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de Valencogne

SOLEIL DE VILLEBRUNE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/02/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52077004100017 / Siren : 520770041 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 5 520770041
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 12/03/2010
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
SOLEIL DE VILLEBRUNE
Adresse :
HAMEAU DE COMBE
Hameau DE COMBE

30200 SABRAN
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/02/2010
Dénomination : SOLEIL DE VILLEBRUNE
Dénomination usuelle: SOLEIL DE VILLEBRUNE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2265
NOJO : 300300004555650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 520 770 041
Dénomination : SOLEIL DE VILLEBRUNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2021
NOJO : 300300004294750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 520 770 041
Dénomination : SOLEIL DE VILLEBRUNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°302
NOJO : 300300004232310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 520 770 041
Dénomination : SOLEIL DE VILLEBRUNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2180
NOJO : 300300004208350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 520 770 041
Dénomination : SOLEIL DE VILLEBRUNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2181
NOJO : 300300004208360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 520 770 041
Dénomination : SOLEIL DE VILLEBRUNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1438
NOJO : 300300001961400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nîmes 520 770 041
Dénomination : SOLEIL DE VILLEBRUNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2943
NOJO : BXC121590015332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nîmes 520 770 041
Dénomination : SOLEIL DE VILLEBRUNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/03/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°398
NOJO : BXA10071003484T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 16/02/2010

Numéro d'identification : RCS Nîmes 520 770 041
Dénomination : SOLEIL DE VILLEBRUNE
Nom commercial : SOLEIL DE VILLEBRUNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : PAILHON Daniel Yvon Antoine nom d'usage : PAILHON Daniel.

Montant du capital : 50000.00 EUR
Représentants légaux :
11/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B00514
Type : Personne Physique

Nom : PAILHON Daniel Yvon Antoine
Né le 07/04/1959 à Bagnols-sur-Cèze (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Hameau de Combe
30200 Sabran
France
Dépôts des actes :
22/02/2010 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B00514
Dépôt : N°001883 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
16/02/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B00514
Dépôt : N°001883 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
16/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B00514
Dépôt : N°001883 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
16/02/2010 : Liste des souscripteurs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B00514
Dépôt : N°001883 déposé le 05/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
11/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B00514
Type : Siège

Adresse :
Hameau de Combe
30200 Sabran
France
11/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B00514
Type : Etablissement principal

Adresse :
Hameau de Combe
30200 Sabran
France
Nom commercial : SOLEIL DE VILLEBRUNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/02/2010
Activité : Production d'énergie renouvelable
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
11/06/2014 : SOLEIL DE VILLEBRUNE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Production d'énergie renouvelable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/03/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B00514
Dépôt : N°003620 déposé le 11/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B00514
Dépôt : N°003087 déposé le 30/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2023/004338 du 13/06/2023
Numéro de gestion : 2010B00514
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/014264 du 30/08/2022
Numéro de gestion : 2010B00514
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/009556 du 15/07/2022
Numéro de gestion : 2010B00514
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/007748 du 01/07/2022
Numéro de gestion : 2010B00514
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/007747 du 01/07/2022
Numéro de gestion : 2010B00514
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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