SPLAYCE - NOZAY

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/07/2019

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40296730100068 / Siren : 402967301 / NIC : 00068

N° de TVA : FR 33 402967301

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.7 : Autres commerces de gros spécialisés

Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.

46.76 : Commerce de gros d'autres produits intermédiaires

46.76Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de matières plastiques sous forme primaire
- le commerce de gros de caoutchouc
- le commerce de gros de fibres textiles, etc.
- le commerce de gros de papier et carton en vrac
- le commerce de gros de pierres précieuses

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de pâte à papier Produits associés : 46.76.11, 46.76.12, 46.76.13, 46.76.19

Coordonnées de l'établissement :
SPLAYCE

Adresse :
42 Route D'ABBARETZ
44170 NOZAY

Historique de l'établissement :

28/10/2019 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2019 : Succession

Prédécesseur : SPLAYCE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 21/11/1995

Dénomination : SPLAYCE

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires (NAFRev2 : 46.76Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SPLAYCE - Nozay (siège)SPLAYCE - JanzéSPLAYCE - L'Étang-SaléSPLAYCE - JanzéSPLAYCE - Saint-Louis (fermé)SPLAYCE - CoësmesSPLAYCE - Vezin-le-Coquet (fermé)SPLAYCE - Étrelles (fermé)SPLAYCE - Saint-Louis (fermé)

Marques françaises :

08/11/2012 : PITCHOON.com

N° national/d'enregistrement : 3959377
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; blocs (papeterie) ; chemises pour documents ; pochettes pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; dossiers (papeterie) ; affiches ; calendriers ; agenda en papiers ; brochures et albums à l'exception des brochures et albums d'explications de modèles à tricoter ; boîtes en carton ou en papier ; enveloppes (papeterie) ; tampons encreurs ; produits de l'imprimerie ; crayons ; stylos ; instruments d'écriture ; perforateurs de bureaux ; presse papiers ; serre livres ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets (enveloppes, pochettes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes à savoir boîtes à chapeau, boîtes, cartables (maroquinerie), serviettes (maroquinerie), enveloppes (maroquinerie) ; portefeuilles (maroquinerie), sacs à main (maroquinerie), cordons ; coffres de voyage ; étuis pour clés ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte documents ; sacs à provisions ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage à savoir malles et valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; parapluies et parasols ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs postaux, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises de vrac, sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; échelles de corde ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir blouses, vestes, parkas, pardessus, manteaux, imperméables, pull-overs, tricots (habillement), tee-shirts, chemises (habillement), pyjamas, pochettes (habillement), tabliers (habillement), pantalons, jupes, robes, vêtements de gymnastique, bandeaux pour la tête (habillement), bavoirs ; gants (habillement) ; manchons (habillement) ; voiles (vêtements) ; écharpes ; chaussettes ; chaussures à savoir souliers, bottines, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles ; chapellerie à savoir casquettes, bonnets, bobs, bérets ; bonneterie à savoir caleçons, soutiens-gorge, culottes ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets à l'exclusion des manèges enfantins, manèges ambulants et manèges forains ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à savoir bicyclettes, billards, gants de boxe, raquettes de tennis, raquettes de badminton, crosses de golf, crosses de hockey, disques pour le sports, skis, planches à roulettes, planches à voile ; décoration pour arbres de Noël ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits et services dans les domaines de la mode (vêtements, sacs, foulards, écharpes, gants et chapellerie), de la maroquinerie, des bagages et des sacs, des jeux et jouets à l'exclusion des manèges enfantins, manèges ambulants et manèges forains, des articles de sport, de la papeterie ; exploitation de banques de données administratives.

Déposant 1 : STYL-PACK, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 388775132
Adresse :
Route d'Abbaretz
44170 NOZAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet
44200 NANTES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 874653
Date de demande : 15/12/2022
N° de BOPI : 2023-02
Date du BOPI : 13/01/2023

Bénéficiare 1 : GD COMMUNICATION, SAS
Numéro de SIREN : 438709511
Adresse :
42 route d'Abbaretz
44170 NOZAY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 874654
Date de demande : 15/12/2022
N° de BOPI : 2023-02
Date du BOPI : 13/01/2023

Bénéficiare 1 : SPLAYCE, SASU
Numéro de SIREN : 402967301
Adresse :
42 route d'Abbaretz
44170 NOZAY
FR

08/11/2012 : PITCHOON.com

N° national/d'enregistrement : 3959377
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; blocs (papeterie) ; chemises pour documents ; pochettes pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; dossiers (papeterie) ; affiches ; calendriers ; agenda en papiers ; brochures et albums à l'exception des brochures et albums d'explications de modèles à tricoter ; boîtes en carton ou en papier ; enveloppes (papeterie) ; tampons encreurs ; produits de l'imprimerie ; crayons ; stylos ; instruments d'écriture ; perforateurs de bureaux ; presse papiers ; serre livres ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets (enveloppes, pochettes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes à savoir boîtes à chapeau, boîtes, cartables (maroquinerie), serviettes (maroquinerie), enveloppes (maroquinerie) ; portefeuilles (maroquinerie), sacs à main (maroquinerie), cordons ; coffres de voyage ; étuis pour clés ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte documents ; sacs à provisions ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage à savoir malles et valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; parapluies et parasols ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs postaux, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises de vrac, sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; échelles de corde ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements à savoir blouses, vestes, parkas, pardessus, manteaux, imperméables, pull-overs, tricots (habillement), tee-shirts, chemises (habillement), pyjamas, pochettes (habillement), tabliers (habillement), pantalons, jupes, robes, vêtements de gymnastique, bandeaux pour la tête (habillement), bavoirs ; gants (habillement) ; manchons (habillement) ; voiles (vêtements) ; écharpes ; chaussettes ; chaussures à savoir souliers, bottines, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles ; chapellerie à savoir casquettes, bonnets, bobs, bérets ; bonneterie à savoir caleçons, soutiens-gorge, culottes ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets à l'exclusion des manèges enfantins, manèges ambulants et manèges forains ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à savoir bicyclettes, billards, gants de boxe, raquettes de tennis, raquettes de badminton, crosses de golf, crosses de hockey, disques pour le sports, skis, planches à roulettes, planches à voile ; décoration pour arbres de Noël ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits et services dans les domaines de la mode (vêtements, sacs, foulards, écharpes, gants et chapellerie), de la maroquinerie, des bagages et des sacs, des jeux et jouets à l'exclusion des manèges enfantins, manèges ambulants et manèges forains, des articles de sport, de la papeterie ; exploitation de banques de données administratives.

Déposant 1 : SPLAYCE, SAS
Numéro de SIREN : 402967301
Adresse :
42 route d'Abbaretz
44170 NOZAY
FR

Mandataire 1 : SPLAYCE, Mme GUIHARD Adeline
Adresse :
42 route d'Abbaretz
44170 NOZAY
FR

Bénéficiare 1 : GD COMMUNICATION, SAS
Numéro de SIREN : 438709511
Adresse :
42 route d'Abbaretz
44170 NOZAY
FR

Bénéficiare 1 : SPLAYCE, SASU
Numéro de SIREN : 402967301
Adresse :
42 route d'Abbaretz
44170 NOZAY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823624
Date de demande : 19/09/2022
N° de BOPI : 2023-04
Date du BOPI : 27/01/2023

29/12/2011 : LE CADEAU A PRIX MALIN

N° national/d'enregistrement : 3885339
Date de dépôt : 29/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Déposant 1 : PCL AU SERVICE DE VOTRE IMAGE, SAS
Numéro de SIREN : 402967301
Adresse :
9 RUE DES CERISIERS
35134 COESMES
FR

Mandataire 1 : PCL AU SERVICE DE VOTRE IMAGE, M. WILLIAM DIGNE
Adresse :
9 RUE DES CERISIERS
35134 COESMES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

18/11/2010 : PCL au service de votre image

N° national/d'enregistrement : 3783077
Date de dépôt : 18/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie), cartonnages, papeterie, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou papier, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage de cadeaux (en papier ou en matières plastiques), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles), étiquettes non en tissus, fiches (papeterie), couvertures (papeterie), stylos, répertoires téléphoniques (papeterie), porte-chéquier, porte-carte (tableaux), calendriers, agendas, toises en papier ou en matières plastiques, imprimés, journaux ; stylos, crayons.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-carte (portefeuille) ; étuis pour porte clefs (maroquinerie).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en bois ou en matières plastiques ; cadres ; glaces (miroirs).
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, fibres textiles en matières plastiques à usage textile.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), casquettes, tee-shirts, tabliers (vêtements), chaussures, chapellerie.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, boîtes de jeux (mikado, dominos) ; cartes à jouer.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, courriers publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, diffusion (distribution) de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire ; aide à la gestion des affaires commerciales ; informations et conseils d'ordre commercial et publicitaire, travaux de bureau ; vente au détail ou en gros d'articles d'imprimerie, d'articles de papeterie, de matériel de bureau, d'objets et matériel publicitaire.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie, sérigraphie, flexographie, gravure, gravure laser, dorure à chaud, impression de dessins.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de dessin industriel, services de dessinateur d'art graphique, services de dessinateurs pour emballages ; essai de matériaux, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : P.C.L. AU SERVICE DE VOTRE IMAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402967301
Adresse :
9 Rue des Cerisiers
35134 COESMES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

01/10/2010 : BREAD BAG

N° national/d'enregistrement : 3771048
Date de dépôt : 01/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : PCL AU SERVICE DE VOTRE IMAGE, SAS
Numéro de SIREN : 402967301
Adresse :
9 RUE DES CERISIERS
35134 COESMES
FR

Mandataire 1 : PCL AU SERVICE DE VOTRE IMAGE
Adresse :
9 RUE DES CERISIERS
35134 COESMES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

04/06/2010 : HEBDO.BOX

N° national/d'enregistrement : 3743513
Date de dépôt : 04/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : PCL AU SERVICE DE VOTRE IMAGE, SAS
Numéro de SIREN : 402967301
Adresse :
9 RUE DES CERISIERS
35134 COESMES
FR

Mandataire 1 : PCL AU SERVICE DE VOTRE IMAGE
Adresse :
9 RUE DES CERISIERS
35134 COESMES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

16/05/2007 : DECO COOK

N° national/d'enregistrement : 3500726
Date de dépôt : 16/05/2007
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 16/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; bandes adhésives ; étiquettes ; timbres (non en tissu) ; appareils à étiqueter, à vigneter ; prospectus ; affiches ; brochures ; catalogues ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes), films, feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; papier d'emballage ; cartonnage ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes), films, feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage de cadeaux ; articles pour reliure ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; almanachs ; agendas ; carnets ; crayons ; fournitures pour l'écriture ; instruments d'écriture ; calendriers ; éphémérides ; répertoires téléphoniques ; imprimés ; images ; impressions ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; lithographies ; revues (périodiques) ; journaux ; enseignes en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; atlas ; faire-parts (papeterie) ; formulaires ; papier à lettre ; publications ; papier d'emballage et matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; feuilles de cellulose régénérées pour l'emballage ; tubes en carton ; feuilles bullées (en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement).
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coussins ; corbeilles non métalliques ; figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; plateaux de table ; porte-parapluies ; porte-revues ; récipients d'emballage en matières plastiques ; objets d'art en bois, liège, roseaux, joncs, osiers, cornes, os ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations pour arbre de Noël ; cartes à jouer.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; affichage ; agences de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; aide à la gestion des affaires commerciales ; information et conseils d'ordre commercial et publicitaire ; travaux de bureau ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marchés ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie ; impression de dessins ; impression en offset ; impression lithographique ; gravure ; gravure à laser ; sérigraphie.

Déposant 1 : P.C.L AU SERVICE DE VOTRE IMAGE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402967301

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

16/02/2007 : PHARMA OPTIM

N° national/d'enregistrement : 3482095
Date de dépôt : 16/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; systèmes électroniques de sécurité et de surveillance, installations électriques pour préserver du vol, dispositifs d'alarme ; détecteurs, capteurs, désactivateurs, appareils avertisseurs contre le vol, notamment timbres avertisseurs ; étiquettes électroniques pour marchandises ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, programmes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; écrans de vidéosurveillance ; caméras de vidéosurveillance ; lunettes (optiques), lunettes de soleil.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; autocollants, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives, étiquettes, timbres (non en tissu) ; appareils à étiqueter, à vigneter ; prospectus, affiches, brochures, catalogues.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services de vente au détail de produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, optiques, à savoir : lunettes, lentilles, loupes, cosmétiques, et de parfumerie ; conseil en organisation et en direction des affaires ; agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, réparation, et maintenance de dispositifs d'alarme.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion et anti-vol ; consultations en matière de sécurité et d'installation d'alarmes.

Déposant 1 : P.C.L. AU SERVICE DE VOTRE IMAGE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 402967301
Adresse :
ZA du Bois de Teillay
35150 JANZE
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637059
Date de demande : 12/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

20/12/2005 : PHARMA BAG

N° national/d'enregistrement : 3398787
Date de dépôt : 20/12/2005
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 20/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes), films, feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; papier d'emballage ; cartonnage ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes), films, feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage de cadeaux ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; articles pour reliure ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; almanachs ; agendas ; autocollants (articles de papeterie) ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; blocs (papeterie) ; calendriers ; carnets ; crayons ; couvertures (papeterie) ; fournitures pour l'écriture ; instruments d'écriture ; éphémérides ; étiquettes non en tissu ; fiches (papeterie) ; répertoires téléphoniques ; imprimés ; images ; impressions ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; lithographies ; revues (périodiques) ; journaux ; affiches ; brochures ; catalogues ; enseignes en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; atlas ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; papier à lettre ; photographies ; publications ; tubes en carton ; feuilles de cellulose régénérées pour l'emballage ; papier d'emballage et matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; feuilles bullées (en matières plastiques) pour l'emballage ou le conditionnement. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles non tissées réutilisables. Publicité ; affichage ; agences de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; aide à la gestion des affaires commerciales ; information et conseils d'ordre commercial et publicitaire ; travaux de bureau ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches de marchés ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Imprimerie ; impressions de dessins ; impressions en offset ; impressions lithographiques ; gravures ; gravures laser ; sérigraphie. Services de dessinateurs d'art graphique ; dessins industriels ; services de dessinateurs pour emballage ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; création (conception d'images, de sons, de mots ou de documents multimédias) ; services de graphisme ; création (conception) d'identités visuelles, logos types, chartes graphiques.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 22
N° de la classe : 35
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : P.C.L. AU SERVICE DE VOTRE IMAGE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 402967301
Adresse :
ZA du Bois de Teillay
35150 JANZE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-04
Date du BOPI : 27/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598153
Date de demande : 29/09/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

29/03/2001 : P.C.L AU SERVICE DE VOTRE IMAGE

N° national/d'enregistrement : 3092254
Date de dépôt : 29/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et cárton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie), cartonnages, papeterie, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou papier, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage de cadeaux (en papier ou en matières plastiques), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer, étiquettes non en tissus, fiches (papeterie), couvertures (papeterie), stylos, répertoires téléphoniques, portechéquier, porte-carte (tableaux), calendriers, agendas, toises en papier ou en matières plastiques, imprimés, journaux. Porte-carte (portefeuille). Boîtes en bois ou en matières plastiques. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, fibres textiles en matières plastiques à usage textile. Vêtements (habillement), casquettes, tee-shirts, tabliers (vêtements). Jeux, jouets, boîtes de jeux (mikado, dominos). Publicité, courriers publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, diffusion (distribution) de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, aide à la gestion des affaires commerciales, informations et conseils d'ordre commercial et publicitaire, travaux de bureau. Traitement de matériaux, gravure, gravure laser, dorure à chaud, impression de dessins. Imprimerie, sérigraphie, flexographie, dessin industriel, services de dessinateurs pour emballages, essai de matériaux, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 20
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 40
N° de la classe : 42

Déposant 1 : P.C.L. AU SERVICE DE VOTRE IMAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402967301
Adresse :
9 Rue des Cerisiers
35134 COESMES
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : P.C.L AU SERVICE DE VOTRE IMAGE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-18
Date du BOPI : 04/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455488
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

19/01/1998 : DECO KID

N° national/d'enregistrement : 98713567
Date de dépôt : 19/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), tableaux décoratifs d'éducation et d'éveil. Jeux, jouets. Publicité, relations publiques, services de communication publicitaire.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35

Déposant 1 : P.C.L. AU SERVICE DE VOTRE IMAGE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 402967301

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 392515
Date de demande : 13/05/2004
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-09
Date du BOPI : 27/02/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357663
Date de demande : 07/12/2007
N° de BOPI : 2008-10

Publications au Bodacc :

17/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°420
NOJO : 350113501422318
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P. C. L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GROUPE BESSETTES en fonction le 20 Juin 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : VALLEE Manuel en fonction le 05 Septembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : ATLANTIQUE AUDIT modification le 14 Juin 2018

20/10/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°336
NOJO : 350113501403965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION DDM CREATION Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 150000 EUR Siège social ZA Du Bois de Teillay 35150 JANZE N° RCS 442446829 RCS RENNES, est société absorbée. P.C.L. Au Service de votre Image Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 259140 EUR Siège social ZA du Bois de Teillay 35150 JANZE N° RCS 402967301 RCS RENNES, est société absorbante. Actif : 318498 euros Passif : 225310 euros Actif net apporté : 93188 euros Montant prévu du mali de fusion : 120504 euros. Date du projet : 29/09/2017 Date du dépôt : 13/10/2017, lieu du dépôt : GTC RENNES.

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P. C. L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 259140.00 EUR

14/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°430
NOJO : BXB142510002336
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P. C. L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GROUPE BESSETTES en fonction le 20 Juin 2013 Commissaire aux comptes suppléant : VALLEE Manuel en fonction le 05 Septembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : OCEANIC CONSEIL EXPERTISE AUDIT (OCEA) en fonction le 05 Septembre 2014

05/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°996
NOJO : BXB141480017366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P. C. L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ROBBE Yvon Commissaire aux comptes suppléant : BENOIT Sébastien Président : GROUPE BESSETTES en fonction le 20 Juin 2013

18/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°312
NOJO : BXB13192001347N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification du capital.

28/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°498
NOJO : BXB13172001152Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P. C. L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : SOWILL GESTION représenté par DIGNE William Jean-Pierre modification le 20 Juin 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ROBBE Yvon Commissaire aux comptes suppléant : BENOIT Sébastien Président : GROUPE BESSETTES en fonction le 20 Juin 2013

05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4163
NOJO : BXC121710075570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P. C. L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1388
NOJO : BXB12082002252X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P. C. L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°623
NOJO : BXB11194001209H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 21/11/1995
Date d'effet : 2011-02-22
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P.C.L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : SOWILL GESTION, représenté par M DIGNE William Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : ROBBE Yvon Commissaire aux comptes suppléant : BENOIT Sébastien
Montant du capital : 250000.00 EUR

11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4185
NOJO : BXC11117009022W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P.C.L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°192
NOJO : BXB101370022956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 21/11/1995
Date d'effet : 2009-12-31
Descriptif : Changement d'activité

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P.C.L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : SOWILL GESTION, représenté par M DIGNE William Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON Commissaire aux comptes suppléant : LECLERC Benoît
Montant du capital : 250000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
9 rue des Cerisiers
35134 Coësmes

Etablissement principal :
Adresse :
9 rue des Cerisiers
35134 Coësmes

29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3013
NOJO : BXC100710047547
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P.C.L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 rue des Cerisiers
35134 Coësmes

01/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2890
NOJO : BXC10050001912U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P.C.L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
9 rue des Cerisiers
35134 Coësmes

02/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°485
NOJO : BXB08302000768U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 21/11/1995
Date d'effet : 2008-06-28
Descriptif : Transformation en société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P.C.L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : SOWILL GESTION, représenté par M DIGNE William Jean-Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON.
Commissaire aux comptes suppléant : LECLERC Benoît.

Montant du capital : 250000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
9 rue des Cerisiers
35134 Coësmes

Etablissement principal :
Adresse :
9 rue des Cerisiers
35134 Coësmes

12/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2863
NOJO : BXC08242002379Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P.C.L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
9 rue des Cerisiers
35134 Coësmes

05/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°408
NOJO : BXB082120025116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Date de commencement d'activité : 21/11/1995
Date d'effet : 2007-10-04
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Rennes 402 967 301
Dénomination : P.C.L. Au Service de votre Image
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : DIGNE William Jean-PierreDirecteur général : DIGNE William Jean-Pierre.
Administrateur : TARDY Sophie.
Administrateur : WAGNER Jean-Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON.
Commissaire aux comptes suppléant : LECLERC Benoît.

Montant du capital : 250000.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
9 rue des Cerisiers
35134 Coësmes

Siège social :
Adresse :
9 rue des Cerisiers
35134 Coësmes

Historique de l'unité légale :

16/11/2023 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires (NAFRev2 : 46.76Z)
Caractère employeur : Non

01/07/2019 : dénomination, code NIC, économie sociale et solidaire

Dénomination : SPLAYCE
Code NIC : 00068
Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (NAFRev2 : 22.23Z)

01/02/2012 : code NIC

Code NIC : 00043

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'emballages en matières plastiques (NAFRev2 : 22.22Z)

28/06/2008 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'emballages en papier (NAFRev2 : 17.21C)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'emballages en papier (NAFRev1 : 21.2C)

01/01/2003 : dénomination

Dénomination : P.C.L. AU SERVICE DE VOTRE IMAGE

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Représentants légaux :

16/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2019B02986
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE BESSETTES
Siren : 521797613
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
42 route d Abbaretz Zone Industrielle
44170 Nozay
France

16/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2019B02986
Type : Personne Morale

Nom : ATLANTIQUE AUDIT
Siren : 351824164
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2-4 rue de L Etoile du Matin Aprolis 2
44600 Saint-Nazaire
France

16/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2019B02986
Type : Personne Physique

Nom : VALLEE MANUEL
Né le 09/07/1980 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 rue de l'Etoile du Matin
44600 Saint-Nazaire
France

05/09/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE BESSETTES
Siren : 521797613
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
42 Route D ABBARETZ ZONE INDUSTRIELLE
44170 Nozay
FRANCE

05/09/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Type : Personne Morale

Nom : OCEANIC CONSEIL EXPERTISE AUDIT (OCEA)
Siren : 537750762
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue JEAN ROUXEL
44700 Orvault
FRANCE

05/09/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Type : Personne Physique

Nom : VALLEE Manuel
Né le 09/07/1980 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue de l'Etoile du Matin
44600 Saint-Nazaire
FRANCE

Dépôts des actes :

02/10/2020 : Ordonnance du président

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2019B02986
Dépôt : N°13503 déposé le 05/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/12/2020 pour l'exercice clos au 31/12/2019

18/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2019B02986
Dépôt : N°1610 déposé le 03/02/2020
Etat : Déposé

12/09/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2019B02986
Dépôt : N°14072 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé

01/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2019B02986
Dépôt : N°14072 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2019B02986
Dépôt : N°14072 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

01/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2019B02986
Dépôt : N°14072 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

01/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2019B02986
Dépôt : N°14072 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/07/2019 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2019B02986
Dépôt : N°14072 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

01/07/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2019B02986
Dépôt : N°14072 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé

01/07/2019 : Déclaration de conformité

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2019B02986
Dépôt : N°14072 déposé le 26/09/2019
Etat : Déposé

13/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°5113 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

28/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°8348 déposé le 05/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

28/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°8348 déposé le 05/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

28/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°8348 déposé le 05/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

28/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°8348 déposé le 05/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

22/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°6698 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Arrêté de créances en vue de la libération des titres de capital

22/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°6698 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/04/2013 : Certificat

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°6698 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé

22/04/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°6698 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé

22/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°5899 déposé le 20/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

22/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°5899 déposé le 20/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

22/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°5899 déposé le 20/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Article 11

22/04/2013 : Lettre de démission

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°5899 déposé le 20/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

22/04/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°5899 déposé le 20/06/2013
Etat : Déposé

03/04/2013 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°6698 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé

26/01/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°3202679 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé

22/02/2011 : Décision(s) des associés

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°3106399 déposé le 08/07/2011
Etat : Déposé
Décision : * Nomination de nouveaux Commissaires aux comptes Titulaire et Suppléant.

26/01/2011 : Procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°3202679 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : *JANZE 35150, ZA Bois de Teillay

26/01/2011 : Procès-verbal

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°3202679 déposé le 20/03/2012
Etat : Déposé
Décision : article 4

28/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2808976 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

28/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2808976 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : * SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - POURSUITE DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS

28/06/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2808976 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé

04/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2806406 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

04/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2806406 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

26/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2705822 déposé le 17/07/2007
Etat : Déposé
Décision : (EXTRAIT DU PROCES-VERBAL)

22/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2503348 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : (TITULAIRE ET SUPPLEANT)

31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2500816 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
Décision : ARTICLE 6 (SUITE A RECTIFICATION DE L'ERREUR MATE- RIELLE QUI S'EST GLISSEE DANS LA SECONDAIRE RESOLU TION DU PVA DU 22.06.2004)

31/12/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2500816 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé

22/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2045105 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2045105 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
Décision : - ARTICLES 6 ET 7

22/06/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2045105 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé

28/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2040781 déposé le 30/01/2004
Etat : Déposé
Décision : * P.C.L Au service de votre Image - MODIFICATIONS STATUTAIRES : ARTICLES 2-3

28/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2040781 déposé le 30/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

28/11/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2040781 déposé le 30/01/2004
Etat : Déposé

31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2024529 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : (LOI DU 15.05.2001) (EXTRAIT)

31/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2024529 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

31/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2024529 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

31/05/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2024529 déposé le 20/06/2002
Etat : Déposé

22/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2013510 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

22/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2013510 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé
Décision : ARTICLES 6 ET 7

22/05/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2013510 déposé le 12/06/2001
Etat : Déposé

15/12/1998 : Attestation bancaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°990374 déposé le 20/01/1999
Etat : Déposé

15/12/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°990374 déposé le 20/01/1999
Etat : Déposé

15/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°990374 déposé le 20/01/1999
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLES 6-7) SUITE A LA REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL

12/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°990374 déposé le 20/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

12/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°990374 déposé le 20/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°990374 déposé le 20/01/1999
Etat : Déposé
Décision : (ARTICLES 6-7)

12/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°990374 déposé le 20/01/1999
Etat : Déposé
Décision : (SOUS RESERVE DE RATIFICATION PAR LA PROCHAINE ASSEMBLEE GENERALE)

10/01/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°983713 déposé le 13/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

14/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°973489 déposé le 08/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

14/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°973489 déposé le 08/07/1997
Etat : Déposé
Décision : * TITULAIRE ET SUPPLEANT

19/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°971357 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : REVOCATION ADMINISTRATEUR

21/11/1995 : Liste des souscripteurs

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°955556 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé

21/11/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°955556 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

21/11/1995 : Statuts constitutifs

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°955556 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution

16/11/1995 : Attestation bancaire

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°955556 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé

Etablissements :

27/10/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Numéro de gestion : 2004B00533
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rennes

Adresse :
9 rue Bory Saint Vincent
97450 St Louis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : TRANSFORMATION FACONNAGE NEGOCE ET DISTRIBUTION D'ARTICLES PAPIER ET CARTON MATIERES SYNTHETIQUES PLASTIQUES ET DERIVES
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine - Créatio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/10/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2019B02986
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
42 route d'Abbaretz
44170 Nozay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Le négoce et la distribution d'emballages publicitaires, d'objets publicitaires sur tous matériaux, la vente de prestations digitales, la fabrication et/ou le négoce de PLV.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent propriétair - D COMMUNICATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/02/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro de gestion : 2020B00006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Immeuble le Pérou
ZAC de Petit Pérou
97139 Les Abymes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Le négoce et la distribution d'emballages publicitaires, d'objets publicitaires sur tous matériaux, la vente de prestations digitales, la fabrication et/ou le négoce de PLV
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/09/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Type : Siège

Adresse :
Zone artisanale du Bois de Teillay
35150 Janzé
FRANCE

05/09/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone artisanale Du Bois de Teillay
35150 Janzé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/1995
Activité : transformation, façonnage, négoce et distribution d'articles papier et carton, matières synthétiques plastiques et dérivés, négoce de produits d'emballage et publicitaires, societe holding, vente de sacs en papiers ou en plastique, de boite en carton et autres matières, et d'emballages de toutes sortes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

27/10/2020 : Ajout

Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : notification intergreffe du tribunal de commerce de RENNES en date du 20/03/2012 : modification adresse siège social : ancienne : 9 rue des cerisiers 35134 COESMES nouvelle : za rue du teilley 35150 JANZE

27/10/2020 : Ajout

Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 4798
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2008
Texte de l'observation : Transformation de la société De SA à Conseil d'Administration en Société par Action Simplifiée Date d'effet : 28/06/2008

05/09/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/11/1995
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/11/1995 : - ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : * BRETACOM

05/09/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 27/09/2007
Texte de l'observation : : Transfert de l'ancien établissement secondaire : ETRELLES, ZA DE PIQUET Exploité du 01.03.2003 au 26.06.2007.

05/09/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 27/09/2007
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Zone Artisanale du Bois du, Teillay 35150 Janzé : Pour l'établissement secondaire situé à ETRELLES, ZA DE PIQUET il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds Transmission Universelle du Patrimoine à l'associé unique.

05/09/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 21/10/2008
Texte de l'observation : : Changement de la forme juridique de SA à Conseil d'Administration en Société par actions simplifiée, le 28.06.2008.

05/09/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2010
Texte de l'observation : : * TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE PAR LA SOCIETE COMPTOIR DE L'OUEST, 384 373 882 RCS RENNES, A COMPTER DU 01.10.2009

05/09/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 2389
Date d’ajout de l’observation : 20/03/2012
Texte de l'observation : Transfert de siège dans le ressort, de 9 rue des Cerisiers 351324 COESMES A ZA Du bois de Teillay 35150 JANZEà compter du 01/02/2012

05/09/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 33461
Date d’ajout de l’observation : 20/06/2013
Texte de l'observation : Cette société déjà constituée sous la forme SAS pluripersonnelle Se transforme en SAS à associé unique A compter du 22/04/2013

05/09/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 9 rue des Cerisiers 35134 Coësmes : Observation depuis le 29/11/1995 : - TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SO- CIETE PAPIERS ET CARTONS DE LAMEE, 350 895 462 RCS RENNES, POUR JONCTION, A COMPTER DU 01.01.2003.

05/09/2014 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Zone Artisanale du Bois du, Teillay 35150 Janzé : Observation depuis le 29/11/1995 : - TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE DE LA SO- CIETE PAPIERS ET CARTONS DE LAMEE, 350 895 462 RCS RENNES.

Personnes morales :

27/10/2020 : SPLAYCE

Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/10/2004

Economie sociale et solidaire : Oui

16/10/2020 : SPLAYCE

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/11/1995
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/07/2019
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/11/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 1876820.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

06/02/2020 : SPLAYCE

Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2020

Economie sociale et solidaire : Non

05/09/2014 : P.C.L. Au Service de votre Image

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : transformation, façonnage, négoce et distribution d'articles papier et carton, matières synthétiques plastiques et dérivés, négoce de produits d'emballage et publicitaires, societe holding, vente de sacs en papiers ou en plastique, de boite en carton et autres matières, et d'emballages de toutes sortes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/1995
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/11/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 259140.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°4297 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2995 déposé le 13/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°1400 déposé le 18/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°424 déposé le 19/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°6942 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°4992 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°5311 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2906 déposé le 10/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°4260 déposé le 08/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°3716 déposé le 27/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2591 déposé le 05/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°2556 déposé le 28/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°1838 déposé le 09/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°95013 déposé le 11/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°85235 déposé le 15/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1995B00979
Dépôt : N°72452 déposé le 19/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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