SOREAM

Entreprise

SOREAM
Dernière mise à jour : 12/06/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/06/2020
Dénomination usuelle : SOREAM
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48211431100038 / Siren : 482114311 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 1 482114311
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SOREAM
Adresse :
150 Boulevard PASTEUR
13730 SAINT-VICTORET
Liens de succession de l'établissement :
25/11/2022 : Préccession
Successeur : SOREAM GROUP
Continuité économique
12/06/2020 : Succession
Prédécesseur : SOREAM
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2005
Dénomination : SOREAM
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SOREAM - Saint-Victoret (siège)SOREAM - Saint-Victoret (fermé)SOREAM - Saint-Victoret (fermé)SOREAM - Nîmes (fermé)
Publications au Bodacc :
14/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°418
NOJO : 1301MYG53012700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°81
NOJO : 001301MYG504649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : SOREAM SAS à associé unique au capital de 112.500 euros Siège social : 150 Boulevard Pasteur SAINT-VICTORET (13730) 482 114 311 RCS Aix-en-Provence (Société Apporteuse) SOREAM GROUP SAS à associé unique au capital de 315.786 euros, Siège social : 150 Boulevard Pasteur à SAINT-VICTORET (13730) A constituer (Société Bénéficiaire) AVIS DE PROJET D’APPORT PARTIEL D’ACTIFS (Soumis au régime juridique des scissions) La société SOREAM (Société Apporteuse) et la société SOREAM GROUP (Société Bénéficiaire) en formation ont établi le 14 octobre 2022 un projet d’apport partiel d’actif soumis au régime juridique des scissions (articles L. 236-23 et L. 236-24 du Code de commerce) et au régime fiscal de faveur prévu à l’article 210 B du Code général des impôts. Aux termes de ce projet, la Société Apporteuse ferait apport à la Société Bénéficiaire, de sa branche complète et autonome d’activité de « recherche et développement » et de sa branche complète et autonome d’activité de « production ». Il ressort du projet de traité d’apport que la valeur nette comptable des actifs apportés s’établit comme suit : Total des éléments d’actifs apportés : 1.017.357 euros Total des éléments de passif pris en charge : 701.571 euros Soit un actif net apporté : 315.786 euros En rémunération de cet apport, il sera attribué à la Société Apporteuse, 315.786 actions de 1 euro chacune de la Société Bénéficiaire qui composeront son capital social. L’apport prendra effet à compter du jour de l’immatriculation de la société SOREAM GROUP, au registre du commerce et des sociétés d’AIX-EN-PROVENCE mais elle en aura la jouissance à compter de sa constitution. Le présent apport est soumis aux conditions suspensives suivantes : -Obtention de tous accords nécessaires au maintien des contrats significatifs souscrits par la Société Apporteuse par suite de l’apport partiel d’actifs ; -Approbation de la présente opération d'apport par l’associé unique de la Société Apporteuse ; -Signature des statuts de la Société Bénéficiaire et reprise du présent contrat d’apport partiel d’actif dans les conditions de l’article L. 210-6 du Code de commerce ; -Immatriculation de la Société Bénéficiaire au registre du commerce et des sociétés. Les créanciers des sociétés participantes dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus aux articles L. 236-14, R. 236-8 et R.236-10 du Code de commerce. Le projet d’apport partiel d‘actifs a été déposé au greffe du tribunal de commerce d’AIX-EN-PROVENCE par la Société Apporteuse le 17 octobre 2022. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 112500.00 EUR
11/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°550
NOJO : 1301MYG50361400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°248
NOJO : 1301MYG45594900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°256
NOJO : 001301MYG427207
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Date de commencement d'activité : 01/05/2005
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°534
NOJO : 1301MYG42379400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°146
NOJO : 001301MYG420081
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Nom commercial : SOREAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président, Directeur général : PARIS Manuel
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°684
NOJO : 130140124900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1496
NOJO : 130137330600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°272
NOJO : 000001301365398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 112500 EUR
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1865
NOJO : 130135249500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°856
NOJO : 130133612600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2016 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°162
NOJO : BXA16218000202M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 28/07/2016
Date de commencement d'activité : 01/05/2005
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Nom commercial : SOREAM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SEQUERA Damien Directeur général : PARIS Manuel
Montant du capital : 100000 EUR
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°470
NOJO : 300300002214590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2015

Numéro d'identification : RCS Nîmes 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3903
NOJO : 300300002066310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2014

Numéro d'identification : RCS Nîmes 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3632
NOJO : 300300001875540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2013

Numéro d'identification : RCS Nîmes 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4277
NOJO : BXC12355003614S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2012

Numéro d'identification : RCS Nîmes 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4484
NOJO : BXC113610018356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2011

Numéro d'identification : RCS Nîmes 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1461
NOJO : BXC10337012843W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2010

Numéro d'identification : RCS Nîmes 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
919 Chemin du mas baron
30900 Nîmes
17/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2802
NOJO : BXC09327006246O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2009

Numéro d'identification : RCS Nîmes 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
919 Chemin du mas baron
30900 Nîmes
13/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2140
NOJO : BXC09294016620P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2008

Numéro d'identification : RCS Nîmes 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
919 Chemin du mas baron
30900 Nîmes
19/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3839
NOJO : BXC08344008164L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2008

Numéro d'identification : RCS Nîmes 482 114 311
Dénomination : SOREAM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
919 Chemin du mas baron
30900 Nîmes
Historique de l'unité légale :
12/06/2020 : code NIC
Code NIC : 00038
12/05/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2016 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
20/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01714
Type : Personne Physique

Nom : SEQUERA Damien
Né le 14/10/1975 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
C/ Grandola n° 1
Dos Hermanas
ESPAGNE
20/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01714
Type : Personne Physique

Nom : PARIS Manuel
Né le 12/01/1988 à Mayenne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 boulevard du Château Double
Bâtiment 2
13090 Aix-en-Provence
FRANCE
Dépôts des actes :
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01714
Dépôt : N°6354 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : du : 919 Chemin du Mas Baron 30900 Nîmes au : 6 rue Mirabeau - Centre d'Activités Pasteur 13730 Saint-Victoret
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01714
Dépôt : N°6354 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01714
Dépôt : N°6354 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : de SARL en SAS
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01714
Dépôt : N°6354 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01714
Dépôt : N°6354 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01714
Dépôt : N°6354 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/06/2016 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01714
Dépôt : N°6354 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
01/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01714
Dépôt : N°6354 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
20/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01714
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 rue Mirabeau
Centre d'Activités Pasteur
13730 Saint-Victoret
FRANCE
Nom commercial : SOREAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2005
Activité : Assistance technique pour le compte d'autres sociétés dans les domaines de l'ingénierie. Recherche et développement de nouveaux produits, conception assistée par ordinateur. Services de dessinateurs industriels et d'arts graphiques.
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
u 919 chemin du Mas Baron 30900 Nîmes, à compter du 01/06/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/10/2016 : SOREAM
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Assistance technique pour le compte d'autres sociétés dans les domaines de l'ingénierie. Recherche et développement de nouveaux produits, conception assistée par ordinateur. Services de dessinateurs industriels et d'arts graphiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/05/2005
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/05/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/05/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B01714
Dépôt : N°9852 déposé le 20/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 14356 du 07/10/2022
Numéro de gestion : 2016B01714
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 11068 du 11/08/2021
Numéro de gestion : 2016B01714
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4856 du 29/07/2020
Numéro de gestion : 2016B01714
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 7374 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 2016B01714
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4041 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 2016B01714
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 7 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 5775 du 28/07/2017
Numéro de gestion : 2016B01714
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 7 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/05/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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