T.C.M

Entreprise

T.C.M
Dernière mise à jour : 30/06/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 75357774100030 / Siren : 753577741 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 19 753577741
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
Coordonnées de l'établissement :
T.C.M
Adresse :
ST AYGULF
752 Boulevard HONORE DE BALZAC

83370 FREJUS
Historique de l'établissement :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
14/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2018 : Succession
Prédécesseur : T.C.M
Continuité économique
25/04/2022 : Succession
Prédécesseur : JEAN HUET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/09/2012
Dénomination : T.C.M
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
T.C.M - Fréjus (siège)T.C.M - Fréjus (fermé)T.C.M - Fréjus (fermé)
Publications au Bodacc :
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14580
NOJO : 8303MYG26009800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Fréjus 753 577 741
Dénomination : T.C.M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3700
NOJO : 8303MYG24381300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Fréjus 753 577 741
Dénomination : T.C.M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3824
NOJO : 8303MYG22934900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Fréjus 753 577 741
Dénomination : T.C.M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5614
NOJO : 8303MYG21677000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Fréjus 753 577 741
Dénomination : T.C.M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3955
NOJO : 830319521300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Fréjus 753 577 741
Dénomination : T.C.M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9833
NOJO : 830318031400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Fréjus 753 577 741
Dénomination : T.C.M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12740
NOJO : 830316461700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Fréjus 753 577 741
Dénomination : T.C.M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6932
NOJO : 830315047000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Fréjus 753 577 741
Dénomination : T.C.M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°3583
NOJO : BXB150910003333
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Fréjus 753 577 741
Dénomination : T.C.M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15099
NOJO : 830313614800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Fréjus 753 577 741
Dénomination : T.C.M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14430
NOJO : 830312301000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Fréjus 753 577 741
Dénomination : T.C.M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°2939
NOJO : BXB123050016043
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Date de commencement d'activité : 05/10/2012
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Fréjus 753 577 741
Dénomination : T.C.M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°827
NOJO : BXA12257000443G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 03/09/2012
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Fréjus 753 577 741
Dénomination : T.C.M
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MERCIER Cécile
Montant du capital : 3000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00030
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/02/2015 : code NIC
Code NIC : 00022
05/10/2012 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Représentants légaux :
11/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00888
Type : Personne Physique

Nom : MERCIER Cécile
Né le 13/03/1967 à Soisy-sous-Montmorency (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
540 rue du Docteur Donnadieu
Residence les Clos les Chênes Villa 152
83600 Fréjus
FRANCE
Dépôts des actes :
01/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00888
Dépôt : N°1358 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Décision : DE ST AYGULF 111 RUE VAUVENARGUE VILLA ARECA APT 11 A FREJUS 540 RUE DR DONADIEU LES CLOS LES CHENES VILLA 152
21/08/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00888
Dépôt : N°3572 déposé le 03/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00888
Dépôt : N°1358 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00888
Dépôt : N°1358 déposé le 24/03/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
11/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00888
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
540 rue du Docteur Donnadieu
Residence les Clos les Chênes Villa 152
83600 Fréjus
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/10/2012
Activité : l'activité de taxi sous la forme de transport de voyageurs et de malades assis
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
11/10/2016 : T.C.M
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00888
Dépôt : N°5893 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00888
Dépôt : N°5937 déposé le 19/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00888
Dépôt : N°5490 déposé le 13/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2012B00888
Dépôt : N°5831 déposé le 21/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 9249 du 13/12/2022
Numéro de gestion : 2012B00888
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 224 du 20/01/2022
Numéro de gestion : 2012B00888
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 1960 du 12/04/2021
Numéro de gestion : 2012B00888
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 2092 du 08/07/2020
Numéro de gestion : 2012B00888
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 7092 du 22/11/2018
Numéro de gestion : 2012B00888
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres231 500231 500231 500
028Immobilisations corporelles46 0326 94939 08343 725
040Immobilisations financières250250250
044Total Actif Immobilisé277 7826 949270 833275 475
068Créances – Clients et comptes rattachés12 79712 79717 256
072Créances – Autres876876112
084Disponibilités26 24726 24731 651
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance39 92039 92049 019
110Total général Actif317 7026 949310 753324 494
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
132Autres réserves57 00048 000
134Report à nouveau833785
136Résultat de l’exercice17 57521 048
142Total des capitaux propres - Total I78 70873 133
156Emprunts et dettes assimilées25 51740 708
166Fournisseurs et comptes rattachés943357
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N200 025
172Autres dettes205 585210 296
176Total des dettes232 045251 361
180Total général Passif310 753324 494
195Dont dettes à plus d’un an216 721
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France69 35275 619
230Autres produits7 574
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 76 92575 619
242Autres charges externes* 27 87824 782
243(dont taxe professionnelle) 1 423
244Impôts, taxes et versements assimilés2 2262 410
250Rémunérations du personnel 12 00011 000
252Charges sociales 8 290987
254Dotations aux amortissements 4 6425 069
264Total des charges d’exploitation 55 03644 247
270Résultat d’exploitation 21 89031 372
290Produits exceptionnels 3 500
294Charges financières 1 2131 283
300Charges exceptionnelles 8 806
306Impôts sur les bénéfices 3 1023 734
310Bénéfice ou perte 17 57521 048
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 277 782
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 7 477
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 4 922
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 6725 du 14/11/2017
Numéro de gestion : 2012B00888
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres231 500231 500231 500
028Immobilisations corporelles46 0326 94939 08343 725
040Immobilisations financières250250250
044Total Actif Immobilisé277 7826 949270 833275 475
068Créances – Clients et comptes rattachés12 79712 79717 256
072Créances – Autres876876112
084Disponibilités26 24726 24731 651
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance39 92039 92049 019
110Total général Actif317 7026 949310 753324 494
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
132Autres réserves57 00048 000
134Report à nouveau833785
136Résultat de l’exercice17 57521 048
142Total des capitaux propres - Total I78 70873 133
156Emprunts et dettes assimilées25 51740 708
166Fournisseurs et comptes rattachés943357
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N200 025
172Autres dettes205 585210 296
176Total des dettes232 045251 361
180Total général Passif310 753324 494
195Dont dettes à plus d’un an216 721
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France69 35275 619
230Autres produits7 574
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 76 92575 619
242Autres charges externes* 27 87824 782
243(dont taxe professionnelle) 1 423
244Impôts, taxes et versements assimilés2 2262 410
250Rémunérations du personnel 12 00011 000
252Charges sociales 8 290987
254Dotations aux amortissements 4 6425 069
264Total des charges d’exploitation 55 03644 247
270Résultat d’exploitation 21 89031 372
290Produits exceptionnels 3 500
294Charges financières 1 2131 283
300Charges exceptionnelles 8 806
306Impôts sur les bénéfices 3 1023 734
310Bénéfice ou perte 17 57521 048
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 277 782
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 7 477
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 4 922

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