SOUDAL - BLYES

Informations de l'établissement :

Date de création : 30/10/1991

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33940105100034 / Siren : 339401051 / NIC : 00034

N° de TVA : FR 82 339401051

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.7 : Autres commerces de gros spécialisés

Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.

46.75 : Commerce de gros de produits chimiques

46.75Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de produits chimiques industriels : • aniline, encres d’imprimerie, huiles essentielles, gaz industriels, colles chimiques, matières colorantes, résine synthétique, méthanol, paraffine, parfums et essences, soude, sel industriel, acides et soufre, produits amylacés, etc.
- le commerce de gros d’engrais et de produits phytosanitaires Produits associés : 46.75.11, 46.75.12

Coordonnées de l'établissement :
SOUDAL

Adresse :
ZI PLAINE DE L'AIN
Allée DES COMBES
01150 BLYES

Historique de l'établissement :

31/12/2011 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)

31/12/2010 : activité principale

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités de conditionnement (NAFRev2 : 82.92Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Conditionnement à façon (NAFRev1 : 74.8D)

25/12/2001 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Fabrication de peintures et vernis (NAF1993 : 24.3Z)

Accords d'entreprise :

21/09/2023 : ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00123060075
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/10/2023
Date de dépôt : 28/09/2023
Date du texte : 21/09/2023
Date d'effet : 01/10/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOUDAL
Siret : 33940105100034
Code APE : 4675Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Signataires :

21/03/2023 : ACCORD SUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT PERSONNELS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00123005802
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/05/2023
Date de dépôt : 04/05/2023
Date du texte : 21/03/2023
Date d'effet : 01/01/2015
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOUDAL
Siret : 33940105100034
Code APE : 4675Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Thèmes de l'accord :

047 - Indemnités (dont kilométrique)

Signataires :

21/03/2023 : Avenant n°1 de révision de l'accord d'entreprise sur la prise en charge des frais de transport personnels du 2 janvier 2023

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T00123005803
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/05/2023
Date de dépôt : 04/05/2023
Date du texte : 21/03/2023
Date d'effet : 21/03/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOUDAL
Siret : 33940105100034
Code APE : 4675Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Thèmes de l'accord :

047 - Indemnités (dont kilométrique)

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/12/1986

Dénomination : SOUDAL

Dénomination usuelle: SOUDAL AYRTON BOXER PRO

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

07/07/2006 : EXTRAFIX

N° national/d'enregistrement : 3439567
Date de dépôt : 07/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 07/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles pour affiches et papiers peints, colles pour l'industrie ; apprêts (colles) ; résines artificielles à l'état brut ; solvants et dissolvants ; silicones.Adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie, le ménage ou le bricolage.Matières à calfeutrer, à étouper, à imperméabiliser et à isoler ; matières pour le jointage et l'étanchéité ; garnitures pour joints à expansion ; garniture d'étanchéité ; isolants ; joints d'étanchéité sous forme de mousses expansives ; joints collants ; mousses de polyuréthane ; mastics de silicone ; mastic acrylique ; mastic de polyuréthane ; mastics pour joints ; résines artificielles et synthétiques ; colles-mastics ; adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; bandes isolantes collantes.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17

Déposant 1 : AYRTON Société Anonyme
Numéro de SIREN : 339401051

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 455445
Date de demande : 12/06/2007
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 495912
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Bénéficiare 1 : SOUDAL SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-50

11/03/1999 : EUROMOUSSE

N° national/d'enregistrement : 99781051
Date de dépôt : 11/03/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 11/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie ; résines artificielles à l'état brut ; matières collantes et adhésives destinées à l'industrie, colles pour l'industrie ; solvants et dissolvants ; préparations anti-mousse et anti-salpêtre ; préparations hydrofugeantes et oléofugeantes ; silicones ; dégripants ; préparations pour la détection des fuites et défauts de conduits de plomberie. Mastic de vitrier ; mastic (résine naturelle) ; couleurs ; vernis ; laques ; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; produits pour le traitement du bois. Matières à calfeutrer, à étouper, à imperméabiliser et à isoler ; matières pour le jointage et l'étanchéité ; garnitures pour joints à expansion ; joints d'étanchéité sous forme de mousses expansives ; mousses de polyuréthane ; mastic de polyuréthane ; résines artificielles et synthétiques ; enduits isolants de protection pour toitures.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 17

Déposant 1 : SOUDAL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 339401051

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Bénéficiare 1 : SOUDAL SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391584
Date de demande : 09/12/2008
N° de BOPI : 2009-07

20/10/1997 : BOXER

N° national/d'enregistrement : 97700987
Date de dépôt : 20/10/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Colles (à l'exception de la colle pour la papeterie ou le ménage). Mastics-colles ; disolvants ; préparations anti-mousse et anti-salpêtre ; résines artificielles de scellement ; préparations hydrofugeantes et oléofugeantes ; silicones ; dégrippants ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; préparations pour la détection des fuites et défauts de conduits de plomberie. Mastic de vitrier ; enduits de protection pour toitures ; peintures ; convertisseurs de rouille ; anti-rouille ; peintures ; laques ; produits pour le traitement du bois ; décapants ; vitrificateurs, cires, pâtes, colorants, vernis, encaustiques pour le bois ; préservatifs contre la détérioration du bois ; Produits de nettoyage ; produits d'entretien ; produits d'entretien et de nettoyage pour sols et moquettes ; préparations et autres substances pour dégraisser, détartrer, lustrer ; savons. Pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics et de colles. Mastics pour joints ; mousse expansive de polyuréthane ; capteurs d'humidité et recharges pour capteurs d'humidité ; bandes d'étanchéité ; imperméabilisants ; matières isolantes ; matières, produits, revêtements et enduits d'étanchéité ; matières à calfeutrer ; matières et préparations pour colmater ; résines synthétiques. Enduits et mortiers (matériaux de construction) ; plâtres et ciments ; enduits à base de bitume ; revêtements (construction) non métalliques.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 08
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SOUDAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339401051
Adresse :
ZI Plaine de l'Ain, Allée des Combes
01150 BLYES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 252418
Date de demande : 31/03/1998
N° de BOPI : 1998-18
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 2 : produits pour l'entretien des peintures et carrosseries de véhicules. Classe 3 : produits d'entretien et de nettoyage pour véhicules.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 455445
Date de demande : 12/06/2007
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 495912
Date de demande : 27/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Bénéficiare 1 : SOUDAL SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-48
Date du BOPI : 28/11/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2350696
Date de demande : 13/09/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664175
Date de demande : 15/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

05/05/1997 : SUPER FIX

N° national/d'enregistrement : 97677474
Date de dépôt : 05/05/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture; résines artificielles à l'état brut, matières collantes et adhésives, colles, dissolvants

Déposant 1 : SOUDAL, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 339401051
Adresse :
Zone Industrielle Plaine de l'Ain, Allée des Combes
01150 BLYES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOUDAL SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-25
Date du BOPI : 20/06/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336979
Date de demande : 16/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648112
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

17/04/1997 : AYRTON

N° national/d'enregistrement : 97674769
Date de dépôt : 17/04/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture; résines artificielles à l'état brut; matières collantes et adhésives; colle pour l'industrie; dissolvants. Mastic de vitrier; mastic (résine naturelle); couleurs; vernis; laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; matières pour le jointage et l'étanchéité; garnitures d'étanchéité; isolants; joints; garnitures pour joints à expansion; mastics pour joints; joints d'étanchéité sous forme de mastics et mousses expansives; mastics de silicone; mastic de polyuréthane; mastic acrylique; résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis); colles-mastics; adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; bandes isolantes
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 17

Déposant 1 : SOUDAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339401051
Adresse :
Zone Industrielle Plaine de l'Ain, Allée des Combes
01150 BLYES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme BEACCO Marine
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOUDAL SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-22
Date du BOPI : 30/05/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336893
Date de demande : 16/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646357
Date de demande : 14/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

17/04/1997 : AYRTON

N° national/d'enregistrement : 97674771
Date de dépôt : 17/04/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture; résines artificielles à l'état brut; matières collantes et adhésives; colles pour l'industrie; solvants et dissolvants; substances pour le traitement hydrofuge des murs, façades et toitures. Mastic de vitrier; mastic (résine naturelle); couleurs; vernis; laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser et décaper; détergents; détartrants; préparations pour déboucher les conduits d'écoulement; cires à parquet; cires à polir; savons. Produits pour la destuction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; désinfectants, désodorisants. Pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics et colles. Matières à calfeutrer, à étouper, à imperméabiliser et à isoler; matières pour le jointage et l'étanchéité; garnitures d'étanchéité; membranes d'étanchéité autocollantes; isolants; garnitures pour joints à expansion; mastics pour joints; joints d'étanchéité sous forme de mastics et de mousses expansives; mastic de silicone; mastic de polyuréthane; mastic acrylique; résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis); colles-mastics; adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; bandes isolantes; substances et revêtements hydrofuges pour l'isolation, l'imperméabilisation et l'étanchéité des façades, murs et toitures. Produits bitumeux pour la construction; asphalte, poix, goudron et bitume; ciment; mortier; béton; plâtre; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées; ardoises et tuiles pour toitures
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05
N° de la classe : 08
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SOUDAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 339401051
Adresse :
Zone Industrielle Plaine de l'Ain, Allée des Combes
01150 BLYES
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : SOUDAL SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-22
Date du BOPI : 30/05/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336977
Date de demande : 16/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643460
Date de demande : 15/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

17/04/1997 : LA GAMME PRO

N° national/d'enregistrement : 97674767
Date de dépôt : 17/04/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles à l'état brut; matières collantes et adhésives; colle pour l'industrie; dissolvants. Mastic de vitrier; mastic (résine naturelle); couleurs; vernis; laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; matières pour le jointage et l'étanchéité; garnitures d'étanchéité; isolants; joints; garnitures pour joints à expansion; mastics pour joints; joints d'étanchéité sous forme de mastics et mousses expansives; mastics de silicone; mastic de polyuréthane; mastic acrylique; résines artificielles et synthétiques (produits semi-finis); colles-mastics; adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; bandes isolantes
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 17

Déposant 1 : AYRTON Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 339401051

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Bénéficiare 1 : SOUDAL SAS

Publications au Bodacc :

28/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : 0101MYG38364600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 0101MYG35235600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4
NOJO : 0101MYG31932400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 0101MYG30388100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : 0101MYG27633900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19
NOJO : 0101MYG25165400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°26
NOJO : 010228191400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12
NOJO : 010225491000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°49
NOJO : 010223648700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°31
NOJO : 010221345600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°6
NOJO : BXB132280002803
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COOREVITS Dirk Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°27
NOJO : 010219796900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°43
NOJO : BXC12310003564Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°37
NOJO : BXC11326005447L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zi Plaine de l'Ain allée des Combes
01150 Blyes

27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°27
NOJO : BXC102510023527
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zi Plaine de l'Ain allée des Combes
01150 Blyes

14/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : BXC09363000128S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : BDC08011100419U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Belley 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
Z.I., Plaine de l'Ain, allée des Combes,
01150 Blyes

06/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°24
NOJO : BXB080630037273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Descriptif : changement de dénomination en celle de SOUDAL (en remplacement de AYRTON) à compter, du 01/01/2008

Numéro d'identification : RCS Belley 339 401 051
Dénomination : SOUDAL
Nom commercial : Soudal-Ayrton-Boxer-Pro
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 775000 EUR

Siège social :
Adresse :
allée des Combes
ZI Plaine de l'Ain
01150 Blyes

22/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : BDC08000203753B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Belley 339 401 051
Dénomination : AYRTON
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
Z.I., Plaine de l'Ain, allée des Combes,
01150 Blyes

Historique de l'unité légale :

31/12/2011 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)

31/12/2010 : activité principale

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

01/01/2008 : dénomination, activité principale

Dénomination : SOUDAL
Activité principale : Activités de conditionnement (NAFRev2 : 82.92Z)

17/10/2005 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Conditionnement à façon (NAFRev1 : 74.8D)

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Fabrication de peintures et vernis (NAF1993 : 24.3Z)

Représentants légaux :

31/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Type : Personne Physique

Nom : COOREVITS Dirk
Né le 13/08/1959 à Waregem
Nationalité : Belge
Qualité : Président

Adresse :
Beukendreef 34
Sint Katelijne Waver Belgique
FRANCE

31/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

31/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

28/06/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°4317 déposé le 09/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

23/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°915125 déposé le 04/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SOUDAL à compter du 01/01/2008.

17/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151396 déposé le 30/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151475 déposé le 03/10/2003
Etat : Déposé

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151605 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé

28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151605 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé

28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151402 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé

28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151334 déposé le 02/08/2000
Etat : Déposé

15/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151265 déposé le 22/06/2000
Etat : Déposé

02/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151395 déposé le 17/09/1998
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151419 déposé le 06/10/1995
Etat : Déposé
Décision : PV ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE EN DATE DU 28.06.95 Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151419 déposé le 06/10/1995
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151353 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
Décision : PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLEDU 28 MARS 1997

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151353 déposé le 04/09/1997
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151395 déposé le 17/09/1998
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151265 déposé le 22/06/2000
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151334 déposé le 02/08/2000
Etat : Déposé
Décision : RECONSTITUTION CAPITAUX

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151402 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151402 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION CAPITAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151605 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151559 déposé le 06/10/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151396 déposé le 30/03/2006
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151396 déposé le 30/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de la nouvelle gérance

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°915125 déposé le 04/01/2008
Etat : Déposé

Etablissements :

31/05/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Type : Siège

Adresse :
ZI Plaine de l'Ain allée des Combes
01150 Blyes
FRANCE

31/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI Plaine de l'Ain allée des Combes
01150 Blyes
FRANCE
Nom commercial : SOUDAL-AYRTON-BOXER-PRO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/1991
Activité : Conditionnement distribution et représentation de produits d'étanchéité destinés au bâtiment et à l'industrie
Origine du fonds : Divers
ransfert de Corbas 6 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 885
Date d’ajout de l’observation : 06/11/1992
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré perte de la moitie du capital social age du 08.10.92

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 852
Date d’ajout de l’observation : 06/10/1995
Texte de l'observation : Modification de la composition du conseil d'administration : Changement de commissaires aux comptes : - Titulaire : Partant : C.G. Auditeurs - nouveau : Fidaudit France sa - suppléant : Partant : Garbit Gilles nouveau : Gamet rêné à compter du 28.06.95

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 852
Date d’ajout de l’observation : 06/10/1995
Texte de l'observation : Dépôt des actes au greffe de Belley le 6.10.95 n§419 - Pv AGO annuelle du 28.06.95 - le courrier de l'Ain du 28.09.95

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 728
Date d’ajout de l’observation : 04/09/1997
Texte de l'observation : Changement d'administrateur : Partant : Testa Alfred - nouveau : Fornoville Stéphane à compter du 28/03/97

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 728
Date d’ajout de l’observation : 04/09/1997
Texte de l'observation : Dépôt des actes au greffe de Belley le 04/09/97 n§A353 - Pv AGO annuelle du 28/03/97 - le courrier de l'Ain du 19/06/97

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 814
Date d’ajout de l’observation : 17/09/1998
Texte de l'observation : Reconstitution des capitaux propres de la société AGO Du 02.06.98 dépôt au greffe le 17.09.98 n°395

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 564
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2000
Texte de l'observation : Démission de Mr Fornoville Stéphane En tant qu'administrateur de la société à compter du 12.10.1998

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 564
Date d’ajout de l’observation : 22/06/2000
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré la perte de plus de la moitie du capital dépôt au greffe n°265 courrier économie du 08.06.2000

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 690
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2000
Texte de l'observation : Reconstitution des capitaux propres à compter du 28.06.2000

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 690
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2000
Texte de l'observation : Dépôt actes au greffe le 02.08.2000 n°334

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 821
Date d’ajout de l’observation : 25/09/2001
Texte de l'observation : Adjonction d'un nom commercial : Soudal-Ayrton-Boxer-Pro à compter du 15.06.2001

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : 673
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2002
Texte de l'observation : Augmentation capital social porte à 775000 euros à compter du 28.12.01

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 673
Date d’ajout de l’observation : 28/06/2002
Texte de l'observation : DEPOT AU GREFFE LE 28.06.02 Nø402 VOIX DE L'AIN DU 21.06.02

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 993
Date d’ajout de l’observation : 09/10/2002
Texte de l'observation : Mr Dirk Coorevits devient président directeur général à compter du 28.06.2002

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 993
Date d’ajout de l’observation : 09/10/2002
Texte de l'observation : Dépôt au greffe n°605 voix de l'Ain du 11.10.2002

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : 785
Date d’ajout de l’observation : 03/10/2003
Texte de l'observation : non renouvellement du mandat d'administrateur de la société AIGLE AZUR Date d'effet : 30/06/2003

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 785
Date d’ajout de l’observation : 03/10/2003
Texte de l'observation : dépôt 475/03 - voix de l'ain du 26.9.2003

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 786
Date d’ajout de l’observation : 03/10/2003
Texte de l'observation : fin des fonctions d'administrateur de Mr Rudolf SCHALLER (décédé le 5.6.2001) Date d'effet : 05/06/2001

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 672
Date d’ajout de l’observation : 30/03/2006
Texte de l'observation : Transformation de la société en SAS. - la dénomination, l'objet, le siège et la durée de la société demeurent inchangés. le capital reste fixé à 775.000 euros. - sous sa nouvelle forme, la société est dirigée par : *M. Dirk COOREVITS, demeurant BEUKENDREEF 34 - 2860 SINT KATEKIJNE WAVER - Belgique, nommé Président, *Commissaires aux comptes confirmés : la société FIDAUDIT FRANCE, titulaire et M. René GAMET, suppléant. COURRIER ECONOMIE DU 02/03/2006. Date d'effet : 17/10/2005

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : 44
Date d’ajout de l’observation : 04/01/2008
Texte de l'observation : Changement de dénomination Changement de dénomination en celle de SOUDAL (en remplacement de AYRTON) à compter du 01/01/2008. LE COURRIER ECONOMIE DU 03/01/2008. Date d'effet : 01/01/2008

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

31/05/2016 : Ajout

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Précédent siège rue des roses Corbas 69 Rcs Lyon 86b2390 dépôt des actes au Rcs Lyon 17.11.86 la conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 5 000 000.00 FRF nouveau montant : 762 245.09 Eur

Personnes morales :

31/05/2016 : SOUDAL

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 775000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°4104 déposé le 31/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°6552 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°4028 déposé le 06/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°5654 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°8729 déposé le 22/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°8628 déposé le 09/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°6113 déposé le 24/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9379 déposé le 08/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151903 déposé le 08/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151997 déposé le 06/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151613 déposé le 02/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151768 déposé le 04/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°915139 déposé le 25/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151641 déposé le 22/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151565 déposé le 23/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151457 déposé le 03/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151389 déposé le 10/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151249 déposé le 31/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151347 déposé le 20/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1991B40098
Dépôt : N°9151204 déposé le 03/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7531 du 26/07/2023
Numéro de gestion : 1991B40098
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	218 000		218 000
AP	Constructions	1 174 815	521 289	653 526
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	238 831	173 091	65 740
AT	Autres immobilisations corporelles	392 153	307 320	84 833
BH	Autres immobilisations financières	13 781		13 781
BJ	TOTAL (I)	2 037 580	1 001 700	1 035 880
BL	Matières premières, approvisionnements	25 763		25 763
BR	Produits intermédiaires et finis	1 455 861		1 455 861
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 254		5 254
BX	Clients et comptes rattachés	8 327 561	17 845	8 309 716
BZ	Autres créances	10 578 297		10 578 297
CF	Disponibilités	227 471		227 471
CH	Charges constatées d’avance	5 709		5 709
CJ	TOTAL (II)	20 625 916	17 845	20 608 071
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 663 496	1 019 545	21 643 951
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	775 000
DC	Ecarts de réévaluation	652 704
DD	Réserve légale (1)	77 500
DG	Autres réserves	3 204 871
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	770 051
DL	TOTAL (I)	5 480 126
DP	Provisions pour risques	160 000
DR	TOTAL (III)	160 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 780
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 351
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 821 009
DY	Dettes fiscales et sociales	1 374 611
EA	Autres dettes	4 802 074
EC	TOTAL (IV)	16 003 825
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 643 951
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	15 999 474
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 780
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	44 007 199	1 506 061	45 513 260
FJ	Chiffres d’affaires nets	44 007 199	1 506 061	45 513 260
FM	Production stockée			962
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			134 551
FQ	Autres produits			4 394
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 653 167
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			34 673 892
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			230 100
FW	Autres achats et charges externes			6 223 371
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			226 320
FY	Salaires et traitements			2 108 193
FZ	Charges sociales			837 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 514
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			9 764
GE	Autres charges			10 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			44 421 796
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 231 371
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 231 371
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	373 402
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	45 662 877
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 892 826
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	770 051

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7596 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 1991B40098
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	218 000		218 000
AP	Constructions	1 174 815	521 289	653 526
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	238 831	173 091	65 740
AT	Autres immobilisations corporelles	392 153	307 320	84 833
BH	Autres immobilisations financières	13 781		13 781
BJ	TOTAL (I)	2 037 580	1 001 700	1 035 880
BL	Matières premières, approvisionnements	25 763		25 763
BR	Produits intermédiaires et finis	1 455 861		1 455 861
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 254		5 254
BX	Clients et comptes rattachés	8 327 561	17 845	8 309 716
BZ	Autres créances	10 578 297		10 578 297
CF	Disponibilités	227 471		227 471
CH	Charges constatées d’avance	5 709		5 709
CJ	TOTAL (II)	20 625 916	17 845	20 608 071
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 663 496	1 019 545	21 643 951
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	775 000
DC	Ecarts de réévaluation	652 704
DD	Réserve légale (1)	77 500
DG	Autres réserves	3 204 871
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	770 051
DL	TOTAL (I)	5 480 126
DP	Provisions pour risques	160 000
DR	TOTAL (III)	160 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 780
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 351
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 821 009
DY	Dettes fiscales et sociales	1 374 611
EA	Autres dettes	4 802 074
EC	TOTAL (IV)	16 003 825
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 643 951
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	15 999 474
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 780
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	44 007 199	1 506 061	45 513 260
FJ	Chiffres d’affaires nets	44 007 199	1 506 061	45 513 260
FM	Production stockée			962
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			134 551
FQ	Autres produits			4 394
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 653 167
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			34 673 892
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			230 100
FW	Autres achats et charges externes			6 223 371
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			226 320
FY	Salaires et traitements			2 108 193
FZ	Charges sociales			837 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 514
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			9 764
GE	Autres charges			10 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			44 421 796
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 231 371
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 231 371
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	373 402
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	45 662 877
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 892 826
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	770 051

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5609 du 28/05/2021
Numéro de gestion : 1991B40098
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	218 000		218 000
AP	Constructions	1 174 815	521 289	653 526
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	238 831	173 091	65 740
AT	Autres immobilisations corporelles	392 153	307 320	84 833
BH	Autres immobilisations financières	13 781		13 781
BJ	TOTAL (I)	2 037 580	1 001 700	1 035 880
BL	Matières premières, approvisionnements	25 763		25 763
BR	Produits intermédiaires et finis	1 455 861		1 455 861
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 254		5 254
BX	Clients et comptes rattachés	8 327 561	17 845	8 309 716
BZ	Autres créances	10 578 297		10 578 297
CF	Disponibilités	227 471		227 471
CH	Charges constatées d’avance	5 709		5 709
CJ	TOTAL (II)	20 625 916	17 845	20 608 071
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 663 496	1 019 545	21 643 951
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	775 000
DC	Ecarts de réévaluation	652 704
DD	Réserve légale (1)	77 500
DG	Autres réserves	3 204 871
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	770 051
DL	TOTAL (I)	5 480 126
DP	Provisions pour risques	160 000
DR	TOTAL (III)	160 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 780
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 351
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 821 009
DY	Dettes fiscales et sociales	1 374 611
EA	Autres dettes	4 802 074
EC	TOTAL (IV)	16 003 825
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 643 951
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	15 999 474
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 780
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	44 007 199	1 506 061	45 513 260
FJ	Chiffres d’affaires nets	44 007 199	1 506 061	45 513 260
FM	Production stockée			962
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			134 551
FQ	Autres produits			4 394
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 653 167
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			34 673 892
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			230 100
FW	Autres achats et charges externes			6 223 371
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			226 320
FY	Salaires et traitements			2 108 193
FZ	Charges sociales			837 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 514
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			9 764
GE	Autres charges			10 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			44 421 796
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 231 371
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 231 371
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	373 402
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	45 662 877
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 892 826
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	770 051

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10618 du 04/11/2020
Numéro de gestion : 1991B40098
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	218 000		218 000
AP	Constructions	1 174 815	521 289	653 526
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	238 831	173 091	65 740
AT	Autres immobilisations corporelles	392 153	307 320	84 833
BH	Autres immobilisations financières	13 781		13 781
BJ	TOTAL (I)	2 037 580	1 001 700	1 035 880
BL	Matières premières, approvisionnements	25 763		25 763
BR	Produits intermédiaires et finis	1 455 861		1 455 861
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 254		5 254
BX	Clients et comptes rattachés	8 327 561	17 845	8 309 716
BZ	Autres créances	10 578 297		10 578 297
CF	Disponibilités	227 471		227 471
CH	Charges constatées d’avance	5 709		5 709
CJ	TOTAL (II)	20 625 916	17 845	20 608 071
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 663 496	1 019 545	21 643 951
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	775 000
DC	Ecarts de réévaluation	652 704
DD	Réserve légale (1)	77 500
DG	Autres réserves	3 204 871
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	770 051
DL	TOTAL (I)	5 480 126
DP	Provisions pour risques	160 000
DR	TOTAL (III)	160 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 780
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 351
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 821 009
DY	Dettes fiscales et sociales	1 374 611
EA	Autres dettes	4 802 074
EC	TOTAL (IV)	16 003 825
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 643 951
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	15 999 474
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 780
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	44 007 199	1 506 061	45 513 260
FJ	Chiffres d’affaires nets	44 007 199	1 506 061	45 513 260
FM	Production stockée			962
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			134 551
FQ	Autres produits			4 394
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 653 167
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			34 673 892
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			230 100
FW	Autres achats et charges externes			6 223 371
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			226 320
FY	Salaires et traitements			2 108 193
FZ	Charges sociales			837 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 514
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			9 764
GE	Autres charges			10 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			44 421 796
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 231 371
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 231 371
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	373 402
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	45 662 877
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 892 826
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	770 051

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9322 du 02/08/2019
Numéro de gestion : 1991B40098
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	218 000		218 000
AP	Constructions	1 174 815	521 289	653 526
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	238 831	173 091	65 740
AT	Autres immobilisations corporelles	392 153	307 320	84 833
BH	Autres immobilisations financières	13 781		13 781
BJ	TOTAL (I)	2 037 580	1 001 700	1 035 880
BL	Matières premières, approvisionnements	25 763		25 763
BR	Produits intermédiaires et finis	1 455 861		1 455 861
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 254		5 254
BX	Clients et comptes rattachés	8 327 561	17 845	8 309 716
BZ	Autres créances	10 578 297		10 578 297
CF	Disponibilités	227 471		227 471
CH	Charges constatées d’avance	5 709		5 709
CJ	TOTAL (II)	20 625 916	17 845	20 608 071
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 663 496	1 019 545	21 643 951
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	775 000
DC	Ecarts de réévaluation	652 704
DD	Réserve légale (1)	77 500
DG	Autres réserves	3 204 871
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	770 051
DL	TOTAL (I)	5 480 126
DP	Provisions pour risques	160 000
DR	TOTAL (III)	160 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 780
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 351
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 821 009
DY	Dettes fiscales et sociales	1 374 611
EA	Autres dettes	4 802 074
EC	TOTAL (IV)	16 003 825
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 643 951
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	15 999 474
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 780
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	44 007 199	1 506 061	45 513 260
FJ	Chiffres d’affaires nets	44 007 199	1 506 061	45 513 260
FM	Production stockée			962
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			134 551
FQ	Autres produits			4 394
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 653 167
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			34 673 892
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			230 100
FW	Autres achats et charges externes			6 223 371
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			226 320
FY	Salaires et traitements			2 108 193
FZ	Charges sociales			837 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 514
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			9 764
GE	Autres charges			10 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			44 421 796
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 231 371
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 231 371
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	373 402
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	45 662 877
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 892 826
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	770 051

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6857 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 1991B40098
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	218 000		218 000
AP	Constructions	1 174 815	521 289	653 526
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	238 831	173 091	65 740
AT	Autres immobilisations corporelles	392 153	307 320	84 833
BH	Autres immobilisations financières	13 781		13 781
BJ	TOTAL (I)	2 037 580	1 001 700	1 035 880
BL	Matières premières, approvisionnements	25 763		25 763
BR	Produits intermédiaires et finis	1 455 861		1 455 861
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 254		5 254
BX	Clients et comptes rattachés	8 327 561	17 845	8 309 716
BZ	Autres créances	10 578 297		10 578 297
CF	Disponibilités	227 471		227 471
CH	Charges constatées d’avance	5 709		5 709
CJ	TOTAL (II)	20 625 916	17 845	20 608 071
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 663 496	1 019 545	21 643 951
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	775 000
DC	Ecarts de réévaluation	652 704
DD	Réserve légale (1)	77 500
DG	Autres réserves	3 204 871
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	770 051
DL	TOTAL (I)	5 480 126
DP	Provisions pour risques	160 000
DR	TOTAL (III)	160 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 780
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 351
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 821 009
DY	Dettes fiscales et sociales	1 374 611
EA	Autres dettes	4 802 074
EC	TOTAL (IV)	16 003 825
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 643 951
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	15 999 474
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 780
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	44 007 199	1 506 061	45 513 260
FJ	Chiffres d’affaires nets	44 007 199	1 506 061	45 513 260
FM	Production stockée			962
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			134 551
FQ	Autres produits			4 394
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 653 167
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			34 673 892
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			230 100
FW	Autres achats et charges externes			6 223 371
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			226 320
FY	Salaires et traitements			2 108 193
FZ	Charges sociales			837 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 514
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			9 764
GE	Autres charges			10 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			44 421 796
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 231 371
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 231 371
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	373 402
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	45 662 877
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 892 826
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	770 051

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8091 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 1991B40098
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AN	Terrains	218 000		218 000
AP	Constructions	1 174 815	521 289	653 526
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	238 831	173 091	65 740
AT	Autres immobilisations corporelles	392 153	307 320	84 833
BH	Autres immobilisations financières	13 781		13 781
BJ	TOTAL (I)	2 037 580	1 001 700	1 035 880
BL	Matières premières, approvisionnements	25 763		25 763
BR	Produits intermédiaires et finis	1 455 861		1 455 861
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 254		5 254
BX	Clients et comptes rattachés	8 327 561	17 845	8 309 716
BZ	Autres créances	10 578 297		10 578 297
CF	Disponibilités	227 471		227 471
CH	Charges constatées d’avance	5 709		5 709
CJ	TOTAL (II)	20 625 916	17 845	20 608 071
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	22 663 496	1 019 545	21 643 951
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	775 000
DC	Ecarts de réévaluation	652 704
DD	Réserve légale (1)	77 500
DG	Autres réserves	3 204 871
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	770 051
DL	TOTAL (I)	5 480 126
DP	Provisions pour risques	160 000
DR	TOTAL (III)	160 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 780
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	4 351
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 821 009
DY	Dettes fiscales et sociales	1 374 611
EA	Autres dettes	4 802 074
EC	TOTAL (IV)	16 003 825
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 643 951
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	15 999 474
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	1 780
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	44 007 199	1 506 061	45 513 260
FJ	Chiffres d’affaires nets	44 007 199	1 506 061	45 513 260
FM	Production stockée			962
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			134 551
FQ	Autres produits			4 394
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 653 167
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			34 673 892
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			230 100
FW	Autres achats et charges externes			6 223 371
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			226 320
FY	Salaires et traitements			2 108 193
FZ	Charges sociales			837 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 514
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			9 764
GE	Autres charges			10 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			44 421 796
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 231 371
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 231 371
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	373 402
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	45 662 877
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	44 892 826
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	770 051

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