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de Saint-Martin-de-Vaulserre

SUPRA FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44104857600074 / Siren : 441048576 / NIC : 00074
N° de TVA : FR 71 441048576
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.43 : Commerce de gros d'appareils électroménagers
46.43Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’appareils électroménagers
- le commerce de gros d’appareils de radio et de télévision
- le commerce de gros de produits photographiques et optiques
- le commerce de gros d’appareils de chauffage électriques
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD vierges (cf. 46.52Z)
- le commerce de gros de machines à coudre à usage professionnel (cf. 46.64Z) Produits associés : 46.43.11, 46.43.12, 46.43.13, 46.43.14
Coordonnées de l'établissement :
SUPRA FRANCE
Adresse :
28 Rue DU GENERAL LECLERC
67210 OBERNAI
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2020 : Succession
Prédécesseur : SUPRA SA
01/03/2020 : Succession
Prédécesseur : TAURUS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
18/02/2022 : Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail theme teletravail
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06722011596
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/01/2023
Date de dépôt : 20/12/2022
Date du texte : 18/02/2022
Date d'effet : 01/03/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective départementale de l'industrie des métaux du Bas-Rhin (1967)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SUPRA FRANCE
Siret : 44104857600074
Code APE : 4643Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/01/2002
Dénomination : SUPRA FRANCE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SUPRA FRANCE - Obernai (siège)TAURUS - Malay-le-Grand (fermé)TAURUS - Malay-le-Grand (fermé)SUPRA FRANCE - Sens (fermé)SUPRA FRANCE - Sens (fermé)SUPRA FRANCE - Lognes (fermé)SUPRA FRANCE - Saint-Denis (fermé)SUPRA FRANCE - Paris (fermé)
Marques françaises :
12/02/2018 :
N° national/d'enregistrement : 4428010
Date de dépôt : 12/02/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cheminées métalliques ; parties et éléments de cheminées, notamment capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, rallonges de cheminées, plaques de cheminées et tuyaux de cheminées (tous ces produits métalliques) ; gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; manchons et raccords de gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; colonnes métalliques (parties de construction) ; matériaux de construction métalliques, notamment pour cheminées, inserts et foyers ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, notamment électriques et à combustible solide, liquide ou gazeux, radiateurs y compris radiateurs soufflants, poêles (appareils de chauffage). Cheminées d'appartement ; foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts ; tiroirs et carnaux de cheminées. Hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération ; souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation. Appareils et machines pour le traitement, la purification, la désodorisation et la déshumidification de l'air. Appareils et installations de climatisation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cheminées (non métalliques) ; parties et éléments de cheminées, notamment capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, rallonges de cheminées, plaques de cheminées et tuyaux de cheminées (tous ces produits non métalliques) ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; pierre naturelle, pierre artificielle, pierre de construction, briques ; pierres, matériaux de construction réfractaires non métalliques, briques réfractaires, marbre ; ouvrages de tailleurs de pierre ; bois d'oeuvre, bois façonné ; verre pour cheminées, pour inserts de cheminées et pour foyers de cheminées ; matériaux de construction non métalliques, notamment pour cheminées, inserts et foyers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros ou au détail de : cheminées, cheminées d'appartement, foyers, inserts, tiroirs et carnaux de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts parties, éléments de cheminées, notamment capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, rallonges de cheminées, plaques de cheminées et tuyaux de cheminées, conduits pour installations de ventilation et de climatisation, pierre naturelle, pierre artificielle, pierre de construction, briques, pierres, matériaux et briques réfractaires, marbre, ouvrages de tailleurs de pierre, bois d'oeuvre, bois façonné, verre pour cheminées, pour inserts de cheminées et pour foyers de cheminées, gaines et tuyaux de chauffage et d'aération, manchons et raccords de gaines et tuyaux de chauffage et d'aération, colonnes métalliques (parties de construction), matériaux de construction, appareils de chauffage, notamment électriques et à combustible solide, liquide ou gazeux, radiateurs y compris radiateurs soufflants, poêles (appareils de chauffage), hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération, souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation, appareils et machines pour le traitement, la purification, la désodorisation et la déshumidification de l'air, appareils et installations de climatisation ; services rendus dans le cadre de la vente au détail, de la vente en gros, de la vente par correspondance et de la vente en ligne de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne ; traitement administratif de demandes d'achat de ces produits ; informations et consultations commerciales et conseils commerciaux relatifs à ces produits ; publicité, notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique et télévisée, rédaction et publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire ; études de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services dans le domaine de la fabrication, de la commercialisation et de l’installation de cheminées, de foyers, d’inserts, d’appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et pour le traitement, la purification, la désodorisation et la déshumidification de l'air ainsi que dans le domaine des matériaux de construction ; service après-vente (conseils commerciaux).

Déposant 1 : SUPRA
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS, Monsieur Laurent NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

27/07/2015 : FABRICANT DE BIEN-ÊTRE DEPUIS 1873
N° national/d'enregistrement : 4199449
Date de dépôt : 27/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : SUPRA SA, SA
Adresse :
28 RUE DU GENERAL LECLERC
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : SUPRA, SA, M. JEAN-MICHEL MELLINGER
Adresse :
28 RUE DU GENERAL LECLERC
67210 OBERNAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

18/05/2010 : e-bois
N° national/d'enregistrement : 3739032
Date de dépôt : 18/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Copeaux de bois pour l'allumage, briquettes de bois, charbon de bois [combustible], bois à brûler (y compris sous forme de briquettes, de granulés ou de bois densifié), bois de feu, lignite, lignite briquettes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois de sciage, bois mi-ouvrés.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Copeaux de bois, laine de bois, sciure de bois.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois à l'état brut, bois en grume.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et en gros, par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques, de copeaux de bois pour l'allumage, briquettes de bois, charbon de bois [combustible], bois à brûler (y compris sous forme de briquettes, de granulés ou de bois densifié), bois de feu, lignite, lignite briquettes, bois, bois de sciage, bois mi-ouvrés, copeaux de bois, laine de bois, sciure de bois, bois à l'état brut, bois en grume.

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

18/05/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3739041
Date de dépôt : 18/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Copeaux de bois pour l'allumage, briquettes de bois, charbon de bois [combustible], bois à brûler (y compris sous forme de briquettes, de granulés ou de bois densifié), bois de feu, lignite, lignite briquettes. ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois, bois de sciage, bois mi-ouvrés. ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Copeaux de bois, laine de bois, sciure de bois. ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois à l'état brut, bois en grume. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et en gros, par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques, de copeaux de bois pour l'allumage, briquettes de bois, charbon de bois [combustible], bois à brûler (y compris sous forme de briquettes, de granulés ou de bois densifié), bois de feu, lignite, lignite briquettes, bois, bois de sciage, bois mi-ouvrés, copeaux de bois, laine de bois, sciure de bois, bois à l'état brut, bois en grume.

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

06/04/2010 : LEZENO
N° national/d'enregistrement : 3727444
Date de dépôt : 06/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cheminées métalliques ; parties et éléments de cheminées, notamment capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, rallonges de cheminées, plaques de cheminées et tuyaux de cheminées (tous ces produits métalliques) ; gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; manchons et raccords de gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; colonnes métalliques (parties de construction) ; matériaux de construction métalliques, notamment pour cheminées, inserts et foyers. ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, notamment électriques et à combustible solide, liquide ou gazeux, radiateurs y compris radiateurs soufflants, poêles (appareils de chauffage). Cheminées d'appartement ; foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts ; tiroirs et carnaux de cheminées. Hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération ; souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation. Appareils et machines pour le traitement, la purification, la désodorisation et la déshumidification de l'air. Appareils et installations de climatisation.

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

02/02/2010 : LINEO
N° national/d'enregistrement : 3709474
Date de dépôt : 02/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, à bois ou électriques ; poêles (appareils de chauffage), radiateurs, y compris radiateurs soufflants ; cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération ; souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation. Appareils et installations de climatisation. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros ou au détail d'appareils de chauffage, à bois ou électriques, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs, y compris de radiateurs soufflants, de cheminées d'appartement, de foyers et d'inserts de cheminées, de grilles de foyers et d'inserts, de cendriers de foyers et d'inserts, de hottes d'aération, de diffuseurs d'air chaud, de distributeurs d'air chaud et de bouches d'air chaud pour hottes d'aération, de souffleries (parties d'installation d'aération), d'appareils de ventilation, d'appareils et d'installations de climatisation ; services rendus dans le cadre de la vente au détail, de la vente en gros, de la vente par correspondance et de la vente en ligne de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne.

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

02/02/2010 : PRESENCE
N° national/d'enregistrement : 3709484
Date de dépôt : 02/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, à bois ou électriques ; poêles (appareils de chauffage), radiateurs, y compris radiateurs soufflants ; cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération ; souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation. Appareils et installations de climatisation. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros ou au détail d'appareils de chauffage, à bois ou électriques, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs, y compris de radiateurs soufflants, de cheminées d'appartement, de foyers et d'inserts de cheminées, de grilles de foyers et d'inserts, de cendriers de foyers et d'inserts, de hottes d'aération, de diffuseurs d'air chaud, de distributeurs d'air chaud et de bouches d'air chaud pour hottes d'aération, de souffleries (parties d'installation d'aération), d'appareils de ventilation, d'appareils et d'installations de climatisation ; services rendus dans le cadre de la vente au détail, de la vente en gros, de la vente par correspondance et de la vente en ligne de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne.

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

02/02/2010 : GALBEO
N° national/d'enregistrement : 3709501
Date de dépôt : 02/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, à bois ou électriques ; poêles (appareils de chauffage), radiateurs, y compris radiateurs soufflants ; cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération ; souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation. Appareils et installations de climatisation. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros ou au détail d'appareils de chauffage, à bois ou électriques, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs, y compris de radiateurs soufflants, de cheminées d'appartement, de foyers et d'inserts de cheminées, de grilles de foyers et d'inserts, de cendriers de foyers et d'inserts, de hottes d'aération, de diffuseurs d'air chaud, de distributeurs d'air chaud et de bouches d'air chaud pour hottes d'aération, de souffleries (parties d'installation d'aération), d'appareils de ventilation, d'appareils et d'installations de climatisation ; services rendus dans le cadre de la vente au détail, de la vente en gros, de la vente par correspondance et de la vente en ligne de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne.

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740915
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

02/02/2010 : BOOK'1
N° national/d'enregistrement : 3709506
Date de dépôt : 02/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, à bois ou électriques ; poêles (appareils de chauffage), radiateurs, y compris radiateurs soufflants ; cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération ; souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation. Appareils et installations de climatisation. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros ou au détail d'appareils de chauffage, à bois ou électriques, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs, y compris de radiateurs soufflants, de cheminées d'appartement, de foyers et d'inserts de cheminées, de grilles de foyers et d'inserts, de cendriers de foyers et d'inserts, de hottes d'aération, de diffuseurs d'air chaud, de distributeurs d'air chaud et de bouches d'air chaud pour hottes d'aération, de souffleries (parties d'installation d'aération), d'appareils de ventilation, d'appareils et d'installations de climatisation ; services rendus dans le cadre de la vente au détail, de la vente en gros, de la vente par correspondance et de la vente en ligne de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne.

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740914
Date de demande : 26/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

02/02/2010 : LIVREO
N° national/d'enregistrement : 3709510
Date de dépôt : 02/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, à bois ou électriques ; poêles (appareils de chauffage), radiateurs, y compris radiateurs soufflants ; cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération ; souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation. Appareils et installations de climatisation. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros ou au détail d'appareils de chauffage, à bois ou électriques, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs, y compris de radiateurs soufflants, de cheminées d'appartement, de foyers et d'inserts de cheminées, de grilles de foyers et d'inserts, de cendriers de foyers et d'inserts, de hottes d'aération, de diffuseurs d'air chaud, de distributeurs d'air chaud et de bouches d'air chaud pour hottes d'aération, de souffleries (parties d'installation d'aération), d'appareils de ventilation, d'appareils et d'installations de climatisation ; services rendus dans le cadre de la vente au détail, de la vente en gros, de la vente par correspondance et de la vente en ligne de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne.

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

02/02/2010 : HOME CERAM
N° national/d'enregistrement : 3709519
Date de dépôt : 02/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, à bois ou électriques ; poêles (appareils de chauffage), radiateurs, y compris radiateurs soufflants ; cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération ; souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation. Appareils et installations de climatisation. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros ou au détail d'appareils de chauffage, à bois ou électriques, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs, y compris de radiateurs soufflants, de cheminées d'appartement, de foyers et d'inserts de cheminées, de grilles de foyers et d'inserts, de cendriers de foyers et d'inserts, de hottes d'aération, de diffuseurs d'air chaud, de distributeurs d'air chaud et de bouches d'air chaud pour hottes d'aération, de souffleries (parties d'installation d'aération), d'appareils de ventilation, d'appareils et d'installations de climatisation ; services rendus dans le cadre de la vente au détail, de la vente en gros, de la vente par correspondance et de la vente en ligne de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne.

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

10/11/2009 : CERAMINO
N° national/d'enregistrement : 3690100
Date de dépôt : 10/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiateurs électriques.

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. Girard Olivier
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 871909
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724944
Date de demande : 06/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

10/11/2009 : CERAMINO
N° national/d'enregistrement : 3690100
Date de dépôt : 10/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiateurs électriques.

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. Girard Olivier
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724944
Date de demande : 06/09/2019
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

17/03/2009 : GOTHAM
N° national/d'enregistrement : 3637338
Date de dépôt : 17/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 17/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cheminées métalliques ; gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; manchons et raccords de gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; colonnes métalliques (parties de construction) ; matériaux de construction métalliques, notamment pour cheminées, inserts et foyers.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage électriques, radiateurs, y compris radiateurs soufflants ; cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération ; souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation. Appareils et installations de climatisation.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cheminées (non métalliques) ; capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, rallonges de cheminées et tuyaux de cheminées (tous ces produits non métalliques) ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; pierre naturelle, pierre artificielle, pierre de construction, briques ; pierres, matériaux et briques réfractaires, marbre ; ouvrages de tailleurs de pierre ; bois d'œuvre, bois façonné ; verre pour cheminées, pour inserts de cheminées et pour foyers de cheminées ; matériaux de construction non métalliques.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros ou au détail de cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyer et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération, de souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation et appareils et installations de climatisation, appareils de chauffage notamment électriques, radiateurs et radiateurs soufflants, de cheminées (non métalliques), capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, rallonges de cheminées et tuyaux de cheminées (tous ces produits non métalliques), conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, pierre naturelle, pierre artificielle, pierre de construction, briques, pierres, matériaux et briques réfractaires, marbre, ouvrages de tailleurs de pierre, bois d'oeuvre, bois façonné, verre pour cheminées, pour inserts de cheminées et pour foyers de cheminées, matériaux de construction non métalliques. Services rendus dans le cadre de la vente au détail, de la vente en gros, de la vente par correspondance et de la vente en ligne de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne ; traitement administratif de demandes d'achat de ces produits ; informations et consultations commerciales et conseils commerciaux relatifs à ces produits ; publicité, notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique et télévisée, rédaction et publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire ; études de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; relations publiques.

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. Girard Olivier
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710989
Date de demande : 28/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

27/06/2008 : RICHARD LE DROFF
N° national/d'enregistrement : 3585019
Date de dépôt : 27/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 15/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installation, de chauffage, de climatisation, de production de vapeur et de ventilation.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente en gros ou au détail de cheminées d'appartement, de foyers et inserts de cheminées, d'accessoires pour cheminées, foyers et inserts, de diffuseurs et de distributeurs d'air chaud, et plus généralement d'appareils de chauffage, de souffleries (parties d'installation d'aération), d'appareils de ventilation, d'appareils et d'installations de climatisation. Services rendus dans le cadre de la vente au détail, de la vente en gros, de la vente par correspondance et de la vente en ligne de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne ; traitement administratif de demandes d'achat de ces produits ; informations et consultations commerciales et conseils commerciaux relatifs à ces produits ; publicité, notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique et télévisée, rédaction et publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire ; études de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; relations publiques.

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694609
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

22/03/2005 : PLANEO
N° national/d'enregistrement : 3348246
Date de dépôt : 22/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 22/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-17
Date du BOPI : 29/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581328
Date de demande : 16/03/2015
N° de BOPI : 2015-26
Date du BOPI : 26/06/2015

11/06/2003 : SUPRA SC 2 complète combustion
N° national/d'enregistrement : 3230040
Date de dépôt : 11/06/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 11/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, foyers. Cheminées non métalliques.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-29
Date du BOPI : 18/07/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2531890
Date de demande : 12/06/2013
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

29/03/2001 : VALMON
N° national/d'enregistrement : 3092217
Date de dépôt : 29/03/2001
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cheminées métalliques ; tuyaux métalliques ; mitres ; capuchons de cheminées métalliques ; matériaux de construction métalliques. Appareils électroniques de mesurage, afférents à des appareils de chauffage. Cheminées non métalliques.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2462297
Date de demande : 08/02/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792917
Date de demande : 24/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

31/01/2001 : WORLDKAMIN
N° national/d'enregistrement : 3079860
Date de dépôt : 31/01/2001
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, foyers Cheminées non métalliques.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461190
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

15/05/2000 : INOXIUM
N° national/d'enregistrement : 3028618
Date de dépôt : 15/05/2000
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, foyers. Cheminées non métalliques.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425444
Date de demande : 11/12/2009
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

18/04/2000 : NOUS REBOISONS LA FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3023236
Date de dépôt : 18/04/2000
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, foyers. Cheminées non métalliques.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-21
Date du BOPI : 26/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437502
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

18/04/2000 : DESSUS FROID
N° national/d'enregistrement : 3023238
Date de dépôt : 18/04/2000
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, foyers. Cheminées non métalliques.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-21
Date du BOPI : 26/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437503
Date de demande : 14/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

13/03/2000 : SUPRA Le climat de confiance
N° national/d'enregistrement : 3014660
Date de dépôt : 13/03/2000
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir cheminées métalliques.Foyers de cheminees en tous genres, inserts, cheminées en tous genres, à savoir cheminées en kit, poêles à bois, poêles à mazout, radiateurs à bain d'huile, radiateurs à gaz, radiateurs électriques et, plus généralement, radiateurs convecteurs, barbecues mobiles et fixes et, plus généralement, articles, appareils et installations de chauffage, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage et de ventilation.Pierres naturelles, pierres artificielles, tous ouvrages de tailleurs de pierres, matériaux de construction non métalliques, à savoir cheminées non métalliques, constructions transportables non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, balustres, clôtures non métalliques, régulateur de tirage, appareils et instruments électriques, de contrôle, de mesurage, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420758
Date de demande : 16/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

18/02/2000 : PYROCLEAN
N° national/d'enregistrement : 3009290
Date de dépôt : 18/02/2000
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil électronique de nettoyage de brûleur de poêle a pétrole. Appareil de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, brûleur poêle à pétrole.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421483
Date de demande : 27/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

25/02/1998 : TERTIO
N° national/d'enregistrement : 98720557
Date de dépôt : 25/02/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, foyers cheminées.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-15
Date du BOPI : 10/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2362169
Date de demande : 29/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671620
Date de demande : 07/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

10/08/1993 : S SUPRA LE CLIMAT DE CONFIANCE
N° national/d'enregistrement : 93480275
Date de dépôt : 10/08/1993
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cheminées métalliques Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire.Cheminées non métalliques Aide à la direction des affaires, location de panneaux d'affichage, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, agences d'informations commerciales, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, distribution de courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), consultations pour la direction des affaires, services de conseils pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, recrutement de personnel, agences d'étude de marché, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, location de matériel publicitaire, services de conseils pour la mise à jour de documentation publicitaire, conseil en organisation des affaires, location de matériel publicitaire, mise à jour de de documentation publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, recherche de marché, recherche pour affaires.Assurances et finances, cote en Bourse, paiement par acomptes, affaires financières, affermage de biens immobiliers, agences de crédit, agences de recouvrement de créances, analyse financière, établissement de baux, gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services d'émission de chèques de voyage, service de financement, affaires financières, constitution de fonds, placement de fonds, cautions à savoir garanties, gérance d'immeubles, agences de location de propriétés immobilières.Construction et réparations, entretien et réparation de brûleurs, installation entretien et réparation d'appareils de bureau, location de machines de chantier, nettoyage et réparation de chaudières, installation et réparation de chauffage, ramonage de cheminées, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement dé l'air, démolition de constructions, équipement de cuisine, dératisation désinfection destruction des animaux nuisibles, installation et réparations électriques, peinture ou réparation d'enseignes, installation et réparation d'entrepôts, services d'équipement de cuisines étanchéité, installation et réparation de fourneaux, installation entretien et réparation de location de machines de chantier, montage d'échaffaudage nettoyage d'édifice nettoyage de bâtiments, travaux de peinture, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, réparation de pompes, installation et réparation d'appareils de réfrigération, construction restauration de mobilier, construction d'usines, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.Communications à savoir agences d'informations, communication radiophoniques communication télégraphiques communication téléphoniques, transmission de messages
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28, rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 171122
Date de demande : 08/04/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-38
Date du BOPI : 24/09/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2243191
Date de demande : 19/05/2003
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2537796
Date de demande : 22/08/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

18/01/1991 : VALMON
N° national/d'enregistrement : 1669689
Date de dépôt : 18/01/1991
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 FEVRIER 1981 à l'INPI No 588486 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1163308
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poêles à mazout, réchauds, barbecues, rôtissoires et, plus généralement, tous appareils et installations de chauffage, de cuisson, de séchage, d'éclairage;appareils et instruments électriques;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);meubles en tous genres; articles de sport et de gymnastique, jeux, jouets
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2188266
Date de demande : 20/12/2000
N° de BOPI : 2001-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461189
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

24/07/1990 : ATRIER
N° national/d'enregistrement : 1606315
Date de dépôt : 24/07/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 AOUT 1980 à l'INPI No 572111 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1147887
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de chauffage, foyers et leurs accessoire tels que grilles, anneaux, cendriers de cheminées, garniture de cheminées, pique-feu, pincettes, plaque foyères, avaloirs de fumées; cheminées préfabriquée mitres et manteaux de cheminées, matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, cimen chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 232680
Date de demande : 13/02/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2176687
Date de demande : 20/06/2000
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434195
Date de demande : 12/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

31/05/1990 : EDELROC
N° national/d'enregistrement : 1595687
Date de dépôt : 31/05/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous objets, monuments en pierre reconstituée, notamment aquariums (constructions), objets d'art, bustes, figurines, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre reconstitués.Balustres, bassins (piscine, constructions non métalliques);cadres de fenêtres, cadres de portes, moulures de corniches, dalles non métalliques;cheminées;dalles monuments, plaques, stèles, funéraires non métalliques;manteaux de cheminées;pierre artificielle, pierre funéraire.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173176
Date de demande : 15/05/2000
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424550
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

06/07/1989 : RICHARD LE DROFF
N° national/d'enregistrement : 1640608
Date de dépôt : 06/07/1989
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, plaques et mitres de cheminées métalliques, serrurerie, hottes, plaques, chenets, tisonniers. ; Installations de chauffage, foyers et leurs accessoires tels que grilles, anneaux, cendriers de cheminées, garnitures de cheminées, pique-feu, pincettes, plaques foyères, avaloirs de fumée. Cheminées. Cheminées préfabriquées. Lampes et lampadaires et autres installations d'éclairage. ; Mitres et manteaux de cheminées, barbecues. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment. ; Services de construction, d'entretien, de réparation et de ramonage de cheminées.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. Girard Olivier
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2145225
Date de demande : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 232680
Date de demande : 13/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2145225
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401956
Date de demande : 20/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2716540
Date de demande : 28/05/2019
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

19/07/1988 : RICHARD LE DROFF
N° national/d'enregistrement : 1478703
Date de dépôt : 19/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er août 1978 A L'INPI No 290420 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1061235.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, plaques et mitres de cheminées métalliques, serrurerie, hottes, plaques, chenets, tisonniers, accessoires à feu (fer forgé).Installations de chauffage, foyers et leurs accessoires tels que grilles, anneaux, cendriers de cheminées, garnitures de cheminées, pique-feu, pincettes, plaques foyères, avaloirs de fumée.Cheminées.Cheminées préfabriquées.Mitres et manteaux de cheminées, barbecues.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment.Tous accessoires de cheminées non compris dans d'autres classes.Lampes et lampadaires et autres installations d'éclairage.Tables et tabourets et autres meubles.Glaces et cadres. Services de construction, d'entretien, de réparations et de ramonage de cheminées.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 38113

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 254581
Date de demande : 18/05/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2118211
N° de BOPI : 1998-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377401
Date de demande : 27/06/2008
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684830
Date de demande : 15/06/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

27/10/1987 : SUPRA
N° national/d'enregistrement : 1498788
Date de dépôt : 27/10/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 octobre 1977 A L'INPI No 260058 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1031472.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Foyers de cheminée en tous genres, inserts, cheminées en tous genres et notamment cheminées en kit, poêles à bois, poêles à mazout, radiateurs à bain d'huile, radiateurs à gaz, radiateurs électriques et, plus généralement, radiateurs convecteurs, barbecues mobiles et fixeset, plus généralement, articles, appareils et installations de chauffage, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage et de ventilation;pièces détachées et accessoires se rapportant à de tels articles et appareils.Articles de camping et articles de plein air, non compris dans d'autres classes. Pierres naturelles, pierres artificielles, tous ouvrages de tailleurs de pierres, matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, métaux communs et leurs alliages, tuyaux métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux de construction métalliques, balustres, clôtures métalliques et non métalliques, régulateurs, appareils et instruments électriques, de contrôle, de mesurage.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : SUPRA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 675880710
Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 151941
Date de demande : 24/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 849643
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : SUPRA FRANCE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 441048576
Adresse :
28, Rue du Général Leclerc
67210 OBERNAI
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089853
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332996
Date de demande : 26/01/2007
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658094
Date de demande : 30/08/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Publications au Bodacc :
05/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1665
NOJO : 0006751MYG39660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Saverne 441 048 576
Dénomination : SUPRA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1062525.00 EUR
11/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3920
NOJO : 675187229000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Saverne 441 048 576
Dénomination : SUPRA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4322
NOJO : 675179284000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Saverne 441 048 576
Dénomination : SUPRA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2531
NOJO : 675174050000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Saverne 441 048 576
Dénomination : SUPRA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°1621
NOJO : 000000675167636
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Saverne 441 048 576
Dénomination : SUPRA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2020 : Radiation

Annonce N°2291
NOJO : 0008903MYG81650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Radiation d'une personne morale
Numéro d'identification : RCS Sens 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Nom commercial : TAURUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/06/2020 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1497
NOJO : 000000675167220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 25/05/2020
Date de commencement d'activité : 29/01/2002
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS Saverne 441 048 576
Dénomination : SUPRA FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : UBRIC MUNOZ Raul
Montant du capital : 7500 EUR
17/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3118
NOJO : 0008903MYG79193
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Sens 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Nom commercial : TAURUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : UBRIC MUNOZ Raul ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCINTER ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET P.
CASTAGNET
17/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3119
NOJO : 0008903MYG79197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Sens 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Nom commercial : TAURUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : UBRIC MUNOZ Raul
13/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8878
NOJO : 318903459630247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Sens 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12889
NOJO : 318903426346723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Sens 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1455
NOJO : 890318903426922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.
Numéro d'identification : RCS Sens 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11073
NOJO : 318903403391735
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Sens 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10448
NOJO : 318903380182728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Sens 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1140
NOJO : BXB153020016446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..
Numéro d'identification : RCS Sens 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
31/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10611
NOJO : 318903350962300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Sens 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8063
NOJO : 318903340949982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Sens 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
22/02/2015 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°965
NOJO : BXA150470014057
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Sens 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Nom commercial : TAURUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant non associé : TERMENS NAVARRO Ramon Commissaire aux comptes suppléant : CABINET P.
CASTAGNET Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCINTER
Montant du capital : 7500.00 EUR
02/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13667
NOJO : 77012013S009127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Meaux 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10873
NOJO : BXC12338004629G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Meaux 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11122
NOJO : BXC12010003963V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Meaux 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10667
NOJO : BXC111680014190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Meaux 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 A 3 rue des Campanules Batiment A
77185 Lognes
14/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7128
NOJO : BXC101550044155
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Meaux 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 A 3 rue des Campanules Batiment A
77185 Lognes
08/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1689
NOJO : BXB08092002003B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 29/01/2002
Date d'effet : 2008-06-30
Descriptif : Changement de gérant
Numéro d'identification : RCS Meaux 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Nom commercial : TAURUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : TERMENS NAVARRO Ramon.
Co-gérant : RIUDALBAS CODINA Angel.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCINTER.
Commissaire aux comptes suppléant : CABINET P.
CASTAGNET.

Montant du capital : 7500.00 EUR

Siège social :
Adresse :
1 A 3 rue des Campanules
Batiment A
77185 Lognes

Etablissement principal :
Adresse :
1 A 3 rue des Campanules
Batiment A
77185 Lognes
03/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10187
NOJO : BXC08082001271P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Meaux 441 048 576
Dénomination : TAURUS FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 A 3 rue des Campanules Bâtiment A
77185 Lognes
Historique de l'unité légale :
20/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
10/03/2020 : dénomination, code NIC
Dénomination : SUPRA FRANCE
Code NIC : 00074
01/03/2020 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
05/11/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
12/02/2018 : code NIC
Code NIC : 00066
23/09/2015 : code NIC
Code NIC : 00058
26/12/2014 : code NIC
Code NIC : 00041
11/04/2014 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.54Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
01/12/2005 : code NIC
Code NIC : 00033
01/02/2005 : code NIC
Code NIC : 00025
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Commerce gros appareils électroménagers et radiotélévision (NAF1993 : 51.4F)
Représentants légaux :
10/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2020B00189
Type : Personne Physique

Nom : UBRIC MUNOZ Raul
Né le 14/02/1977 à RUBI-BARCELONA (ESPAGNE)
Nationalité : ESPAGNOLE
Qualité : Gérant

Adresse :
Avgd Rita Casamitjana 14 P 01 17539 Ger (Girona)
ESPAGNE
10/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2020B00189
Type : Personne Physique

Nom : UBRIC MUNOZ Raul
Né le 14/02/1977 à RUBI-BARCELONA (ESPAGNE)
Nationalité : ESPAGNOLE
Qualité : Gérant

Adresse :
Avgd Rita Casamitjana 14 P 01 17539 Ger (Girona)
ESPAGNE
30/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Type : Personne Physique

Nom : TERMENS NAVARRO Ramon
Né le 01/06/1949 à BELLMUNT (ESPAGNE)
Nationalité : Espagnole
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
Avenue de Barcelona s/n
ESPAGNE
30/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCINTER
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Rue de l'Echelle
75001 Paris
FRANCE
30/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Type : Personne Morale

Nom : CABINET P. CASTAGNET
Siren : 602024283
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 R DE L'ECHELLE
75001 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
10/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2020B00189
Dépôt : N°1409 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé
10/03/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2020B00189
Dépôt : N°1409 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/03/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2020B00189
Dépôt : N°1409 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
10/03/2020 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2020B00189
Dépôt : N°1409 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé
10/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2020B00189
Dépôt : N°1777 déposé le 10/06/2020
Etat : Déposé
10/03/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2020B00189
Dépôt : N°1777 déposé le 10/06/2020
Etat : Déposé
08/03/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2020B00189
Dépôt : N°1413 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé
17/02/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2020B00189
Dépôt : N°1777 déposé le 10/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
23/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Dépôt : N°1422 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé
Décision : de la Rue des Docks, ZI des Sablons 89100 SENS
23/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Dépôt : N°1422 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé
11/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Dépôt : N°242 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
11/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Dépôt : N°242 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Entre M. RIUDALBAS Angel et la STE ELECTRODOMESTICOS TAURUS SL
11/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Dépôt : N°242 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : SARL devenant à associée unique
11/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Dépôt : N°242 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : du 1/3 rue des Campanules, Bâtiment A, 77185 LOGNES
11/04/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Dépôt : N°242 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
11/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Dépôt : N°242 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
10/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2020B00189
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
28 rue du Général Leclerc
67210 Obernai
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/01/2002
Activité : Commercialisation d'appareils électroménagers, de ménage et autres ustensiles de ménage, fabrication, commercialisation, installation et maintenance sous toutes ses formes et le courtage d'appareils de chauffage ou de cuisine, d'appareils ménagers et industriels en tous genres, de cheminées et foyers ou inserts de cheminées, de tous produits destinés à la maison, au plein air ou au bâtiment, de tous accessoires relatifs aux produits ci-dessus.
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Type : Siège

Adresse :
6 Rue de l'Industrie
89100 Sens
FRANCE
30/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Rue de l'Industrie
89100 Sens
FRANCE
Nom commercial : TAURUS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/01/2002
Activité : commercialisation d'appareils électroménagers de ménage et autres ustensiles de ménage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/06/2020 : Ajout
Greffe : Saverne (6751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Société précédemment immatriculée au TC de SENS sous le N° 2015 B 43
30/10/2015 : Ajout
Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 13365
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2015
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Personnes morales :
10/06/2020 : SUPRA FRANCE
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Commercialisation d'appareils électroménagers, de ménage et autres ustensiles de ménage, fabrication, commercialisation, installation et maintenance sous toutes ses formes et le courtage d'appareils de chauffage ou de cuisine, d'appareils ménagers et industriels en tous genres, de cheminées et foyers ou inserts de cheminées, de tous produits destinés à la maison, au plein air ou au bâtiment, de tous accessoires relatifs aux produits ci-dessus.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/2020
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/01/2002
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/03/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2020
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 29/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 3007500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/10/2015 : TAURUS FRANCE
Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Commercialisation d'appareils électroménagers, de ménage et autres ustensiles de ménages.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2015
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 11/04/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 86 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Dépôt : N°1962 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Dépôt : N°1290 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00043
Dépôt : N°281 déposé le 05/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 3679 du 27/09/2022
Numéro de gestion : 2020B00189
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels663663
ATAutres immobilisations corporelles20 33520 335
BFPrêts252 955252 955250 566
BJTOTAL (I)273 95320 998252 955250 566
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 2621 2621 262
BXClients et comptes rattachés95 73595 735
BZAutres créances5 1785 1789 532
CFDisponibilités6 4976 4976 584
CJTOTAL (II)108 67295 73512 93617 378
COTOTAL GENERAL (0 à V)382 625116 733265 892267 944
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)1 5381 538
DGAutres réserves39 82439 471
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)863354
DLTOTAL (I)49 72648 863
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 31533 909
DYDettes fiscales et sociales432181
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 418184 992
ECTOTAL (IV)216 166219 081
EETOTAL GENERAL (I à V)265 892267 944
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)439
FWAutres achats et charges externes1 2212 025
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 2212 464
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 221-2 464
GLAutres intérêts et produits assimilés2 5162 994
GPTotal des produits financiers (V)2 5162 994
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 5162 994
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 295530
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)432177
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 5162 994
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 6532 641
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)863354
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 99820 998
0NAMORTISSEMENTS Total Général20 99820 998
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 4529 du 14/10/2021
Numéro de gestion : 2020B00189
Code activité : 4643Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels663663
ATAutres immobilisations corporelles20 33520 335
BFPrêts252 955252 955250 566
BJTOTAL (I)273 95320 998252 955250 566
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 2621 2621 262
BXClients et comptes rattachés95 73595 735
BZAutres créances5 1785 1789 532
CFDisponibilités6 4976 4976 584
CJTOTAL (II)108 67295 73512 93617 378
COTOTAL GENERAL (0 à V)382 625116 733265 892267 944
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)1 5381 538
DGAutres réserves39 82439 471
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)863354
DLTOTAL (I)49 72648 863
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 31533 909
DYDettes fiscales et sociales432181
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 418184 992
ECTOTAL (IV)216 166219 081
EETOTAL GENERAL (I à V)265 892267 944
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)439
FWAutres achats et charges externes1 2212 025
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 2212 464
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 221-2 464
GLAutres intérêts et produits assimilés2 5162 994
GPTotal des produits financiers (V)2 5162 994
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 5162 994
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 295530
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)432177
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 5162 994
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 6532 641
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)863354
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 99820 998
0NAMORTISSEMENTS Total Général20 99820 998
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 956 du 08/04/2021
Numéro de gestion : 2020B00189
Code activité : 4754Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels663663
ATAutres immobilisations corporelles20 33520 335
BFPrêts252 955252 955250 566
BJTOTAL (I)273 95320 998252 955250 566
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 2621 2621 262
BXClients et comptes rattachés95 73595 735
BZAutres créances5 1785 1789 532
CFDisponibilités6 4976 4976 584
CJTOTAL (II)108 67295 73512 93617 378
COTOTAL GENERAL (0 à V)382 625116 733265 892267 944
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)1 5381 538
DGAutres réserves39 82439 471
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)863354
DLTOTAL (I)49 72648 863
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 31533 909
DYDettes fiscales et sociales432181
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 418184 992
ECTOTAL (IV)216 166219 081
EETOTAL GENERAL (I à V)265 892267 944
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)439
FWAutres achats et charges externes1 2212 025
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 2212 464
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 221-2 464
GLAutres intérêts et produits assimilés2 5162 994
GPTotal des produits financiers (V)2 5162 994
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 5162 994
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 295530
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)432177
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 5162 994
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 6532 641
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)863354
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 99820 998
0NAMORTISSEMENTS Total Général20 99820 998
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1845 du 15/10/2019
Numéro de gestion : 2015B00043
Code activité : 4754Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels663663
ATAutres immobilisations corporelles20 33520 335
BFPrêts252 955252 955250 566
BJTOTAL (I)273 95320 998252 955250 566
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 2621 2621 262
BXClients et comptes rattachés95 73595 735
BZAutres créances5 1785 1789 532
CFDisponibilités6 4976 4976 584
CJTOTAL (II)108 67295 73512 93617 378
COTOTAL GENERAL (0 à V)382 625116 733265 892267 944
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)1 5381 538
DGAutres réserves39 82439 471
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)863354
DLTOTAL (I)49 72648 863
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 31533 909
DYDettes fiscales et sociales432181
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 418184 992
ECTOTAL (IV)216 166219 081
EETOTAL GENERAL (I à V)265 892267 944
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)439
FWAutres achats et charges externes1 2212 025
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 2212 464
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 221-2 464
GLAutres intérêts et produits assimilés2 5162 994
GPTotal des produits financiers (V)2 5162 994
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 5162 994
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 295530
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)432177
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 5162 994
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 6532 641
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)863354
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 99820 998
0NAMORTISSEMENTS Total Général20 99820 998
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 892 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 2015B00043
Code activité : 4754Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels663663
ATAutres immobilisations corporelles20 33520 335
BFPrêts252 955252 955250 566
BJTOTAL (I)273 95320 998252 955250 566
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 2621 2621 262
BXClients et comptes rattachés95 73595 735
BZAutres créances5 1785 1789 532
CFDisponibilités6 4976 4976 584
CJTOTAL (II)108 67295 73512 93617 378
COTOTAL GENERAL (0 à V)382 625116 733265 892267 944
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)1 5381 538
DGAutres réserves39 82439 471
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)863354
DLTOTAL (I)49 72648 863
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 31533 909
DYDettes fiscales et sociales432181
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 418184 992
ECTOTAL (IV)216 166219 081
EETOTAL GENERAL (I à V)265 892267 944
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)439
FWAutres achats et charges externes1 2212 025
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 2212 464
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 221-2 464
GLAutres intérêts et produits assimilés2 5162 994
GPTotal des produits financiers (V)2 5162 994
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 5162 994
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 295530
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)432177
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 5162 994
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 6532 641
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)863354
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 99820 998
0NAMORTISSEMENTS Total Général20 99820 998
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1668 du 01/09/2017
Numéro de gestion : 2015B00043
Code activité : 4754Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels663663
ATAutres immobilisations corporelles20 33520 335
BFPrêts252 955252 955250 566
BJTOTAL (I)273 95320 998252 955250 566
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 2621 2621 262
BXClients et comptes rattachés95 73595 735
BZAutres créances5 1785 1789 532
CFDisponibilités6 4976 4976 584
CJTOTAL (II)108 67295 73512 93617 378
COTOTAL GENERAL (0 à V)382 625116 733265 892267 944
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)1 5381 538
DGAutres réserves39 82439 471
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)863354
DLTOTAL (I)49 72648 863
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés29 31533 909
DYDettes fiscales et sociales432181
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés186 418184 992
ECTOTAL (IV)216 166219 081
EETOTAL GENERAL (I à V)265 892267 944
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)439
FWAutres achats et charges externes1 2212 025
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 2212 464
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 221-2 464
GLAutres intérêts et produits assimilés2 5162 994
GPTotal des produits financiers (V)2 5162 994
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 5162 994
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 295530
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)432177
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 5162 994
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 6532 641
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)863354
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles20 99820 998
0NAMORTISSEMENTS Total Général20 99820 998
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