SUPCREA GRENOBLE (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Isère
  3. GRENOBLE
  4. SUPCREA GRENOBLE
SUPCREA GRENOBLE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 11/06/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34996789300034 / Siren : 349967893 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 38 349967893
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59B : Autres enseignements
Cette sous-classe comprend :
- les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
- le tutorat universitaire
- les centres de formation offrant des cours de rattrapage
- les cours de révision en vue d’examens professionnels
- les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
- les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
- la formation informatique, hors formation professionnelle continue
- l’instruction religieuse

Cette sous-classe comprend aussi :
- la formation des maîtres nageurs, des moniteurs de ski
- la formation à la survie
- la formation à l’art oratoire
- la formation à la lecture rapide

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4)
- l’organisation d’activités de soutien scolaire sans prestation de service d’enseignement (cf. 85.60Z) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.14, 85.59.19
Coordonnées de l'établissement :
SUPCREA GRENOBLE
Adresse :
BATIMENT CEMOI-10-12
10 bis Rue AMPERE
BP 267
38016 GRENOBLE CEDEX 1
Historique de l'établissement :
31/08/2021 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev1 : 80.4D)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
11/06/2004 : Succession
Prédécesseur : SUPCREA GRENOBLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/03/1989
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE
Dénomination usuelle: POLYCREA
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Sigle : SUPCREA
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SUPCREA GRENOBLE - Grenoble (fermé)SUPCREA GRENOBLE - Grenoble (fermé)SUPCREA GRENOBLE - Grenoble (fermé)SUPCREA GRENOBLE - Grenoble (fermé)
Marques françaises :
22/09/2016 : SUPCREA
N° national/d'enregistrement : 4301218
Date de dépôt : 22/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation .

Déposant 1 : SUPCREA GRENOBLE, SARL
Numéro de SIREN : 349967893
Adresse :
CEMOI Bât.B, 12 rue Ampère
38000 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806556
Date de demande : 28/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 835892
Date de demande : 08/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : ACFA MULTIMEDIA, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 429864648
Adresse :
1383 Avenue de Toulouse
34000 Montpellier
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

22/09/2016 : SUPCREA
N° national/d'enregistrement : 4301218
Date de dépôt : 22/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation .

Déposant 1 : SUPCREA GRENOBLE, SARL
Numéro de SIREN : 349967893
Adresse :
CEMOI Bât.B, 12 rue Ampère
38000 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : SUPCREA, Mme. Sophie COLAS
Adresse :
CEMOI Bât. B, 12 rue Ampère
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

22/09/2016 : SUPCREA
N° national/d'enregistrement : 4301218
Date de dépôt : 22/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation .

Déposant 1 : SUPCREA GRENOBLE, SARL
Numéro de SIREN : 349967893
Adresse :
CEMOI Bât.B, 12 rue Ampère
38000 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : SUPCREA, Mme. Sophie COLAS
Adresse :
CEMOI Bât. B, 12 rue Ampère
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

22/09/2016 : SUPCREA
N° national/d'enregistrement : 4301218
Date de dépôt : 22/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation .

Déposant 1 : SUPCREA GRENOBLE, SARL
Numéro de SIREN : 349967893
Adresse :
CEMOI Bât.B, 12 rue Ampère
38000 GRENOBLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 806556
Date de demande : 28/12/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Publications au Bodacc :
03/10/2021 : Radiation

Annonce N°1149
NOJO : 038010000558718
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Radiation d'une personne morale
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/07/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°862
NOJO : 038010000551389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION (article R.236-2 alinéa 1 du Code de commerce) 1- Sociétés participantes à l'opération : La société absorbante : Acfa Multimedia, Société par Actions Simplifiée à associée unique au capital de 15.510 euros, dont le siège social est sis à Montpellier (34000) - 1383 avenue de Toulouse, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 429 864 648. ET La société absorbée : Supcrea Grenoble Établissement Privé d'Enseignement Supérieur, Société par Actions Simplifiée à associée unique au capital de 125.000 euros, dont le siège social est sis à Grenoble cedex 1 (38000) - 10-12 rue Ampère BP 267 - Bâtiment CEMOI, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro 349 967 893. 2- Lien en capital : 100 % des actions composant le capital de de la société Acfa Multimedia et 100 % des actions composant le capital de la société Supcrea Grenoble Établissement Privé d'Enseignement Supérieur sont détenus par la même société mère ; Acfa Multimedia et Supcrea Grenoble Établissement Privé d'Enseignement Supérieur sont donc des sociétés sœurs détenues à 100 % par la même société mère. 3- Régime juridique : fusion soumise au régime juridique des fusions simplifiées résultant des dispositions des articles L.236-1 et suivants et des articles R.236-1 et suivants du Code de commerce. 4- Evaluation de l'actif et du passif de la société Supcrea Grenoble Établissement Privé d'Enseignement Supérieur dont la transmission à la société Acfa Multimedia est prévue : les biens apportés sont évalués à leur valeur nette comptable. L'actif est évalué à 348.456 € et le passif est estimé à 749.611 € Soit un actif net de - 401.155 € 5- Rapport d'échange des droits sociaux, augmentation de capital, prime de fusion : La présente opération n'engendrant pas un échange des titres de la société absorbée contre des titres de la société absorbante, il n'y a pas lieu de déterminer un rapport d'échange ; la présente opération n'engendre en conséquence ni augmentation de capital ni prime de fusion. 6- Le projet de fusion a été établi en date du 8 juillet 2021 et a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier le 8 juillet 2021 au nom de la société Acfa Multimedia et au Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble le 8 juillet 2021 au nom de la société Supcrea Grenoble Établissement Privé d'Enseignement Supérieur.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 125000.00 EUR
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2284
NOJO : 380100005435050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2599
NOJO : 380100005326270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1294
NOJO : 038010000526453
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Nom commercial : SUPCREA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
EDUSERVICES devient président.
LANSADE Phlippe Michel Yann nom d'usage : LANSADE n'est plus président
25/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1295
NOJO : 038010000526467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Nom commercial : SUPCREA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°667
NOJO : 038010000516127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Nom commercial : SUPCREA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée Cabinet Philippe Sauveplane n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée OLIVER ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
LANSADE Phlippe Michel Yann nom d'usage : LANSADE devient président.
LANSADE Phlippe nom d'usage : LANSADE n'est plus gérant
09/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°978
NOJO : 380100005092520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1111
NOJO : 380100004722060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°682
NOJO : 038010000448037
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Nom commercial : SUPCREA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
MAGNON Sophie nom d'usage : COLAS n'est plus gérant.
LANSADE Phlippe nom d'usage : LANSADE devient gérant.
Sté par actions simplifiée OLIVER ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée Cabinet Philippe Sauveplane devient commissaire aux comptes suppléant
26/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°970
NOJO : 380100004428560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°1015
NOJO : 038010000410307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Nom commercial : SUPCREA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Société à responsabilité limitée AD QUO Cabinet Ledoux n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée ADQUO AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée SARL BARTHELEMY & ASSOCIES AGORI n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
CRESPIN Patrick nom d'usage : CRESPIN devient commissaire aux comptes suppléant
29/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1778
NOJO : 380100004094450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5063
NOJO : 380100003792230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2690
NOJO : 380100003487240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3176
NOJO : 380100003173770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4944
NOJO : BXC13204012722E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1620
NOJO : BXB131000033387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Nom commercial : SUPCREA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 125000.00 EUR
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6455
NOJO : BXC12152013203D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2613
NOJO : BXC111540167374
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10/12 rue Ampère Bâtiment Cemoi BP 267
38000 Grenoble cedex 1
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3455
NOJO : BXC101320215538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10/12 rue Ampère Bâtiment Cemoi BP 267
38000 Grenoble Cedex 1
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3675
NOJO : BXC08173001416U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10/12 rue Ampère
Bâtiment Cemoi,
BP 267
38000 Grenoble Cedex 1
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5535
NOJO : BXC082140019055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Grenoble 349 967 893
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10/12 rue Ampère
Batiment Cémoi,
BP 267
38000 Grenoble Cedex 1
Historique de l'unité légale :
31/08/2021 : état administratif
Etat administratif : Cessée
29/06/2020 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
11/06/2004 : code NIC
Code NIC : 00034
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : SUPCREA GRENOBLE
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAF1993 : 80.4D)
Représentants légaux :
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Morale

Nom : EDUSERVICES
Siren : 522823681
Qualité : président

Adresse :
38 Rue Anatole France
92300 Levallois-Perret
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Morale

Nom : ADQUO AUDIT
Siren : 825290943
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
ZAC de Pré Milliet
567 Rue Aristide Bergès
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Physique

Nom : CRESPIN Patrick
Né le 08/09/1966 à Moramanga (Madagascar)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
108 Voie du Tram
38250 Saint-Nizier-du-Moucherotte
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Morale

Nom : EDUSERVICES
Siren : 522823681
Qualité : président

Adresse :
38 Rue Anatole France
92300 Levallois-Perret
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Morale

Nom : ADQUO AUDIT
Siren : 825290943
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
ZAC de Pré Milliet
567 Rue Aristide Bergès
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
05/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Physique

Nom : CRESPIN Patrick
Né le 08/09/1966 à Moramanga (Madagascar)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
108 Voie du Tram
38250 Saint-Nizier-du-Moucherotte
France
26/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Physique

Nom : LANSADE Phlippe
Né le 12/09/1965 à Argenteuil (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
19 Chemin Des Aigueilleres
34980 Montferrier-sur-Lez
France
26/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Morale

Nom : ADQUO AUDIT
Siren : 825290943
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
ZAC de Pré Milliet
567 Rue Aristide Bergès
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
26/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Morale

Nom : OLIVER ET ASSOCIES
Siren : 399067230
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
ZAC Bonne Source
9 Rue Ernest Cognacq
11100 Narbonne
France
26/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Physique

Nom : CRESPIN Patrick
Né le 08/09/1966 à Moramanga (Madagascar)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
108 Voie du Tram
38250 Saint-Nizier-du-Moucherotte
France
26/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Morale

Nom : Cabinet Philippe Sauveplane
Siren : 444175699
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Europea
57 Boulevard de Strasbourg
34000 Montpellier
France
26/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Physique

Nom : LANSADE Phlippe
Né le 12/09/1965 à Argenteuil (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
19 Chemin Des Aigueilleres
34980 Montferrier-sur-Lez
France
26/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Morale

Nom : ADQUO AUDIT
Siren : 825290943
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
ZAC de Pré Milliet
567 Rue Aristide Bergès
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
26/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Morale

Nom : OLIVER ET ASSOCIES
Siren : 399067230
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
ZAC Bonne Source
9 Rue Ernest Cognacq
11100 Narbonne
France
26/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Physique

Nom : CRESPIN Patrick
Né le 08/09/1966 à Moramanga (Madagascar)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
108 Voie du Tram
38250 Saint-Nizier-du-Moucherotte
France
26/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Morale

Nom : Cabinet Philippe Sauveplane
Siren : 444175699
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Europea
57 Boulevard de Strasbourg
34000 Montpellier
France
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Physique

Nom : MAGNON (COLAS) Sophie
Né le 30/09/1965 à Albi (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
18 Avenue Malherbe
38100 Grenoble
France
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Morale

Nom : ADQUO AUDIT
Siren : 825290943
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
ZAC de Pré Milliet
567 Rue Aristide Bergès
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Personne Physique

Nom : CRESPIN Patrick
Né le 08/09/1966 à Moramanga (Madagascar)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
108 Voie du Tram
38250 Saint-Nizier-du-Moucherotte
France
Dépôts des actes :
22/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000075 déposé le 04/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
22/12/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000075 déposé le 04/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
24/09/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°009617 déposé le 29/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification des activités ou/ et de l'objet social
10/08/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°009604 déposé le 28/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
21/07/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°009604 déposé le 28/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006201 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la durée de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
23/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°014026 déposé le 01/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°014026 déposé le 01/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
12/04/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005604 déposé le 22/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
12/04/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005604 déposé le 22/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
22/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003947 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003947 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003947 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004050 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Renouvellement de mandat
31/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004050 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Renouvellement de mandat
31/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004050 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Renouvellement de mandat
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004070 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004070 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004070 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
18/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002996 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002996 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002996 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
22/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003108 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
22/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003108 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
22/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003108 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
11/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002161 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
11/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002161 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
11/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002161 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001387 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001387 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001387 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006602 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006602 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006602 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005584 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005584 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005584 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005057 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
11/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005057 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
11/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005057 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
15/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000043 déposé le 05/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000043 déposé le 05/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000043 déposé le 05/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
02/04/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°009108 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Continuation de la société malgré les pertes Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
02/04/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°009108 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Continuation de la société malgré les pertes Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
02/04/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°009108 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Continuation de la société malgré les pertes Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°009108 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Continuation de la société malgré les pertes Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°009108 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Continuation de la société malgré les pertes Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
30/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°009108 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Continuation de la société malgré les pertes Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
03/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°008372 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
03/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°008372 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
03/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°008372 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°008372 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°008372 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
08/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°008372 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005580 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005580 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005580 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006849 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006849 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006849 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006849 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006849 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006849 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/06/1998 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003124 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
18/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003124 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
18/06/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003124 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
18/06/1998 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003124 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
18/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003124 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
18/06/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003124 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
18/06/1998 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003124 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
18/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003124 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
18/06/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003124 déposé le 18/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/04/1998 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002237 déposé le 28/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/04/1998 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002237 déposé le 28/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/04/1998 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002237 déposé le 28/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000403 déposé le 22/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/01/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000403 déposé le 22/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000403 déposé le 22/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/01/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000403 déposé le 22/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000403 déposé le 22/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/01/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000403 déposé le 22/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
09/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003126 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
09/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003126 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
09/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003126 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
09/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003126 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
09/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003126 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
09/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003126 déposé le 09/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002677 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/05/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002677 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002677 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002677 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/05/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002677 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002677 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002677 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/05/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002677 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002677 déposé le 16/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/05/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000034 déposé le 17/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
31/05/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000034 déposé le 17/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
31/05/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000034 déposé le 17/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
15/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005764 déposé le 15/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
15/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005764 déposé le 15/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
15/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005764 déposé le 15/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
17/03/1993 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001448 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001448 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/03/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001448 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/03/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001448 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/03/1993 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001448 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001448 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/03/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001448 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/03/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001448 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/03/1993 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001448 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001448 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/03/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001448 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/03/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001448 déposé le 17/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
18/04/1991 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002405 déposé le 18/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/04/1991 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002405 déposé le 18/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/04/1991 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002405 déposé le 18/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001725 déposé le 19/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
19/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001725 déposé le 19/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
19/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001725 déposé le 19/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
24/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006680 déposé le 24/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
24/10/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006680 déposé le 24/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
24/10/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006680 déposé le 24/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
24/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006680 déposé le 24/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
24/10/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006680 déposé le 24/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
24/10/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006680 déposé le 24/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
24/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006680 déposé le 24/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
24/10/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006680 déposé le 24/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
24/10/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006680 déposé le 24/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant Modification des statuts
09/03/1989 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002081 déposé le 09/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/03/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002081 déposé le 09/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/03/1989 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002081 déposé le 09/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/03/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002081 déposé le 09/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/03/1989 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002081 déposé le 09/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
09/03/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002081 déposé le 09/03/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°008372 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°009108 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Continuation de la société malgré les pertes Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000043 déposé le 05/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005057 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006602 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001387 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002996 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°008372 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°009108 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Continuation de la société malgré les pertes Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000043 déposé le 05/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005057 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006602 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001387 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002996 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005604 déposé le 22/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°008372 déposé le 27/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°009108 déposé le 29/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Continuation de la société malgré les pertes Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000043 déposé le 05/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005057 déposé le 06/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006602 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001387 déposé le 30/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002996 déposé le 25/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005604 déposé le 22/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006201 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la durée de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°009604 déposé le 28/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°009617 déposé le 29/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification des activités ou/ et de l'objet social
Etablissements :
05/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Siège

Adresse :
10/12 Rue Ampère
BP 267 Bâtiment CEMOI
38000 Grenoble Cedex 1
France
05/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Etablissement principal

Adresse :
10/12 Rue Ampère
BP 267 Bâtiment CEMOI
38000 Grenoble Cedex 1
France
Nom commercial : SUPCREA
Enseigne : POLYCREA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/03/1989
Activité : Enseignement supérieur et action de formation par apprentissage au sens de l'article L.6211-2 du Code du Travail définissant l'apprentissage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Siège

Adresse :
10/12 Rue Ampère
BP 267 Bâtiment CEMOI
38000 Grenoble Cedex 1
France
26/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Etablissement principal

Adresse :
10/12 Rue Ampère
BP 267 Bâtiment CEMOI
38000 Grenoble Cedex 1
France
Nom commercial : SUPCREA
Enseigne : POLYCREA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/03/1989
Activité : Enseignement supérieur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Siège

Adresse :
10/12 Rue Ampère
BP 267 Bâtiment CEMOI
38000 Grenoble Cedex 1
France
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Type : Etablissement principal

Adresse :
10/12 Rue Ampère
BP 267 Bâtiment CEMOI
38000 Grenoble Cedex 1
France
Nom commercial : SUPCREA
Enseigne : POLYCREA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/03/1989
Activité : Enseignement supérieur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/01/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DEPOT AU GREFFE LE 09.03.1989 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 10.03.1989
05/01/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F02/013321
Date d’ajout de l’observation : 10/12/2002
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 30.03.2002 : Anciene - POLYCREA Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées. Dépot le 29.10.2002
05/01/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/007952
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2004
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de GRENOBLE (38000) 47 avenue Alsace Lorraine à GRENOBLE CEDEX 1 (38016) Bâtiment Cemoi 10/12 rue Ampère BP 267 à compter du 11/06/2004
05/01/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F08/003296
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2008
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
05/01/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F10/005109
Date d’ajout de l’observation : 15/04/2010
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées. (Assemblée du 22.02.2010)
05/01/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F14/006404
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2014
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 31/03/2014. (Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 31/03/2014)
05/01/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F16/006788
Date d’ajout de l’observation : 28/04/2016
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 31/03/2016.
26/02/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DEPOT AU GREFFE LE 09.03.1989 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 10.03.1989
26/02/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F02/013321
Date d’ajout de l’observation : 10/12/2002
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 30.03.2002 : Anciene - POLYCREA Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées. Dépot le 29.10.2002
26/02/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/007952
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2004
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de GRENOBLE (38000) 47 avenue Alsace Lorraine à GRENOBLE CEDEX 1 (38016) Bâtiment Cemoi 10/12 rue Ampère BP 267 à compter du 11/06/2004
26/02/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F08/003296
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2008
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
26/02/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F10/005109
Date d’ajout de l’observation : 15/04/2010
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées. (Assemblée du 22.02.2010)
26/02/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F14/006404
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2014
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 31/03/2014. (Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 31/03/2014)
26/02/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F16/006788
Date d’ajout de l’observation : 28/04/2016
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 31/03/2016.
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DEPOT AU GREFFE LE 09.03.1989 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 10.03.1989
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F02/013321
Date d’ajout de l’observation : 10/12/2002
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 30.03.2002 : Anciene - POLYCREA Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées. Dépot le 29.10.2002
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/007952
Date d’ajout de l’observation : 22/07/2004
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de GRENOBLE (38000) 47 avenue Alsace Lorraine à GRENOBLE CEDEX 1 (38016) Bâtiment Cemoi 10/12 rue Ampère BP 267 à compter du 11/06/2004
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F08/003296
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2008
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F10/005109
Date d’ajout de l’observation : 15/04/2010
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées. (Assemblée du 22.02.2010)
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F14/006404
Date d’ajout de l’observation : 29/04/2014
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 31/03/2014. (Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 31/03/2014)
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F16/006788
Date d’ajout de l’observation : 28/04/2016
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 31/03/2016.
Personnes morales :
05/01/2021 : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Enseignement supérieur et action de formation par apprentissage au sens de l'article L.6211-2 du Code du Travail définissant l'apprentissage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1989
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 08/03/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 125000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 132 années
26/02/2019 : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Enseignement supérieur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1989
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 08/03/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 125000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 33 années
05/04/2017 : SUPCREA GRENOBLE Etablissement privé d'enseignement supérieur
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Enseignement supérieur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1989
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 08/03/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 125000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 33 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°000063 déposé le 05/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003911 déposé le 17/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002292 déposé le 26/02/2019
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002292 déposé le 26/02/2019
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004692 déposé le 19/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004692 déposé le 19/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004068 déposé le 05/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004068 déposé le 05/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004068 déposé le 05/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004564 déposé le 25/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004564 déposé le 25/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004564 déposé le 25/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005013 déposé le 05/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005013 déposé le 05/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005013 déposé le 05/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003866 déposé le 22/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003866 déposé le 22/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003866 déposé le 22/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003809 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003809 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003809 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004390 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004390 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004390 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004444 déposé le 02/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004444 déposé le 02/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004444 déposé le 02/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002652 déposé le 23/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002652 déposé le 23/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002652 déposé le 23/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006891 déposé le 11/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006891 déposé le 11/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006891 déposé le 11/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004350 déposé le 04/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004350 déposé le 04/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004350 déposé le 04/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003845 déposé le 21/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003845 déposé le 21/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003845 déposé le 21/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004076 déposé le 17/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004076 déposé le 17/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004076 déposé le 17/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°007190 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°007190 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°007190 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001944 déposé le 01/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001944 déposé le 01/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°001944 déposé le 01/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003173 déposé le 30/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003173 déposé le 30/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003173 déposé le 30/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002455 déposé le 22/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002455 déposé le 22/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002455 déposé le 22/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002876 déposé le 18/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002876 déposé le 18/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002876 déposé le 18/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002987 déposé le 22/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002987 déposé le 22/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002987 déposé le 22/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002965 déposé le 12/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002965 déposé le 12/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°002965 déposé le 12/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°007523 déposé le 05/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°007523 déposé le 05/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°007523 déposé le 05/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003415 déposé le 04/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003415 déposé le 04/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°003415 déposé le 04/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004332 déposé le 26/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004332 déposé le 26/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°004332 déposé le 26/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006609 déposé le 07/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006609 déposé le 07/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°006609 déposé le 07/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005010 déposé le 22/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005010 déposé le 22/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005010 déposé le 22/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005009 déposé le 22/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005009 déposé le 22/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1989B00350
Dépôt : N°005009 déposé le 22/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/005222 du 27/04/2021
Numéro de gestion : 1989B00350
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 2 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles30 04125 3844 6573 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 9453 338607
ATAutres immobilisations corporelles65 32042 64622 67431 022
BHAutres immobilisations financières100100100
BJTOTAL (I)99 40571 36828 03734 916
BPEn cours de production de services14 31914 31911 307
BXClients et comptes rattachés88 44088 44088 599
BZAutres créances9 9959 99511 412
CDValeurs mobilières de placement145 151145 151105 220
CFDisponibilités65 63765 63750 671
CHCharges constatées d’avance36 46336 46365 183
CJTOTAL (II)360 005360 005332 391
COTOTAL GENERAL (0 à V)459 41071 368388 042367 307
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DHReport à nouveau-175 049-150 229
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-75 356-24 820
DLTOTAL (I)-125 404-50 049
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 65317 920
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5743 951
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 82559 492
DYDettes fiscales et sociales88 95536 342
EAAutres dettes1 859800
EBProduits constatés d’avance (2)342 580298 850
ECTOTAL (IV)513 446417 356
EETOTAL GENERAL (I à V)388 042367 307
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 7421 7423 895
FGProduction vendue services450 164450 164538 008
FJChiffres d’affaires nets451 906451 906541 903
FOSubventions d’exploitation15 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 0366 067
FQAutres produits153196
FRTotal des produits d’exploitation (I)460 095563 492
FTVariation de stock (marchandises)40
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 7931 904
FWAutres achats et charges externes200 682234 037
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 78121 286
FYSalaires et traitements191 950235 378
FZCharges sociales71 60881 371
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 46510 709
GEAutres charges543
GFTotal des charges d’exploitation (II)500 333584 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-40 238-21 235
GLAutres intérêts et produits assimilés19551
GNDifférences positives de change94
GPTotal des produits financiers (V)113551
GRIntérêts et charges assimilées5211 082
GUTotal des charges financières (VI)5211 082
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-408-531
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 646-21 766
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion228538
HDTotal des produits exceptionnels (VII)228538
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34 9383 591
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 9383 591
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-34 710-3 053
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)460 436564 580
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)535 792589 400
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-75 356-24 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 2673 11725 384
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles37 6368 34845 984
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 90311 46571 368
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/000063 du 05/01/2021
Numéro de gestion : 1989B00350
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles30 04125 3844 6573 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 9453 338607
ATAutres immobilisations corporelles65 32042 64622 67431 022
BHAutres immobilisations financières100100100
BJTOTAL (I)99 40571 36828 03734 916
BPEn cours de production de services14 31914 31911 307
BXClients et comptes rattachés88 44088 44088 599
BZAutres créances9 9959 99511 412
CDValeurs mobilières de placement145 151145 151105 220
CFDisponibilités65 63765 63750 671
CHCharges constatées d’avance36 46336 46365 183
CJTOTAL (II)360 005360 005332 391
COTOTAL GENERAL (0 à V)459 41071 368388 042367 307
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DHReport à nouveau-175 049-150 229
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-75 356-24 820
DLTOTAL (I)-125 404-50 049
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 65317 920
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5743 951
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 82559 492
DYDettes fiscales et sociales88 95536 342
EAAutres dettes1 859800
EBProduits constatés d’avance (2)342 580298 850
ECTOTAL (IV)513 446417 356
EETOTAL GENERAL (I à V)388 042367 307
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 7421 7423 895
FGProduction vendue services450 164450 164538 008
FJChiffres d’affaires nets451 906451 906541 903
FOSubventions d’exploitation15 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 0366 067
FQAutres produits153196
FRTotal des produits d’exploitation (I)460 095563 492
FTVariation de stock (marchandises)40
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 7931 904
FWAutres achats et charges externes200 682234 037
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 78121 286
FYSalaires et traitements191 950235 378
FZCharges sociales71 60881 371
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 46510 709
GEAutres charges543
GFTotal des charges d’exploitation (II)500 333584 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-40 238-21 235
GLAutres intérêts et produits assimilés19551
GNDifférences positives de change94
GPTotal des produits financiers (V)113551
GRIntérêts et charges assimilées5211 082
GUTotal des charges financières (VI)5211 082
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-408-531
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 646-21 766
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion228538
HDTotal des produits exceptionnels (VII)228538
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34 9383 591
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 9383 591
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-34 710-3 053
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)460 436564 580
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)535 792589 400
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-75 356-24 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 2673 11725 384
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles37 6368 34845 984
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 90311 46571 368
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/003911 du 17/03/2020
Numéro de gestion : 1989B00350
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles30 04125 3844 6573 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 9453 338607
ATAutres immobilisations corporelles65 32042 64622 67431 022
BHAutres immobilisations financières100100100
BJTOTAL (I)99 40571 36828 03734 916
BPEn cours de production de services14 31914 31911 307
BXClients et comptes rattachés88 44088 44088 599
BZAutres créances9 9959 99511 412
CDValeurs mobilières de placement145 151145 151105 220
CFDisponibilités65 63765 63750 671
CHCharges constatées d’avance36 46336 46365 183
CJTOTAL (II)360 005360 005332 391
COTOTAL GENERAL (0 à V)459 41071 368388 042367 307
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DHReport à nouveau-175 049-150 229
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-75 356-24 820
DLTOTAL (I)-125 404-50 049
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 65317 920
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5743 951
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 82559 492
DYDettes fiscales et sociales88 95536 342
EAAutres dettes1 859800
EBProduits constatés d’avance (2)342 580298 850
ECTOTAL (IV)513 446417 356
EETOTAL GENERAL (I à V)388 042367 307
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 7421 7423 895
FGProduction vendue services450 164450 164538 008
FJChiffres d’affaires nets451 906451 906541 903
FOSubventions d’exploitation15 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 0366 067
FQAutres produits153196
FRTotal des produits d’exploitation (I)460 095563 492
FTVariation de stock (marchandises)40
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 7931 904
FWAutres achats et charges externes200 682234 037
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 78121 286
FYSalaires et traitements191 950235 378
FZCharges sociales71 60881 371
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 46510 709
GEAutres charges543
GFTotal des charges d’exploitation (II)500 333584 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-40 238-21 235
GLAutres intérêts et produits assimilés19551
GNDifférences positives de change94
GPTotal des produits financiers (V)113551
GRIntérêts et charges assimilées5211 082
GUTotal des charges financières (VI)5211 082
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-408-531
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 646-21 766
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion228538
HDTotal des produits exceptionnels (VII)228538
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34 9383 591
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 9383 591
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-34 710-3 053
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)460 436564 580
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)535 792589 400
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-75 356-24 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 2673 11725 384
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles37 6368 34845 984
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 90311 46571 368
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/002292 du 26/02/2019
Numéro de gestion : 1989B00350
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles30 04125 3844 6573 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 9453 338607
ATAutres immobilisations corporelles65 32042 64622 67431 022
BHAutres immobilisations financières100100100
BJTOTAL (I)99 40571 36828 03734 916
BPEn cours de production de services14 31914 31911 307
BXClients et comptes rattachés88 44088 44088 599
BZAutres créances9 9959 99511 412
CDValeurs mobilières de placement145 151145 151105 220
CFDisponibilités65 63765 63750 671
CHCharges constatées d’avance36 46336 46365 183
CJTOTAL (II)360 005360 005332 391
COTOTAL GENERAL (0 à V)459 41071 368388 042367 307
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DHReport à nouveau-175 049-150 229
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-75 356-24 820
DLTOTAL (I)-125 404-50 049
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 65317 920
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5743 951
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 82559 492
DYDettes fiscales et sociales88 95536 342
EAAutres dettes1 859800
EBProduits constatés d’avance (2)342 580298 850
ECTOTAL (IV)513 446417 356
EETOTAL GENERAL (I à V)388 042367 307
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 7421 7423 895
FGProduction vendue services450 164450 164538 008
FJChiffres d’affaires nets451 906451 906541 903
FOSubventions d’exploitation15 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 0366 067
FQAutres produits153196
FRTotal des produits d’exploitation (I)460 095563 492
FTVariation de stock (marchandises)40
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 7931 904
FWAutres achats et charges externes200 682234 037
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 78121 286
FYSalaires et traitements191 950235 378
FZCharges sociales71 60881 371
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 46510 709
GEAutres charges543
GFTotal des charges d’exploitation (II)500 333584 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-40 238-21 235
GLAutres intérêts et produits assimilés19551
GNDifférences positives de change94
GPTotal des produits financiers (V)113551
GRIntérêts et charges assimilées5211 082
GUTotal des charges financières (VI)5211 082
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-408-531
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 646-21 766
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion228538
HDTotal des produits exceptionnels (VII)228538
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34 9383 591
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 9383 591
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-34 710-3 053
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)460 436564 580
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)535 792589 400
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-75 356-24 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 2673 11725 384
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles37 6368 34845 984
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 90311 46571 368
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/004692 du 19/04/2018
Numéro de gestion : 1989B00350
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles30 04125 3844 6573 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 9453 338607
ATAutres immobilisations corporelles65 32042 64622 67431 022
BHAutres immobilisations financières100100100
BJTOTAL (I)99 40571 36828 03734 916
BPEn cours de production de services14 31914 31911 307
BXClients et comptes rattachés88 44088 44088 599
BZAutres créances9 9959 99511 412
CDValeurs mobilières de placement145 151145 151105 220
CFDisponibilités65 63765 63750 671
CHCharges constatées d’avance36 46336 46365 183
CJTOTAL (II)360 005360 005332 391
COTOTAL GENERAL (0 à V)459 41071 368388 042367 307
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DHReport à nouveau-175 049-150 229
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-75 356-24 820
DLTOTAL (I)-125 404-50 049
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 65317 920
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5743 951
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 82559 492
DYDettes fiscales et sociales88 95536 342
EAAutres dettes1 859800
EBProduits constatés d’avance (2)342 580298 850
ECTOTAL (IV)513 446417 356
EETOTAL GENERAL (I à V)388 042367 307
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 7421 7423 895
FGProduction vendue services450 164450 164538 008
FJChiffres d’affaires nets451 906451 906541 903
FOSubventions d’exploitation15 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 0366 067
FQAutres produits153196
FRTotal des produits d’exploitation (I)460 095563 492
FTVariation de stock (marchandises)40
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 7931 904
FWAutres achats et charges externes200 682234 037
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 78121 286
FYSalaires et traitements191 950235 378
FZCharges sociales71 60881 371
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 46510 709
GEAutres charges543
GFTotal des charges d’exploitation (II)500 333584 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-40 238-21 235
GLAutres intérêts et produits assimilés19551
GNDifférences positives de change94
GPTotal des produits financiers (V)113551
GRIntérêts et charges assimilées5211 082
GUTotal des charges financières (VI)5211 082
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-408-531
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 646-21 766
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion228538
HDTotal des produits exceptionnels (VII)228538
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34 9383 591
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 9383 591
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-34 710-3 053
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)460 436564 580
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)535 792589 400
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-75 356-24 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 2673 11725 384
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles37 6368 34845 984
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 90311 46571 368
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/004068 du 05/04/2017
Numéro de gestion : 1989B00350
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles30 04125 3844 6573 794
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 9453 338607
ATAutres immobilisations corporelles65 32042 64622 67431 022
BHAutres immobilisations financières100100100
BJTOTAL (I)99 40571 36828 03734 916
BPEn cours de production de services14 31914 31911 307
BXClients et comptes rattachés88 44088 44088 599
BZAutres créances9 9959 99511 412
CDValeurs mobilières de placement145 151145 151105 220
CFDisponibilités65 63765 63750 671
CHCharges constatées d’avance36 46336 46365 183
CJTOTAL (II)360 005360 005332 391
COTOTAL GENERAL (0 à V)459 41071 368388 042367 307
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DHReport à nouveau-175 049-150 229
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-75 356-24 820
DLTOTAL (I)-125 404-50 049
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 65317 920
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5743 951
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 82559 492
DYDettes fiscales et sociales88 95536 342
EAAutres dettes1 859800
EBProduits constatés d’avance (2)342 580298 850
ECTOTAL (IV)513 446417 356
EETOTAL GENERAL (I à V)388 042367 307
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 7421 7423 895
FGProduction vendue services450 164450 164538 008
FJChiffres d’affaires nets451 906451 906541 903
FOSubventions d’exploitation15 326
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 0366 067
FQAutres produits153196
FRTotal des produits d’exploitation (I)460 095563 492
FTVariation de stock (marchandises)40
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 7931 904
FWAutres achats et charges externes200 682234 037
FXImpôts, taxes et versements assimilés22 78121 286
FYSalaires et traitements191 950235 378
FZCharges sociales71 60881 371
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements11 46510 709
GEAutres charges543
GFTotal des charges d’exploitation (II)500 333584 727
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-40 238-21 235
GLAutres intérêts et produits assimilés19551
GNDifférences positives de change94
GPTotal des produits financiers (V)113551
GRIntérêts et charges assimilées5211 082
GUTotal des charges financières (VI)5211 082
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-408-531
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-40 646-21 766
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion228538
HDTotal des produits exceptionnels (VII)228538
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34 9383 591
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 9383 591
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-34 710-3 053
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)460 436564 580
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)535 792589 400
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-75 356-24 820
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 2673 11725 384
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles37 6368 34845 984
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 90311 46571 368
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