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TCM PHARMA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/01/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44893067700035 / Siren : 448930677 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 5 448930677
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/11/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
TCM PHARMA
Adresse :
ZONE EURO 2000
12 Avenue DE LA DAME
30132 CAISSARGUES
Liens de succession de l'établissement :
25/01/2017 : Succession
Prédécesseur : TCM PHARMA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/05/2003
Dénomination : TCM PHARMA
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TCM PHARMA - Caissargues (siège)TCM PHARMA - Verrières-le-BuissonTCM PHARMA - SceauxTCM PHARMA - Châtenay-Malabry (fermé)
Marques françaises :
06/05/2016 : TCM Pharma
N° national/d'enregistrement : 4270320
Date de dépôt : 06/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; préparation pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparation chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; prothèse ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; présentations de produits sur tout moyen de communication ; gestion de fichiers informatiques ; vente au détail et location d'articles à usage médical, permettant notamment la mise en place de perfusion à domicile pour le compte de tiers ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; services de médecine alternative.

Déposant 1 : TCM PHARMA, SAS
Numéro de SIREN : 448930677
Adresse :
14 Sentier des Torques
92290 CHATENAY MALABRY
FR

Mandataire 1 : Cabinet d'avocats ALTANA, M. DE RUFFRAY JEAN-GUY
Adresse :
45 RUE DE TOCQUEVILLE
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

06/05/2016 : TCM PHARMA
N° national/d'enregistrement : 4270320
Date de dépôt : 06/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; préparation pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparation chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; prothèse ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; présentations de produits sur tout moyen de communication ; gestion de fichiers informatiques ; achat, vente, location et mise à disposition de matériels, appareils, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique, orthopédique et chirurgical ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; assistance médicale ; services de médecine alternative ; toute prestations de services se rapportant au domaine de la santé, aux soins et services médicaux, à l'assistance médical et au maintien à domicile ; toutes prestations de santé à domicile.

Déposant 1 : TCM PHARMA, SAS
Numéro de SIREN : 448930677
Adresse :
14 Sentier des Torques
92290 Chatenay Malabry
FR

Mandataire 1 : SCP BANCEL ZUIN LEFORT, Mme. Isabelle RHILANE
Adresse :
9 RUE Royale
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Publications au Bodacc :
23/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°886
NOJO : 030030000446928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
23/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°887
NOJO : 030030000446929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KPMG S.
A n'est plus commissaire aux comptes titulaire
05/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1383
NOJO : 300300004438680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Nîmes 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1539
NOJO : 300300004056220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Nîmes 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°884
NOJO : 030030000394398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de directeur général BASTIDE LE CONFORT MEDICAL SA à conseil d'administration : ONG Daniel nom d'usage : ONG devient représentant permanent
05/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°574
NOJO : 030030000390509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration BASTIDE LE CONFORT MEDICAL n'est plus président.
Société à responsabilité limitée CAP DOM SANTE n'est plus directeur général.
Sté par actions simplifiée BASTIDE GROUPE devient président.
SA à conseil d'administration BASTIDE LE CONFORT MEDICAL devient directeur général
28/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1323
NOJO : 300300003724330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°577
NOJO : 300300003492890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Nîmes 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°737
NOJO : 300300003188250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Nîmes 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°832
NOJO : 300300003050440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nîmes 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°562
NOJO : 030030000275260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KPMG S.
A devient commissaire aux comptes titulaire.
SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2691
NOJO : 300300002749610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nîmes 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/03/2017 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°504
NOJO : 030030000265317
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée CAP DOM SANTE devient directeur général.
SA à conseil d'administration BASTIDE LE CONFORT MEDICAL devient président
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11142
NOJO : 119201374757422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nanterre 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9371
NOJO : 119201363603791
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nanterre 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9372
NOJO : 119201363603792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nanterre 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9373
NOJO : 119201363603793
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Nanterre 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°3013
NOJO : BXB13036002892P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : LLORENS Michel en fonction le 21 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : COMPTA SUD SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUXCOMPTES DE LA REGION SUD DE PARIS en fonction le 21 Octobre 2011 Président : CAP DOM SANTE en fonction le 04 Février 2013
30/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1700
NOJO : BXB11298002273X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WILLEMOT Jean Marie modification le 21 Octobre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : LLORENS Michel en fonction le 21 Octobre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : COMPTA SUD SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUXCOMPTES DE LA REGION SUD DE PARIS en fonction le 21 Octobre 2011
16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12694
NOJO : BXC111240118853
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nanterre 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 sentier des Torques
92290 Châtenay-Malabry
22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7703
NOJO : BXC09274000570I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nanterre 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 sentier des Torques
92290 Châtenay-Malabry
26/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7701
NOJO : BXC082290022469
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nanterre 448 930 677
Dénomination : TCM PHARMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 sentier des Torques
92290 Châtenay-Malabry
Historique de l'unité légale :
18/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/01/2017 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00035
Economie sociale et solidaire : Oui
29/07/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev1 : 85.3J)
Représentants légaux :
29/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : BASTIDE GROUPE
Siren : 839010444
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
12 Avenue de la Dame
Zone Euro 2000
30132 Caissargues
France
29/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Siren : 305635039
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : directeur général

Adresse :
Avenue de la Dame
Centre d'Activités Euro 2000
30132 Caissargues
France
13/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : BASTIDE GROUPE
Siren : 839010444
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
12 Avenue de la Dame
Zone Euro 2000
30132 Caissargues
France
13/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Siren : 305635039
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : directeur général

Adresse :
Avenue de la Dame
Centre d'Activités Euro 2000
30132 Caissargues
France
Représentant permanent

Nom : ONG Daniel
Né le 20/06/1979 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Allée Ausonne
33650 La Brède
France
13/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho-Paris la Défense Cédex
92066 Puteaux
France
13/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho-Paris la Défense Cédex
92066 Puteaux
France
21/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : BASTIDE GROUPE
Siren : 839010444
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
12 Avenue de la Dame
Zone Euro 2000
30132 Caissargues
France
21/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Siren : 305635039
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : directeur général

Adresse :
Avenue de la Dame
Centre d'Activités Euro 2000
30132 Caissargues
France
Représentant permanent

Nom : ONG Daniel
Né le 20/06/1979 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Allée Ausonne
33650 La Brède
France
21/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho-Paris la Défense Cédex
92066 Puteaux
France
21/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho-Paris la Défense Cédex
92066 Puteaux
France
21/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : BASTIDE GROUPE
Siren : 839010444
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
12 Avenue de la Dame
Zone Euro 2000
30132 Caissargues
France
21/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Siren : 305635039
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : directeur général

Adresse :
Avenue de la Dame
Centre d'Activités Euro 2000
30132 Caissargues
France
Représentant permanent

Nom : ONG Daniel
Né le 20/06/1979 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1 Allée Ausonne
33650 La Brède
France
21/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho-Paris la Défense Cédex
92066 Puteaux
France
21/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho-Paris la Défense Cédex
92066 Puteaux
France
04/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Siren : 305635039
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : président

Adresse :
Avenue de la Dame
Centre d'Activités Euro 2000
30132 Caissargues
France
04/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : CAP DOM SANTE
Siren : 533644308
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
14 Sentier Des Torques
92290 Châtenay-Malabry
France
04/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho-Paris la Défense Cédex
92066 Puteaux
France
04/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho-Paris la Défense Cédex
92066 Puteaux
France
04/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Siren : 305635039
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : président

Adresse :
Avenue de la Dame
Centre d'Activités Euro 2000
30132 Caissargues
France
04/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : CAP DOM SANTE
Siren : 533644308
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
14 Sentier Des Torques
92290 Châtenay-Malabry
France
04/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho-Paris la Défense Cédex
92066 Puteaux
France
04/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho-Paris la Défense Cédex
92066 Puteaux
France
01/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Siren : 305635039
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : président

Adresse :
Avenue de la Dame
Centre d'Activités Euro 2000
30132 Caissargues
France
01/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Personne Morale

Nom : CAP DOM SANTE
Siren : 533644308
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
14 Sentier Des Torques
92290 Châtenay-Malabry
France
Dépôts des actes :
15/12/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001452 déposé le 18/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/12/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001453 déposé le 18/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/02/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°008768 déposé le 28/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°010028 déposé le 10/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°008768 déposé le 28/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°010028 déposé le 10/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°008768 déposé le 28/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°010028 déposé le 10/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°008768 déposé le 28/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°010028 déposé le 10/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°003353 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°003353 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°003353 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°003353 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°006463 déposé le 25/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°006463 déposé le 25/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°006463 déposé le 25/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°006463 déposé le 25/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°006463 déposé le 25/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°006463 déposé le 25/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°006463 déposé le 25/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°006463 déposé le 25/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°006463 déposé le 25/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°006463 déposé le 25/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°003877 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°003877 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°003877 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°003877 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°003877 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°005397 déposé le 05/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°005397 déposé le 05/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°005397 déposé le 05/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°005397 déposé le 05/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°005397 déposé le 05/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2017 : Déclaration de renonciation à l'affectation du patrimoine
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2017 : Déclaration de renonciation à l'affectation du patrimoine
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2017 : Déclaration de renonciation à l'affectation du patrimoine
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2017 : Déclaration de renonciation à l'affectation du patrimoine
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2017 : Déclaration de renonciation à l'affectation du patrimoine
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
25/01/2017 : Déclaration de renonciation à l'affectation du patrimoine
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°3923 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°32946 déposé le 21/10/2011
Etat : Déposé
Décision : SAS
29/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°32946 déposé le 21/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/07/2011 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°32946 déposé le 21/10/2011
Etat : Déposé
29/07/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°32946 déposé le 21/10/2011
Etat : Déposé
05/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°32946 déposé le 21/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/07/2011 : Contrat
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°32946 déposé le 21/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport
05/07/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°32946 déposé le 21/10/2011
Etat : Déposé
02/05/2003 : Statuts constitutifs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°16722 déposé le 18/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°003353 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°003353 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°003353 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°001957 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°003353 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
Etablissements :
29/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Siège

Adresse :
12 Avenue de la Dame
Zone Euro 2000
30132 Caissargues
France
13/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Siège

Adresse :
12 Avenue de la Dame
Zone Euro 2000
30132 Caissargues
France
21/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Siège

Adresse :
12 Avenue de la Dame
Zone Euro 2000
30132 Caissargues
France
21/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Siège

Adresse :
12 Avenue de la Dame
Zone Euro 2000
30132 Caissargues
France
04/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Siège

Adresse :
12 Avenue de la Dame
Zone Euro 2000
30132 Caissargues
France
24/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Type : Etablissement principal

Adresse :
14 Sentier DES TORQUES
92290 Châtenay-Malabry
FRANCE
Nom commercial : TCM PHARMA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2003
Activité : SOCIETE DE SERVICES DE COORDINATION DE SOINS A DOMICILE, D'ASSISTANCES A LA PERFUSION ET A LA NUTRITION DE PORTAGE DE MEDICAMENTS DE PRISE EN CHARGE DE L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nîmes

Adresse :
79 Rue HOUDAN
92330 Sceaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/2010
Activité : SOCIETE DE SERVICES DE COORDINATION DE SOINS A DOMICILE, D'ASSISTANCES A LA PERFUSION ET A LA NUTRITION DE PORTAGE DE MEDICAMENTS DE PRISE EN CHARGE DE L'ASSISTANCE RESPIRATOIRE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Type : Siège

Adresse :
12 Avenue de la Dame
Zone Euro 2000
30132 Caissargues
France
Observations :
29/12/2022 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F23/004665
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2023
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement situé dans le ressort de Nanterre
29/12/2022 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F23/004903
Date d’ajout de l’observation : 27/02/2023
Texte de l'observation : C'est par erreur que la notification relative à l'ouverture d'un établissement secondaire à EVRY a été validé alors que la société n' a pas d'activité
13/01/2022 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F22/002872
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2022
Texte de l'observation : Modification relative aux bénéficiaires effectifs
21/01/2021 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F21/030980
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2021
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants modification du représentant permanent de directeur général BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Société anonyme à conseil d'administration Ajout du représentant : Monsieur Daniel ONG à compter du 01/02/2021
21/01/2021 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F21/030980
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2021
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants modification du représentant permanent de directeur général BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Société anonyme à conseil d'administration Ajout du représentant : Monsieur Daniel ONG à compter du 01/02/2021
04/03/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F18/012745
Date d’ajout de l’observation : 25/08/2018
Texte de l'observation : Modification de la date de cloture de l'exercice social : Ancienne date : 31 décembre Nouvelle date : 30 juin à compter du 25/06/2018
01/03/2017 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F17/003626
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2017
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants Société à responsabilité limitée CAP DOM SANTE n'est plus président mais devient directeur général Société anonyme à conseil d'administration BASTIDE LE CONFORT MEDICAL devient président Société à responsabilité limitée CAP DOM SANTE devient directeur général à compter du 25/01/2017
Personnes morales :
29/12/2022 : TCM PHARMA
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Société de services de coordination de soins à domiicle, d'assitances à la perfusion et à la nutrition de portage de médicaments, de prise en charge de l'assitance respiratoire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/05/2003
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 25/01/2017
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 31/03/2023

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/01/2022 : TCM PHARMA
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Société de services de coordination de soins à domiicle, d'assitances à la perfusion et à la nutrition de portage de médicaments, de prise en charge de l'assitance respiratoire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/05/2003
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 25/01/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/01/2021 : TCM PHARMA
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Société de services de coordination de soins à domiicle, d'assitances à la perfusion et à la nutrition de portage de médicaments, de prise en charge de l'assitance respiratoire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/05/2003
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 25/01/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/01/2021 : TCM PHARMA
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Société de services de coordination de soins à domiicle, d'assitances à la perfusion et à la nutrition de portage de médicaments, de prise en charge de l'assitance respiratoire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/05/2003
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 25/01/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/03/2019 : TCM PHARMA
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Société de services de coordination de soins à domiicle, d'assitances à la perfusion et à la nutrition de portage de médicaments, de prise en charge de l'assitance respiratoire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/05/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/03/2017 : TCM PHARMA
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/2003

Economie sociale et solidaire : Non
01/03/2017 : TCM PHARMA
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Société de services de coordination de soins à domiicle, d'assitances à la perfusion et à la nutrition de portage de médicaments, de prise en charge de l'assitance respiratoire.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/05/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°021855 déposé le 29/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°000367 déposé le 13/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°000367 déposé le 13/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°000703 déposé le 21/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°000703 déposé le 21/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°000703 déposé le 21/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°000703 déposé le 21/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°002286 déposé le 09/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°002286 déposé le 09/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°002286 déposé le 09/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°002286 déposé le 09/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°002272 déposé le 04/03/2019
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°002272 déposé le 04/03/2019
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°002272 déposé le 04/03/2019
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°002272 déposé le 04/03/2019
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°002272 déposé le 04/03/2019
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°008350 déposé le 28/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°008350 déposé le 28/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°008350 déposé le 28/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°008350 déposé le 28/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°008350 déposé le 28/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°008632 déposé le 30/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°008632 déposé le 30/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°008632 déposé le 30/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°008632 déposé le 30/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2017B00515
Dépôt : N°008632 déposé le 30/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°26643 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°5212 déposé le 16/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°5211 déposé le 16/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°5210 déposé le 16/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°6023 déposé le 29/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°24680 déposé le 16/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°20286 déposé le 01/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°23039 déposé le 05/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°23040 déposé le 05/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°18764 déposé le 11/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2003B02856
Dépôt : N°15856 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/021855 du 29/12/2022
Numéro de gestion : 2017B00515
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0406401 4001 400
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 027 848843 415184 433203 196
ATAutres immobilisations corporelles207 242128 47178 77173 177
BHAutres immobilisations financières3 8003 8003 800
BJTOTAL (I)1 240 930972 526268 403281 573
BTMarchandises15 74515 74523 134
BXClients et comptes rattachés217 786217 786254 730
BZAutres créances48 25148 25154 211
CBCapital souscrit et appelé, non versé30 300
CDValeurs mobilières de placement2 200 0002 200 0004 000 000
CFDisponibilités3 284 8343 284 834992 704
CHCharges constatées d’avance14 20114 20113 215
CJTOTAL (II)5 780 8185 780 8185 368 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 021 747972 5266 049 2215 649 867
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves4 360 1903 897 749
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 343 8781 362 441
DLTOTAL (I)5 712 8685 268 990
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4221 055
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 265218 695
DYDettes fiscales et sociales136 666159 540
EAAutres dettes1 587
ECTOTAL (IV)336 353380 877
EETOTAL GENERAL (I à V)6 049 2215 649 867
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an336 353380 877
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 946 5723 946 5724 001 941
FJChiffres d’affaires nets3 946 5723 946 5724 001 941
FQAutres produits518266
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 947 0904 002 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)923 028992 811
FTVariation de stock (marchandises)7 389-3 585
FWAutres achats et charges externes511 348528 719
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 13323 573
FYSalaires et traitements293 570260 082
FZCharges sociales107 216116 811
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements89 73981 643
GEAutres charges694651
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 960 1162 000 706
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 986 9742 001 500
GLAutres intérêts et produits assimilés15 38712 962
GPTotal des produits financiers (V)15 38712 962
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 38712 962
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 002 3612 014 462
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 60021 740
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 60021 740
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8431 099
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital665 323
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions932
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8437 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)75714 387
HKImpôts sur les bénéfices (X)659 240666 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 964 0774 036 908
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 620 1992 674 467
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 343 8781 362 441
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles640640
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles899 63889 73917 491971 887
0NAMORTISSEMENTS Total Général900 27889 73917 491972 527
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/000367 du 13/01/2022
Numéro de gestion : 2017B00515
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0406401 4001 400
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 027 848843 415184 433203 196
ATAutres immobilisations corporelles207 242128 47178 77173 177
BHAutres immobilisations financières3 8003 8003 800
BJTOTAL (I)1 240 930972 526268 403281 573
BTMarchandises15 74515 74523 134
BXClients et comptes rattachés217 786217 786254 730
BZAutres créances48 25148 25154 211
CBCapital souscrit et appelé, non versé30 300
CDValeurs mobilières de placement2 200 0002 200 0004 000 000
CFDisponibilités3 284 8343 284 834992 704
CHCharges constatées d’avance14 20114 20113 215
CJTOTAL (II)5 780 8185 780 8185 368 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 021 747972 5266 049 2215 649 867
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves4 360 1903 897 749
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 343 8781 362 441
DLTOTAL (I)5 712 8685 268 990
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4221 055
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 265218 695
DYDettes fiscales et sociales136 666159 540
EAAutres dettes1 587
ECTOTAL (IV)336 353380 877
EETOTAL GENERAL (I à V)6 049 2215 649 867
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an336 353380 877
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 946 5723 946 5724 001 941
FJChiffres d’affaires nets3 946 5723 946 5724 001 941
FQAutres produits518266
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 947 0904 002 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)923 028992 811
FTVariation de stock (marchandises)7 389-3 585
FWAutres achats et charges externes511 348528 719
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 13323 573
FYSalaires et traitements293 570260 082
FZCharges sociales107 216116 811
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements89 73981 643
GEAutres charges694651
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 960 1162 000 706
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 986 9742 001 500
GLAutres intérêts et produits assimilés15 38712 962
GPTotal des produits financiers (V)15 38712 962
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 38712 962
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 002 3612 014 462
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 60021 740
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 60021 740
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8431 099
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital665 323
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions932
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8437 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)75714 387
HKImpôts sur les bénéfices (X)659 240666 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 964 0774 036 908
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 620 1992 674 467
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 343 8781 362 441
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles640640
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles899 63889 73917 491971 887
0NAMORTISSEMENTS Total Général900 27889 73917 491972 527
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/000703 du 21/01/2021
Numéro de gestion : 2017B00515
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0406401 4001 400
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 027 848843 415184 433203 196
ATAutres immobilisations corporelles207 242128 47178 77173 177
BHAutres immobilisations financières3 8003 8003 800
BJTOTAL (I)1 240 930972 526268 403281 573
BTMarchandises15 74515 74523 134
BXClients et comptes rattachés217 786217 786254 730
BZAutres créances48 25148 25154 211
CBCapital souscrit et appelé, non versé30 300
CDValeurs mobilières de placement2 200 0002 200 0004 000 000
CFDisponibilités3 284 8343 284 834992 704
CHCharges constatées d’avance14 20114 20113 215
CJTOTAL (II)5 780 8185 780 8185 368 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 021 747972 5266 049 2215 649 867
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves4 360 1903 897 749
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 343 8781 362 441
DLTOTAL (I)5 712 8685 268 990
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4221 055
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 265218 695
DYDettes fiscales et sociales136 666159 540
EAAutres dettes1 587
ECTOTAL (IV)336 353380 877
EETOTAL GENERAL (I à V)6 049 2215 649 867
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an336 353380 877
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 946 5723 946 5724 001 941
FJChiffres d’affaires nets3 946 5723 946 5724 001 941
FQAutres produits518266
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 947 0904 002 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)923 028992 811
FTVariation de stock (marchandises)7 389-3 585
FWAutres achats et charges externes511 348528 719
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 13323 573
FYSalaires et traitements293 570260 082
FZCharges sociales107 216116 811
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements89 73981 643
GEAutres charges694651
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 960 1162 000 706
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 986 9742 001 500
GLAutres intérêts et produits assimilés15 38712 962
GPTotal des produits financiers (V)15 38712 962
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 38712 962
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 002 3612 014 462
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 60021 740
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 60021 740
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8431 099
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital665 323
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions932
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8437 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)75714 387
HKImpôts sur les bénéfices (X)659 240666 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 964 0774 036 908
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 620 1992 674 467
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 343 8781 362 441
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles640640
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles899 63889 73917 491971 887
0NAMORTISSEMENTS Total Général900 27889 73917 491972 527
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2020/002286 du 09/04/2020
Numéro de gestion : 2017B00515
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0406401 4001 400
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 027 848843 415184 433203 196
ATAutres immobilisations corporelles207 242128 47178 77173 177
BHAutres immobilisations financières3 8003 8003 800
BJTOTAL (I)1 240 930972 526268 403281 573
BTMarchandises15 74515 74523 134
BXClients et comptes rattachés217 786217 786254 730
BZAutres créances48 25148 25154 211
CBCapital souscrit et appelé, non versé30 300
CDValeurs mobilières de placement2 200 0002 200 0004 000 000
CFDisponibilités3 284 8343 284 834992 704
CHCharges constatées d’avance14 20114 20113 215
CJTOTAL (II)5 780 8185 780 8185 368 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 021 747972 5266 049 2215 649 867
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves4 360 1903 897 749
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 343 8781 362 441
DLTOTAL (I)5 712 8685 268 990
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4221 055
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 265218 695
DYDettes fiscales et sociales136 666159 540
EAAutres dettes1 587
ECTOTAL (IV)336 353380 877
EETOTAL GENERAL (I à V)6 049 2215 649 867
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an336 353380 877
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 946 5723 946 5724 001 941
FJChiffres d’affaires nets3 946 5723 946 5724 001 941
FQAutres produits518266
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 947 0904 002 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)923 028992 811
FTVariation de stock (marchandises)7 389-3 585
FWAutres achats et charges externes511 348528 719
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 13323 573
FYSalaires et traitements293 570260 082
FZCharges sociales107 216116 811
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements89 73981 643
GEAutres charges694651
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 960 1162 000 706
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 986 9742 001 500
GLAutres intérêts et produits assimilés15 38712 962
GPTotal des produits financiers (V)15 38712 962
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 38712 962
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 002 3612 014 462
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 60021 740
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 60021 740
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8431 099
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital665 323
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions932
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8437 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)75714 387
HKImpôts sur les bénéfices (X)659 240666 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 964 0774 036 908
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 620 1992 674 467
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 343 8781 362 441
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles640640
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles899 63889 73917 491971 887
0NAMORTISSEMENTS Total Général900 27889 73917 491972 527
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2019/002272 du 04/03/2019
Numéro de gestion : 2017B00515
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0406401 4001 400
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 027 848843 415184 433203 196
ATAutres immobilisations corporelles207 242128 47178 77173 177
BHAutres immobilisations financières3 8003 8003 800
BJTOTAL (I)1 240 930972 526268 403281 573
BTMarchandises15 74515 74523 134
BXClients et comptes rattachés217 786217 786254 730
BZAutres créances48 25148 25154 211
CBCapital souscrit et appelé, non versé30 300
CDValeurs mobilières de placement2 200 0002 200 0004 000 000
CFDisponibilités3 284 8343 284 834992 704
CHCharges constatées d’avance14 20114 20113 215
CJTOTAL (II)5 780 8185 780 8185 368 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 021 747972 5266 049 2215 649 867
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves4 360 1903 897 749
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 343 8781 362 441
DLTOTAL (I)5 712 8685 268 990
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4221 055
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 265218 695
DYDettes fiscales et sociales136 666159 540
EAAutres dettes1 587
ECTOTAL (IV)336 353380 877
EETOTAL GENERAL (I à V)6 049 2215 649 867
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an336 353380 877
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 946 5723 946 5724 001 941
FJChiffres d’affaires nets3 946 5723 946 5724 001 941
FQAutres produits518266
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 947 0904 002 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)923 028992 811
FTVariation de stock (marchandises)7 389-3 585
FWAutres achats et charges externes511 348528 719
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 13323 573
FYSalaires et traitements293 570260 082
FZCharges sociales107 216116 811
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements89 73981 643
GEAutres charges694651
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 960 1162 000 706
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 986 9742 001 500
GLAutres intérêts et produits assimilés15 38712 962
GPTotal des produits financiers (V)15 38712 962
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 38712 962
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 002 3612 014 462
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 60021 740
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 60021 740
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8431 099
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital665 323
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions932
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8437 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)75714 387
HKImpôts sur les bénéfices (X)659 240666 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 964 0774 036 908
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 620 1992 674 467
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 343 8781 362 441
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles640640
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles899 63889 73917 491971 887
0NAMORTISSEMENTS Total Général900 27889 73917 491972 527
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2018/008350 du 28/08/2018
Numéro de gestion : 2017B00515
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0406401 4001 400
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 027 848843 415184 433203 196
ATAutres immobilisations corporelles207 242128 47178 77173 177
BHAutres immobilisations financières3 8003 8003 800
BJTOTAL (I)1 240 930972 526268 403281 573
BTMarchandises15 74515 74523 134
BXClients et comptes rattachés217 786217 786254 730
BZAutres créances48 25148 25154 211
CBCapital souscrit et appelé, non versé30 300
CDValeurs mobilières de placement2 200 0002 200 0004 000 000
CFDisponibilités3 284 8343 284 834992 704
CHCharges constatées d’avance14 20114 20113 215
CJTOTAL (II)5 780 8185 780 8185 368 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 021 747972 5266 049 2215 649 867
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves4 360 1903 897 749
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 343 8781 362 441
DLTOTAL (I)5 712 8685 268 990
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4221 055
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 265218 695
DYDettes fiscales et sociales136 666159 540
EAAutres dettes1 587
ECTOTAL (IV)336 353380 877
EETOTAL GENERAL (I à V)6 049 2215 649 867
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an336 353380 877
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 946 5723 946 5724 001 941
FJChiffres d’affaires nets3 946 5723 946 5724 001 941
FQAutres produits518266
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 947 0904 002 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)923 028992 811
FTVariation de stock (marchandises)7 389-3 585
FWAutres achats et charges externes511 348528 719
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 13323 573
FYSalaires et traitements293 570260 082
FZCharges sociales107 216116 811
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements89 73981 643
GEAutres charges694651
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 960 1162 000 706
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 986 9742 001 500
GLAutres intérêts et produits assimilés15 38712 962
GPTotal des produits financiers (V)15 38712 962
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 38712 962
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 002 3612 014 462
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 60021 740
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 60021 740
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8431 099
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital665 323
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions932
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8437 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)75714 387
HKImpôts sur les bénéfices (X)659 240666 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 964 0774 036 908
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 620 1992 674 467
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 343 8781 362 441
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles640640
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles899 63889 73917 491971 887
0NAMORTISSEMENTS Total Général900 27889 73917 491972 527
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/008632 du 30/06/2017
Numéro de gestion : 2017B00515
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0406401 4001 400
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 027 848843 415184 433203 196
ATAutres immobilisations corporelles207 242128 47178 77173 177
BHAutres immobilisations financières3 8003 8003 800
BJTOTAL (I)1 240 930972 526268 403281 573
BTMarchandises15 74515 74523 134
BXClients et comptes rattachés217 786217 786254 730
BZAutres créances48 25148 25154 211
CBCapital souscrit et appelé, non versé30 300
CDValeurs mobilières de placement2 200 0002 200 0004 000 000
CFDisponibilités3 284 8343 284 834992 704
CHCharges constatées d’avance14 20114 20113 215
CJTOTAL (II)5 780 8185 780 8185 368 294
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 021 747972 5266 049 2215 649 867
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves4 360 1903 897 749
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 343 8781 362 441
DLTOTAL (I)5 712 8685 268 990
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4221 055
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés199 265218 695
DYDettes fiscales et sociales136 666159 540
EAAutres dettes1 587
ECTOTAL (IV)336 353380 877
EETOTAL GENERAL (I à V)6 049 2215 649 867
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an336 353380 877
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 946 5723 946 5724 001 941
FJChiffres d’affaires nets3 946 5723 946 5724 001 941
FQAutres produits518266
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 947 0904 002 206
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)923 028992 811
FTVariation de stock (marchandises)7 389-3 585
FWAutres achats et charges externes511 348528 719
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 13323 573
FYSalaires et traitements293 570260 082
FZCharges sociales107 216116 811
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements89 73981 643
GEAutres charges694651
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 960 1162 000 706
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 986 9742 001 500
GLAutres intérêts et produits assimilés15 38712 962
GPTotal des produits financiers (V)15 38712 962
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 38712 962
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 002 3612 014 462
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 60021 740
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 60021 740
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8431 099
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital665 323
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions932
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8437 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)75714 387
HKImpôts sur les bénéfices (X)659 240666 408
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 964 0774 036 908
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 620 1992 674 467
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 343 8781 362 441
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles640640
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles899 63889 73917 491971 887
0NAMORTISSEMENTS Total Général900 27889 73917 491972 527
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