STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE

Entreprise

STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 11/01/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35300935000011 / Siren : 353009350 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 7 353009350
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Adresse :
4 FERME DE L'ABBAYE
62138 BILLY-BERCLAU
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/01/1990
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Dénomination usuelle: SARL DU CLOS DE L'ABBAYE
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1109
NOJO : 6201MYG30925000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2028
NOJO : 6201MYG28742700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2210
NOJO : 6201MYG26695000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6343
NOJO : 620124244200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4108
NOJO : 620122012800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7694
NOJO : 620120262800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6211
NOJO : 620117861400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5076
NOJO : 620116381200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3062
NOJO : 620115536900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4998
NOJO : 620113532200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8691
NOJO : BXC12276001070O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8547
NOJO : BXC11262000954B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 Ferme de l'Abbaye Billy-Berclau
62138 Haisnes
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7982
NOJO : BXC102700088915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 Ferme de l'Abbaye Billy-Berclau
62138 Haisnes
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3656
NOJO : BXC082030020364
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Arras 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 Ferme de l'Abbaye
Billy-Berclau,
62138 Haisnes
28/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1212
NOJO : BDC090009022170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Béthune 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
4, ferme de l'Abbaye,
62138 Billy-Berclau
30/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1794
NOJO : BXB08359000039O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE (62)
Descriptif : date d'effet : 15/11/2008, modification de l'administration

Numéro d'identification : RCS Béthune 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Nom commercial : SARL du Clos de l'Abbaye
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
changement de gérant partant SELLIER (Christian), nouveau BROUCQSAULT (Thierry).

Montant du capital : 7622.45 EUR

Siège social :
Adresse :
4 ferme de l'Abbaye, Billy-Berclau
62138 Haisnes
10/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1506
NOJO : BDC080018020910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Béthune 353 009 350
Dénomination : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
4, ferme de l'Abbaye, Billy-Berclau,
62138 Haisnes
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Représentants légaux :
18/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Type : Personne Physique

Nom : BROUCQSAULT Thierry
Né le 15/03/1973 à HAZEBROUCK (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
50 RUE DU GENERAL DAME
59320 HAUBOURDIN
FRANCE
Dépôts des actes :
10/11/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°3609 déposé le 24/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°1294 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts
26/03/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°1294 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts
27/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°1294 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°6251145 déposé le 24/01/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°3609 déposé le 24/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°3609 déposé le 24/11/2008
Etat : Déposé
Décision : DECISON SOCIALE DU 17/11/2008
N.C             : Divers
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°3609 déposé le 24/11/2008
Etat : Déposé
Décision : DECISION SOCIALE DU 10/11/2008
Etablissements :
18/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 FERME DE L'ABBAYE
BILLY BERCLAU
62138 HAISNES
FRANCE
Nom commercial : SARL DU CLOS DE L'ABBAYE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/1990
Activité : STAND BALL TRAP
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/09/2015 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
18/09/2015 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
18/09/2015 : STAND DE TIR DU CLOS DE L'ABBAYE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°3946 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°6296 déposé le 18/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°1729 déposé le 02/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°427 déposé le 23/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°6087 déposé le 18/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°4574 déposé le 06/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°4586 déposé le 17/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°2901 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°2486 déposé le 02/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°2413 déposé le 29/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°6251879 déposé le 26/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°1526 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°1160 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°1416 déposé le 16/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°1536 déposé le 01/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°1010 déposé le 31/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°6251978 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1990B40044
Dépôt : N°2799 déposé le 19/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 263 du 19/01/2023
Numéro de gestion : 1990B40044
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 812 du 31/01/2022
Numéro de gestion : 1990B40044
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 1942 du 15/03/2021
Numéro de gestion : 1990B40044
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 9503 du 10/12/2019
Numéro de gestion : 1990B40044
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 7544 du 30/10/2018
Numéro de gestion : 1990B40044
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 8062 du 14/11/2017
Numéro de gestion : 1990B40044
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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