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de Roumégoux

STABUS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/12/2013
Dénomination usuelle : STABUS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31855806100046 / Siren : 318558061 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 28 318558061
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
STABUS
Adresse :
CTE D'AGGLO DU BASSIN D'AURILLAC
3 Place DES CARMES
15000 AURILLAC
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1980
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
Sigle : STABUS
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
STABUS - Aurillac (siège)SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS - AurillacSOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS - Aurillac (fermé)
Publications au Bodacc :
17/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°517
NOJO : 015010000058003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Nom commercial : STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale

Administration :
FRECHOU Stéphane nom d'usage : FRECHOU devient président du conseil d'administration.
FRECHOU Stéphane nom d'usage : FRECHOU devient directeur général.
BAISSAC Michel Jean-Pierre nom d'usage : BAISSAC devient vice-président.
PRAT Sébastien nom d'usage : PRAT n'est plus président du conseil d'administration.
PRAT Sébastien nom d'usage : PRAT n'est plus directeur général
14/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°648
NOJO : 150100000578090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale
08/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°660
NOJO : 150100000524680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale
07/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°669
NOJO : 150100000484530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale
07/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°108
NOJO : 015010000043461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Nom commercial : STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC : SERRE Valérie Marie-Jeanne nom d'usage : BENECH devient représentant permanent; DELPUECH Guy Pierre Marie Roger nom d'usage : DELPUECH devient représentant permanent; LENTIER Jean-Luc Paul Armand Eugène nom d'usage : LENTIER devient représentant permanent; ROUME Jean-Pierre nom d'usage : ROUME devient représentant permanent; FABRE Philippe nom d'usage : FABRE devient représentant permanent; PRAT Sébastien nom d'usage : PRAT devient représentant permanent; BARRIER Jean-François nom d'usage : BARRIER devient représentant permanent.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE D'AURILLAC Société Publique Locale : COUDON Alain Jules Louis nom d'usage : COUDON devient représentant permanent; SOULENQ Nicole nom d'usage : SOULENQ COUSSAIN devient représentant permanent; FRECHOU Stéphane nom d'usage : FRECHOU devient représentant permanent.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE D'ARPAJON-SUR-CERE Société Publique Locale : MONTIL Pierre nom d'usage : MONTIL n'est plus représentant permanent; MOLES Chloé Georgette Jeanne Louise nom d'usage : VIAENE devient représentant permanent
07/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°109
NOJO : 015010000043472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Nom commercial : STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale

Administration :
ROUME Jean-Pierre nom d'usage : ROUME n'est plus président du conseil d'administration.
ROUME Jean-Pierre nom d'usage : ROUME n'est plus directeur général.
PRAT Sébastien nom d'usage : PRAT devient président du conseil d'administration.
PRAT Sébastien nom d'usage : PRAT devient directeur général.
Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D AURILLAC.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D AURILLAC : CHAUSI Serge nom d'usage : CHAUSI n'est plus représentant permanent; GRANIER Philippe Gilles nom d'usage : GRANIER n'est plus représentant permanent; BENITO Patricia nom d'usage : RUMIN n'est plus représentant permanent; SERRE Valérie Marie-Jeanne nom d'usage : BENECH n'est plus représentant permanent; DELPUECH Guy Pierre Marie Roger nom d'usage : DELPUECH n'est plus représentant permanent; ROUME Jean-Pierre nom d'usage : ROUME n'est plus représentant permanent; FABRE Philippe nom d'usage : FABRE n'est plus représentant permanent; THERON Isabelle nom d'usage : LANTUEJOUL devient représentant permanent; CREJUT Mireille nom d'usage : LABORIE devient représentant permanent; ESTEVES Louis nom d'usage : ESTEVES devient représentant permanent; RODIER Jean François nom d'usage : RODIER devient représentant permanent; BAISSAC Michel nom d'usage : BAISSAC devient représentant permanent.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE D'AURILLAC Société Publique Locale : TIBLE Bernard Antoine nom d'usage : TIBLE n'est plus représentant permanent; COUDON Alain Jules Louis nom d'usage : COUDON n'est plus représentant permanent
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°369
NOJO : 150100000411720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale
21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°269
NOJO : 150100000349480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1037
NOJO : 150100000303660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale
21/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1750
NOJO : 150100000261900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale
27/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°75
NOJO : 150100000214390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°633
NOJO : 150100000175190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale
03/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°373
NOJO : BXB14330002289N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Nom commercial : STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale

Administration :
ROUME Jean-Pierre nom d'usage : ROUME devient président du conseil d'administration.
ROUME Jean-Pierre nom d'usage : ROUME devient directeur général.
GRANIER Philippe nom d'usage : GRANIER n'est plus président.
GRANIER Philippe nom d'usage : GRANIER n'est plus directeur général.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE D'AURILLAC Société Publique Locale : BESSAT Vincent nom d'usage : BESSAT n'est plus représentant permanent; COUDON Alain Jules Louis nom d'usage : COUDON devient représentant permanent.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE D'ARPAJON-SUR-CERE Société Publique Locale : JOANNY Jean-Pierre nom d'usage : JOANNY n'est plus représentant permanent; MONTIL Pierre nom d'usage : MONTIL devient représentant permanent.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC : BAYSSAT Jean-Claude Elie nom d'usage : BAYSSAT n'est plus représentant permanent; PRADAL Gérard Antoine Léon nom d'usage : PRADAL n'est plus représentant permanent; BRUNEAU Alain Claude Roger nom d'usage : BRUNEAU n'est plus représentant permanent; LERON Michel Joseph nom d'usage : LERON n'est plus représentant permanent; MONTIL Pierre Philippe nom d'usage : MONTIL n'est plus représentant permanent; SERRE Valérie Marie-Jeanne nom d'usage : BENECH devient représentant permanent; DELPUECH Guy Pierre Marie Roger nom d'usage : DELPUECH devient représentant permanent; LENTIER Jean-Luc Paul Armand Eugène nom d'usage : LENTIER devient représentant permanent; ROUME Jean-Pierre nom d'usage : ROUME devient représentant permanent; FABRE Philippe nom d'usage : FABRE devient représentant permanent.

30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°698
NOJO : 150100000126560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale
09/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°453
NOJO : BXB14092003978V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification du capital. Nouveau siège. Modification de l'activité. Modification de l'administration. Adjonction du nom commercial.
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Nom commercial : STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale

Administration :
TIBLE Bernard Antoine nom d'usage : TIBLE n'est plus président.
TIBLE Bernard Antoine nom d'usage : TIBLE n'est plus directeur général.
GRANIER Philippe nom d'usage : GRANIER devient président.
GRANIER Philippe nom d'usage : GRANIER devient directeur général.
SA à directoire et à conseil de s SOCIETE DE TRANSACTIONS ET DE TRANSPORTS AUTOMOBI- LES CIPRIANI.
n'est plus administrateur.
BARBANCE Léone nom d'usage : RIGAUDIERE n'est plus administrateur.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNE D'AURILLAC Société Publique Locale : BESSAT Vincent nom d'usage : BESSAT devient représentant permanent.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC : POUX André nom d'usage : POUX n'est plus représentant permanent; PRADAL Gérard Antoine Léon nom d'usage : PRADAL devient représentant permanent; BENITO Patricia nom d'usage : RUMIN devient représentant permanent; BRUNEAU Alain Claude Roger nom d'usage : BRUNEAU devient représentant permanent; LERON Michel Joseph nom d'usage : LERON devient représentant permanent; MONTIL Pierre Philippe nom d'usage : MONTIL devient représentant permanent.
SA à conseil d'administration TRANSDEV n'est plus administrateur.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'AURILLAC ET DU CANTAL n'est plus administrateur.

Montant du capital : 128000.00 EUR
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1262
NOJO : BXC13204013741N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
24/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°436
NOJO : BXB13198002072R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur TRANSDEV SA à conseil d'administration : GUILLOTIN DE CORSON Alain Françis Marie Joseph nom d'usage : GUILLOTIN DE CORSON devient représentant permanent.

30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2827
NOJO : BXC12223003606G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale
19/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°522
NOJO : BXB112860027873
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'AURILLAC ET DU CANTAL : nouvelle identité : BRUEL Jean André Léon nom d'usage : BRUEL.

20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°869
NOJO : BXC11249015490S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : AN_EM
Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale

Adresse :
Hotel de Ville
15000 Aurillac
17/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°193
NOJO : BXB11131000562M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Date de commencement d'activité : 18/04/1980
Date d'effet : 2010-12-21
Descriptif : changement de représentant permanent de la commune d'Arpajon sur Cère : ancien : Baeriswyl Christian.
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : S.A. d'économie mixte

Administration :
Président directeur général : TIBLE Bernard Antoine Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, représenté par M MAZEL Jean Pierre André Antonin Léon Administrateur : STE TRANSACTIONS TPTS CIPRIANI, représenté par M CIPRIANI Bernard Joseph Administrateur : BARBANCE Léone Administrateur : COMMUNE D'AURILLAC, représenté par M TIBLE Bernard Antoine Administrateur : COMMUNE D'ARPAJON-SUR-CERE, représenté par M JOANNY Jean-Pierre Administrateur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN AURILLAC, représenté par M CHAUSI Serge Administrateur : TRANSDEV, représenté par M LAMOTTE Jean-Pierre Camille Directeur général délégué : MAUREL Jean-Claude Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : VIDALIN Laurent Jean
Montant du capital : 80000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac

Etablissement principal :
Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1977
NOJO : BXC10251013277U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : S.A. d'économie mixte

Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac
08/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°575
NOJO : BXB10091001426Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Date de commencement d'activité : 18/04/1980
Date d'effet : 2009-12-28
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : S.A. d'économie mixte

Administration :
Président directeur général : TIBLE Bernard Antoine Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, représenté par M MAZEL Jean Pierre André Antonin Léon Administrateur : STE TRANSACTIONS TPTS CIPRIANI, représenté par M CIPRIANI Bernard Joseph Administrateur : BARBANCE Léone Administrateur : COMMUNE D'AURILLAC, représenté par M TIBLE Bernard Antoine Administrateur : COMMUNE D'ARPAJON-SUR-CERE Administrateur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN AURILLAC, représenté par M CHAUSI Serge Administrateur : TRANSDEV, représenté par M LAMOTTE Jean-Pierre Camille Directeur général délégué : MAUREL Jean-Claude Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : VIDALIN Laurent Jean
Montant du capital : 80000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac

Etablissement principal :
Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac
12/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1539
NOJO : BXC08217019415M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Anonyme d'economie mixte

Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1171
NOJO : BXC082260086697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PU BLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Anonyme d'economie mixte

Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac
27/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°400
NOJO : BXB08207004840U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Date de commencement d'activité : 18/04/1980
Date d'effet : 2008-05-15
Descriptif : changement de représentant permanent de la communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac
Numéro d'identification : RCS Aurillac 318 558 061
Dénomination : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Sigle : STABUS
Forme juridique : S.A. d'économie mixte

Administration :
Président directeur général : TIBLE Bernard AntoineAdministrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE.
Administrateur : STE TRANSACTIONS TPTS CIPRIANI.
Administrateur : BARBANCE Léone.
Administrateur : COMMUNE D'AURILLAC.
Administrateur : COMMUNE D'ARPAJON-SUR-CERE.
Administrateur : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BASSIN AURILLAC.
Administrateur : TRANSDEV.
Directeur général délégué : MAUREL Jean-Claude.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : DELMAS André.

Montant du capital : 80000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac

Etablissement principal :
Adresse :
Hôtel de Ville
15000 Aurillac
Historique de l'unité légale :
20/12/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
27/08/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
10/12/2013 : dénomination, catégorie juridique, activité principale, code NIC
Dénomination : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale : Transports routiers réguliers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39A)
Code NIC : 00046
15/05/2013 : code NIC
Code NIC : 00012
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports urbains de voyageurs (NAFRev1 : 60.2A)
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : SA ECONOM MIXT TRANSPORT PUB BASS AURILL
Représentants légaux :
16/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Physique

Nom : PRAT Sébastien
Né le 23/12/1992 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
20 Rue Laparra De Fieux
15000 Aurillac
France
16/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Physique

Nom : PRAT Sébastien
Né le 23/12/1992 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
20 Rue Laparra De Fieux
15000 Aurillac
France
16/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D AURILLAC
Siren : 241500230
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Place des Carmes
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : LENTIER Jean-Luc Paul Armand Eugène
Né le 27/06/1955 à Sars-Poteries (France)
Nationalité : Française

Adresse :
12 Route De Sales
15130 Vézac
France
16/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE D'AURILLAC
Forme juridique : Société Publique Locale
Qualité : administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville B P 509
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : SOULENQ (SOULENQ COUSSAIN) Nicole
Né le 15/04/1959 à Saint-Flour (France)
Nationalité : Française

Adresse :
50 Avenue Aristide Briand
15000 Aurillac
France
16/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE D'ARPAJON-SUR-CERE
Forme juridique : Société Publique Locale
Qualité : administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
15130 Arpajon-sur-Cère
France
Représentant permanent

Nom : MOLES (VIAENE) Chloé Georgette Jeanne Louise
Né le 16/07/1991 à Aurillac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
13 Rue Du Puy De Vaurs
15130 Arpajon-sur-Cère
France
16/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue Georges-Pompidou
Le Polygone
15000 Aurillac
France
16/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Physique

Nom : VIDALIN Laurent Jean
Né le 16/04/1973 à Châtenay-Malabry (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Rue Valentin Hauy
63063 Clermont-Ferrand
France
26/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Physique

Nom : PRAT Sébastien
Né le 23/12/1992 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
20 Rue Laparra De Fieux
15000 Aurillac
France
26/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Physique

Nom : PRAT Sébastien
Né le 23/12/1992 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
20 Rue Laparra De Fieux
15000 Aurillac
France
26/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D AURILLAC
Siren : 241500230
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Place des Carmes
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : LENTIER Jean-Luc Paul Armand Eugène
Né le 27/06/1955 à Sars-Poteries (France)
Nationalité : Française

Adresse :
12 Route De Sales
15130 Vézac
France
26/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE D'AURILLAC
Forme juridique : Société Publique Locale
Qualité : administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville B P 509
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : SOULENQ (SOULENQ COUSSAIN) Nicole
Né le 15/04/1959 à Saint-Flour (France)
Nationalité : Française

Adresse :
50 Avenue Aristide Briand
15000 Aurillac
France
26/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE D'ARPAJON-SUR-CERE
Forme juridique : Société Publique Locale
Qualité : administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
15130 Arpajon-sur-Cère
France
Représentant permanent

Nom : MOLES (VIAENE) Chloé Georgette Jeanne Louise
Né le 16/07/1991 à Aurillac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
13 Rue Du Puy De Vaurs
15130 Arpajon-sur-Cère
France
26/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue Georges-Pompidou
Le Polygone
15000 Aurillac
France
26/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Physique

Nom : VIDALIN Laurent Jean
Né le 16/04/1973 à Châtenay-Malabry (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Rue Valentin Hauy
63063 Clermont-Ferrand
France
26/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Physique

Nom : PRAT Sébastien
Né le 23/12/1992 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
20 Rue Laparra De Fieux
15000 Aurillac
France
26/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Physique

Nom : PRAT Sébastien
Né le 23/12/1992 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
20 Rue Laparra De Fieux
15000 Aurillac
France
26/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D AURILLAC
Siren : 241500230
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Place des Carmes
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : LENTIER Jean-Luc Paul Armand Eugène
Né le 27/06/1955 à Sars-Poteries (France)
Nationalité : Française

Adresse :
12 Route De Sales
15130 Vézac
France
26/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE D'AURILLAC
Forme juridique : Société Publique Locale
Qualité : administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville B P 509
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : SOULENQ (SOULENQ COUSSAIN) Nicole
Né le 15/04/1959 à Saint-Flour (France)
Nationalité : Française

Adresse :
50 Avenue Aristide Briand
15000 Aurillac
France
26/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE D'ARPAJON-SUR-CERE
Forme juridique : Société Publique Locale
Qualité : administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
15130 Arpajon-sur-Cère
France
Représentant permanent

Nom : MOLES (VIAENE) Chloé Georgette Jeanne Louise
Né le 16/07/1991 à Aurillac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
13 Rue Du Puy De Vaurs
15130 Arpajon-sur-Cère
France
26/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue Georges-Pompidou
Le Polygone
15000 Aurillac
France
26/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Physique

Nom : VIDALIN Laurent Jean
Né le 16/04/1973 à Châtenay-Malabry (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Rue Valentin Hauy
63063 Clermont-Ferrand
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Physique

Nom : ROUME Jean-Pierre
Né le 06/05/1959 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
2 Rue Camille Flamarion
15000 Aurillac
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Physique

Nom : ROUME Jean-Pierre
Né le 06/05/1959 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
2 Rue Camille Flamarion
15000 Aurillac
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE D'AURILLAC
Forme juridique : Société Publique Locale
Qualité : administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville B P 509
15000 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : TIBLE Bernard Antoine
Né le 20/03/1955 à Aurillac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
4 Rue Joan Miro
15000 Aurillac
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNE D'ARPAJON-SUR-CERE
Forme juridique : Société Publique Locale
Qualité : administrateur

Adresse :
Hôtel de Ville
15130 Arpajon-sur-Cère
France
Représentant permanent

Nom : MONTIL Pierre
Né le 09/09/1953 à Aurillac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
19 Rue des Pradels
15130 Arpajon-sur-Cère
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'AURILLAC
Siren : 241500230
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Place des Carmes
BP 501
15005 Aurillac
France
Représentant permanent

Nom : CHAUSI Serge
Né le 22/07/1953 à Aurillac (France)
Nationalité : Française

Adresse :
52 Rue F Villon
15000 Aurillac
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Avenue Georges-Pompidou
Le Polygone
15000 Aurillac
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Personne Physique

Nom : VIDALIN Laurent Jean
Né le 16/04/1973 à Châtenay-Malabry (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Rue Valentin Hauy
63063 Clermont-Ferrand
France
Dépôts des actes :
27/08/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000520 déposé le 06/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/08/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000520 déposé le 06/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/07/2020 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000507 déposé le 02/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
16/07/2020 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000507 déposé le 02/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
10/07/2020 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000507 déposé le 02/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
10/07/2020 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000507 déposé le 02/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2020 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000507 déposé le 02/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
11/06/2020 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000507 déposé le 02/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
08/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000766 déposé le 08/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000766 déposé le 08/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001202 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001202 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001202 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/2014 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001202 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/2014 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001202 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/2014 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001202 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2014 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001202 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2014 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001202 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2014 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001202 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2014 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001202 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2014 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001202 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2014 : Extrait de délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001202 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
19/11/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
19/11/2013 : Lettre de démission
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
19/11/2013 : Lettre de démission
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
19/11/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
19/11/2013 : Lettre de démission
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
19/11/2013 : Lettre de démission
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
19/11/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
19/11/2013 : Lettre de démission
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
19/11/2013 : Lettre de démission
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
18/11/2013 : Lettre de démission
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
18/11/2013 : Lettre de démission
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
18/11/2013 : Lettre de démission
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
26/09/2013 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
26/09/2013 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
26/09/2013 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
24/09/2013 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
24/09/2013 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
24/09/2013 : Délibération de conseil municipal
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
13/09/2013 : Lettre de démission
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
13/09/2013 : Lettre de démission
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
13/09/2013 : Lettre de démission
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000349 déposé le 21/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
15/05/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000755 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/05/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000755 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/05/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000755 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000822 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000822 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000822 déposé le 19/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
15/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000214 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000214 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000214 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001359 déposé le 07/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001359 déposé le 07/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001359 déposé le 07/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/04/2011 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000563 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
22/04/2011 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000563 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
22/04/2011 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000563 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
17/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000291 déposé le 17/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
17/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000291 déposé le 17/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
17/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000291 déposé le 17/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000693 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
30/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000693 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
30/06/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000693 déposé le 30/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
23/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000700 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts
23/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000700 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts
23/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000700 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts
23/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000700 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts
23/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000700 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts
23/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000700 déposé le 23/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Modification des statuts
28/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000320 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
28/03/2007 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000320 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
28/03/2007 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000320 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
28/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000320 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
28/03/2007 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000320 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
28/03/2007 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000320 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
28/03/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000320 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
28/03/2007 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000320 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
28/03/2007 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000320 déposé le 28/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration Nomination de directeur général Nomination de représentant permanent
06/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000629 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000629 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000629 déposé le 06/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000587 déposé le 29/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000587 déposé le 29/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000587 déposé le 29/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/02/2004 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000141 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
11/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000141 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
11/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000141 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
11/02/2004 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000141 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
11/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000141 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
11/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000141 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
11/02/2004 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000141 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
11/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000141 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
11/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000141 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
12/08/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000633 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
12/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000633 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
12/08/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000633 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
12/08/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000633 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
12/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000633 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
12/08/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000633 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
12/08/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000633 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
12/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000633 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
12/08/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000633 déposé le 12/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
04/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000195 déposé le 04/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
04/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000195 déposé le 04/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
04/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000195 déposé le 04/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
01/08/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000578 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000578 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
01/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000578 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
01/08/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000578 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000578 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
01/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000578 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
01/08/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000578 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
01/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000578 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
01/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000578 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent Nomination de président du conseil d'administration Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital Modification des statuts
31/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000571 déposé le 31/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
31/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000571 déposé le 31/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
31/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000571 déposé le 31/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
23/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°090327 déposé le 23/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
23/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°090327 déposé le 23/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
23/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°090327 déposé le 23/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
05/10/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°080518 déposé le 05/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Ratification de la décision ci-dessous
05/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°080518 déposé le 05/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Ratification de la décision ci-dessous
05/10/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°080518 déposé le 05/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Ratification de la décision ci-dessous
05/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°080518 déposé le 05/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Ratification de la décision ci-dessous
05/10/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°080518 déposé le 05/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Ratification de la décision ci-dessous
05/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°080518 déposé le 05/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Ratification de la décision ci-dessous
04/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°080378 déposé le 04/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
04/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°080378 déposé le 04/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
04/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°080378 déposé le 04/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
12/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°070628 déposé le 12/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
12/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°070628 déposé le 12/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
12/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°070628 déposé le 12/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
17/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°070371 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
17/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°070371 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
17/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°070371 déposé le 17/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
14/12/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°050673 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
14/12/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°050673 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
14/12/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°050673 déposé le 14/12/1995
Etat : Déposé
11/05/1995 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°050251 déposé le 11/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Changement de représentant permanent
11/05/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°050251 déposé le 11/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Changement de représentant permanent
11/05/1995 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°050251 déposé le 11/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Changement de représentant permanent
11/05/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°050251 déposé le 11/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Changement de représentant permanent
11/05/1995 : Lettre de nomination
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°050251 déposé le 11/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Changement de représentant permanent
11/05/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°050251 déposé le 11/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Changement de représentant permanent
16/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030468 déposé le 16/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
16/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030468 déposé le 16/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
16/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030468 déposé le 16/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
12/06/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030323 déposé le 12/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030323 déposé le 12/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/06/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030323 déposé le 12/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/06/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030323 déposé le 12/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030323 déposé le 12/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/06/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030323 déposé le 12/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/06/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030323 déposé le 12/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030323 déposé le 12/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/06/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030323 déposé le 12/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
27/05/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020258 déposé le 27/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de la durée de la personne morale
27/05/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020258 déposé le 27/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de la durée de la personne morale
27/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020258 déposé le 27/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de la durée de la personne morale
27/05/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020258 déposé le 27/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de la durée de la personne morale
27/05/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020258 déposé le 27/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de la durée de la personne morale
27/05/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020258 déposé le 27/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de la durée de la personne morale
27/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020258 déposé le 27/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de la durée de la personne morale
27/05/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020258 déposé le 27/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de la durée de la personne morale
27/05/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020258 déposé le 27/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de la durée de la personne morale
27/05/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020258 déposé le 27/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de la durée de la personne morale
27/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020258 déposé le 27/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de la durée de la personne morale
27/05/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020258 déposé le 27/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de la durée de la personne morale
19/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010508 déposé le 19/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
19/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010508 déposé le 19/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
19/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010508 déposé le 19/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
02/07/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010349 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010349 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/07/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010349 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/07/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010349 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010349 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/07/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010349 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/07/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010349 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010349 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/07/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010349 déposé le 02/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010345 déposé le 28/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de l'objet social Nomination d'administrateur (s)
28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010345 déposé le 28/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de l'objet social Nomination d'administrateur (s)
28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010345 déposé le 28/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de l'objet social Nomination d'administrateur (s)
28/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010345 déposé le 28/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de l'objet social Nomination d'administrateur (s)
28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010345 déposé le 28/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de l'objet social Nomination d'administrateur (s)
28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010345 déposé le 28/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de l'objet social Nomination d'administrateur (s)
28/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010345 déposé le 28/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de l'objet social Nomination d'administrateur (s)
28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010345 déposé le 28/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de l'objet social Nomination d'administrateur (s)
28/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010345 déposé le 28/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent Modification de l'objet social Nomination d'administrateur (s)
12/05/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000284 déposé le 12/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s)
12/05/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000284 déposé le 12/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s)
12/05/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000284 déposé le 12/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s)
Etablissements :
16/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Siège

Adresse :
Au Siège de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac
3 Place des Carmes
15000 Aurillac
France
16/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue Denis Papin
15000 Aurillac
France
Nom commercial : STABUS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1982
Activité : L'organisation et l'exploitation de tous systèmes facilitant la mobilité des personnes et, en particulier, des services de transports publics de voyageurs et des transports scolaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Siège

Adresse :
Au Siège de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac
3 Place des Carmes
15000 Aurillac
France
26/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue Denis Papin
15000 Aurillac
France
Nom commercial : STABUS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1982
Activité : L'organisation et l'exploitation de tous systèmes facilitant la mobilité des personnes et, en particulier, des services de transports publics de voyageurs et des transports scolaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Siège

Adresse :
Au Siège de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Aurillac
3 Place des Carmes
15000 Aurillac
France
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue Denis Papin
15000 Aurillac
France
Nom commercial : STABUS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1982
Activité : L'organisation et l'exploitation de tous systèmes facilitant la mobilité des personnes et, en particulier, des services de transports publics de voyageurs et des transports scolaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/03/2022 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/06/1985
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts : Mise en harmonie des statuts avec la législation en vigueur. AGE du 26.06.1985.
16/03/2022 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/05/2001
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts : Mise en harmonie des statuts avec la loi NRE du 15.05.2001.
16/03/2022 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F14/000758
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2014
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique : Ancienne forme juridique : Société anonyme d'économie mixte Nouvelle forme juridique : Société Publique Locale à compter du 10/12/2013
16/03/2022 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F14/000758
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2014
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS Nouvelle mention : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS à compter du 10/12/2013
26/10/2020 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/06/1985
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts : Mise en harmonie des statuts avec la législation en vigueur. AGE du 26.06.1985.
26/10/2020 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/05/2001
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts : Mise en harmonie des statuts avec la loi NRE du 15.05.2001.
26/10/2020 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F14/000758
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2014
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique : Ancienne forme juridique : Société anonyme d'économie mixte Nouvelle forme juridique : Société Publique Locale à compter du 10/12/2013
26/10/2020 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F14/000758
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2014
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS Nouvelle mention : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS à compter du 10/12/2013
07/07/2016 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/06/1985
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts : Mise en harmonie des statuts avec la législation en vigueur. AGE du 26.06.1985.
07/07/2016 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/05/2001
Texte de l'observation : Mise en harmonie des statuts : Mise en harmonie des statuts avec la loi NRE du 15.05.2001.
07/07/2016 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F14/000758
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2014
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique : Ancienne forme juridique : Société anonyme d'économie mixte Nouvelle forme juridique : Société Publique Locale à compter du 10/12/2013
07/07/2016 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F14/000758
Date d’ajout de l’observation : 21/03/2014
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS Nouvelle mention : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS à compter du 10/12/2013
Personnes morales :
16/03/2022 : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Greffe : Aurillac (1501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale
Activité principale : L'organisation et l'exploitation de tous systèmes facilitant la mobilité des personnes et, en particulier, des services de transports publics de voyageurs et des transports scolaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/1980
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/04/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 128000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 129 années
26/10/2020 : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Greffe : Aurillac (1501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale
Activité principale : L'organisation et l'exploitation de tous systèmes facilitant la mobilité des personnes et, en particulier, des services de transports publics de voyageurs et des transports scolaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/1980
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/04/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 128000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 129 années
07/07/2016 : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Greffe : Aurillac (1501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : STABUS
Forme juridique : Société Publique Locale
Activité principale : L'organisation et l'exploitation de tous systèmes facilitant la mobilité des personnes et, en particulier, des services de transports publics de voyageurs et des transports scolaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/04/1980
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/04/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 128000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 129 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000473 déposé le 16/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001982 déposé le 26/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001982 déposé le 26/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001108 déposé le 05/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001108 déposé le 05/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001039 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001039 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001239 déposé le 28/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001239 déposé le 28/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000973 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000973 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000973 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001410 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001410 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001410 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000912 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000912 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000912 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001061 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001061 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001061 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001160 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001160 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001160 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001245 déposé le 18/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001245 déposé le 18/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001245 déposé le 18/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001289 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001289 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001289 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001003 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001003 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°001003 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000783 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000783 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000783 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000853 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000853 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000853 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000787 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000787 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000787 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000730 déposé le 08/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000730 déposé le 08/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000730 déposé le 08/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000709 déposé le 08/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000709 déposé le 08/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000709 déposé le 08/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000680 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000680 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000680 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000806 déposé le 30/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000806 déposé le 30/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000806 déposé le 30/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000569 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000569 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000569 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°003311 déposé le 07/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°003311 déposé le 07/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°003311 déposé le 07/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°090345 déposé le 30/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°090345 déposé le 30/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°090345 déposé le 30/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°080487 déposé le 20/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°080487 déposé le 20/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°080487 déposé le 20/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°070406 déposé le 11/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°070406 déposé le 11/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°070406 déposé le 11/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°060321 déposé le 02/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°060321 déposé le 02/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°060321 déposé le 02/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°050236 déposé le 19/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°050236 déposé le 19/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°050236 déposé le 19/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°040294 déposé le 05/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°040294 déposé le 05/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°040294 déposé le 05/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030290 déposé le 30/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030290 déposé le 30/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°030290 déposé le 30/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020306 déposé le 08/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020306 déposé le 08/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°020306 déposé le 08/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010402 déposé le 30/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010402 déposé le 30/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°010402 déposé le 30/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000163 déposé le 03/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000163 déposé le 03/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 1980B00017
Dépôt : N°000163 déposé le 03/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AURILLAC (1501)
Numéro de dépôt : B2022/002979 du 28/11/2022
Numéro de gestion : 1980B00017
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires75 78574 1401 6458 399
AHFonds commercial31 69831 69831 698
APConstructions1 0501 050
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 5466 4171 1301 454
ATAutres immobilisations corporelles68 74464 4784 2676 297
BDAutres titres immobilisés19 55019 55019 550
BFPrêts8 4488 4488 448
BHAutres immobilisations financières455455455
BJTOTAL (I)213 277146 08567 19276 302
BLMatières premières, approvisionnements58 19058 19048 546
BXClients et comptes rattachés164 7956 592158 20372 841
BZAutres créances372 162372 162249 124
CDValeurs mobilières de placement12 88712 88712 887
CFDisponibilités572 620572 620751 790
CHCharges constatées d’avance13 72313 72313 769
CJTOTAL (II)1 194 3786 5921 187 7861 148 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 407 655152 6771 254 9781 225 259
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel128 000128 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves404 633341 752
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 42362 904
DLTOTAL (I)543 056540 656
DPProvisions pour risques63 00083 000
DRTOTAL (III)63 00083 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 07534 075
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés193 936155 801
DYDettes fiscales et sociales420 912411 447
EAAutres dettes280
ECTOTAL (IV)648 922601 602
EETOTAL GENERAL (I à V)1 254 9781 225 259
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services114 486114 486109 707
FJChiffres d’affaires nets114 486114 486109 707
FOSubventions d’exploitation4 094 1064 056 767
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 71456 107
FQAutres produits1 4495 205
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 264 7554 227 785
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements267 228285 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-9 644-392
FWAutres achats et charges externes1 574 1801 501 288
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 30768 723
FYSalaires et traitements1 669 7841 599 432
FZCharges sociales776 685740 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 11010 093
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 592
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions40 000
GEAutres charges1 23618 799
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 348 4784 263 626
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-83 723-35 841
GLAutres intérêts et produits assimilés3 42014 408
GPTotal des produits financiers (V)3 42014 408
GRIntérêts et charges assimilées2
GUTotal des charges financières (VI)2
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 41714 408
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-80 305-21 433
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 239
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 239
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion786
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)786
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7866 239
HKImpôts sur les bénéfices (X)-83 514-78 098
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 268 1754 248 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 265 7524 185 528
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 42362 904
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles69 5892 35671 945
0NAMORTISSEMENTS Total Général136 9759 110146 085
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges63 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges83 00020 00063 000
6TSur comptes clients6 5926 592
7BTotal Provisions pour dépréciation6 5926 592
7CTOTAL GENERAL83 0006 59220 00069 592
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES559 585550 6818 903
8AEmprunts et dettes financières divers34 07534 075
8BFournisseurs et comptes rattaché193 936193 936
VYTOTAL – ETAT DES DETTES648 922648 922
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AURILLAC (1501)
Numéro de dépôt : B2022/000473 du 16/03/2022
Numéro de gestion : 1980B00017
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires75 78574 1401 6458 399
AHFonds commercial31 69831 69831 698
APConstructions1 0501 050
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 5466 4171 1301 454
ATAutres immobilisations corporelles68 74464 4784 2676 297
BDAutres titres immobilisés19 55019 55019 550
BFPrêts8 4488 4488 448
BHAutres immobilisations financières455455455
BJTOTAL (I)213 277146 08567 19276 302
BLMatières premières, approvisionnements58 19058 19048 546
BXClients et comptes rattachés164 7956 592158 20372 841
BZAutres créances372 162372 162249 124
CDValeurs mobilières de placement12 88712 88712 887
CFDisponibilités572 620572 620751 790
CHCharges constatées d’avance13 72313 72313 769
CJTOTAL (II)1 194 3786 5921 187 7861 148 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 407 655152 6771 254 9781 225 259
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel128 000128 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves404 633341 752
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 42362 904
DLTOTAL (I)543 056540 656
DPProvisions pour risques63 00083 000
DRTOTAL (III)63 00083 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 07534 075
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés193 936155 801
DYDettes fiscales et sociales420 912411 447
EAAutres dettes280
ECTOTAL (IV)648 922601 602
EETOTAL GENERAL (I à V)1 254 9781 225 259
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services114 486114 486109 707
FJChiffres d’affaires nets114 486114 486109 707
FOSubventions d’exploitation4 094 1064 056 767
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 71456 107
FQAutres produits1 4495 205
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 264 7554 227 785
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements267 228285 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-9 644-392
FWAutres achats et charges externes1 574 1801 501 288
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 30768 723
FYSalaires et traitements1 669 7841 599 432
FZCharges sociales776 685740 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 11010 093
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 592
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions40 000
GEAutres charges1 23618 799
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 348 4784 263 626
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-83 723-35 841
GLAutres intérêts et produits assimilés3 42014 408
GPTotal des produits financiers (V)3 42014 408
GRIntérêts et charges assimilées2
GUTotal des charges financières (VI)2
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 41714 408
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-80 305-21 433
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 239
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 239
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion786
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)786
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7866 239
HKImpôts sur les bénéfices (X)-83 514-78 098
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 268 1754 248 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 265 7524 185 528
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 42362 904
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles69 5892 35671 945
0NAMORTISSEMENTS Total Général136 9759 110146 085
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges63 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges83 00020 00063 000
6TSur comptes clients6 5926 592
7BTotal Provisions pour dépréciation6 5926 592
7CTOTAL GENERAL83 0006 59220 00069 592
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES559 585550 6818 903
8AEmprunts et dettes financières divers34 07534 075
8BFournisseurs et comptes rattaché193 936193 936
VYTOTAL – ETAT DES DETTES648 922648 922
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AURILLAC (1501)
Numéro de dépôt : B2020/001982 du 26/10/2020
Numéro de gestion : 1980B00017
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires75 78574 1401 6458 399
AHFonds commercial31 69831 69831 698
APConstructions1 0501 050
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 5466 4171 1301 454
ATAutres immobilisations corporelles68 74464 4784 2676 297
BDAutres titres immobilisés19 55019 55019 550
BFPrêts8 4488 4488 448
BHAutres immobilisations financières455455455
BJTOTAL (I)213 277146 08567 19276 302
BLMatières premières, approvisionnements58 19058 19048 546
BXClients et comptes rattachés164 7956 592158 20372 841
BZAutres créances372 162372 162249 124
CDValeurs mobilières de placement12 88712 88712 887
CFDisponibilités572 620572 620751 790
CHCharges constatées d’avance13 72313 72313 769
CJTOTAL (II)1 194 3786 5921 187 7861 148 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 407 655152 6771 254 9781 225 259
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel128 000128 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves404 633341 752
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 42362 904
DLTOTAL (I)543 056540 656
DPProvisions pour risques63 00083 000
DRTOTAL (III)63 00083 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 07534 075
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés193 936155 801
DYDettes fiscales et sociales420 912411 447
EAAutres dettes280
ECTOTAL (IV)648 922601 602
EETOTAL GENERAL (I à V)1 254 9781 225 259
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services114 486114 486109 707
FJChiffres d’affaires nets114 486114 486109 707
FOSubventions d’exploitation4 094 1064 056 767
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 71456 107
FQAutres produits1 4495 205
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 264 7554 227 785
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements267 228285 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-9 644-392
FWAutres achats et charges externes1 574 1801 501 288
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 30768 723
FYSalaires et traitements1 669 7841 599 432
FZCharges sociales776 685740 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 11010 093
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 592
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions40 000
GEAutres charges1 23618 799
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 348 4784 263 626
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-83 723-35 841
GLAutres intérêts et produits assimilés3 42014 408
GPTotal des produits financiers (V)3 42014 408
GRIntérêts et charges assimilées2
GUTotal des charges financières (VI)2
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 41714 408
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-80 305-21 433
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 239
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 239
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion786
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)786
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7866 239
HKImpôts sur les bénéfices (X)-83 514-78 098
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 268 1754 248 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 265 7524 185 528
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 42362 904
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles69 5892 35671 945
0NAMORTISSEMENTS Total Général136 9759 110146 085
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges63 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges83 00020 00063 000
6TSur comptes clients6 5926 592
7BTotal Provisions pour dépréciation6 5926 592
7CTOTAL GENERAL83 0006 59220 00069 592
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES559 585550 6818 903
8AEmprunts et dettes financières divers34 07534 075
8BFournisseurs et comptes rattaché193 936193 936
VYTOTAL – ETAT DES DETTES648 922648 922
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AURILLAC (1501)
Numéro de dépôt : B2019/001108 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 1980B00017
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires75 78574 1401 6458 399
AHFonds commercial31 69831 69831 698
APConstructions1 0501 050
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 5466 4171 1301 454
ATAutres immobilisations corporelles68 74464 4784 2676 297
BDAutres titres immobilisés19 55019 55019 550
BFPrêts8 4488 4488 448
BHAutres immobilisations financières455455455
BJTOTAL (I)213 277146 08567 19276 302
BLMatières premières, approvisionnements58 19058 19048 546
BXClients et comptes rattachés164 7956 592158 20372 841
BZAutres créances372 162372 162249 124
CDValeurs mobilières de placement12 88712 88712 887
CFDisponibilités572 620572 620751 790
CHCharges constatées d’avance13 72313 72313 769
CJTOTAL (II)1 194 3786 5921 187 7861 148 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 407 655152 6771 254 9781 225 259
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel128 000128 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves404 633341 752
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 42362 904
DLTOTAL (I)543 056540 656
DPProvisions pour risques63 00083 000
DRTOTAL (III)63 00083 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 07534 075
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés193 936155 801
DYDettes fiscales et sociales420 912411 447
EAAutres dettes280
ECTOTAL (IV)648 922601 602
EETOTAL GENERAL (I à V)1 254 9781 225 259
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services114 486114 486109 707
FJChiffres d’affaires nets114 486114 486109 707
FOSubventions d’exploitation4 094 1064 056 767
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 71456 107
FQAutres produits1 4495 205
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 264 7554 227 785
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements267 228285 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-9 644-392
FWAutres achats et charges externes1 574 1801 501 288
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 30768 723
FYSalaires et traitements1 669 7841 599 432
FZCharges sociales776 685740 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 11010 093
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 592
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions40 000
GEAutres charges1 23618 799
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 348 4784 263 626
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-83 723-35 841
GLAutres intérêts et produits assimilés3 42014 408
GPTotal des produits financiers (V)3 42014 408
GRIntérêts et charges assimilées2
GUTotal des charges financières (VI)2
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 41714 408
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-80 305-21 433
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 239
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 239
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion786
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)786
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7866 239
HKImpôts sur les bénéfices (X)-83 514-78 098
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 268 1754 248 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 265 7524 185 528
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 42362 904
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles69 5892 35671 945
0NAMORTISSEMENTS Total Général136 9759 110146 085
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges63 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges83 00020 00063 000
6TSur comptes clients6 5926 592
7BTotal Provisions pour dépréciation6 5926 592
7CTOTAL GENERAL83 0006 59220 00069 592
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES559 585550 6818 903
8AEmprunts et dettes financières divers34 07534 075
8BFournisseurs et comptes rattaché193 936193 936
VYTOTAL – ETAT DES DETTES648 922648 922
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AURILLAC (1501)
Numéro de dépôt : B2018/001039 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 1980B00017
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires75 78574 1401 6458 399
AHFonds commercial31 69831 69831 698
APConstructions1 0501 050
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 5466 4171 1301 454
ATAutres immobilisations corporelles68 74464 4784 2676 297
BDAutres titres immobilisés19 55019 55019 550
BFPrêts8 4488 4488 448
BHAutres immobilisations financières455455455
BJTOTAL (I)213 277146 08567 19276 302
BLMatières premières, approvisionnements58 19058 19048 546
BXClients et comptes rattachés164 7956 592158 20372 841
BZAutres créances372 162372 162249 124
CDValeurs mobilières de placement12 88712 88712 887
CFDisponibilités572 620572 620751 790
CHCharges constatées d’avance13 72313 72313 769
CJTOTAL (II)1 194 3786 5921 187 7861 148 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 407 655152 6771 254 9781 225 259
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel128 000128 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves404 633341 752
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 42362 904
DLTOTAL (I)543 056540 656
DPProvisions pour risques63 00083 000
DRTOTAL (III)63 00083 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 07534 075
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés193 936155 801
DYDettes fiscales et sociales420 912411 447
EAAutres dettes280
ECTOTAL (IV)648 922601 602
EETOTAL GENERAL (I à V)1 254 9781 225 259
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services114 486114 486109 707
FJChiffres d’affaires nets114 486114 486109 707
FOSubventions d’exploitation4 094 1064 056 767
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 71456 107
FQAutres produits1 4495 205
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 264 7554 227 785
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements267 228285 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-9 644-392
FWAutres achats et charges externes1 574 1801 501 288
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 30768 723
FYSalaires et traitements1 669 7841 599 432
FZCharges sociales776 685740 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 11010 093
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 592
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions40 000
GEAutres charges1 23618 799
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 348 4784 263 626
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-83 723-35 841
GLAutres intérêts et produits assimilés3 42014 408
GPTotal des produits financiers (V)3 42014 408
GRIntérêts et charges assimilées2
GUTotal des charges financières (VI)2
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 41714 408
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-80 305-21 433
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 239
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 239
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion786
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)786
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7866 239
HKImpôts sur les bénéfices (X)-83 514-78 098
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 268 1754 248 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 265 7524 185 528
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 42362 904
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles69 5892 35671 945
0NAMORTISSEMENTS Total Général136 9759 110146 085
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges63 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges83 00020 00063 000
6TSur comptes clients6 5926 592
7BTotal Provisions pour dépréciation6 5926 592
7CTOTAL GENERAL83 0006 59220 00069 592
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES559 585550 6818 903
8AEmprunts et dettes financières divers34 07534 075
8BFournisseurs et comptes rattaché193 936193 936
VYTOTAL – ETAT DES DETTES648 922648 922
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AURILLAC (1501)
Numéro de dépôt : B2017/001239 du 28/07/2017
Numéro de gestion : 1980B00017
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires75 78574 1401 6458 399
AHFonds commercial31 69831 69831 698
APConstructions1 0501 050
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 5466 4171 1301 454
ATAutres immobilisations corporelles68 74464 4784 2676 297
BDAutres titres immobilisés19 55019 55019 550
BFPrêts8 4488 4488 448
BHAutres immobilisations financières455455455
BJTOTAL (I)213 277146 08567 19276 302
BLMatières premières, approvisionnements58 19058 19048 546
BXClients et comptes rattachés164 7956 592158 20372 841
BZAutres créances372 162372 162249 124
CDValeurs mobilières de placement12 88712 88712 887
CFDisponibilités572 620572 620751 790
CHCharges constatées d’avance13 72313 72313 769
CJTOTAL (II)1 194 3786 5921 187 7861 148 957
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 407 655152 6771 254 9781 225 259
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel128 000128 000
DDRéserve légale (1)8 0008 000
DGAutres réserves404 633341 752
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 42362 904
DLTOTAL (I)543 056540 656
DPProvisions pour risques63 00083 000
DRTOTAL (III)63 00083 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 07534 075
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés193 936155 801
DYDettes fiscales et sociales420 912411 447
EAAutres dettes280
ECTOTAL (IV)648 922601 602
EETOTAL GENERAL (I à V)1 254 9781 225 259
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services114 486114 486109 707
FJChiffres d’affaires nets114 486114 486109 707
FOSubventions d’exploitation4 094 1064 056 767
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 71456 107
FQAutres produits1 4495 205
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 264 7554 227 785
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements267 228285 127
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-9 644-392
FWAutres achats et charges externes1 574 1801 501 288
FXImpôts, taxes et versements assimilés53 30768 723
FYSalaires et traitements1 669 7841 599 432
FZCharges sociales776 685740 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 11010 093
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 592
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions40 000
GEAutres charges1 23618 799
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 348 4784 263 626
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-83 723-35 841
GLAutres intérêts et produits assimilés3 42014 408
GPTotal des produits financiers (V)3 42014 408
GRIntérêts et charges assimilées2
GUTotal des charges financières (VI)2
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 41714 408
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-80 305-21 433
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 239
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 239
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion786
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)786
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7866 239
HKImpôts sur les bénéfices (X)-83 514-78 098
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 268 1754 248 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 265 7524 185 528
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 42362 904
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles69 5892 35671 945
0NAMORTISSEMENTS Total Général136 9759 110146 085
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges63 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges83 00020 00063 000
6TSur comptes clients6 5926 592
7BTotal Provisions pour dépréciation6 5926 592
7CTOTAL GENERAL83 0006 59220 00069 592
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES559 585550 6818 903
8AEmprunts et dettes financières divers34 07534 075
8BFournisseurs et comptes rattaché193 936193 936
VYTOTAL – ETAT DES DETTES648 922648 922
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