SPINELLI - DARNEY

Informations de l'établissement :

Date de création : N.C

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 31079878000014 / Siren : 310798780 / NIC : 00014

N° de TVA : FR 51 310798780

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Activité détaillée de l'établissement : (NAP)

NAP15 U08 : Commerce

NAP40 T28 : Commerce de détail non alimentaire

NAP100 64 : Commerce de détail non alimentaire spécialisé

NAP600 64.21 : Commerce de détail du meuble

Coordonnées de l'établissement :
SPINELLI

Adresse :
52 Rue REPUBLIQUE
88260 DARNEY

Historique de l'établissement :

31/12/1988 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Informations de l'unité légale :

Date de création : 25/12/1977

Nom : Mme GERARD ANNE MARIE

Nom d'usage : SPINELLI

Activité principale : Commerce de détail du meuble (NAP : 64.21)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

31/12/1988 : état administratif

Etat administratif : Cessée

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1977A40125
Type : Etablissement principal

Adresse :
52 RUE DE LA REPUBLIQUE
88260 DARNEY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : FABRIQUE DE MEUBLES VENTE DE MEUBLES...
Origine du fonds : Divers
- -

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes physiques :

01/01/2009 : GERARD EPOUSE SPINELLI Anne Marie

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

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