SPONTEX - COLOMBES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2010

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30955204000060 / Siren : 309552040 / NIC : 00060

N° de TVA : FR 54 309552040

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 12/09/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

20 : Industrie chimique

Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.

20.1 : Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique

Ce groupe comprend la fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d’engrais, ainsi que de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique.

20.16 : Fabrication de matières plastiques de base

20.16Z : Fabrication de matières plastiques de base

Cette sous-classe comprend la fabrication de résines synthétiques, de matières plastiques et d’élastomères thermoplastiques non vulcanisables, ainsi que le mélange de résines sur commande et la fabrication de résines synthétiques standards.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de matières plastiques sous formes primaires : • polymères, y compris les polymères d’éthylène, de propylène, de styrène, de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle et les polymères acryliques • polyamides • résines phénoliques, résines époxydes et polyuréthannes • résines alkydes, résines polyesters et polyéthers • silicones • échangeurs d’ions à base de polymères 65 66

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de cellulose et de ses dérivés chimiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de fibres, de filaments et de fils artificiels ou synthétiques (cf. 20.60Z)
- le broyage des produits en matières plastiques (cf. 38.32Z) Produits associés : 20.16.10, 20.16.20, 20.16.30, 20.16.40, 20.16.51, 20.16.52, 20.16.53, 20.16.54, 20.16.55, 20.16.56, 20.16.57, 20.16.59, 20.16.99

Coordonnées de l'établissement :
SPONTEX

Adresse :
420 Rue ESTIENNE D ORVES
92705 COLOMBES CEDEX

Historique de l'établissement :

02/05/2022 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matières plastiques de base (NAFRev2 : 20.16Z)

30/11/2011 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

24/06/2011 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'autres équipements du foyer (NAFRev2 : 47.59B)

Liens de succession de l'établissement :

30/11/2011 : Succession

Prédécesseur : SPONTEX SNC

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1977

Dénomination : SPONTEX

Activité principale : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques (NAFRev2 : 22.21Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SPONTEX - Colombes (siège)SPONTEX - BeauvaisSPONTEX - Roubaix (fermé)SPONTEX - Nanterre (fermé)SPONTEX - Paris (fermé)

Marques françaises :

06/06/2016 : FIZZ EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 4277591
Date de dépôt : 06/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pastilles ou tablettes effervescentes pour le lavage de la vaisselle ; savons, savons ménagers, produits de nettoyage ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; éponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive ; toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, tampons à récurer en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage ; gants pour la vaisselle ; tampons à nettoyer ; seaux.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
Défense Ouest, 420 Rue D'Estienne D'Orves
92705 Colombes Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

06/06/2016 : FIZZ EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 4277591
Date de dépôt : 06/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pastilles ou tablettes effervescentes pour le lavage de la vaisselle ; savons, savons ménagers, produits de nettoyage ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; éponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive ; toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, tampons à récurer en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage ; gants pour la vaisselle ; tampons à nettoyer ; seaux.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
Défense Ouest, 420 Rue D'Estienne D'Orves
92705 Colombes Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

06/06/2016 : FIZZ EXPRESS

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pastilles ou tablettes effervescentes pour le lavage de la vaisselle ; savons, savons ménagers, produits de nettoyage ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; éponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive ; toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, tampons à récurer en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage ; gants pour la vaisselle ; tampons à nettoyer ; seaux.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
Défense Ouest, 420 Rue D'Estienne D'Orves
92705 Colombes Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

18/04/2016 : Partenaire du moindre effort

N° national/d'enregistrement : 4265732
Date de dépôt : 18/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons ménagers, produits de nettoyage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; éponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive ; toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, manches à balais, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, tampons à récurer en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons, plumeaux et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, pelles à poussière ; gants de ménage ; gants pour la vaisselle ; gants de bricolage ; gants de jardinage en caoutchouc, en latex et matières plastiques ; tampons à nettoyer ; seaux ; planches à repasser ; housses pour planches à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Textiles en non-tissé et produits textiles en non-tissé.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 Rue D'Estienne D'Orves
92705 Colombes Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

18/04/2016 : Partenaire du moindre effort

N° national/d'enregistrement : 4265732
Date de dépôt : 18/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons ménagers, produits de nettoyage ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; éponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive ; toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, manches à balais, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, tampons à récurer en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons, plumeaux et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, pelles à poussière ; gants de ménage ; gants pour la vaisselle ; gants de bricolage ; gants de jardinage en caoutchouc, en latex et matières plastiques ; tampons à nettoyer ; seaux ; planches à repasser ; housses pour planches à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Textiles en non-tissé et produits textiles en non-tissé.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 Rue D'Estienne D'Orves
92705 Colombes Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

29/09/2015 : COEUR DE VAISSELLE

N° national/d'enregistrement : 4213438
Date de dépôt : 29/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; éponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive ; toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, manches à balais, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, tampons à récurer en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons, plumeaux et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, pelles à poussière ; gants de ménage ; gants pour la vaisselle ; gants de bricolage ; gants de jardinage en caoutchouc, en latex et matières plastiques ; tampons à nettoyer ; seaux ; planches à repasser ; housses pour planches à repasser ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Textiles en non-tissé et produits textiles en non-tissé.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 Rue D'Estienne D'Orves
92705 Colombes Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

20/09/2011 : DERMO SENSITIVE

N° national/d'enregistrement : 3860233
Date de dépôt : 20/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants de ménage ; ustensiles pour le ménage ; éponges ; paille de fer.

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 Rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 570236
Date de demande : 23/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : SPONTEX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

15/03/2011 : SPONTEX ACTIV AIR

N° national/d'enregistrement : 3814567
Date de dépôt : 15/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour absorbeurs d'humidité et produits chimiques de recharges pour absorbeurs d'humidité ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisants d'intérieur, produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraichissement de l'air ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Absorbeurs d'humidité, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils de ventilation, installations de filtrage d'air, stérilisateurs d'air.

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 789373
Date de demande : 23/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

15/03/2011 : SPONTEX ACTIV AIR

N° national/d'enregistrement : 3814567
Date de dépôt : 15/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour absorbeurs d'humidité et produits chimiques de recharges pour absorbeurs d'humidité ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisants d'intérieur, produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraichissement de l'air ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Absorbeurs d'humidité, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils de ventilation, installations de filtrage d'air, stérilisateurs d'air.

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

10/12/2008 : EASY BAG

N° national/d'enregistrement : 3616747
Date de dépôt : 10/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Absorbeurs d'humidité (produits chimiques) et recharges pour absorbeurs d'humidité (produits chimiques).
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Absorbeurs d'humidité (appareils de séchage) et recharges pour absorbeurs d'humidité (appareils de séchage).

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC Société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-20

10/07/2007 : GRAINS DE DOUCEUR

N° national/d'enregistrement : 3512634
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, tampons à récurer en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, gants pour la vaisselle, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savon et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savon.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653617
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

08/06/2007 : Stop-Mouss'

N° national/d'enregistrement : 3505578
Date de dépôt : 08/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, tampons à récurer en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, gants pour la vaisselle, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savon, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savon et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savon.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
20 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-28
Date du BOPI : 13/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645494
Date de demande : 05/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

27/09/2006 : SIROCCO

N° national/d'enregistrement : 3452890
Date de dépôt : 27/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Commentaire : COMMUNAUTE EUROPEENNE 005316518 15 SEPTEMBRE 2006

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, tampons à récurer en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, gants pour la vaisselle, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savon et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savon.

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC Société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-09

14/12/2005 : VILLA BLANCA

N° national/d'enregistrement : 3397474
Date de dépôt : 14/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges et toiles-éponges ; chiffons de nettoyage ; torchons et chiffons pour épousseter ; lavettes textiles pour le ménage. Lavettes textiles en non-tissé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC Société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-20

24/01/2002 : FLEUR DE VAISSELLE

N° national/d'enregistrement : 3143388
Date de dépôt : 24/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de nettoyage, à savoir éponges et toiles éponges, écouvillons pour nettoyer les récipients, tampons pour nettoyer et pailles de fer pour le nettoyage.

Déposant 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d’Estienne d’Orves
92705 Colombes Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488731
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799861
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

03/08/2000 : DIABOLIK

N° national/d'enregistrement : 3044982
Date de dépôt : 03/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges et toiles éponges, articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons pour nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons.

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue D'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

03/08/2000 : DIABOLIK

N° national/d'enregistrement : 3044982
Date de dépôt : 03/08/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges et toiles éponges, articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons pour nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons.

Déposant 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-36
Date du BOPI : 08/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445749
Date de demande : 07/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754151
Date de demande : 10/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

03/07/2000 : SPONTEX SPONSOL

N° national/d'enregistrement : 3038294
Date de dépôt : 03/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/07/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons pour nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons. Produits textiles en non-tissé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 Rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

03/07/2000 : SPONTEX SPONSOL

N° national/d'enregistrement : 3038294
Date de dépôt : 03/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons pour nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons. Produits textiles en non-tissé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-32
Date du BOPI : 11/08/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436999
Date de demande : 07/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752333
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

25/04/2000 : Micronett'

N° national/d'enregistrement : 3023712
Date de dépôt : 25/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, serpillières, torchons et chiffons à épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, tampons à nettoyer. Produits textiles en non-tissé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-22
Date du BOPI : 02/06/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424397
Date de demande : 03/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746560
Date de demande : 28/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

30/09/1999 : SALSA

N° national/d'enregistrement : 99814905
Date de dépôt : 30/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles et artificielles.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 504480
Date de demande : 27/05/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408427
Date de demande : 27/05/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720380
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

26/07/1999 : SPONTEX ASTRAL

N° national/d'enregistrement : 99804758
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à frange, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons. Produits textiles en non-tissé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
2 Rue Balzac
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 499871
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC

26/07/1999 : SOLASOL

N° national/d'enregistrement : 99804767
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à frange, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons. Produits textiles en non-tissé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
2 Rue Balzac
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 503382
Date de demande : 04/05/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC

26/07/1999 : SPONSOL

N° national/d'enregistrement : 99804768
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à frange, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons. Produits textiles en non-tissé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
2 Rue Balzac
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC

26/07/1999 : SPONTEX ASTREE

N° national/d'enregistrement : 99804773
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à frange, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons.

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
2 Rue Balzac
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC

26/07/1999 : SPONTEX ARIANE

N° national/d'enregistrement : 99804757
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à frange, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons. Produits textiles en non-tissé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400230
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720387
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

26/07/1999 : SPONTEX METEOR

N° national/d'enregistrement : 99804759
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à frange, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons. Produits textiles en non-tissé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400228
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720358
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

26/07/1999 : SPONTEX SOLONET

N° national/d'enregistrement : 99804761
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à frange, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons. Produits textiles en non-tissé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400229
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720365
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

26/07/1999 : SPONTEX STELLAIR

N° national/d'enregistrement : 99804763
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à frange, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons. Produits textiles en non-tissé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400227
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720367
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

26/07/1999 : SPONTEX TWINEX

N° national/d'enregistrement : 99804765
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à frange, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons. Produits textiles en non-tissé.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406465
Date de demande : 04/05/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720368
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

26/07/1999 : AZELLA

N° national/d'enregistrement : 99804770
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 26/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à frange, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406547
Date de demande : 04/05/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720389
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

14/04/1999 :

N° national/d'enregistrement : 99786359
Date de dépôt : 14/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles et artificielles avec ou sans face abrasive.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391984
Date de demande : 12/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712693
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

14/04/1999 :

N° national/d'enregistrement : 99786360
Date de dépôt : 14/04/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles et artificielles avec ou sans face abrasive.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391995
Date de demande : 12/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712695
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

05/03/1999 : ULTRANETT'

N° national/d'enregistrement : 99779284
Date de dépôt : 05/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges et toiles éponges, articles de toilette et de nettoyage.

Déposant 1 : Spontex, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 487732
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390082
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705626
Date de demande : 06/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

05/03/1999 : SPONTEX SUPERINOX

N° national/d'enregistrement : 99779285
Date de dépôt : 05/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges et toiles éponges, articles de toilette et de nettoyage.

Déposant 1 : Spontex, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 487732
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390083
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705624
Date de demande : 06/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

03/03/1999 : SPONTEX SATURN

N° national/d'enregistrement : 99778712
Date de dépôt : 03/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges et toiles éponges, articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons.

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 487732
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390080
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-10

03/03/1999 : SPONTEX MERCURY

N° national/d'enregistrement : 99778709
Date de dépôt : 03/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges et toiles éponges, articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons.

Déposant 1 : Spontex, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 487732
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389990
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705620
Date de demande : 06/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

03/03/1999 : SPONTEX APOLLO

N° national/d'enregistrement : 99778710
Date de dépôt : 03/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges et toiles éponges, articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons.

Déposant 1 : Spontex, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 487732
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390078
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705617
Date de demande : 06/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

03/03/1999 : SPONTEX PLANET

N° national/d'enregistrement : 99778713
Date de dépôt : 03/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges et toiles éponges, articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons.

Déposant 1 : Spontex, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 487732
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390079
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705623
Date de demande : 06/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

03/03/1999 : SPONREX

N° national/d'enregistrement : 99778714
Date de dépôt : 03/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 03/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges et toiles éponges, articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons.

Déposant 1 : Spontex, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 487732
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-15
Date du BOPI : 09/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390081
Date de demande : 19/11/2008
N° de BOPI : 2009-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705616
Date de demande : 06/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

08/01/1998 :

N° national/d'enregistrement : 3174072
Date de dépôt : 08/01/1998
Lieu de dépôt : EUIPO
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles.

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC (société anonyme)
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 375463
Date de demande : 11/08/2003
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

08/01/1998 :

N° national/d'enregistrement : 3174073
Date de dépôt : 08/01/1998
Lieu de dépôt : EUIPO
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles.

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC (société anonyme)
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 375464
Date de demande : 11/08/2003
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-33
Date du BOPI : 16/08/2002

16/07/1997 : SPONTEX

N° national/d'enregistrement : 97687329
Date de dépôt : 16/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, savons ménagers, produits de nettoyage; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes; éponges avec une face abrasive ou non; brosses (à I'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Textiles en non-tissé et produits textiles en non-tissé; couvertures de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols); tentures murales non en matières textiles. Collecte et distribution d'informations, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision; services télématiques avec utilisation d'un code d'accès; communication par ordinateur sur un réseau informatique
N° de la classe : 03
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27
N° de la classe : 38

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 710458
Date de demande : 26/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-34
Date du BOPI : 22/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338391
Date de demande : 03/04/2007
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655040
Date de demande : 19/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

16/07/1997 : SPONTEX

N° national/d'enregistrement : 97687329
Date de dépôt : 16/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, savons ménagers, produits de nettoyage; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes; éponges avec une face abrasive ou non; brosses (à I'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Textiles en non-tissé et produits textiles en non-tissé; couvertures de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols); tentures murales non en matières textiles. Collecte et distribution d'informations, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision; services télématiques avec utilisation d'un code d'accès; communication par ordinateur sur un réseau informatique
N° de la classe : 03
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27
N° de la classe : 38

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

27/01/1994 : DIABOLIQUE

N° national/d'enregistrement : 94503469
Date de dépôt : 27/01/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Le nature de l'inscription est erronée : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire :Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits (PP)(BOPI 2002-12)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, lessive, parfumerie, huiles cosmétiques, produits cosmétiques, lotions cosmétiques, dentifrices se rapportant au traitement des dents & de la bouche. Produits épilatoires & de rasage ; eaux de Cologne, eau de Javel. Véhicules, appareils de locomotion par terre : voitures, motos, scooters, vélos, caravanes, motocyclettes, camions, autocars, automobiles tout terrain porte-skis pour automobiles stores pour automobiles. Par eau : bateaux, navires, yachts, canots, offshores, scooters, sous-marins. Par air : avions, hélicoptères, fusées, parachutes. Métaux précieux & leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, bijoux fantaisie horlogerie & instruments chronométriques. Maroquinerie, cartables malles, valises ; parapluies, parasols & cannes ; fouets & sellerie. Ustensiles pour cosmétiques en verre et en porcelaine, faïence ; vaporisateurs, peignes, brosses, éponges. Vêtements ; foulards, écharpes, jupes, robes, manteaux, tailleurs, shorts, tee-shirts, chemisiers, gilets, bodys, maillots de bains, sweetshirts, combinaisons, tabliers, chemises, chemises de nuit, pyjamas, sous-vêtements, collants, chaussettes, peignoirs, serviettes de bain, mouchoirs tissu, draps, couettes, jetés de lits, costumes, cravates, noeuds-papillon, pardessus, imperméables, gants, chaussures hautes et basses, chaussures de sport, chaussures de ski, chaussons, bottes, espadrilles, sandales, chapeaux, bonnets.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 12
N° de la classe : 14
N° de la classe : 18
N° de la classe : 21
N° de la classe : 25

Déposant 1 : GOELAND DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 391404407
Adresse :
ZI des Chanoux, 15/27, Rue des Frères Lumière
93330 NEUILLY SUR MARNE
FR

Déposant 2 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
2, Rue Balzac
75008 PARIS
FR

Déposant 3 : TRIBUIANI Salvatore
Adresse :
70 rue du Javelot
75013 PARIS
FR

Déposant 4 : SALEM Marie-Françoise
Adresse :
70 rue du Javelot
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : @MARK, Société d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Mandataire 2 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l’Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Mandataire 3 : TRIBUIANI Salvatore
Adresse :
70 rue du Javelot
75013 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 317824
Date de demande : 12/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 343234
Date de demande : 20/03/2002
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 387591
Date de demande : 24/02/2004
N° de BOPI : 2004-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 398140
Date de demande : 27/07/2004
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458088
Date de demande : 03/08/2007
N° de BOPI : 2007-36

Bénéficiare 1 : GOELAND DISTRIBUTION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 522650
Date de demande : 27/04/2010
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 615485
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Bénéficiare 1 : GOELAND DISTRIBUTION+SALEM+TRIBUIANI+FINANCIERE ELYSEES BALZAC

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 789373
Date de demande : 23/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-10
Date du BOPI : 11/03/1994

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2250574
N° de BOPI : 2003-49

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2255668
Date de demande : 12/07/2004
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2269041
Date de demande : 12/07/2004
N° de BOPI : 2004-40

Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2007-36
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Transmission totale de propriété (TO) il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) produits(s) (PP)

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2545687
Date de demande : 06/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Evènement 17 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 01/10/2004
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2004-40
Texte de l'erratum publié : Le renouvellement de la marque DIABOLIQUE No 94 503 469 a été publié intégralement dans le BOPI 04/40 en partie II-1. Il convient de lire qu'il s'agit d'un renouvellement partiel qui aurait du être publié en partie II-2.

27/12/1991 : FACEL

N° national/d'enregistrement : 1715323
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 JUILLET 1982 à l'INPI No 635169 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1208781 ET 27 MARS 1984 à l'INPI No 697325 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1274562
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisants à usage personnel;peignes et éponges de toutes natures, brosses;instruments et matériel de nettoyage;essuie-meubles;chiffons de nettoyage;serviettes parisiennes;torchons; wassingues
N° de la classe : 03
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 Rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

27/12/1991 : FACEL

N° national/d'enregistrement : 1715323
Date de dépôt : 27/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 JUILLET 1982 à l'INPI No 635169 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1208781 ET 27 MARS 1984 à l'INPI No 697325 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1274562
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désodorisants à usage personnel;peignes et éponges de toutes natures, brosses;instruments et matériel de nettoyage;essuie-meubles;chiffons de nettoyage;serviettes parisiennes;torchons; wassingues
N° de la classe : 03
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d’Estienne d’Orves
92705 Colombes Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207088
Date de demande : 05/10/2001
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478452
Date de demande : 24/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796251
Date de demande : 04/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

21/06/1991 : PERFECTO

N° national/d'enregistrement : 1672744
Date de dépôt : 21/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : éponge double face, une face en cellulose pour laver, une face en latex pour essuyer

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194929
Date de demande : 22/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469586
Date de demande : 03/05/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

21/06/1991 : PERFECTO

N° national/d'enregistrement : 1672744
Date de dépôt : 21/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : éponge double face, une face en cellulose pour laver, une face en latex pour essuyer

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

03/06/1991 : ESSUIDOU

N° national/d'enregistrement : 1668859
Date de dépôt : 03/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JUILLET 1981 à l'INPI No 603716 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177698
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus. Chiffons pour entretien
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue D'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193970
Date de demande : 13/03/2001
N° de BOPI : 2001-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468000
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

03/06/1991 : ESSUIDOU

N° national/d'enregistrement : 1668859
Date de dépôt : 03/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JUILLET 1981 à l'INPI No 603716 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177698
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus. Chiffons pour entretien
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue D'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

22/03/1991 : POLISSON

N° national/d'enregistrement : 1651870
Date de dépôt : 22/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 MARS 1981 à l'INPI No 592521 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1166749
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges, éponges avec face abrasive; tissu, tissu non tissé avec face abrasive
N° de la classe : 03
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 Rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2186668
Date de demande : 29/11/2000
N° de BOPI : 2001-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461200
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

22/03/1991 : POLISSON

N° national/d'enregistrement : 1651870
Date de dépôt : 22/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 MARS 1981 à l'INPI No 592521 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1166749
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges, éponges avec face abrasive; tissu, tissu non tissé avec face abrasive
N° de la classe : 03
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 Rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Bénéficiare 1 : SPONTEX, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex
FR

09/05/1990 : AEROBLOC

N° national/d'enregistrement : 1591025
Date de dépôt : 09/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 JUIN 1980 à l'INPI No 560686 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1138151
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'industrie, droguerie, substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture, produits insecticides, désinfectants, blocs désodorisants
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 Rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2164485
Date de demande : 09/02/2000
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432612
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

29/07/1988 : TWIST SPONTEX

N° national/d'enregistrement : 1480564
Date de dépôt : 29/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de nettoyage; balais à franges, manches à balai et recharges en non-tissé.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 34204

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2117711
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373977
Date de demande : 27/05/2008
N° de BOPI : 2008-39

26/04/1988 : DULCINETT

N° national/d'enregistrement : 1519228
Date de dépôt : 26/04/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Abrasifs.Eponges naturelles ou artificielles avec une surface abrasive ou non, articles de nettoyage en général. Non-tissés
N° de la classe : 03
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2109587
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355735
Date de demande : 16/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2679154
Date de demande : 17/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

26/11/1987 :

N° national/d'enregistrement : 1443784
Date de dépôt : 26/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), articles et matériels de nettoyage, tels que serpillières. Tissus et produits textiles tels que non-tissés, non compris dans d'autres classes.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : SPONTEX SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2100054
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348973
Date de demande : 20/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662575
Date de demande : 24/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

05/08/1987 : SPONTEX

N° national/d'enregistrement : 1444066
Date de dépôt : 05/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 SEPTEMBRE 1977 A L'INPI No 256322 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1027432.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits pour l'hygiène et l'antisepsie;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Accessoires pour l'hygiène et l'antisepsie.Papiers et articles en papier destinés au nettoyage, à l'essuyage, au récurage et à l'hygiène;carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);articles de toilette;peignes et éponges, éponges naturelles et artificielles, éponges avec une face abrasive, chiffons-éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;articles et matériel de nettoyage;balais, et notamment balais à franges et balais-éponge;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Non-tissés, notamment non-tissés destinés au nettoyage, à l'essuyage, au récurage et à l'hygiène corporelle.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 10
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 28

Déposant 1 : SPONTEX SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089614
N° de BOPI : 1997-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340939
Date de demande : 10/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662941
Date de demande : 27/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

05/08/1987 : CADDIE PASSE-PARTOUT

N° national/d'enregistrement : 1490551
Date de dépôt : 05/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 OCTOBRE 1977 A L'INPI No 259029 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1030302.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES Cedex
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091590
N° de BOPI : 1997-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340938
Date de demande : 10/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653722
Date de demande : 04/07/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

05/08/1987 : TIPONGE

N° national/d'enregistrement : 1421698
Date de dépôt : 05/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 OCTOBRE 1977 No 258504 A L'INPI ET ENREGISTRE SOUS LE No 1029762.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papiers et articles en papier destinés au nettoyage, à l'essuyage, au récurage et à l'hygiène;carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);articles de toilette;peignes et éponges, éponges naturelles et artificielles, éponges avec une face abrasive, chiffons-éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;articles et matériel de nettoyage;balais, et notamment balais à franges et balais-éponge;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Non-tissés, notamment non-tissés destinés au nettoyage, à l'essuyage, au récurage et à l'hygiène corporelle.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 28

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2091589
N° de BOPI : 1997-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340940
Date de demande : 10/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

10/07/1987 : ENDURO

N° national/d'enregistrement : 1471844
Date de dépôt : 10/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 FEVRIER 1980 A L'INPI No 543608 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1122619.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges, abrasifs.

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 38798

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090139
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338390
Date de demande : 03/04/2007
N° de BOPI : 2008-17

10/12/1986 : CHAMEX

N° national/d'enregistrement : 1383682
Date de dépôt : 10/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 FEVRIER 1977 A L'INPI No 239148 ET ENREGISTRE SOUS LE No 10424 ET RENOUVELLEMENT DU DEPOT OPERE LE 21 JUIN 1980 A L'INPI No 562673 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1139731.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de toilette et de nettoyage, peaux de chamois, imitations de peaux de chamois;produits pharmaceutiques et vétérinaires, objets pour pansements, désinfectants;produits et accessoires pour l'hygiène et l'antisepsie; tissus en non-tissé.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 10
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES Cedex
FR

Mandataire 1 : INLX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2076743
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324962
Date de demande : 10/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646614
Date de demande : 19/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

11/08/1986 : VITOMIT

N° national/d'enregistrement : 1367539
Date de dépôt : 11/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er septembre 1976 A L'INPI No 226050 ET ENREGISTRE SOUS LE No 965467.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture et à l'horticulture;droguerie.Désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides, pesticides, désodorisants; produits insecticides.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 666283
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : SPONTEX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069587
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317490
Date de demande : 20/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618416
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

11/08/1986 : VITOMIT

N° national/d'enregistrement : 1367539
Date de dépôt : 11/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/08/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er septembre 1976 A L'INPI No 226050 ET ENREGISTRE SOUS LE No 965467.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture et à l'horticulture;droguerie.Désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides, pesticides, désodorisants; produits insecticides.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 666283
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : SPONTEX

02/07/1986 : SPIDEX

N° national/d'enregistrement : 1361941
Date de dépôt : 02/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles ou artificielles, abrasives ou non, serpillières; à l'exclusion des produits à usage corporel.Tissus en non tissés abrasifs ou non, à l'exclusion des produits à usage corporel.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 41626

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 489005
Date de demande : 07/01/2009
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2069949
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 1996-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325031
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

05/06/1986 : SPIRENETT'

N° national/d'enregistrement : 1357761
Date de dépôt : 05/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles pour récurer et nettoyer, notamment tampons à récurer, éponges métalliques, éponges cellulosiques, spirales métalliques pour récurer et nettoyer, matériaux pour la brosserie.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 666283
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : SPONTEX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066647
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325033
Date de demande : 11/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618415
Date de demande : 17/05/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

05/06/1986 : SPIRENETT'

N° national/d'enregistrement : 1357761
Date de dépôt : 05/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/06/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles pour récurer et nettoyer, notamment tampons à récurer, éponges métalliques, éponges cellulosiques, spirales métalliques pour récurer et nettoyer, matériaux pour la brosserie.

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 666283
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : SPONTEX

21/02/1986 : S JUNIOR

N° national/d'enregistrement : 1343614
Date de dépôt : 21/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges naturelles et artificielles.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2058599
N° de BOPI : 1996-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302633
Date de demande : 09/12/2005
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607968
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

05/02/1986 : CELLO

N° national/d'enregistrement : 1341458
Date de dépôt : 05/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 AVRIL 1976 A L'INPI SOUS LE No 216105 ET ENREGISTRE SOUS LE No 953690.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chiffons de nettoyage, éponges naturelles et artificielles, éponges avec une face abrasive, pailles de fer, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage.

Déposant 1 : SPONTEX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 309552040
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 COLOMBES CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2058243
N° de BOPI : 1995-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302658
Date de demande : 09/12/2005
N° de BOPI : 2006-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607970
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

08/01/1986 : BIPONGE

N° national/d'enregistrement : 1337253
Date de dépôt : 08/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 MARS 1976 A L'INPI No 212737 ET ENREGISTRE SOUS LE No 949624.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Chiffons, éponges, éponges cellulosiques.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;tissus en non tissé; couvertures de lit et de table.
N° de la classe : 21
N° de la classe : 23
N° de la classe : 24

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057675
N° de BOPI : 1995-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302659
Date de demande : 09/12/2005
N° de BOPI : 2006-45

13/09/1985 : SPONTEX

N° national/d'enregistrement : 1323164
Date de dépôt : 13/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; éponges naturelles et artificielles, éponges avec une face abrasive; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus non-tissés; couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.Publicité et affaires.Communications.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 08
N° de la classe : 21
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38

Déposant 1 : FINANCIERE ELYSEES BALZAC société anonyme
Numéro de SIREN : 309552040

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 20691

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 52322
Date de demande : 14/03/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2053447
Date de demande : 29/06/2005
N° de BOPI : 1995-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2292037
Date de demande : 29/06/2005
N° de BOPI : 2006-12

Publications au Bodacc :

13/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°2180
NOJO : 09201MYG1835569
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAUREAU Hervé, Jean-Pierre, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BENOIST Emmanuel

30/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5299
NOJO : 9201MYG18307330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°5884
NOJO : 09201MYG1780657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GENUYT Bertrand ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BENOIST Emmanuel

07/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12678
NOJO : 9201MYG16942540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6131
NOJO : 9201MYG15603420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3471
NOJO : 9201MYG14495530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10577
NOJO : 119201448659741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3312
NOJO : 119201419735340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9862
NOJO : 119201396618689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6987
NOJO : 119201372592330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15388
NOJO : 119201347506526
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13064
NOJO : 119201324842704
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13757
NOJO : BXC13184013724H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9498
NOJO : BXC12233013888V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°3675
NOJO : BXB12200004775Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 15 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 15 Décembre 2011 Président : GENUYT Bertrand en fonction le 17 Juillet 2012
Montant du capital : 46913400.00 EUR

15/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°2022
NOJO : BXB113430017838
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 15/03/1977
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'activité. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : SPONTEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PERROT Eric modification le 07 Décembre 2011

02/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°908
NOJO : BXB112080001194
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 15/03/1977
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 33397320.00 EUR

27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13597
NOJO : BXC111610125731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex

17/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1271
NOJO : BXB11160004203X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 40924840.00 EUR

03/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1752
NOJO : BXB11088001484K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PERROT Eric en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GENUYT Bertrand en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et AUTRES modification le 08 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 08 Juin 2010 Administrateur : CAPPS John en fonction le 08 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 21 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 21 Mars 2011 Administrateur : SANSONE Richard en fonction le 25 Mars 2011

31/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°3748
NOJO : BXB11084002418G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PERROT Eric en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GENUYT Bertrand en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GIMENO TERRAZA Ramon en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et AUTRES modification le 08 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 08 Juin 2010 Administrateur : CAPPS John en fonction le 08 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 21 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 21 Mars 2011

02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8523
NOJO : BXC101830098008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
2 R BALZAC
75008 PARIS

17/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°2535
NOJO : BXB10161001683P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PERROT Eric en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : LAFONT Francoise en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GENUYT Bertrand en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CAUVIN ANGLEYS SAINT-PIERRE REVIFRANCE en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GIMENO TERRAZA Ramon en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes suppléant : GROSMANN Alain en fonction le 08 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : BARBIER FRINAULT & AUTRES SAS en fonction le 08 Juin 2010

17/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°2539
NOJO : BXB10161001687X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PERROT Eric en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : LAFONT Francoise en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GENUYT Bertrand en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GIMENO TERRAZA Ramon en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et AUTRES modification le 08 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 08 Juin 2010

17/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°2542
NOJO : BXB10161001690M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PERROT Eric en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GENUYT Bertrand en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GIMENO TERRAZA Ramon en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et AUTRES modification le 08 Juin 2010 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 08 Juin 2010 Administrateur : CAPPS John en fonction le 08 Juin 2010
Montant du capital : 95667176.00 EUR

05/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°1593
NOJO : BXB100300003560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : PERROT Eric en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : LAFONT Francoise en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GENUYT Bertrand en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes suppléant : LEGER Michel en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CAUVIN ANGLEYS SAINT-PIERRE REVIFRANCE en fonction le 25 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : BARBIER FRINAULT & ASSOCIES SA en fonction le 25 Janvier 2010 Administrateur : GIMENO TERRAZA Ramon en fonction le 25 Janvier 2010

Siège social :
Adresse :
420 rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes Cedex

10/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1835
NOJO : BXC08245008418S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
2 rue Balzac
75008 Paris

26/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°3035
NOJO : BXB08232005724K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

Numéro d'identification : RCS Paris 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 88077176 EUR

Siège social :
Adresse :
2 rue Balzac
75008 Paris

07/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°1537
NOJO : BXB08120011007J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse de l'établissement et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Mounier, Dominique Marie Jacques, Administrateur partant : Bonnet Diminique, Eugene, Administrateur partant : Fauconnier, Patricia, nomination de l'Administrateur : Lafont, nom d'usage : Leroy, Francoise, nomination de l'Administrateur : Dairon, Jean-Noel, nomination de l'Administrateur : Genuyt, Bertrand.

Montant du capital : 91549629.02 EUR

Siège social :
Adresse :
2 rue Balzac
75008 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
2 rue Balzac
75008 Paris

26/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°208
NOJO : BXC08253009139M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
2 rue Balzac
75008 Paris

04/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3463
NOJO : BXC08057005900R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS PARIS 309 552 040
Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
2 rue Balzac
75008 Paris

Historique de l'unité légale :

31/12/2022 : activité principale

Activité principale : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques (NAFRev2 : 22.21Z)

02/05/2022 : activité principale, économie sociale et solidaire, caractère employeur

Activité principale : Fabrication de matières plastiques de base (NAFRev2 : 20.16Z)
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

31/12/2018 : activité principale

Activité principale : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques (NAFRev2 : 22.21Z)

31/12/2016 : activité principale

Activité principale : Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques (NAFRev2 : 22.29B)

31/12/2014 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien (NAFRev2 : 46.44Z)

30/11/2011 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : SPONTEX
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

24/06/2011 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'autres équipements du foyer (NAFRev2 : 47.59B)

25/01/2010 : code NIC

Code NIC : 00060

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)

25/12/1990 : activité principale

Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)

01/01/1989 : dénomination

Dénomination : FINANCIERE ELYSEES BALZAC

Représentants légaux :

10/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Type : Personne Physique

Nom : GENUYT Bertrand
Né le 29/11/1967 à Villeneuve-sur-Lot (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
65 Boulevard de la Reine
78000 Versailles
FRANCE

10/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

10/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Né le 21/03/1955 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de villiers
92208 Neuilly-sur-Seine CEDEX
FRANCE

Dépôts des actes :

22/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°22191 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°22191 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé

01/12/2011 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°38727 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé

01/12/2011 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°38727 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé

30/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°38727 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

30/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°38727 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

30/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°38727 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé
Décision : SAS

30/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°38727 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

30/11/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°38727 déposé le 07/12/2011
Etat : Déposé

27/06/2011 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°19728 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE SPONTEX

27/06/2011 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°19731 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE LE CARDE

24/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°23578 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°23578 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir

24/06/2011 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°23578 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé

24/06/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°23578 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé

23/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°23578 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

23/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°23578 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

23/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°23578 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

08/06/2011 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°17730 déposé le 09/06/2011
Etat : Déposé

24/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°16466 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
Décision : DU CAPITAL

24/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°17551 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

24/05/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°17551 déposé le 08/06/2011
Etat : Déposé

19/05/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°23578 déposé le 25/07/2011
Etat : Déposé

19/05/2011 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15635 déposé le 20/05/2011
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE BABY CARE HOLDING

13/04/2011 : Ordonnance du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°12237 déposé le 18/04/2011
Etat : Déposé
Décision : 2011 O 612

01/01/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°11421 déposé le 11/04/2011
Etat : Déposé

22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°11421 déposé le 11/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)

22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°11421 déposé le 11/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°9086 déposé le 21/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

21/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°9727 déposé le 25/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

31/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

31/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/03/2010 : Attestation bancaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé

30/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

30/03/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé

12/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

12/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

12/03/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/01/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°2463 déposé le 25/01/2010
Etat : Déposé

31/12/2009 : Rapport

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2009 : Rapport

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

31/12/2009 : Rapport

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15921 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°2463 déposé le 25/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

22/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°2463 déposé le 25/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

22/12/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°2463 déposé le 25/01/2010
Etat : Déposé

26/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15913 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

26/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15913 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

23/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15909 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE

28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°15897 déposé le 08/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Etablissements :

10/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Type : Siège

Adresse :
420 Rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes CEDEX
FRANCE

10/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Type : Etablissement principal

Adresse :
420 Rue d'Estienne d'Orves
92705 Colombes CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/1977
Activité : La fabrication, le façonnage, la transformation, la distribution, la vente, le commerce de tous objets et accessoires à usage ménager et industriel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/02/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2012B00105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
74 rue de Saint Just des Marais
60000 Beauvais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2011
Activité : Fabrication d'articles en matière textile à caractère technique et industriel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2012B20086
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
139 rue des Arts
59100 Roubaix
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2011
Activité : Tissage de fil de laine, de coton et de toute matière naturelle ou synthétique
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - E CARDE S.A
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

10/04/2017 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 43260
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2010
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

10/04/2017 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 10306
Date d’ajout de l’observation : 25/07/2011
Texte de l'observation : Fusion de la société BABY CARE HOLDING sas sis au 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 Colombes Cedex Rcs Nanterre 505 028 340 à compter du 24/06/2011

10/04/2017 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 24557
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2011
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés SPONTEX SNC 377 706 536 RCS NANTERRE et LE CARDE SA 343 993 218 - à compter 30/11/2011

13/02/2012 : Ajout

Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2012
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société SPONTEX SNC 377 706 536 RCS BEAUVAIS à compter du 30/11/2011.

Personnes morales :

10/04/2017 : SPONTEX

Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/1990
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/01/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 46913400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 86 années

13/02/2012 : SPONTEX

Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/07/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/07/1990

Economie sociale et solidaire : Non

13/01/2012 : SPONTEX

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°19389 déposé le 24/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°9860 déposé le 19/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°11116 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°9140 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°22461 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1990B03472
Dépôt : N°9004 déposé le 01/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 22064 du 05/07/2022
Numéro de gestion : 1990B03472
Code activité : 2221Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	110 606 139	108 900 766	1 705 373	1 705 519
AH	Fonds commercial	86 698	86 698
AN	Terrains	3 308 592		3 308 592	3 312 708
AP	Constructions	17 251 061	15 627 715	1 623 347	1 906 724
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	40 686 251	31 433 935	9 252 315	7 906 611
AT	Autres immobilisations corporelles	434 890	348 392	86 498	93 356
AV	Immobilisations en cours	2 316 657		2 316 657	751 993
CU	Autres participations	290 450 851	109 812 059	180 638 792	150 138 791
BB	Créances rattachées à des participations				19 953 987
BD	Autres titres immobilisés	553		553	552
BF	Prêts	762 384		762 384
BH	Autres immobilisations financières	281 525		281 525	439 834
BJ	TOTAL (I)	466 185 601	266 209 565	199 976 036	186 210 075
BL	Matières premières, approvisionnements	1 813 235	131 866	1 681 369	1 655 039
BN	En cours de production de biens	1 509 204	56 610	1 452 594
BR	Produits intermédiaires et finis	454 910	43 800	411 110	1 363 157
BT	Marchandises				114 654
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	151 574		151 574	63 110
BX	Clients et comptes rattachés	7 777 984	30 260	7 747 724	11 189 950
BZ	Autres créances	1 186 687		1 186 687	13 325 917
CH	Charges constatées d’avance				122 388
CJ	TOTAL (II)	12 893 595	262 536	12 631 058	27 834 215
CN	Ecarts de conversion actif (V)	22 312		22 312	6 288
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	479 101 507	266 472 101	212 629 406	214 050 578
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	46 913 400	46 913 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	70 902 116	70 902 116
DD	Réserve légale (1)	4 119 994	3 904 767
DH	Report à nouveau	134 993	45 693
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	20 690 988	4 304 525
DK	Provisions réglementées	2 586 053	2 964 574
DL	TOTAL (I)	145 347 543	129 035 072
DP	Provisions pour risques	4 885 000	4 566 495
DQ	Provisions pour charges	2 776 677	1 691 700
DR	TOTAL (III)	7 661 677	6 258 195
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	42 740 412	43 618 227
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 700	45 455
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 573 170	9 700 773
DY	Dettes fiscales et sociales	5 651 412	4 778 559
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	961 631	366 882
EA	Autres dettes	687 564	20 218 075
EC	TOTAL (IV)	59 617 889	78 727 971
ED	(V)	2 296	29 341
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	212 629 406	214 050 582
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				392 860
FD	Production vendue biens	26 593 637	16 864 876	43 458 513	50 667 379
FG	Production vendue services	8 250 507	1 714 127	9 964 635	9 333 736
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 844 145	18 579 003	53 423 148	60 393 975
FM	Production stockée			449 144	-352 019
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			414 111	454 424
FQ	Autres produits			1 217 367	1 266 537
FR	Total des produits d’exploitation (I)			55 503 770	61 762 917
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				514 359
FT	Variation de stock (marchandises)				88 746
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			12 033 893	11 030 191
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			149 837	-251 878
FW	Autres achats et charges externes			18 364 492	21 789 355
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 081 327	2 484 469
FY	Salaires et traitements			10 356 225	9 975 057
FZ	Charges sociales			4 011 295	4 776 697
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 948 405	2 744 220
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			60	98 271
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 826 503	370 534
GE	Autres charges			527 421	111 575
GF	Total des charges d’exploitation (II)			52 299 458	53 731 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 204 313	8 031 321
GJ	Produits financiers de participations			17 113 549	16 063 008
GL	Autres intérêts et produits assimilés			606 553
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				4 120 003
GN	Différences positives de change			293 079	652 312
GP	Total des produits financiers (V)			18 013 181	20 835 323
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				21 500 000
GR	Intérêts et charges assimilées			1 459 208	1 638 449
GS	Différences négatives de change			308 148	554 759
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				7 397
GU	Total des charges financières (VI)			1 767 356	23 700 605
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			16 245 825	-2 865 282
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			19 450 138	5 166 039
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 635 010	1 026 001
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 008 862	356 077
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 643 880	1 982 078
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 116	177 632
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	630 341	620 353
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	634 457	997 985
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 009 423	984 093
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	768 573	1 845 607
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	76 160 831	84 580 323
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	55 469 843	80 275 798
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	20 690 988	4 304 525
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 148 028	146	91 109	2 057 066
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 824 216	2 948 259	11 362 433	47 410 042
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	57 972 245	2 948 405	11 453 542	49 467 108
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 975 291
3Z	Total Provisions réglementées	2 964 574	630 341	1 008 862	2 586 053
4A	Provisions pour litiges				405 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 776 677
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 480 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 258 196	1 551 860	148 379	7 661 677
6A	sur immobilisations – incorporelles	106 930 398			106 930 398
9U	sur immobilisations – titres de participation				109 812 059
6N	Sur stocks et en cours	345 190		112 914	232 276
6T	Sur comptes clients	66 685	60	36 484	30 260
7B	Total Provisions pour dépréciation	217 154 332	60	149 398	217 004 993
7C	TOTAL GENERAL	226 377 102	2 182 261	1 306 639	227 252 723
UG	- Financières			80
UJ	- Exceptionnelles		80
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	762 384	12 384
UT	Autres immobilisations financières	281 525	273 780
VA	Clients douteux ou litigieux	31 334
UX	Autres créances clients	7 746 651
UY	Personnel et comptes rattachés	17 103
VB	T. V. A.	482 791
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 054
VC	Groupe et associés	306 212
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	373 527
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 008 579	9 250 934	757 745
8A	Emprunts et dettes financières divers	42 740 412	2 040 512
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 573 170	9 573 170
8C	Personnel et comptes rattachés	2 163 272	2 163 272
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 768 091	1 768 091
VW	T.V.A.	581 546	581 546
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 138 503	1 138 503
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	961 631	961 631
VI	Groupe et associés	420 667	420 667
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	266 898	266 898
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	59 614 189	18 914 289		40 699 900

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 27439 du 25/05/2021
Numéro de gestion : 1990B03472
Code activité : 2221Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	110 606 139	108 900 766	1 705 373	1 705 519
AH	Fonds commercial	86 698	86 698
AN	Terrains	3 308 592		3 308 592	3 312 708
AP	Constructions	17 251 061	15 627 715	1 623 347	1 906 724
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	40 686 251	31 433 935	9 252 315	7 906 611
AT	Autres immobilisations corporelles	434 890	348 392	86 498	93 356
AV	Immobilisations en cours	2 316 657		2 316 657	751 993
CU	Autres participations	290 450 851	109 812 059	180 638 792	150 138 791
BB	Créances rattachées à des participations				19 953 987
BD	Autres titres immobilisés	553		553	552
BF	Prêts	762 384		762 384
BH	Autres immobilisations financières	281 525		281 525	439 834
BJ	TOTAL (I)	466 185 601	266 209 565	199 976 036	186 210 075
BL	Matières premières, approvisionnements	1 813 235	131 866	1 681 369	1 655 039
BN	En cours de production de biens	1 509 204	56 610	1 452 594
BR	Produits intermédiaires et finis	454 910	43 800	411 110	1 363 157
BT	Marchandises				114 654
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	151 574		151 574	63 110
BX	Clients et comptes rattachés	7 777 984	30 260	7 747 724	11 189 950
BZ	Autres créances	1 186 687		1 186 687	13 325 917
CH	Charges constatées d’avance				122 388
CJ	TOTAL (II)	12 893 595	262 536	12 631 058	27 834 215
CN	Ecarts de conversion actif (V)	22 312		22 312	6 288
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	479 101 507	266 472 101	212 629 406	214 050 578
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	46 913 400	46 913 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	70 902 116	70 902 116
DD	Réserve légale (1)	4 119 994	3 904 767
DH	Report à nouveau	134 993	45 693
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	20 690 988	4 304 525
DK	Provisions réglementées	2 586 053	2 964 574
DL	TOTAL (I)	145 347 543	129 035 072
DP	Provisions pour risques	4 885 000	4 566 495
DQ	Provisions pour charges	2 776 677	1 691 700
DR	TOTAL (III)	7 661 677	6 258 195
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	42 740 412	43 618 227
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 700	45 455
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 573 170	9 700 773
DY	Dettes fiscales et sociales	5 651 412	4 778 559
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	961 631	366 882
EA	Autres dettes	687 564	20 218 075
EC	TOTAL (IV)	59 617 889	78 727 971
ED	(V)	2 296	29 341
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	212 629 406	214 050 582
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				392 860
FD	Production vendue biens	26 593 637	16 864 876	43 458 513	50 667 379
FG	Production vendue services	8 250 507	1 714 127	9 964 635	9 333 736
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 844 145	18 579 003	53 423 148	60 393 975
FM	Production stockée			449 144	-352 019
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			414 111	454 424
FQ	Autres produits			1 217 367	1 266 537
FR	Total des produits d’exploitation (I)			55 503 770	61 762 917
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				514 359
FT	Variation de stock (marchandises)				88 746
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			12 033 893	11 030 191
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			149 837	-251 878
FW	Autres achats et charges externes			18 364 492	21 789 355
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 081 327	2 484 469
FY	Salaires et traitements			10 356 225	9 975 057
FZ	Charges sociales			4 011 295	4 776 697
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 948 405	2 744 220
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			60	98 271
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 826 503	370 534
GE	Autres charges			527 421	111 575
GF	Total des charges d’exploitation (II)			52 299 458	53 731 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 204 313	8 031 321
GJ	Produits financiers de participations			17 113 549	16 063 008
GL	Autres intérêts et produits assimilés			606 553
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				4 120 003
GN	Différences positives de change			293 079	652 312
GP	Total des produits financiers (V)			18 013 181	20 835 323
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				21 500 000
GR	Intérêts et charges assimilées			1 459 208	1 638 449
GS	Différences négatives de change			308 148	554 759
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				7 397
GU	Total des charges financières (VI)			1 767 356	23 700 605
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			16 245 825	-2 865 282
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			19 450 138	5 166 039
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 635 010	1 026 001
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 008 862	356 077
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 643 880	1 982 078
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 116	177 632
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	630 341	620 353
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	634 457	997 985
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 009 423	984 093
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	768 573	1 845 607
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	76 160 831	84 580 323
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	55 469 843	80 275 798
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	20 690 988	4 304 525
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 148 028	146	91 109	2 057 066
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 824 216	2 948 259	11 362 433	47 410 042
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	57 972 245	2 948 405	11 453 542	49 467 108
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 975 291
3Z	Total Provisions réglementées	2 964 574	630 341	1 008 862	2 586 053
4A	Provisions pour litiges				405 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 776 677
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 480 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 258 196	1 551 860	148 379	7 661 677
6A	sur immobilisations – incorporelles	106 930 398			106 930 398
9U	sur immobilisations – titres de participation				109 812 059
6N	Sur stocks et en cours	345 190		112 914	232 276
6T	Sur comptes clients	66 685	60	36 484	30 260
7B	Total Provisions pour dépréciation	217 154 332	60	149 398	217 004 993
7C	TOTAL GENERAL	226 377 102	2 182 261	1 306 639	227 252 723
UG	- Financières			80
UJ	- Exceptionnelles		80
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	762 384	12 384
UT	Autres immobilisations financières	281 525	273 780
VA	Clients douteux ou litigieux	31 334
UX	Autres créances clients	7 746 651
UY	Personnel et comptes rattachés	17 103
VB	T. V. A.	482 791
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 054
VC	Groupe et associés	306 212
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	373 527
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 008 579	9 250 934	757 745
8A	Emprunts et dettes financières divers	42 740 412	2 040 512
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 573 170	9 573 170
8C	Personnel et comptes rattachés	2 163 272	2 163 272
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 768 091	1 768 091
VW	T.V.A.	581 546	581 546
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 138 503	1 138 503
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	961 631	961 631
VI	Groupe et associés	420 667	420 667
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	266 898	266 898
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	59 614 189	18 914 289		40 699 900

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 13348 du 28/05/2020
Numéro de gestion : 1990B03472
Code activité : 2221Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	110 606 139	108 900 766	1 705 373	1 705 519
AH	Fonds commercial	86 698	86 698
AN	Terrains	3 308 592		3 308 592	3 312 708
AP	Constructions	17 251 061	15 627 715	1 623 347	1 906 724
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	40 686 251	31 433 935	9 252 315	7 906 611
AT	Autres immobilisations corporelles	434 890	348 392	86 498	93 356
AV	Immobilisations en cours	2 316 657		2 316 657	751 993
CU	Autres participations	290 450 851	109 812 059	180 638 792	150 138 791
BB	Créances rattachées à des participations				19 953 987
BD	Autres titres immobilisés	553		553	552
BF	Prêts	762 384		762 384
BH	Autres immobilisations financières	281 525		281 525	439 834
BJ	TOTAL (I)	466 185 601	266 209 565	199 976 036	186 210 075
BL	Matières premières, approvisionnements	1 813 235	131 866	1 681 369	1 655 039
BN	En cours de production de biens	1 509 204	56 610	1 452 594
BR	Produits intermédiaires et finis	454 910	43 800	411 110	1 363 157
BT	Marchandises				114 654
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	151 574		151 574	63 110
BX	Clients et comptes rattachés	7 777 984	30 260	7 747 724	11 189 950
BZ	Autres créances	1 186 687		1 186 687	13 325 917
CH	Charges constatées d’avance				122 388
CJ	TOTAL (II)	12 893 595	262 536	12 631 058	27 834 215
CN	Ecarts de conversion actif (V)	22 312		22 312	6 288
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	479 101 507	266 472 101	212 629 406	214 050 578
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	46 913 400	46 913 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	70 902 116	70 902 116
DD	Réserve légale (1)	4 119 994	3 904 767
DH	Report à nouveau	134 993	45 693
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	20 690 988	4 304 525
DK	Provisions réglementées	2 586 053	2 964 574
DL	TOTAL (I)	145 347 543	129 035 072
DP	Provisions pour risques	4 885 000	4 566 495
DQ	Provisions pour charges	2 776 677	1 691 700
DR	TOTAL (III)	7 661 677	6 258 195
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	42 740 412	43 618 227
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 700	45 455
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 573 170	9 700 773
DY	Dettes fiscales et sociales	5 651 412	4 778 559
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	961 631	366 882
EA	Autres dettes	687 564	20 218 075
EC	TOTAL (IV)	59 617 889	78 727 971
ED	(V)	2 296	29 341
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	212 629 406	214 050 582
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				392 860
FD	Production vendue biens	26 593 637	16 864 876	43 458 513	50 667 379
FG	Production vendue services	8 250 507	1 714 127	9 964 635	9 333 736
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 844 145	18 579 003	53 423 148	60 393 975
FM	Production stockée			449 144	-352 019
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			414 111	454 424
FQ	Autres produits			1 217 367	1 266 537
FR	Total des produits d’exploitation (I)			55 503 770	61 762 917
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				514 359
FT	Variation de stock (marchandises)				88 746
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			12 033 893	11 030 191
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			149 837	-251 878
FW	Autres achats et charges externes			18 364 492	21 789 355
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 081 327	2 484 469
FY	Salaires et traitements			10 356 225	9 975 057
FZ	Charges sociales			4 011 295	4 776 697
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 948 405	2 744 220
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			60	98 271
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 826 503	370 534
GE	Autres charges			527 421	111 575
GF	Total des charges d’exploitation (II)			52 299 458	53 731 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 204 313	8 031 321
GJ	Produits financiers de participations			17 113 549	16 063 008
GL	Autres intérêts et produits assimilés			606 553
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				4 120 003
GN	Différences positives de change			293 079	652 312
GP	Total des produits financiers (V)			18 013 181	20 835 323
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				21 500 000
GR	Intérêts et charges assimilées			1 459 208	1 638 449
GS	Différences négatives de change			308 148	554 759
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				7 397
GU	Total des charges financières (VI)			1 767 356	23 700 605
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			16 245 825	-2 865 282
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			19 450 138	5 166 039
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 635 010	1 026 001
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 008 862	356 077
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 643 880	1 982 078
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 116	177 632
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	630 341	620 353
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	634 457	997 985
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 009 423	984 093
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	768 573	1 845 607
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	76 160 831	84 580 323
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	55 469 843	80 275 798
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	20 690 988	4 304 525
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 148 028	146	91 109	2 057 066
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 824 216	2 948 259	11 362 433	47 410 042
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	57 972 245	2 948 405	11 453 542	49 467 108
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 975 291
3Z	Total Provisions réglementées	2 964 574	630 341	1 008 862	2 586 053
4A	Provisions pour litiges				405 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 776 677
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 480 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 258 196	1 551 860	148 379	7 661 677
6A	sur immobilisations – incorporelles	106 930 398			106 930 398
9U	sur immobilisations – titres de participation				109 812 059
6N	Sur stocks et en cours	345 190		112 914	232 276
6T	Sur comptes clients	66 685	60	36 484	30 260
7B	Total Provisions pour dépréciation	217 154 332	60	149 398	217 004 993
7C	TOTAL GENERAL	226 377 102	2 182 261	1 306 639	227 252 723
UG	- Financières			80
UJ	- Exceptionnelles		80
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	762 384	12 384
UT	Autres immobilisations financières	281 525	273 780
VA	Clients douteux ou litigieux	31 334
UX	Autres créances clients	7 746 651
UY	Personnel et comptes rattachés	17 103
VB	T. V. A.	482 791
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 054
VC	Groupe et associés	306 212
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	373 527
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 008 579	9 250 934	757 745
8A	Emprunts et dettes financières divers	42 740 412	2 040 512
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 573 170	9 573 170
8C	Personnel et comptes rattachés	2 163 272	2 163 272
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 768 091	1 768 091
VW	T.V.A.	581 546	581 546
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 138 503	1 138 503
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	961 631	961 631
VI	Groupe et associés	420 667	420 667
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	266 898	266 898
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	59 614 189	18 914 289		40 699 900

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 16046 du 24/05/2019
Numéro de gestion : 1990B03472
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	110 606 139	108 900 766	1 705 373	1 705 519
AH	Fonds commercial	86 698	86 698
AN	Terrains	3 308 592		3 308 592	3 312 708
AP	Constructions	17 251 061	15 627 715	1 623 347	1 906 724
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	40 686 251	31 433 935	9 252 315	7 906 611
AT	Autres immobilisations corporelles	434 890	348 392	86 498	93 356
AV	Immobilisations en cours	2 316 657		2 316 657	751 993
CU	Autres participations	290 450 851	109 812 059	180 638 792	150 138 791
BB	Créances rattachées à des participations				19 953 987
BD	Autres titres immobilisés	553		553	552
BF	Prêts	762 384		762 384
BH	Autres immobilisations financières	281 525		281 525	439 834
BJ	TOTAL (I)	466 185 601	266 209 565	199 976 036	186 210 075
BL	Matières premières, approvisionnements	1 813 235	131 866	1 681 369	1 655 039
BN	En cours de production de biens	1 509 204	56 610	1 452 594
BR	Produits intermédiaires et finis	454 910	43 800	411 110	1 363 157
BT	Marchandises				114 654
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	151 574		151 574	63 110
BX	Clients et comptes rattachés	7 777 984	30 260	7 747 724	11 189 950
BZ	Autres créances	1 186 687		1 186 687	13 325 917
CH	Charges constatées d’avance				122 388
CJ	TOTAL (II)	12 893 595	262 536	12 631 058	27 834 215
CN	Ecarts de conversion actif (V)	22 312		22 312	6 288
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	479 101 507	266 472 101	212 629 406	214 050 578
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	46 913 400	46 913 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	70 902 116	70 902 116
DD	Réserve légale (1)	4 119 994	3 904 767
DH	Report à nouveau	134 993	45 693
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	20 690 988	4 304 525
DK	Provisions réglementées	2 586 053	2 964 574
DL	TOTAL (I)	145 347 543	129 035 072
DP	Provisions pour risques	4 885 000	4 566 495
DQ	Provisions pour charges	2 776 677	1 691 700
DR	TOTAL (III)	7 661 677	6 258 195
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	42 740 412	43 618 227
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 700	45 455
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 573 170	9 700 773
DY	Dettes fiscales et sociales	5 651 412	4 778 559
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	961 631	366 882
EA	Autres dettes	687 564	20 218 075
EC	TOTAL (IV)	59 617 889	78 727 971
ED	(V)	2 296	29 341
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	212 629 406	214 050 582
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				392 860
FD	Production vendue biens	26 593 637	16 864 876	43 458 513	50 667 379
FG	Production vendue services	8 250 507	1 714 127	9 964 635	9 333 736
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 844 145	18 579 003	53 423 148	60 393 975
FM	Production stockée			449 144	-352 019
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			414 111	454 424
FQ	Autres produits			1 217 367	1 266 537
FR	Total des produits d’exploitation (I)			55 503 770	61 762 917
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				514 359
FT	Variation de stock (marchandises)				88 746
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			12 033 893	11 030 191
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			149 837	-251 878
FW	Autres achats et charges externes			18 364 492	21 789 355
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 081 327	2 484 469
FY	Salaires et traitements			10 356 225	9 975 057
FZ	Charges sociales			4 011 295	4 776 697
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 948 405	2 744 220
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			60	98 271
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 826 503	370 534
GE	Autres charges			527 421	111 575
GF	Total des charges d’exploitation (II)			52 299 458	53 731 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 204 313	8 031 321
GJ	Produits financiers de participations			17 113 549	16 063 008
GL	Autres intérêts et produits assimilés			606 553
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				4 120 003
GN	Différences positives de change			293 079	652 312
GP	Total des produits financiers (V)			18 013 181	20 835 323
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				21 500 000
GR	Intérêts et charges assimilées			1 459 208	1 638 449
GS	Différences négatives de change			308 148	554 759
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				7 397
GU	Total des charges financières (VI)			1 767 356	23 700 605
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			16 245 825	-2 865 282
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			19 450 138	5 166 039
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 635 010	1 026 001
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 008 862	356 077
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 643 880	1 982 078
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 116	177 632
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	630 341	620 353
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	634 457	997 985
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 009 423	984 093
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	768 573	1 845 607
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	76 160 831	84 580 323
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	55 469 843	80 275 798
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	20 690 988	4 304 525
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 148 028	146	91 109	2 057 066
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 824 216	2 948 259	11 362 433	47 410 042
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	57 972 245	2 948 405	11 453 542	49 467 108
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 975 291
3Z	Total Provisions réglementées	2 964 574	630 341	1 008 862	2 586 053
4A	Provisions pour litiges				405 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 776 677
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 480 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 258 196	1 551 860	148 379	7 661 677
6A	sur immobilisations – incorporelles	106 930 398			106 930 398
9U	sur immobilisations – titres de participation				109 812 059
6N	Sur stocks et en cours	345 190		112 914	232 276
6T	Sur comptes clients	66 685	60	36 484	30 260
7B	Total Provisions pour dépréciation	217 154 332	60	149 398	217 004 993
7C	TOTAL GENERAL	226 377 102	2 182 261	1 306 639	227 252 723
UG	- Financières			80
UJ	- Exceptionnelles		80
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	762 384	12 384
UT	Autres immobilisations financières	281 525	273 780
VA	Clients douteux ou litigieux	31 334
UX	Autres créances clients	7 746 651
UY	Personnel et comptes rattachés	17 103
VB	T. V. A.	482 791
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 054
VC	Groupe et associés	306 212
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	373 527
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 008 579	9 250 934	757 745
8A	Emprunts et dettes financières divers	42 740 412	2 040 512
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 573 170	9 573 170
8C	Personnel et comptes rattachés	2 163 272	2 163 272
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 768 091	1 768 091
VW	T.V.A.	581 546	581 546
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 138 503	1 138 503
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	961 631	961 631
VI	Groupe et associés	420 667	420 667
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	266 898	266 898
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	59 614 189	18 914 289		40 699 900

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 12281 du 16/05/2018
Numéro de gestion : 1990B03472
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	110 606 139	108 900 766	1 705 373	1 705 519
AH	Fonds commercial	86 698	86 698
AN	Terrains	3 308 592		3 308 592	3 312 708
AP	Constructions	17 251 061	15 627 715	1 623 347	1 906 724
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	40 686 251	31 433 935	9 252 315	7 906 611
AT	Autres immobilisations corporelles	434 890	348 392	86 498	93 356
AV	Immobilisations en cours	2 316 657		2 316 657	751 993
CU	Autres participations	290 450 851	109 812 059	180 638 792	150 138 791
BB	Créances rattachées à des participations				19 953 987
BD	Autres titres immobilisés	553		553	552
BF	Prêts	762 384		762 384
BH	Autres immobilisations financières	281 525		281 525	439 834
BJ	TOTAL (I)	466 185 601	266 209 565	199 976 036	186 210 075
BL	Matières premières, approvisionnements	1 813 235	131 866	1 681 369	1 655 039
BN	En cours de production de biens	1 509 204	56 610	1 452 594
BR	Produits intermédiaires et finis	454 910	43 800	411 110	1 363 157
BT	Marchandises				114 654
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	151 574		151 574	63 110
BX	Clients et comptes rattachés	7 777 984	30 260	7 747 724	11 189 950
BZ	Autres créances	1 186 687		1 186 687	13 325 917
CH	Charges constatées d’avance				122 388
CJ	TOTAL (II)	12 893 595	262 536	12 631 058	27 834 215
CN	Ecarts de conversion actif (V)	22 312		22 312	6 288
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	479 101 507	266 472 101	212 629 406	214 050 578
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	46 913 400	46 913 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	70 902 116	70 902 116
DD	Réserve légale (1)	4 119 994	3 904 767
DH	Report à nouveau	134 993	45 693
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	20 690 988	4 304 525
DK	Provisions réglementées	2 586 053	2 964 574
DL	TOTAL (I)	145 347 543	129 035 072
DP	Provisions pour risques	4 885 000	4 566 495
DQ	Provisions pour charges	2 776 677	1 691 700
DR	TOTAL (III)	7 661 677	6 258 195
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	42 740 412	43 618 227
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 700	45 455
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 573 170	9 700 773
DY	Dettes fiscales et sociales	5 651 412	4 778 559
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	961 631	366 882
EA	Autres dettes	687 564	20 218 075
EC	TOTAL (IV)	59 617 889	78 727 971
ED	(V)	2 296	29 341
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	212 629 406	214 050 582
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				392 860
FD	Production vendue biens	26 593 637	16 864 876	43 458 513	50 667 379
FG	Production vendue services	8 250 507	1 714 127	9 964 635	9 333 736
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 844 145	18 579 003	53 423 148	60 393 975
FM	Production stockée			449 144	-352 019
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			414 111	454 424
FQ	Autres produits			1 217 367	1 266 537
FR	Total des produits d’exploitation (I)			55 503 770	61 762 917
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				514 359
FT	Variation de stock (marchandises)				88 746
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			12 033 893	11 030 191
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			149 837	-251 878
FW	Autres achats et charges externes			18 364 492	21 789 355
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 081 327	2 484 469
FY	Salaires et traitements			10 356 225	9 975 057
FZ	Charges sociales			4 011 295	4 776 697
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 948 405	2 744 220
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			60	98 271
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 826 503	370 534
GE	Autres charges			527 421	111 575
GF	Total des charges d’exploitation (II)			52 299 458	53 731 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 204 313	8 031 321
GJ	Produits financiers de participations			17 113 549	16 063 008
GL	Autres intérêts et produits assimilés			606 553
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				4 120 003
GN	Différences positives de change			293 079	652 312
GP	Total des produits financiers (V)			18 013 181	20 835 323
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				21 500 000
GR	Intérêts et charges assimilées			1 459 208	1 638 449
GS	Différences négatives de change			308 148	554 759
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				7 397
GU	Total des charges financières (VI)			1 767 356	23 700 605
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			16 245 825	-2 865 282
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			19 450 138	5 166 039
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 635 010	1 026 001
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 008 862	356 077
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 643 880	1 982 078
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 116	177 632
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	630 341	620 353
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	634 457	997 985
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 009 423	984 093
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	768 573	1 845 607
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	76 160 831	84 580 323
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	55 469 843	80 275 798
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	20 690 988	4 304 525
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 148 028	146	91 109	2 057 066
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 824 216	2 948 259	11 362 433	47 410 042
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	57 972 245	2 948 405	11 453 542	49 467 108
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 975 291
3Z	Total Provisions réglementées	2 964 574	630 341	1 008 862	2 586 053
4A	Provisions pour litiges				405 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 776 677
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 480 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 258 196	1 551 860	148 379	7 661 677
6A	sur immobilisations – incorporelles	106 930 398			106 930 398
9U	sur immobilisations – titres de participation				109 812 059
6N	Sur stocks et en cours	345 190		112 914	232 276
6T	Sur comptes clients	66 685	60	36 484	30 260
7B	Total Provisions pour dépréciation	217 154 332	60	149 398	217 004 993
7C	TOTAL GENERAL	226 377 102	2 182 261	1 306 639	227 252 723
UG	- Financières			80
UJ	- Exceptionnelles		80
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	762 384	12 384
UT	Autres immobilisations financières	281 525	273 780
VA	Clients douteux ou litigieux	31 334
UX	Autres créances clients	7 746 651
UY	Personnel et comptes rattachés	17 103
VB	T. V. A.	482 791
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 054
VC	Groupe et associés	306 212
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	373 527
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 008 579	9 250 934	757 745
8A	Emprunts et dettes financières divers	42 740 412	2 040 512
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 573 170	9 573 170
8C	Personnel et comptes rattachés	2 163 272	2 163 272
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 768 091	1 768 091
VW	T.V.A.	581 546	581 546
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 138 503	1 138 503
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	961 631	961 631
VI	Groupe et associés	420 667	420 667
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	266 898	266 898
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	59 614 189	18 914 289		40 699 900

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 21697 du 21/06/2017
Numéro de gestion : 1990B03472
Code activité : 4644Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	110 606 139	108 900 766	1 705 373	1 705 519
AH	Fonds commercial	86 698	86 698
AN	Terrains	3 308 592		3 308 592	3 312 708
AP	Constructions	17 251 061	15 627 715	1 623 347	1 906 724
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	40 686 251	31 433 935	9 252 315	7 906 611
AT	Autres immobilisations corporelles	434 890	348 392	86 498	93 356
AV	Immobilisations en cours	2 316 657		2 316 657	751 993
CU	Autres participations	290 450 851	109 812 059	180 638 792	150 138 791
BB	Créances rattachées à des participations				19 953 987
BD	Autres titres immobilisés	553		553	552
BF	Prêts	762 384		762 384
BH	Autres immobilisations financières	281 525		281 525	439 834
BJ	TOTAL (I)	466 185 601	266 209 565	199 976 036	186 210 075
BL	Matières premières, approvisionnements	1 813 235	131 866	1 681 369	1 655 039
BN	En cours de production de biens	1 509 204	56 610	1 452 594
BR	Produits intermédiaires et finis	454 910	43 800	411 110	1 363 157
BT	Marchandises				114 654
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	151 574		151 574	63 110
BX	Clients et comptes rattachés	7 777 984	30 260	7 747 724	11 189 950
BZ	Autres créances	1 186 687		1 186 687	13 325 917
CH	Charges constatées d’avance				122 388
CJ	TOTAL (II)	12 893 595	262 536	12 631 058	27 834 215
CN	Ecarts de conversion actif (V)	22 312		22 312	6 288
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	479 101 507	266 472 101	212 629 406	214 050 578
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	46 913 400	46 913 400
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	70 902 116	70 902 116
DD	Réserve légale (1)	4 119 994	3 904 767
DH	Report à nouveau	134 993	45 693
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	20 690 988	4 304 525
DK	Provisions réglementées	2 586 053	2 964 574
DL	TOTAL (I)	145 347 543	129 035 072
DP	Provisions pour risques	4 885 000	4 566 495
DQ	Provisions pour charges	2 776 677	1 691 700
DR	TOTAL (III)	7 661 677	6 258 195
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	42 740 412	43 618 227
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 700	45 455
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 573 170	9 700 773
DY	Dettes fiscales et sociales	5 651 412	4 778 559
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	961 631	366 882
EA	Autres dettes	687 564	20 218 075
EC	TOTAL (IV)	59 617 889	78 727 971
ED	(V)	2 296	29 341
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	212 629 406	214 050 582
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises				392 860
FD	Production vendue biens	26 593 637	16 864 876	43 458 513	50 667 379
FG	Production vendue services	8 250 507	1 714 127	9 964 635	9 333 736
FJ	Chiffres d’affaires nets	34 844 145	18 579 003	53 423 148	60 393 975
FM	Production stockée			449 144	-352 019
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			414 111	454 424
FQ	Autres produits			1 217 367	1 266 537
FR	Total des produits d’exploitation (I)			55 503 770	61 762 917
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				514 359
FT	Variation de stock (marchandises)				88 746
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			12 033 893	11 030 191
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			149 837	-251 878
FW	Autres achats et charges externes			18 364 492	21 789 355
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 081 327	2 484 469
FY	Salaires et traitements			10 356 225	9 975 057
FZ	Charges sociales			4 011 295	4 776 697
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 948 405	2 744 220
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			60	98 271
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 826 503	370 534
GE	Autres charges			527 421	111 575
GF	Total des charges d’exploitation (II)			52 299 458	53 731 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 204 313	8 031 321
GJ	Produits financiers de participations			17 113 549	16 063 008
GL	Autres intérêts et produits assimilés			606 553
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				4 120 003
GN	Différences positives de change			293 079	652 312
GP	Total des produits financiers (V)			18 013 181	20 835 323
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions				21 500 000
GR	Intérêts et charges assimilées			1 459 208	1 638 449
GS	Différences négatives de change			308 148	554 759
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				7 397
GU	Total des charges financières (VI)			1 767 356	23 700 605
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			16 245 825	-2 865 282
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			19 450 138	5 166 039
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 635 010	1 026 001
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 008 862	356 077
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 643 880	1 982 078
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	4 116	177 632
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	630 341	620 353
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	634 457	997 985
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 009 423	984 093
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	768 573	1 845 607
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	76 160 831	84 580 323
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	55 469 843	80 275 798
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	20 690 988	4 304 525
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 148 028	146	91 109	2 057 066
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 824 216	2 948 259	11 362 433	47 410 042
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	57 972 245	2 948 405	11 453 542	49 467 108
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 975 291
3Z	Total Provisions réglementées	2 964 574	630 341	1 008 862	2 586 053
4A	Provisions pour litiges				405 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				1 776 677
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 480 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 258 196	1 551 860	148 379	7 661 677
6A	sur immobilisations – incorporelles	106 930 398			106 930 398
9U	sur immobilisations – titres de participation				109 812 059
6N	Sur stocks et en cours	345 190		112 914	232 276
6T	Sur comptes clients	66 685	60	36 484	30 260
7B	Total Provisions pour dépréciation	217 154 332	60	149 398	217 004 993
7C	TOTAL GENERAL	226 377 102	2 182 261	1 306 639	227 252 723
UG	- Financières			80
UJ	- Exceptionnelles		80
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	762 384	12 384
UT	Autres immobilisations financières	281 525	273 780
VA	Clients douteux ou litigieux	31 334
UX	Autres créances clients	7 746 651
UY	Personnel et comptes rattachés	17 103
VB	T. V. A.	482 791
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	7 054
VC	Groupe et associés	306 212
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	373 527
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	10 008 579	9 250 934	757 745
8A	Emprunts et dettes financières divers	42 740 412	2 040 512
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	9 573 170	9 573 170
8C	Personnel et comptes rattachés	2 163 272	2 163 272
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 768 091	1 768 091
VW	T.V.A.	581 546	581 546
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	1 138 503	1 138 503
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	961 631	961 631
VI	Groupe et associés	420 667	420 667
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	266 898	266 898
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	59 614 189	18 914 289		40 699 900

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