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de Montigny-en-Gohelle

SPIRALE FORMATION

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/09/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35015961200059 / Siren : 350159612 / NIC : 00059
N° de TVA : FR 82 350159612
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
SPIRALE FORMATION
Adresse :
10 Place SALVADOR ALLENDE
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
Historique de l'établissement :
20/01/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
30/09/2019 : Succession
Prédécesseur : SPIRALE FORMATION
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/02/1989
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
09/12/2011 : OFEOS SANTE
N° national/d'enregistrement : 3880419
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation.

Déposant 1 : OFEOS SANTE, SARL
Numéro de SIREN : 528920903
Adresse :
12 rue jean elysee dupuy
69410 Champagne au mont d'or
FR

Mandataire 1 : OFEOS SANTE, M. anthony moulin
Adresse :
12 rue jean elysee dupuy
69410 Champagne au mont d'or
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 784002
Date de demande : 01/04/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : SPIRALE FORMATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 350159612
Adresse :
10 PLACE SALVADOR ALLENDE
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

09/12/2011 : OFEOS SANTE
N° national/d'enregistrement : 3880419
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation.

Déposant 1 : OFEOS SANTE, SARL
Numéro de SIREN : 528920903
Adresse :
12 rue jean elysee dupuy
69410 Champagne au mont d'or
FR

Mandataire 1 : OFEOS SANTE, M. anthony moulin
Adresse :
12 rue jean elysee dupuy
69410 Champagne au mont d'or
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 784002
Date de demande : 01/04/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : SPIRALE FORMATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 350159612
Adresse :
10 PLACE SALVADOR ALLENDE
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Publications au Bodacc :
02/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2373
NOJO : 59102022S022147
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
03/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2621
NOJO : 59102021S021217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
30/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1352
NOJO : 59102020S017743
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
30/01/2020 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1151
NOJO : 069010001288385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 19/12/2019
Publication légale : L'Essor du Rhône, le 17/01/2020
Oppositions : A l'adresse du fonds cédé pour la validité et pour la correspondance au Cabinet de Maître Guillaume FRANCOIS 270 Avenue de la République BP 50059, 59562 LA MADELEINE CEDEX
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 19/12/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 30/12/2019, Dossier 2019 00066021 référence 6904P61 2019 A 24634 Adresse de l'ancien propriétaire : 12 Rue Jean Elysée Dupuy 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR. Adresse du nouveau propriétaire : 10 Place Salvador Allende 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 60000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 528 920 903
Dénomination : OFEOS SANTE
29/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°631
NOJO : 500215753700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2151
NOJO : 500214789000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6636
NOJO : 500213696800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2326
NOJO : 500213233800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5661
NOJO : 500212221800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5034
NOJO : 500211784000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3969
NOJO : 500210719800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Coutances 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7393
NOJO : BXC121880046528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Coutances 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°391
NOJO : BXA11216002460D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 22/07/2011
Date de commencement d'activité : 01/07/2011
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Coutances 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : LE CORVEC Eric, Maurice, Emile
Montant du capital : 8000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Le conseil en entreprise, la formation professionnelle continue, le conseil en formation.

Adresse :
19 rue de la Couraierie
50230 Agon Coutainville
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7364
NOJO : BXC112010066804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 avenue du Général de Gaulle
78450 Villepreux
11/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10622
NOJO : BXC10267010819A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 avenue du Général de Gaulle
78450 Villepreux
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7447
NOJO : BXC09279004173W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 avenue du Général de Gaulle
78450 Villepreux
26/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3680
NOJO : BXC08229012636S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 350 159 612
Dénomination : SPIRALE FORMATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 avenue du Général de
Gaulle
78450 Villepreux
Historique de l'unité légale :
30/09/2019 : code NIC
Code NIC : 00059
01/12/2018 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2011 : code NIC
Code NIC : 00042
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
01/01/1995 : dénomination
Dénomination : SPIRALE FORMATION
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Représentants légaux :
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Physique

Nom : LE CORVEC Eric Maurice Emile
Né le 03/02/1956 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
19 rue de la Couraierie
50230 Agon Coutainville
FRANCE
Dépôts des actes :
05/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°19 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°19 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°1860 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°1860 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 19 A rue de la Couraierie - 50230 Agon Coutainville.
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°1860 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°1860 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
19 A rue de la Couraierie
50230 Agon Coutainville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Le conseil en entreprise, la formation professionnelle continue, le conseil en formation.
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort, du 14 avenue du Général de Gaulle - 78450 Villepreux - rcs Versailles - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
14/11/2016 : SPIRALE FORMATION
Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 8 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°3858 déposé le 14/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°3490 déposé le 09/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°1044 déposé le 04/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°17 déposé le 06/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°1730 déposé le 25/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 22147 du 17/08/2022
Numéro de gestion : 2019B03917
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 21217 du 16/09/2021
Numéro de gestion : 2019B03917
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 17743 du 14/12/2020
Numéro de gestion : 2019B03917
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : COUTANCES (5002)
Numéro de dépôt : 2166 du 22/05/2019
Numéro de gestion : 2011B00280
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : COUTANCES (5002)
Numéro de dépôt : 2069 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 2011B00280
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : COUTANCES (5002)
Numéro de dépôt : 1431 du 19/05/2017
Numéro de gestion : 2011B00280
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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