STEPHANE LANOISELEE

Entreprise

STEPHANE LANOISELEE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48771356200014 / Siren : 487713562 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 70 487713562
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/01/2008
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
STEPHANE LANOISELEE
Adresse :
BASSENIER
71130 UXEAU
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2006 : Succession
Prédécesseur : LANOISELEE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2006
Nom : M. LANOISELEE STEPHANE
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/06/2018 : Extrait de jugement

Annonce N°2536
NOJO : 002018050714067
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MÂCON (71)
Identifiant client : 2018050714067

Extrait de jugement du 2018-04-30
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
jugement d’homologation du plan de redressement judiciaire. Durée du plan : 15 ans. Commissaire à l’exécution du plan : SCP DESLORIEUX, 21 boulevard de la République, 71100 Châlon-sur-Saône. N° 17/00009

Numéro d'identification : RCS Mâcon 487 713 562
Nom : LANOIZELEE Stéphane
14/07/2017 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2509
NOJO : 002017070400104
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MÂCON (71)
Identifiant client : 2017070400104

Jugement d'ouverture du 2017-06-29
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement d'ouverture de redressement judiciaire ;
date de cessation des paiements : 29 décembre 2015 ;
mandataire judiciaire : SCP DESLORIEUX, 21, boulevard de la République, 71100 Chalon-sur-Saône ;
les déclarations de créances sont à produire dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ;
RG : 17/00009

Numéro d'identification : RCS Mâcon 487 713 562
Nom : LANOIZELEE Stephane
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)

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