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de Moyenneville

STOGEMA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30269512700068 / Siren : 302695127 / NIC : 00068
N° de TVA : FR 8 302695127
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/04/2015
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.01 : Programmation informatique
62.01Z : Programmation informatique
Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29
Coordonnées de l'établissement :
STOGEMA
Adresse :
93 Impasse DES ACACIAS
60190 MOYENNEVILLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités de banques de données (NAFRev1 : 72.4Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/06/1988
Dénomination : STOGEMA
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
19/12/1991 : STOGEMA
N° national/d'enregistrement : 1722464
Date de dépôt : 19/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services pour la sauvegarde et la conservation en caisses-carton ou métallique d'archives stockées en entrepôts - Transport et livraison de documents - Création de banques de données - Logiciels - Service télématique - Conseils - Etudes statistiques
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : STOGEMA, SARL
Numéro de SIREN : 302695127
Adresse :
93 Impasse des Acacias
60190 Moyenneville
FR

Mandataire 1 : SGA, Mme PATRIMONIO DONATELLA
Adresse :
25 PLACE DE LA MADELEINE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212123
Date de demande : 18/12/2001
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498566
Date de demande : 04/05/2012
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799856
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Publications au Bodacc :
14/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1175
NOJO : BXB15097001241F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Beauvais 302 695 127
Dénomination : STOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant partant : Huzar, Emmanuel, nomination du Gérant : Huzar, Thomas Emmanuel Léon
Montant du capital : 16000 EUR
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3900
NOJO : BXC09265000717L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Beauvais 302 695 127
Dénomination : STOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
93 impasse des Acacias
60190 Moyenneville
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2344
NOJO : BXC08263011890P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Beauvais 302 695 127
Dénomination : STOGEMA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
93 impasse des Acacias
60190 Moyenneville
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités de banques de données (NAFRev1 : 72.4Z)
30/06/1988 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00068
Représentants légaux :
27/03/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Type : Personne Physique

Nom : HUZAR Thomas Emmanuel Léon
Né le 27/06/1968 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 rue des Vignes
75016 Paris
France
Dépôts des actes :
12/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°748 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°240804 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°240804 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°240804 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/03/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°240804 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
28/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°9500352 déposé le 13/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°9500352 déposé le 13/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°9500352 déposé le 13/03/1995
Etat : Déposé
05/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°9500352 déposé le 13/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°9500352 déposé le 13/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
07/07/1994 : Ordonnance
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°9401001 déposé le 08/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°9201708 déposé le 01/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
28/06/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°9101207 déposé le 30/08/1991
Etat : Déposé
28/06/1991 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°9101207 déposé le 30/08/1991
Etat : Déposé
28/06/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°9101207 déposé le 30/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
Etablissements :
27/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
93 impasse des Acacias
60190 Moyenneville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1991
Activité : Exploitation d'entrepot et notamment le stockage, la manutention, la distribution, la gestion de tout produit en état ou à transformer, la location de tout moyen de manutention
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/03/2015 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 05/09/1991
Texte de l'observation : Historique : Constitution : depot au greffe du Tri bunal de commerce de Paris le 2 aout 1983
27/03/2015 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/09/1991
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 93 i mpasse des Acacias 60190 Moyenneville : - Transfer t du siège social et de l'Etablissement principal de BLANC MESNIL, 11 rue de la Victoire ( RCS BOBIG NY B 302 695 127 - 88 B 12258) à dater du 1er juil let 1991
Personnes morales :
27/03/2015 : STOGEMA
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 16000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 91 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°91267 déposé le 13/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°80959 déposé le 30/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°71992 déposé le 28/09/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°61375 déposé le 02/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°51538 déposé le 24/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°41141 déposé le 16/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°31725 déposé le 19/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°22010 déposé le 04/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°20077 déposé le 18/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°00727 déposé le 10/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°90928 déposé le 15/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°70533 déposé le 20/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°00262 déposé le 05/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°00793 déposé le 12/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991B00271
Dépôt : N°00722 déposé le 09/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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