TATI DEVELOPPEMENT (fermée)

Entreprise

TATI DEVELOPPEMENT
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 04/07/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47829376400815 / Siren : 478293764 / NIC : 00815
N° de TVA : FR 74 478293764
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.
47.71 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
47.71Z : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles d’habillement
- le commerce de détail d’articles en fourrure
- le commerce de détail d’accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de textiles (cf. 47.51Z)
- le commerce de détail de fripes (cf. 47.79Z) Produits associés : 47.00.71p
Coordonnées de l'établissement :
TATI DEVELOPPEMENT
Adresse :
13-15
13 Avenue DE LA METALLURGIE

93210 SAINT-DENIS
Historique de l'établissement :
03/02/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
10/12/2012 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
04/07/2012 : Succession
Prédécesseur : TATI DEVELOPPEMENT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/08/2004
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
25/01/2008 : TATI
N° national/d'enregistrement : 3551531
Date de dépôt : 25/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus dans le cadre du commerce de détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de produits de maquillage, de produits de démaquillage, de produits de rasage, de produits pour la conservation du cuir (cirages), de crèmes pour le cuir, d'encens, de bougies pour l'éclairage, de câbles, fils et serrurerie non électriques, de quincaillerie métallique, de tuyaux métalliques, de vis métalliques, de boulons métalliques, de papier d'aluminium destiné à l'emballage, de papier aluminium destiné à la conservation des aliments, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, de tondeuses (instruments à main), d'appareils et instruments photographiques, optiques, d'appareils pour l'enregistrement, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques ou optiques, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, de logiciels, de périphériques d'ordinateurs, d'ordinateurs, de lunettes (optique), d'articles de lunetterie, d'étuis à lunettes, de piles électriques, de chaînes haute fidélité, de baladeurs, de biberons, de tétines de biberons, d'appareils électroménagers, de robots à usage domestique pour la cuisine destinés à éplucher, couper, émincer, mixer et cuire les aliments, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils ou installations de climatisation, de cafetières électriques, de grille pains, d'appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'abattants de toilette, de siège de toilettes, de guirlandes électriques, de pare-soleil pour automobiles, de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, de boîtiers, de bracelets, de chaînes, de ressorts ou verres de montres, de porte-clefs de fantaisie, d'étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, de produits de l'imprimerie, de photographies, d'articles de papeterie, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de papier, de boîtes en carton ou en papier, d'albums, de cartes, de livres, de journaux, de prospectus, de calendriers, d'instruments d'écriture, de dessins, d'instruments de dessin, de mouchoirs de poche en papier, de serviettes de toilette en papier, de linge de table en papier, de papier hygiénique, de couches en papier ou en cellulose, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de dérouleurs de papier hygiénique, de malles et valises, de parapluies, de parasols et cannes, de portefeuilles, de porte-monnaie non en métaux précieux, de sacs à main, à dos, à roulettes, de sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, d'articles de maroquinerie, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de cintres pour vêtements, de vannerie, de boîtes en bois, de paniers non métalliques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de paille de fer, de porcelaine, de faïence, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de poubelles, de verres (récipients), de vaisselle non en métaux précieux, de théières, de vases, de brosses pour toilettes (WC), de couvertures de lit et de table, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de housses pour abattants de toilettes (WC), de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de fleurs artificielles, d'articles de mercerie, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), des objets de cotillon, de pâtisserie, de confiserie, de biscuiterie, de sucreries, de chocolats, de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, de briquets pour fumeurs, de boites ou étuis à cigares non en métaux précieux, de boites ou étuis à cigarettes non en métaux précieux, de cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491091
Date de demande : 17/02/2009

Bénéficiare 1 : TATI DEVELOPPEMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491304
Date de demande : 19/02/2009

Bénéficiare 1 : LILNAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491840
Date de demande : 26/02/2009

Bénéficiare 1 : GROUPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 501699
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 501700
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 524834
Date de demande : 01/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Bénéficiare 1 : VETURA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence
Référence associée à l'événement : 525388
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : TERGA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence
Référence associée à l'événement : 525389
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : LABO

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiantle droit attaché à une marque;Concession de licence
Référence associée à l'événement : 525390
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : LERGA

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 531472
Date de demande : 06/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ARGASSI

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 531473
Date de demande : 06/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 531474
Date de demande : 06/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 541012
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : TATI WEB

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 541013
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 546027
Date de demande : 28/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 546028
Date de demande : 28/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 546029
Date de demande : 28/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 621455
Date de demande : 31/03/2014
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Bénéficiare 1 : GLOBAL OVERSEAS ASIA LIMITED

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 621456
Date de demande : 31/03/2014
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Bénéficiare 1 : GLOBAL OVERSEAS ASIA LIMITED

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696419
Date de demande : 17/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : ERAM

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 716261
Date de demande : 30/01/2018
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

Bénéficiare 1 : TATI

Evènement 23 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 24 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

25/01/2008 : TATI
N° national/d'enregistrement : 3551528
Date de dépôt : 25/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus dans le cadre du commerce de détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de produits de maquillage, de produits de démaquillage, de produits de rasage, de produits pour la conservation du cuir (cirages), de crèmes pour le cuir, d'encens, de bougies pour l'éclairage, de câbles, fils et serrurerie non électriques, de quincaillerie métallique, de tuyaux métalliques, de vis métalliques, de boulons métalliques, de papier d'aluminium destiné à l'emballage, de papier aluminium destiné à la conservation des aliments, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, de tondeuses (instruments à main), d'appareils et instruments photographiques, optiques, d'appareils pour l'enregistrement, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques ou optiques, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, de logiciels, de périphériques d'ordinateurs, d'ordinateurs, de lunettes (optique), d'articles de lunetterie, d'étuis à lunettes, de piles électriques, de chaînes haute fidélité, de baladeurs, de biberons, de tétines de biberons, d'appareils électroménagers, de robots à usage domestique pour la cuisine destinés à éplucher, couper, émincer, mixer et cuire les aliments, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils ou installations de climatisation, de cafetières électriques, de grille pains, d'appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'abattants de toilette, de siège de toilettes, de guirlandes électriques, de pare-soleil pour automobiles, de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, de boîtiers, de bracelets, de chaînes, de ressorts ou verres de montres, de porte-clefs de fantaisie, d'étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, de produits de l'imprimerie, de photographies, d'articles de papeterie, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de papier, de boîtes en carton ou en papier, d'albums, de cartes, de livres, de journaux, de prospectus, de calendriers, d'instruments d'écriture, de dessins, d'instruments de dessin, de mouchoirs de poche en papier, de serviettes de toilette en papier, de linge de table en papier, de papier hygiénique, de couches en papier ou en cellulose, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de dérouleurs de papier hygiénique, de malles et valises, de parapluies, de parasols et cannes, de portefeuilles, de porte-monnaie non en métaux précieux, de sacs à main, à dos, à roulettes, de sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, d'articles de maroquinerie, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de cintres pour vêtements, de vannerie, de boîtes en bois, de paniers non métalliques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de paille de fer, de porcelaine, de faïence, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de poubelles, de verres (récipients), de vaisselle non en métaux précieux, de théières, de vases, de brosses pour toilettes (WC), de couvertures de lit et de table, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de housses pour abattants de toilettes (WC), de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de fleurs artificielles, d'articles de mercerie, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), des objets de cotillon, de pâtisserie, de confiserie, de biscuiterie, de sucreries, de chocolats, de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, de briquets pour fumeurs, de boites ou étuis à cigares non en métaux précieux, de boites ou étuis à cigarettes non en métaux précieux, de cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX Holding

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491091
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-12

Bénéficiare 1 : TATI DEVELOPPEMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491304
Date de demande : 19/02/2009
N° de BOPI : 2009-12

Bénéficiare 1 : LILNAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491840
Date de demande : 26/02/2009
N° de BOPI : 2009-13

Bénéficiare 1 : GROUPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 501699
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 501700
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 524834
Date de demande : 01/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Bénéficiare 1 : VETURA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence
Référence associée à l'événement : 525388
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : TERGA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence
Référence associée à l'événement : 525389
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : LABO

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiantle droit attaché à une marque;Concession de licence
Référence associée à l'événement : 525390
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : LERGA

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 531472
Date de demande : 06/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ARGASSI

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 531473
Date de demande : 06/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 531474
Date de demande : 06/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 541012
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : TATI WEB

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 541013
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 546027
Date de demande : 28/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 546028
Date de demande : 28/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 546029
Date de demande : 28/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696419
Date de demande : 17/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : ERAM

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 21 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

25/01/2008 : TATI
N° national/d'enregistrement : 3551530
Date de dépôt : 25/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus dans le cadre du commerce de détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de produits de maquillage, de produits de démaquillage, de produits de rasage, de produits pour la conservation du cuir (cirages), de crèmes pour le cuir, d'encens, de bougies pour l'éclairage, de câbles, fils et serrurerie non électriques, de quincaillerie métallique, de tuyaux métalliques, de vis métalliques, de boulons métalliques, de papier d'aluminium destiné à l'emballage, de papier aluminium destiné à la conservation des aliments, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, de tondeuses (instruments à main), d'appareils et instruments photographiques, optiques, d'appareils pour l'enregistrement, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques ou optiques, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, de logiciels, de périphériques d'ordinateurs, d'ordinateurs, de lunettes (optique), d'articles de lunetterie, d'étuis à lunettes, de piles électriques, de chaînes haute fidélité, de baladeurs, de biberons, de tétines de biberons, d'appareils électroménagers, de robots à usage domestique pour la cuisine destinés à éplucher, couper, émincer, mixer et cuire les aliments, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils ou installations de climatisation, de cafetières électriques, de grille pains, d'appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'abattants de toilette, de siège de toilettes, de guirlandes électriques, de pare-soleil pour automobiles, de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, de boîtiers, de bracelets, de chaînes, de ressorts ou verres de montres, de porte-clefs de fantaisie, d'étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, de produits de l'imprimerie, de photographies, d'articles de papeterie, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de papier, de boîtes en carton ou en papier, d'albums, de cartes, de livres, de journaux, de prospectus, de calendriers, d'instruments d'écriture, de dessins, d'instruments de dessin, de mouchoirs de poche en papier, de serviettes de toilette en papier, de linge de table en papier, de papier hygiénique, de couches en papier ou en cellulose, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de dérouleurs de papier hygiénique, de malles et valises, de parapluies, de parasols et cannes, de portefeuilles, de porte-monnaie non en métaux précieux, de sacs à main, à dos, à roulettes, de sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, d'articles de maroquinerie, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de cintres pour vêtements, de vannerie, de boîtes en bois, de paniers non métalliques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de paille de fer, de porcelaine, de faïence, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de poubelles, de verres (récipients), de vaisselle non en métaux précieux, de théières, de vases, de brosses pour toilettes (WC), de couvertures de lit et de table, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de housses pour abattants de toilettes (WC), de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de fleurs artificielles, d'articles de mercerie, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), des objets de cotillon, de pâtisserie, de confiserie, de biscuiterie, de sucreries, de chocolats, de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, de briquets pour fumeurs, de boites ou étuis à cigares non en métaux précieux, de boites ou étuis à cigarettes non en métaux précieux, de cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696419
Date de demande : 17/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : ERAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

25/01/2008 : TATI
N° national/d'enregistrement : 3551531
Date de dépôt : 25/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus dans le cadre du commerce de détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de produits de maquillage, de produits de démaquillage, de produits de rasage, de produits pour la conservation du cuir (cirages), de crèmes pour le cuir, d'encens, de bougies pour l'éclairage, de câbles, fils et serrurerie non électriques, de quincaillerie métallique, de tuyaux métalliques, de vis métalliques, de boulons métalliques, de papier d'aluminium destiné à l'emballage, de papier aluminium destiné à la conservation des aliments, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, de tondeuses (instruments à main), d'appareils et instruments photographiques, optiques, d'appareils pour l'enregistrement, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques ou optiques, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, de logiciels, de périphériques d'ordinateurs, d'ordinateurs, de lunettes (optique), d'articles de lunetterie, d'étuis à lunettes, de piles électriques, de chaînes haute fidélité, de baladeurs, de biberons, de tétines de biberons, d'appareils électroménagers, de robots à usage domestique pour la cuisine destinés à éplucher, couper, émincer, mixer et cuire les aliments, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils ou installations de climatisation, de cafetières électriques, de grille pains, d'appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'abattants de toilette, de siège de toilettes, de guirlandes électriques, de pare-soleil pour automobiles, de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, de boîtiers, de bracelets, de chaînes, de ressorts ou verres de montres, de porte-clefs de fantaisie, d'étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, de produits de l'imprimerie, de photographies, d'articles de papeterie, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de papier, de boîtes en carton ou en papier, d'albums, de cartes, de livres, de journaux, de prospectus, de calendriers, d'instruments d'écriture, de dessins, d'instruments de dessin, de mouchoirs de poche en papier, de serviettes de toilette en papier, de linge de table en papier, de papier hygiénique, de couches en papier ou en cellulose, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de dérouleurs de papier hygiénique, de malles et valises, de parapluies, de parasols et cannes, de portefeuilles, de porte-monnaie non en métaux précieux, de sacs à main, à dos, à roulettes, de sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, d'articles de maroquinerie, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de cintres pour vêtements, de vannerie, de boîtes en bois, de paniers non métalliques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de paille de fer, de porcelaine, de faïence, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de poubelles, de verres (récipients), de vaisselle non en métaux précieux, de théières, de vases, de brosses pour toilettes (WC), de couvertures de lit et de table, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de housses pour abattants de toilettes (WC), de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de fleurs artificielles, d'articles de mercerie, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), des objets de cotillon, de pâtisserie, de confiserie, de biscuiterie, de sucreries, de chocolats, de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, de briquets pour fumeurs, de boites ou étuis à cigares non en métaux précieux, de boites ou étuis à cigarettes non en métaux précieux, de cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491091
Date de demande : 17/02/2009

Bénéficiare 1 : TATI DEVELOPPEMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491304
Date de demande : 19/02/2009

Bénéficiare 1 : LILNAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491840
Date de demande : 26/02/2009

Bénéficiare 1 : GROUPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 501699
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 501700
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 524834
Date de demande : 01/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Bénéficiare 1 : VETURA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence
Référence associée à l'événement : 525388
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : TERGA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence
Référence associée à l'événement : 525389
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : LABO

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiantle droit attaché à une marque;Concession de licence
Référence associée à l'événement : 525390
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : LERGA

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 531472
Date de demande : 06/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ARGASSI

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 531473
Date de demande : 06/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 531474
Date de demande : 06/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 541012
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : TATI WEB

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 541013
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 546027
Date de demande : 28/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 546028
Date de demande : 28/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 546029
Date de demande : 28/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 621455
Date de demande : 31/03/2014
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Bénéficiare 1 : GLOBAL OVERSEAS ASIA LIMITED

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 621456
Date de demande : 31/03/2014
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Bénéficiare 1 : GLOBAL OVERSEAS ASIA LIMITED

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696419
Date de demande : 17/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : ERAM

Evènement 22 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 23 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

25/01/2008 : TATI
N° national/d'enregistrement : 3551528
Date de dépôt : 25/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus dans le cadre du commerce de détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de produits de maquillage, de produits de démaquillage, de produits de rasage, de produits pour la conservation du cuir (cirages), de crèmes pour le cuir, d'encens, de bougies pour l'éclairage, de câbles, fils et serrurerie non électriques, de quincaillerie métallique, de tuyaux métalliques, de vis métalliques, de boulons métalliques, de papier d'aluminium destiné à l'emballage, de papier aluminium destiné à la conservation des aliments, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, de tondeuses (instruments à main), d'appareils et instruments photographiques, optiques, d'appareils pour l'enregistrement, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques ou optiques, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, de logiciels, de périphériques d'ordinateurs, d'ordinateurs, de lunettes (optique), d'articles de lunetterie, d'étuis à lunettes, de piles électriques, de chaînes haute fidélité, de baladeurs, de biberons, de tétines de biberons, d'appareils électroménagers, de robots à usage domestique pour la cuisine destinés à éplucher, couper, émincer, mixer et cuire les aliments, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils ou installations de climatisation, de cafetières électriques, de grille pains, d'appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'abattants de toilette, de siège de toilettes, de guirlandes électriques, de pare-soleil pour automobiles, de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, de boîtiers, de bracelets, de chaînes, de ressorts ou verres de montres, de porte-clefs de fantaisie, d'étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, de produits de l'imprimerie, de photographies, d'articles de papeterie, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de papier, de boîtes en carton ou en papier, d'albums, de cartes, de livres, de journaux, de prospectus, de calendriers, d'instruments d'écriture, de dessins, d'instruments de dessin, de mouchoirs de poche en papier, de serviettes de toilette en papier, de linge de table en papier, de papier hygiénique, de couches en papier ou en cellulose, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de dérouleurs de papier hygiénique, de malles et valises, de parapluies, de parasols et cannes, de portefeuilles, de porte-monnaie non en métaux précieux, de sacs à main, à dos, à roulettes, de sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, d'articles de maroquinerie, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de cintres pour vêtements, de vannerie, de boîtes en bois, de paniers non métalliques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de paille de fer, de porcelaine, de faïence, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de poubelles, de verres (récipients), de vaisselle non en métaux précieux, de théières, de vases, de brosses pour toilettes (WC), de couvertures de lit et de table, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de housses pour abattants de toilettes (WC), de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de fleurs artificielles, d'articles de mercerie, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), des objets de cotillon, de pâtisserie, de confiserie, de biscuiterie, de sucreries, de chocolats, de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, de briquets pour fumeurs, de boites ou étuis à cigares non en métaux précieux, de boites ou étuis à cigarettes non en métaux précieux, de cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX Holding

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491091
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-12

Bénéficiare 1 : TATI DEVELOPPEMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491304
Date de demande : 19/02/2009
N° de BOPI : 2009-12

Bénéficiare 1 : LILNAT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491840
Date de demande : 26/02/2009
N° de BOPI : 2009-13

Bénéficiare 1 : GROUPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 501699
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 501700
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 524834
Date de demande : 01/06/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Bénéficiare 1 : VETURA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence
Référence associée à l'événement : 525388
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : TERGA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence
Référence associée à l'événement : 525389
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : LABO

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiantle droit attaché à une marque;Concession de licence
Référence associée à l'événement : 525390
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Bénéficiare 1 : LERGA

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 531472
Date de demande : 06/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ARGASSI

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 531473
Date de demande : 06/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 531474
Date de demande : 06/09/2010
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 541012
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : TATI WEB

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 541013
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 546027
Date de demande : 28/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 546028
Date de demande : 28/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 546029
Date de demande : 28/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696419
Date de demande : 17/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : ERAM

Evènement 20 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 21 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

25/01/2008 : TATI
N° national/d'enregistrement : 3551530
Date de dépôt : 25/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus dans le cadre du commerce de détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de produits de maquillage, de produits de démaquillage, de produits de rasage, de produits pour la conservation du cuir (cirages), de crèmes pour le cuir, d'encens, de bougies pour l'éclairage, de câbles, fils et serrurerie non électriques, de quincaillerie métallique, de tuyaux métalliques, de vis métalliques, de boulons métalliques, de papier d'aluminium destiné à l'emballage, de papier aluminium destiné à la conservation des aliments, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, de tondeuses (instruments à main), d'appareils et instruments photographiques, optiques, d'appareils pour l'enregistrement, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques ou optiques, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, de logiciels, de périphériques d'ordinateurs, d'ordinateurs, de lunettes (optique), d'articles de lunetterie, d'étuis à lunettes, de piles électriques, de chaînes haute fidélité, de baladeurs, de biberons, de tétines de biberons, d'appareils électroménagers, de robots à usage domestique pour la cuisine destinés à éplucher, couper, émincer, mixer et cuire les aliments, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils ou installations de climatisation, de cafetières électriques, de grille pains, d'appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'abattants de toilette, de siège de toilettes, de guirlandes électriques, de pare-soleil pour automobiles, de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, de boîtiers, de bracelets, de chaînes, de ressorts ou verres de montres, de porte-clefs de fantaisie, d'étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, de produits de l'imprimerie, de photographies, d'articles de papeterie, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de papier, de boîtes en carton ou en papier, d'albums, de cartes, de livres, de journaux, de prospectus, de calendriers, d'instruments d'écriture, de dessins, d'instruments de dessin, de mouchoirs de poche en papier, de serviettes de toilette en papier, de linge de table en papier, de papier hygiénique, de couches en papier ou en cellulose, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de dérouleurs de papier hygiénique, de malles et valises, de parapluies, de parasols et cannes, de portefeuilles, de porte-monnaie non en métaux précieux, de sacs à main, à dos, à roulettes, de sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, d'articles de maroquinerie, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de cintres pour vêtements, de vannerie, de boîtes en bois, de paniers non métalliques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de paille de fer, de porcelaine, de faïence, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de poubelles, de verres (récipients), de vaisselle non en métaux précieux, de théières, de vases, de brosses pour toilettes (WC), de couvertures de lit et de table, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de housses pour abattants de toilettes (WC), de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de fleurs artificielles, d'articles de mercerie, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), des objets de cotillon, de pâtisserie, de confiserie, de biscuiterie, de sucreries, de chocolats, de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, de briquets pour fumeurs, de boites ou étuis à cigares non en métaux précieux, de boites ou étuis à cigarettes non en métaux précieux, de cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696419
Date de demande : 17/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : ERAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

31/08/2007 : Ornella VILLAZANO
N° national/d'enregistrement : 3522002
Date de dépôt : 31/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits de l'imprimerie, catalogues, magazines, journaux, livres, revues ; papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, voiles à usage vestimentaire.

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696419
Date de demande : 17/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : ERAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-05

31/08/2007 : Ornella VILLAZANO
N° national/d'enregistrement : 3522002
Date de dépôt : 31/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits de l'imprimerie, catalogues, magazines, journaux, livres, revues ; papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, voiles à usage vestimentaire.

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696419
Date de demande : 17/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : ERAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-05

26/01/2007 : 2M AUX 2 MARRONNIERS
N° national/d'enregistrement : 3477379
Date de dépôt : 26/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus dans le cadre du commerce de détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de produits de maquillage, de produits de démaquillage, de produits de rasage, de produits pour la conservation du cuir (cirages), de crèmes pour le cuir, d'encens, de bougies pour l'éclairage, de câbles, fils et serrurerie non électriques, de quincaillerie métallique, de tuyaux métalliques, de vis métalliques, de boulons métalliques, de papier d'aluminium destiné à l'emballage, de papier aluminium destiné à la conservation des aliments, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, de tondeuses (instruments à main), d'appareils et instruments photographiques, optiques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques ou optiques, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, de logiciels, de périphériques d'ordinateurs, d'ordinateurs, de lunettes (optique), d'articles de lunetterie, d'étuis à lunettes, de piles électriques, de chaînes haute fidélité, de baladeurs, de biberons, de tétines de biberons, d'appareils électroménagers, de robots à usage domestique pour la cuisine destinés à éplucher, couper, émincer, mixer et cuire les aliments, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils ou installations de climatisation, de cafetières électriques, de grille pains, d'appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'abattants de toilette, de siège de toilettes, de guirlandes électriques, de pare-soleil pour automobiles, de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, de boîtiers, de bracelets, de chaînes, de ressorts ou verres de montres, de porte-clefs de fantaisie, d'étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, de produits de l'imprimerie, de photographies, d'articles de papeterie, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de papier, de boîtes en carton ou en papier, d'albums, de cartes, de livres, de journaux, de prospectus, de calendriers, d'instruments d'écriture, de dessins, d'instruments de dessin, de mouchoirs de poche en papier, de serviettes de toilette en papier, de linge de table en papier, de papier hygiénique, de couches en papier ou en cellulose, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de dérouleurs de papier hygiénique, de malles et valises, de parapluies, de parasols et cannes, de portefeuilles, de porte-monnaie non en métaux précieux, de sacs à main, à dos, à roulettes, de sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, d'articles de maroquinerie, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de cintres pour vêtements, de vannerie, de boîtes en bois, de paniers non métalliques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de paille de fer, de porcelaine, de faïence, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de poubelles, de verres (récipients), de vaisselle non en métaux précieux, de théières, de vases, de brosses pour toilettes (WC), de couvertures de lit et de table, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de housses pour abattants de toilettes (WC), de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de fleurs artificielles, d'articles de mercerie, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), des objets de cotillon, de pâtisserie, de confiserie, de biscuiterie, de sucreries, de chocolats, de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, de briquets pour fumeurs, de boites ou étuis à cigares non en métaux précieux, de boites ou étuis à cigarettes non en métaux précieux, de cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22, rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 10/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : L.M.X HOLDING

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696419
Date de demande : 17/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : ERAM

26/01/2007 : 2M AUX 2 MARRONNIERS
N° national/d'enregistrement : 3477379
Date de dépôt : 26/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus dans le cadre du commerce de détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfums, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de produits de maquillage, de produits de démaquillage, de produits de rasage, de produits pour la conservation du cuir (cirages), de crèmes pour le cuir, d'encens, de bougies pour l'éclairage, de câbles, fils et serrurerie non électriques, de quincaillerie métallique, de tuyaux métalliques, de vis métalliques, de boulons métalliques, de papier d'aluminium destiné à l'emballage, de papier aluminium destiné à la conservation des aliments, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, de tondeuses (instruments à main), d'appareils et instruments photographiques, optiques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques ou optiques, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, de logiciels, de périphériques d'ordinateurs, d'ordinateurs, de lunettes (optique), d'articles de lunetterie, d'étuis à lunettes, de piles électriques, de chaînes haute fidélité, de baladeurs, de biberons, de tétines de biberons, d'appareils électroménagers, de robots à usage domestique pour la cuisine destinés à éplucher, couper, émincer, mixer et cuire les aliments, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils ou installations de climatisation, de cafetières électriques, de grille pains, d'appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, de ventilateurs électriques à usage personnel, d'abattants de toilette, de siège de toilettes, de guirlandes électriques, de pare-soleil pour automobiles, de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, de boîtiers, de bracelets, de chaînes, de ressorts ou verres de montres, de porte-clefs de fantaisie, d'étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, de produits de l'imprimerie, de photographies, d'articles de papeterie, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de papier, de boîtes en carton ou en papier, d'albums, de cartes, de livres, de journaux, de prospectus, de calendriers, d'instruments d'écriture, de dessins, d'instruments de dessin, de mouchoirs de poche en papier, de serviettes de toilette en papier, de linge de table en papier, de papier hygiénique, de couches en papier ou en cellulose, de sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), de dérouleurs de papier hygiénique, de malles et valises, de parapluies, de parasols et cannes, de portefeuilles, de porte-monnaie non en métaux précieux, de sacs à main, à dos, à roulettes, de sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, d'articles de maroquinerie, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de cintres pour vêtements, de vannerie, de boîtes en bois, de paniers non métalliques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de paille de fer, de porcelaine, de faïence, d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de poubelles, de verres (récipients), de vaisselle non en métaux précieux, de théières, de vases, de brosses pour toilettes (WC), de couvertures de lit et de table, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de linge de bain (à l'exception de l'habillement), de housses pour abattants de toilettes (WC), de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de fleurs artificielles, d'articles de mercerie, de jeux, de jouets, de décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), des objets de cotillon, de pâtisserie, de confiserie, de biscuiterie, de sucreries, de chocolats, de boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, de briquets pour fumeurs, de boites ou étuis à cigares non en métaux précieux, de boites ou étuis à cigarettes non en métaux précieux, de cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22, rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 10/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : L.M.X HOLDING

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 696419
Date de demande : 17/03/2017
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Bénéficiare 1 : ERAM

24/12/1996 : LA VUE EST A NOUS
N° national/d'enregistrement : 96656951
Date de dépôt : 24/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, jetables ou non, et plus généralement appareils photographiques, cinématographiques et optiques, appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images; appareils et instruments électriques tels que jeux et jouets électriques, appareils et robots électriques à usage éducatif et ludique, appareils d'enseignement; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias, lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte, de disques optiques, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles. Pellicules (films) impressionnées, pellicules sensibilisées mais non impressionnées; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels;supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images; supports d'information impressionnés ou non; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques compacts, vidéo disques, disques optiques; cartes électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports magnétiques permettant la compilation et mise en forme informatique numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images. Photographies; clichés; albums; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels en papier ou en carton, articles de papeterie; étiquettes en tous genres à l'exception des étiquettes en tissu, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); machines à écrire; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir billets (tickets), écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, fanions (en papier), boîtes en papier ou en carton, coffrets pour la papeterie, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, papier d'emballage, pochettes, affiches, cartes postales, plans, stencils; cartes magnétiques; caractères d'imprimerie. Services d'imprimerie, services de dessinateurs d'art graphique, services de photographie et de développement de photographies quelqu'en soit le support et laboratoires de photographies; gérance de droits d'auteur; services de dessinateurs et de compositeurs, en matière d'imprimerie, et services de conseils se rapportant aux services précité, inclusivement en matière de présentation, entre autre typographique, de produits de l'imprimerie, mais sans rapport avec l'organisation et la direction des affaires; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22, rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430434
Date de demande : 20/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 14/10/2008

Bénéficiare 1 : LMX Holding

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 526904
Date de demande : 06/07/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-05
Date du BOPI : 31/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326177
Date de demande : 27/10/2006
N° de BOPI : 2008-04

19/12/1996 : TATICLIC
N° national/d'enregistrement : 96656295
Date de dépôt : 19/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, jetables ou non, et plus généralement appareils photographiques, cinématographiques et optiques, appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images. Appareils et instruments électriques à savoir appareils et robots électriques à usage éducatif et ludique, appareils d'enseignement; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias, lecteurs de disques compact, de disques intéractifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte, de disques optiques, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles. Pellicules (films) impressionnées, pellicules sensibilisées mas non impressionnées; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images; supports d'information impressionnés ou non; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques compacts, vidéo disques, disques optiques; cartes électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels; programmes et jeux intéractifs télévisuels et/ou audiovisuels, supports magnétiques permettant la compilation et mise en forme informatique numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage intéractif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images. Photographies; clichés; albums; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels en papier ou en carton, articles de papeterie; étiquettes en tous genres à l'exception des étiquettes en tissu, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); machines à écrire; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir billets (tickets), écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, fanions (en papier), boîtes en papier ou en carton, coffrets pour la papeterie, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, papier d'emballage, pochettes, affiches, cartes postales, plans, stencils; cartes magnétiques; caractères d'imprimerie. Service d'imprimerie, services de dessinateurs d'art graphique, services de photographie et de développement de photographies quelqu'en soit le support et laboratoires de photographies; gérance de droits d'auteur; services de dessinateurs et de compositeurs, en matière d'imprimerie, et services de conseils se rapportant aux services précités, inclusivement en matière de présentation, entre autre typographique, de produits de l'imprimerie, mais sans rapport avec l'organisation et la direction des affaires; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, consession de licences, programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22, rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430434
Date de demande : 20/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX HOLDING

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 530838
Date de demande : 26/08/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 689078
Date de demande : 15/11/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

Bénéficiare 1 : ERAM

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-04
Date du BOPI : 24/01/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326192
Date de demande : 27/10/2006
N° de BOPI : 2008-04

13/03/1996 : HAPPY-HOUR
N° national/d'enregistrement : 96615511
Date de dépôt : 13/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour les reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); cartes à jouer. Matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils. Cuir et imitations du cuir; malles et valises; sacs à main, de voyage, d'écolier, de provision, à dos; parapluies; sellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures)
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22, rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 204501
Date de demande : 29/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430434
Date de demande : 20/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX HOLDING

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-16
Date du BOPI : 19/04/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308870
Date de demande : 24/02/2006
N° de BOPI : 2007-09

13/03/1996 : LA MAILLE EST A NOUS
N° national/d'enregistrement : 96615521
Date de dépôt : 13/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement)

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22, rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 235440
Date de demande : 07/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430434
Date de demande : 20/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX HOLDING

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-16
Date du BOPI : 19/04/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308867
Date de demande : 24/02/2006
N° de BOPI : 2007-09

01/03/1996 : HAPPY-HOUR
N° national/d'enregistrement : 96613753
Date de dépôt : 01/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour les reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des gants et des ceintures); malles et valises; sacs à main, de voyage, d'écolier, de provision, à dos; parapluies; sellerie
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22, rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 204501
Date de demande : 29/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430434
Date de demande : 20/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX HOLDING

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-14
Date du BOPI : 05/04/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308871
Date de demande : 24/02/2006
N° de BOPI : 2007-09

14/01/1988 : TATI
N° national/d'enregistrement : 1444883
Date de dépôt : 14/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:010978 à l'INPI sous le no 293383 et enregistré sous le no 11784.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudres pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations et autres substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, décraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmisson (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliure;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non-métalliques.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de tables.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles, broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matière textile.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers à l'exception de lacto-protéines;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céráles, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel et épices à l'exception du sel (y compris sels diététiques) et des épices utilisés pour la fabrication industrielle des produits alimentaires, en particulier de viandes et de charcuterie;moutarde, vinaigre, sauces, à l'exception des sauces de salade;glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux;malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception de la bière).Tabac;articles pour fumeurs;allumettes.Publicité et affaires.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurance et finances.Assurance, caisse de pévoyance, service de souscription d'assurance.Banque, agence de change, gérance de portefeuille, prêts sur gage, recouvrement de créance, loterie, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agence immobilière, expertise immobilière, gérance d'immeuble.Construction et réparation.Construction d'édifice, entretien et nettoyage de bâtiments, d'objets divers (blanchisserie), réparation, transformation de vêtements, cordonnerie, réparation de mobilier.Communication.Agence de presse et d'information.Transmission de messages.Transport et entrepôt.Transport de personnes et de marchandises.Déménagement de mobilier.Agence de voyage et de tourisme, réservation de places.Location de chevaux, de véhicules de transport.Emmagaginage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garages de véhicules.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Traitement de matériaux.Broderie, couture, teinturerie.Teinture de tissus ou de vêtements, traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Education et divertissement.Editions de livres, revues, abonnement de journaux, prêts de livres.Divertissements, spectacles.Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Hôtellerie, restauration, maison de repos et de convalescence, pouponnières.Accompagnement en société.Salons de beauté et de coiffure.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Location de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 175312
Date de demande : 02/08/1994

Bénéficiare 1 : SOMECOM SARL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 182301
Date de demande : 24/02/1995

Bénéficiare 1 : BALLANDE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 204501
Date de demande : 29/07/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 246255
Date de demande : 25/11/1997

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GUADELOUPEENNE D'EXPLOITATION DE MAGASINS COGEMAG

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 278586
Date de demande : 03/06/1999

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GUADELOUPEENNE D'EXPLOITATION DE MAGASINS (COGEMAX)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302204
Date de demande : 19/06/2000

Bénéficiare 1 : LE COMPTOIR BLEU

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302654
Date de demande : 26/06/2000

Bénéficiare 1 : GOOD GOOD

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302655
Date de demande : 26/06/2000

Bénéficiare 1 : TELECOM PARTNERS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319628
Date de demande : 29/03/2001

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 330662
Date de demande : 10/09/2001

Bénéficiare 1 : SOMACO SARL

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 357273
Date de demande : 17/10/2002
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 359343
Date de demande : 18/11/2002
N° de BOPI : 2002-51

Bénéficiare 1 : KARAVEL

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 360245
Date de demande : 21/11/2002
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 404790
Date de demande : 27/12/2004
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 404791
Date de demande : 27/12/2004
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430434
Date de demande : 20/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 483541
Date de demande : 22/10/2008
N° de BOPI : 2008-33

Bénéficiare 1 : SEFRAKO

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX HOLDING

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491091
Date de demande : 17/02/2009

Bénéficiare 1 : TATI DEVELOPPEMENT

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491304
Date de demande : 19/02/2009

Bénéficiare 1 : LILNAT

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491840
Date de demande : 26/02/2009

Bénéficiare 1 : GROUPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 497307
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 501699
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 501700
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

14/01/1988 : TATI
N° national/d'enregistrement : 1444883
Date de dépôt : 14/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:010978 à l'INPI sous le no 293383 et enregistré sous le no 11784.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudres pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations et autres substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, décraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmisson (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliure;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non-métalliques.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de tables.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles, broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matière textile.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers à l'exception de lacto-protéines;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céráles, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel et épices à l'exception du sel (y compris sels diététiques) et des épices utilisés pour la fabrication industrielle des produits alimentaires, en particulier de viandes et de charcuterie;moutarde, vinaigre, sauces, à l'exception des sauces de salade;glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux;malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception de la bière).Tabac;articles pour fumeurs;allumettes.Publicité et affaires.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurance et finances.Assurance, caisse de pévoyance, service de souscription d'assurance.Banque, agence de change, gérance de portefeuille, prêts sur gage, recouvrement de créance, loterie, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agence immobilière, expertise immobilière, gérance d'immeuble.Construction et réparation.Construction d'édifice, entretien et nettoyage de bâtiments, d'objets divers (blanchisserie), réparation, transformation de vêtements, cordonnerie, réparation de mobilier.Communication.Agence de presse et d'information.Transmission de messages.Transport et entrepôt.Transport de personnes et de marchandises.Déménagement de mobilier.Agence de voyage et de tourisme, réservation de places.Location de chevaux, de véhicules de transport.Emmagaginage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garages de véhicules.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Traitement de matériaux.Broderie, couture, teinturerie.Teinture de tissus ou de vêtements, traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Education et divertissement.Editions de livres, revues, abonnement de journaux, prêts de livres.Divertissements, spectacles.Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Hôtellerie, restauration, maison de repos et de convalescence, pouponnières.Accompagnement en société.Salons de beauté et de coiffure.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Location de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Programmation d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 175312
Date de demande : 02/08/1994

Bénéficiare 1 : SOMECOM SARL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 182301
Date de demande : 24/02/1995

Bénéficiare 1 : BALLANDE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 204501
Date de demande : 29/07/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 246255
Date de demande : 25/11/1997

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GUADELOUPEENNE D'EXPLOITATION DE MAGASINS COGEMAG

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 278586
Date de demande : 03/06/1999

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GUADELOUPEENNE D'EXPLOITATION DE MAGASINS (COGEMAX)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302204
Date de demande : 19/06/2000

Bénéficiare 1 : LE COMPTOIR BLEU

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302654
Date de demande : 26/06/2000

Bénéficiare 1 : GOOD GOOD

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 302655
Date de demande : 26/06/2000

Bénéficiare 1 : TELECOM PARTNERS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 319628
Date de demande : 29/03/2001

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 330662
Date de demande : 10/09/2001

Bénéficiare 1 : SOMACO SARL

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 357273
Date de demande : 17/10/2002
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 359343
Date de demande : 18/11/2002
N° de BOPI : 2002-51

Bénéficiare 1 : KARAVEL

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 360245
Date de demande : 21/11/2002
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 404790
Date de demande : 27/12/2004
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 404791
Date de demande : 27/12/2004
N° de BOPI : 2005-04

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430434
Date de demande : 20/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 483541
Date de demande : 22/10/2008
N° de BOPI : 2008-33

Bénéficiare 1 : SEFRAKO

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX HOLDING

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491091
Date de demande : 17/02/2009

Bénéficiare 1 : TATI DEVELOPPEMENT

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491304
Date de demande : 19/02/2009

Bénéficiare 1 : LILNAT

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 491840
Date de demande : 26/02/2009

Bénéficiare 1 : GROUPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 497307
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 501699
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 501700
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

30/09/1986 : 2 M AUX 2 MARRONNIERS
N° national/d'enregistrement : 1372703
Date de dépôt : 30/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles de reliure; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); cartes à jouer.Cuir et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lits et de tables.Vêtements,chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : TATI DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478293764
Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 PANTIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BOETTCHER
Adresse :
22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2321384)
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 204501
Date de demande : 29/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430434
Date de demande : 20/03/2006

Evènement 3 :

Bénéficiare 1 : LMX HOLDING

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483540
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : LMX HOLDING

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
Référence associée à l'événement : 2075774
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2321384
Date de demande : 18/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

Publications au Bodacc :
12/02/2013 : Radiation

Annonce N°3111
NOJO : BXB13036002784M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Bobigny 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/11/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°2205
NOJO : BXA12304003741C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION TATI DEVELOPPEMENT Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 10000000 EUR Siège social 13/15 RUE de la Métallurgie 93210 SAINT- DENIS La Plaine N° RCS 478293764 RCS BOBIGNY, est société absorbée. LILNAT Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 12612030 EUR Siège social 13-15 RUE de la Mettallurgie 93210 SAINT- DENIS La Plaine N° RCS 442891628 RCS BOBIGNY, est société absorbante. Actif : 56346987 euros Passif : 54446060 euros Actif net apporté : 1900927 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution d'actions émises par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport déchange. Montant prévu de la prime de fusion : -19248934 Euros. Date du projet : 16/10/2012 Date du dépôt : 22/10/2012, lieu du dépôt : greffe du tribunal de commerce de Bobigny.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000000.00 EUR

Adresse :
13/15 RUE de la Métallurgie
93210 SAINT- DENIS La Plaine
29/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°2306
NOJO : BXB12235002115E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°2170
NOJO : BXB112240022649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEROUDE Emmanuel en fonction le 15 Octobre 2010 Commissaire aux comptes suppléant : SALVATOR Florence en fonction le 11 Août 2011 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL en fonction le 11 Août 2011
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11596
NOJO : BXC112010110651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 Pantin Cedex
27/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°2735
NOJO : BXB10293002276U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ANOUCHIAN Serge Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Dominique Commissaire aux comptes titulaire : LHOMMEAU Philippe en fonction le 25 Octobre 2006 Commissaire aux comptes suppléant : AVEC en fonction le 13 Janvier 2009 Président : DEROUDE Emmanuel en fonction le 15 Octobre 2010
07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8925
NOJO : BXC10218026697L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bobigny 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°2081
NOJO : BXB092990016310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000000.00 EUR
12/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11132
NOJO : BXC082170183793
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bobigny 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 Pantin Cedex
25/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°3072
NOJO : BXB08020003571A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ANOUCHIAN Serge.
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Dominique.
Commissaire aux comptes titulaire : LHOMMEAU Philippe en fonction le 25 Octobre 2006.
Président : HINSINGER Yann en fonction le 19 Juin 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : AVEC en fonction le 13 Janvier 2009.

20/11/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°386
NOJO : BXA08319000909C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 26/04/2000
Date de commencement d'activité : 09/09/2008
Publication légale : L'auvergnat de Paris, le 07/11/2008
Oppositions : FABIO LUCCI 25 bd de Belleville 75011 Paris pour la validité .

Etablissement complémentaire :
Activité : Vente de biens d'équipement de la personne.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 50000,00 euros.

Adresse :
106 rue du Faubourg du Temple/26 Rue Robert Houdin
75011 Paris

Numéro d'identification : RCS Paris 431 236 371
Dénomination : T B MOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Adresse :
10 rue de Marignan
75008 Paris

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Paris 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
11/11/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°389
NOJO : BXA08311001457G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 18/02/2007
Publication légale : La Moselle Agricole, le 25/01/2008
Oppositions : TATI, rue du Prayon, Zac d'Augny 2000, 57685 Augny

Etablissement secondaire :
Activité : vente au détail de tous articles de prêt à porter, d'équipement de la personne, de la maison, hygiène, beauté, articles de bazar, jouets
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 400 000 euros

Adresse :
rue du Prayon
Zac d'Augny 2000
57685 Augny

Numéro d'identification : RCS Bobigny 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : S.A.S.

Adresse :
81 rue Cartier-Bresson
93697 Pantin

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Metz 311 549 240
Dénomination : VETURA
26/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11330
NOJO : BXC08296006700S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bobigny 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 Pantin Cedex
28/09/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°614
NOJO : BXA08266001909W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 26/04/2000
Date de commencement d'activité : 14/04/2008
Publication légale : Le publicateur légal, le 23/05/2008
Oppositions : TATI MARIAGE 5-7 rue Belhomme 75018 Paris pour la validité .

Etablissement complémentaire :
Activité : Vente de biens d'équipement de la personne, de bazar et de produits d'hygiène et de beauté
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 350000,00 euros.

Adresse :
28 rue d'Orsel
75018 Paris

Numéro d'identification : RCS Paris 431 236 371
Dénomination : T B MOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Adresse :
10 rue de Marignan
75008 Paris

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
30/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°3303
NOJO : BXB08177008281P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ANOUCHIAN SergeCommissaire aux comptes suppléant : MOREL Dominique.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSAIRES AUX COMPTESEXCO ATLANTIQUE en fonction le 25 Octobre 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : LHOMMEAU Philippe en fonction le 25 Octobre 2006.
Président : HINSINGER Yann en fonction le 19 Juin 2008.
Membre du conseil de surveillance : LACROIX Jean Louis en fonction le 19 Juin 2008.
Membre du conseil de surveillance : ABALLEA Gilles en fonction le 19 Juin 2008.
Président et membre du conseil de surveillance : BIOTTEAU Xavier en fonction le 19 Juin 2008.
Membre du conseil de surveillance : LEGER Roland en fonction le 19 Juin 2008.

03/04/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°4487
NOJO : BXA08101002939I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 19/10/2005
Date de commencement d'activité : 05/08/2004
Publication légale : Le Moniteur des Travaux Publlics et du Batiment, le 28/12/2007
Oppositions : au fonds cédé

Etablissement secondaire :
Activité : Vente au détail de tous articles de prêt à porter, d'équipement de la personne, de la maison, hygiène beauté, articles de bazar, jouets, etc.
Enseigne : TATI
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 200.000,00 EUR

Adresse :
Z.A.C. du Petit Noyer
77340 Pontault-Combault

Numéro d'identification : RCS Melun 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93500 Pantin

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Melun 311 549 240
Dénomination : VETURA
14/03/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2938
NOJO : BXA08073001563V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 12/03/2007
Publication légale : Le moniteur des travaux publics et du batiment, le 08/02/2008
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Etablissement secondaire/complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 500000 Euros.

Numéro d'identification : RCS Versailles 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissemennt complémentaire :
Activité : vente au détail de tous articles de prêt a porter d'équipement de la personne de la maison hygiène beauté articles de bazar jouets.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
Zac Grand Ouest
Centre Commercial Espace Îlot 1 Bâtiment B Local B1
78130 les Mureaux

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 311 549 240
Dénomination : VETURA
04/03/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1967
NOJO : BXA08067004520F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 18/02/2007
Publication légale : Le moniteur, le 21/12/2007
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Etablissement secondaire/complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 600000 Euros.

Etablissemennt complémentaire :
Activité : vente au détail de tous articles de prêt à porter, d'équipement de la personne, de la maison, hygiène, beauté, articles de bazar, jouets.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
Zone d'Activité Coignières
Maurepas
78310 Maurepas

Numéro d'identification : RCS Versailles 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
81 rue Cartier Bresson
93697 Pantin Cedex

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 311 549 240
Dénomination : VETURA
02/03/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1930
NOJO : BXA08065002884R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 18/02/2007
Publication légale : Terres de Bourgogne, le 29/11/2007
Oppositions : TATI 14, boulevard du Grand Pré des Bordes 58000 Nevers

Numéro d'identification : RCS Nevers 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : Vente au détail de tous articles de prêt à porter, d'équipement de la personne, de la maison, hygiène, beuté, articles de bazar, jouets etc
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 800000 Euros.

Adresse :
14 boulevard du Grand Pré des Bordes
58000 Nevers

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 311 549 240
Dénomination : VETURA SA

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 311 549 240
Dénomination : VETURA SA
10/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°4420
NOJO : BXB08054004016A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 478 293 764
Dénomination : TATI DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5000000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
10/12/2012 : état administratif
Etat administratif : Cessée
04/07/2012 : code NIC
Code NIC : 00815
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros d'habillement (NAFRev1 : 51.4C)
Etablissements :
10/03/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2006B00067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
rue Pierre
et Marie Curie ZAC de Ther magasin n°3669
60000 Beauvais
France
Enseigne : TATI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Importation, exportation, achat, vente en gros et detail de tous articles de pret a porter hommes femmes enfants d'équipements de la personne de la maison jouets articles de sports de loisir de ba- zar bimbeloterie et cadeaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/03/2006 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2006
Texte de l'observation : Historique : -Immatriculation principale hors ress ort : RCS BOBIGNY (2004 B 04157).
Personnes morales :
10/03/2006 : TATI DEVELOPPEMENT
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/02/2006

Economie sociale et solidaire : Non

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