SOUFFLET VIGNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 62378017800033 / Siren : 623780178 / NIC : 00033

N° de TVA : FR 56 623780178

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.7 : Autres commerces de gros spécialisés

Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.

46.75 : Commerce de gros de produits chimiques

46.75Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de produits chimiques industriels : • aniline, encres d’imprimerie, huiles essentielles, gaz industriels, colles chimiques, matières colorantes, résine synthétique, méthanol, paraffine, parfums et essences, soude, sel industriel, acides et soufre, produits amylacés, etc.
- le commerce de gros d’engrais et de produits phytosanitaires Produits associés : 46.75.11, 46.75.12

Coordonnées de l'établissement :
SOUFFLET VIGNE

Adresse :
LE PONT ROUGE
Route NATIONALE 6
69400 LIMAS

Marchés publics :

13/01/2023 : Marché

Objet : SA3 FOURNITURE MULCHS & AMENDEMENTS POUR JARDINS PARISIENS
Classification : Terre végétale (14212410)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920222022F10047
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 750 000 €
Date de notification : 04/01/2023

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

16/11/2022 : Marché

Objet : Fourniture de fleurs, bulbes et gazons: Lot 4: Semences gazons
Classification : Plantes (03451000)

Numéro unique d’identification : 2133000980001820222202404
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 26/10/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie d'Arcachon

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

02/08/2022 : Accord-cadre

Objet : 2022 055-Lutte Biologique
Classification : 3100000

Numéro unique d’identification : 2118027980001020226DEG3OFV8a00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 27/07/2022

Lieu d'exécution : Cher
Acheteur : Commune VIERZON

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

16/06/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 3 Fournitures de produits phytosanitaires et biologiques
Classification : 24450000-

Numéro unique d’identification : 2130018940001220222200009700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 000 €
Date de notification : 13/05/2022

Lieu d'exécution : NIMES CEDEX
Acheteur : Ville de Nimes

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

10/05/2022 : Marché

Objet : 2110061530-Terreau, terre de bruyère et produits divers
Classification : Terre (14212400)

Numéro unique d’identification : 219400280000182022FNSonTIWRf00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Ville de Créteil

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

04/01/2022 : Marché

Objet : M202101100 Fourniture de terreau, de paillages et engrais: Lot 2: Paillages organiques
Classification : Engrais divers (24440000)

Numéro unique d’identification : 21140333200011202283415200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 000 €
Date de notification : 03/01/2022

Lieu d'exécution : Code commune
Acheteur : Mairie de Honfleur

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

04/01/2022 : Marché

Objet : M202101100 Fourniture de terreau, de paillages et engrais: Lot 3: Paillages minéraux
Classification : Engrais divers (24440000)

Numéro unique d’identification : 21140333200011202283415300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 000 €
Date de notification : 03/01/2022

Lieu d'exécution : Code commune
Acheteur : Mairie de Honfleur

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

04/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Fournitures de végétaux - Années 2022 à 2025 - Fourniture de graines de gazons et gazons fleuris
Classification : Produits de pépinière (03450000)

Numéro unique d’identification : 2189002490001020222022F0001100
Source : ternum-bfc
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 000 €
Date de notification : 04/01/2022

Lieu d'exécution : (89) Yonne
Acheteur : Commune d'Auxerre

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

17/09/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE PRODUITS SUBSTRATS SPECIFIQUES ESPACE VERTS
Classification : 24440000-

Numéro unique d’identification : 219200268000152021M12700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 20/12/2021

Lieu d'exécution : COURBEVOIE
Acheteur : VILLE DE COURBEVOIE

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

31/08/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE SUBSTRAT ET MULCH LOT 8 PAILLAGE VEGETAL
Classification : 14212410-

Numéro unique d’identification : 219300100000192021M209304L0800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 11/05/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE BONDY
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

30/08/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE SUBSTRAT ET MULCH LOT 1 SUBSTRAT DE REMPOTAGE POUR PLANTES ANNUELLES ET BISANNUELLES A MASSIFS
Classification : 14212410-

Numéro unique d’identification : 219300100000192021M209304L0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 11/05/2021

Lieu d'exécution : VILLE DE BONDY
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

25/08/2021 : Accord-cadre

Objet : MACON_12112020_FOURNITURESVEGETALES-Lot 5-fournitures de matériels techniques pour la création et l'entretien des espaces verts
Classification : Matériel de jardinage divers (16160000)

Numéro unique d’identification : 21710270600017202133AQLiffxy00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 62 000 €
Date de notification : 12/03/2021

Lieu d'exécution : Saône-et-Loire
Acheteur : Ville de Macon

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

27/07/2021 : Accord-cadre

Objet : ACHAT FOURNITURES POUR L ENTRETIEN EN REGIE DES ESPACES VERTS-LOT 1:SEMENCES GAZONS ORNEMENTAUX ET TERRAINS DE SPORTS
Classification : 77314100-

Numéro unique d’identification : 2164010260036620212105300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 58 500 €
Date de notification : 15/07/2021

Lieu d'exécution : BAYONNE CEDEX
Acheteur : VILLE DE BAYONNE

Titulaire :
SAS SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

27/07/2021 : Accord-cadre

Objet : ACHAT FOURNITURES POUR L ENTRETIEN EN REGIE DES ESPACES VERTS-LOT 1:SEMENCES GAZONS ORNEMENTAUX ET TERRAINS DE SPORTS
Classification : 77314100-

Numéro unique d’identification : 2164010260036620212105301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 58 500 €
Date de notification : 15/07/2021

Lieu d'exécution : BAYONNE CEDEX
Acheteur : VILLE DE BAYONNE

Titulaire :
SAS SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

27/07/2021 : Accord-cadre

Objet : ACHAT FOURNITURES POUR L ENTRETIEN EN REGIE DES ESPACES VERTS-LOT 1:SEMENCES GAZONS ORNEMENTAUX ET TERRAINS DE SPORTS
Classification : 77314100-

Numéro unique d’identification : 2164010260036620212105302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 58 500 €
Date de notification : 15/07/2021

Lieu d'exécution : BAYONNE CEDEX
Acheteur : VILLE DE BAYONNE

Titulaire :
SAS SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

27/07/2021 : Accord-cadre

Objet : ACHAT FOURNITURES POUR L ENTRETIEN EN REGIE DES ESPACES VERTS-LOT 2:achat de fertilisants pour les espaces verts
Classification : 77314100-

Numéro unique d’identification : 2164010260036620212107900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 72 000 €
Date de notification : 15/07/2021

Lieu d'exécution : BAYONNE CEDEX
Acheteur : VILLE DE BAYONNE

Titulaire :
SAS SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

27/07/2021 : Accord-cadre

Objet : ACHAT FOURNITURES POUR L ENTRETIEN EN REGIE DES ESPACES VERTS-LOT 2:achat de fertilisants pour les espaces verts
Classification : 77314100-

Numéro unique d’identification : 2164010260036620212107901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 72 000 €
Date de notification : 15/07/2021

Lieu d'exécution : BAYONNE CEDEX
Acheteur : VILLE DE BAYONNE

Titulaire :
SAS SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

13/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture d'espaces verts et d'outillage, de plants, de plantes à massif et d'intérieur de bulbes pour la ville de Sevran - Fourniture de produits phytosanitaires, fertilisants et engrais, auxiliaires pour la lutte biologique
Classification : Engrais divers (24440000)

Numéro unique d’identification : 2193007120052420212021F0568500
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Date de notification : 13/07/2021

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Ville de Sevran

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

13/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Fournitures de produits horticoles - 3 lots
Classification : Terre végétale (14212410)

Numéro unique d’identification : 22760540900019202118400
Source : marches-publics.info
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 11 000 €
Date de notification : 31/03/2021

Lieu d'exécution : différents sites mentionnés dans le CCP
Acheteur : CD76-DJM

Titulaire :
Soufflet vigne (62378017800033)

30/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits de biocontrôle et d'auxiliaires
Classification : 3121000

Numéro unique d’identification : 200058006000612020pSOzCn1sME00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 29/03/2021

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Grand Paris Sud Est Avenir

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

26/03/2021 : Accord-cadre

Objet : AO20_Végétaux2-Lot 6 : Fertilisants et amendements
Classification : 3120000

Numéro unique d’identification : 219200045000172020/qkXAlsyBO00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 000 €
Date de notification : 10/12/2020

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Mairie d'Asnières sur Seine

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

26/03/2021 : Accord-cadre

Objet : AO20_Végétaux2-Lot 5 : Gazon de plaquage
Classification : 3120000

Numéro unique d’identification : 219200045000172020lcds6i2hAe00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 000 €
Date de notification : 10/12/2020

Lieu d'exécution : Hauts-de-Seine
Acheteur : Mairie d'Asnières sur Seine

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

24/01/2021 : Marché

Objet : MS20F084 LOT N°6 ACHAT DE FOURNITURE POUR LA PRODUCTION HORTICOLE ET LES ESPACE VERTS
Classification : 03121000-

Numéro unique d’identification : 21920048200012202120F084F00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 3 999 996 €
Date de notification : 26/11/2020

Lieu d'exécution : MEUDON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE SAS (62378017800033)

11/12/2020 : Accord-cadre

Objet : AO19-175-Lot 10 Bio contrôle PBI
Classification : 3111000

Numéro unique d’identification : 213400328000182019f6rjWcJ8k600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 17/03/2020

Lieu d'exécution : Hérault
Acheteur : Ville de Béziers

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

04/12/2020 : Marché

Objet : SA3 LUTTE BIOLOGIQ SERRES ET PEPINIERES LOT1:INSECTES AUXILI
Classification : Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges (33691000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920202020F05783
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 360 010 €
Date de notification : 03/11/2020

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

04/12/2020 : Marché

Objet : SA3 LUTTE BIOLOGIQUE E.V. LOT3 : PRODUITS/PIEGES/ACCESSOIRES
Classification : Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges (33691000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920202020F05785
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 92 010 €
Date de notification : 03/11/2020

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

12/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de matériels techniques pour la création et l'entretien des espaces verts
Classification : 03120000-

Numéro unique d’identification : 217102706000172021A21006L0500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 248 000 €
Date de notification : 10/03/2021

Lieu d'exécution : MACON CEDEX
Acheteur : VILLE DE MACON

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

03/11/2020 : Marché

Objet : Marché relatif à la fourniture et à la livraison de produits de lutte biologique pour les espaces verts, les serres de collections et le centre de production horticoles de la ville de Paris. - Fourniture d'insectes auxiliaires pour la production de vé
Classification : Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges (33691000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920202020F0578300
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 258 860 €
Date de notification : 03/11/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ville de Paris

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

03/11/2020 : Marché

Objet : Marché relatif à la fourniture et à la livraison de produits de lutte biologique pour les espaces verts, les serres de collections et le centre de production horticoles de la ville de Paris. - Fourniture de produits, pièges et accessoires de lutte bio
Classification : Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges (33691000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920202020F0578500
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 24 280 €
Date de notification : 03/11/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ville de Paris

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

30/10/2020 : Marché

Objet : Produits phytosanitaires
Classification : Fongicides (24457000)

Numéro unique d’identification : 219400447000132020MA20F0701
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 27 000 €
Date de notification : 26/10/2020

Lieu d'exécution : LIMEIL-BREVANNES
Acheteur : Mairie de Limeil-Brevannes

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

30/10/2020 : Marché

Objet : Engrais
Classification : Engrais divers (24440000)

Numéro unique d’identification : 219400447000132020MA20F0702
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 26/10/2020

Lieu d'exécution : LIMEIL-BREVANNES
Acheteur : Mairie de Limeil-Brevannes

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

30/10/2020 : Marché

Objet : Substrats, terreaux et terres végétales
Classification : Terre végétale (14212410)

Numéro unique d’identification : 219400447000132020MA20F0703
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 36 000 €
Date de notification : 26/10/2020

Lieu d'exécution : LIMEIL-BREVANNES
Acheteur : Mairie de Limeil-Brevannes

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

30/10/2020 : Marché

Objet : Graines de gazon et de mélanges de prairies fleuries horticoles
Classification : Graines de fleurs (03111900)

Numéro unique d’identification : 219400447000132020MA20F0705
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 18 000 €
Date de notification : 26/10/2020

Lieu d'exécution : LIMEIL-BREVANNES
Acheteur : Mairie de Limeil-Brevannes

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

01/10/2020 : Accord-cadre

Objet : PC-20D40211119-Lot 6 : Gazon et graines
Classification : 3451300

Numéro unique d’identification : 2194006860001620206wcY4AQjZ500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 04/07/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie Saint-Maur-des-Fossés

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

01/10/2020 : Accord-cadre

Objet : PC-20D40211119-Lot 5 : Terreau paillis
Classification : 3451300

Numéro unique d’identification : 219400686000162020OyRojT6nBX00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 04/07/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie Saint-Maur-des-Fossés

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

01/10/2020 : Accord-cadre

Objet : PC-20D40211119-Lot 8 : Fongicides bio et désherbants sélectifs
Classification : 3451300

Numéro unique d’identification : 219400686000162020cD6TlzkQ/e00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 04/07/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie Saint-Maur-des-Fossés

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

06/08/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020-066-Fournitures pour les espaces verts
Classification : Approvisionnement en électricité (31682000)

Numéro unique d’identification : 219503067000152020sjjIGGaW4Y00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 23/07/2020

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Mairie de Herblay

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

24/07/2020 : Marché

Objet : AC/BC FOURNITURE PRODUITS PROTECTION PLANTES ESP.VERTS VP
Classification : Produits agrochimiques (24450000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920202020F03977
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 03/07/2020

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

03/07/2020 : Marché

Objet : Fourniture de produits de protection des plantes pour la production des végétaux et entretien des espaces verts de la ville de Paris
Classification : Produits agricoles et produits de l'horticulture (03100000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920202020F0397700
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 37 568 €
Date de notification : 03/07/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ville de Paris

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

12/06/2020 : Accord-cadre

Objet : MARCHE DE FOURNITURE D'OUTILLAGE, DE QUINCAILLERIE, ET DE MATÉRIELS HORTICOLES DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE: Lot 1: Terre, terreau et assimilés
Classification : Quincaillerie (44316000)

Numéro unique d’identification : 18004417400019202071862901
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 20/05/2019

Lieu d'exécution : Jardin des Plantes
Acheteur : Museum National d'Histoire Naturelle

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

12/06/2020 : Accord-cadre

Objet : MARCHE DE FOURNITURE D'OUTILLAGE, DE QUINCAILLERIE, ET DE MATÉRIELS HORTICOLES DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE: Lot 2: Engrais et fertilisants
Classification : Quincaillerie (44316000)

Numéro unique d’identification : 18004417400019202071863000
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 20/05/2019

Lieu d'exécution : JARDIN DES PLANTES
Acheteur : Museum National d'Histoire Naturelle

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

29/04/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-184-Lot 2 : Acquisition de terreau et copeaux
Classification : 3451000

Numéro unique d’identification : 219503067000152019Os/yZfATfV00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 36 000 €
Date de notification : 12/02/2020

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Mairie de Herblay

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

07/04/2020 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de produits de lutte biologique et de bio contr�le sur les diff�rents sites des jardins du S�nat - Produits � l'usage du Jardin du Luxembourg et des serres de Longpont-sur-Orge - Lot n� 2
Classification : 3121000

Numéro unique d’identification : 110000023000172018_JPLCoAXSx00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 48 000 €
Date de notification : 27/03/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : DAPJ

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

13/09/2019 : Marché

Objet : ESV1804-Lot 15:Pompes doseuses d'engrais
Classification : Machines agricoles (16000000)

Numéro unique d’identification : 219300050000162018Iok4mRYRHt00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 €
Date de notification : 05/07/2019

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

13/09/2019 : Accord-cadre

Objet : ESV-19-03-Lot n�1 : Paillage min�ral
Classification : Gravier, sable, pierre concassée et agrégats (14210000)

Numéro unique d’identification : 219300050000162019vwIJQLIzaR00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 000 €
Date de notification : 26/08/2019

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

23/08/2019 : Marché

Objet : CSP3 FOURNITURE DE SEMENCES DE PLANTES ENGRAIS VERTS LOT 6
Classification : 3111000

Numéro unique d’identification : 2175000160001920181230001733
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 18/01/2019

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
Soufflet Vigne (62378017800033)

01/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de substrats, terres végétales, paillages, engrais, produits phytosanitaires, auxiliaires pour la protection biologique intégrée, petit outillage d’espaces verts, petites fournitures horticoles, graines de gazon, graines de fleurs sauvage
Classification : Produits agricoles et produits de l'horticulture (03100000)

Numéro unique d’identification : 2493000880002120192019F0000900
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 300 000 €
Date de notification : 01/04/2019

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Etablissement public territorial Plaine Commune

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

01/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de substrats, terres végétales, paillages, engrais, produits phytosanitaires, auxiliaires pour la protection biologique intégrée, petit outillage d’espaces verts, petites fournitures horticoles, graines de gazon, graines de fleurs sauvage
Classification : Produits agricoles et produits de l'horticulture (03100000)

Numéro unique d’identification : 2493000880002120192019F0001000
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 72 000 €
Date de notification : 01/04/2019

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Etablissement public territorial Plaine Commune

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

01/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de substrats, terres végétales, paillages, engrais, produits phytosanitaires, auxiliaires pour la protection biologique intégrée, petit outillage d’espaces verts, petites fournitures horticoles, graines de gazon, graines de fleurs sauvage
Classification : Produits agricoles et produits de l'horticulture (03100000)

Numéro unique d’identification : 2493000880002120192019F0001100
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 500 000 €
Date de notification : 01/04/2019

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Etablissement public territorial Plaine Commune

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

01/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de substrats, terres végétales, paillages, engrais, produits phytosanitaires, auxiliaires pour la protection biologique intégrée, petit outillage d’espaces verts, petites fournitures horticoles, graines de gazon, graines de fleurs sauvage
Classification : Produits agricoles et produits de l'horticulture (03100000)

Numéro unique d’identification : 2493000880002120192019F0001200
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 95 000 €
Date de notification : 01/04/2019

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Etablissement public territorial Plaine Commune

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

01/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de substrats, terres végétales, paillages, engrais, produits phytosanitaires, auxiliaires pour la protection biologique intégrée, petit outillage d’espaces verts, petites fournitures horticoles, graines de gazon, graines de fleurs sauvage
Classification : Produits agricoles et produits de l'horticulture (03100000)

Numéro unique d’identification : 2493000880002120192019F0001300
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/04/2019

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : Etablissement public territorial Plaine Commune

Titulaire :
SOUFFLET VIGNE (62378017800033)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de produits chimiques (NAFRev1 : 51.5L)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1962

Dénomination : SOUFFLET VIGNE

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

10/10/2017 : VITIVALOR

N° national/d'enregistrement : 4395235
Date de dépôt : 10/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques et organiques utilisés en agriculture, horticulture, viticulture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; substrats pour la culture de terres ; enzymes utilisées dans les industries alimentaires ; engrais et fertilisants chimiques et organiques pour l'agriculture ; préparations pour l'amendement des sols, produits fertilisants ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; terreaux, tourbes (engrais) ; sels de déneigement ; extraits de levure, levures ou enzymes destinés à l'oenologie, à la fabrication d'éthanol, alcool, spiritueux, cidre, vin et autres boissons ; correcteurs de meunerie, améliorants de panification à usage industriel et artisanal, substances aromatiques destinées à l'industrie alimentaire ; matières premières et additifs pour la préparation et l'amélioration des produits de panification, à usage industriel et artisanal ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits biologiques utilisés en agriculture, horticulture, viticulture ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, acaricides, herbicides, germicides, insectifuges, pesticides, parasiticides ; désherbants, débroussaillants ; antimousse ; cicatrisant à usage horticole, viticole et agricole ; répulsifs ; produits stérilisants pour sols ; produits biologiques pour le traitement des maladies des plantes et de la vigne ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; conseils en stratégie commerciale ; conception de stratégies commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité et audit comptable ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; administration des ventes ; services de conseils en gestion de personnel ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études de marché ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de conseils en marketing ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; achat et vente à l'international de céréales, de graines oléagineuses et de produits laitiers ; achat et vente de matières premières agricoles et de produits issus de leur première transformation ; vente en gros et/ou au détail d'intrants (engrais et fertilisants, semences et graines, produits de protection des plantes) pour l'agriculture, la viticulture, l'horticulture, les espaces verts ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; services d'audit financier et comptable ; services de financement ; services de conseils en planification et investissements financiers ; gérance de biens immobiliers ; organisation du financement de projets de construction ; location d'exploitations agricoles ; gestion financière des risques financiers associés à l'achat et à la vente à l'international de céréales, de graines oléagineuses et de produits laitiers et à l'achat et vente de matières premières agricoles et de produits issus de leur première transformation ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture, de viticulture ; conseils et assistance (information) techniques en matière d'agriculture, horticulture, viticulture, de culture du riz et de légumes secs, de culture de la vigne ; audit technique en matière d'agriculture, horticulture, viticulture ; destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture ; location de matériel pour exploitations agricoles.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 Limas
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

11/05/2017 : OPT'IFT

N° national/d'enregistrement : 4360766
Date de dépôt : 11/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en matière de viticulture ; prestation de conseils en matière d'usage de pesticides ; prestation d'informations aux entreprises agricoles et/ou viticoles concernant les traitements contre les maladies et attaques de ravageurs, par le biais ou non de matériel informatique et logiciels.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 Limas
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869493
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

11/05/2017 : OPT'IFT

N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en matière de viticulture ; prestation de conseils en matière d'usage de pesticides ; prestation d'informations aux entreprises agricoles et/ou viticoles concernant les traitements contre les maladies et attaques de ravageurs, par le biais ou non de matériel informatique et logiciels.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 Limas
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, SA, Mme. Armelle DOUHAIRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

11/05/2017 : OPT'IFT

N° national/d'enregistrement : 4360766
Date de dépôt : 11/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils en matière de viticulture ; prestation de conseils en matière d'usage de pesticides ; prestation d'informations aux entreprises agricoles et/ou viticoles concernant les traitements contre les maladies et attaques de ravageurs, par le biais ou non de matériel informatique et logiciels.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 Limas
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, SA, Mme. Armelle DOUHAIRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

10/12/2013 : TECHNISTAR, GRASS IS LIFE

N° national/d'enregistrement : 4053614
Date de dépôt : 10/12/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/12/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'entretien des pelouses, prairies et gazons ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fongicides ; herbicides ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles des pelouses, prairies et gazons ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graines (semences) et produits agricoles ni préparés, ni transformés ; semences et graines pour pelouses, prairies et gazons, gazon naturel.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 LIMAS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

15/11/2013 : TANEX VINEXTASE

N° national/d'enregistrement : 4047279
Date de dépôt : 15/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tanins spécifiques pour l'oenologie.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 LIMAS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

01/10/2012 : FERTECH

N° national/d'enregistrement : 3950197
Date de dépôt : 01/10/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques, engrais pour les terres, fertilisants, amendements ; tous ces produits étant exclusivement destinés à la viticulture.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits phytopharmaceutiques, fongicides, herbicides ; tous ces produits étant exclusivement destinés à la viticulture.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de viticulture ; services de conseils se rapportant au domaine de la viticulture.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 LIMAS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 604140
Date de demande : 01/07/2013
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : • Classe 1 : Produits chimiques, engrais pour les terres, fertilisants, amendements ; tous ces produits étant exclusivement destinés à la viticulture ; • Classe 5 : Produits phytopharmaceutiques, fongicides, herbicides ; tous ces produits étant exclusivement destinés à la viticulture ; • Classe 44 : Services de viticulture, services de conseils se rapportant au domaine de la viticulture.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869493
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

01/10/2012 : FERTECH

N° national/d'enregistrement : 3950197
Date de dépôt : 01/10/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques, engrais pour les terres, fertilisants, amendements ; tous ces produits étant exclusivement destinés à la viticulture.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits phytopharmaceutiques, fongicides, herbicides ; tous ces produits étant exclusivement destinés à la viticulture.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de viticulture ; services de conseils se rapportant au domaine de la viticulture.

Déposant 1 : Soufflet Vigne, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
6 Route Nationale Le Pont Rouge
69400 Limas
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme TRICHARD Axelle
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : • Classe 1 : Produits chimiques, engrais pour les terres, fertilisants, amendements ; tous ces produits étant exclusivement destinés à la viticulture ; • Classe 5 : Produits phytopharmaceutiques, fongicides, herbicides ; tous ces produits étant exclusivement destinés à la viticulture ; • Classe 44 : Services de viticulture, services de conseils se rapportant au domaine de la viticulture.

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822150
Date de demande : 31/08/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

28/09/2011 : SOUFFLE VERT

N° national/d'enregistrement : 3862257
Date de dépôt : 28/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; engrais pour l'agriculture ; préparations pour l'amendement des sols, produits fertilisants ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; terreaux, tourbes (engrais) ; sels de déneigement.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, acaricides, herbicides, germicides, insectifuges, pesticides, parasiticides ; désherbants, débroussaillants ; antimousse ; cicatrisant à usage horticole, viticole et agricole ; répulsifs ; produits stérilisants pour sols.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clôtures en métal, tuteurs et attaches métalliques ; protections d'arbres métalliques, fils de fer ; liens métalliques à usage agricole ; conteneurs et tonnes à eau métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; bordures métalliques d'allées/ de massifs en aluminium, en fer ; chalets, à savoir constructions transportables métalliques ; matériel de palissage métallique pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage et l'horticulture, à savoir tuteurs, piquets, liens, attaches, agrafes, grillages, clôtures ; manchons de protection métalliques pour les cultures et les plantations ; protections métalliques contre le gibier ; barrières anti-racines métalliques pour le jardinage et l'horticulture.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes pour l'irrigation ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; tondeuses à gazon (machines) ; matériel d'épandage (parties constitutives de machines) pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage ou l'horticulture ; matériel de traçage actionné par un moteur pour voirie, pour terrains de sport.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage et la taille ; tondeuses (instruments à main) ; matériel de pulvérisation (pulvérisateur, buses) ; appareils entraînés manuellement pour détruire les parasites des plantes ; matériel d'épandage actionné manuellement ; matériel d'épandage, de traçage pour voirie, pour terrains de sport actionnés manuellement.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements et vêtements de protection contre les accidents, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de protection ; gants pour la protection contre les accidents ; masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle) ; bouchons pour les oreilles ; filets de protection contre les accidents ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'irrigation pour l'agriculture ; accessoires d'irrigation pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage ou l'horticulture, à savoir diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte et machines d'irrigation pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage ou l'horticulture ; installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux d'arrosage non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; barrières anti-racines non métalliques pour le jardinage et l'horticulture.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clôtures non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; bordure d'allées / de massifs non métalliques ; palissades, dalles non métalliques, seuils non métalliques, treillage non métallique ; chalets, à savoir constructions transportables non métalliques ; matériel de palissage non métallique pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage et l'horticulture, à savoir tuteurs, piquets, griffes de fixation, attaches, clôtures ; manchons de protection non métalliques pour les cultures et les plantations ; protections non métalliques contre le gibier ; terrasses à savoir bois de construction, planches (bois de construction) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservoirs et conteneurs ni métalliques ni maçonnés ; réserve d'eau souple ; dévidoirs et enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques ; mobilier urbain.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments d'arrosage ; poterie ; brosserie ; gants de jardinage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; supports pour plantes (arrangements floraux) ; pots à fleurs ; accessoires d'irrigation, à savoir seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Toile de paillage.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements et chaussants, bottes, gants pour l'agriculture, l'horticulture, le jardinage.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gazon artificiel, gazon synthétique.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets pour aires de jeux.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines, gazon, mélanges fleuris), bulbes, plantes, fleurs, arbustes ; gazon naturel, mycorhize ; paillage, à savoir paillage à base de copeaux de bois ; écorces brutes ; aliments pour les animaux.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 LIMAS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792409
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

28/09/2011 : SOUFFLE VERT

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; engrais pour l'agriculture ; préparations pour l'amendement des sols, produits fertilisants ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; terreaux, tourbes (engrais) ; sels de déneigement.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, acaricides, herbicides, germicides, insectifuges, pesticides, parasiticides ; désherbants, débroussaillants ; antimousse ; cicatrisant à usage horticole, viticole et agricole ; répulsifs ; produits stérilisants pour sols.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clôtures en métal, tuteurs et attaches métalliques ; protections d'arbres métalliques, fils de fer ; liens métalliques à usage agricole ; conteneurs et tonnes à eau métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; bordures métalliques d'allées/ de massifs en aluminium, en fer ; chalets, à savoir constructions transportables métalliques ; matériel de palissage métallique pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage et l'horticulture, à savoir tuteurs, piquets, liens, attaches, agrafes, grillages, clôtures ; manchons de protection métalliques pour les cultures et les plantations ; protections métalliques contre le gibier ; barrières anti-racines métalliques pour le jardinage et l'horticulture.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pompes pour l'irrigation ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; tondeuses à gazon (machines) ; matériel d'épandage (parties constitutives de machines) pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage ou l'horticulture ; matériel de traçage actionné par un moteur pour voirie, pour terrains de sport.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage et la taille ; tondeuses (instruments à main) ; matériel de pulvérisation (pulvérisateur, buses) ; appareils entraînés manuellement pour détruire les parasites des plantes ; matériel d'épandage actionné manuellement ; matériel d'épandage, de traçage pour voirie, pour terrains de sport actionnés manuellement.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements et vêtements de protection contre les accidents, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casques de protection ; gants pour la protection contre les accidents ; masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle) ; bouchons pour les oreilles ; filets de protection contre les accidents ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines d'irrigation pour l'agriculture ; accessoires d'irrigation pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage ou l'horticulture, à savoir diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte et machines d'irrigation pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage ou l'horticulture ; installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux d'arrosage non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; barrières anti-racines non métalliques pour le jardinage et l'horticulture.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clôtures non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; bordure d'allées / de massifs non métalliques ; palissades, dalles non métalliques, seuils non métalliques, treillage non métallique ; chalets, à savoir constructions transportables non métalliques ; matériel de palissage non métallique pour l'agriculture, la viticulture, le jardinage et l'horticulture, à savoir tuteurs, piquets, griffes de fixation, attaches, clôtures ; manchons de protection non métalliques pour les cultures et les plantations ; protections non métalliques contre le gibier ; terrasses à savoir bois de construction, planches (bois de construction) ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservoirs et conteneurs ni métalliques ni maçonnés ; réserve d'eau souple ; dévidoirs et enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques ; mobilier urbain.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments d'arrosage ; poterie ; brosserie ; gants de jardinage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; supports pour plantes (arrangements floraux) ; pots à fleurs ; accessoires d'irrigation, à savoir seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Toile de paillage.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements et chaussants, bottes, gants pour l'agriculture, l'horticulture, le jardinage.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gazon artificiel, gazon synthétique.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets pour aires de jeux.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines, gazon, mélanges fleuris), bulbes, plantes, fleurs, arbustes ; gazon naturel, mycorhize ; paillage, à savoir paillage à base de copeaux de bois ; écorces brutes ; aliments pour les animaux.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 LIMAS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792409
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

07/10/2009 : CLASS' 12

N° national/d'enregistrement : 3682076
Date de dépôt : 07/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, SAS
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
RN 6 Le pont rouge
69400 LIMAS
FR

Mandataire 1 : Aurélia DUBS, SOUFFLET VIGNE, Service Juridique
Adresse :
BP 12 quai Sarrail
10400 NOGENT SUR SEINE
FR

07/10/2009 : CLASS'6

N° national/d'enregistrement : 3682075
Date de dépôt : 07/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 LIMAS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729537
Date de demande : 30/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

07/10/2009 : CLASS'6

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 LIMAS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729537
Date de demande : 30/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

11/09/2007 : VINEXTASE

N° national/d'enregistrement : 3523718
Date de dépôt : 11/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enzymes à usage industriel.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 LIMAS
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658743
Date de demande : 08/09/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

11/09/2007 : VINEXTASE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enzymes à usage industriel.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 LIMAS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658743
Date de demande : 08/09/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

22/05/2007 : PHYT'AIR

N° national/d'enregistrement : 3501668
Date de dépôt : 22/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement d'effluents.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-26
Date du BOPI : 29/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-43

11/08/2004 : ENGRAIS NUTRIVERT

N° national/d'enregistrement : 3308599
Date de dépôt : 11/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres. Fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences).
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 LIMAS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 543581
Date de demande : 16/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : INNOSEEDS MDG SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 545072
Date de demande : 10/03/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Bénéficiare 1 : TOP GREEN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 550328
Date de demande : 25/05/2011
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Bénéficiare 1 : SOUFFLET VIGNE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 869493
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-39
Date du BOPI : 24/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2563426
Date de demande : 21/07/2014
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

18/06/2004 : GRAM CEP

N° national/d'enregistrement : 3298426
Date de dépôt : 18/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à la viticulture ; engrais pour les terres ; produits pour préserver les semences. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Gazon naturel, mélange de gazons naturels, semences de gazon.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 LIMAS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-30
Date du BOPI : 23/07/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559692
Date de demande : 06/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

13/10/2000 : STAROS

N° national/d'enregistrement : 3057738
Date de dépôt : 13/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matière plastique pour la conduite de la vigne notamment piquets, manchons et agrafes en matière plastique.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448855
Date de demande : 18/08/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760908
Date de demande : 01/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

13/10/2000 : STAROS

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matière plastique pour la conduite de la vigne notamment piquets, manchons et agrafes en matière plastique.

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2448855
Date de demande : 18/08/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760908
Date de demande : 01/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

26/09/1989 : SOUFFLET VIGNE

N° national/d'enregistrement : 1552170
Date de dépôt : 26/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, engrais, produits phytosanitaires;farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, oléagineux, céréales, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt
N° de la classe : 01
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : SOUFFLET VIGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 623780178
Adresse :
Route Nationale 6, Le Pont Rouge
69400 LIMAS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152488
Date de demande : 13/09/1999
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419661
Date de demande : 30/09/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2726419
Date de demande : 24/09/2019
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

Publications au Bodacc :

05/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°2682
NOJO : 069030000169770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Nom commercial : SASPA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AVVENS Audit n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
EPINAT Jean-Pierre nom d'usage : EPINAT n'est plus commissaire aux comptes suppléant

05/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6845
NOJO : 690300001685210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

21/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°3915
NOJO : 069030000158768
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Nom commercial : SASPA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SAS à capital variable ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire

19/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2621
NOJO : 690300001551910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10762
NOJO : 690300001454530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

04/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°5866
NOJO : 069030000145044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Nom commercial : SASPA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

19/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7453
NOJO : 690300001343940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

20/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8062
NOJO : 690300001242920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12296
NOJO : 690300001141440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

11/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4149
NOJO : 690300001058000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6097
NOJO : 690300000972240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

28/02/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°661
NOJO : BXA15054002597W
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : SOUFFLET VIGNE SAS au capital de 721.570 euros RN 6 Le Pont Rouge 69400 LIMAS 623 780 178 RCS VILLEFRANCHE-TARARE ETABLISSEMENTS PUTEAUX SAS au capital de 86.400 euros 20 Rue Jacques Duclos 78340 LES CLAYES SOUS BOIS 579 801 028 RCS VERSAILLES AVIS DE PROJET DE FUSION Fusion par voie d'absorption par la société SOUFFLET VIGNE de la société ETABLISSEMENTS PUTEAUX Evaluation de l'actif et du passif de la société ETS PUTEAUX dont la transmission à la société SOUFFLET VIGNE est prévue : Actif : 900.459 euros Passif : 1.082.944 euros En raison de la détention par la société absorbante de la totalité des actions émises par la société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. Consécutivement, il n'a pas été établi de rapport d'échange. Le mali de fusion est de : (268.854) euros Le projet de fusion, en date du 05/02/2015 est déposé aux Greffes du Tribunal de Commerce de VERSAILLES et de VILLEFRANCHE-TARARE le 18/02/2015 au nom de chacune des Sociétés. Pour avis.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 721570.00 EUR

24/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9205
NOJO : 690300000893570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

24/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°3052
NOJO : BXB14260003692I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Nom commercial : SASPA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MALEZIEUX Dominique nom d'usage : MALEZIEUX n'est plus président.
BERGER Thierry Marie Didier nom d'usage : BERGER devient président.

25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9933
NOJO : 690300000809410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

21/04/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°507
NOJO : BXA13105002581C
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 26/02/2013
Publication légale : Tout Lyon, le 06/04/2013
Oppositions : au siège de la société La Maison Des Vignerons Chaussée d'Erpert 69430 Regnié Durette

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 721570.00 EUR

Précédent propriétaire :
Nom : LAFOREST Alain, et, Joëlle
RCS non inscrit.
Nom d'usage : LAFOREST

11/04/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1972
NOJO : BXA130940013852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 15/03/1991
Publication légale : La Liberté de l'Yonne, le 18/02/2013
Oppositions : Souflet vigne route Nationale 6 le Pont Rouge 69400 Limas pour la validité.
Descriptif : modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement complémentaire

Numéro d'identification : RCS Villefranche / Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société anonyme

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Auxerre 347 611 618
Dénomination : APPROVISIONNEMENT GENERAL DE L'ICAUNAIS RURAL

10/03/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1329
NOJO : BXA13063000911T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2013
Publication légale : La Liberté de l'Yonne, le 21/02/2013
Oppositions : au siège de soufflet vigne Rn6 le Point Rouge 69400 Limas pour la validité.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 721570 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Auxerre 347 611 618
Dénomination : APPROVISIONNEMENT GENERAL DE L'ICAUNAIS RURAL

28/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8182
NOJO : BXC13011012075G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

23/02/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°651
NOJO : BXA120480000017
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Fusion par voie d'absorption par la Société SOUFFLET VIGNE de la Société SCI DU PARC Evaluation de l'actif et du passif de la Société SCI DU PARC dont la transmission à la Société SOUFFLET VIGNE est prévue Actif : 320.730 EUR Passif : 6.383 EUR En raison de la détention par la Société absorbante de la totalité des actions émises par la Société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. Consécutivement il n'a pas été établi de rapport d'échange. Le mali de fusion est de : 61.776 EUR Le projet de fusion en date du 08/02/2012 sera déposé aux Greffes des Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE-TARARE et de REIMS au nom de chacune des Sociétés

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 721570.00 EUR

23/02/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°652
NOJO : BXA120480000029
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Fusion par voie d'absorption par la Société SOUFFLET VIGNE de la Société URBE Evaluation de l'actif et du passif de la Société URBE dont la transmission à la Société SOUFFLET VIGNE est prévue Actif : 197.204 EUR Passif : 17 EUR En raison de la détention par la Société absorbante de la totalité des actions émises par la Société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. Consécutivement il n'a pas été établi de rapport d'échange. Le boni de fusion est de 194.138 EUR Le projet de fusion en date du 08/02/2012 sera déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE-TARARE au nom de chacune des Sociétés

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 721570.00 EUR

23/02/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°654
NOJO : BXA12048000004D
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Fusion par voie d'absorption par la Société SOUFFLET VIGNE de la Société SCI LES PLAINES DE L'AZERGUES Evaluation de l'actif et du passif de la Société SCI LES PLAINES DE L'AZERGUES dont la transmission à la Société SOUFFLET VIGNE est prévue Actif : 103.078 EUR Passif : 386 EUR En raison de la détention par la Société absorbante de la totalité des actions émises par la Société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. Consécutivement il n'a pas été établi de rapport d'échange Le boni de fusion est de : 72.202 EUR Le projet de fusion en date du 08/02/2012 sera déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE-TARARE au nom de chacune des Sociétés

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 721570.00 EUR

27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9646
NOJO : BXC120100071970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

24/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9336
NOJO : BXC11012013419P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
route Nationale 6 le Pont Rouge
69400 Limas

31/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1276
NOJO : BXB10358003294B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Nom commercial : SASPA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
COGEPARC n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SOPENA Chantal nom d'usage : SOPENA n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
AVVENS Audit devient commissaire aux comptes titulaire.
EPINAT Jean-Pierre nom d'usage : EPINAT devient commissaire aux comptes suppléant.

08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8389
NOJO : BXC100610103568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
route Nationale 6 le Pont Rouge
69400 Limas

12/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°2790
NOJO : BXB08218006387R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Nom commercial : SASPA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 721570.00 EUR

28/06/2009 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°732
NOJO : BXA08174000142G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/04/2009
Publication légale : Le courrier francais, le 17/04/2009
Oppositions : Au siège du fonds vendu Au bourg 33760 Soulignac pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Etablissement secondaire/complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 360000 Euros.

Etablissemennt complémentaire :
Activité : vente au détail de produits agricoles.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
au Bourg
33760 Soulignac

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
rue Nationale 6
le Pont Rouge
69400 Limas

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 403 564 768
Dénomination : TILLHET RICHARD

12/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6405
NOJO : BXC08365007297P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

25/09/2008 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°622
NOJO : BXA08262000558S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 11/09/2008
Date de commencement d'activité : 01/07/2008
Date d'effet : 1er juillet 2008
Publication légale : PETITES AFFICHES MATOT BRAINE, le 28/07/2008
Oppositions : au siège du fonds vendu : 51170 POILLY - Zône artisanale
Descriptif : Achat avec AP parution journal d'annonces légales : PETITES AFFICHES MATOT BRAINE DU 28.07.2008 et du 15.09.2008

Numéro d'identification : RCS Reims 706 980 182
Dénomination : SOUFFLET AGRICULTURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : collecte de céréales et vente de produits phytosa nitaires, engrais et semences auprès des agricul teurs
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 85.518,00 EUR

Adresse :
Zône Artisanale
51170 Poilly

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Reims 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE

04/04/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2608
NOJO : BXA08098002586Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/02/2008
Publication légale : l'hebdo le comtadin, le 29/02/2008
Oppositions : Me Julien & Me Lapeyre J-C =notaires= -15, rue A. de Pont Martin - 84000 Avignon

Établissement secondaire :
Activité : jardinerie graineterie animalerie
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 16550 Euros.

Adresse :
route de Gargas
84400 Apt

Numéro d'identification : RCS Avignon 328 604 848
Dénomination : ESCUDIER CHRISTIAN
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 38112 EUR

Adresse :
750 Ave du Général de Gaulle
30390 Aramon

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Villefranche / Tarare 623 780 178
Dénomination : SOUFFLET VIGNE

Historique de l'unité légale :

02/11/2023 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle :

30/11/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/07/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)

25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce de gros de produits chimiques (NAFRev1 : 51.5L)

01/01/1989 : dénomination

Dénomination : SOUFFLET VIGNE

01/01/1988 : dénomination

Dénomination : SOC APPROVISIONNEMENT STOCKAGE AGRICULT

Représentants légaux :

23/12/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Type : Personne Physique

Nom : BERGER Thierry Marie Didier
Né le 30/01/1972 à Tours (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Route Nationale 6
Le Pont Rouge
69400 Limas
France

23/12/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
-PARIS LA DÉFENSE 1 1-2 PLACE DES SAISONS
92400 Courbevoie
France

27/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Type : Personne Morale

Nom : AVVENS Audit
Siren : 305446577
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Immeuble le Saphir
14 Quai du Commerce
69009 Lyon
France

27/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Type : Personne Physique

Nom : EPINAT Jean-Pierre
Né le 02/12/1960 à Roanne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Saphir
14 Quai du Commerce
69009 Lyon
France

Dépôts des actes :

30/11/2022 : Décision(s) des associés

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000636 déposé le 23/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

15/03/2022 : Extrait de décision(s) des associés

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001460 déposé le 14/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

22/03/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002887 déposé le 02/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

22/03/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002887 déposé le 02/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

30/09/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000242 déposé le 19/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

30/09/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000242 déposé le 19/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités

09/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002939 déposé le 05/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

17/11/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000574 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

17/11/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000574 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

17/11/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000574 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

17/11/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000574 déposé le 24/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

31/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001242 déposé le 20/05/2015
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

31/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001242 déposé le 20/05/2015
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

27/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002088 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

27/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002088 déposé le 15/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

11/06/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001413 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

11/06/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001417 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

11/06/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001413 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

11/06/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001417 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

30/03/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001413 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

30/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001417 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

30/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001541 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

30/03/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001413 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

30/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001417 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

30/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001541 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

08/11/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002545 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

08/11/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002545 déposé le 16/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

23/11/2009 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000155 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé

23/11/2009 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000155 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé

17/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001543 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

17/04/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001543 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

17/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2009B00441
Dépôt : N°7936 déposé le 31/07/2009
Etat : Déposé

17/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001543 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

17/04/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001543 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

10/03/2009 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000827 déposé le 10/04/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

10/03/2009 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000827 déposé le 10/04/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

27/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000827 déposé le 10/04/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

27/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000827 déposé le 10/04/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

18/02/2009 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000817 déposé le 10/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

18/02/2009 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000817 déposé le 10/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

26/05/2008 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001850 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé

26/05/2008 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001850 déposé le 29/08/2008
Etat : Déposé

31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001084 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001084 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

21/01/2008 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000387 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

21/01/2008 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000387 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

31/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000387 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

31/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000387 déposé le 19/02/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

01/10/2007 : Ordonnance

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002401 déposé le 23/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

01/10/2007 : Ordonnance

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002401 déposé le 23/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

20/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001258 déposé le 18/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

20/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001258 déposé le 18/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

27/10/2004 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000979 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

27/10/2004 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000979 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

14/11/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000509 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

14/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

14/11/2002 : Statuts mis à jour

14/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

25/03/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000818 déposé le 15/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption

25/03/2002 : Déclaration de conformité

15/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

15/03/2002 : Statuts mis à jour

15/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

15/03/2002 : Statuts mis à jour

01/03/2002 : Rapport

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000289 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

01/03/2002 : Rapport

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000291 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

01/03/2002 : Rapport

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000292 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

01/03/2002 : Rapport

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000289 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

01/03/2002 : Rapport

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000291 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

01/03/2002 : Rapport

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000292 déposé le 07/03/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

28/01/2002 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000147 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

28/01/2002 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000149 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

28/01/2002 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000151 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

28/01/2002 : Acte

28/01/2002 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000147 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

28/01/2002 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000149 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

28/01/2002 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000151 déposé le 13/02/2002
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

28/01/2002 : Acte

19/03/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000511 déposé le 19/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

19/03/2001 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000511 déposé le 19/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

19/03/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000511 déposé le 19/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

19/03/2001 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000511 déposé le 19/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

02/03/1999 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000301 déposé le 02/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

02/03/1999 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000301 déposé le 02/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

24/06/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000849 déposé le 24/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

24/06/1997 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000849 déposé le 24/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

24/06/1997 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000849 déposé le 24/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

24/06/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000849 déposé le 24/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

24/06/1997 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000849 déposé le 24/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

24/06/1997 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000849 déposé le 24/06/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

24/04/1997 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000569 déposé le 24/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

24/04/1997 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000569 déposé le 24/04/1997
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

08/04/1997 : Divers

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000514 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de liquidateur

08/04/1997 : Divers

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000514 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de liquidateur

08/04/1997 : Divers

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000514 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de liquidateur

08/04/1997 : Divers

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000514 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de liquidateur

23/09/1996 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001276 déposé le 23/09/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

23/09/1996 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001276 déposé le 23/09/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

12/08/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001043 déposé le 12/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption

12/08/1996 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001043 déposé le 12/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption

12/08/1996 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001043 déposé le 12/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption

12/08/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001043 déposé le 12/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption

12/08/1996 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001043 déposé le 12/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption

12/08/1996 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001043 déposé le 12/08/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption fusion absorption

12/06/1996 : Divers

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000801 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

12/06/1996 : Divers

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000801 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

17/05/1996 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000691 déposé le 17/05/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

17/05/1996 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000691 déposé le 17/05/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

03/04/1996 : Divers

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000513 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

03/04/1996 : Divers

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000513 déposé le 03/04/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

14/10/1993 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001094 déposé le 14/10/1993
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

14/10/1993 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001094 déposé le 14/10/1993
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

14/10/1993 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001094 déposé le 14/10/1993
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

14/10/1993 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001094 déposé le 14/10/1993
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

14/10/1993 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001094 déposé le 14/10/1993
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

14/10/1993 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001094 déposé le 14/10/1993
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

14/10/1993 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001094 déposé le 14/10/1993
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

14/10/1993 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001094 déposé le 14/10/1993
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

18/06/1993 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000656 déposé le 18/06/1993
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

18/06/1993 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000656 déposé le 18/06/1993
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

13/05/1993 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000528 déposé le 13/05/1993
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

13/05/1993 : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000528 déposé le 13/05/1993
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

20/04/1993 : Divers

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000428 déposé le 20/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de liquidateur

20/04/1993 : Divers

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000428 déposé le 20/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de liquidateur

01/04/1993 : Divers

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000363 déposé le 01/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

01/04/1993 : Divers

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000363 déposé le 01/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

05/09/1989 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000886 déposé le 05/09/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

05/09/1989 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000887 déposé le 05/09/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social

05/09/1989 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000887 déposé le 05/09/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social

05/09/1989 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000887 déposé le 05/09/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social

05/09/1989 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000886 déposé le 05/09/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

05/09/1989 : Statuts mis à jour

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000887 déposé le 05/09/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social

05/09/1989 : Déclaration de conformité

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000887 déposé le 05/09/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social

05/09/1989 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000887 déposé le 05/09/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social

10/05/1989 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000511 déposé le 10/05/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

10/05/1989 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000511 déposé le 10/05/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

19/09/1988 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000765 déposé le 19/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

19/09/1988 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000765 déposé le 19/09/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

02/02/1988 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000091 déposé le 02/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

02/02/1988 : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000091 déposé le 02/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

N.C : Rapport

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002135 déposé le 04/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

N.C : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000888 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Rapport

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001028 déposé le 12/06/2003
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002170 déposé le 19/12/2003
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Rapport

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000090 déposé le 22/01/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002367 déposé le 22/11/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000190 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001084 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Contrat

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000214 déposé le 21/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000216 déposé le 26/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001543 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000381 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000382 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000384 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

N.C : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001541 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000465 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

N.C : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001242 déposé le 20/05/2015
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Rapport

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002135 déposé le 04/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier

N.C : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000888 déposé le 19/05/2003
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Rapport

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001028 déposé le 12/06/2003
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002170 déposé le 19/12/2003
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Rapport

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000090 déposé le 22/01/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002367 déposé le 22/11/2007
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000190 déposé le 28/01/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001084 déposé le 22/05/2008
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Contrat

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000214 déposé le 21/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000216 déposé le 26/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001543 déposé le 20/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000381 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000382 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000384 déposé le 14/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

N.C : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001541 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

N.C : Projet

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000465 déposé le 18/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

N.C : Acte

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°001242 déposé le 20/05/2015
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

Etablissements :

23/12/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Type : Siège

Adresse :
Route Nationale 6
Le Pont Rouge
69400 Limas
France

23/12/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route Nationale 6
Le Pont Rouge
69400 Limas
France
Nom commercial : SASPA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1962
Activité : Toutes opérations de négoce de vins ainsi que tout achat, vente, distribution et/ou toutes prestations de services se rattachant directement ou indirectement à cette activité, toutes opérations liées à l'achat, la vente de tous produits et matériels liés à l'activité agricole, viticole, espaces verts, tous conseils et prestations liés à ces activités
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/12/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chaussée d'Erpent
69430 Régnié-Durette
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2013
Activité : Vente de matériels et articles de cave et de réparation en sous traitance de matériels vinicoles
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A MAISON DES VIGNERONS S
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/12/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Plaines
Saint-Laurent-d'Oingt
69620 Val-d'Oingt
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2001
Activité : négoce des produits agricoles engrais produits phytosanitaires semences quincaillerie produits d'oenologie alimentation du bétail
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/06/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1991B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche / Tarare

Adresse :
lieu-dit les Perrières
89800 Chablis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1989
Activité : Engrais produits phytosanitaires, grains, farines, oléagineux, gros et demi- gros.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 2002B00126
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche / Tarare

Adresse :
33570 Montagne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2002
Activité : toutes opérations commerciales d'engrais produits phytosanitaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Type : Siège

Adresse :
Route Nationale 6
Le Pont Rouge
69400 Limas
France

27/12/2016 : Etablissement ouvert

23/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2006B00703
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche

Adresse :
RD 401
51530 Mardeuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2012
Activité : Commercialisation produits liés à la vigne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2006B00703
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche

Adresse :
Zone Artisanale
51170 Poilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : Commercialisation de produits Lies à la vigne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2002B00685
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
17 Cours GEORGES MANDEL
33340 Lesparre-Médoc
FRANCE

16/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2002B00685
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
ZONE INDUSTRIEL
DE TROMPELOUP
33250 Pauillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Toutes opérations commerciales d'engrais, Prodits phytosanitaires.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - OCIETE D APPROVISIONNEMENT DU MEDOC - S.A.M.- ANCIENS ETABLISSEENTS MOREA
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2002B00685
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
2 chemin de marguerite
33650 Martillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2008
Activité : Stockage de tous produits liés à l' activité de la vigne et des espaces verts.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B00476
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
Route de Mantes
78240 Chambourcy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2008
Activité : VENTE DE PRODUITS POUR ESPACES VERTS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2008B00414
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche

Adresse :
zone d'activité la Lauve Migranon
83790 Pignans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Négoce de produits destinésà la viticulture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B00860
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche

Adresse :
zone artisanale Dignerieux
84600 Valréas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2001
Activité : vente de grains engrais produits pour l'agriculture jardinerie et animalerie
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance

05/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B00860
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche

Adresse :
quartier Terradou route de St Gens
84200 Carpentras
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2001
Activité : vente de grains engrais produits pour l'agriculture jardinerie et animalerie
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B00860
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche

Adresse :
zone artisanale quartier de l'Ayguette route de Nyons
84110 Vaison-la-Romaine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2005
Activité : vente de grains engrais produits pour l'agriculture jardinerie et animalerie
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ITIVIST
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B00860
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche

Adresse :
za la Barcillonne
84190 Beaumes-de-Venise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2008
Activité : achat vente représentation courtage de tous matériels et produits interessant directement vigne et vin
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - OCIETE SERROISE VITI-VINICOLE SOSEVI
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B00860
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche

Adresse :
1801 route DE CADEROUSSE
84350 Courthézon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2005
Activité : Négoce de produits destinés à la véticulture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/12/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2013B01248
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche

Adresse :
12 rue Alfred Maurel
Zone Activités les Rodelas
34120 Pézenas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/07/2012
Activité : Commercialisation de produits liés à la vigne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/10/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1989B80099
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche

Adresse :
25 rue de la Gare
21190 Meursault
FRANCE
Nom commercial : S.A.S.P.A.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2012
Activité : Commercialisation de produits lies à la vigne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/02/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2009B00829
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche

Adresse :
Pont de Préau
RN 84
01450 Cerdon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Commerce de fournitures vitivinicoles, produits phytosanitaires, de matériels et services Lies.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine - Reçu en location-géranc - récédent propriétaire exploitan - INISO
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/12/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2009B03611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
Rue Hélène Boucher
91380 Chilly-Mazarin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2009
Activité : Stockage et négoce de produits pour paysagistes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/07/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2009B00441
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
6 Allée des Jardins RD 909
Baillet en France
95570 Moisselles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2008
Activité : Vente de produits pour espaces verts
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/07/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B00266
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
Route de Grisy
77550 Limoges-Fourches
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de produits pour espaces verts
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001B70252
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
26790 Bouchet
France
Nom commercial : S.A.S.P.A.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2001
Activité : VENTE DE GRAINS, ENGRAIS, PRODUITS POUR L'AGRICULTURE, JARDINERIE ET ANI- MALERIE
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - RBE S
Type d’exploitation : Divers

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2001B70252
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche-Tarare

Adresse :
Route DE SAINTE CECILE - LA POTERIE
26790 Rochegude
France
Nom commercial : S.A.S.P.A.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : TOUTES OPERATIONS COMMERCIALES D'ENGRAIS, PRODUITS PHYTOSANITAIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/07/1997 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1997B00252
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche

Adresse :
RUE LOUIS DESPREZ
BAR SUR AUBE
10200 BAR SUR AUBE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/06/1997
Activité : TOUTES OPERATIONS COMMERCIALES, INDUSTRIELLES SE RAPPORTANT AUX ENGRAIS, PRDUITS PHYTO, GRAINES, FARINES, OLEAGINEUX,...
Origine du fonds : Apport
PPORT FUSIO - récédent propriétaire exploitan - RAINETERIE BERNARD ET FRANCOIS DENAP
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/08/1996 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1996B00143
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Villefranche

Adresse :
PORT DU COMMERCE
SAINT SATUR
18300 SANCERRE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1995
Activité : COMMERCIALISATION DE PRODUITS POUR LA PLANTATION ET LA CULTURE DE LA VIGNE, LES VENDANGES, L'ELEVAGE ET LE CONDITIONNEMENT DU VIN
Origine du fonds : Apport
PPORT FUSION PAR ABSORPTION A COMPTER DU 21 JUIN 1996 MALI DE FUSION : 9 616 FRANC - récédent propriétaire exploitan - GRI VIGN
Type d’exploitation : Divers

Observations :

23/12/2022 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F08/000578
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2008
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - FARM'AGRI SA, Zone Artisanale 51170 POILLY, 380 532 937 RCS GTC Reims avec date d'effet au 31/12/2007

23/12/2022 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F08/001700
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2008
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la SOCIETE SERROISE VITI VINICOLE - SOSEVIT, ZA La Barcillonne 84190 BEAUNES DE VENISE 310 130 836 RCS CARPENTRAS au 31 Mars 2008

23/12/2022 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F09/001313
Date d’ajout de l’observation : 10/04/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - MONTEBELLO Lieu-dit Champblanc 69620 LE BOIS-D'OINGT, 393 745 781 RCS GTC Villefranche-Tarare, société apporteuse avec date d'effet au 27/02/2009

23/12/2022 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F12/002136
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES PLAINES DE L AZERGUES Le Pont Rouge Rn6 69400 LIMAS, 410 279 335 RCS GTC Villefranche-Tarare, société apporteuse avec date d'effet au 30/03/2012

23/12/2022 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F12/002138
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SCI DU PARC Zone Artisanale 51170 POILLY, 389 169 830 RCS GTC Reims, société apporteuse avec date d'effet au 30/03/2012

23/12/2022 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F12/002291
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - SCI U R B E Le Pont Rouge Rn6 69400 LIMAS, 353 461 742 RCS GTC Villefranche-Tarare, société apporteuse avec date d'effet au 30/03/2012

23/12/2022 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 68
Numéro unique d’observation : F15/002185
Date d’ajout de l’observation : 20/05/2015
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ETABLISSEMENTS PUTEAUX 20 Rue Jacques Duclos 78340 LES CLAYES-SOUS-BOIS, 579 801 028 RCS GTC Versailles, société apporteuse avec date d'effet au 31/03/2015

22/06/2020 : Ajout

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1991
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé lieu -dit Les Perrières 89800 Chablis : ** fonds reçu e n location gérance de la sté ETS RAMEL (RC 63 B 20 ) à compter du 1.7.1989.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Libourne (3303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2002
Texte de l'observation : Historique : FUSION ABSORPTION DE LA STE D'APPROVI SIONNEMENT DU MEDOC - 300 717 733 RCS BORDEAUX 33

27/12/2016 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 08/09/1994
Texte de l'observation : MODIFICATION FUSION ABSORPTION DE "APPRO EXPANSION " SA, QUAI DU GENERAL SARRAIL 10400 NOGENT SUR SEINE, RCS TROYES B 339 584 930 A COMPTER DU 28 JUIN 1993 DM DU 8 SEPTEMBRE 1994 : SUPPRESSION ETS SECONDAIRE SIS 9 RUE GENERAL LECLERC 69430 BEAUJEU A COMPTER DU 30 JUIN 1993 DM DU 8 SEPTEMBRE 1994 : SUPPRESSION ETS SECONDAIRE SIS LIEUDIT "LA BATY" 69380 CHAZAY D'AZERGUES A COMPTER DU 30 JUIN 1994 DM DU 23 SEPTEMBRE 1996 : FUSION ABSORPTION DE LA STE AGRICOLE VITICOLE DE L'AZERGUES SAVA RCS VILLEFRANCHE-TARARE B 703 780 015 AU 21 JUIN 1996 DECLARATION MODIFICATIVE du 2 MARS 1999 : MODIFICATION COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE AU 15 DECEMBRE 1998 DECLARATION MODIFICATIVE du 19 MARS 2001 : MODIFICATION CAPITAL CONVERSION EN EUROS AU 1ER DECEMBRE 2000

27/12/2016 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F02/001169
Date d’ajout de l’observation : 15/05/2002
Texte de l'observation : A compter du 15/03/2002 : Modification du capital. Fusion-Absorption de la société d'Approvisionnement du MEDOC 300 717 733 RCS BORDEAUX

27/12/2016 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F05/002009
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2005
Texte de l'observation : Modification du président à compter du 1er Juillet 2005

27/12/2016 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 58
Numéro unique d’observation : F08/002796
Date d’ajout de l’observation : 29/08/2008
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société SCI CLEMATO, dont le siège social est RN 6 Le Pont Rouge 69400 LIMAS, immatriculée sous le numéro 409 403 011 RCS VILLEFRANCHE-TARARE à la société SOUFFLET VIGNE, SAS, avec effet au 30 juin 2008

27/12/2016 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F09/002552
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2009
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif d'une branche d'activité espaces verts de SOUFFLET AGRICULTURE 706 980 182 RCS TROYES à SOUFFLET VIGNE au 17 Avril 2009

27/12/2016 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F10/000284
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2010
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société VINISOL, SARL, dont le siège social est RN 84, Pont de Préau 01450 CERDON, immatriculée sous le numéro 451 054 548 RCS BOURG EN BRESSE à la société SOUFFLET VIGNE avec effet au 28/12/2009

27/12/2016 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : F13/003779
Date d’ajout de l’observation : 13/11/2013
Texte de l'observation : transmission universelle du patrimoine de la société LA MAISON DES VIGNERONS 397 637 695 RCS VILLEFRANCHE-TARARE au 20/04/2013

27/12/2016 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 70
Numéro unique d’observation : F17/001103
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS à compter du 31/01/2017

27/12/2016 : Ajout

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 71
Numéro unique d’observation : F17/001104
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Lieu-dit LE BOURG 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS à compter du 31/01/2017

23/09/2016 : Ajout

Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2007
Texte de l'observation : (Divers) Observations concernant l'établissement situé grande-rue 51480 CUCHERY : A compter du 31.12.2007 fusion-absorption de la société FARM'AGRI RCS 380 582 937 REIMS - La Sté SOUFFLET VIGNE était auparavant locataire gérante)

08/08/2016 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 18857
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2009
Texte de l'observation : Précision sur l'origine du fonds : fonds acquis par Apport Partiel d'actif de la société SOUFFLET AGRICULTURE (RCS TROYES 706 980 182).

12/10/2012 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

12/10/2012 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 2 750 100.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 419 250.04 EUR

21/07/2009 : Ajout

Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/11/2008.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F02/001763
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2002
Texte de l'observation : LA SOCIETE SOUFFLET VIGNE (EX LOCATAIRE-GERANT) DEVIENT PROPRIETAIRE DE L'ETABLISSEMENT SIS A BOUCHET (26790) SUITE A FUSION ABSORPTION DE LA SO- CIETE URBE SA RCS VILLEFRANCHE TARARE B 652 980 202 EFFET AU 15.03.2002

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F06/001406
Date d’ajout de l’observation : 29/05/2006
Texte de l'observation : Ouverture d un établissement OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT A ROCHEGUDE 26790 LA POTERIE ROUTE DE SAINTE CECILE. date d'effet : 01/04/2006

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.

Personnes morales :

23/12/2022 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes opérations se rattachant soit directement, soit indirectement à l'achat et la vente, en gros, demi-gros et détail de tous produits et matériels liés à l'activité agricole, viticole, espaces verts, à destination notamment des particuliers, professionnels et collectivités, tous conseils, services et prestations liés à ces activités, toutes opérations de négoce de vins ainsi que tout achat, vente, distribution et/ou toutes prestations de services se rattachant directement ou indirectement à cette activité

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1962

Type de capital : Fixe
Capital : 721570.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

22/06/2020 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/03/1991

Economie sociale et solidaire : Oui

04/05/2017 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Libourne (3303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/06/2002

Economie sociale et solidaire : Non

27/12/2016 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : ENGRAIS, PRODUITS PHYTOSANITAIRES, GRAINES, FARINES, OLEAGINEUX GROS, ET DEMI-GROS

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/05/1962

Type de capital : Fixe
Capital : 721570.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

23/09/2016 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/2006

Economie sociale et solidaire : Non

16/08/2016 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/2002

Economie sociale et solidaire : Non

08/08/2016 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non

23/05/2016 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2008

Economie sociale et solidaire : Non

05/04/2016 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/10/2001

Economie sociale et solidaire : Non

30/12/2013 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/07/2012

Economie sociale et solidaire : Non

12/10/2012 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/1989

Economie sociale et solidaire : Non

15/02/2010 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/2009

Economie sociale et solidaire : Non

22/12/2009 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non

31/07/2009 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non

21/07/2009 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/10/2001

Economie sociale et solidaire : Non

09/07/1997 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1997

Economie sociale et solidaire : Non

14/08/1996 : SOUFFLET VIGNE

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SASPA
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/1996

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2022 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°007146 déposé le 23/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°006584 déposé le 08/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000401 déposé le 04/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°005979 déposé le 13/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°005594 déposé le 12/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°005016 déposé le 22/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°005135 déposé le 27/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°005613 déposé le 30/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000652 déposé le 09/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°004600 déposé le 30/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°004729 déposé le 26/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°004343 déposé le 23/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°004143 déposé le 22/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000225 déposé le 01/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°004437 déposé le 18/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°003137 déposé le 30/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°003192 déposé le 10/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002572 déposé le 08/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002583 déposé le 19/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000025 déposé le 15/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°002484 déposé le 23/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000240 déposé le 19/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000153 déposé le 06/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000017 déposé le 05/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000099 déposé le 11/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000038 déposé le 16/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000078 déposé le 23/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000277 déposé le 05/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000056 déposé le 19/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000097 déposé le 10/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000134 déposé le 22/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000165 déposé le 16/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000120 déposé le 25/02/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000047 déposé le 23/01/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000012 déposé le 05/01/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable

30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1962B00017
Dépôt : N°000008 déposé le 08/01/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

30/06/2022 : Compte annuel complet

Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2022/007146 du 23/12/2022
Numéro de gestion : 1962B00017
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	61 431		61 431	61 431
AH	Fonds commercial	4 315 506		4 315 506	5 452 640
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 548 241	1 269 486	1 278 754	186 996
AN	Terrains	905 712	81 846	823 865	878 084
AP	Constructions	7 524 709	4 436 186	3 088 523	3 229 697
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 330 522	769 922	560 599	576 217
AT	Autres immobilisations corporelles	1 842 893	1 252 160	590 733	490 848
AV	Immobilisations en cours	446 521		446 521	209 343
CU	Autres participations	362 526	357 242	5 284	362 526
BD	Autres titres immobilisés	2 454	1 082	1 372	1 372
BF	Prêts	35 809		35 809
BH	Autres immobilisations financières	476 631		476 631	327 216
BJ	TOTAL (I)	19 852 961	8 167 927	11 685 033	11 776 376
BL	Matières premières, approvisionnements	2 086		2 086	2 086
BT	Marchandises	16 014 195	400 230	15 613 965	15 564 491
BX	Clients et comptes rattachés	20 002 853	436 653	19 566 200	22 909 315
BZ	Autres créances	4 273 779		4 273 779	4 357 922
CF	Disponibilités	712 080		712 080	2 492 009
CH	Charges constatées d’avance	27 416		27 416	41 712
CJ	TOTAL (II)	41 032 411	836 883	40 195 528	45 367 537
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	60 885 373	9 004 811	51 880 561	57 143 914
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	721 570	721 570
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 525 161	4 525 161
DD	Réserve légale (1)	72 157	72 157
DG	Autres réserves	6 259 613	6 259 613
DH	Report à nouveau	-810 863	-1 212 273
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	193 646	401 409
DK	Provisions réglementées	2 349 213	2 492 950
DL	TOTAL (I)	13 310 500	13 260 589
DP	Provisions pour risques	269 000	231 611
DQ	Provisions pour charges	799 136	721 889
DR	TOTAL (III)	1 068 136	953 501
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 382	4 879
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 776 011	22 392 157
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 820 469	13 701 219
DY	Dettes fiscales et sociales	5 882 887	6 059 792
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	324 596	209 343
EA	Autres dettes	663 140	527 642
EB	Produits constatés d’avance (2)	23 437	34 789
EC	TOTAL (IV)	37 501 925	42 929 823
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 880 561	57 143 914
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 501 925	42 929 823
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 382	229
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	76 117 875	153 462	76 271 337	76 991 018
FG	Production vendue services	1 304 697		1 304 697	1 710 123
FJ	Chiffres d’affaires nets	77 422 572	153 462	77 576 035	78 701 141
FO	Subventions d’exploitation			11 625	20 791
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			372 143	532 708
FQ	Autres produits			4	79
FR	Total des produits d’exploitation (I)			77 959 807	79 254 721
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			54 297 767	54 855 145
FT	Variation de stock (marchandises)			-53 574	-270 102
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 925	4 213
FW	Autres achats et charges externes			8 361 577	8 543 859
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 859 359	1 986 235
FY	Salaires et traitements			7 948 946	8 019 882
FZ	Charges sociales			3 374 808	3 489 398
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			530 284	576 055
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			250 117	223 249
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			100 167	262 750
GE	Autres charges			18 691	59 674
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 693 070	77 750 362
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 266 737	1 504 359
GL	Autres intérêts et produits assimilés			65 455	35 800
GN	Différences positives de change				382
GP	Total des produits financiers (V)			65 455	36 183
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			357 242
GR	Intérêts et charges assimilées			681 623	788 566
GS	Différences négatives de change				322
GU	Total des charges financières (VI)			1 038 865	788 888
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-973 410	-752 705
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			293 326	751 653
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	60 770	38 931
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	262 919	19 356
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	425 287	454 623
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	748 978	512 911
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	244 287	189 021
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	110 756	20 641
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	341 154	498 269
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	696 198	707 931
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	52 779	-195 020
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	156 001	155 223
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-3 542
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	78 774 241	79 803 815
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	78 580 594	79 402 405
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	193 646	401 409
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	34 107	30 768
A1	Renvois : Transfert de charges	145 568	98 185

30/06/2021 : Compte annuel complet

Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2021/006584 du 08/12/2021
Numéro de gestion : 1962B00017
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	61 431		61 431	61 431
AH	Fonds commercial	4 315 506		4 315 506	5 452 640
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 548 241	1 269 486	1 278 754	186 996
AN	Terrains	905 712	81 846	823 865	878 084
AP	Constructions	7 524 709	4 436 186	3 088 523	3 229 697
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 330 522	769 922	560 599	576 217
AT	Autres immobilisations corporelles	1 842 893	1 252 160	590 733	490 848
AV	Immobilisations en cours	446 521		446 521	209 343
CU	Autres participations	362 526	357 242	5 284	362 526
BD	Autres titres immobilisés	2 454	1 082	1 372	1 372
BF	Prêts	35 809		35 809
BH	Autres immobilisations financières	476 631		476 631	327 216
BJ	TOTAL (I)	19 852 961	8 167 927	11 685 033	11 776 376
BL	Matières premières, approvisionnements	2 086		2 086	2 086
BT	Marchandises	16 014 195	400 230	15 613 965	15 564 491
BX	Clients et comptes rattachés	20 002 853	436 653	19 566 200	22 909 315
BZ	Autres créances	4 273 779		4 273 779	4 357 922
CF	Disponibilités	712 080		712 080	2 492 009
CH	Charges constatées d’avance	27 416		27 416	41 712
CJ	TOTAL (II)	41 032 411	836 883	40 195 528	45 367 537
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	60 885 373	9 004 811	51 880 561	57 143 914
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	721 570	721 570
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 525 161	4 525 161
DD	Réserve légale (1)	72 157	72 157
DG	Autres réserves	6 259 613	6 259 613
DH	Report à nouveau	-810 863	-1 212 273
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	193 646	401 409
DK	Provisions réglementées	2 349 213	2 492 950
DL	TOTAL (I)	13 310 500	13 260 589
DP	Provisions pour risques	269 000	231 611
DQ	Provisions pour charges	799 136	721 889
DR	TOTAL (III)	1 068 136	953 501
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 382	4 879
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 776 011	22 392 157
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 820 469	13 701 219
DY	Dettes fiscales et sociales	5 882 887	6 059 792
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	324 596	209 343
EA	Autres dettes	663 140	527 642
EB	Produits constatés d’avance (2)	23 437	34 789
EC	TOTAL (IV)	37 501 925	42 929 823
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 880 561	57 143 914
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 501 925	42 929 823
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 382	229
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	76 117 875	153 462	76 271 337	76 991 018
FG	Production vendue services	1 304 697		1 304 697	1 710 123
FJ	Chiffres d’affaires nets	77 422 572	153 462	77 576 035	78 701 141
FO	Subventions d’exploitation			11 625	20 791
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			372 143	532 708
FQ	Autres produits			4	79
FR	Total des produits d’exploitation (I)			77 959 807	79 254 721
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			54 297 767	54 855 145
FT	Variation de stock (marchandises)			-53 574	-270 102
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 925	4 213
FW	Autres achats et charges externes			8 361 577	8 543 859
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 859 359	1 986 235
FY	Salaires et traitements			7 948 946	8 019 882
FZ	Charges sociales			3 374 808	3 489 398
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			530 284	576 055
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			250 117	223 249
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			100 167	262 750
GE	Autres charges			18 691	59 674
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 693 070	77 750 362
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 266 737	1 504 359
GL	Autres intérêts et produits assimilés			65 455	35 800
GN	Différences positives de change				382
GP	Total des produits financiers (V)			65 455	36 183
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			357 242
GR	Intérêts et charges assimilées			681 623	788 566
GS	Différences négatives de change				322
GU	Total des charges financières (VI)			1 038 865	788 888
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-973 410	-752 705
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			293 326	751 653
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	60 770	38 931
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	262 919	19 356
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	425 287	454 623
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	748 978	512 911
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	244 287	189 021
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	110 756	20 641
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	341 154	498 269
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	696 198	707 931
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	52 779	-195 020
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	156 001	155 223
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-3 542
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	78 774 241	79 803 815
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	78 580 594	79 402 405
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	193 646	401 409
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	34 107	30 768
A1	Renvois : Transfert de charges	145 568	98 185

30/06/2020 : Compte annuel complet

Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2021/000401 du 04/02/2021
Numéro de gestion : 1962B00017
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	61 431		61 431	61 431
AH	Fonds commercial	4 315 506		4 315 506	5 452 640
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 548 241	1 269 486	1 278 754	186 996
AN	Terrains	905 712	81 846	823 865	878 084
AP	Constructions	7 524 709	4 436 186	3 088 523	3 229 697
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 330 522	769 922	560 599	576 217
AT	Autres immobilisations corporelles	1 842 893	1 252 160	590 733	490 848
AV	Immobilisations en cours	446 521		446 521	209 343
CU	Autres participations	362 526	357 242	5 284	362 526
BD	Autres titres immobilisés	2 454	1 082	1 372	1 372
BF	Prêts	35 809		35 809
BH	Autres immobilisations financières	476 631		476 631	327 216
BJ	TOTAL (I)	19 852 961	8 167 927	11 685 033	11 776 376
BL	Matières premières, approvisionnements	2 086		2 086	2 086
BT	Marchandises	16 014 195	400 230	15 613 965	15 564 491
BX	Clients et comptes rattachés	20 002 853	436 653	19 566 200	22 909 315
BZ	Autres créances	4 273 779		4 273 779	4 357 922
CF	Disponibilités	712 080		712 080	2 492 009
CH	Charges constatées d’avance	27 416		27 416	41 712
CJ	TOTAL (II)	41 032 411	836 883	40 195 528	45 367 537
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	60 885 373	9 004 811	51 880 561	57 143 914
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	721 570	721 570
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 525 161	4 525 161
DD	Réserve légale (1)	72 157	72 157
DG	Autres réserves	6 259 613	6 259 613
DH	Report à nouveau	-810 863	-1 212 273
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	193 646	401 409
DK	Provisions réglementées	2 349 213	2 492 950
DL	TOTAL (I)	13 310 500	13 260 589
DP	Provisions pour risques	269 000	231 611
DQ	Provisions pour charges	799 136	721 889
DR	TOTAL (III)	1 068 136	953 501
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 382	4 879
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 776 011	22 392 157
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 820 469	13 701 219
DY	Dettes fiscales et sociales	5 882 887	6 059 792
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	324 596	209 343
EA	Autres dettes	663 140	527 642
EB	Produits constatés d’avance (2)	23 437	34 789
EC	TOTAL (IV)	37 501 925	42 929 823
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 880 561	57 143 914
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 501 925	42 929 823
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 382	229
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	76 117 875	153 462	76 271 337	76 991 018
FG	Production vendue services	1 304 697		1 304 697	1 710 123
FJ	Chiffres d’affaires nets	77 422 572	153 462	77 576 035	78 701 141
FO	Subventions d’exploitation			11 625	20 791
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			372 143	532 708
FQ	Autres produits			4	79
FR	Total des produits d’exploitation (I)			77 959 807	79 254 721
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			54 297 767	54 855 145
FT	Variation de stock (marchandises)			-53 574	-270 102
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 925	4 213
FW	Autres achats et charges externes			8 361 577	8 543 859
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 859 359	1 986 235
FY	Salaires et traitements			7 948 946	8 019 882
FZ	Charges sociales			3 374 808	3 489 398
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			530 284	576 055
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			250 117	223 249
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			100 167	262 750
GE	Autres charges			18 691	59 674
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 693 070	77 750 362
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 266 737	1 504 359
GL	Autres intérêts et produits assimilés			65 455	35 800
GN	Différences positives de change				382
GP	Total des produits financiers (V)			65 455	36 183
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			357 242
GR	Intérêts et charges assimilées			681 623	788 566
GS	Différences négatives de change				322
GU	Total des charges financières (VI)			1 038 865	788 888
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-973 410	-752 705
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			293 326	751 653
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	60 770	38 931
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	262 919	19 356
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	425 287	454 623
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	748 978	512 911
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	244 287	189 021
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	110 756	20 641
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	341 154	498 269
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	696 198	707 931
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	52 779	-195 020
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	156 001	155 223
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-3 542
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	78 774 241	79 803 815
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	78 580 594	79 402 405
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	193 646	401 409
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	34 107	30 768
A1	Renvois : Transfert de charges	145 568	98 185

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2019/005979 du 13/12/2019
Numéro de gestion : 1962B00017
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	61 431		61 431	61 431
AH	Fonds commercial	4 315 506		4 315 506	5 452 640
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 548 241	1 269 486	1 278 754	186 996
AN	Terrains	905 712	81 846	823 865	878 084
AP	Constructions	7 524 709	4 436 186	3 088 523	3 229 697
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 330 522	769 922	560 599	576 217
AT	Autres immobilisations corporelles	1 842 893	1 252 160	590 733	490 848
AV	Immobilisations en cours	446 521		446 521	209 343
CU	Autres participations	362 526	357 242	5 284	362 526
BD	Autres titres immobilisés	2 454	1 082	1 372	1 372
BF	Prêts	35 809		35 809
BH	Autres immobilisations financières	476 631		476 631	327 216
BJ	TOTAL (I)	19 852 961	8 167 927	11 685 033	11 776 376
BL	Matières premières, approvisionnements	2 086		2 086	2 086
BT	Marchandises	16 014 195	400 230	15 613 965	15 564 491
BX	Clients et comptes rattachés	20 002 853	436 653	19 566 200	22 909 315
BZ	Autres créances	4 273 779		4 273 779	4 357 922
CF	Disponibilités	712 080		712 080	2 492 009
CH	Charges constatées d’avance	27 416		27 416	41 712
CJ	TOTAL (II)	41 032 411	836 883	40 195 528	45 367 537
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	60 885 373	9 004 811	51 880 561	57 143 914
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	721 570	721 570
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 525 161	4 525 161
DD	Réserve légale (1)	72 157	72 157
DG	Autres réserves	6 259 613	6 259 613
DH	Report à nouveau	-810 863	-1 212 273
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	193 646	401 409
DK	Provisions réglementées	2 349 213	2 492 950
DL	TOTAL (I)	13 310 500	13 260 589
DP	Provisions pour risques	269 000	231 611
DQ	Provisions pour charges	799 136	721 889
DR	TOTAL (III)	1 068 136	953 501
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 382	4 879
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 776 011	22 392 157
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 820 469	13 701 219
DY	Dettes fiscales et sociales	5 882 887	6 059 792
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	324 596	209 343
EA	Autres dettes	663 140	527 642
EB	Produits constatés d’avance (2)	23 437	34 789
EC	TOTAL (IV)	37 501 925	42 929 823
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 880 561	57 143 914
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 501 925	42 929 823
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 382	229
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	76 117 875	153 462	76 271 337	76 991 018
FG	Production vendue services	1 304 697		1 304 697	1 710 123
FJ	Chiffres d’affaires nets	77 422 572	153 462	77 576 035	78 701 141
FO	Subventions d’exploitation			11 625	20 791
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			372 143	532 708
FQ	Autres produits			4	79
FR	Total des produits d’exploitation (I)			77 959 807	79 254 721
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			54 297 767	54 855 145
FT	Variation de stock (marchandises)			-53 574	-270 102
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 925	4 213
FW	Autres achats et charges externes			8 361 577	8 543 859
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 859 359	1 986 235
FY	Salaires et traitements			7 948 946	8 019 882
FZ	Charges sociales			3 374 808	3 489 398
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			530 284	576 055
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			250 117	223 249
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			100 167	262 750
GE	Autres charges			18 691	59 674
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 693 070	77 750 362
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 266 737	1 504 359
GL	Autres intérêts et produits assimilés			65 455	35 800
GN	Différences positives de change				382
GP	Total des produits financiers (V)			65 455	36 183
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			357 242
GR	Intérêts et charges assimilées			681 623	788 566
GS	Différences négatives de change				322
GU	Total des charges financières (VI)			1 038 865	788 888
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-973 410	-752 705
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			293 326	751 653
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	60 770	38 931
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	262 919	19 356
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	425 287	454 623
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	748 978	512 911
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	244 287	189 021
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	110 756	20 641
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	341 154	498 269
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	696 198	707 931
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	52 779	-195 020
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	156 001	155 223
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-3 542
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	78 774 241	79 803 815
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	78 580 594	79 402 405
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	193 646	401 409
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	34 107	30 768
A1	Renvois : Transfert de charges	145 568	98 185

30/06/2018 : Compte annuel complet

Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2018/005594 du 12/12/2018
Numéro de gestion : 1962B00017
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	61 431		61 431	61 431
AH	Fonds commercial	4 315 506		4 315 506	5 452 640
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 548 241	1 269 486	1 278 754	186 996
AN	Terrains	905 712	81 846	823 865	878 084
AP	Constructions	7 524 709	4 436 186	3 088 523	3 229 697
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 330 522	769 922	560 599	576 217
AT	Autres immobilisations corporelles	1 842 893	1 252 160	590 733	490 848
AV	Immobilisations en cours	446 521		446 521	209 343
CU	Autres participations	362 526	357 242	5 284	362 526
BD	Autres titres immobilisés	2 454	1 082	1 372	1 372
BF	Prêts	35 809		35 809
BH	Autres immobilisations financières	476 631		476 631	327 216
BJ	TOTAL (I)	19 852 961	8 167 927	11 685 033	11 776 376
BL	Matières premières, approvisionnements	2 086		2 086	2 086
BT	Marchandises	16 014 195	400 230	15 613 965	15 564 491
BX	Clients et comptes rattachés	20 002 853	436 653	19 566 200	22 909 315
BZ	Autres créances	4 273 779		4 273 779	4 357 922
CF	Disponibilités	712 080		712 080	2 492 009
CH	Charges constatées d’avance	27 416		27 416	41 712
CJ	TOTAL (II)	41 032 411	836 883	40 195 528	45 367 537
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	60 885 373	9 004 811	51 880 561	57 143 914
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	721 570	721 570
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 525 161	4 525 161
DD	Réserve légale (1)	72 157	72 157
DG	Autres réserves	6 259 613	6 259 613
DH	Report à nouveau	-810 863	-1 212 273
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	193 646	401 409
DK	Provisions réglementées	2 349 213	2 492 950
DL	TOTAL (I)	13 310 500	13 260 589
DP	Provisions pour risques	269 000	231 611
DQ	Provisions pour charges	799 136	721 889
DR	TOTAL (III)	1 068 136	953 501
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 382	4 879
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 776 011	22 392 157
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 820 469	13 701 219
DY	Dettes fiscales et sociales	5 882 887	6 059 792
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	324 596	209 343
EA	Autres dettes	663 140	527 642
EB	Produits constatés d’avance (2)	23 437	34 789
EC	TOTAL (IV)	37 501 925	42 929 823
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 880 561	57 143 914
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 501 925	42 929 823
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 382	229
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	76 117 875	153 462	76 271 337	76 991 018
FG	Production vendue services	1 304 697		1 304 697	1 710 123
FJ	Chiffres d’affaires nets	77 422 572	153 462	77 576 035	78 701 141
FO	Subventions d’exploitation			11 625	20 791
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			372 143	532 708
FQ	Autres produits			4	79
FR	Total des produits d’exploitation (I)			77 959 807	79 254 721
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			54 297 767	54 855 145
FT	Variation de stock (marchandises)			-53 574	-270 102
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 925	4 213
FW	Autres achats et charges externes			8 361 577	8 543 859
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 859 359	1 986 235
FY	Salaires et traitements			7 948 946	8 019 882
FZ	Charges sociales			3 374 808	3 489 398
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			530 284	576 055
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			250 117	223 249
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			100 167	262 750
GE	Autres charges			18 691	59 674
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 693 070	77 750 362
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 266 737	1 504 359
GL	Autres intérêts et produits assimilés			65 455	35 800
GN	Différences positives de change				382
GP	Total des produits financiers (V)			65 455	36 183
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			357 242
GR	Intérêts et charges assimilées			681 623	788 566
GS	Différences négatives de change				322
GU	Total des charges financières (VI)			1 038 865	788 888
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-973 410	-752 705
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			293 326	751 653
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	60 770	38 931
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	262 919	19 356
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	425 287	454 623
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	748 978	512 911
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	244 287	189 021
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	110 756	20 641
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	341 154	498 269
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	696 198	707 931
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	52 779	-195 020
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	156 001	155 223
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-3 542
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	78 774 241	79 803 815
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	78 580 594	79 402 405
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	193 646	401 409
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	34 107	30 768
A1	Renvois : Transfert de charges	145 568	98 185

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2017/005016 du 22/11/2017
Numéro de gestion : 1962B00017
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	61 431		61 431	61 431
AH	Fonds commercial	4 315 506		4 315 506	5 452 640
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 548 241	1 269 486	1 278 754	186 996
AN	Terrains	905 712	81 846	823 865	878 084
AP	Constructions	7 524 709	4 436 186	3 088 523	3 229 697
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 330 522	769 922	560 599	576 217
AT	Autres immobilisations corporelles	1 842 893	1 252 160	590 733	490 848
AV	Immobilisations en cours	446 521		446 521	209 343
CU	Autres participations	362 526	357 242	5 284	362 526
BD	Autres titres immobilisés	2 454	1 082	1 372	1 372
BF	Prêts	35 809		35 809
BH	Autres immobilisations financières	476 631		476 631	327 216
BJ	TOTAL (I)	19 852 961	8 167 927	11 685 033	11 776 376
BL	Matières premières, approvisionnements	2 086		2 086	2 086
BT	Marchandises	16 014 195	400 230	15 613 965	15 564 491
BX	Clients et comptes rattachés	20 002 853	436 653	19 566 200	22 909 315
BZ	Autres créances	4 273 779		4 273 779	4 357 922
CF	Disponibilités	712 080		712 080	2 492 009
CH	Charges constatées d’avance	27 416		27 416	41 712
CJ	TOTAL (II)	41 032 411	836 883	40 195 528	45 367 537
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	60 885 373	9 004 811	51 880 561	57 143 914
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	721 570	721 570
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	4 525 161	4 525 161
DD	Réserve légale (1)	72 157	72 157
DG	Autres réserves	6 259 613	6 259 613
DH	Report à nouveau	-810 863	-1 212 273
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	193 646	401 409
DK	Provisions réglementées	2 349 213	2 492 950
DL	TOTAL (I)	13 310 500	13 260 589
DP	Provisions pour risques	269 000	231 611
DQ	Provisions pour charges	799 136	721 889
DR	TOTAL (III)	1 068 136	953 501
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 382	4 879
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	18 776 011	22 392 157
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	11 820 469	13 701 219
DY	Dettes fiscales et sociales	5 882 887	6 059 792
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	324 596	209 343
EA	Autres dettes	663 140	527 642
EB	Produits constatés d’avance (2)	23 437	34 789
EC	TOTAL (IV)	37 501 925	42 929 823
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	51 880 561	57 143 914
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	37 501 925	42 929 823
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	11 382	229
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	76 117 875	153 462	76 271 337	76 991 018
FG	Production vendue services	1 304 697		1 304 697	1 710 123
FJ	Chiffres d’affaires nets	77 422 572	153 462	77 576 035	78 701 141
FO	Subventions d’exploitation			11 625	20 791
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			372 143	532 708
FQ	Autres produits			4	79
FR	Total des produits d’exploitation (I)			77 959 807	79 254 721
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			54 297 767	54 855 145
FT	Variation de stock (marchandises)			-53 574	-270 102
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			4 925	4 213
FW	Autres achats et charges externes			8 361 577	8 543 859
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 859 359	1 986 235
FY	Salaires et traitements			7 948 946	8 019 882
FZ	Charges sociales			3 374 808	3 489 398
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			530 284	576 055
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			250 117	223 249
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			100 167	262 750
GE	Autres charges			18 691	59 674
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 693 070	77 750 362
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 266 737	1 504 359
GL	Autres intérêts et produits assimilés			65 455	35 800
GN	Différences positives de change				382
GP	Total des produits financiers (V)			65 455	36 183
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			357 242
GR	Intérêts et charges assimilées			681 623	788 566
GS	Différences négatives de change				322
GU	Total des charges financières (VI)			1 038 865	788 888
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-973 410	-752 705
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			293 326	751 653
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	60 770	38 931
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	262 919	19 356
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	425 287	454 623
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	748 978	512 911
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	244 287	189 021
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	110 756	20 641
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	341 154	498 269
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	696 198	707 931
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	52 779	-195 020
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	156 001	155 223
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-3 542
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	78 774 241	79 803 815
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	78 580 594	79 402 405
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	193 646	401 409
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	34 107	30 768
A1	Renvois : Transfert de charges	145 568	98 185

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