SUPERMARCHES MATCH

Objet : FOURN CARBURANT GASOIL NON ROUTIER LOT04 SUPER SS PLOMB 95 98 GAZOLE VDM
Classification : 09132100-

Numéro unique d’identification : 2000678740001220212108600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 29/11/2021

Lieu d'exécution : VAL DE MODER
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE

Titulaire :
SUPERMARCHES MATCH (78548035102271)

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Caractère employeur : Oui

Successeur : SUPERMARCHES MATCH
Transfert du siège
Continuité économique

Prédécesseur : SUPERMARCHES MATCH
Transfert du siège
Continuité économique

Prédécesseur : SUPERMARCHES MATCH
Transfert du siège
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L23060053
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/08/2023
Date de dépôt : 09/08/2023
Date du texte : 11/07/2023
Date d'effet : 11/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SUPERMARCHES MATCH
Siret : 78548035102271
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23020609
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/06/2023
Date de dépôt : 15/05/2023
Date du texte : 21/04/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SUPERMARCHES MATCH
Siret : 78548035102271
Code APE : 4711D
Secteur : Supermarchés

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23020280
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/04/2023
Date de dépôt : 12/04/2023
Date du texte : 31/03/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 31/05/2027
Date de diffusion : 24/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SUPERMARCHES MATCH
Siret : 78548035102271
Code APE : 4711D
Secteur : Supermarchés

Thèmes de l'accord :

• 081 - Egalité salariale F/H
• 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L22017044
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/06/2022
Date de dépôt : 28/06/2022
Date du texte : 16/06/2022
Date d'effet : 16/06/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SUPERMARCHES MATCH
Siret : 78548035102271
Code APE : 4711D
Secteur : Supermarchés

Thèmes de l'accord :

• 141 - Télétravail

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22017416
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/09/2022
Date de dépôt : 15/07/2022
Date du texte : 15/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SUPERMARCHES MATCH
Siret : 78548035102271
Code APE : 4711D
Secteur : Supermarchés

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L22017036
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2022
Date de dépôt : 28/06/2022
Date du texte : 15/06/2022
Date d'effet : 15/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SUPERMARCHES MATCH
Siret : 78548035102271
Code APE : 4711D
Secteur : Supermarchés

Thèmes de l'accord :

• 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22016161
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/05/2022
Date de dépôt : 21/04/2022
Date du texte : 20/04/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) (2216)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SUPERMARCHES MATCH
Siret : 78548035102271
Code APE : 4711D
Secteur : Supermarchés

Thèmes de l'accord :

• 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4379359
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; journaux, affiches et enseignes en papier ou en carton, brochures, catalogues, magazines, prospectus, tracts, revues périodiques, calendriers, photographies, papeterie, papiers d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, produits de l'imprimerie, articles de bureau (à l'exception des meubles), papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), articles pour reliures, adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à jour de documentation publicitaire ; décoration de vitrines ; organisation d'expositions, de foires, de braderies à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans décernement de prix ou attribution de récompenses ; services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de promotion de vente de produits ; services de promotion des ventes pour des tiers ; émission et gestion administrative de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; relations publiques ; informations et conseils d'ordre administratif, commercial et publicitaire permettant la gestion de commerces de vente au détail et de grands magasins ; aide à l'organisation administrative et commerciale et consultations professionnelles dans ces domaines en matière de distribution (vente) en gros et au détail ; conseils et assistance commerciaux en matière de concession et d'installation d'emplacements de vente et de distribution dans des grands magasins en vue de l'exploitation de comptoirs de vente ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. ERIC SCHAHL
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4379359
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; journaux, affiches et enseignes en papier ou en carton, brochures, catalogues, magazines, prospectus, tracts, revues périodiques, calendriers, photographies, papeterie, papiers d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, produits de l'imprimerie, articles de bureau (à l'exception des meubles), papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), articles pour reliures, adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à jour de documentation publicitaire ; décoration de vitrines ; organisation d'expositions, de foires, de braderies à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans décernement de prix ou attribution de récompenses ; services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de promotion de vente de produits ; services de promotion des ventes pour des tiers ; émission et gestion administrative de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; relations publiques ; informations et conseils d'ordre administratif, commercial et publicitaire permettant la gestion de commerces de vente au détail et de grands magasins ; aide à l'organisation administrative et commerciale et consultations professionnelles dans ces domaines en matière de distribution (vente) en gros et au détail ; conseils et assistance commerciaux en matière de concession et d'installation d'emplacements de vente et de distribution dans des grands magasins en vue de l'exploitation de comptoirs de vente ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. ERIC SCHAHL
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4379359
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; journaux, affiches et enseignes en papier ou en carton, brochures, catalogues, magazines, prospectus, tracts, revues périodiques, calendriers, photographies, papeterie, papiers d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, produits de l'imprimerie, articles de bureau (à l'exception des meubles), papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), articles pour reliures, adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à jour de documentation publicitaire ; décoration de vitrines ; organisation d'expositions, de foires, de braderies à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans décernement de prix ou attribution de récompenses ; services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de promotion de vente de produits ; services de promotion des ventes pour des tiers ; émission et gestion administrative de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; relations publiques ; informations et conseils d'ordre administratif, commercial et publicitaire permettant la gestion de commerces de vente au détail et de grands magasins ; aide à l'organisation administrative et commerciale et consultations professionnelles dans ces domaines en matière de distribution (vente) en gros et au détail ; conseils et assistance commerciaux en matière de concession et d'installation d'emplacements de vente et de distribution dans des grands magasins en vue de l'exploitation de comptoirs de vente ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. ERIC SCHAHL
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

N° national/d'enregistrement : 4268832
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Eau déminéralisée, amendements et amélioration du sol, dissolvant.
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Shampooing, lait démaquillant, lotion tonique, crème lavante, laque, bain moussant, gel douche, déodorant, spray coiffant, eau de Cologne, Javel, détergent, essuie tout, liquide sol, poudre lave-vaisselle, gel lave-vaisselle, liquide de rinçage, dépoussiérant meubles, rasoirs, lave-vitres, lessive liquide, nettoyant ménager, assouplissant, liquide vaisselle, crème à récurer, lingette bébé, mousse à raser, lait de toilette, désodorisant.
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Charbon de bois, allume-barbecue.
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Désodorisant à litière, gamme phytosanitaire, coton tiges, serviettes périodiques, protèges slip, changes bébé, coton, lait pour le corps, crème.
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffre-fort ; minerais. Rouleau aluminium, bac sortie caisse, visserie, clouterie.
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; armes blanches ; rasoirs. Outillage, lames de rasoir.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement à l'exclusion des calculettes et des lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images à l'exception des radios, disques, vidéocassettes et des appareils photo ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; appareils pour le traitement de l'information, notamment pour réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; ordinateurs ; extincteurs. Piles alcalines.
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, matériel de suture.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ampoules, gants vinyle, gel WC.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à l'exception des voitures et des bicyclettes ; appareils de locomotion par terre à l'exception des voitures et de leurs accessoires et des bicyclettes ; appareils de locomotion par air ou par eau.
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres à café, serviettes de table (en papier), nappe (en papier), sacs poubelles, film étirable, film micro-onde, plastique ménager, mouchoirs en papier, papier hygiénique, essuie tout.
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Peaux d'animaux ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cabas.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, cintres.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), sacs congélation, gobelets, assiettes, gants ménagers, sacs surgelés, serpillières, poêle, casserole, fait-tout, brosserie, pinces, gadgets ménagers, tampon abrasif, éponge, carré vaisselle, tampon sur éponge, dépoussiérant meubles.
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflages, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
  
• N° de la classe : 23
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de table, nappe, couette, drap, taie d'oreiller, housse.
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles à l'exception des épinglettes (pin's) ; fleurs artificielles. Mercerie, accessoires cheveux.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 rue du Général de Gaulle
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

N° national/d'enregistrement : 4268832
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Eau déminéralisée, amendements et amélioration du sol, dissolvant.
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Shampooing, lait démaquillant, lotion tonique, crème lavante, laque, bain moussant, gel douche, déodorant, spray coiffant, eau de Cologne, Javel, détergent, essuie tout, liquide sol, poudre lave-vaisselle, gel lave-vaisselle, liquide de rinçage, dépoussiérant meubles, rasoirs, lave-vitres, lessive liquide, nettoyant ménager, assouplissant, liquide vaisselle, crème à récurer, lingette bébé, mousse à raser, lait de toilette, désodorisant.
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Charbon de bois, allume-barbecue.
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Désodorisant à litière, gamme phytosanitaire, coton tiges, serviettes périodiques, protèges slip, changes bébé, coton, lait pour le corps, crème.
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffre-fort ; minerais. Rouleau aluminium, bac sortie caisse, visserie, clouterie.
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; armes blanches ; rasoirs. Outillage, lames de rasoir.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement à l'exclusion des calculettes et des lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images à l'exception des radios, disques, vidéocassettes et des appareils photo ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; appareils pour le traitement de l'information, notamment pour réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; ordinateurs ; extincteurs. Piles alcalines.
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, matériel de suture.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ampoules, gants vinyle, gel WC.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à l'exception des voitures et des bicyclettes ; appareils de locomotion par terre à l'exception des voitures et de leurs accessoires et des bicyclettes ; appareils de locomotion par air ou par eau.
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres à café, serviettes de table (en papier), nappe (en papier), sacs poubelles, film étirable, film micro-onde, plastique ménager, mouchoirs en papier, papier hygiénique, essuie tout.
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Peaux d'animaux ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cabas.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, cintres.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), sacs congélation, gobelets, assiettes, gants ménagers, sacs surgelés, serpillières, poêle, casserole, fait-tout, brosserie, pinces, gadgets ménagers, tampon abrasif, éponge, carré vaisselle, tampon sur éponge, dépoussiérant meubles.
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflages, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
  
• N° de la classe : 23
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de table, nappe, couette, drap, taie d'oreiller, housse.
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles à l'exception des épinglettes (pin's) ; fleurs artificielles. Mercerie, accessoires cheveux.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 rue du Général de Gaulle
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

N° national/d'enregistrement : 4268832
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Eau déminéralisée, amendements et amélioration du sol, dissolvant.
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Shampooing, lait démaquillant, lotion tonique, crème lavante, laque, bain moussant, gel douche, déodorant, spray coiffant, eau de Cologne, Javel, détergent, essuie tout, liquide sol, poudre lave-vaisselle, gel lave-vaisselle, liquide de rinçage, dépoussiérant meubles, rasoirs, lave-vitres, lessive liquide, nettoyant ménager, assouplissant, liquide vaisselle, crème à récurer, lingette bébé, mousse à raser, lait de toilette, désodorisant.
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Charbon de bois, allume-barbecue.
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Désodorisant à litière, gamme phytosanitaire, coton tiges, serviettes périodiques, protèges slip, changes bébé, coton, lait pour le corps, crème.
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffre-fort ; minerais. Rouleau aluminium, bac sortie caisse, visserie, clouterie.
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; armes blanches ; rasoirs. Outillage, lames de rasoir.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement à l'exclusion des calculettes et des lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images à l'exception des radios, disques, vidéocassettes et des appareils photo ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; appareils pour le traitement de l'information, notamment pour réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; ordinateurs ; extincteurs. Piles alcalines.
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, matériel de suture.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ampoules, gants vinyle, gel WC.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à l'exception des voitures et des bicyclettes ; appareils de locomotion par terre à l'exception des voitures et de leurs accessoires et des bicyclettes ; appareils de locomotion par air ou par eau.
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Filtres à café, serviettes de table (en papier), nappe (en papier), sacs poubelles, film étirable, film micro-onde, plastique ménager, mouchoirs en papier, papier hygiénique, essuie tout.
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Peaux d'animaux ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cabas.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, cintres.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), sacs congélation, gobelets, assiettes, gants ménagers, sacs surgelés, serpillières, poêle, casserole, fait-tout, brosserie, pinces, gadgets ménagers, tampon abrasif, éponge, carré vaisselle, tampon sur éponge, dépoussiérant meubles.
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflages, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
  
• N° de la classe : 23
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile.
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Serviettes de table, nappe, couette, drap, taie d'oreiller, housse.
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles à l'exception des épinglettes (pin's) ; fleurs artificielles. Mercerie, accessoires cheveux.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 rue du Général de Gaulle
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

N° national/d'enregistrement : 3975049
Date de dépôt : 16/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; cartes ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnements en carton ou en plastique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; guides ; catalogues, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes en papier, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; lithographie ; images ; photographies ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour enfants ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), pellicules en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, fruits et légumes congelés, fruits et légumes séchés, fruits et légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, charcuterie, crème fouettée, crème [produit laitier], pâtés de foie, fruits (salades), juliennes [potages], lard, mousses de légumes, mousses de poisson, salades de fruits, salades de légumes, salaisons, zeste de fruits, crustacés non vivants.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires, pâtes d'amandes, anis étoilé, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromatiques (préparations) à usage alimentaire, assaisonnements, farine de blé, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, sel de cuisine, pain d'épice, gâteaux, pâte pour gâteaux, gaufres, gelée royale, glaces alimentaires, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, jus de viande [sauces], mayonnaises, miel, mousses au chocolat, moutarde, pâtés à la viande, pesto [sauce], petits fours [pâtisserie], pizzas, poivre, quiches, ravioli, riz, salades (sauces à salades), sandwiches, sauces à salade, sucreries, tartes, tourtes, vanille [aromate], vinaigres, yaourt glacé [glaces alimentaires].
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), fruits frais, légumes frais, animaux vivants, crustacés vivants, mollusques vivants, oeufs de poisson, semences, plantes naturelles, fleurs naturelles, fruits à coque, graines de fruits et légumes.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; services d'informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; agences de publicité ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers informatiques de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; organisation de programmes de fidélisation de clients, y compris : organisation de la collection par des clients de preuves d'achat, bons ou points, échangeables contre des produits et/ou services ou ouvrant droit à des réductions sur ceux-ci, sélection de cadeaux destinés à être offerts en échanges de preuves d'achat ou de bons ou points promotionnels et/ou publicitaires, échange de preuves d'achat, bons ou points contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; services de mercatique ; agences de publicité et de stratégie commerciale ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, vidéo, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; promotion de compétitions et évènements sportifs ; services d'informations commerciales et d'affaires ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; conseils, consultation et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; service d'abonnements à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement, mise à jour de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion, notamment informatisée, de places dans les transports, gestion, notamment informatisée de flux de passagers, gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport ; reproduction de documents ; mise en page de documents à but publicitaire ; traitement de texte ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; organisation et animation d'actions commerciales dans le but de fidéliser la clientèle en favorisant l'augmentation des ventes, avec remise d'un prix, d'une récompense, d'un trophée décerné au gagnant d'un concours ; services de vente au détail des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, fruits et légumes congelés, fruits et légumes séchés, fruits et légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, beurre, crème de beurre, beurre de cacao, charcuterie, crème fouettée, crème [produit laitier], pâtés de foie, fruits (salades), juliennes [potages], lard, mousses de légumes, mousses de poisson, salades de fruits, salades de légumes, salaisons, zeste de fruits, crustacés non vivants, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires, pâtes d'amandes, anis étoilé, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, aromatiques (préparations) à usage alimentaire, assaisonnements, farine de blé, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, sel de cuisine, pain d'épice, gâteaux, pâte pour gâteaux, gaufres, gelée royale, glaces alimentaires, herbes potagères conservées [assaisonnements], infusions non médicinales, jus de viande [sauces], mayonnaises, miel, mousses au chocolat, moutarde, pâtés à la viande, pesto [sauce], petits fours [pâtisserie], pizzas, poivre, quiches, ravioli, riz, salades (sauces à salades), sandwiches, sauces à salade, sucreries, tartes, tourtes, vanille [aromate], vinaigres, yaourt glacé [glaces alimentaires], produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), fruits frais, légumes frais, animaux vivants, crustacés vivants, mollusques vivants, oeufs de poisson, semences, plantes naturelles, fleurs naturelles, fruits à coque, graines de fruits et légumes.
  

Déposant 1 : LXBC, SOCIETE FORMEE SOUS LES LOIS LUXEMBOURGEOISES

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 638196
Date de demande : 15/12/2014
N° de BOPI : 2015-03
Date du BOPI : 16/01/2015

Bénéficiare 1 : SUPERMARCHES MATCH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 778964
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : Supermarchés MATCH, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 rue du general de gaulle
59110 LA MADELEINE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

N° national/d'enregistrement : 3954031
Date de dépôt : 17/10/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de vaisselle.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 rue du Général de Gaulle
59110 La Madeleine
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. CANTIN Henri
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 605447
Date de demande : 31/07/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814924
Date de demande : 27/05/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

N° national/d'enregistrement : 3883258
Date de dépôt : 20/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; services d'informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; agences de publicité ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers informatiques de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; organisation de programmes de fidélisation de clients, y compris : organisation de la collection par des clients de preuves d'achat, bons ou points, échangeables contre des produits et/ou services ou ouvrant droit à des réductions sur ceux-ci, sélection de cadeaux destinés à être offerts en échanges de preuves d'achat ou de bons ou points promotionnels et/ou publicitaires, échange de preuves d'achat, bons ou points contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; services de mercatique ; agences de publicité et de stratégie commerciale ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, vidéo, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; promotion de compétitions et évènements sportifs ; services d'informations commerciales et d'affaires ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; conseils, consultation et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; service d'abonnements à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement, mise à jour et récupération de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion, notamment informatisée, de places dans les transports, gestion, notamment informatisée de flux de passagers, gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; traitement de texte ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; organisation et animation d'actions commerciales dans le but de fidéliser la clientèle en favorisant l'augmentation des ventes, avec remise d'un prix, d'une récompense, d'un trophée décerné au gagnant d'un concours ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal, boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; portecartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de messagerie électronique.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires. Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; services de chargement de produits dans les véhicules de la clientèle ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; réservation de places de voyage ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250, rue du Général de Gaulle
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 584580
Date de demande : 19/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 599095
Date de demande : 16/04/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 611033
Date de demande : 16/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

N° national/d'enregistrement : 3883258
Date de dépôt : 20/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Suite à l'arrêt de la Cour d'appel de Douai du 17/09/2013, la liste des services de la marque en cause s'établit comme suit : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; services d'informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; agences de publicité ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers informatiques de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; organisation de programmes de fidélisation de clients, y compris : organisation de la collection par des clients de preuves d'achat, bons ou points, échangeables contre des produits et/ou services ou ouvrant droit à des réductions sur ceux-ci, sélection de cadeaux destinés à être offerts en échanges de preuves d'achat ou de bons ou points promotionnels et/ou publicitaires, échange de preuves d'achat, bons ou points contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; services de mercatique ; agences de publicité et de stratégie commerciale ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, vidéo, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; promotion de compétitions et évènements sportifs ; services d'informations commerciales et d'affaires ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; conseils, consultation et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; service d'abonnements à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement, mise à jour et récupération de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion, notamment informatisée, de places dans les transports, gestion, notamment informatisée de flux de passagers, gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; traitement de texte ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; organisation et animation d'actions commerciales dans le but de fidéliser la clientèle en favorisant l'augmentation des ventes, avec remise d'un prix, d'une récompense, d'un trophée décerné au gagnant d'un concours ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal, boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; portecartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes. Classe 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de messagerie électronique. Classe 39 : Distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires. Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; services de chargement de produits dans les véhicules de la clientèle ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; réservation de places de voyage ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; représentation commerciale ; services d'informations commerciales en ligne ; affichage ; constitution et mise à jour de documentation et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers informatiques de clients ; organisation de programmes de fidélisation de clients, y compris : organisation de la collection par des clients de preuves d'achat, bons ou points, échangeables contre des produits et/ou services ou ouvrant droit à des réductions sur ceux-ci, sélection de cadeaux destinés à être offerts en échanges de preuves d'achat ou de bons ou points promotionnels et/ou publicitaires, échange de preuves d'achat, bons ou points contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; services de mercatique ; agences de publicité et de stratégie commerciale ; promotion de compétitions et évènements sportifs ; services d'informations commerciales et d'affaires ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; conseils, consultation et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; service d'abonnements à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement, mise à jour et récupération de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion, notamment informatisée, de places dans les transports, gestion, notamment informatisée de flux de passagers, gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; traitement de texte ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; appareils de locomotion par air ou par eau ; chariots à bascule ; voitures d'enfants ; trottinettes ; poussettes ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; chaussettes, bas, collants ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cannes à pêche ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires. Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; services de chargement de produits dans les véhicules de la clientèle ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; réservation de places de voyage ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250, rue du Général de Gaulle
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 584580
Date de demande : 19/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 599095
Date de demande : 16/04/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 611033
Date de demande : 16/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 19/10/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-42
Texte de l'erratum publié : Suite à l'arrêt de la Cour d'appel de Douai du 17/09/2013, la liste des services de la marque en cause s'établit comme suit : Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; services d'informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; agences de publicité ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers informatiques de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; organisation de programmes de fidélisation de clients, y compris : organisation de la collection par des clients de preuves d'achat, bons ou points, échangeables contre des produits et/ou services ou ouvrant droit à des réductions sur ceux-ci, sélection de cadeaux destinés à être offerts en échanges de preuves d'achat ou de bons ou points promotionnels et/ou publicitaires, échange de preuves d'achat, bons ou points contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; services de mercatique ; agences de publicité et de stratégie commerciale ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, vidéo, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; promotion de compétitions et évènements sportifs ; services d'informations commerciales et d'affaires ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; conseils, consultation et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; service d'abonnements à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement, mise à jour et récupération de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion, notamment informatisée, de places dans les transports, gestion, notamment informatisée de flux de passagers, gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; traitement de texte ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; organisation et animation d'actions commerciales dans le but de fidéliser la clientèle en favorisant l'augmentation des ventes, avec remise d'un prix, d'une récompense, d'un trophée décerné au gagnant d'un concours ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal, boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; portecartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes. Classe 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de messagerie électronique. Classe 39 : Distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires. Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; services de chargement de produits dans les véhicules de la clientèle ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; réservation de places de voyage ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

N° national/d'enregistrement : 3883258
Date de dépôt : 20/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; services d'informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; agences de publicité ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers informatiques de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; organisation de programmes de fidélisation de clients, y compris : organisation de la collection par des clients de preuves d'achat, bons ou points, échangeables contre des produits et/ou services ou ouvrant droit à des réductions sur ceux-ci, sélection de cadeaux destinés à être offerts en échanges de preuves d'achat ou de bons ou points promotionnels et/ou publicitaires, échange de preuves d'achat, bons ou points contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; services de mercatique ; agences de publicité et de stratégie commerciale ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, vidéo, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; promotion de compétitions et évènements sportifs ; services d'informations commerciales et d'affaires ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; conseils, consultation et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; service d'abonnements à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement, mise à jour et récupération de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion, notamment informatisée, de places dans les transports, gestion, notamment informatisée de flux de passagers, gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; traitement de texte ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; organisation et animation d'actions commerciales dans le but de fidéliser la clientèle en favorisant l'augmentation des ventes, avec remise d'un prix, d'une récompense, d'un trophée décerné au gagnant d'un concours ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîte à lettres en métal, boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ; barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; portecartes (portefeuilles), porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines. Conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre bouteilles ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tentures murales en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ; services de messagerie électronique.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires. Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; services de chargement de produits dans les véhicules de la clientèle ; distribution (livraison) de produits ; affrètement ; réservation de places de voyage ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. CANTIN HENRI
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 584580
Date de demande : 19/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 599095
Date de demande : 16/04/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 611033
Date de demande : 16/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790157
Date de demande : 23/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

N° national/d'enregistrement : 3880946
Date de dépôt : 12/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : MONACO PV30297 30 JUIN 2011

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, opérations publicitaires par le biais de tous moyens de communication sur tous média à savoir sur supports papier, journaux, magazines ; services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques, minerais, machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour les oeufs, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, tabac, articles pour fumeurs, allumettes.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. CANTIN HENRI
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790156
Date de demande : 23/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

N° national/d'enregistrement : 3874648
Date de dépôt : 17/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, opérations publicitaires par le biais de tous moyens de communication sur tous média à savoir sur supports papier, journaux, magazines ; services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques, minerais, machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour les oeufs, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, tabac, articles pour fumeurs, allumettes.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. CANTIN HENRI
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790154
Date de demande : 23/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

N° national/d'enregistrement : 3866092
Date de dépôt : 12/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 12/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, sandwiches, biscuits, pizzas, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, aromates autres que les huiles essentielles, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), condiments, infusions non médicinales;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services de vente au détail des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, sandwiches, biscuits, pizzas, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, aromates autres que les huiles essentielles, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), condiments, infusions non médicinales, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de bar, café restaurant, cafétéria, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. CANTIN HENRI
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790153
Date de demande : 23/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

N° national/d'enregistrement : 3839407
Date de dépôt : 16/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, opérations publicitaires par le biais de tous moyens de communication sur tous média à savoir sur supports papier, journaux, magazines ; services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques à savoir colliers d'attaches métalliques pour tuyaux, colonnes d'affichage métalliques, pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques, bahuts [coffres] métalliques, manches à balai métalliques, fil de fer barbelé, boîtes à outils vides en métal, boutons [poignées] en métal, serre-câbles métalliques, cadenas, cages métalliques pour animaux sauvages, chevilles métalliques, clés [clefs], fils métalliques, loquets métalliques, clous, échelles métalliques, marchepieds métalliques, patères [crochets] métalliques pour vêtements, plaques d'immatriculation métalliques, crochets de portemanteaux métalliques, tôles, minerais, machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour les oeufs, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir épingles de parure, fixe-cravates, boîtiers de montres, joaillerie, bijouterie, boucles d'oreilles, breloques, broches, colliers, perles, épingles, médaillons, médailles, bagues, épingles de cravates, pierres précieuses, porte-clefs de fantaisie, horloges, horloges électriques, horlogerie et instruments chronométriques, chronomètres, montres, bracelets de montres, montres-bracelets, pendules, réveille-matin, cadrans solaires, instruments de musique, papier, carton et produits en ces matières à savoir affiches, albums, papier d'armoire parfumé ou non, atlas, brochures, buvards, filtres à café en papier, cahiers, papier calque, drapeaux en papier, fournitures pour écrire, éphémérides, essuie-mains en papier, marques pour livres, mouchoirs de poche en papier, plans, cartes postales, ronds de table en papier, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, sets de table en papier, cartes de souhaits, tickets [billets], dessous de carafes en papier, papier carbone, carnets, cartes de voeux musicales, cartes géographiques, serviettes à démaquiller en papier, chemises pour documents, papier hygiénique, nappes en papier, couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir gants isolants, papiers d'amiante, huiles isolants, peintures isolantes, laine de verre pour l'isolation, cordes en caoutchouc, produits en matières plastiques mi-ouvrées à savoir caoutchouc brut ou mi-ouvré, acétate de cellulose mi-ouvré, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, mica brut ou mi-ouvré, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir gants isolants, papiers d'amiante, huiles isolantes, peintures isolantes, laine de verre pour l'isolation, cordes en caoutchouc, produits en matières plastiques mi-ouvrées à savoir caoutchouc brut ou mi-ouvré, acétate de cellulose mi-ouvré, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, mica brut ou mi-ouvré, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir cartables, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage [maroquinerie], peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes à savoir housses à vêtements [penderie], housses pour vêtements [rangement], loquets non métalliques, marchepieds non métalliques, matelas à air non à usage médical, oreillers, parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements non métalliques, patères de rideaux, pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques, porte-parapluies, porte-serviettes [meubles], rails pour rideaux, sommiers de lits, tableaux accroche-clefs, traversins, tringles de rideaux, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir tissus adhésifs collables à chaud, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, enveloppes de matelas, couvertures de lit et de table, linge de bain à l'exception de l'habillement, couvre-lits, draps, édredons [couvre-pieds de duvet], essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, gants de toilette, housses d'oreillers, housses pour coussins, linge de maison, moustiquaires, plaids, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table non en papier, sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], toiles à fromage, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, tabac, articles pour fumeurs, allumettes.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

N° national/d'enregistrement : 3812992
Date de dépôt : 09/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais, machines et machines-outils, moteurs, accouplements et organes de transmission, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour les œufs, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, pochettes, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, glaces (miroirs), cadres, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, décorations pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, tabac, articles pour fumeurs, allumettes.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772398
Date de demande : 05/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

N° national/d'enregistrement : 3810548
Date de dépôt : 01/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, opérations publicitaires par le biais de tous moyens de communication sur tous média à savoir sur supports papier, journaux, magazines ; services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques, minerais, machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour les œufs, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, tabac, articles pour fumeurs, allumettes.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

N° national/d'enregistrement : 3763000
Date de dépôt : 31/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 31/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage, affiches, affiches (porte-–) en papier ou en carton, albums, almanachs, ardoises pour écrire, argent (papier d'–), autocollants [articles de papeterie], bandes dessinées (journaux de –), billets [tickets], blocs [papeterie], blocs à dessin, bois (papier de –), boîtes en carton ou en papier, bouteilles (enveloppes pour –) en carton ou en papier, brochures, bureau (articles de –)à l'exception des meubles, buvards, café (filtres à –) en papier, cahiers, calendriers, cartes, carton, cartonnages, catalogues, cellulose régénérée (feuilles de –) pour l'emballage, chemises pour documents, classeurs [articles de bureau], clichés d'imprimerie, crayons, décalcomanies, dessins, diagrammes, écrire (fournitures pour –), écrire (nécessaires pour –) [écritoires], écriteaux en papier ou carton, écriture (fournitures pour l'–), écriture (instruments d'–), effacer (produits pour –), encres, enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, éphémérides, essuie-mains en papier, faire-part [papeterie], feuilles [papeterie], feuilles bullées en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement, fiches [papeterie], formulaires, horaires, imprimés, images, impressions, instruments d'écriture, journaux, lettre (papier à –), linge de table en papier, livres, livrets, mains (essuie-–) en papier, micro-ondes (sachets pour la cuisson par –), monnaie (plateaux pour ranger et compter la –), mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, périodiques, photographies, photographies (supports pour –), plans, pochoirs, portraits, prospectus, publications, registres [livres], répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues [périodiques], ronds de table en papier, sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matière plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matière plastiques, serviettes de table en papier, sets de table en papier, sous-main, stylos, table (tapis de –) en papier, tubes en carton.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Alimentaires (graisses –), aliments à base de légumes fermentés [kimchi], aliments (gélatine pour –), amandes préparées, anchois, beignets, beignets aux pommes de terre, beurre, beurre d'arachides, beurre de cacao, blanc d'œuf, boudin [charcuterie], bouillons, bouquets [crevettes roses] non vivants, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pomme de terre], choucroute, concentrés [bouillon], confits (fruits –), confiture, congelés (fruits –), conserves de fruits, conserve de légumes, conserves de poisson, conserve de viande, coquillages non vivants, cornichons, crème [produit laitier] à l'exclusion de celles à base de lait aromatisé, crème fouettée, cristallisés (fruits –), croquettes alimentaires, crustacés non vivants, dattes, en-cas à base de fruits, filets de poisson, flocons de pomme de terre, foie, fromage, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, fruits (gelée –), fruits (pulpes de –), fruits (salade de –), fruits (tranches de –), gelées comestibles, graisses comestibles, huiles comestibles à l'exclusion de l'huile d'olives, jambon, jaune d'œuf, juliennes [potage], jus végétaux pour la cuisine, lait à l'exclusion des laits aromatisés, laitiers (produits –) à l'exclusion des desserts à base de lait aromatisé, lard, légumes conservés, légumes cuits, légumes (salades de –), légumes séchés, margarine, marmelade, mets à base de poisson, noix préparées, œuf (blanc d'–), œuf (jaune d'–), œufs d'escargot pour la consommation, oignons [légumes] conservés, pêche (produits de la pêche), pois conservés, poisson, poisson conservé, poissons saumuré, pommes chips, pommes de terre (flocons de –), potage (préparation pour faire du –), potages et soupes, pulpes de fruits, purée de tomates, raisins secs, salades de fruits, salades de légumes, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, thon, tomates (jus de –) pour la cuisine, tomates (purée de –), tournesol (huile de –) comestible, tranches de fruits, viande, viande conservée, viande de porc, volaille [viande], yaourt, zestes de fruits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Alimentaires (glaces –), alimentaires (pâtes –) à l'exclusion des feuilles de brick et pates à garnir, alimentaires (poudres pour glaces –), amandes (confiserie à base d'–), amandes (pâte d'–), amidon à usage alimentaire, anis étoilé, arachides (confiserie à base d'–)à l'exclusion des sucettes, arbres de Noël (sucreries pour la décoration d'–) à l'exclusion des sucettes, aromates autres que les huiles essentielles, aromatiques (préparations –) à usage alimentaire, assaisonnements à l'exclusion de ceux à base d'huiles d'olive, avoine (aliments à base d'–), avoine (flocons d'–), biscottes, biscuiterie, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, bonbons, brioches, cacao, caco (boisson à base de –), café, café (aromates de –), café (boisson à base –), café vert, cake au riz, cannelle [épice], câpres, caramels [bonbons], céleri (sel de –), céréales (en-cas à base de –), céréales séchées (flocons de –), chapelure, chicorée [succédané du café], chocolat, chow-chow, chutneys, condiments, confiserie à l'exclusion des sucettes, crackers, crème anglaise, crèmes glacées, crêpes [alimentation], cuisine (sel de –), curry [condiment], décoration comestible pour gâteaux, édulcorants naturels, en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, épice (pain d'épice), épices, farine (mets à base de –), farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, fondants [confiserie], gâteaux, gâteaux (pâte pour –), gaufres, gingembre [condiment], glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, jus de viandes [sauces], ketchup [sauce], lait (cacao au –), lait (café au –), lait (chocolat au –) [boisson], levain, levure, macaronis, macarons [pâtisserie], maïs (farine de –), maïs grillé, mayonnaises, menthe (bonbons à la –), menthe pour la confiserie, moutarde, muesli, muscade (noix –), nouilles, pain, pain d'épice, pains (petits –), pastilles [confiserie], pâte d'amandes, pâte pour gâteaux, pâtés à la viande, pâtes alimentaires à l'exclusion des pates à garnir, pâtes de fruits [confiserie], pâtisserie, petits fours [pâtisserie], petits pains, petits-beurre, piments [assaisonnement], pizzas, poivre, poudings, poudre à lever, poudre pour gâteaux, pralines, quiches, ravioli, riz, rouleaux de printemps, safran [assaisonnement], salade (sauces à –) à l'exclusion de celles à base d'huile d'olive, sandwiches et notamment sandwiches à base de viande et poissons, hot dog, croque-monsieur, panini, sauce tomate, sauces [condiments], sauces à salade, sel de cuisine, semoule, sorbets [glaces alimentaires], spaghetti, succédanés du café, sucre, sucreries, sushi, taboulé, tacos, tapioca, tartes et tartines sucrées et salées, thé, thé glacé, tomate (sauce –), tortillas, tourtes, vanille [aromate], viande (jus de –) [sauces], vinaigres, yaourt glacé [glaces alimentaires], pain pour croque-monsieur, pain pour hot dog, petits pains, pains au chocolat, viennoiseries, tartines, pains frais, pains briochés, brioches, brioches fourrées, croissants, biscuits apéritifs, desserts et préparation à pour dessert à l'exclusion de ceux à base de lait aromatisé.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais et notamment agrumes, amandes [fruits], arachides [fruits], baies [fruits], citrons, coco (noix de –), noisettes, noix, oranges, raisins frais, rhubarbe, pommes, poires, bananes, fruits rouges, ananas, fruits exotiques, salades de fruits frais.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Alcool (boissons sans –) à l'exclusion des lait aromatisé, alcool (extraits de fruits sans –), boissons (essences pour la préparation de –), boissons (préparation pour faire des –) à l'exclusion des laits aromatisés, cocktails sans alcool à l'exclusion de ceux à base de aromatisé, eaux [boisson], eaux de table, eaux gazeuses, extraits de fruits sans alcool, fruits (boissons de –) non alcooliques, fruits (extraits de –) sans alcool, fruits (jus de –), jus de fruits, jus de pommes, jus végétaux [boissons], limonades, limonades (sirops pour –) à l'exclusion des sirop de mélasse, nectars de fruits, pommes (jus de –), sirops pour boissons à l'exclusion des sirop de mélasse, sodas, tomates (jus de –) [boissons], jus de fruits frais.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, affaire (aide à la direction des –), affaires (consultation professionnelle d'–), affichage, aide à la direction des affaires, annonces publicitaires (diffusion d'–), commandes d'achats (traitement administratif de –), communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail, conseils commerciaux (informations et –) aux consommateurs, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], distributeurs automatiques (location de –), distribution de matériel publicitaire (mise à jour de –), fichiers informatiques (gestion de –), location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mise en pages à buts publicitaires, publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier –), publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, rédaction de textes publicitaires, télévisée (publicité –), vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la –), ventes (promotion des –) pour des tiers, vitrines (décoration de –).
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bars (services de –), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, hôteliers (services –), pensions, restaurants à service rapide et permanent [snack-bar], restaurants libre-service, restauration [repas], traiteurs (service de –).
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754473
Date de demande : 16/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

N° national/d'enregistrement : 3763014
Date de dépôt : 31/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 31/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage, affiches, affiches (porte-–) en papier ou en carton, albums, almanachs, ardoises pour écrire, argent (papier d'–), autocollants [articles de papeterie], bandes dessinées (journaux de –), billets [tickets], blocs [papeterie], blocs à dessin, bois (papier de –), boîtes en carton ou en papier, bouteilles (enveloppes pour –) en carton ou en papier, brochures, bureau (articles de –) à l'exception des meubles, buvards, café (filtres à –) en papier, cahiers, calendriers, cartes, carton, cartonnages, catalogues, cellulose régénérée (feuilles de –) pour l'emballage, chemises pour documents, classeurs [articles de bureau], clichés d'imprimerie, crayons, décalcomanies, dessins, diagrammes, écrire (fournitures pour –), écrire (nécessaires pour –) [écritoires], écriteaux en papier ou carton, écriture (fournitures pour l'–), écriture (instruments d'–), effacer (produits pour –), encres, enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, éphémérides, essuie-mains en papier, faire-part [papeterie], feuilles [papeterie], feuilles bullées en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement, fiches [papeterie], formulaires, horaires, imprimés, images, impressions, instruments d'écriture, journaux, lettre (papier à –), linge de table en papier, livres, livrets, mains (essuie-–) en papier, micro-ondes (sachets pour la cuisson par –), monnaie (plateaux pour ranger et compter la –), mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, périodiques, photographies, photographies (supports pour –), plans, pochoirs, portraits, prospectus, publications, registres [livres], répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues [périodiques], ronds de table en papier, sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matière plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matière plastiques, serviettes de table en papier, sets de table en papier, sous-main, stylos, table (tapis de –) en papier, tubes en carton.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Alimentaires (graisses –), aliments à base de légumes fermentés [kimchi], aliments (gélatine pour –), amandes préparées, anchois, beignets, beignets aux pommes de terre, beurre, beurre d'arachides, beurre de cacao, blanc d'œuf, boudin [charcuterie], bouillons, bouquets [crevettes roses] non vivants, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pomme de terre], choucroute, concentrés [bouillon], confits (fruits –), confiture, congelés (fruits –), conserves de fruits, conserve de légumes, conserves de poisson, conserve de viande, coquillages non vivants, cornichons, crème [produit laitier] à l'exclusion de celles à base de lait aromatisé, crème fouettée, cristallisés (fruits –), croquettes alimentaires, crustacés non vivants, dattes, en-cas à base de fruits, filets de poisson, flocons de pomme de terre, foie, fromage, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, fruits (gelée –), fruits (pulpes de –), fruits (salade de –), fruits (tranches de –), gelées comestibles, graisses comestibles, huiles comestibles à l'exclusion de l'huile d'olives, jambon, jaune d'œuf, juliennes [potage], jus végétaux pour la cuisine, lait à l'exclusion des laits aromatisés, laitiers (produits –) à l'exclusion des desserts à base de lait aromatisé, lard, légumes conservés, légumes cuits, légumes (salades de –), légumes séchés, margarine, marmelade, mets à base de poisson, noix préparées, œuf (blanc d'–), œuf (jaune d'–), œufs d'escargot pour la consommation, oignons [légumes] conservés, pêche (produits de la pêche), pois conservés, poisson, poisson conservé, poissons saumuré, pommes chips, pommes de terre (flocons de –), potage (préparation pour faire du –), potages et soupes, pulpes de fruits, purée de tomates, raisins secs, salades de fruits, salades de légumes, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, thon, tomates (jus de –) pour la cuisine, tomates (purée de –), tournesol (huile de –) comestible, tranches de fruits, viande, viande conservée, viande de porc, volaille [viande], yaourt, zestes de fruits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Alimentaires (glaces –), alimentaires (pâtes –) à l'exclusion des feuilles de brick et pates à garnir, alimentaires (poudres pour glaces –), amandes (confiserie à base d'–), amandes (pâte d'–), amidon à usage alimentaire, anis étoilé, arachides (confiserie à base d'–) à l'exclusion des sucettes, arbres de Noël (sucreries pour la décoration d'–) à l'exclusion des sucettes, aromates autres que les huiles essentielles, aromatiques (préparations –) à usage alimentaire, assaisonnements à l'exclusion de ceux à base d'huiles d'olive, avoine (aliments à base d'–), avoine (flocons d'–), biscottes, biscuiterie, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, bonbons, brioches, cacao, caco (boisson à base de –), café, café (aromates de –), café (boisson à base –), café vert, cake au riz, cannelle [épice], câpres, caramels [bonbons], céleri (sel de –), céréales (en-cas à base de –), céréales séchées (flocons de –), chapelure, chicorée [succédané du café], chocolat, chow-chow, chutneys, condiments, confiserie à l'exclusion des sucettes, crackers, crème anglaise, crèmes glacées, crêpes [alimentation], cuisine (sel de –), curry [condiment], décoration comestible pour gâteaux, édulcorants naturels, en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, épice (pain d'épice), épices, farine (mets à base de –), farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, fondants [confiserie], gâteaux, gâteaux (pâte pour –), gaufres, gingembre [condiment], glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, jus de viandes [sauces], ketchup [sauce], lait (cacao au –), lait (café au –), lait (chocolat au –) [boisson], levain, levure, macaronis, macarons [pâtisserie], maïs (farine de –), maïs grillé, mayonnaises, menthe (bonbons à la –), menthe pour la confiserie, moutarde, muesli, muscade (noix –), nouilles, pain, pain d'épice, pains (petits –), pastilles [confiserie], pâte d'amandes, pâte pour gâteaux, pâtés à la viande, pâtes alimentaires à l'exclusion des pates à garnir, pâtes de fruits [confiserie], pâtisserie, petits fours [pâtisserie], petits pains, petits-beurre, piments [assaisonnement], pizzas, poivre, poudings, poudre à lever, poudre pour gâteaux, pralines, quiches, ravioli, riz, rouleaux de printemps, safran [assaisonnement], salade (sauces à –) à l'exclusion de celles à base d'huile d'olive, sandwiches et notamment sandwiches à base de viande et poissons, hot dog, croque-monsieur, panini, sauce tomate, sauces [condiments], sauces à salade, sel de cuisine, semoule, sorbets [glaces alimentaires], spaghetti, succédanés du café, sucre, sucreries, sushi, taboulé, tacos, tapioca, tartes et tartines sucrées et salées, thé, thé glacé, tomate (sauce –), tortillas, tourtes, vanille [aromate], viande (jus de –) [sauces], vinaigres, yaourt glacé [glaces alimentaires], pain pour croque-monsieur, pain pour hot dog, petits pains, pains au chocolat, viennoiseries, tartines, pains frais, pains briochés, brioches, brioches fourrées, croissants, biscuits apéritifs, desserts et préparation à pour dessert à l'exclusion de ceux à base de lait aromatisé.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais et notamment agrumes, amandes [fruits], arachides [fruits], baies [fruits], citrons, coco (noix de -–), noisettes, noix, oranges, raisins frais, rhubarbe, pommes, poires, bananes, fruits rouges, ananas, fruits exotiques, salades de fruits frais.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Alcool (boissons sans –) à l'exclusion des lait aromatisé, alcool (extraits de fruits sans –), boissons (essences pour la préparation de –), boissons (préparation pour faire des –) à l'exclusion des laits aromatisés, cocktails sans alcool à l'exclusion de ceux à base de aromatisé, eaux [boisson], eaux de table, eaux gazeuses, extraits de fruits sans alcool, fruits (boissons de –) non alcooliques, fruits (extraits de –) sans alcool, fruits (jus de –), jus de fruits, jus de pommes, jus végétaux [boissons], limonades, limonades (sirops pour –) à l'exclusion des sirop de mélasse, nectars de fruits, pommes (jus de –), sirops pour boissons à l'exclusion des sirop de mélasse, sodas, tomates (jus de –) [boissons], jus de fruits frais.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, affaire (aide à la direction des –), affaires (consultation professionnelle d'–), affichage, aide à la direction des affaires, annonces publicitaires (diffusion d'–), commandes d'achats (traitement administratif de –), communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail, conseils commerciaux (informations et –) aux consommateurs, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], distributeurs automatiques (location de –), distribution de matériel publicitaire (mise à jour de –), fichiers informatiques (gestion de –), location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mise en pages à buts publicitaires, publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier –), publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, rédaction de textes publicitaires, télévisée (publicité –), vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la –), ventes (promotion des –) pour des tiers, vitrines (décoration de –).
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bars (services de –), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, hôteliers (services –), pensions, restaurants à service rapide et permanent [snack-bar], restaurants libre-service, restauration [repas], traiteurs (service de –).
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754472
Date de demande : 16/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

N° national/d'enregistrement : 3763019
Date de dépôt : 31/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 31/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage, affiches, affiches (porte –) en papier ou en carton, albums, almanachs, ardoises pour écrire, argent (papier d'–), autocollants [articles de papeterie], bandes dessinées (journaux de –), billets [tickets], blocs [papeterie], blocs à dessin, bois (papier de –), boîtes en carton ou en papier, bouteilles (enveloppes pour –) en carton ou en papier, brochures, bureau (articles de –) à l'exception des meubles, buvards, café (filtres à –) en papier, cahiers, calendriers, cartes, carton, cartonnages, catalogues, cellulose régénérée (feuilles de –) pour l'emballage, chemises pour documents, classeurs [articles de bureau], clichés d'imprimerie, crayons, décalcomanies, dessins, diagrammes, écrire (fournitures pour –), écrire (nécessaires pour –) [écritoires], écriteaux en papier ou carton, écriture (fournitures pour l'–), écriture (instruments d'–), effacer (produits pour –), encres, enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, éphémérides, essuie-mains en papier, faire-part [papeterie], feuilles [papeterie], feuilles bullées en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement, fiches [papeterie], formulaires, horaires, imprimés, images, impressions, instruments d'écriture, journaux, lettres (papier à –), linge de table en papier, livres, livrets, mains (essuie-–) en papier, micro-ondes (sachets pour la cuisson par –), monnaie (plateaux pour ranger et compter la –), mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, périodiques, photographies, photographies (supports pour –), plans, pochoirs, portraits, prospectus, publications, registres [livres], répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues [périodiques], ronds de table en papier, sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matière plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matière plastiques, serviettes de table en papier, sets de table en papier, sous-main, stylos, table (tapis de –) en papier, tubes en carton.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Alimentaires (graisses –), aliments à base de légumes fermentés [kimchi], aliments (gélatine pour –), amandes préparées, anchois, beignets, beignets aux pommes de terre, beurre, beurre d'arachides, beurre de cacao, blanc d'œuf, boudin [charcuterie], bouillons, bouquets [crevettes roses] non vivants, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pomme de terre], choucroute, concentrés [bouillon], confits (fruits –), confiture, congelés (fruits –), conserves de fruits, conserve de légumes, conserves de poisson, conserve de viande, coquillages non vivants, cornichons, crème [produit laitier] à l'exclusion de celles à base de lait aromatisé, crème fouettée, cristallisés (fruits –), croquettes alimentaires, crustacés non vivants, dattes, en-cas à base de fruits, filets de poisson, flocons de pomme de terre, foie, fromage, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, fruits (gelée –), fruits (pulpes de –), fruits (salade de –), fruits (tranches de –), gelées comestibles, graisses comestibles, huiles comestibles à l'exclusion de l'huile d'olives, jambon, jaune d'œuf, juliennes [potage], jus végétaux pour la cuisine, lait à l'exclusion des laits aromatisés, laitiers (produits –) à l'exclusion des desserts à base de lait aromatisé, lard, légumes conservés, légumes cuits, légumes (salades de –), légumes séchés, margarine, marmelade, mets à base de poisson, noix préparées, œuf (blanc d'–), œuf (jaune d'–), œufs d'escargot pour la consommation, oignons [légumes] conservés, pêche (produits de la pêche), pois conservés, poisson, poisson conservé, poissons saumuré, pommes chips, pommes de terre (flocons de –), potage (préparation pour faire du –), potages et soupes, pulpes de fruits, purée de tomates, raisins secs, salades de fruits, salades de légumes, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, thon, tomates (jus de –) pour la cuisine, tomates (purée de –), tournesol (huile de –) comestible, tranches de fruits, viande, viande conservée, viande de porc, volaille [viande], yaourt, zestes de fruits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Alimentaires (glaces –), alimentaires (pâtes –) à l'exclusion des feuilles de brick et pates à garnir, alimentaires (poudres pour glaces –), amandes (confiserie à base d'–), amandes (pâtes d'–), amidon à usage alimentaire, anis étoilé, arachides (confiserie à base d'–) à l'exclusion des sucettes, arbres de Noël (sucreries pour la décoration d'–) à l'exclusion des sucettes, aromates autres que les huiles essentielles, aromatiques (préparations –) à usage alimentaire, assaisonnements à l'exclusion de ceux à base d'huiles d'olive, avoine (aliments à base d'–), avoine (flocons d'–), biscottes, biscuiterie, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, bonbons, brioches, cacao, caco (boisson à base de –), café, café (aromates de –), café (boisson à base –), café vert, cake au riz, cannelle [épice], câpres, caramels [bonbons], céleri (sel de –), céréales (en-cas à base de –), céréales séchées (flocons de –), chapelure, chicorée [succédané du café], chocolat, chow-chow, chutneys, condiments, confiserie à l'exclusion des sucettes, crackers, crème anglaise, crèmes glacées, crêpes [alimentation], cuisine (sel de –), curry [condiment], décoration comestible pour gâteaux, édulcorants naturels, en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, épice (pain d'épice), épices, farine (mets à base de –), farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, fondants [confiserie], gâteaux, gâteaux (pâte pour –), gaufres, gingembre [condiment], glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, jus de viandes [sauces], ketchup [sauce], lait (cacao au –), lait (café au –), lait (chocolat au –) [boisson], levain, levure, macaronis, macarons [pâtisserie], maïs (farine de –), maïs grillé, mayonnaises, menthe (bonbons à la –), menthe pour la confiserie, moutarde, muesli, muscade (noix –), nouilles, pain, pain d'épice, pains (petits –), pastilles [confiserie], pâte d'amandes, pâte pour gâteaux, pâtés à la viande, pâtes alimentaires à l'exclusion des pates à garnir, pâtes de fruits [confiserie], pâtisserie, petits fours [pâtisserie], petits pains, petits-beurre, piments [assaisonnement], pizzas, poivre, poudings, poudre à lever, poudre pour gâteaux, pralines, quiches, ravioli, riz, rouleaux de printemps, safran [assaisonnement], salade (sauces à –) à l'exclusion de celles à base d'huile d'olive, sandwiches et notamment sandwiches à base de viande et poissons, hot dog, croque-monsieur, panini, sauce tomate, sauces [condiments], sauces à salade, sel de cuisine, semoule, sorbets [glaces alimentaires], spaghetti, succédanés du café, sucre, sucreries, sushi, taboulé, tacos, tapioca, tartes et tartines sucrées et salées, thé, thé glacé, tomate (sauce –), tortillas, tourtes, vanille [aromate], viande (jus de –) [sauces], vinaigres, yaourt glacé [glaces alimentaires], pain pour croque-monsieur, pain pour hot dog, petits pains, pains au chocolat, viennoiseries, tartines, pains frais, pains briochés, brioches, brioches fourrées, croissants, biscuits apéritifs, desserts et préparation à pour dessert à l'exclusion de ceux à base de lait aromatisé.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais et notamment agrumes, amandes [fruits], arachides [fruits], baies [fruits], citrons, coco (noix de –), noisettes, noix, oranges, raisins frais, rhubarbe, pommes, poires, bananes, fruits rouges, ananas, fruits exotiques, salades de fruits frais.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Alcool (boissons sans –) à l'exclusion des lait aromatisé, alcool (extraits de fruits sans –), boissons (essences pour la préparation de –), boissons (préparation pour faire des –) à l'exclusion des laits aromatisés, cocktails sans alcool à l'exclusion de ceux à base de aromatisé, eaux [boisson], eaux de table, eaux gazeuses, extraits de fruits sans alcool, fruits (boissons de –) non alcooliques, fruits (extraits de –) sans alcool, fruits (jus de –), jus de fruits, jus de pommes, jus végétaux [boissons], limonades, limonades (sirops pour –) à l'exclusion des sirop de mélasse, nectars de fruits, pommes (jus de –), sirops pour boissons à l'exclusion des sirop de mélasse, sodas, tomates (jus de –) [boissons], jus de fruits frais.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, affaire (aide à la direction des –), affaires (consultation professionnelle d'–), affichage, aide à la direction des affaires, annonces publicitaires (diffusion d'–), commandes d'achats (traitement administratif de –), communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail, conseils commerciaux (informations et –) aux consommateurs, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], distributeurs automatiques (location de –), distribution de matériel publicitaire (mise à jour de –), fichiers informatiques (gestion de –), location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mise en pages à buts publicitaires, publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier –), publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, rédaction de textes publicitaires, télévisée (publicité –), vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la –), ventes (promotion des –) pour des tiers, vitrines (décoration de –).
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bars (services de –), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, hôteliers (services –), pensions, restaurants à service rapide et permanent [snack-bar], restaurants libre-service, restauration [repas], traiteurs (service de –).
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754474
Date de demande : 16/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

N° national/d'enregistrement : 3763029
Date de dépôt : 31/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 31/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage, affiches, affiches (porte-–) en papier ou en carton, albums, almanachs, ardoises pour écrire, argent (papier d'–), autocollants [articles de papeterie], bandes dessinées (journaux de –), billets [tickets], blocs [papeterie], blocs à dessin, bois (papier de –), boîtes en carton ou en papier, bouteilles (enveloppes pour –) en carton ou en papier, brochures, bureau (articles de –) à l'exception des meubles, buvards, café (filtres à –) en papier, cahiers, calendriers, cartes, carton, cartonnages, catalogues, cellulose régénérée (feuilles de –) pour l'emballage, chemises pour documents, classeurs [articles de bureau], clichés d'imprimerie, crayons, décalcomanies, dessins, diagrammes, écrire (fournitures pour –), écrire (nécessaires pour –) [écritoires], écriteaux en papier ou carton, écriture (fournitures pour l'–), écriture (instruments d'–), effacer (produits pour –), encres, enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, éphémérides, essuie-mains en papier, faire-part [papeterie], feuilles [papeterie], feuilles bullées en matière plastique pour l'emballage ou le conditionnement, fiches [papeterie], formulaires, horaires, imprimés, images, impressions, instruments d'écriture, journaux, lettre (papier à –), linge de table en papier, livres, livrets, mains (essuie-–) en papier, micro-ondes (sachets pour la cuisson par –), monnaie (plateaux pour ranger et compter la –), mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, périodiques, photographies, photographies (supports pour –), plans, pochoirs, portraits, prospectus, publications, registres [livres], répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues [périodiques], ronds de table en papier, sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matière plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matière plastiques, serviettes de table en papier, sets de table en papier, sous-main, stylos, table (tapis de –) en papier, tubes en carton.
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Alimentaires (graisses –), aliments à base de légumes fermentés [kimchi], aliments (gélatine pour –), amandes préparées, anchois, beignets, beignets aux pommes de terre, beurre, beurre d'arachides, beurre de cacao, blanc d'œuf, boudin [charcuterie], bouillons, bouquets [crevettes roses] non vivants, champignons conservés, charcuterie, chasse [gibier], chips [pomme de terre], choucroute, concentrés [bouillon], confits (fruits –), confiture, congelés (fruits –), conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserve de viande, coquillages non vivants, cornichons, crème [produit laitier] à l'exclusion de celles à base de lait aromatisé, crème fouettée, cristallisés (fruits –), croquettes alimentaires, crustacés non vivants, dattes, en-cas à base de fruits, filets de poisson, flocons de pomme de terre, foie, fromage, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, fruits (gelée –), fruits (pulpes de –), fruits (salade de –), fruits (tranches de –), gelées comestibles, graisses comestibles, huiles comestibles à l'exclusion de l'huile d'olives, jambon, jaune d'œuf, juliennes [potage], jus végétaux pour la cuisine, lait à l'exclusion des laits aromatisés, laitiers (produits –) à l'exclusion des desserts à base de lait aromatisé, lard, légumes conservés, légumes cuits, légumes (salades de –), légumes séchés, margarine, marmelade, mets à base de poisson, noix préparées, œuf (blanc d'–), œuf (jaune d'–), œufs d'escargot pour la consommation, oignons [légumes] conservés, pêche (produits de la pêche), pois conservés, poisson, poisson conservé, poissons saumuré, pommes chips, pommes de terre (flocons de –), potage (préparation pour faire du –), potages et soupes, pulpes de fruits, purée de tomates, raisins secs, salades de fruits, salades de légumes, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, thon, tomates (jus de –) pour la cuisine, tomates (purée de –), tournesol (huile de –), comestible, tranches de fruits, viande, viande conservée, viande de porc, volaille [viande], yaourt, zestes de fruits.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Alimentaires (glaces –), alimentaires (pâtes –) à l'exclusion des feuilles de brick et pates à garnir, alimentaires (poudres pour glaces –), amandes (confiserie à base d'–), amandes (pâte d'–), amidon à usage alimentaire, anis étoilé, arachides (confiserie à base d'–) à l'exclusion des sucettes, arbres de Noël (sucreries pour la décoration d'–) à l'exclusion des sucettes, aromates autres que les huiles essentielles, aromatiques (préparations –) à usage alimentaire, assaisonnements à l'exclusion de ceux à base d'huiles d'olive, avoine (aliments à base d'–), avoine (flocons d'–), biscottes, biscuiterie, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, bonbons, brioches, cacao, caco (boisson à base de –), café, café (aromates de –), café (boisson à base –), café vert, cake au riz, cannelle [épice], câpres, caramels [bonbons], céleri (sel de –), céréales (en-cas à base de –), céréales séchées (flocons de –), chapelure, chicorée [succédané du café], chocolat, chow-chow, chutneys, condiments, confiserie à l'exclusion des sucettes, crackers, crème anglaise, crèmes glacées, crêpes [alimentation], cuisine (sel de –), curry [condiment], décoration comestible pour gâteaux, édulcorants naturels, en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, épice (pain d'épice), épices, farine (mets à base de –), farines alimentaires, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, fondants [confiserie], gâteaux, gâteaux (pâte pour –), gaufres, gingembre [condiment], glace à rafraîchir, glace brute, naturelle ou artificielle, glaces alimentaires, jus de viandes [sauces], ketchup [sauce], lait (cacao au –), lait (café au –), lait (chocolat au –) [boisson], levain, levure, macaronis, macarons [pâtisserie], maïs (farine de –), maïs grillé, mayonnaises, menthe (bonbons à la –), menthe pour la confiserie, moutarde, muesli, muscade (noix –), nouilles, pain, pain d'épice, pains (petits –), pastilles [confiserie], pâte d'amandes, pâte pour gâteaux, pâtés à la viande, pâtes alimentaires à l'exclusion des pates à garnir, pâtes de fruits [confiserie], pâtisserie, petits fours [pâtisserie], petits pains, petits-beurre, piments [assaisonnement], pizzas, poivre, poudings, poudre à lever, poudre pour gâteaux, pralines, quiches, ravioli, riz, rouleaux de printemps, safran [assaisonnement], salade (sauces à –) à l'exclusion de celles à base d'huile d'olive, sandwiches et notamment sandwiches à base de viande et poissons, hot dog, croque-monsieur, panini, sauce tomate, sauces [condiments], sauces à salade, sel de cuisine, semoule, sorbets [glaces alimentaires], spaghetti, succédanés du café, sucre, sucreries, sushi, taboulé, tacos, tapioca, tartes et tartines sucrées et salées, thé, thé glacé, tomate (sauce –), tortillas, tourtes, vanille [aromate], viande (jus de –) [sauces], vinaigres, yaourt glacé [glaces alimentaires], pain pour croque-monsieur, pain pour hot dog, petits pains, pains au chocolat, viennoiseries, tartines, pains frais, pains briochés, brioches, brioches fourrées, croissants, biscuits apéritifs, desserts et préparation à pour dessert à l'exclusion de ceux à base de lait aromatisé.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais et notamment agrumes, amandes [fruits], arachides [fruits], baies [fruits], citrons, coco (noix de –), noisettes, noix, oranges, raisins frais, rhubarbe, pommes, poires, bananes, fruits rouges, ananas, fruits exotiques, salades de fruits frais.
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Alcool (boissons sans –) à l'exclusion des lait aromatisé, alcool (extraits de fruits sans –), boissons (essences pour la préparation de –), boissons (préparation pour faire des –) à l'exclusion des laits aromatisés, cocktails sans alcool à l'exclusion de ceux à base de aromatisé, eaux [boisson], eaux de table, eaux gazeuses, extraits de fruits sans alcool, fruits (boissons de –) non alcooliques, fruits (extraits de –) sans alcool, fruits (jus de –), jus de fruits, jus de pommes, jus végétaux [boissons], limonades, limonades (sirops pour –) à l'exclusion des sirop de mélasse, nectars de fruits, pommes (jus de –), sirops pour boissons à l'exclusion des sirop de mélasse, sodas, tomates (jus de –) [boissons], jus de fruits frais.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, affaire (aide à la direction des –), affaires (consultation professionnelle d'–), affichage, aide à la direction des affaires, annonces publicitaires (diffusion d'–), commandes d'achats (traitement administratif de –), communication (présentation de produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail, conseils commerciaux (informations et –) aux consommateurs, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], distributeurs automatiques (location de –), distribution de matériel publicitaire (mise à jour de –), fichiers informatiques (gestion de –), location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mise en pages à buts publicitaires, publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier –), publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, rédaction de textes publicitaires, télévisée (publicité –), vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la –), ventes (promotion des –) pour des tiers, vitrines (décoration de –).
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bars (services de –), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, hôteliers (services –), pensions, restaurants à service rapide et permanent [snack-bar], restaurants libre-service, restauration [repas], traiteurs (service de –).
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754475
Date de demande : 16/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

N° national/d'enregistrement : 3592098
Date de dépôt : 01/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
  
• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
  
• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage).
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs.
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; armes blanches ; rasoirs.
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images à l'exception des radios, disques, vidéo-cassettes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; appareils pour le traitement de l'information, notamment pour réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; ordinateurs ; extincteurs.
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, matériel de suture.
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à l'exception des voitures ; appareils de locomotion par terre à l'exception des voitures et de leurs accessoires ; appareils de locomotion par terre à l'exception des bicyclettes ; appareils de locomotion par air ou par eau.
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Peaux d'animaux ; parasols et cannes ; fouets et sellerie.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres.
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction).
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflages, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
  
• N° de la classe : 23
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile.
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles à l'exception des pin's ; fleurs artificielles.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Décorations pour arbres de Noël. (à l'exception des articles d'éclairage).
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675439
Date de demande : 14/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

N° national/d'enregistrement : 3498512
Date de dépôt : 04/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, prospectus, affiches.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, notamment par le biais de balisage au sol et d'enseignes destinées à attirer l'attention de la clientèle, publicité radiophonique, téléphonique et par Internet, distribution d'échantillons, promotion des ventes, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés).
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours et jeux (divertissement et/ou éducation).
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351

Mandataire 1 : Cabinet HERBERT SMITH Alexandra NERI Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-23
Date du BOPI : 08/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-41

N° national/d'enregistrement : 3465161
Date de dépôt : 24/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623175
Date de demande : 06/07/2016
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

N° national/d'enregistrement : 3440722
Date de dépôt : 13/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, prospectus, affiches.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, notamment par le biais de balisage au sol et d'enseignes destinées à attirer l'attention de la clientèle, publicité radiophonique, distribution d'échantillons, promotion des ventes, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés). Services de vente au détail de boissons et de produits alimentaires, à savoir sandwiches, pizzas, quiches, tourtes, salades composées à base de fruits et/ou de légumes, taboulés, pâtes alimentaires, riz, plats cuisinés à base de viandes, de poissons et/ou de légumes, salaisons et charcuteries, pain, pâtisserie et confiserie, condiments, chocolat, crèmes glacées, céréales, fruits et légumes frais, fruits et/ou légumes séchés, fruits et/ou légumes conservés, fruits et/ou légumes cuits, lait et produits laitiers, compotes, œufs, gelées, confitures.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours et jeux (divertissement et/ou éducation).
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restaurants à service rapide et permanent (snacks bars).
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC COLOMBE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610985
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

N° national/d'enregistrement : 3395851
Date de dépôt : 06/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Compositions combustibles ; carburants ; essence pour moteurs ; gazole.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351

Mandataire 1 : Cabinet HERBERT SMITH Céline BEY Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

N° national/d'enregistrement : 3142679
Date de dépôt : 21/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage) . Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais. Moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les œufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, notamment pour réseaux de communication mondial (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet); ordinateurs; extincteurs. Appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotions par terre, par air ou par eau. Munitions et projectiles; explosifs, feux d'artifice. Instruments de musique. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflages, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux; malt. Bières; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à bases de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 02
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 10
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 13
  
• N° de la classe : 15
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 23
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 353551
Date de demande : 11/09/2002
N° de BOPI : 2002-41
Limitations : 00 Retrait d'une partie du dépôt ou renon
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait d'une partie du dépôt ou renonciation à une partie de l'enseignement: indiquer les produits et services (et classes) qui fond l'objet du retrait ou de la renonciation Classe 14 Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Classe 34 Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 523271
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486512
Date de demande : 12/12/2011
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799014
Date de demande : 10/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

N° national/d'enregistrement : 3027223
Date de dépôt : 11/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical et aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments), matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, conserves, tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles, fruits et légumes frais, aliments pour les animaux, malt, tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique ; animaux vivants nourris de produits issus de l'agriculture biologique;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL ERIC
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 523271
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-24
Date du BOPI : 16/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434382
Date de demande : 15/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736037
Date de demande : 10/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

N° national/d'enregistrement : 3019453
Date de dépôt : 05/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250, rue du Général De Gaulle
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Herbert Smith LLP, Madame Alexandra NERI, Avocat à la Cour
Adresse :
66 avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 523271
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434380
Date de demande : 15/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

N° national/d'enregistrement : 99787889
Date de dépôt : 16/04/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Thermomètres autres que médicaux. Tire-bouchons, brosses à l'exception des pinceaux, seaux à rafraîchir, verres (récipients), bouteilles, cruches, carafes et flacons non en métaux précieux Boissons alcooliques dont notamment Champagne, à l'exception des bières et des vins mousseux ordinaires.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 33
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 504217
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404630
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699785
Date de demande : 04/12/2018
N° de BOPI : 2019-12
Date du BOPI : 22/03/2019

N° national/d'enregistrement : 97687701
Date de dépôt : 17/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 35
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351

Mandataire 1 : Cabinet HERBERT SMITH Alexandra NERI Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453171
Date de demande : 27/04/2007
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340256
Date de demande : 27/04/2007
N° de BOPI : 2008-25

N° national/d'enregistrement : 1713883
Date de dépôt : 23/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 FEVRIER 1987 à l'INPI No 839866 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1394835
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de boulangerie, biscuits, gâteaux secs, galettes, pâtisserie, mélanges de produits pour la préparation de gâteaux, pain, pain d'épice, croûtes, céréales, farines, confiserie, confitures, conserves, chocolat, cacao, sucre, miel.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines préparations faites de céréales, pain,biscuits, gâteaux, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, épices ; glaces à rafraichir ; sauces à salade.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. CANTIN HENRI
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 272948
Date de demande : 01/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514010
Date de demande : 18/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : SUPERMARCHES MATCH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204860
Date de demande : 24/08/2001
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477454
Date de demande : 05/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790158
Date de demande : 23/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

N° national/d'enregistrement : 1759135
Date de dépôt : 17/04/1991
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322082
Date de demande : 19/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 523271
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1999-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196016
Date de demande : 09/04/2001
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465836
Date de demande : 16/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

N° national/d'enregistrement : 1655519
Date de dépôt : 12/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322082
Date de demande : 19/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 523271
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196015
Date de demande : 09/04/2001
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465882
Date de demande : 16/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

N° national/d'enregistrement : 1622268
Date de dépôt : 18/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MAI 1980 à l'INPI No 556120 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1134070
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 304713
Date de demande : 01/08/2000

Bénéficiare 1 : SUPERMARCHES MATCH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 523271
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172282
Date de demande : 09/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434444
Date de demande : 15/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754461
Date de demande : 16/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

N° national/d'enregistrement : 1620839
Date de dépôt : 27/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.produits agricoles, horticoles;forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, vins mousseux, champagnes, cidres, eaux de vie, liqueurs; boissons alcooliques
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  

Déposant 1 : Supermarchés Match, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 rue du Général de Gaulle
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Herbert Smith LLP, Alexandra Néri, Avocat
Adresse :
66 Avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 52397
Date de demande : 26/12/1990

Bénéficiare 1 : MATCH NORD - MATCH ALSACE - MATCH LORRAINE -

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 310574
Date de demande : 22/09/2000

Bénéficiare 1 : GRANDS MAGASINS B - GMB

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514010
Date de demande : 18/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : SUPERMARCHES MATCH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182588
Date de demande : 22/09/2000
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456213
Date de demande : 29/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

N° national/d'enregistrement : 1617045
Date de dépôt : 25/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : vins, vins mousseux, champagnes, cidres, eaux de vie, liqueurs, boissons alcooliques.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 52397
Date de demande : 26/12/1990

Bénéficiare 1 : MATCH NORD - MATCH ALSACE - MATCH LORRAINE -

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 310574
Date de demande : 22/09/2000

Bénéficiare 1 : GRANDS MAGASINS B - GMB

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514010
Date de demande : 18/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : SUPERMARCHES MATCH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182585
Date de demande : 22/09/2000
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2449661
Date de demande : 01/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754462
Date de demande : 16/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

N° national/d'enregistrement : 1603487
Date de dépôt : 20/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250, rue du Général De Gaulle
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Herbert Smith LLP, Madame Alexandra NERI, Avocat à la Cour
Adresse :
66 avenue Marceau
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 303760
Date de demande : 10/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 303761
Date de demande : 10/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 343104
Date de demande : 19/03/2002
N° de BOPI : 2002-16

Bénéficiare 1 : SUPERMARCHES MATCH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 523271
Date de demande : 06/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-53

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177976
Date de demande : 10/07/2000
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434381
Date de demande : 15/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

N° national/d'enregistrement : 1517112
Date de dépôt : 01/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er MARS 1979 A L'INPI SOUS LE No 507808 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1088595.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Graisses alimentaires, saindoux et margarine. Pâtisserie, confiserie, chocolats et cacaos.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 50051
Date de demande : 12/12/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 52397
Date de demande : 26/12/1990

Bénéficiare 1 : MATCH NORD - MATCH ALSACE - MATCH LORRAINE -

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 272948
Date de demande : 01/03/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514010
Date de demande : 18/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : SUPERMARCHES MATCH

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2137646
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395419
Date de demande : 22/01/2009
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2699783
Date de demande : 04/12/2018
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

N° national/d'enregistrement : 1430714
Date de dépôt : 14/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliage ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais. Machines et machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils et prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré ; verrerie, porcelaine et faience. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noel. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 02
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 10
  
• N° de la classe : 11
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 13
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 15
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 23
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 41468

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 45025

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 52397
Date de demande : 26/12/1990

Bénéficiare 1 : MATCH NORD - MATCH ALSACE - MATCH LORRAINE -

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 241294
Date de demande : 11/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 514010
Date de demande : 18/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : SUPERMARCHES MATCH

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2099091
Date de demande : 28/09/2007
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352022
Date de demande : 28/09/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648208
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

N° national/d'enregistrement : 1465886
Date de dépôt : 11/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;produits capillaires;lotions capillaires et de toilette, shampoings;laques pour cheveux, produits pour nettoyer la tête avec une lotion aromatique;huile pour les soins des cheveux;pétrole pour cheveux;produits de rinÇage pour cheveux;colorants et décolorants pour cheveux;huiles essentielles;cosmétiques;tous produits de parfumerie et de beauté;eaux et savons de toilette;vernis à ongles;fards;poudres cosmétiques et notamment pour la chevelure;rouge à lèvres;lait de beauté;onguents de toutes sortes pour les soins du corps et la beauté;produits pour l'épilation;produits cosmétiques pour l'hygiène; dentifrice.
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351

Mandataire 1 : Cabinet HERBERT SMITH Alexandra NERI Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 241508
Date de demande : 11/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 241509
Date de demande : 11/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 453171
Date de demande : 27/04/2007
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2095794
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340258
Date de demande : 27/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

N° national/d'enregistrement : 1353922
Date de dépôt : 07/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 Mai 1976 A L'I.N.P.I. No 217457 ET ENREGISTRE SOUS LE No 954854.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  

Déposant 1 : SUPERMARCHES MATCH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 785480351
Adresse :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 434403
Date de demande : 27/02/2006
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068227
N° de BOPI : 1996-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308960
Date de demande : 27/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608290
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Annonce N°2729
NOJO : 59102023S018708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1355
NOJO : 005402MYG260923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/12/2022
Publication légale : L'Est Républicain, le 13/12/2022
Oppositions : Election de domicile : Etude de Me Benoît PIERRARD 57 Rue Stanislas 54000 Nancy pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Rectificatif à la PUB paru dans l'Est Républicain le 19/12/2022 Cession sous acte authentique en date du 01/12/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 250 Rue du Général de Gaulle 59110 La Madeleine

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Numéro d'identification : RCS Créteil 343 262 622
Dénomination : LIDL
Forme juridique : Société en nom collectif

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH

Annonce N°8217
NOJO : 59102022S023475
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1024
NOJO : 5910BP1998B0055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général partant : Bouriez, Louis ; nomination du Directeur général : Dewailly, Nicolas
Montant du capital : 75420100 EUR

Annonce N°2446
NOJO : 59102021S022391
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5016
NOJO : 59102020S006380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°549
NOJO : 000005402212686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2019
Publication légale : Le Paysan Lorrain, le 04/10/2019
Oppositions : Etude de M° Maud BERNARD Notaire associée de la SCP Pierre-Georges NARBEY, Maud BERNARD, Sylvie JOUSSEAUME et Claire OMPHALIUS notaires associés d'une SCP titulaire d'un office notarial à NANCY 54000 - 83, rue Saint Georges dans le 10 jours de la dernière en date des insertions prévues par la loi - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : acte notarié du 30/09/2019 Domicile du vendeur : NANCY 54000 - 1, allée du Lys Rouge - appartementt 103 bâtiment B

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Numéro d'identification : RCS Lille métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 326 079 316
Nom : FORT Didier, Michel, Antoine

Annonce N°6401
NOJO : 59102019S014653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4767
NOJO : 59102018S010973
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4341
NOJO : 59102017S010047
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3179
NOJO : 59102016S012348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3178
NOJO : 59102016S012351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°553
NOJO : BXA162520000046
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance
Date de commencement d'activité : 29/06/2016

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Numéro d'identification : RCS Colmar 821 485 695
Dénomination : FCP
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
gérant : CARDOSO FERREIRA (Patrick, Joël)
Montant du capital : 6000 EUR

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Précédent exploitant :
Dénomination : CARREFOUR PROXIMITE FRANCE
RCS non inscrit.

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Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Colmar 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH

Annonce N°984
NOJO : BXA16194000070T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 20/05/2016
Oppositions : Maître GUILLIER (Béatrice), Notaire, 56, rue du Général de Gaulle, 68240 Kaysersberg-Vignoble. Délai d'opposition : dix jours
Descriptif : Acte authentique du 20 mai 2016 ; adresse du vendeur : 250, rue du Général de Gaulle, 59110 La Madeleine

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Numéro d'identification : RCS Caen 345 130 488
Dénomination : CARREFOUR PROXIMITE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 38703344 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Colmar 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH

Annonce N°576
NOJO : BXA16168002264L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 02/05/2016
Oppositions : en l'office notarial Tsd notaires 14 rue du Vieux Faubourg 59800 Lille pour la validité.
Descriptif : Suivant acte reçu par Me Michel DUJARDIN notaire à Lille, le 2 Mai 2016. siège social du précédent propriétaire : La Madeleine (59110) 250 rue du Général de Gaulle - siège social du nouveau propriétaire : MONDEVILLE (14120) route de Paris Zone Industrielle - Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 345 130 488
Dénomination : CARREFOUR PROXIMITE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 38703344 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH

Annonce N°577
NOJO : BXA16168002265N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 10/05/2016
Oppositions : Office notarial Tsd notaires 14 rue du Vieux Faubourg 59000 Lille pour la validité.
Descriptif : Suivant acte reçu par Me Michel DUJARDIN notaire à Lille, le 10 Mai 2016. Siège social du précédent propriétaire : 250 rue du Général de Gaulle 59110 La Madeleine - Siège social du nouveau propriétaire : route de Paris Zone Industrielle 14120 Mondeville - Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 345 130 488
Dénomination : CARREFOUR PROXIMITE FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 38703344 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH

Annonce N°939
NOJO : BXA16097000138J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 24/06/2002
Date de commencement d'activité : 31/03/2016
Date d'effet : 31 mars 2016
Oppositions : Etude de Me David Tassou, notaire associé 14 rue des Foulons 59300 Valenciennes pour la validité.
Descriptif : Suivant acte notarié du 31 Mars 2016, reçu par Me Michel DUJARDIN, notaire associé à LILLE 14 rue du Vieux Faubourg

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Numéro d'identification : RCS Caen 440 283 752
Dénomination : C.S.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Valenciennes 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH

Annonce N°576
NOJO : BXB153130004062
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes suppléant Fleury, Pascal, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Nicolas, Yves
Montant du capital : 75420100 EUR

Annonce N°577
NOJO : BXB153130004074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Nicolas, Yves, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Georghiou, Christophe
Montant du capital : 75420100 EUR

Annonce N°2089
NOJO : 59102015S011250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2942
NOJO : 59102014S009629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7609
NOJO : 59102014S006874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°753
NOJO : BXB13190001042L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société partant : Bonislawski, Patrick, nomination du Président de la société : Bouriez, Louis, Directeur général partant : Bonislawski, Patrick, nomination du Directeur général : Bouriez, Louis
Montant du capital : 75420100 EUR

Annonce N°549
NOJO : BXB122690004268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Lille 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président de la société Bouriez, François, nomination du Président de la société : Bonislawski, Patrick
Montant du capital : 75420100 EUR

Annonce N°1846
NOJO : BXB102240013722
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/01/1998
Date d'effet : 2010-05-21
Descriptif : Changement de directeur général

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Numéro d'identification : RCS Lille 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BOURIEZ François Directeur général : BONISLAWSKI Patrick Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : FLEURY Pascal
Montant du capital : 75420100.00 EUR

Siège social :
Adresse :
250 rue du Général de Gaulle
59110 La Madeleine

Etablissement principal :
Adresse :
250 rue du Général de Gaulle
59110 La Madeleine

Annonce N°1604
NOJO : BXB100850011649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/01/1998
Date d'effet : 2009-12-18
Descriptif : Augmentation de capital

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Numéro d'identification : RCS Lille 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BOURIEZ François Directeur général : GALLO Michel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : FLEURY Pascal
Montant du capital : 75420100.00 EUR

Siège social :
Adresse :
250 rue du Général de Gaulle
59110 La Madeleine

Etablissement principal :
Adresse :
250 rue du Général de Gaulle
59110 La Madeleine

Annonce N°1432
NOJO : BXB08097001323S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 01/01/1998
Date d'effet : 2008-12-20
Descriptif : Augmentation de capital

---

Numéro d'identification : RCS Lille 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BOURIEZ François.
Directeur général : GALLO Michel.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA.
Commissaire aux comptes suppléant : FLEURY Pascal.

Montant du capital : 40420100.00 EUR

Siège social :
Adresse :
250 rue du Général de Gaulle
59110 La Madeleine

Etablissement principal :
Adresse :
250 rue du Général de Gaulle
59110 La Madeleine

Annonce N°421
NOJO : BXA08340000901N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 21/11/2008
Date de commencement d'activité : 31/10/2008
Publication légale : Les Dernières Nouvelles d'Alsace, le 19/11/2008
Oppositions : étude de BOSSERT, notaire, 68360 Soultz

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Numéro d'identification : RCS Dijon 493 714 158
Dénomination : LES ALLEUX
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
Montant du capital : 10000 EUR

Activité : alimentation générale, droguerie et tous produits vendus en supermarché
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 150 000 euros

Adresse :
route de Guebwiller
68360 Soultz-Haut-Rhin

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH

Annonce N°631
NOJO : BXA08315000184Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 26/09/2008
Publication légale : L'Alsace, le 09/10/2008
Oppositions : Maître Ehret Luc, 4 porte du Miroir, 68100 Mulhouse

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Etablissement Secondaire :
Activité : commerce à prépondérance alimentaire
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 650 000 euros

Adresse :
5 rue d'Alsace
68400 Riedisheim

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Numéro d'identification : RCS Strasbourg 343 262 622
Dénomination : LIDL
Forme juridique : S.N.C.

Adresse :
35 rue Charles Péguy
67200 Strasbourg

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH

Annonce N°2497
NOJO : BXA08176001958C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/06/2008
Publication légale : La terre de chez nous, le 31/05/2008
Oppositions : Scp F.Bach - F.Rigollet - C.Muller - E & S Guichard - G.Noël 52, fbg de Montbéliard BP 197 90004 Belfort

---

Etablissement complémentaire :
Activité : Supermarché à prédominance alimentaire
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 50000 Euros.

Adresse :
rue de l'As de Carreau
Centre Commercial des 4 As
90000 Belfort

---

Numéro d'identification : RCS Belfort 503 589 384
Dénomination : LES FERMES DE BELFORT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BOEGLIN Hervé.

Montant du capital : 10000 EUR

Adresse :
8 rue de Budapest
90000 Belfort

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH

Annonce N°1640 - rectificatif
Annule l'annonce N°415, numéro de parution 20070245, BODACC A publiée le 20 décembre 2007
NOJO : BXA08107004059A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : L'Ami du Peuple, le 19/11/2007
Oppositions : Maître Raymond SCHEIBEL, notaire, 70, rue du Général-Rampoint, 67240 Bischwiller
Descriptif : date effet : 30/10/2007

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Activité : fonds de commerce d'alimentation générale, droguerie, produits d'entretien, vins et spiritueux, produits frais
Enseigne : SUPERMARCHES MATCH
Origine des fonds : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 75 000 euros

Adresse :
1 place de la Liberté
67240 Bischwiller

---

Dénomination : VILLE DE BISCHWILLER
RCS non inscrit.
Forme juridique : MAIRIE

Adresse :
Mairie
67240 Bischwiller

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 785 480 351
Dénomination : S.A.S. SUPERMARCHES MATCH

Annonce N°551
NOJO : BXA08022000015E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 13/12/2007
Publication légale : Ami des Foyers Chrétiens, le 30/12/2007
Oppositions : chez Maître Doyen, notaire, 11, rue Châtillon 57 Metz

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Numéro d'identification : RCS Lille 785 480 351
Dénomination : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : S.A.S.

Etablissement principal :
Activité : cafétéria, restauration rapide et vente de produits alimentaires
Origine des fonds : Fonds principal acquis par achat au prix stipulé de 141 500 euros

Adresse :
45 rue André-Malraux
57000 Metz

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Précédent propriétaire :
Nom : PETITMANGIN André
RCS non inscrit.

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 02271

Code NIC : 01075

Activité principale : Supermarchés (NAFRev2 : 47.11D)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Supermarchés (NAFRev1 : 52.1D)

Dénomination : SUPERMARCHES MATCH

Dénomination : SUPERMARCHES MATCH EST

Etat administratif : Active
Dénomination : MATCH EST
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 02271

Numéro de gestion : 1989B00612

Numéro de RCS : B78548035
Raison sociale : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
250 RTE DU GENERAL DE GAULLE
59110 LA MADELEINE

Date d’immatriculation au greffe : 10/10/1989
Code activité : 4711D - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 78548035100648
Adresse de l'établissement :
105 IMP JEAN LAURAIN
57260 DIEUZE

Numéro de gestion : 1989B00381

Numéro de RCS : B78548035
Raison sociale : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
LA MADELEINE
59110 LA MADELEINE CEDEX

Date d’immatriculation au greffe : 29/09/1989
Code activité : 4711D - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 78548035101091
Code NAF : 4711D - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Adresse de l'établissement :
38 RTE DE COLMAR
67600 SELESTAT
Origine du fonds : 01

Numéro de gestion : 1994B00058

Numéro de RCS : B78548035
Raison sociale : SUPERMARCHES MATCH
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
250 RUE DU GENERAL DE GAULLE
LA MADELEINE
59110 LA MADELEINE CEDEX

Date d’immatriculation au greffe : 05/05/2010
Code activité : 4711D - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 785480351
Code NAF : 4711D - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : SUPERMARCHE MATCH
Adresse de l'établissement :
SOETRICH
RTE DE KANFEN
57330 HETTANGE GRANDE
Origine du fonds : 01

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Type : Personne Physique

Nom : BOURIEZ Louis
Né le 25/11/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15 rue Raynouard
75116 Paris
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Type : Personne Physique

Nom : BOURIEZ Louis
Né le 25/11/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
15 rue Raynouard
75116 Paris
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
32 rue Guersant
75017 Paris
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine CEDEX
France

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°16952 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°16955 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°8456 déposé le 27/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°8456 déposé le 27/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°7214 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°3103048 déposé le 11/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°3103048 déposé le 11/04/2011
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°3006168 déposé le 04/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°3002253 déposé le 12/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°3002253 déposé le 12/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°3002253 déposé le 12/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°3002253 déposé le 12/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°3002253 déposé le 12/03/2010
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2905507 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2902023 déposé le 12/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2902023 déposé le 12/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2902023 déposé le 12/03/2009
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2505908 déposé le 30/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2505908 déposé le 30/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2504941 déposé le 10/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2504941 déposé le 10/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2402452 déposé le 13/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2301678 déposé le 24/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2301678 déposé le 24/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2301678 déposé le 24/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2301678 déposé le 24/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2301678 déposé le 24/03/2003
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2301678 déposé le 24/03/2003
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2301677 déposé le 24/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2301677 déposé le 24/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2301677 déposé le 24/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°2301677 déposé le 24/03/2003
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°993038 déposé le 23/06/1999
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°992105 déposé le 22/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°992105 déposé le 22/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°992105 déposé le 22/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°992105 déposé le 22/04/1999
Etat : Déposé

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°2456 déposé le 09/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA STE SUPERMARCHES MATCH NORD PAR LA STE SUPERMARCHES MATCH APPROBATION DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF FAIT PAR LA SOCIETE EUROPEENNE DE SUPERMARCHES A LA SOCIETE SUPERMARCHES MATCH Transfert du siège 59110 LA MADELEINE 250 RUE DU GENERAL DE GAULLE

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°992346 déposé le 10/05/1999
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°992107 déposé le 22/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°3618 déposé le 03/06/1999
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA STE CIVILE SOCIETE DE SUPERMARCHE VERBEAU CHALONS

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°3615 déposé le 03/06/1999
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SCI SANAL VANDOEUVRE

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°3611 déposé le 03/06/1999
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SCI LA MORTAGNE

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°992107 déposé le 22/04/1999
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°992346 déposé le 10/05/1999
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°992346 déposé le 10/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°992346 déposé le 10/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°992105 déposé le 22/04/1999
Etat : Déposé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°992346 déposé le 10/05/1999
Etat : Déposé

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°2456 déposé le 09/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital APPROBATION DU PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA STE SUPERMARCHES MATCH NORD PAR LA STE SUPERMARCHES MATCH APPROBATION DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF FAIT PAR LA SOCIETE EUROPEENNE DE SUPERMARCHES A LA SOCIETE SUPERMARCHES MATCH Transfert du siège 59110 LA MADELEINE 250 RUE DU GENERAL DE GAULLE

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B00557
Dépôt : N°992107 déposé le 22/04/1999
Etat : Déposé

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°6878 déposé le 01/12/1998
Etat : Déposé
Décision : ACTES RECUS AU GREFFE LE 30.11.1998

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°6877 déposé le 01/12/1998
Etat : Déposé
Décision : ACTES RECUS AU GREFFE LE 30.11.1998

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°6873 déposé le 01/12/1998
Etat : Déposé
Décision : ACTES RECUS AU GREFFE LE 30.11.1998

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°635 déposé le 27/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SUPERMARCHES MATCH

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°5468 déposé le 13/10/1997
Etat : Déposé
Décision : REMPLACEMENT DU DIRECTEUR GENERAL Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°5468 déposé le 13/10/1997
Etat : Déposé
Décision : REMPLACEMENT DU DIRECTEUR GENERAL Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°3042 déposé le 29/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°3042 déposé le 29/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°4967 déposé le 25/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°4967 déposé le 25/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°4967 déposé le 25/09/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DENOMINATION SOCIALE D'UN ADMINISTRATEUR

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°1403 déposé le 28/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SUPERMARCHES MATCH EST

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°5435 déposé le 31/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°5211 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MATCH EST

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°741 déposé le 10/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Apport-fusion REALISATION DE LA FUSION ABSORPTION DES SOCIETES MATCH LORRAINE, SUPERMACHES ST ELOY, IMLOR, SOCIETE COMMERCE ET SERVICE, SAMOVAL ET GOHIPRE

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°5211 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MATCH EST

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°741 déposé le 10/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Apport-fusion REALISATION DE LA FUSION ABSORPTION DES SOCIETES MATCH LORRAINE, SUPERMACHES ST ELOY, IMLOR, SOCIETE COMMERCE ET SERVICE, SAMOVAL ET GOHIPRE

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°4948 déposé le 21/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°4948 déposé le 21/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°2527 déposé le 23/04/1992
Etat : Déposé
Décision : REMPLACEMENT DU DIRECTEUR GENERAL

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°2526 déposé le 23/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°4948 déposé le 21/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°4948 déposé le 21/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°5091 déposé le 29/09/1992
Etat : Déposé
Décision : CONVENTION DE FUSION

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°6987 déposé le 18/12/1992
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION A L'A.G.E. DE LASTE MATCH ALSACE DU 28.12.92 ACTES RECUS LE 16.12.92

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°5211 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MATCH EST

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°5211 déposé le 09/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MATCH EST

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°741 déposé le 10/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Apport-fusion REALISATION DE LA FUSION ABSORPTION DES SOCIETES MATCH LORRAINE, SUPERMACHES ST ELOY, IMLOR, SOCIETE COMMERCE ET SERVICE, SAMOVAL ET GOHIPRE

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°741 déposé le 10/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Apport-fusion REALISATION DE LA FUSION ABSORPTION DES SOCIETES MATCH LORRAINE, SUPERMACHES ST ELOY, IMLOR, SOCIETE COMMERCE ET SERVICE, SAMOVAL ET GOHIPRE

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°1403 déposé le 28/02/1995
Etat : Déposé

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°2253 déposé le 14/04/1997
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°635 déposé le 27/01/1998
Etat : Déposé

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°5999 déposé le 29/10/1998
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION CONTENANT ABSORPTION DE LA SOCIETE SUPERMARCHES MATCHNORD PAR LA SOCIETE SUPERMARCHES MATCH

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°5997 déposé le 29/10/1998
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE EUROPEENNE DE SUPERMARCHESA SUPERMARCHES MATCH

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°6694 déposé le 25/11/1998
Etat : Déposé
Décision : APPORT PAR LA SOCIETE EUROPEENNE DE SUPERMARCHES

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°6693 déposé le 25/11/1998
Etat : Déposé
Décision : APPORT PAR LA SOCIETE SUPERMARCHES MATCH NORD

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°6878 déposé le 01/12/1998
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE DENOMMEE SCI LA MORTAGNE (SOCIETE ABSORBEE) ET LA SOCIETE DENOMMEE SUPERMARCHES MATCH ACTES RECUS AU GREFFE LE 30.11.1998

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°6878 déposé le 01/12/1998
Etat : Déposé
Décision : (SOCIETE ABSORBANTE) ACTES RECUS AU GREFFE LE 30.11.1998

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1988B00802
Dépôt : N°6877 déposé le 01/12/1998
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SANAL-VANDOEUVRE (SOCIETE ABSORBEE) ET LA SOCIETE DENOMMEE SUPERMARCHES MATCH ACTES RECUS AU GREFFE LE 30.11.1998