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de Barenton-Bugny

STAR NAV

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/01/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49362281500014 / Siren : 493622815 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 12 493622815
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/08/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
STAR NAV
Adresse :
Hameau DE NAVARRE
14370 MOULT-CHICHEBOVILLE
Historique de l'établissement :
30/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/10/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
22/10/2018 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
01/11/2017 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Caractère employeur : Non
04/02/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)
01/03/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2017 : Préccession
Successeur : ACCESS-MAN
01/11/2017 : Préccession
Successeur : ACCESS-MAN
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/01/2007
Dénomination : STAR NAV
Dénomination usuelle: STAR NAV
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Sigle : STAR NAV
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
STAR NAV - Moult (siège)STAR NAV - Bretteville-sur-Odon
Marques françaises :
03/09/2010 : VISIOLOC
N° national/d'enregistrement : 3763798
Date de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.

Déposant 1 : STARNAV, STARNAV
Numéro de SIREN : 493622815

Mandataire 1 : STARNAV, STARNAV, M. LAMY AU ROUSSEAU Georges

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 803876
Date de demande : 02/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831114
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : THALES LAS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 319159877
Adresse :
2 avenue Gay Lussac
78990 ELANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752293
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

03/09/2010 : VISIOLOC
N° national/d'enregistrement : 3763798
Date de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.

Déposant 1 : STARNAV, STARNAV
Numéro de SIREN : 493622815

Mandataire 1 : STARNAV, STARNAV, M. LAMY AU ROUSSEAU Georges

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 803876
Date de demande : 02/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752293
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

03/09/2010 : VISIOLOC
N° national/d'enregistrement : 3763798
Date de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.

Déposant 1 : STARNAV, STARNAV
Numéro de SIREN : 493622815

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 803876
Date de demande : 02/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 831114
Date de demande : 20/08/2021
N° de BOPI : 2021-38
Date du BOPI : 24/09/2021

Bénéficiare 1 : THALES LAS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 319159877
Adresse :
2 avenue Gay Lussac
78990 ELANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 847150
Date de demande : 01/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752293
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

03/09/2010 : VISIOLOC
N° national/d'enregistrement : 3763798
Date de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.

Déposant 1 : STARNAV, STARNAV
Numéro de SIREN : 493622815

Mandataire 1 : STARNAV, STARNAV, M. LAMY AU ROUSSEAU Georges

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752293
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

16/10/2009 : HEAD PILOT
N° national/d'enregistrement : 3684613
Date de dépôt : 16/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes informatiques, périphériques d'ordinateurs et logiciels d'interface homme-machine basés sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; systèmes informatiques, périphériques d'ordinateurs et logiciels ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications permettant une interface homme-machine basés sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; services de télécommunications. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de systèmes informatiques, périphériques d'ordinateurs et logiciels d'interface homme-machine basés sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de systèmes informatiques, périphériques d'ordinateur et logiciels.

Déposant 1 : STAR NAV, SARL
Numéro de SIREN : 493622815

Mandataire 1 : STARNAV, M. LAMY AU ROUSSEAU GEORGES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731827
Date de demande : 28/11/2019
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

16/10/2009 : HEAD PILOT
N° national/d'enregistrement : 3684613
Date de dépôt : 16/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes informatiques, périphériques d'ordinateurs et logiciels d'interface homme-machine basés sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; systèmes informatiques, périphériques d'ordinateurs et logiciels ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications permettant une interface homme-machine basés sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; services de télécommunications. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de systèmes informatiques, périphériques d'ordinateurs et logiciels d'interface homme-machine basés sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de systèmes informatiques, périphériques d'ordinateur et logiciels.

Déposant 1 : STAR NAV, SARL
Numéro de SIREN : 493622815
Adresse :
NAVARRE
14370 CHICHEBOVILLE
FR

Mandataire 1 : STAR NAV
Adresse :
NAVARRE
14370 CHICHEBOVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

24/09/2009 : EYE PILOT INTERFACE HOMME MACHINE
N° national/d'enregistrement : 3679002
Date de dépôt : 24/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes informatiques, périphériques d'ordinateurs et logiciels d'interface homme-machine basés sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; systèmes informatiques, périphériques d'ordinateurs et logiciels permettant une amélioration de l'autonomie de personnes handicapées, à l'exclusion de software à usage en optique oculaire et d'appareils et instruments optiques. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications permettant une interface homme-machine basés sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; services de télécommunications permettant une amélioration de l'autonomie de personnes handicapées. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de systèmes informatiques, périphériques d'ordinateurs et logiciels d'interface homme-machine basés sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de systèmes informatiques, périphériques d'ordinateur et logiciels permettant une amélioration de l'autonomie de personnes handicapées.

Déposant 1 : STAR NAV, SARL
Numéro de SIREN : 493622815
Adresse :
NAVARRE
14370 CHICHEBOVILLE
FR

Mandataire 1 : STAR NAV
Adresse :
NAVARRE
14370 CHICHEBOVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

24/09/2009 : EYE PILOT COMMAND
N° national/d'enregistrement : 3678947
Date de dépôt : 24/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes informatiques, périphériques d'ordinateurs et logiciels d'interface homme-machine basés sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; systèmes informatiques, périphériques d'ordinateurs et logiciels permettant une amélioration de l'autonomie de personnes handicapées, à l'exclusion de software à usage en optique oculaire et d'appareils et instruments optiques. ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de systèmes informatiques, périphériques d'ordinateurs d'interface homme-machine basés sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de systèmes informatiques, périphériques d'ordinateur permettant une amélioration de l'autonomie de personnes handicapées. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications permettant une interface homme-machine basés sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; services de télécommunications permettant une amélioration de l'autonomie de personnes handicapées. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels d'interface homme-machine basés sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour ou location logiciels permettant une amélioration de l'autonomie de personnes handicapées.

Déposant 1 : STAR NAV, SARL
Numéro de SIREN : 493622815
Adresse :
Hameau de Navarre
14370 CHICHEBOVILLE
FR

Mandataire 1 : STAR NAV
Adresse :
Hameau de Navarre
14370 CHICHEBOVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

28/05/2009 : PICTOCOM
N° national/d'enregistrement : 3653692
Date de dépôt : 28/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : STARNAV, SARL
Numéro de SIREN : 493622815
Adresse :
11 rue de Navarre, CHICHEBOVILLE
14370 MOULT CHICHEBOVILLE
FR

Mandataire 1 : STARNAV, M. LAMY AU ROUSSEAU GEORGES
Adresse :
11 rue de Navarre, CHICHEBOVILLE
14370 MOULT CHICHEBOVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731829
Date de demande : 28/11/2019
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

28/05/2009 : PICTOCOM
N° national/d'enregistrement : 3653692
Date de dépôt : 28/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : STARNAV, SARL
Numéro de SIREN : 493622815
Adresse :
Navarre
14370 CHICHEBOVILLE
FR

Mandataire 1 : STARNAV
Adresse :
Navarre
14370 CHICHEBOVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

17/04/2009 : EYE PILOT
N° national/d'enregistrement : 3645010
Date de dépôt : 17/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure. Consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : STARNAV, SARL
Numéro de SIREN : 493622815
Adresse :
1 NAVARRE
14370 CHICHEBOVILLE
FR

Mandataire 1 : STARNAV
Adresse :
1 NAVARRE
14370 CHICHEBOVILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 517417
Date de demande : 24/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Publications au Bodacc :
09/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°686
NOJO : 1402MYG32601300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1536
NOJO : 1402MYG30743400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°678
NOJO : 1402MYG28539200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°606
NOJO : 1402MYG26915800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/06/2020 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°487
NOJO : 001402MYG264853
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date de commencement d'activité : 13/10/2017
Publication légale : La voix - Le Bocage, le 04/06/2020
Oppositions : Election de domicile : FIDAL Caen - Formalités dématérialisées 1 Rue Claude Bloch Cs 15093 14078 Caen Cedex 5
Descriptif : Acte en date du 07/05/2020 enregistré au CAEN 1 le 14/05/2020 sous le numéro Ds 2020 00024223 Ref 1404P01 2020 A 03094 Adresse de l'ancien propriétaire: Hameau de Navarre Chicheboville 14370 Moult-Chicheboville
Numéro d'identification : RCS Caen 832 790 232
Dénomination : ACCESS-MAN
Nom commercial : ACCESS-MAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAMY au ROUSSEAU Georges
Montant du capital : 11000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
06/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2305
NOJO : 1402MYG25145600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°361
NOJO : 001402MYG233275
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Date de commencement d'activité : 10/01/2007
Descriptif : Fonds donné en location-gérance
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°764
NOJO : 1402MYG23146900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°818
NOJO : 140223289600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1442
NOJO : 140221501600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1436
NOJO : 140219620100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2178
NOJO : 140218837700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1904
NOJO : BXC13144012038V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1957
NOJO : BXC121420047908
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1316
NOJO : BXC111460064763
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
hameau de Navarre
14370 Chicheboville
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1248
NOJO : BXC101830003372
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
hameau de Navarre
14370 Chicheboville
08/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°225
NOJO : BXB10182000404G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 212000 EUR
22/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1222
NOJO : BXC10006000372M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
hameau de Navarre
14370 Chicheboville
23/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1594
NOJO : BXC080150145408
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Caen 493 622 815
Dénomination : STAR NAV
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
hameau de Navarre
14370 Chicheboville
Historique de l'unité légale :
30/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
22/10/2018 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/11/2017 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
04/02/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)
Représentants légaux :
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Type : Personne Physique

Nom : LAMY AU ROUSSEAU Georges, Léonce
Né le 12/10/1972 à LONS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
hameau de Navarre
Chicheboville
14370 MOULT-CHICHEBOVILLE
FRANCE
Dépôts des actes :
22/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Dépôt : N°2665 déposé le 24/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Dépôt : N°5362 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/01/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Dépôt : N°127 déposé le 10/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Dépôt : N°5362 déposé le 16/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Dépôt : N°2665 déposé le 24/06/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
hameau de Navarre
Chicheboville
14370 MOULT-CHICHEBOVILLE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/01/2007
Activité : Recherche appliquée, études, expertises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
28/03/2017 : STAR NAV
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : STAR NAV
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Recherche appliquée, études, expertises

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 212000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Dépôt : N°3402 déposé le 24/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Dépôt : N°2894 déposé le 20/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Dépôt : N°6605 déposé le 21/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Dépôt : N°1996 déposé le 14/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Dépôt : N°1986 déposé le 02/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Dépôt : N°2288 déposé le 18/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Dépôt : N°2723 déposé le 21/06/2010
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Dépôt : N°6780 déposé le 21/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2007B00025
Dépôt : N°5004 déposé le 31/12/2008
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 2559 du 02/05/2023
Numéro de gestion : 2007B00025
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 4158 du 17/06/2022
Numéro de gestion : 2007B00025
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 4078 du 02/06/2021
Numéro de gestion : 2007B00025
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 4798 du 17/08/2020
Numéro de gestion : 2007B00025
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 6092 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 2007B00025
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 4038 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 2007B00025
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : CAEN (1402)
Numéro de dépôt : 4545 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 2007B00025
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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