2020
Numéro de gestion : 1990B00181
Code activité : 7410Z : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9166 916
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 5552 555
ATAutres immobilisations corporelles11 0686 7444 3241 313
BJTOTAL (I)20 53916 2154 3241 313
BXClients et comptes rattachés60 37360 37374 834
BZAutres créances9 9139 91335 493
CFDisponibilités132 029132 02941 259
CHCharges constatées d’avance824824
CJTOTAL (II)203 139203 139151 586
COTOTAL GENERAL (0 à V)223 67816 215207 463152 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves59 95052 013
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)58 88527 937
DLTOTAL (I)135 33596 450
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 8436 129
DYDettes fiscales et sociales63 28550 320
ECTOTAL (IV)72 12856 449
EETOTAL GENERAL (I à V)207 463152 899
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services293 801214 374
FJChiffres d’affaires nets293 801214 374
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12
FQAutres produits209
FRTotal des produits d’exploitation (I)293 821214 395
FWAutres achats et charges externes68 59639 585
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 2292 197
FYSalaires et traitements108 850103 644
FZCharges sociales38 37834 683
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0882 512
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)219 146182 624
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)74 67531 771
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 67531 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 7903 834
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)58 88527 937
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 9166 916
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 2111 0889 299
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 1271 08816 215
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2329 du 27/06/2019
Numéro de gestion : 1990B00181
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9166 916
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 5552 555
ATAutres immobilisations corporelles11 0686 7444 3241 313
BJTOTAL (I)20 53916 2154 3241 313
BXClients et comptes rattachés60 37360 37374 834
BZAutres créances9 9139 91335 493
CFDisponibilités132 029132 02941 259
CHCharges constatées d’avance824824
CJTOTAL (II)203 139203 139151 586
COTOTAL GENERAL (0 à V)223 67816 215207 463152 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves59 95052 013
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)58 88527 937
DLTOTAL (I)135 33596 450
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 8436 129
DYDettes fiscales et sociales63 28550 320
ECTOTAL (IV)72 12856 449
EETOTAL GENERAL (I à V)207 463152 899
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services293 801214 374
FJChiffres d’affaires nets293 801214 374
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12
FQAutres produits209
FRTotal des produits d’exploitation (I)293 821214 395
FWAutres achats et charges externes68 59639 585
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 2292 197
FYSalaires et traitements108 850103 644
FZCharges sociales38 37834 683
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0882 512
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)219 146182 624
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)74 67531 771
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 67531 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 7903 834
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)58 88527 937
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 9166 916
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 2111 0889 299
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 1271 08816 215
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2835 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 1990B00181
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9166 916
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 5552 555
ATAutres immobilisations corporelles11 0686 7444 3241 313
BJTOTAL (I)20 53916 2154 3241 313
BXClients et comptes rattachés60 37360 37374 834
BZAutres créances9 9139 91335 493
CFDisponibilités132 029132 02941 259
CHCharges constatées d’avance824824
CJTOTAL (II)203 139203 139151 586
COTOTAL GENERAL (0 à V)223 67816 215207 463152 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves59 95052 013
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)58 88527 937
DLTOTAL (I)135 33596 450
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 8436 129
DYDettes fiscales et sociales63 28550 320
ECTOTAL (IV)72 12856 449
EETOTAL GENERAL (I à V)207 463152 899
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services293 801214 374
FJChiffres d’affaires nets293 801214 374
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12
FQAutres produits209
FRTotal des produits d’exploitation (I)293 821214 395
FWAutres achats et charges externes68 59639 585
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 2292 197
FYSalaires et traitements108 850103 644
FZCharges sociales38 37834 683
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0882 512
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)219 146182 624
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)74 67531 771
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 67531 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 7903 834
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)58 88527 937
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 9166 916
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 2111 0889 299
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 1271 08816 215
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3022 du 12/07/2017
Numéro de gestion : 1990B00181
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9166 916
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 5552 555
ATAutres immobilisations corporelles11 0686 7444 3241 313
BJTOTAL (I)20 53916 2154 3241 313
BXClients et comptes rattachés60 37360 37374 834
BZAutres créances9 9139 91335 493
CFDisponibilités132 029132 02941 259
CHCharges constatées d’avance824824
CJTOTAL (II)203 139203 139151 586
COTOTAL GENERAL (0 à V)223 67816 215207 463152 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves59 95052 013
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)58 88527 937
DLTOTAL (I)135 33596 450
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 8436 129
DYDettes fiscales et sociales63 28550 320
ECTOTAL (IV)72 12856 449
EETOTAL GENERAL (I à V)207 463152 899
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services293 801214 374
FJChiffres d’affaires nets293 801214 374
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12
FQAutres produits209
FRTotal des produits d’exploitation (I)293 821214 395
FWAutres achats et charges externes68 59639 585
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 2292 197
FYSalaires et traitements108 850103 644
FZCharges sociales38 37834 683
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 0882 512
GEAutres charges43
GFTotal des charges d’exploitation (II)219 146182 624
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)74 67531 771
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 67531 771
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 7903 834
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)58 88527 937
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 9166 916
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 2111 0889 299
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 1271 08816 215
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