STE DE TRANSPORTS AZUR

Entreprise

STE DE TRANSPORTS AZUR
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/08/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37881981700016 / Siren : 378819817 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 91 378819817
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Coordonnées de l'établissement :
STE DE TRANSPORTS AZUR
Adresse :
28 Route DE ST SANDOUX STE ALYRE
63960 VEYRE-MONTON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
23/05/2023 : Accord de substitution
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06323006164
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/10/2023
Date de dépôt : 19/06/2023
Date du texte : 23/05/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : STE DE TRANSPORTS AZUR
Siret : 37881981700016
Code APE : 4932Z
Secteur : Transports de voyageurs par taxis

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/08/1990
Dénomination : STE DE TRANSPORTS AZUR
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3631
NOJO : 6303MYG41461900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3544
NOJO : 6303MYG39177400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3317
NOJO : 6303MYG36196600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2792
NOJO : 6303MYG33623400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3628
NOJO : 6303MYG31728700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2244
NOJO : 630329664300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2981
NOJO : 630327267000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3748
NOJO : 630325109000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1160
NOJO : BXB16092000094O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BUCHE Annie
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6486
NOJO : 630322878600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Sigle : SARL AZUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10331
NOJO : 630320918900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Sigle : SARL AZUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6843
NOJO : 630319394600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Sigle : SARL AZUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2013 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°650
NOJO : BXA13196001272B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 31/05/2013
Publication légale : L'ANNONCEUR LEGAL, le 13/06/2013
Oppositions : SARL AZUR route de Saint Sandoux Sainte Alyre 63960 Veyre-Monton
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 792 872 186
Dénomination : AMBULANCE DES COUZES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GOFFOZ Alain
Montant du capital : 20000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8610
NOJO : BXC13049003510Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Sigle : SARL AZUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7235
NOJO : BXC12031004141K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Sigle : SARL AZUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Saint-Sandoux - Sainte-alyre
63960 Veyre-Monton
22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8048
NOJO : BXC110680044709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Sigle : SARL AZUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Saint-Sandoux - Sainte-alyre
63960 Veyre-Monton
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6183
NOJO : BXC10077004066Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Sigle : SARL AZUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1380
NOJO : BXB082050033667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6187
NOJO : BXC08086003655D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Sigle : SARL AZUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Saint-Sandoux - Sainte-alyre
63960 Veyre-Monton
18/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5576
NOJO : BXC08072001475W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 378 819 817
Dénomination : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Sigle : SARL AZUR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Saint-Sandoux - Sainte-alyre
63960 Veyre-Monton
Historique de l'unité légale :
31/12/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
Représentants légaux :
24/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Type : Personne Physique

Nom : BUCHE Annie
Né le 11/09/1964 à RIOM (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
route de Saint Sandoux - Sainte Alyre
63450 Saint-Amant-Tallende
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°1814 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°1814 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : de SARL en SAS
15/12/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°7690 déposé le 21/12/2015
Etat : Déposé
Décision : DE LA SARL EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
10/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°3167 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°3167 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°236 déposé le 17/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/12/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°2859 déposé le 19/12/1997
Etat : Déposé
09/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°2859 déposé le 19/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°1601 déposé le 26/07/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°2859 déposé le 19/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°2859 déposé le 19/12/1997
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MR ROCHA JOSE DUARTE ET MR GATIGNOL ROLAND
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°236 déposé le 17/01/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°236 déposé le 17/01/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°3167 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°1814 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
24/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Type : Siège

Adresse :
route de Saint-Sandoux - Sainte-alyre
63960 Veyre-Monton
FRANCE
24/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Type : Etablissement principal

Adresse :
route de Saint-Sandoux-Sainte Alyre
63960 Veyre-Monton
FRANCE
Enseigne : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/08/1990
Activité : Taxi ambulance, messagerie, funéraire, remorquage, transport publi de personnes à titre accessoire, limité à un véhicule
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes morales :
24/11/2016 : SOCIETE DE TRANSPORT AZUR
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/08/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°10594 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°11195 déposé le 04/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°10401 déposé le 04/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°1843 déposé le 07/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°658 déposé le 04/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°885 déposé le 20/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°784 déposé le 18/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°948 déposé le 04/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°958 déposé le 09/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°340 déposé le 31/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°425 déposé le 25/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°439 déposé le 06/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°254 déposé le 21/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°290 déposé le 26/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°235 déposé le 28/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°230 déposé le 16/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°3806 déposé le 26/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°53 déposé le 10/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°189 déposé le 29/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°3109 déposé le 15/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°3054 déposé le 08/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°118 déposé le 23/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°62 déposé le 11/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1990B00378
Dépôt : N°88 déposé le 17/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 14478 du 14/12/2022
Numéro de gestion : 1990B00378
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 12807 du 16/11/2021
Numéro de gestion : 1990B00378
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 10406 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 1990B00378
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 13166 du 11/12/2019
Numéro de gestion : 1990B00378
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 21 du 02/01/2019
Numéro de gestion : 1990B00378
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 10587 du 21/12/2017
Numéro de gestion : 1990B00378
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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