STATION D'ESSAIS DU BAS DAUPHINE - SAINT-PAUL-LES-ROMANS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2007

Dénomination usuelle : STATION D'ESSAIS DU BAS DAUPHINE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 49403241000016 / Siren : 494032410 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 1 494032410

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE

Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.

64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite

Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.

64.2 : Activités des sociétés holding

64.20 : Activités des sociétés holding

64.20Z : Activités des sociétés holding

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10

Coordonnées de l'établissement :
STATION D'ESSAIS DU BAS DAUPHINE

Adresse :
QUARTIER LES CHIROUZES
170 Chemin DE LA MURE
26750 SAINT-PAUL-LES-ROMANS

Historique de l'établissement :

01/06/2022 : activité principale

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

11/03/2021 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : STATION D'ESSAIS DU BAS DAUPHINE

31/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Traitement des semences (NAFRev2 : 01.64Z)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2007 : Succession

Prédécesseur : BERNARD NEYRON

01/03/2022 : Préccession

Successeur : HELIANTIS RHONE-ALPES

01/03/2022 : Préccession

Successeur : HELIANTIS OCCITANIE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/2007

Dénomination : HELIANTIS GROUPE

Dénomination usuelle: STATION D'ESSAIS DU BAS DAUPHINE

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

STATION D'ESSAIS DU BAS DAUPHINE - Saint-Paul-lès-Romans (siège)HELIANTIS GROUPE - Saint-Martin-Lalande (fermé)HELIANTIS GROUPE - Bretenière (fermé)HELIANTIS GROUPE - Castelnaudary (fermé)HELIANTIS GROUPE - Saint-Martin-Lalande (fermé)HELIANTIS GROUPE - Bretenière (fermé)HELIANTIS GROUPE - Castelnaudary (fermé)HELIANTIS GROUPE - Dijon (fermé)

Publications au Bodacc :

12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4751
NOJO : 260200003349000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS GROUPE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

02/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°729
NOJO : 026020000309308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification du capital. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS GROUPE
Nom commercial : STATION D'ESSAIS DU BAS DAUPHINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 150000.00 EUR

28/04/2022 : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°358
NOJO : 026020000309712
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/03/2022
Publication légale : L'Impartial, le 21/04/2022
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/03/2022 Adresse de l'ancien propriétaire : Quartier les Chirouzes 170 Chemin de la Mure 26750 SAINT-PAUL-LES-ROMANS. Adresse du nouveau propriétaire : 170 Chemin de la Mure Quartier les Chirouzes 26750 SAINT-PAUL-LES-ROMANS. Montant du passif pris en charge : 198140 euros Lieu d'opposition : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS 170 Chemin de la Mure Quartier les Chirouzes 26750 SAINT-PAUL-LES-ROMANS NEYRON PERE & FILS Les déclarations de créance seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Romans 912 784 659
Dénomination : HELIANTIS RHONE-ALPES
Nom commercial : HELIANTIS RHONE-ALPES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : NEYRON Xavier Bernard nom d'usage : NEYRON.
Gérant : NEYRON Yannick Philipe nom d'usage : NEYRON
Montant du capital : 150000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS GROUPE

27/04/2022 : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°386
NOJO : 026020000309566
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/03/2022
Publication légale : L'Impartial, le 21/04/2022
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 01/03/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de VALENCE le 10/03/2022, Dossier 2022000023660. Référence : 2604P01 2022A00740. Adresse de l'ancien propriétaire : Quartier les Chirouzes 170 Chemin de la Mure 26750 SAINT-PAUL-LES-ROMANS. Adresse du nouveau propriétaire : 170 Chemin de la Mure Quartier les Chirouzes 26750 SAINT-PAUL-LES-ROMANS. Montant du passif pris en charge: 57 506 euros Oppositions : Chez Héliantis expérimentations Bernard Neyron Père et Fils 170 Chemin de la Mure Quartier les Chirouzes 26750 SAINT-PAUL-LES-ROMANS Les déclarations de créance seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Romans 912 682 861
Dénomination : HELIANTIS OCCITANIE
Nom commercial : HELIANTIS OCCITANIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : NEYRON Xavier Bernard nom d'usage : NEYRON.
Gérant : NEYRON Yannick Philipe nom d'usage : NEYRON
Montant du capital : 100000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS GROUPE

21/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°849
NOJO : 026020000308443
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.

15/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1757
NOJO : 260200003082810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

03/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1188
NOJO : 026020000306523
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.

06/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1430
NOJO : 260200003013290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°924
NOJO : 260200002850680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

31/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1333
NOJO : 260200002653630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

24/07/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°592
NOJO : 000002104315969
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 15/06/2020
Publication légale : LE BIEN PUBLIC, le 02/07/2020
Oppositions : MAITRE BONNOTTE ARIELLE 43, rue DEVOSGE 21000 Dijon- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte authentique en date du 15/06/20 reçu par Me MASSON Fanny notaire à CHATUZANGE LE GOUBET Domicile du précédent propriétaire : 90 chemin des Cherouzes 26750 SAINT PAUL LES ROMANS Adresse de l'ancien propriétaire : 3 rue des Coulots 21110 Bretenière

Numéro d'identification : RCS Arras 349 824 243
Dénomination : STAPHYT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS

28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1109
NOJO : 260200002467030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°514
NOJO : 260200002241020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

20/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1371
NOJO : 260200002058400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

10/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°208
NOJO : 026020000198508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'activité.

20/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°299
NOJO : 026020000194375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Nom commercial : STATION D'ESSAIS DU BAS DAUPHINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
NEYRON Bernard Serge Stéphane nom d'usage : NEYRON n'est plus gérant

19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2969
NOJO : 260200001842590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

08/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3089
NOJO : 260200001622730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

05/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°865
NOJO : 260200001453730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

17/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5394
NOJO : 260200001296370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4394
NOJO : BXC12242012779M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2830
NOJO : BXC11186013469X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

17/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°368
NOJO : BXB10161001866X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Nom commercial : STATION D'ESSAIS DU BAS DAUPHINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
NEYRON Xavier Bernard nom d'usage : NEYRON Xavier devient gérant.
NEYRON Yannick Philippe nom d'usage : NEYRON Yannick devient gérant.

26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1535
NOJO : BXC101320172950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 494 032 410
Dénomination : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
quartier DES CHIROUZES
26750 ST PAUL LES ROMANS

24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1727
NOJO : BXC08190011834C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1589
NOJO : BXC08218000120W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

01/06/2022 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Caractère employeur : Non

01/03/2022 : dénomination

Dénomination : HELIANTIS GROUPE

04/02/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Traitement des semences (NAFRev2 : 01.64Z)

Représentants légaux :

04/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Type : Personne Physique

Nom : NEYRON Xavier Bernard
Né le 01/04/1983 à Romans-sur-Isère (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
670 Rue de Chatillon
Buffevent
26750 Génissieux
France

04/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Type : Personne Physique

Nom : NEYRON Yannick Philippe
Né le 30/12/1985 à Romans-sur-Isère (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
50 Chemin du Lavoir
26750 Parnans
France

Dépôts des actes :

20/01/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°001593 déposé le 24/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

20/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°001593 déposé le 24/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

18/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°007532 déposé le 15/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

18/11/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°007532 déposé le 15/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

02/04/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°002180 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société

02/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

23/03/2010 : Acte

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°002159 déposé le 13/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation

14/09/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°002969 déposé le 14/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

27/01/2007 : Statuts constitutifs

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°000402 déposé le 01/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport

27/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°000402 déposé le 01/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°000402 déposé le 01/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution dune société commerciale par suite d'apport

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°002159 déposé le 13/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation

Etablissements :

04/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Type : Siège

Adresse :
90 Chemin DES CHIROUZES
26750 Saint-Paul-lès-Romans
France

04/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Type : Etablissement principal

Adresse :
90 Chemin DES CHIROUZES
26750 Saint-Paul-lès-Romans
France
Nom commercial : STATION D'ESSAIS DU BAS DAUPHINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes prestations de services auprès des sociétés semencières, phytosanitaires et fertilisantes ; les travaux agricoles ; la production et la vente de grains dans le cadre des essais pour le compte de sociétés semencières, les prestations de multiplicateur de semences pour le compte de sociétés semencières, le négoce de semences, la production et la vente d'électricté au moyen de panneaux photovoltaïques.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - EYRON - Bernar
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

04/07/2016 : HELIANTIS EXPERIMENTATIONS - BERNARD NEYRON PERE & FILS

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toutes prestations de services auprès des sociétés semencières, phytosanitaires et fertilisantes ; les travaux agricoles ; la production et la vente de grains dans le cadre des essais pour le compte de sociétés semencières, les prestations de multiplicateur de semences pour le compte de sociétés semencières, le négoce de semences, la production et la vente d'électricté au moyen de panneaux photovoltaïques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/02/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°004537 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°004378 déposé le 23/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°004755 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°007224 déposé le 27/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°006586 déposé le 22/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°004186 déposé le 21/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°002811 déposé le 27/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°003215 déposé le 19/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2007B00097
Dépôt : N°002560 déposé le 17/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/001990 du 12/04/2023
Numéro de gestion : 2007B00097
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	19 593	19 593
AH	Fonds commercial	56 000		56 000	56 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 111 599	726 625	384 974	351 589
AT	Autres immobilisations corporelles	189 085	179 557	9 528	11 359
CU	Autres participations	320		320	320
BB	Créances rattachées à des participations	28 305	28 305
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	8 381		8 381	3 381
BJ	TOTAL (I)	1 414 282	954 079	460 203	423 649
BL	Matières premières, approvisionnements	12 855		12 855	10 613
BX	Clients et comptes rattachés	140 742	5 625	135 118	12 558
BZ	Autres créances	50 650		50 650	107 353
CF	Disponibilités	128 008		128 008	102 136
CH	Charges constatées d’avance	15 721		15 721
CJ	TOTAL (II)	347 976	5 625	342 352	232 660
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 762 259	959 704	802 555	656 309
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	173 730	148 365
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	16 340	25 365
DL	TOTAL (I)	234 070	217 730
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 563	252 847
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	102 938	93 938
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 640	1 640
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	50 622	12 198
DY	Dettes fiscales et sociales	118 957	68 725
EA	Autres dettes	20 765	9 232
EC	TOTAL (IV)	568 485	438 579
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	802 555	656 309
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FO	Subventions d’exploitation			10 818
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 716	12 228
FQ	Autres produits			1	28
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 377 603	1 290 020
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			19 343	23 196
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 243	-3 455
FW	Autres achats et charges externes			604 798	533 927
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 957	14 949
FY	Salaires et traitements			464 379	449 226
FZ	Charges sociales			126 155	123 615
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			129 902	132 207
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				5 625
GE	Autres charges				3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 356 292	1 279 291
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			21 311	10 729
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 019	418
GP	Total des produits financiers (V)			4 019	418
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				28 305
GR	Intérêts et charges assimilées			9 377	11 658
GU	Total des charges financières (VI)			9 377	39 963
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 358	-39 545
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 953	-28 816
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		12 860
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		12 860
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 102
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		3 102
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		9 758
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-387	-44 423
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 381 622	1 303 298
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 365 282	1 277 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	16 340	25 365
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	26 166	20 676
A1	Renvois : Transfert de charges	2 716	12 228
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	26 077	33 636

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/002873 du 04/04/2022
Numéro de gestion : 2007B00097
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	19 593	19 593
AH	Fonds commercial	56 000		56 000	56 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 111 599	726 625	384 974	351 589
AT	Autres immobilisations corporelles	189 085	179 557	9 528	11 359
CU	Autres participations	320		320	320
BB	Créances rattachées à des participations	28 305	28 305
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	8 381		8 381	3 381
BJ	TOTAL (I)	1 414 282	954 079	460 203	423 649
BL	Matières premières, approvisionnements	12 855		12 855	10 613
BX	Clients et comptes rattachés	140 742	5 625	135 118	12 558
BZ	Autres créances	50 650		50 650	107 353
CF	Disponibilités	128 008		128 008	102 136
CH	Charges constatées d’avance	15 721		15 721
CJ	TOTAL (II)	347 976	5 625	342 352	232 660
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 762 259	959 704	802 555	656 309
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	173 730	148 365
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	16 340	25 365
DL	TOTAL (I)	234 070	217 730
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 563	252 847
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	102 938	93 938
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 640	1 640
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	50 622	12 198
DY	Dettes fiscales et sociales	118 957	68 725
EA	Autres dettes	20 765	9 232
EC	TOTAL (IV)	568 485	438 579
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	802 555	656 309
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FO	Subventions d’exploitation			10 818
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 716	12 228
FQ	Autres produits			1	28
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 377 603	1 290 020
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			19 343	23 196
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 243	-3 455
FW	Autres achats et charges externes			604 798	533 927
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 957	14 949
FY	Salaires et traitements			464 379	449 226
FZ	Charges sociales			126 155	123 615
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			129 902	132 207
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				5 625
GE	Autres charges				3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 356 292	1 279 291
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			21 311	10 729
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 019	418
GP	Total des produits financiers (V)			4 019	418
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				28 305
GR	Intérêts et charges assimilées			9 377	11 658
GU	Total des charges financières (VI)			9 377	39 963
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 358	-39 545
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 953	-28 816
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		12 860
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		12 860
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 102
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		3 102
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		9 758
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-387	-44 423
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 381 622	1 303 298
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 365 282	1 277 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	16 340	25 365
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	26 166	20 676
A1	Renvois : Transfert de charges	2 716	12 228
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	26 077	33 636

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/013241 du 15/12/2021
Numéro de gestion : 2007B00097
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	19 593	19 593
AH	Fonds commercial	56 000		56 000	56 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 111 599	726 625	384 974	351 589
AT	Autres immobilisations corporelles	189 085	179 557	9 528	11 359
CU	Autres participations	320		320	320
BB	Créances rattachées à des participations	28 305	28 305
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	8 381		8 381	3 381
BJ	TOTAL (I)	1 414 282	954 079	460 203	423 649
BL	Matières premières, approvisionnements	12 855		12 855	10 613
BX	Clients et comptes rattachés	140 742	5 625	135 118	12 558
BZ	Autres créances	50 650		50 650	107 353
CF	Disponibilités	128 008		128 008	102 136
CH	Charges constatées d’avance	15 721		15 721
CJ	TOTAL (II)	347 976	5 625	342 352	232 660
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 762 259	959 704	802 555	656 309
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	173 730	148 365
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	16 340	25 365
DL	TOTAL (I)	234 070	217 730
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 563	252 847
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	102 938	93 938
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 640	1 640
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	50 622	12 198
DY	Dettes fiscales et sociales	118 957	68 725
EA	Autres dettes	20 765	9 232
EC	TOTAL (IV)	568 485	438 579
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	802 555	656 309
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FO	Subventions d’exploitation			10 818
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 716	12 228
FQ	Autres produits			1	28
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 377 603	1 290 020
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			19 343	23 196
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 243	-3 455
FW	Autres achats et charges externes			604 798	533 927
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 957	14 949
FY	Salaires et traitements			464 379	449 226
FZ	Charges sociales			126 155	123 615
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			129 902	132 207
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				5 625
GE	Autres charges				3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 356 292	1 279 291
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			21 311	10 729
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 019	418
GP	Total des produits financiers (V)			4 019	418
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				28 305
GR	Intérêts et charges assimilées			9 377	11 658
GU	Total des charges financières (VI)			9 377	39 963
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 358	-39 545
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 953	-28 816
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		12 860
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		12 860
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 102
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		3 102
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		9 758
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-387	-44 423
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 381 622	1 303 298
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 365 282	1 277 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	16 340	25 365
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	26 166	20 676
A1	Renvois : Transfert de charges	2 716	12 228
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	26 077	33 636

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/003988 du 03/05/2021
Numéro de gestion : 2007B00097
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	19 593	19 593
AH	Fonds commercial	56 000		56 000	56 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 111 599	726 625	384 974	351 589
AT	Autres immobilisations corporelles	189 085	179 557	9 528	11 359
CU	Autres participations	320		320	320
BB	Créances rattachées à des participations	28 305	28 305
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	8 381		8 381	3 381
BJ	TOTAL (I)	1 414 282	954 079	460 203	423 649
BL	Matières premières, approvisionnements	12 855		12 855	10 613
BX	Clients et comptes rattachés	140 742	5 625	135 118	12 558
BZ	Autres créances	50 650		50 650	107 353
CF	Disponibilités	128 008		128 008	102 136
CH	Charges constatées d’avance	15 721		15 721
CJ	TOTAL (II)	347 976	5 625	342 352	232 660
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 762 259	959 704	802 555	656 309
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	173 730	148 365
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	16 340	25 365
DL	TOTAL (I)	234 070	217 730
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 563	252 847
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	102 938	93 938
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 640	1 640
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	50 622	12 198
DY	Dettes fiscales et sociales	118 957	68 725
EA	Autres dettes	20 765	9 232
EC	TOTAL (IV)	568 485	438 579
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	802 555	656 309
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FO	Subventions d’exploitation			10 818
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 716	12 228
FQ	Autres produits			1	28
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 377 603	1 290 020
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			19 343	23 196
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 243	-3 455
FW	Autres achats et charges externes			604 798	533 927
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 957	14 949
FY	Salaires et traitements			464 379	449 226
FZ	Charges sociales			126 155	123 615
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			129 902	132 207
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				5 625
GE	Autres charges				3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 356 292	1 279 291
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			21 311	10 729
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 019	418
GP	Total des produits financiers (V)			4 019	418
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				28 305
GR	Intérêts et charges assimilées			9 377	11 658
GU	Total des charges financières (VI)			9 377	39 963
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 358	-39 545
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 953	-28 816
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		12 860
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		12 860
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 102
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		3 102
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		9 758
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-387	-44 423
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 381 622	1 303 298
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 365 282	1 277 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	16 340	25 365
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	26 166	20 676
A1	Renvois : Transfert de charges	2 716	12 228
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	26 077	33 636

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/003839 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 2007B00097
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	19 593	19 593
AH	Fonds commercial	56 000		56 000	56 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 111 599	726 625	384 974	351 589
AT	Autres immobilisations corporelles	189 085	179 557	9 528	11 359
CU	Autres participations	320		320	320
BB	Créances rattachées à des participations	28 305	28 305
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	8 381		8 381	3 381
BJ	TOTAL (I)	1 414 282	954 079	460 203	423 649
BL	Matières premières, approvisionnements	12 855		12 855	10 613
BX	Clients et comptes rattachés	140 742	5 625	135 118	12 558
BZ	Autres créances	50 650		50 650	107 353
CF	Disponibilités	128 008		128 008	102 136
CH	Charges constatées d’avance	15 721		15 721
CJ	TOTAL (II)	347 976	5 625	342 352	232 660
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 762 259	959 704	802 555	656 309
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	173 730	148 365
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	16 340	25 365
DL	TOTAL (I)	234 070	217 730
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 563	252 847
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	102 938	93 938
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 640	1 640
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	50 622	12 198
DY	Dettes fiscales et sociales	118 957	68 725
EA	Autres dettes	20 765	9 232
EC	TOTAL (IV)	568 485	438 579
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	802 555	656 309
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FO	Subventions d’exploitation			10 818
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 716	12 228
FQ	Autres produits			1	28
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 377 603	1 290 020
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			19 343	23 196
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 243	-3 455
FW	Autres achats et charges externes			604 798	533 927
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 957	14 949
FY	Salaires et traitements			464 379	449 226
FZ	Charges sociales			126 155	123 615
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			129 902	132 207
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				5 625
GE	Autres charges				3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 356 292	1 279 291
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			21 311	10 729
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 019	418
GP	Total des produits financiers (V)			4 019	418
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				28 305
GR	Intérêts et charges assimilées			9 377	11 658
GU	Total des charges financières (VI)			9 377	39 963
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 358	-39 545
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 953	-28 816
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		12 860
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		12 860
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 102
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		3 102
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		9 758
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-387	-44 423
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 381 622	1 303 298
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 365 282	1 277 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	16 340	25 365
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	26 166	20 676
A1	Renvois : Transfert de charges	2 716	12 228
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	26 077	33 636

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/005515 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 2007B00097
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	19 593	19 593
AH	Fonds commercial	56 000		56 000	56 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 111 599	726 625	384 974	351 589
AT	Autres immobilisations corporelles	189 085	179 557	9 528	11 359
CU	Autres participations	320		320	320
BB	Créances rattachées à des participations	28 305	28 305
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	8 381		8 381	3 381
BJ	TOTAL (I)	1 414 282	954 079	460 203	423 649
BL	Matières premières, approvisionnements	12 855		12 855	10 613
BX	Clients et comptes rattachés	140 742	5 625	135 118	12 558
BZ	Autres créances	50 650		50 650	107 353
CF	Disponibilités	128 008		128 008	102 136
CH	Charges constatées d’avance	15 721		15 721
CJ	TOTAL (II)	347 976	5 625	342 352	232 660
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 762 259	959 704	802 555	656 309
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	173 730	148 365
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	16 340	25 365
DL	TOTAL (I)	234 070	217 730
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 563	252 847
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	102 938	93 938
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 640	1 640
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	50 622	12 198
DY	Dettes fiscales et sociales	118 957	68 725
EA	Autres dettes	20 765	9 232
EC	TOTAL (IV)	568 485	438 579
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	802 555	656 309
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FO	Subventions d’exploitation			10 818
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 716	12 228
FQ	Autres produits			1	28
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 377 603	1 290 020
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			19 343	23 196
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 243	-3 455
FW	Autres achats et charges externes			604 798	533 927
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 957	14 949
FY	Salaires et traitements			464 379	449 226
FZ	Charges sociales			126 155	123 615
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			129 902	132 207
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				5 625
GE	Autres charges				3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 356 292	1 279 291
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			21 311	10 729
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 019	418
GP	Total des produits financiers (V)			4 019	418
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				28 305
GR	Intérêts et charges assimilées			9 377	11 658
GU	Total des charges financières (VI)			9 377	39 963
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 358	-39 545
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 953	-28 816
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		12 860
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		12 860
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 102
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		3 102
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		9 758
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-387	-44 423
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 381 622	1 303 298
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 365 282	1 277 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	16 340	25 365
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	26 166	20 676
A1	Renvois : Transfert de charges	2 716	12 228
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	26 077	33 636

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/003841 du 02/07/2018
Numéro de gestion : 2007B00097
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	19 593	19 593
AH	Fonds commercial	56 000		56 000	56 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 111 599	726 625	384 974	351 589
AT	Autres immobilisations corporelles	189 085	179 557	9 528	11 359
CU	Autres participations	320		320	320
BB	Créances rattachées à des participations	28 305	28 305
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	8 381		8 381	3 381
BJ	TOTAL (I)	1 414 282	954 079	460 203	423 649
BL	Matières premières, approvisionnements	12 855		12 855	10 613
BX	Clients et comptes rattachés	140 742	5 625	135 118	12 558
BZ	Autres créances	50 650		50 650	107 353
CF	Disponibilités	128 008		128 008	102 136
CH	Charges constatées d’avance	15 721		15 721
CJ	TOTAL (II)	347 976	5 625	342 352	232 660
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 762 259	959 704	802 555	656 309
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	173 730	148 365
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	16 340	25 365
DL	TOTAL (I)	234 070	217 730
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 563	252 847
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	102 938	93 938
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 640	1 640
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	50 622	12 198
DY	Dettes fiscales et sociales	118 957	68 725
EA	Autres dettes	20 765	9 232
EC	TOTAL (IV)	568 485	438 579
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	802 555	656 309
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FO	Subventions d’exploitation			10 818
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 716	12 228
FQ	Autres produits			1	28
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 377 603	1 290 020
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			19 343	23 196
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 243	-3 455
FW	Autres achats et charges externes			604 798	533 927
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 957	14 949
FY	Salaires et traitements			464 379	449 226
FZ	Charges sociales			126 155	123 615
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			129 902	132 207
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				5 625
GE	Autres charges				3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 356 292	1 279 291
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			21 311	10 729
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 019	418
GP	Total des produits financiers (V)			4 019	418
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				28 305
GR	Intérêts et charges assimilées			9 377	11 658
GU	Total des charges financières (VI)			9 377	39 963
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 358	-39 545
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 953	-28 816
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		12 860
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		12 860
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 102
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		3 102
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		9 758
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-387	-44 423
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 381 622	1 303 298
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 365 282	1 277 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	16 340	25 365
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	26 166	20 676
A1	Renvois : Transfert de charges	2 716	12 228
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	26 077	33 636

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/005248 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 2007B00097
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	19 593	19 593
AH	Fonds commercial	56 000		56 000	56 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 111 599	726 625	384 974	351 589
AT	Autres immobilisations corporelles	189 085	179 557	9 528	11 359
CU	Autres participations	320		320	320
BB	Créances rattachées à des participations	28 305	28 305
BD	Autres titres immobilisés	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	8 381		8 381	3 381
BJ	TOTAL (I)	1 414 282	954 079	460 203	423 649
BL	Matières premières, approvisionnements	12 855		12 855	10 613
BX	Clients et comptes rattachés	140 742	5 625	135 118	12 558
BZ	Autres créances	50 650		50 650	107 353
CF	Disponibilités	128 008		128 008	102 136
CH	Charges constatées d’avance	15 721		15 721
CJ	TOTAL (II)	347 976	5 625	342 352	232 660
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 762 259	959 704	802 555	656 309
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	173 730	148 365
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	16 340	25 365
DL	TOTAL (I)	234 070	217 730
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	273 563	252 847
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	102 938	93 938
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 640	1 640
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	50 622	12 198
DY	Dettes fiscales et sociales	118 957	68 725
EA	Autres dettes	20 765	9 232
EC	TOTAL (IV)	568 485	438 579
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	802 555	656 309
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 321 471	42 597	1 364 068	1 277 764
FO	Subventions d’exploitation			10 818
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 716	12 228
FQ	Autres produits			1	28
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 377 603	1 290 020
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			19 343	23 196
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 243	-3 455
FW	Autres achats et charges externes			604 798	533 927
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			13 957	14 949
FY	Salaires et traitements			464 379	449 226
FZ	Charges sociales			126 155	123 615
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			129 902	132 207
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				5 625
GE	Autres charges				3
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 356 292	1 279 291
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			21 311	10 729
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 019	418
GP	Total des produits financiers (V)			4 019	418
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				28 305
GR	Intérêts et charges assimilées			9 377	11 658
GU	Total des charges financières (VI)			9 377	39 963
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 358	-39 545
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			15 953	-28 816
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		12 860
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		12 860
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 102
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		3 102
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		9 758
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-387	-44 423
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 381 622	1 303 298
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 365 282	1 277 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	16 340	25 365
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	26 166	20 676
A1	Renvois : Transfert de charges	2 716	12 228
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	26 077	33 636

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