SPFPL BESSARD

Entreprise

SPFPL BESSARD
Dernière mise à jour : 01/11/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53744985200020 / Siren : 537449852 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 48 537449852
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.2 : Activités des sociétés holding
64.20 : Activités des sociétés holding
64.20Z : Activités des sociétés holding
Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10
Coordonnées de l'établissement :
SPFPL BESSARD
Adresse :
1 Rue DE LA VILLENEUVE
71380 SAINT-MARCEL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2011
Dénomination : SPFPL BESSARD
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Catégorie juridique : Société de Participations Financières de Profession Libérale Société par actions simplifiée (SPFPL SAS)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
25/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2863
NOJO : 7102MYG17933300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 537 449 852
Dénomination : SPFPL BESSARD
Forme juridique : Société de participations financières de professions libérales à forme de S.A.S.
09/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6630
NOJO : 7102MYG17183500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 537 449 852
Dénomination : SPFPL BESSARD
Forme juridique : Société de participations financières de professions libérales à forme de S.A.S.
18/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1678
NOJO : 7102MYG15535000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 537 449 852
Dénomination : SPFPL BESSARD
Forme juridique : Société de participations financières de professions libérales à forme de S.A.S.
23/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3420
NOJO : 7102MYG14551500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 537 449 852
Dénomination : SPFPL BESSARD
Forme juridique : Société de participations financières de professions libérales à forme de S.A.S.
25/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6164
NOJO : 7102MYG13604400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2018

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 537 449 852
Dénomination : SPFPL BESSARD
Forme juridique : Société de participations financières de professions libérales à forme de S.A.S.
24/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1939
NOJO : 710214672000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2017

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 537 449 852
Dénomination : SPFPL BESSARD
Forme juridique : Société de participations financières de professions libérales à forme de S.A.S.
07/12/2017 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1574
NOJO : 000007102137711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 27/11/2017
Date de commencement d'activité : 01/11/2017
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 537 449 852
Dénomination : SPFPL BESSARD
Forme juridique : Société de participations financières de professions libérales à forme de S.A.S.

Administration :
Président : BESSARD Nathalie, Denise ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDITIS (SAS)
Montant du capital : 370000 EUR
17/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°876
NOJO : 210426030000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 537 449 852
Dénomination : PHARMACIE BESSARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/09/2016 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°137
NOJO : BXA16266000196A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 31/08/2016
Oppositions : PHARMACIE LANCE 3, rue Vauban 21210 Saulieu
Descriptif : acquisition d'un fonds rattaché à l'établissement principal déja créer Acte sous seing privé en date du 31 Aout 2016 enregistré au SIE de Dijon Nord le 05/09/2016 bordereau 2016/2 372 case 2 Domicile du précédent propriétaire : 3 rue Vauban 21210 Saulieu Délai fixé pour les oppositions : dans les 10 jours suivant la présente insertion au bodacc oppositions : pour la correspondance : Cabinet d'Avocats SEIGLE BARRIE 88 rue Pierre Corneille 69003 LYON

Etablissement principal :
Activité : officine de Pharmacie
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 1730000 Euros.

Adresse :
3 rue Vauban
21210 Saulieu

Numéro d'identification : RCS Dijon 821 745 932
Dénomination : PHARMACIE LANCE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LANCE Guillaume, Maximilien, François
Montant du capital : 50000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 537 449 852
Dénomination : PHARMACIE BESSARD
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4189
NOJO : 210423910600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 537 449 852
Dénomination : PHARMACIE BESSARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2230
NOJO : 210422147600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 537 449 852
Dénomination : PHARMACIE BESSARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1071
NOJO : 210420547600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 537 449 852
Dénomination : PHARMACIE BESSARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2106
NOJO : 210418458200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 537 449 852
Dénomination : PHARMACIE BESSARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3187
NOJO : BXC122000032624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 537 449 852
Dénomination : PHARMACIE BESSARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/11/2011 : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°98
NOJO : BXA11306000809G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/04/2011
Publication légale : Journal du palais, le 12/09/2011
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

Numéro d'identification : RCS Dijon 537 449 852
Dénomination : PHARMACIE BESSARD
Nom commercial : PHARMACIE VAUBAN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BESSARD Nathalie, Denise
Montant du capital : 370000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Pharmacie
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 368960 Euros.

Adresse :
3 rue Vauban
21210 Saulieu

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 504 380 924
Dénomination : BESSARD NATHALIE
Historique de l'unité légale :
01/11/2017 : activité principale, code NIC
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Code NIC : 00020
16/10/2017 : dénomination
Dénomination : SPFPL BESSARD
11/09/2017 : dénomination, catégorie juridique, activité principale
Dénomination : SPFPL PHARMACIE BESSARD
Catégorie juridique : Société de Participations Financières de Profession Libérale Société par actions simplifiée (SPFPL SAS)
Activité principale : Fonds de placement et entités financières similaires (NAFRev2 : 64.30Z)
Représentants légaux :
24/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Type : Personne Physique

Nom : BESSARD Nathalie Denise
Né le 09/05/1972 à Macon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
13 rue Colette
21320 Pouilly-en-Auxois
FRANCE
24/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Type : Personne Morale

Nom : AUDITIS
Siren : 382535144
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
33 rue des Oiseaux
71300 Montceau-les-Mines
FRANCE
24/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Type : Personne Physique

Nom : BESSARD Nathalie Denise
Né le 09/05/1972 à Macon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
13 rue Colette
21320 Pouilly-en-Auxois
FRANCE
24/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Type : Personne Morale

Nom : AUDITIS
Siren : 382535144
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
33 rue des Oiseaux
71300 Montceau-les-Mines
FRANCE
24/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Type : Personne Physique

Nom : BESSARD Nathalie Denise
Né le 09/05/1972 à Macon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
13 rue Colette
21320 Pouilly-en-Auxois
FRANCE
24/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Type : Personne Morale

Nom : AUDITIS
Siren : 382535144
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
33 rue des Oiseaux
71300 Montceau-les-Mines
FRANCE
24/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Type : Personne Physique

Nom : BESSARD Nathalie Denise
Né le 09/05/1972 à Macon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
13 rue Colette
21320 Pouilly-en-Auxois
FRANCE
24/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Type : Personne Morale

Nom : AUDITIS
Siren : 382535144
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
33 rue des Oiseaux
71300 Montceau-les-Mines
FRANCE
30/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B01069
Type : Personne Physique

Nom : BESSARD Nathalie Denise
Né le 09/05/1972 à Macon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 rue Vauban
21210 Saulieu
FRANCE
Dépôts des actes :
11/09/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°7937 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
11/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°7937 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
11/09/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°7937 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
11/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°7937 déposé le 22/11/2017
Etat : Déposé
02/08/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°4933 déposé le 01/09/2017
Etat : Déposé
Décision : sur la transformation de la SARL en Société de participations financières de professions libérales de pharmaciens par actions simplifiée
02/08/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°4933 déposé le 01/09/2017
Etat : Déposé
Décision : sur la transformation de la SARL en Société de participations financières de professions libérales de pharmaciens par actions simplifiée
07/10/2011 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B01069
Dépôt : N°5934 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé
Décision : levéé de condition suspensive
07/10/2011 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°5934 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé
Décision : levéé de condition suspensive
07/10/2011 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°5934 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé
Décision : levéé de condition suspensive
22/08/2011 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B01069
Dépôt : N°5934 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/08/2011 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°5934 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/08/2011 : Acte notarié
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°5934 déposé le 25/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
24/11/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 rue Vauban
21210 Saulieu
FRANCE
Nom commercial : PHARMACIE VAUBAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2011
Activité : La détention de parts ou d'actions de sociétés d'exercice libéral ayant pour activité l'exercice de la profession libérale de pharmacien d'officine
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - ESSARD NATHALI
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/11/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 rue Vauban
21210 Saulieu
FRANCE
Nom commercial : PHARMACIE VAUBAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2011
Activité : La détention de parts ou d'actions de sociétés d'exercice libéral ayant pour activité l'exercice de la profession libérale de pharmacien d'officine
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - ESSARD NATHALI
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B01069
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 rue Vauban
21210 Saulieu
FRANCE
Nom commercial : PHARMACIE VAUBAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2011
Activité : Pharmacie
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - ESSARD NATHALI
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/11/2017 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 10978
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2017
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 29/11/2017 avec effet au 01/11/2017 Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône par suite de transfert du siège social à compter du 01/11/2017 du 3 rue Vauban 21210 Saulieu au 1 rue de la V illeneuve 71380 Saint-Marcel MANDATAIRE : SEIGLE-BARRIE ET ASSOCIES 88 RUE PIERRE CORNEILLE 69003 LYON
24/11/2017 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 10978
Date d’ajout de l’observation : 29/11/2017
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 29/11/2017 avec effet au 01/11/2017 Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône par suite de transfert du siège social à compter du 01/11/2017 du 3 rue Vauban 21210 Saulieu au 1 rue de la V illeneuve 71380 Saint-Marcel MANDATAIRE : SEIGLE-BARRIE ET ASSOCIES 88 RUE PIERRE CORNEILLE 69003 LYON
Personnes morales :
24/11/2017 : SPFPL PHARMACIE BESSARD
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société de participations financières de professions libérales à forme de S.A.S.
Associé unique : Oui
Activité principale : La détention de parts ou d'actions de sociétés d'exercice libéral ayant pour activité l'exercice de la profession libérale de pharmacien d'officine

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2011
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 29/11/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 370000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/11/2017 : SPFPL PHARMACIE BESSARD
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société de participations financières de professions libérales à forme de S.A.S.
Associé unique : Oui
Activité principale : La détention de parts ou d'actions de sociétés d'exercice libéral ayant pour activité l'exercice de la profession libérale de pharmacien d'officine

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 370000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/08/2016 : PHARMACIE BESSARD
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 370000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°9626 déposé le 10/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°9626 déposé le 10/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B01069
Dépôt : N°7508 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°7508 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°7508 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B01069
Dépôt : N°10716 déposé le 15/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°10716 déposé le 15/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°10716 déposé le 15/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B01069
Dépôt : N°658 déposé le 21/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°658 déposé le 21/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°658 déposé le 21/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B01069
Dépôt : N°7812 déposé le 19/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°7812 déposé le 19/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°7812 déposé le 19/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2011B01069
Dépôt : N°4683 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°4683 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2017D00781
Dépôt : N°4683 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/11/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 1916 du 16/06/2020
Numéro de gestion : 2017D00389
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles810457352
CUAutres participations136136
BHAutres immobilisations financières25 2455 25419 990
BJTOTAL (I)26 1925 71120 480
BZAutres créances51 81151 811
CFDisponibilités1 289 7191 289 719
CHCharges constatées d’avance2 3732 373
CJTOTAL (II)1 343 9041 343 904
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 370 0965 7111 364 385
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel370 000
DDRéserve légale (1)37 000
DGAutres réserves779 844
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)159 704
DLTOTAL (I)1 346 549
DQProvisions pour charges4 188
DRTOTAL (III)4 188
DVEmprunts et dettes financières divers (4)163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 604
DYDettes fiscales et sociales10 878
ECTOTAL (IV)13 646
EETOTAL GENERAL (I à V)1 364 385
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 646
30/11/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 1916 du 16/06/2020
Numéro de gestion : 2017D00389
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
30/11/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 2194 du 18/06/2019
Numéro de gestion : 2017D00389
Code activité : 4773Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/11/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles810457352
CUAutres participations136136
BHAutres immobilisations financières25 2455 25419 990
BJTOTAL (I)26 1925 71120 480
BZAutres créances51 81151 811
CFDisponibilités1 289 7191 289 719
CHCharges constatées d’avance2 3732 373
CJTOTAL (II)1 343 9041 343 904
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 370 0965 7111 364 385
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel370 000
DDRéserve légale (1)37 000
DGAutres réserves779 844
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)159 704
DLTOTAL (I)1 346 549
DQProvisions pour charges4 188
DRTOTAL (III)4 188
DVEmprunts et dettes financières divers (4)163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 604
DYDettes fiscales et sociales10 878
ECTOTAL (IV)13 646
EETOTAL GENERAL (I à V)1 364 385
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 646
30/11/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 4590 du 15/10/2018
Numéro de gestion : 2017D00389
Code activité : 4773Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/11/2017, durée : 8 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles810457352
CUAutres participations136136
BHAutres immobilisations financières25 2455 25419 990
BJTOTAL (I)26 1925 71120 480
BZAutres créances51 81151 811
CFDisponibilités1 289 7191 289 719
CHCharges constatées d’avance2 3732 373
CJTOTAL (II)1 343 9041 343 904
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 370 0965 7111 364 385
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel370 000
DDRéserve légale (1)37 000
DGAutres réserves779 844
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)159 704
DLTOTAL (I)1 346 549
DQProvisions pour charges4 188
DRTOTAL (III)4 188
DVEmprunts et dettes financières divers (4)163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 604
DYDettes fiscales et sociales10 878
ECTOTAL (IV)13 646
EETOTAL GENERAL (I à V)1 364 385
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 646
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 9626 du 10/10/2017
Numéro de gestion : 2011B01069
Code activité : 4773Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles810457352
CUAutres participations136136
BHAutres immobilisations financières25 2455 25419 990
BJTOTAL (I)26 1925 71120 480
BZAutres créances51 81151 811
CFDisponibilités1 289 7191 289 719
CHCharges constatées d’avance2 3732 373
CJTOTAL (II)1 343 9041 343 904
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 370 0965 7111 364 385
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel370 000
DDRéserve légale (1)37 000
DGAutres réserves779 844
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)159 704
DLTOTAL (I)1 346 549
DQProvisions pour charges4 188
DRTOTAL (III)4 188
DVEmprunts et dettes financières divers (4)163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 604
DYDettes fiscales et sociales10 878
ECTOTAL (IV)13 646
EETOTAL GENERAL (I à V)1 364 385
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 646
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 9626 du 10/10/2017
Numéro de gestion : 2017D00781
Code activité : 4773Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles810457352
CUAutres participations136136
BHAutres immobilisations financières25 2455 25419 990
BJTOTAL (I)26 1925 71120 480
BZAutres créances51 81151 811
CFDisponibilités1 289 7191 289 719
CHCharges constatées d’avance2 3732 373
CJTOTAL (II)1 343 9041 343 904
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 370 0965 7111 364 385
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel370 000
DDRéserve légale (1)37 000
DGAutres réserves779 844
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)159 704
DLTOTAL (I)1 346 549
DQProvisions pour charges4 188
DRTOTAL (III)4 188
DVEmprunts et dettes financières divers (4)163
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 604
DYDettes fiscales et sociales10 878
ECTOTAL (IV)13 646
EETOTAL GENERAL (I à V)1 364 385
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 646

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