SPIC PAUILLAC SAM LESPARRE MEDOC

Entreprise

SPIC PAUILLAC SAM LESPARRE MEDOC
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 09/07/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45350747700017 / Siren : 453507477 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 55 453507477
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/01/2008
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.1 : Activités liées au sport
Ce groupe comprend l’exploitation d’installations sportives, les activités des équipes ou clubs sportifs participant principalement à des manifestations sportives devant un public payant, les activités des athlètes indépendants participants à des courses ou manifestations sportives devant un public payant, l’activité des propriétaires de voitures, chiens, chevaux, etc. de course consistant principalement à engager ceux ci dans des courses ou d’autres manifestations de sports-spectacles, les activités des entraîneurs sportifs fournissant des services spécialisés de soutien aux participants de manifestations ou compétitions sportives, les activités des exploitants de stades et les autres activités d’organisation, de promotion ou de gestion de manifestations sportives n.c.a.
93.12 : Activités de clubs de sports
93.12Z : Activités de clubs de sports
Cette sous-classe comprend les activités des clubs de sports
- professionnels, semi-professionnels ou amateurs
- qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des clubs de sports : • clubs de football • clubs de bowling • clubs de natation • clubs de golf • clubs de boxe • clubs de sports d’hiver • clubs d’échecs • clubs d’athlétisme • clubs de tir, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîneurs (cf. 85.51Z)
- l’exploitation d’installations sportives (cf. 93.11Z)
- l’organisation et la gestion d’activités sportives en salle ou en plein air pour des professionnels ou des amateurs par des organisations disposant de leurs propres installations (cf. 93.11Z) Produits associés : 93.12.10
Coordonnées de l'établissement :
SPIC PAUILLAC SAM LESPARRE MEDOC
Adresse :
Rue DU MARECHAL JOFFRE
BP 55

33250 PAUILLAC
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de clubs de sports (NAFRev2 : 93.12Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/07/2001
Dénomination : SPIC PAUILLAC SAM LESPARRE MEDOC
Activité principale : Activités de clubs de sports (NAFRev2 : 93.12Z)
Catégorie juridique : Association déclarée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Marques françaises :
02/03/2009 : Pays Médoc Rugby
N° national/d'enregistrement : 3633844
Date de dépôt : 02/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars.

Déposant 1 : Pays Médoc Rugby, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 453507477
Adresse :
Stade Gustave Bonnefous Rue du Maréchal Joffre BP 55
33250 PAUILLAC
FR

Mandataire 1 : Pays Médoc Rugby
Adresse :
Stade Gustave Bonnefous Rue du Maréchal Joffre BP 55
33250 PAUILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités de clubs de sports (NAFRev2 : 93.12Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)

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