SOGETREL

Entreprise

SOGETREL
Dernière mise à jour : 26/03/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 26/03/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39776783100811 / Siren : 397767831 / NIC : 00811
N° de TVA : FR 96 397767831
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
42 : Génie civil
Cette division comprend la construction générale d’ouvrages de génie civil. Elle couvre les chantiers de construc- tion neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de structures préfa- briquées sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.Elle comprend la construction d’ouvrages lourds tels que autoroutes, routes, ponts, tunnels, voies ferroviaires, champs d’aviation, ports et autres projets maritimes et fluviaux, systèmes d’irrigation, systèmes d’assainissement, installations industrielles, conduites et li- gnes électriques, installations sportives extérieures, etc. Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour le compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité.
42.2 : Construction de réseaux et de lignes
42.22 : Construction de réseaux électriques et de télécommunications
42.22Z : Construction de réseaux électriques et de télécommunications
Cette sous-classe comprend la construction de lignes de distribution pour l’électricité et les télécommunications et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes, y compris les centrales électriques de tous types.

Cette sous-classe comprend :
- la construction de lignes de transport d’énergie électrique à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
- la construction de lignes de communication à longue distance et urbaines, aériennes ou souterraines
- la construction de lignes d’alimentation pour voies ferrées, yc caténaires
- la construction de centrales électriques de tous types (nucléaires, thermiques classiques, hydrauliques, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- la pose de câbles sous-marins

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de maîtrise d’œuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
- les travaux d’installation électrique dans le bâtiment (cf.43.21A)
- l’installation d’appareils d’éclairage de rue et de signaux électriques (cf. 43.21B) Produits associés : 42.22.11, 42.22.12, 42.22.13, 42.22.21, 42.22.22, 42.22.23
Coordonnées de l'établissement :
SOGETREL
Adresse :
143 Avenue DE VERDUN
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Marchés publics :
30/01/2023 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION INSTALLATION ET MISE EN PLACE D'UNE SOLUTION DE GESTION DE RELATION USAGERS LOT 3 OFFRE APPLICATION MOBILE (LOS ET ANDROID)
Classification : 51612000-

Numéro unique d’identification : 219200367000152023001100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 24/01/2023

Lieu d'exécution : COMMUNE DE GENNEVILLIERS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
09/01/2023 : Accord-cadre

Objet : 2022-315-017-Marché public de travaux d'électricité courant faible-courant fort et câblage informatique
Classification : Travaux de câblage et d'installations électriques (45311000)

Numéro unique d’identification : 1800350320001020238ehXPcgneI00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 398 275 €
Date de notification : 05/01/2023

Lieu d'exécution : Indre et Loire
Acheteur : 76

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
16/12/2022 : Accord-cadre

Objet : SERVICES INTERCONNEXION NIVEAUX 1 ET 2
Classification : 64221000-

Numéro unique d’identification : 21780517500015202206500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 29/06/2022

Lieu d'exécution : Rambouillet
Acheteur : VILLE DE RAMBOUILLET

Titulaire :
SASSOGETREL (39776783100811)
14/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Prestations d’installation, de maintenance et de supervision de bornes de recharge pour véhicules électriques pour les tribunaux judiciaires de Versailles, Nanterre et Pontoise et la cour d'appel de Versailles et son service administratif régional.
Classification : Autres travaux d'installation électrique (45317000)

Numéro unique d’identification : 177801115000112022170011760000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 135 000 €
Date de notification : 14/12/2022

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère de la Justice - CA Versailles - Service administratif régional

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
09/12/2022 : Marché

Objet : Mise en oeuvre d'un dispositif de vidéoprotection
Classification : 35120000-

Numéro unique d’identification : 2174001910001120190501
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 249 191 €
Date de notification : 10/01/2020

Lieu d'exécution : Argonay
Acheteur : COMMUNE D ARGONAY

Titulaire :
SOGETREL SAS (39776783100811)
22/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Acquisition, installation et mise en place d’une solution de Gestion Relation Usagers
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 2192002350001420222020009L0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 12/01/2021

Lieu d'exécution : CLAMART
Acheteur : COMMUNE DE CLAMART

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
06/10/2022 : Marché subséquent

Objet : AC-2021-19 MARCHÉ SUBSÉQUENT 01 MCR ZONE COMPLÉTUDE
Classification : 45112100-

Numéro unique d’identification : 250601879000432021TX19MS100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 209 670 €
Date de notification : 30/05/2022

Lieu d'exécution : ALPES-MARITIMES
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
06/10/2022 : Marché subséquent

Objet : MARCHÉ SUBSÉQUENT 2 - MRC-ZONE-COMPLÉTUDE
Classification : 45112100-

Numéro unique d’identification : 250601879000432021TX19MS200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 271 358 €
Date de notification : 08/07/2022

Lieu d'exécution : ALPES-MARITIMES
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
26/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Le marché a pour objet la mise en place de prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage, ainsi que - d’installation et de maintenance de bornes de recharge avec prestations associées pour les véhicules - électriques des services de l’État et de certains...
Classification : Travaux de câblage et d'installations électriques (45311000)

Numéro unique d’identification : 130027832000182022170011549400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 26/09/2022

Lieu d'exécution : (974) Réunion
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL LA REUNION

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
12/07/2022 : Accord-cadre

Objet : GPMT SIPPNCO - SERVICES D'INTERCONNEXION NIVEAUX 1 ET 2 (2022065)
Classification : 32524000-

Numéro unique d’identification : 21930066200018202222/0011401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 43 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 280 000 000 €
Date de notification : 29/06/2022

Lieu d'exécution : ST DENIS CEDEX
Acheteur : Ville de Saint-Denis

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
30/06/2022 : Accord-cadre

Objet : GENIE CIVIL, FOURNITURE, INSTALLATION RACCORDEMENTS ELECTRIQUES, FIBRE OPTIQUE, RESEAUX, MATS P/SYSTEME VIDEOPROTECTION
Classification : 35125000-

Numéro unique d’identification : 21830118200018202222309100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 149 686 €
Date de notification : 23/06/2022

Lieu d'exécution : SAINT-RAPHAEL
Acheteur : MAIRIE DE ST RAPHAEL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
23/06/2022 : Accord-cadre

Objet : PHASE 2 EXTENSION RESEAU FIBRE OPTIQUE
Classification : 45314000-

Numéro unique d’identification : 213401722017872022G1D0076RIA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 200 000 €
Date de notification : 21/06/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : EXERCICE 2022

Titulaire :
SOGETREL SAS SIEGE SOCIAL (39776783100811)
22/06/2022 : Accord-cadre

Objet : PHASE 2 EXTENSION RESEAU FIBRE OPTIQUE
Classification : 45314000-

Numéro unique d’identification : 243400017000222022G1D0076RIA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 800 000 €
Date de notification : 21/06/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER MEDITERRANEE METRO
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
22/06/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE RESEAU FIBRE OPTIQUE
Classification : 45314000-

Numéro unique d’identification : 243400017000222022G1D0076RIB00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 649 600 €
Date de notification : 21/06/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER MEDITERRANEE METRO
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
02/06/2022 : Accord-cadre

Objet : SIPPEREC/SIPP'N'CO/B5/ 2022005 - SOLUTIONS INTELLIGENTES DE SÛRETÉ ET DE SÉCURITÉ - LOT 1 BÂTIMENTS
Classification : 48730000-

Numéro unique d’identification : 219200250000132022M22100300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 150 000 €
Date de notification : 12/01/2022

Lieu d'exécution : COLOMBES
Acheteur : MAIRIE DE COLOMBES

Titulaire :
SOGETREL SAS (39776783100811)
30/05/2022 : Marché

Objet : DEPLOIEMENT ET MAINTENANCE D'UN RESEAU DE TELERELEVE
Classification : 65500000-

Numéro unique d’identification : 20007187600045202222040070001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 180 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 644 217 €
Date de notification : 12/04/2022

Lieu d'exécution : SAUMUR
Acheteur : CASVL – EAU POTABLE

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
25/05/2022 : Marché

Objet : DEPLOIEMENT ET MAINTENANCE D'UN RESEAU DE TELERELEVE
Classification : 65500000-

Numéro unique d’identification : 20007187600045202222040070000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 180 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 644 217 €
Date de notification : 12/04/2022

Lieu d'exécution : SAUMUR
Acheteur : CASVL – EAU POTABLE

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
02/05/2022 : Marché subséquent

Objet : N DU MARCHE 2021TX19
Classification : 45112100-

Numéro unique d’identification : 250601879000432021TX19BC04
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 826 748 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : ALPES-MARITIMES
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
13/04/2022 : Marché

Objet : Déploiement et maintenance d'un réseau de connectivité LoRaWAN avec service de télérelève de compteurs d'eau
Classification : Services de lecture de compteurs (65500000)

Numéro unique d’identification : 20007187600011202204007L000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 180 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 559 406 €
Date de notification : 12/04/2022

Lieu d'exécution : Saumur
Acheteur : Communauté d Agglomération Saumur Val de Loire (49)

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
07/04/2022 : Marché subséquent

Objet : N DU MARCHE 2021TX19
Classification : 45112100-

Numéro unique d’identification : 250601879000432021TX19BC03
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 686 748 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : ALPES-MARITIMES
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
04/04/2022 : Accord-cadre

Objet : CREATION, EXTENSION, MODIFICATION ET REPARATION DE RESEAUX FIBRE OPTIQUE
Classification : 50332000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402022M21563GR00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 600 000 €
Date de notification : 12/01/2022

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
04/04/2022 : Accord-cadre

Objet : CREATION, EXTENSION, MODIFICATION ET REPARATION DE RESEAUX FIBRE OPTIQUE
Classification : 50332000-

Numéro unique d’identification : 244500468000402022M21563GR01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 600 000 €
Date de notification : 12/01/2022

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : ORLEANS METROPOLE

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
18/03/2022 : Accord-cadre

Objet : CREATION, EXTENTION, MODIFICATION ET REPARATION DE RESEAUX FIBRE OPTIQUE
Classification : 50332000-

Numéro unique d’identification : 214502346000152022V21563GR00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 600 000 €
Date de notification : 12/01/2022

Lieu d'exécution : ORLEANS CEDEX 1
Acheteur : VILLE D'ORLEANS

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
01/03/2022 : Accord-cadre

Objet : 21TIC04 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AU PROJET SMART TPM : Superviseur métropolitain Air, Risques et territoire
Classification : Services de traitement de données (72310000)

Numéro unique d’identification : 24830054300217202212RL2200
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 170 696 €
Date de notification : 01/03/2022

Lieu d'exécution : Métropole Toulon Provence Méditerranée
Acheteur : 2-TPM Administration Générale

Titulaire :
Sogetrel (39776783100811)
17/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Mise en oeuvre d’une stratégie de pilotage de territoire intelligent et connecté
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 245804406001072022IN0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 803 338 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : NEVERS
Acheteur : NEVERS AGGLOMERATION

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
14/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Le marché comprend : - - La fourniture, la pose et la maintenance de gateway radio LoRa WAN 868 Mhz, intégrant l’antenne nécessaire (omnidirectionnelle ou directionnelle), permettant notamment la télé-relève de compteurs d’eau. - - Les prestations assoc...
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2458044060010720222022F0000500
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Date de notification : 14/02/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Communauté d'agglomération de Nevers

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
11/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Lot 2 - Solutions intelligentes de sécurité et de sûreté dans l'espace public (2022006)
Classification : 79710000-

Numéro unique d’identification : 20005786700018202222/0002800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 300 000 €
Date de notification : 12/01/2022

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : EPT Plaine Commune

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
04/02/2022 : Marché subséquent

Objet : N° DU MARCHÉ : 2021TX19
Classification : 45112100-

Numéro unique d’identification : 250601879000432021TX19BC02
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 406 748 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : ALPES-MARITIMES
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
04/02/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 - SOLUTIONS INTELLIGENTES DE SURETE ET DE SECURITE DANS LES BATIMENTS - GPMT SIPPNCO (2022005)
Classification : 35120000-

Numéro unique d’identification : 21930066200018202222/0000800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 999 999 €
Date de notification : 12/01/2022

Lieu d'exécution : ST DENIS CEDEX
Acheteur : Ville de Saint-Denis

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
04/02/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 - SOLUTIONS INTELLIGENTES DE SURETE ET DE SECURITE DANS L'ESPACE PUBLIC - GPMT SIPPNCO (2022006)
Classification : 35120000-

Numéro unique d’identification : 21930066200018202222/0000900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 999 999 €
Date de notification : 12/01/2022

Lieu d'exécution : ST DENIS CEDEX
Acheteur : Ville de Saint-Denis

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
04/02/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 - SOLUTIONS INTELLIGENTES DE SURETE ET DE SECURITE DANS L'ESPACE PUBLIC - GPMT SIPPNCO (2022006)
Classification : 35120000-

Numéro unique d’identification : 21930066200018202222/0000902
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 999 999 €
Date de notification : 12/01/2022

Lieu d'exécution : ST DENIS CEDEX
Acheteur : Ville de Saint-Denis

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
24/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Hypervision de systèmes, évolution et maintenance de la vidéoprotection: Lot 2: Tavaux et fibrage
Classification : Câbles à fibres optiques pour la transmission de données (32562300)

Numéro unique d’identification : 211300975000112021AO1100
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 07/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Ville de Saint Martin de Crau

Titulaire :
SAS SOGETREL (39776783100811)
24/12/2021 : Marché subséquent

Objet : N° DU MARCHÉ : 2021TX19
Classification : 45112100-

Numéro unique d’identification : 250601879000432021TX19BC01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 326 748 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : ALPES-MARITIMES
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
21/12/2021 : Marché subséquent

Objet : N° DU MARCHÉ : 2021TX19
Classification : 45112100-

Numéro unique d’identification : 250601879000432021TX19BC00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 326 748 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : ALPES-MARITIMES
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
24/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition, installation et mise en place d'une solution de Gestion de Relation Usagers -Lot 3-Offre application mobile
Classification : 64212000-

Numéro unique d’identification : 219200250000132021M21102600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 12/01/2021

Lieu d'exécution : COLOMBES
Acheteur : MAIRIE DE COLOMBES

Titulaire :
SOGETREL SAS (39776783100811)
10/11/2021 : Accord-cadre

Objet : L2 MAINTENANCE DU RESEAU
Classification : 32412100-

Numéro unique d’identification : 243400017000222021G1D0043RIB00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 412 400 €
Date de notification : 27/09/2021

Lieu d'exécution : MONTPELLIER MEDITERRANEE METRO
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
30/09/2021 : Accord-cadre

Objet : L1 TRVX PHASE 2 EXTENS RESEAU THD
Classification : 32412100-

Numéro unique d’identification : 213401722017872021G1D0043RIA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 900 000 €
Date de notification : 27/09/2021

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : EXERCICE 2021

Titulaire :
SOGETREL SAS AGENCE DE PEROLS (39776783100811)
30/09/2021 : Accord-cadre

Objet : L1 TRVX PHASE 2 EXTENS RESEAU THD
Classification : 32412100-

Numéro unique d’identification : 243400017000222021G1D0043RIA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 100 000 €
Date de notification : 27/09/2021

Lieu d'exécution : MONTPELLIER MEDITERRANEE METRO
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
27/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Installation, maintenance, supervision IRVE - installation maintenance
Classification : Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment (50710000)

Numéro unique d’identification : 172100000000142021130016808700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 27/08/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Bourgogne Franche-Comté

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
06/07/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture, l’installation et la supervision de bornes de recharge électriques et les prestations associées pour le compte des établissements bénéficiaires de l’accord-cadre désignés à l’article 1er du CCAP.
Classification : Équipement de contrôle des parcs de stationnement (34926000)

Numéro unique d’identification : 1300022230002720212021F1434200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 4 740 000 €
Date de notification : 06/07/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : GCS UNIHA

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
02/06/2021 : Accord-cadre

Objet : TRAVAUX DE LIAISONS
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 213400906000112020/08VIDEO0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 275 058 €
Date de notification : 24/03/2021

Lieu d'exécution : 34920
Acheteur : PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
02/06/2021 : Accord-cadre

Objet : TRAVAUX DE LIAISONS
Classification : 32323500-

Numéro unique d’identification : 213400906000112020/08VIDEO0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 275 058 €
Date de notification : 24/03/2021

Lieu d'exécution : 34920
Acheteur : PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
27/05/2021 : Accord-cadre

Objet : ACCORD-CADRE INTERMINISTERIEL DE TRAVAUX D'INSTALLATION ET DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE DE BORNES DE RECHARGE Lot 2 - Installation et maintenance des bornes de charge électrique
Classification : Travaux de câblage et d'installations électriques (45311000)

Numéro unique d’identification : 174500009000172021130016587100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 667 794 €
Date de notification : 27/05/2021

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Centre Val-de-Loire

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
18/05/2021 : Accord-cadre

Objet : PA-2021-01 MAINTENANCE LIAISONS-MAINTENANCE DES LIAISONS DE COLLECTES OPTIQUES ET DES SITES D'ACCUEIL DU SYNDICAT MIXTE RIP36 (NRA-ZO, NRA-MED) RELANCE APRÈS DÉCLARATION SANS SUITE
Classification : Services de maintenance de systèmes (50324100)

Numéro unique d’identification : 2000223820002820214SAQQNlZcA00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 11/05/2021

Lieu d'exécution : Indre
Acheteur : SYND MIXTE RESEAU D'INITIATIVE PUBLIQUE 36

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
26/04/2021 : Marché

Objet : Fourniture, l'installation et la maintenance de bornes de recharge électriques pour les bus électriques de la communauté d'agglomération ACCM.
Classification : Travaux d'équipement électrique (45310000)

Numéro unique d’identification : 24130041700086202100600
Source : marches-publics.info
Durée : 44 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 108 209 €
Date de notification : 26/04/2021

Lieu d'exécution : arles
Acheteur : ACCM-CA

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
10/04/2021 : Accord-cadre

Objet : Installation et maintenance de bornes de recharge avec prestations associées pour les véhicules électriques - Installation et maintenance des bornes - départements 54, 55, 57 et 88
Classification : Travaux de câblage et d'installations électriques (45311000)

Numéro unique d’identification : 176700003000132021130016496000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 500 000 €
Date de notification : 10/04/2021

Lieu d'exécution : (08) Ardennes
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Grand Est

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
12/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition, installation et mise en place d'une solution de Gestion Relation Usagers - Gestion de la Relation Usagers: offre application mobile (Ios et Android)
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 2575000410002120212021S0830300
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 427 812 €
Date de notification : 12/01/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : SIPPEREC

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
04/01/2021 : Accord-cadre

Objet : ME20074 INFRASTRUCTURE DESSERTE RIP No4 LOT3
Classification : 45232300-

Numéro unique d’identification : 257400085000782020000ME2007400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 000 000 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : Poisy
Acheteur : SYANE

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT202
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT206
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT207
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT210
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT211
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT215
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT216
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT217
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT218
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT220
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT221
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT222
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT223
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT224
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT225
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT226
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT227
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT229
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT231
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT232
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT233
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT234
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT235
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT236
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT237
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT238
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
19/10/2020 : Marché

Objet : Marché d'exploitation maintenance de la partie passive du réseau
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 8424308780002020200005LOT239
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 317 645 €
Date de notification : 31/08/2020

Lieu d'exécution : REGION REUNION
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
14/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Lot no1 : Fourniture, pose et raccordement de fibre optique
Classification : 38623000-

Numéro unique d’identification : 2110037440001120200120080100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 08/10/2020

Lieu d'exécution : TROYES
Acheteur : VILLE DE TROYES

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
13/12/2019 : Accord-cadre

Objet : SIPPEREC 2019018-SERVICE DE CONNEXION ET INTERCONNEX 1 ET 2
Classification : Réseau éthernet (32415000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920191050000010
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 30/08/2019

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
29/11/2019 : Accord-cadre

Objet : SCE ACCES RESEAUX ET INTERNET LOT 1 SCE CONNEX ET INTERCO NV 1 ET NV 2
Classification : 98390000-

Numéro unique d’identification : 219300480000152018SIP09400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 4 500 000 €
Date de notification : 16/07/2018

Lieu d'exécution : VILLE DE MONTREUIL
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL MONTREUIL

Titulaire :
SOGETREL SA (39776783100811)
02/09/2019 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet les services de communications électroniques de réseaux et internet. - Services de connexion et d’interconnexion Niveaux 1 & 2 (Fibre noire, Ethernet)
Classification : Services de télécommunications (64200000)

Numéro unique d’identification : 2575000410002120192019S0003200
Source : atexo-maximilien
Durée : 32 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Date de notification : 02/09/2019

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : SIPPEREC

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
16/01/2019 : Accord-cadre

Objet : Extension et maintenance du réseau MAN ( Metropolitan Area Network)
Classification : Maintenance de matériel de réseau informatique (50312310)

Numéro unique d’identification : 2183011820001820181910200
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 402 000 €
Date de notification : 03/12/2018

Lieu d'exécution : SAINT RAPHAEL 83700 SAINT RAPHAEL
Acheteur : Commune de Saint-Raphaël

Titulaire :
SOGETREL (39776783100811)
Liens de succession de l'établissement :
26/03/2012 : Succession
Prédécesseur : SOGETREL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1994
Dénomination : SOGETREL
Activité principale : Construction de réseaux électriques et de télécommunications (NAFRev2 : 42.22Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SOGETREL - Issy-les-Moulineaux (siège)SOGETREL - Mandelieu-la-NapouleSOGETREL - VerrièresSOGETREL - Tremblay-en-France (fermé)SOGETREL - QuetignySOGETREL - EysinesSOGETREL - ReimsSOGETREL - Le TeilSOGETREL - Chastel-NouvelSOGETREL - Salles-la-SourceSOGETREL - Le RheuSOGETREL - Saint-Privat-des-VieuxSOGETREL - CouëronSOGETREL - MontluçonSOGETREL - MamoudzouSOGETREL - Saint-Priest (fermé)SOGETREL - Saint-Herblain (fermé)SOGETREL - CanéjanSOGETREL - MarnazSOGETREL - MeudonSOGETREL - MetzSOGETREL - PoitiersSOGETREL - LognesSOGETREL - Parçay-MeslaySOGETREL - Saint-Martin-de-Seignanx (fermé)SOGETREL - GrasseSOGETREL - JoinvilleSOGETREL - Chartres-de-Bretagne (fermé)SOGETREL - La Roche-sur-YonSOGETREL - BourgesSOGETREL - Martillac (fermé)SOGETREL - AmiensSOGETREL - BonduesSOGETREL - Joinville (fermé)SOGETREL - Martillac (fermé)SOGETREL - PreignanSOGETREL - Buxerolles (fermé)SOGETREL - Andrézieux-BouthéonSOGETREL - Buchères (fermé)SOGETREL - ReimsSOGETREL - Saint-PriestSOGETREL - Fléville-devant-NancySOGETREL - HillionSOGETREL - Parçay-Meslay (fermé)SOGETREL - ChangéSOGETREL - Brionne (fermé)SOGETREL - Ludres (fermé)SOGETREL - Aix-en-ProvenceSOGETREL - Lézignan-CorbièresSOGETREL - Arpajon-sur-Cère (fermé)SOGETREL - Carentan (fermé)SOGETREL - CarvinSOGETREL - Poitiers (fermé)SOGETREL - Villebon-sur-YvetteSOGETREL - Saint-Herblain (fermé)SOGETREL - Valbonne (fermé)SOGETREL - BlavozySOGETREL - Saint-Aubin-sur-GaillonSOGETREL - La Roche-sur-Foron (fermé)SOGETREL - MarommeSOGETREL - Marcey-les-Grèves (fermé)SOGETREL - AmiensSOGETREL - NieppeSOGETREL - Saint-PierreSOGETREL - Fléville-devant-NancySOGETREL - AvranchesSOGETREL - Lille (fermé)SOGETREL - Limoges (fermé)SOGETREL - Barberey-Saint-Sulpice (fermé)SOGETREL - Lamballe (fermé)SOGETREL - Villeneuve-lès-MagueloneSOGETREL - BeaucouzéSOGETREL - Saint-Nazaire (fermé)SOGETREL - Le Mans (fermé)SOGETREL - CarvinSOGETREL - Rivesaltes (fermé)SOGETREL - Villeneuve (fermé)SOGETREL - Sainte-MarieSOGETREL - Luçon (fermé)SOGETREL - Gouesnou (fermé)SOGETREL - Sainghin-en-Weppes (fermé)SOGETREL - ChassieuSOGETREL - Orgères (fermé)SOGETREL - Chaumont (fermé)SOGETREL - Saint-Christol-lès-Alès (fermé)SOGETREL - Saint-Herblain (fermé)SOGETREL - Reims (fermé)SOGETREL - GibervilleSOGETREL - Neuville-Saint-Rémy (fermé)SOGETREL - Saint-Julien-les-Villas (fermé)SOGETREL - NîmesSOGETREL - Aiglemont (fermé)SOGETREL - AiffresSOGETREL - Martillac (fermé)SOGETREL - SandouvilleSOGETREL - Parçay-Meslay (fermé)SOGETREL - La Roche-sur-Yon (fermé)SOGETREL - Vieux-ThannSOGETREL - Six-Fours-les-PlagesSOGETREL - Martillac (fermé)SOGETREL - Woippy (fermé)SOGETREL - Saint-Jean-de-BrayeSOGETREL - Saint-Apollinaire (fermé)SOGETREL - NancySOGETREL - PérolsSOGETREL - Martillac (fermé)SOGETREL - Fléville-devant-NancySOGETREL - AngletSOGETREL - Saint-HerblainSOGETREL - Argœuves (fermé)SOGETREL - ToulouseSOGETREL - BuxerollesSOGETREL - MartillacSOGETREL - Tremblay-en-France (fermé)SOGETREL - Druelle (fermé)SOGETREL - Saint-Priest (fermé)SOGETREL - Saint-Herblain (fermé)SOGETREL - Bourg-Saint-Maurice (fermé)SOGETREL - Saint-Martin-de-Seignanx (fermé)SOGETREL - Lesquin (fermé)SOGETREL - Issoire (fermé)SOGETREL - Martillac (fermé)SOGETREL - Venansault (fermé)SOGETREL - Joinville (fermé)SOGETREL - Martillac (fermé)SOGETREL - Saint-Jean-du-Cardonnay (fermé)SOGETREL - Buxerolles (fermé)SOGETREL - Buchères (fermé)SOGETREL - Parçay-Meslay (fermé)SOGETREL - Brionne (fermé)SOGETREL - Ludres (fermé)SOGETREL - Loison-sous-Lens (fermé)SOGETREL - Arpajon-sur-Cère (fermé)SOGETREL - Carentan (fermé)SOGETREL - Gellainville (fermé)SOGETREL - Poitiers (fermé)SOGETREL - Saint-Herblain (fermé)SOGETREL - Le Teil (fermé)SOGETREL - La Roche-sur-Foron (fermé)SOGETREL - Marcey-les-Grèves (fermé)SOGETREL - Elven (fermé)SOGETREL - Chelles (fermé)SOGETREL - Évry (fermé)SOGETREL - Saint-Cyr-de-Favières (fermé)SOGETREL - Brionne (fermé)SOGETREL - Lille (fermé)SOGETREL - Limoges (fermé)SOGETREL - Barberey-Saint-Sulpice (fermé)SOGETREL - Lamballe (fermé)SOGETREL - Carvin (fermé)SOGETREL - Saint-Nazaire (fermé)SOGETREL - Le Mans (fermé)SOGETREL - Rivesaltes (fermé)SOGETREL - Villeneuve (fermé)SOGETREL - Saint-Joseph (fermé)SOGETREL - Sandouville (fermé)SOGETREL - Luçon (fermé)SOGETREL - Gouesnou (fermé)SOGETREL - Sainghin-en-Weppes (fermé)SOGETREL - Chassieu (fermé)SOGETREL - Sainte-Marie (fermé)SOGETREL - Orgères (fermé)SOGETREL - Mouilleron-le-Captif (fermé)SOGETREL - Quessoy (fermé)SOGETREL - Saint-Christol-lès-Alès (fermé)SOGETREL - Saint-Herblain (fermé)SOGETREL - Reims (fermé)SOGETREL - Neuville-Saint-Rémy (fermé)SOGETREL - Saint-Julien-les-Villas (fermé)SOGETREL - La Hague (fermé)SOGETREL - Aiglemont (fermé)SOGETREL - Hœnheim (fermé)SOGETREL - Sainte-Marie (fermé)SOGETREL - Bourges (fermé)SOGETREL - Martillac (fermé)SOGETREL - Bièvres (fermé)SOGETREL - Parçay-Meslay (fermé)SOGETREL - La Roche-sur-Yon (fermé)SOGETREL - Saint-Herblain (fermé)SOGETREL - Gignac (fermé)SOGETREL - Saint-Lô (fermé)SOGETREL - Martillac (fermé)SOGETREL - Cormontreuil (fermé)SOGETREL - Trélazé (fermé)SOGETREL - Gouesnou (fermé)SOGETREL - Woippy (fermé)SOGETREL - Saint-Martin-de-Fontenay (fermé)SOGETREL - Saint-Hippolyte-du-Fort (fermé)SOGETREL - La Farlède (fermé)SOGETREL - Lavilledieu (fermé)SOGETREL - Herrlisheim (fermé)SOGETREL - Montivilliers (fermé)SOGETREL - Saint-Apollinaire (fermé)SOGETREL - Seyssinet-Pariset (fermé)SOGETREL - Martillac (fermé)SOGETREL - Laillé (fermé)SOGETREL - Mulsanne (fermé)SOGETREL - Cormontreuil (fermé)SOGETREL - Monéteau (fermé)SOGETREL - Montpellier (fermé)SOGETREL - Le Cannet-des-Maures (fermé)SOGETREL - Fléville-devant-Nancy (fermé)SOGETREL - Saint-Priest (fermé)SOGETREL - Allonne (fermé)SOGETREL - Asnières-sur-Seine (fermé)SOGETREL - Argœuves (fermé)SOGETREL - Mordelles (fermé)SOGETREL - Malakoff (fermé)SOGETREL - Ducos (fermé)SOGETREL - Chelles (fermé)SOGETREL - Anglet (fermé)SOGETREL - Remire-Montjoly (fermé)SOGETREL - Malakoff (fermé)SOGETREL - Saint-Herblain (fermé)SOGETREL - Petit-Couronne (fermé)SOGETREL - Lavilledieu (fermé)SOGETREL - Genas (fermé)SOGETREL - Marseille (fermé)SOGETREL - Joué-lès-Tours (fermé)SOGETREL - Brive-la-Gaillarde (fermé)SOGETREL - Saint-Herblain (fermé)SOGETREL - Saint-Pierre-d'Irube (fermé)SOGETREL - Ballainvilliers (fermé)SOGETREL - Annecy (fermé)SOGETREL - Malakoff (fermé)SOGETREL - Villiers-en-Lieu (fermé)SOGETREL - Allonnes (fermé)SOGETREL - Paris (fermé)SOGETREL - Fretin (fermé)SOGETREL - Schiltigheim (fermé)SOGETREL - Genas (fermé)SOGETREL - Rueil-Malmaison (fermé)SOGETREL - Allonnes (fermé)SOGETREL - Genas (fermé)SOGETREL - Montreuil (fermé)SOGETREL - Épinay-sur-Seine (fermé)SOGETREL - Thaon-les-Vosges (fermé)
Marques françaises :
14/02/2017 : SO CONNEXT
N° national/d'enregistrement : 4337969
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services commerciaux en ligne de mise en réseau ; Collecte et analyse de données de mesure de la qualité pour un réseau de professionnels commerciaux à des fins commerciales ; Gestion de bases de données informatisées ; Mémorisation de données commerciales dans des banques de données informatiques, en particulier de données d'offres et de demandes de prestations de services, notamment en matière de câblage, d'installation, de mise en service et maintenance d'équipements et/ou de logiciels ; Fourniture d'informations commerciales par le biais de réseaux de communications électroniques ; Fourniture d'un répertoire commercial en ligne ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, mise en service et maintenance des réseaux (notamment de télécommunication et d'énergie) et objets connectés dans le cadre d'un déploiement multi-site ; informations en matière d'installation, mise en service et maintenance des réseaux (notamment de télécommunication et d'énergie) et objets connectés dans le cadre d'un déploiement multi-site ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un site en ligne proposant des informations en matière d'installation, mise en service et maintenance des réseaux (notamment de télécommunication et d'énergie) et objets connectés dans le cadre d'un déploiement multi-site ; Fourniture d'un site en ligne permettant le suivi du déploiement en temps réel ; fourniture d'accès à un site et une base de données en ligne présentant des offres de prestations de services, notamment en matière de câblage, d'installation, de mise en service et maintenance d'équipements et/ou de logiciels ainsi que des informations en matière de disponibilité, de localisation et de coûts des prestataires ; Transmission électronique de commande de prestations, notamment en matière de câblage, d'installation, de mise en service et maintenance d'équipements et/ou de logiciels ; Transmission électronique de données, d'images et de documents via des équipements informatiques, de réseaux ou de téléphonie mobile ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude, planification, pilotage et contrôle de projets techniques dans le domaine des réseaux (notamment de télécommunication et d'énergie) et des objets connectés dans le cadre d'un déploiement multi-site ; fourniture d'un site en ligne proposant des informations en matière d'installation, mise en service et maintenance des réseaux (notamment de télécommunication et d'énergie) et objets connectés dans le cadre d'un déploiement multi-site ; Fourniture d'un site en ligne permettant le suivi du déploiement en temps réel ; Fourniture d'un site en ligne proposant des informations sur des prestations de services, notamment en matière de câblage, d'installation, de mise en service et maintenance d'équipements et/ou de logiciels ; Fourniture d'un site en ligne permettant la coordination et la mise en relation d'entreprises en vue de la réalisation de prestations de services, notamment en matière de câblage, d'installation, de mise en service et maintenance d'équipements et/ou de logiciels ; Réception informatisée d'offres et de demandes sur l'internet ; Fourniture d'un site web permettant de visualiser et partager la position géographique d'un utilisateur ainsi que pour rechercher et localiser d'autres utilisateurs et lieux et interagir avec eux ; Fourniture d'un site en ligne proposant un logiciel grâce auquel les clients peuvent gérer et suivre l'état d'avancement des commandes et prestations en cours ; Services des technologies de l'information, à savoir, création d'une communauté en ligne permettant aux entreprises enregistrées de partager des informations et des ressources ; recherches dans des banques de données informatiques concernant des prestations de services, notamment en matière de câblage, d'installation, de mise en service et maintenance d'équipements et/ou de logiciels.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Mme. Bénédikte HATTIER, C/o WMA
Adresse :
18 RUE DE TURBIGO
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

14/02/2017 : SO CONNEXT
N° national/d'enregistrement : 4337969
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services commerciaux en ligne de mise en réseau ; Collecte et analyse de données de mesure de la qualité pour un réseau de professionnels commerciaux à des fins commerciales ; Gestion de bases de données informatisées ; Mémorisation de données commerciales dans des banques de données informatiques, en particulier de données d'offres et de demandes de prestations de services, notamment en matière de câblage, d'installation, de mise en service et maintenance d'équipements et/ou de logiciels ; Fourniture d'informations commerciales par le biais de réseaux de communications électroniques ; Fourniture d'un répertoire commercial en ligne ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, mise en service et maintenance des réseaux (notamment de télécommunication et d'énergie) et objets connectés dans le cadre d'un déploiement multi-site ; informations en matière d'installation, mise en service et maintenance des réseaux (notamment de télécommunication et d'énergie) et objets connectés dans le cadre d'un déploiement multi-site ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à un site en ligne proposant des informations en matière d'installation, mise en service et maintenance des réseaux (notamment de télécommunication et d'énergie) et objets connectés dans le cadre d'un déploiement multi-site ; Fourniture d'un site en ligne permettant le suivi du déploiement en temps réel ; fourniture d'accès à un site et une base de données en ligne présentant des offres de prestations de services, notamment en matière de câblage, d'installation, de mise en service et maintenance d'équipements et/ou de logiciels ainsi que des informations en matière de disponibilité, de localisation et de coûts des prestataires ; Transmission électronique de commande de prestations, notamment en matière de câblage, d'installation, de mise en service et maintenance d'équipements et/ou de logiciels ; Transmission électronique de données, d'images et de documents via des équipements informatiques, de réseaux ou de téléphonie mobile ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude, planification, pilotage et contrôle de projets techniques dans le domaine des réseaux (notamment de télécommunication et d'énergie) et des objets connectés dans le cadre d'un déploiement multi-site ; fourniture d'un site en ligne proposant des informations en matière d'installation, mise en service et maintenance des réseaux (notamment de télécommunication et d'énergie) et objets connectés dans le cadre d'un déploiement multi-site ; Fourniture d'un site en ligne permettant le suivi du déploiement en temps réel ; Fourniture d'un site en ligne proposant des informations sur des prestations de services, notamment en matière de câblage, d'installation, de mise en service et maintenance d'équipements et/ou de logiciels ; Fourniture d'un site en ligne permettant la coordination et la mise en relation d'entreprises en vue de la réalisation de prestations de services, notamment en matière de câblage, d'installation, de mise en service et maintenance d'équipements et/ou de logiciels ; Réception informatisée d'offres et de demandes sur l'internet ; Fourniture d'un site web permettant de visualiser et partager la position géographique d'un utilisateur ainsi que pour rechercher et localiser d'autres utilisateurs et lieux et interagir avec eux ; Fourniture d'un site en ligne proposant un logiciel grâce auquel les clients peuvent gérer et suivre l'état d'avancement des commandes et prestations en cours ; Services des technologies de l'information, à savoir, création d'une communauté en ligne permettant aux entreprises enregistrées de partager des informations et des ressources ; recherches dans des banques de données informatiques concernant des prestations de services, notamment en matière de câblage, d'installation, de mise en service et maintenance d'équipements et/ou de logiciels.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Mme. Bénédikte HATTIER, C/o WMA
Adresse :
18 RUE DE TURBIGO
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

28/09/2016 : SO SECURE
N° national/d'enregistrement : 4303000
Date de dépôt : 28/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services publicitaires par le biais de panneaux et d'écrans d'affichage électroniques et dynamiques ; collecte de données ; collecte d'informations commerciales ; collecte et analyse de statistiques, à des fins commerciales et de marketing ; collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de marketing ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la collecte, l'analyse, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils et de systèmes pour l'affichage dynamique de données, d'images et de sons, d'appareils et de systèmes de surveillance (notamment de vidéo-protection), de sécurité (notamment contrôle d'accès, interphonie et visiophonies, protection contre les intrusions, géolocalisation) ; services d'informations et de conseils liés aux services précités ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, à savoir, fourniture de services de transmission de messages, images, données, contenus audio et vidéo à des fins promotionnelles, marketing, informatives et de gestion des incivilités ; affichages électroniques ; affichages dynamiques ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance (notamment vidéo-protection), de systèmes de sécurité (notamment contrôle d'accès, interphonie, visiophonie, systèmes anti intrusion), de collecte des données, d'analyse et statistiques à des fins de marketing ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, appliqués à la surveillance, à la sécurité et au marketing ; pilotage à distance des outils (notamment systèmes d'affichage, de surveillance et de sécurité, détecteurs et capteurs) ; services d'élaboration (conception), développement, installation, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes d'affichage électronique et dynamique à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; élaboration (conception), développement, installation, mise à jour et maintenance de logiciels destinés à la commande à distance (notamment de détecteurs, capteurs et écrans) ; élaboration (conception), développement, installation, mise à jour et maintenance de logiciels destinés au marketing (notamment analyse de données et élaboration de tableaux de bord) ; administration et synchronisation d'ordinateurs, d'écrans et d'objets communicants fixes ou mobiles ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance et de sécurité pour la protection des biens et des individus et notamment services de vidéo-protection, contrôle d'accès, interphonie, visiophonie, détection et surveillance anti-intrusion, géolocalisation ; services de consultations, d'audit et de conseils liés aux services précités.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Mme. Bénédikte HATTIER, C/o WMA
Adresse :
18 RUE DE TURBIGO
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

28/09/2016 : SO SECURE
N° national/d'enregistrement : 4303000
Date de dépôt : 28/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services publicitaires par le biais de panneaux et d'écrans d'affichage électroniques et dynamiques ; collecte de données ; collecte d'informations commerciales ; collecte et analyse de statistiques, à des fins commerciales et de marketing ; collecte et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de marketing ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la collecte, l'analyse, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils et de systèmes pour l'affichage dynamique de données, d'images et de sons, d'appareils et de systèmes de surveillance (notamment de vidéo-protection), de sécurité (notamment contrôle d'accès, interphonie et visiophonies, protection contre les intrusions, géolocalisation) ; services d'informations et de conseils liés aux services précités ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, à savoir, fourniture de services de transmission de messages, images, données, contenus audio et vidéo à des fins promotionnelles, marketing, informatives et de gestion des incivilités ; affichages électroniques ; affichages dynamiques ; fourniture d'accès à des bases de données ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance (notamment vidéo-protection), de systèmes de sécurité (notamment contrôle d'accès, interphonie, visiophonie, systèmes anti intrusion), de collecte des données, d'analyse et statistiques à des fins de marketing ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, appliqués à la surveillance, à la sécurité et au marketing ; pilotage à distance des outils (notamment systèmes d'affichage, de surveillance et de sécurité, détecteurs et capteurs) ; services d'élaboration (conception), développement, installation, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes d'affichage électronique et dynamique à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; élaboration (conception), développement, installation, mise à jour et maintenance de logiciels destinés à la commande à distance (notamment de détecteurs, capteurs et écrans) ; élaboration (conception), développement, installation, mise à jour et maintenance de logiciels destinés au marketing (notamment analyse de données et élaboration de tableaux de bord) ; administration et synchronisation d'ordinateurs, d'écrans et d'objets communicants fixes ou mobiles ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance et de sécurité pour la protection des biens et des individus et notamment services de vidéo-protection, contrôle d'accès, interphonie, visiophonie, détection et surveillance anti-intrusion, géolocalisation ; services de consultations, d'audit et de conseils liés aux services précités.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Mme. Bénédikte HATTIER, C/o WMA
Adresse :
18 RUE DE TURBIGO
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

11/04/2016 : SO PARK
N° national/d'enregistrement : 4263617
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données en matière de trafic routier et de stationnement des véhicules ; Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation des bornes et capteurs de stationnement de véhicules, des appareils électroniques pour la gestion du stationnement de véhicules et la fluidité du trafic routier ; services d'informations et de conseils liés aux services précités ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations (notamment vidéo) relatives au trafic, au positionnement et au stationnement des véhicules, aux infractions routières ; Services de transmission de données des bornes et capteurs de stationnement pour la gestion en temps réel du stationnement ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communications et de télécommunications pour la connexion de postes centraux de contrôle à des appareils, équipements et instruments pour le contrôle et la gestion du trafic et du stationnement et la lecture de plaques minéralogiques de véhicules ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion du stationnement de véhicules et de l'écoulement du trafic routier ; services d'informations en matière de stationnement de véhicules et de trafic routier ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élaboration (conception), installation et maintenance de logiciels et de bases de données destinées à faire fonctionner ou à contrôler des appareils pour la gestion du stationnement des véhicules et la fluidité du trafic routier, des appareils, équipements et instruments pour la lecture de plaques minéralogiques de véhicules ; services de conception et de conseils en matière de planification urbaine dans le domaine du contrôle et de la gestion des véhicules, du stationnement de véhicules.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/04/2016 : SO DISPLAY
N° national/d'enregistrement : 4263622
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services publicitaires par le biais de panneaux et d'écrans d'affichage électroniques et dynamiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils pour l'affichage dynamique de données ; services d'informations et de conseils liés aux services précités ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, à savoir, fourniture de services de transmission de messages, images, contenus audio et vidéo à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; affichages électroniques ; affichages dynamiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élaboration (conception) installation et maintenance de logiciels et de systèmes d'affichage électronique et dynamique à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; administration et synchronisation d'ordinateurs, d'écrans et d'objets communicants fixes ou mobiles.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/04/2016 : SO CITIES
N° national/d'enregistrement : 4263633
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services publicitaires par le biais de panneaux et d'écrans d'affichage électroniques et dynamiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données en matière de trafic routier et de stationnement des véhicules ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation des bornes et capteurs de stationnement de véhicules, des appareils électroniques pour la gestion du stationnement de véhicules et la fluidité du trafic routier ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils pour l'affichage dynamique de données ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance (contrôle) (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils et de systèmes de surveillance (notamment de vidéo-protection urbaine), de sécurité (notamment contrôle d'accès et interphonie, protection contre les intrusions, géolocalisation) ; services d'informations et de conseils liés à l'ensemble des services précités ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations (notamment vidéo) relatives au trafic, au positionnement et au stationnement des véhicules, aux infractions routières ; Services de transmission de données des bornes et capteurs de stationnement pour la gestion en temps réel du stationnement ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communications et de télécommunications pour la connexion de postes centraux de contrôle à des appareils, équipements et instruments pour le contrôle et la gestion du trafic et du stationnement et la lecture de plaques minéralogiques de véhicules ; Services de télécommunications, à savoir, fourniture de services de transmission de messages, images, contenus audio et vidéo à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; affichages électroniques ; affichages dynamiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion du stationnement de véhicules et de l'écoulement du trafic routier ; services d'informations en matière de stationnement de véhicules et de trafic routier ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élaboration (conception), installation et maintenance de logiciels et de bases de données destinées à faire fonctionner ou à contrôler des appareils pour la gestion du stationnement des véhicules et la fluidité du trafic routier, des appareils, équipements et instruments pour la lecture de plaques minéralogiques de véhicules ; services de conception et de conseils en matière de planification urbaine dans le domaine du contrôle et de la gestion des véhicules, du stationnement de véhicules ; Services d'élaboration (conception) installation et maintenance de logiciels et de systèmes d'affichage électronique et dynamique à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; administration et synchronisation d'ordinateurs, d'écrans et d'objets communicants fixes ou mobiles ; services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance de l'environnement (notamment en matière de pollution, de niveau sonore et de crues) ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, en matière de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance de l'environnement (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; pilotage à distance de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance de l'environnement (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; Services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance (notamment vidéo-protection urbaine), de systèmes de sécurité (notamment contrôle d'accès, interphonie, systèmes anti intrusion) ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, appliqués à la surveillance et la sécurité ; pilotage à distance des systèmes de surveillance et de sécurité ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance et de sécurité à destination des collectivités pour la protection des biens et des individus et notamment services de vidéo-protection urbaine, contrôle d'accès, interphonie, détection et surveillance anti-intrusion, géolocalisation ; services de consultations, d'audit et de conseils liés aux services précités.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/04/2016 : SO PARK
N° national/d'enregistrement : 4263617
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données en matière de trafic routier et de stationnement des véhicules ; Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation des bornes et capteurs de stationnement de véhicules, des appareils électroniques pour la gestion du stationnement de véhicules et la fluidité du trafic routier ; services d'informations et de conseils liés aux services précités ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations (notamment vidéo) relatives au trafic, au positionnement et au stationnement des véhicules, aux infractions routières ; Services de transmission de données des bornes et capteurs de stationnement pour la gestion en temps réel du stationnement ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communications et de télécommunications pour la connexion de postes centraux de contrôle à des appareils, équipements et instruments pour le contrôle et la gestion du trafic et du stationnement et la lecture de plaques minéralogiques de véhicules ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion du stationnement de véhicules et de l'écoulement du trafic routier ; services d'informations en matière de stationnement de véhicules et de trafic routier ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élaboration (conception), installation et maintenance de logiciels et de bases de données destinées à faire fonctionner ou à contrôler des appareils pour la gestion du stationnement des véhicules et la fluidité du trafic routier, des appareils, équipements et instruments pour la lecture de plaques minéralogiques de véhicules ; services de conception et de conseils en matière de planification urbaine dans le domaine du contrôle et de la gestion des véhicules, du stationnement de véhicules.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/04/2016 : SO DISPLAY
N° national/d'enregistrement : 4263622
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services publicitaires par le biais de panneaux et d'écrans d'affichage électroniques et dynamiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils pour l'affichage dynamique de données ; services d'informations et de conseils liés aux services précités ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, à savoir, fourniture de services de transmission de messages, images, contenus audio et vidéo à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; affichages électroniques ; affichages dynamiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élaboration (conception) installation et maintenance de logiciels et de systèmes d'affichage électronique et dynamique à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; administration et synchronisation d'ordinateurs, d'écrans et d'objets communicants fixes ou mobiles.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/04/2016 : SO PARK
N° national/d'enregistrement : 4263617
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données en matière de trafic routier et de stationnement des véhicules ; Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation des bornes et capteurs de stationnement de véhicules, des appareils électroniques pour la gestion du stationnement de véhicules et la fluidité du trafic routier ; services d'informations et de conseils liés aux services précités ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations (notamment vidéo) relatives au trafic, au positionnement et au stationnement des véhicules, aux infractions routières ; Services de transmission de données des bornes et capteurs de stationnement pour la gestion en temps réel du stationnement ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communications et de télécommunications pour la connexion de postes centraux de contrôle à des appareils, équipements et instruments pour le contrôle et la gestion du trafic et du stationnement et la lecture de plaques minéralogiques de véhicules ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion du stationnement de véhicules et de l'écoulement du trafic routier ; services d'informations en matière de stationnement de véhicules et de trafic routier ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élaboration (conception), installation et maintenance de logiciels et de bases de données destinées à faire fonctionner ou à contrôler des appareils pour la gestion du stationnement des véhicules et la fluidité du trafic routier, des appareils, équipements et instruments pour la lecture de plaques minéralogiques de véhicules ; services de conception et de conseils en matière de planification urbaine dans le domaine du contrôle et de la gestion des véhicules, du stationnement de véhicules.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/04/2016 : SO DISPLAY
N° national/d'enregistrement : 4263622
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services publicitaires par le biais de panneaux et d'écrans d'affichage électroniques et dynamiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils pour l'affichage dynamique de données ; services d'informations et de conseils liés aux services précités ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications, à savoir, fourniture de services de transmission de messages, images, contenus audio et vidéo à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; affichages électroniques ; affichages dynamiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élaboration (conception) installation et maintenance de logiciels et de systèmes d'affichage électronique et dynamique à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; administration et synchronisation d'ordinateurs, d'écrans et d'objets communicants fixes ou mobiles.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/04/2016 : SO CITIES
N° national/d'enregistrement : 4263633
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services publicitaires par le biais de panneaux et d'écrans d'affichage électroniques et dynamiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données en matière de trafic routier et de stationnement des véhicules ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation des bornes et capteurs de stationnement de véhicules, des appareils électroniques pour la gestion du stationnement de véhicules et la fluidité du trafic routier ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils pour l'affichage dynamique de données ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance (contrôle) (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils et de systèmes de surveillance (notamment de vidéo-protection urbaine), de sécurité (notamment contrôle d'accès et interphonie, protection contre les intrusions, géolocalisation) ; services d'informations et de conseils liés à l'ensemble des services précités ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations (notamment vidéo) relatives au trafic, au positionnement et au stationnement des véhicules, aux infractions routières ; Services de transmission de données des bornes et capteurs de stationnement pour la gestion en temps réel du stationnement ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communications et de télécommunications pour la connexion de postes centraux de contrôle à des appareils, équipements et instruments pour le contrôle et la gestion du trafic et du stationnement et la lecture de plaques minéralogiques de véhicules ; Services de télécommunications, à savoir, fourniture de services de transmission de messages, images, contenus audio et vidéo à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; affichages électroniques ; affichages dynamiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion du stationnement de véhicules et de l'écoulement du trafic routier ; services d'informations en matière de stationnement de véhicules et de trafic routier ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élaboration (conception), installation et maintenance de logiciels et de bases de données destinées à faire fonctionner ou à contrôler des appareils pour la gestion du stationnement des véhicules et la fluidité du trafic routier, des appareils, équipements et instruments pour la lecture de plaques minéralogiques de véhicules ; services de conception et de conseils en matière de planification urbaine dans le domaine du contrôle et de la gestion des véhicules, du stationnement de véhicules ; Services d'élaboration (conception) installation et maintenance de logiciels et de systèmes d'affichage électronique et dynamique à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; administration et synchronisation d'ordinateurs, d'écrans et d'objets communicants fixes ou mobiles ; services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance de l'environnement (notamment en matière de pollution, de niveau sonore et de crues) ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, en matière de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance de l'environnement (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; pilotage à distance de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance de l'environnement (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; Services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance (notamment vidéo-protection urbaine), de systèmes de sécurité (notamment contrôle d'accès, interphonie, systèmes anti intrusion) ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, appliqués à la surveillance et la sécurité ; pilotage à distance des systèmes de surveillance et de sécurité ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance et de sécurité à destination des collectivités pour la protection des biens et des individus et notamment services de vidéo-protection urbaine, contrôle d'accès, interphonie, détection et surveillance anti-intrusion, géolocalisation ; services de consultations, d'audit et de conseils liés aux services précités.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/04/2016 : SO CITIES
N° national/d'enregistrement : 4263633
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services publicitaires par le biais de panneaux et d'écrans d'affichage électroniques et dynamiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données en matière de trafic routier et de stationnement des véhicules ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation des bornes et capteurs de stationnement de véhicules, des appareils électroniques pour la gestion du stationnement de véhicules et la fluidité du trafic routier ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils pour l'affichage dynamique de données ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance (contrôle) (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils et de systèmes de surveillance (notamment de vidéo-protection urbaine), de sécurité (notamment contrôle d'accès et interphonie, protection contre les intrusions, géolocalisation) ; services d'informations et de conseils liés à l'ensemble des services précités ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations (notamment vidéo) relatives au trafic, au positionnement et au stationnement des véhicules, aux infractions routières ; Services de transmission de données des bornes et capteurs de stationnement pour la gestion en temps réel du stationnement ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de communications et de télécommunications pour la connexion de postes centraux de contrôle à des appareils, équipements et instruments pour le contrôle et la gestion du trafic et du stationnement et la lecture de plaques minéralogiques de véhicules ; Services de télécommunications, à savoir, fourniture de services de transmission de messages, images, contenus audio et vidéo à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; affichages électroniques ; affichages dynamiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion du stationnement de véhicules et de l'écoulement du trafic routier ; services d'informations en matière de stationnement de véhicules et de trafic routier ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élaboration (conception), installation et maintenance de logiciels et de bases de données destinées à faire fonctionner ou à contrôler des appareils pour la gestion du stationnement des véhicules et la fluidité du trafic routier, des appareils, équipements et instruments pour la lecture de plaques minéralogiques de véhicules ; services de conception et de conseils en matière de planification urbaine dans le domaine du contrôle et de la gestion des véhicules, du stationnement de véhicules ; Services d'élaboration (conception) installation et maintenance de logiciels et de systèmes d'affichage électronique et dynamique à des fins promotionnelles, informatives et de gestion des incivilités ; administration et synchronisation d'ordinateurs, d'écrans et d'objets communicants fixes ou mobiles ; services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance de l'environnement (notamment en matière de pollution, de niveau sonore et de crues) ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, en matière de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance de l'environnement (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; pilotage à distance de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance de l'environnement (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; Services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance (notamment vidéo-protection urbaine), de systèmes de sécurité (notamment contrôle d'accès, interphonie, systèmes anti intrusion) ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, appliqués à la surveillance et la sécurité ; pilotage à distance des systèmes de surveillance et de sécurité ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance et de sécurité à destination des collectivités pour la protection des biens et des individus et notamment services de vidéo-protection urbaine, contrôle d'accès, interphonie, détection et surveillance anti-intrusion, géolocalisation ; services de consultations, d'audit et de conseils liés aux services précités.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

05/04/2016 : SO SECURE
N° national/d'enregistrement : 4262359
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils et de systèmes de surveillance (notamment de vidéo-protection urbaine), de sécurité (notamment contrôle d'accès et interphonie, protection contre les intrusions, géolocalisation) ; services d'informations et de conseils liés aux services précités ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance (notamment vidéo-protection urbaine), de systèmes de sécurité (notamment contrôle d'accès, interphonie, systèmes anti intrusion) ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, appliqués à la surveillance et la sécurité ; pilotage à distance des systèmes de surveillance et de sécurité ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance et de sécurité à destination des collectivités pour la protection des biens et des individus et notamment services de vidéo-protection urbaine, contrôle d'accès, interphonie, détection et surveillance anti-intrusion, géolocalisation ; services de consultations, d'audit et de conseils liés aux services précités.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

05/04/2016 : SO GRID
N° national/d'enregistrement : 4262367
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance (contrôle) (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; services d'informations et de conseils liés aux services précités ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance de l'environnement (notamment en matière de pollution, de niveau sonore et de crues) ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, en matière de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance de l'environnement (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; pilotage à distance de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance de l'environnement (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues).

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

05/04/2016 : SO SECURE
N° national/d'enregistrement : 4262359
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils et de systèmes de surveillance (notamment de vidéo-protection urbaine), de sécurité (notamment contrôle d'accès et interphonie, protection contre les intrusions, géolocalisation) ; services d'informations et de conseils liés aux services précités ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance (notamment vidéo-protection urbaine), de systèmes de sécurité (notamment contrôle d'accès, interphonie, systèmes anti intrusion) ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, appliqués à la surveillance et la sécurité ; pilotage à distance des systèmes de surveillance et de sécurité ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance et de sécurité à destination des collectivités pour la protection des biens et des individus et notamment services de vidéo-protection urbaine, contrôle d'accès, interphonie, détection et surveillance anti-intrusion, géolocalisation ; services de consultations, d'audit et de conseils liés aux services précités.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

05/04/2016 : SO GRID
N° national/d'enregistrement : 4262367
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance (contrôle) (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; services d'informations et de conseils liés aux services précités ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance de l'environnement (notamment en matière de pollution, de niveau sonore et de crues) ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, en matière de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance de l'environnement (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; pilotage à distance de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance de l'environnement (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues).

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

05/04/2016 : SO SECURE
N° national/d'enregistrement : 4262359
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données, d'appareils et de systèmes de surveillance (notamment de vidéo-protection urbaine), de sécurité (notamment contrôle d'accès et interphonie, protection contre les intrusions, géolocalisation) ; services d'informations et de conseils liés aux services précités ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance (notamment vidéo-protection urbaine), de systèmes de sécurité (notamment contrôle d'accès, interphonie, systèmes anti intrusion) ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, appliqués à la surveillance et la sécurité ; pilotage à distance des systèmes de surveillance et de sécurité ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de surveillance et de sécurité à destination des collectivités pour la protection des biens et des individus et notamment services de vidéo-protection urbaine, contrôle d'accès, interphonie, détection et surveillance anti-intrusion, géolocalisation ; services de consultations, d'audit et de conseils liés aux services précités.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

05/04/2016 : SO GRID
N° national/d'enregistrement : 4262367
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'intégration (incorporation, combinaison, équipement et aménagement), d'installation, de maintenance, de réparation de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance (contrôle) (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; services d'informations et de conseils liés aux services précités ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et mise à disposition de solutions et d'outils techniques et technologiques en matière de surveillance de l'environnement (notamment en matière de pollution, de niveau sonore et de crues) ; services de conseils, conception, recherche et développement, fourniture d'informations dans les domaines informatiques et d'ingénierie électronique, en matière de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance de l'environnement (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues) ; pilotage à distance de dispositifs, d'équipements et de systèmes de mesure, d'analyse et de surveillance de l'environnement (notamment capteurs de pollution, de niveau sonore et de crues).

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 AVENUE DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : GAFTARNIK LE DOUARIN et Associés, M. Yann LE DOUARIN
Adresse :
30 place de la Madeleine
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

22/01/2014 : InfraTel
N° national/d'enregistrement : 4062359
Date de dépôt : 22/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : INFRATEL, SARL
Numéro de SIREN : 501150536
Adresse :
ZA de l'Estuaire, 53 Avenue de la PIerre Vallée
50220 POILLEY
FR

Mandataire 1 : INFRATEL, M. Weinreich Bruno
Adresse :
ZA de l'Estuaire, 53 Avenue de la PIerre Vallée
50220 POILLEY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 627368
Date de demande : 17/07/2014
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 37 : Construction, à l'exclusion des infrastructures, des véhicules et des équipements de transport ; informations en matière de construction, à l'exclusion des infrastructures, des véhicules et des équipements de transport ; conseils en construction, à l'exclusion des infrastructures, des véhicules et des équipements de transport ; supervision (direction) de travaux de construction, à l'exclusion des infrastructures, des véhicules et des équipements de transport ; service d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne, à l'exclusion de ceux en rapport avec les transports ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles), à l'exclusion du domaine des transports ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées, à l'exclusion de celles relatives au domaine des transports ; services de téléconférences ou de visioconférences, à l'exclusion de celles relatives au domaine des transports ; service de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 634909
Date de demande : 06/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 804927
Date de demande : 10/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : SOGETREL, SAS
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 Avenue de Verdun
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015

21/05/2008 : BABY FIBER
N° national/d'enregistrement : 3577661
Date de dépôt : 21/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; robots (machines) ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et optiques ; appareils pour la transmission, la reproduction du son, des données ou des images appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication. ; ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; construction, notamment de routes, de ponts et d'édifices ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par Internet et tout réseau de communication électronique ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseau de fibres optiques.

Déposant 1 : SOGETREL Société par Actions Simplifiées
Numéro de SIREN : 397767831

Mandataire 1 : Yann LE DOUARIN LMBE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665571
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

21/05/2008 : BABY FIBER
N° national/d'enregistrement : 3577661
Date de dépôt : 21/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; robots (machines) ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et optiques ; appareils pour la transmission, la reproduction du son, des données ou des images appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication. ; ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; construction, notamment de routes, de ponts et d'édifices ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par Internet et tout réseau de communication électronique ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseau de fibres optiques.

Déposant 1 : SOGETREL Société par Actions Simplifiées
Numéro de SIREN : 397767831

Mandataire 1 : Yann LE DOUARIN LMBE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

21/05/2008 : BABY FIBER
N° national/d'enregistrement : 3577661
Date de dépôt : 21/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; robots (machines) ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et optiques ; appareils pour la transmission, la reproduction du son, des données ou des images appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication. ; ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; construction, notamment de routes, de ponts et d'édifices ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par Internet et tout réseau de communication électronique ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseau de fibres optiques.

Déposant 1 : SOGETREL Société par Actions Simplifiées
Numéro de SIREN : 397767831

Mandataire 1 : Yann LE DOUARIN LMBE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665571
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-27
Date du BOPI : 04/07/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

02/11/2006 : CLEANFIBER
N° national/d'enregistrement : 3460245
Date de dépôt : 02/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils, robots (machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et optiques ; appareils pour la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, notamment de routes, de ponts et d'édifices ; location de machines de chantier.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par Internet et tout réseau de communication électronique ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseau de fibres optiques.

Déposant 1 : SOGETREL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 397767831

Mandataire 1 : Yann LE DOUARIN DUBARRY LE DOUARIN VEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 454007
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-23

02/11/2006 : EASYFIBER
N° national/d'enregistrement : 3460247
Date de dépôt : 02/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils, robots (machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et optiques ; appareils pour la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, notamment de routes, de ponts et d'édifices ; location de machines de chantier.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par Internet et tout réseau de communication électronique ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseau de fibres optiques.

Déposant 1 : SOGETREL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 397767831

Mandataire 1 : Yann LE DOUARIN DUBARRY LE DOUARIN VEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 454008
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-23

02/11/2006 : EASYFIBER
N° national/d'enregistrement : 3460247
Date de dépôt : 02/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils, robots (machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et optiques ; appareils pour la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, notamment de routes, de ponts et d'édifices ; location de machines de chantier.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par Internet et tout réseau de communication électronique ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseau de fibres optiques.

Déposant 1 : SOGETREL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 397767831

Mandataire 1 : Yann LE DOUARIN DUBARRY LE DOUARIN VEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 454008
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665571
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 687086
Date de demande : 10/10/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Bénéficiare 1 : SOGETREL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-23

02/11/2006 : CLEANFIBER
N° national/d'enregistrement : 3460245
Date de dépôt : 02/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils, robots (machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et optiques ; appareils pour la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, notamment de routes, de ponts et d'édifices ; location de machines de chantier.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par Internet et tout réseau de communication électronique ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseau de fibres optiques.

Déposant 1 : SOGETREL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 397767831

Mandataire 1 : Yann LE DOUARIN DUBARRY LE DOUARIN VEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 454007
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665571
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-23

02/11/2006 : EASYFIBER
N° national/d'enregistrement : 3460247
Date de dépôt : 02/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils, robots (machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et optiques ; appareils pour la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, notamment de routes, de ponts et d'édifices ; location de machines de chantier.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par Internet et tout réseau de communication électronique ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseau de fibres optiques.

Déposant 1 : SOGETREL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 397767831

Mandataire 1 : Yann LE DOUARIN DUBARRY LE DOUARIN VEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 454008
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665571
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-23

02/11/2006 : EASYFIBER
N° national/d'enregistrement : 3460247
Date de dépôt : 02/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils, robots (machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et optiques ; appareils pour la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, notamment de routes, de ponts et d'édifices ; location de machines de chantier.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par Internet et tout réseau de communication électronique ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseau de fibres optiques.

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 avenue de Verdun
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Mme HATTIER Bénédikte, C/o WMA
Adresse :
18 RUE DE TURBIGO
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 454008
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665571
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 687086
Date de demande : 10/10/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Bénéficiare 1 : SOGETREL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630057
Date de demande : 13/10/2016
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

02/11/2006 : CLEANFIBER
N° national/d'enregistrement : 3460245
Date de dépôt : 02/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils, robots (machines).
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et optiques ; appareils pour la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, notamment de routes, de ponts et d'édifices ; location de machines de chantier.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par Internet et tout réseau de communication électronique ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseau de fibres optiques.

Déposant 1 : SOGETREL Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 397767831

Mandataire 1 : Yann LE DOUARIN DUBARRY LE DOUARIN VEIL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 454007
Date de demande : 14/05/2007
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665571
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-49
Date du BOPI : 08/12/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-23

17/10/2005 : Cité VEILLE
N° national/d'enregistrement : 3387362
Date de dépôt : 17/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : SOGETREL Société Anonyme
Numéro de SIREN : 397767831

Mandataire 1 : SOGETREL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-13

05/12/2003 : SOGETREL
N° national/d'enregistrement : 3262496
Date de dépôt : 05/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical. Constructions d'édifices permanents, de routes, de ponts,. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 avenue de Verdun
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Maître Yann Le Douarin, GAFTARNIK, LE DOUARIN & Associés
Adresse :
30, place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 614254
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665571
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-03
Date du BOPI : 16/01/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547178
Date de demande : 23/12/2013
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

05/12/2003 : DICSA FRANCE RESEAUX DE VIDEOCOMMUNICATION
N° national/d'enregistrement : 3262497
Date de dépôt : 05/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical. Constructions d'édifices permanents, de routes, de ponts,. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 avenue de Verdun
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Maître Yann Le Douarin, GAFTARNIK, LE DOUARIN & Associés
Adresse :
30, place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 614254
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665571
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-03
Date du BOPI : 16/01/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547164
Date de demande : 23/12/2013
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

05/12/2003 : SUBWAY INTERNATIONAL
N° national/d'enregistrement : 3262498
Date de dépôt : 05/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical. Constructions d'édifices permanents, de routes, de ponts,. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 avenue de Verdun
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Maître Yann Le Douarin, GAFTARNIK, LE DOUARIN & Associés
Adresse :
30, place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 614254
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665571
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-03
Date du BOPI : 16/01/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547163
Date de demande : 23/12/2013
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

05/12/2003 : COMELEC
N° national/d'enregistrement : 3262499
Date de dépôt : 05/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical. Constructions d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 avenue de Verdun
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Maître Yann Le Douarin, GAFTARNIK, LE DOUARIN & Associés
Adresse :
30, place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 614255
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : SOGETREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665571
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-03
Date du BOPI : 16/01/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547179
Date de demande : 23/12/2013
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

05/12/2003 : SOGETREL
N° national/d'enregistrement : 3262496
Date de dépôt : 05/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical. Constructions d'édifices permanents, de routes, de ponts,. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 avenue de Verdun
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Maître Yann Le Douarin, GAFTARNIK, LE DOUARIN & Associés
Adresse :
30, place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 614254
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-03
Date du BOPI : 16/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547178
Date de demande : 23/12/2013
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

05/12/2003 : DICSA FRANCE RESEAUX DE VIDEOCOMMUNICATION
N° national/d'enregistrement : 3262497
Date de dépôt : 05/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical. Constructions d'édifices permanents, de routes, de ponts,. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 avenue de Verdun
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Maître Yann Le Douarin, GAFTARNIK, LE DOUARIN & Associés
Adresse :
30, place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 614254
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-03
Date du BOPI : 16/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547164
Date de demande : 23/12/2013
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

05/12/2003 : SUBWAY INTERNATIONAL
N° national/d'enregistrement : 3262498
Date de dépôt : 05/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical. Constructions d'édifices permanents, de routes, de ponts,. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 avenue de Verdun
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Maître Yann Le Douarin, GAFTARNIK, LE DOUARIN & Associés
Adresse :
30, place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 614254
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-03
Date du BOPI : 16/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547163
Date de demande : 23/12/2013
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

05/12/2003 : COMELEC
N° national/d'enregistrement : 3262499
Date de dépôt : 05/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical. Constructions d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOGETREL, SASU
Numéro de SIREN : 397767831
Adresse :
143 avenue de Verdun
92130 ISSY LES MOULINEAUX
FR

Mandataire 1 : Maître Yann Le Douarin, GAFTARNIK, LE DOUARIN & Associés
Adresse :
30, place de la Madeleine
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 614255
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Bénéficiare 1 : SOGETREL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 665208
Date de demande : 16/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-03
Date du BOPI : 16/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547179
Date de demande : 23/12/2013
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Publications au Bodacc :
25/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°3140
NOJO : 09201MYG1795591
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOUSTON ; Directeur général délégué : KHELIF Bessam ; Directeur général délégué : HUBERT Jean-Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE FIDUCIAIRE ET COMPTABLE LORRAINE
22/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°7680
NOJO : 09201MYG1761369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOUSTON ; Directeur général délégué : KHELIF Bessam ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE FIDUCIAIRE ET COMPTABLE LORRAINE
09/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6443
NOJO : 9201MYG17303040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°1883
NOJO : 09201MYG1724107
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOUSTON ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE FIDUCIAIRE ET COMPTABLE LORRAINE
29/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2793
NOJO : 09201MYG1704483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOUSTON ; Directeur général délégué : RENAUD Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE FIDUCIAIRE ET COMPTABLE LORRAINE
07/07/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2400
NOJO : 09201MYG1572713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION SOGETREL Société par actions simplifiée Au capital de : 17 400 000,00 EUR Siège social 143 Avenue DE VERDUN 92130 Issy-les-Moulineaux N° RCS 397 767 831 RCS Nanterre, est société absorbante COMALIA Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 102 400,00 EUR Siège social 601 Rue Georges Méliès 34000 Montpellier N° RCS 484 003 066 RCS Montpellier, est société absorbée Actif : 1 727 643,00 EUR Passif : 467 758,00 EUR Actif net apporté : 1 259 885,00 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : Néant Montant prévu de la prime de fusion : néant Date du projet : 21/06/2021 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 01/07/2021, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société SOGETREL Date de dépôt : 02/07/2021, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Montpellier au nom de la société COMALIA

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 17400000.00 EUR
30/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5420
NOJO : 9201MYG15705610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°2388
NOJO : 09201MYG1539335
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOUSTON ; Directeur général délégué : RENAUD Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes titulaire : LABURTHE Xavier ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE FIDUCIAIRE ET COMPTABLE LORRAINE ; Commissaire aux comptes suppléant : BEILLEVAIRE Simon
15/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9482
NOJO : 9201MYG14604110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11178
NOJO : 119201452707319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/07/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1519
NOJO : 920119201452180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION InfraTel Forme juridique Société à responsabilité limitée à associé unique Au capital de 7000 EUR Siège social 143 Ave De Verdun 92130 ISSY LES MOULINEAUX N° RCS 501150536 RCS NANTERRE, est société absorbée.SOGETREL Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 17400000 EUR Siège social 143 AVE DE VERDUN 92130 ISSY LES MOULINEAUX N° RCS 397767831 RCS NANTERRE, est société absorbante.Actif : 902222 euros Passif : 1259253 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Néant Montant prévu de la prime de fusion : -357032 euros.Date du projet : 28/06/2019 Date du dépôt : 09/07/2019, lieu du dépôt : GTC NANTERRE.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 17400000.00 EUR
11/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°3014
NOJO : 920119201436356
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : LABURTHE Xavier en fonction le 18 Mars 2011 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 18 Mars 2011 ; Directeur général délégué : RENAUD Xavier modification le 22 Juin 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEILLEVAIRE Simon en fonction le 20 Juillet 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE FIDUCIAIRE ET COMPTABLE LORRAINE en fonction le 20 Juillet 2016 ; Président : Flash Holding en fonction le 07 Décembre 2018
22/11/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2001
NOJO : 920119201434607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Les créanciers des sociétés participantes pourront former opposition à cet apport partiel d'actif dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS ERYMA SAS Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 4393940 EUR Siège social 143 AV de Verdun 92130 ISSY LES MOULINEAUX N° RCS 529040677 RCS NANTERRE, est société bénéficiaire.SOGETREL Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 17400000 EUR Siège social 143 AVE DE VERDUN 92130 ISSY LES MOULINEAUX N° RCS 397767831 RCS NANTERRE, est société apporteuse.Actif : 7867027 euros Passif : 7367027 euros Actif net apporté : 500000 euros Rapport d'échange des droits sociaux : En contrepartie de la valeur nette des apports ainsi effectués par SOGETREL, il sera attribué à cette société 50000 actions nouvelles de 10 euros, entièrement libérées, créées à titre d'augmentation de son capital social par la bénéficiaire Aucune prime d'apport n'est prévue Date du projet : 26/10/2018 Date du dépôt : 14/11/2018, lieu du dépôt : GTC NANTERRE.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 17400000.00 EUR
08/08/2018 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°89
NOJO : 000001001167623
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/07/2018
Publication légale : la dépèche de l'aube, le 10/08/2018
Oppositions : Fidal - Me HALLEY Olivier -12, rue Aristide Briand - CS 13057 - 10012 Troyes - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SAS SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Troyes 301 213 476
Dénomination : AUBELEC
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10725
NOJO : 119201424891099
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11299
NOJO : 119201397292195
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9744
NOJO : 119201374505801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
24/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°2206
NOJO : BXB16203002936V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : LABURTHE Xavier en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 18 Mars 2011 Directeur général délégué : RENAUD Xavier modification le 22 Juin 2016 Président : ALTAÏR HOLDING en fonction le 12 Avril 2016 Commissaire aux comptes suppléant : BEILLEVAIRE Simon en fonction le 20 Juillet 2016 Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE FIDUCIAIRE ET COMPTABLE LORRAINE en fonction le 20 Juillet 2016
17/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1976
NOJO : BXB16104001017O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : LABURTHE Xavier en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : REMY Pascal en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : COLIN Thierry en fonction le 29 Novembre 2012 Directeur général délégué : RENAUD Xavier en fonction le 13 Novembre 2013 Président : ALTAÏR HOLDING en fonction le 12 Avril 2016
20/01/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°237
NOJO : BXA160140007248
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Oppositions : Selas Oratio avocats 5 rue Albert de Londres 44300 Nantes pour la validité.
Descriptif : Suivant acte sous seing privé en date à ISSY LES MOULINEAUX, le 22 décembre 2015, enregistré à NANTES SIE DE NANTES SUD EST, le 28 décembre 2015, bordereau N°2015/4 420 Case n°25 ext.19286Domicile ancien propriétaire : 1 rue de l'Europe ZI de Carquefou 44300 NANTES Domicile nouveau propriétaire : 143 avenue de Verdun 92130 ISSY LES MOULINEAUX

Numéro d'identification : RCS Nantes 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 17400000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 402 230 445
Dénomination : INSTANT ELECTRONIQUE
20/01/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°598
NOJO : BXA160140019910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/12/2015
Oppositions : Au fonds vendu 45 bis rue Sainte Léa 85000 MOUILLERON LE CAPTIF pour la validité et pour la correspondance SELAS ORATIO Avocats 5 Rue ALBERT LONDRES 44300 NANTES. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - acte sous seing privé en date du 22/12/2015 enregistré à la recette principale des impots de La Roche Sur Yon le 24/12/2015, bordereau 2015/1 202, case numéro 10.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 17400000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 330 730 862
Dénomination : ENTREPRISE MOUILLERONNAISE DE TELEPHONIE
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9981
NOJO : 119201349868718
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
01/07/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1361
NOJO : BXA15175001868S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION GRESELLE ELECTRICITE Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 17400000 EUR Siège social 203B RUE DE LILLE 59554 NEUVILLE ST REMY N° RCS 415049808 RCS DOUAI, est société absorbée. SOGETREL Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 17400000 EUR Siège social 143 AVE DE VERDUN 92130 ISSY LES MOULINEAUX N° RCS 397767831 RCS NANTERRE, est société absorbante. Actif : 2264204 euros Passif : 114086893 euros Actif net apporté : 1123336 euros Mali de Fusion : -2176665 euros Rapport d'échange des droits sociaux : LA SOCIETE ABSORBANTE DETENANT LA TOTALITE DES ACTIONS DE LA SOCIETE ABSORBEE IL N'EST PAS ETABLI DE RAPPORT D'ECHANGE ET LA FUSION NE DONNERA PAS LIEU A AUGMENTATION DE CAPITAL Date du projet : 15/06/2015 Date du dépôt : 22/06/2015, lieu du dépôt : NANTERRE pour SOGETREL Date du dépôt : 22/06/2015, lieu du dépôt : DOUAI pour GRESELLE ELECTRICITE

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 17400000.00 EUR
15/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°2324
NOJO : BXB14281002296V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : LABURTHE Xavier en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : REMY Pascal en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : COLIN Thierry en fonction le 29 Novembre 2012 Directeur général délégué : RENAUD Xavier en fonction le 13 Novembre 2013 Président : PONYCOM en fonction le 07 Octobre 2014
02/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7543
NOJO : 119201325813200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
21/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1611
NOJO : BXB13318001463D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : VIGNON Xavier en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : LABURTHE Xavier en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : REMY Pascal en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : COLIN Thierry en fonction le 29 Novembre 2012 Directeur général délégué : RENAUD Xavier en fonction le 13 Novembre 2013
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9671
NOJO : 119201303124582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
26/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°4553
NOJO : BXB13170003161L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : VIGNON Xavier en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : LABURTHE Xavier en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : REMY Pascal en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : COLIN Thierry en fonction le 29 Novembre 2012
07/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°2438
NOJO : BXB123350019894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : VIGNON Xavier en fonction le 18 Mars 2011 Directeur général (non administrateur) : FISTAROL Thierry Guillaume en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : LABURTHE Xavier en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : REMY Pascal en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : COLIN Thierry en fonction le 29 Novembre 2012
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9895
NOJO : BXC122330131011
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
06/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1604
NOJO : BXB12093000852S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8764
NOJO : BXC112350075694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
31/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°3672
NOJO : BXB11084002026Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : VIGNON Xavier en fonction le 18 Mars 2011 Directeur général (non administrateur) : FISTAROL Thierry Guillaume en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : LABURTHE Xavier en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : REMY Pascal en fonction le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 18 Mars 2011 Commissaire aux comptes suppléant : CASTAGNAC Philippe en fonction le 18 Mars 2011
11/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11895
NOJO : BXC102670048899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue de l'Avenir Zone Industrielle Inova 3000
88150 Thaon-les-Vosges
20/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1374
NOJO : BXB101650005090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VIGNON Xavier Directeur général : FISTAROL Thierry, Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : LABURTHE Xavier Commissaire aux comptes suppléant : REMY Pascal Co-commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD (SA) Co-commissaire aux comptes suppléant : CASTAGNAC Philippe
17/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°4409
NOJO : BXB10008001942J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital

Numéro d'identification : RCS Epinal 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ZIMER Frédéric Directeur général : FISTAROL Thierry Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : LABURTHE Xavier Commissaire aux comptes suppléant : REMY Pascal Co-commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD (SA) Co-commissaire aux comptes suppléant : CASTAGNAC Philippe
Montant du capital : 17400000 EUR
30/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1973
NOJO : BXB08205003556C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 31/05/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : TBF - TRAVAUX BRANCHEMENT DE FRANCE, Société par actions simplifiée (SAS), rue Claude François - ZAC Parc 2000 34080 Montpellier

Numéro d'identification : RCS Epinal 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5400000 EUR
09/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11645
NOJO : BXC08148014330I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue de l'Avenir
Zone Industrielle Inova 3000,
88150 Thaon-les-Vosges
28/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°5760
NOJO : BXB080540066429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Fusion - L236-1 à compter du 31/10/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SOGETREL RADIO - SOGETREL INGENIERIE RADIO TRANSMISSION INTEGRATION, Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), 1 rue de l'Avenir - Zone Industrielle Inova 3000 88150 THAON LES VOSGES

Numéro d'identification : RCS Epinal 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 5400000 EUR
28/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°2294
NOJO : BXB08326001344J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Epinal 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12127
NOJO : BXC08225008036W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Epinal 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue de l'Avenir
Zone Industrielle Inova 3000,
88150 Thaon-les-Vosges
04/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7060
NOJO : BXC081480073478
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Epinal 397 767 831
Dénomination : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 rue de l'Avenir
Zone Industrielle Inova 3000,
88150 Thaon-les-Vosges
Historique de l'unité légale :
01/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/11/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
26/03/2012 : code NIC
Code NIC : 00811
01/04/2011 : code NIC
Code NIC : 00498
18/03/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5720
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction de réseaux électriques et de télécommunications (NAFRev2 : 42.22Z)
26/06/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Construction de lignes électriques et de télécommunication (NAFRev1 : 45.2F)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
01/01/2000 : dénomination
Dénomination : SOGETREL
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAF1993 : 74.8K)
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
05/03/2018 : 67522001B00484 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)
Numéro de gestion : 2001B00484

Numéro de RCS : B39776783
Raison sociale : SOGETREL
Forme juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique (5720)

Adresse Siège :
98 BD GABRIEL PERI
92240 MALAKOFF

Radiée du Registre : Oui
Date de radiation au RCS : 09/02/2018

Date d’immatriculation au greffe : 05/04/2001
Code activité : 4222Z - Génie civil (NAFRev2 : 42)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
23/01/2018 : 97422017B00702 : Tribunal mixte de commerce - ST PIERRE DE LA REUNION (9742)
Numéro de gestion : 2017B00702

Numéro de RCS : B39776783
Raison sociale : SOGETREL
Forme juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique (5720)

Adresse Siège :
143 AV DE VERDUN
92130 ISSY LES MOULINEAUX

Date d’immatriculation au greffe : 28/11/2017
Code activité : 4222Z - Génie civil (NAFRev2 : 42)
Montant du capital : 1740000000 EUR
Durée de la personne morale : 60 années
Date de clôture de l'exercice : 31/12

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 39776783101546
Code NAF : 4222Z - Génie civil (NAFRev2 : 42)
Adresse de l'établissement :
153 RUE AUGUSTIN ARCHAMBAUD
97410 SAINT PIERRE
Origine du fonds : 01
26/10/2017 : 97212008B01208 : Tribunal mixte de commerce - FORT DE FRANCE (9721)
Numéro de gestion : 2008B01208

Numéro de RCS : B39776783
Raison sociale : SOGETREL
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
ZI INOVA 3000
1 RUE DE L'AVENIR
88150 THAON LES VOSGES

Radiée du Registre : Oui
Motif de radiation : 01
Date de radiation au RCS : 01/08/2010

Date d’immatriculation au greffe : 01/01/2008
Code activité : 4222Z - Génie civil (NAFRev2 : 42)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
11/09/2017 : 97412007B01196 : Tribunal mixte de commerce - ST DENIS DE LA REUNION (9741)
Numéro de gestion : 2007B01196

Numéro de RCS : B39776783
Raison sociale : SOGETREL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (5499)

Adresse Siège :
1 RUE DE L AVENIR
88150 THAON LES VOSGES

Radiée du Registre : Oui
Date de radiation au RCS : 22/06/2017

Date d’immatriculation au greffe : 12/11/2007
Code activité : 4222Z - Génie civil (NAFRev2 : 42)
Montant du capital : 540000000 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 397767831
Code NAF : 4222Z - Génie civil (NAFRev2 : 42)
Adresse de l'établissement :
74 RUE ANDRE LARDY
97438 SAINTE MARIE
Origine du fonds : 01
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 397767831
Code NAF : 4222Z - Génie civil (NAFRev2 : 42)
Adresse de l'établissement :
LES CUVES DE LA MARE
30 RUE ANDRE LARDY
97438 SAINTE MARIE
Origine du fonds : 01
Représentants légaux :
17/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Type : Personne Morale

Nom : ALTAÏR HOLDING
Siren : 817654411
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
143 Avenue de Verdun
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
17/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Type : Personne Physique

Nom : RENAUD Xavier
Né le 15/12/1967 à Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
2 Rue André Gide
75015 Paris
FRANCE
17/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Type : Personne Physique

Nom : LABURTHE Xavier
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 AVENUE DE LA FONTENELLE
88100 ST DIE DES VOSGES
FRANCE
17/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
FRANCE
17/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Type : Personne Physique

Nom : BEILLEVAIRE Simon
Né le 28/05/1971 à Nantes (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Henri Regnault Tour Exaltis
92400 Courbevoie
FRANCE
17/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE FIDUCIAIRE ET COMPTABLE LORRAINE
Siren : 775717960
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 avenue de la Fontenelle
88100 Saint-Dié-des-Vosges
FRANCE
Dépôts des actes :
28/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°25117 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
28/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°25117 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
28/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°25117 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°12290 déposé le 12/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°42279 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°42279 déposé le 24/12/2015
Etat : Déposé
02/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°4961 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
02/12/2015 : Traité de fusion
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°4961 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
04/08/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°26462 déposé le 10/08/2015
Etat : Déposé
03/08/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°26462 déposé le 10/08/2015
Etat : Déposé
15/06/2015 : Traité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°19182 déposé le 22/06/2015
Etat : Déposé
Décision : avec la société GRESELLE ELECTRICITE
15/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°4961 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
25/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°31849 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/10/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°34985 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
25/10/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°34985 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/10/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°34985 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
25/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°34985 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
25/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°34985 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
27/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°18045 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
27/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°18045 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
02/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°36601 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
26/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°10391 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
26/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°10391 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
14/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°8943 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
14/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°8943 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/03/2011 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°8943 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
14/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°8943 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
04/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2001B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Parc des Varimonts
10 Avenue de Thionville
57140 Woippy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Travaux de constructions de réseaux, de lignes électriques et de Telecommu- Nications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2001B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10 Rue J Cugnot
57070 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2020
Activité : Travaux de construction de réseaux électrique et de télécommunication
Origine du fonds : Création
27/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2009B00283
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1157 rue Gustave Eiffel
54710 Fléville devant Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2009
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunications .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2009B00283
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
5 rue Saint-Léon
54000 Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2011
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de Telecommuni cations. Toutes prestations et assistances administratives techniques Commerciales et autres pour le compte de toutes sociétés et Prise de participations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2009B00283
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
198 rue Louis Braille
54710 Fléville devant Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2009B00283
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
273 rue du Ruisseau d'Urpont
54710 Fléville devant Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/05/2019
Activité : Travaux de constructions de réseaux électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2017B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2 Rue Marcel Nogrette
27800 Brionne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/06/2017
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunications toutes prestations et assistance administratives techniques commerciales et autres pour le compte de toutes sociétés et prise de participations
Origine du fonds : Apport fusion
cquisition par fusion- absorption de la SASU STURNO TELECOM (RCS Coutances N° 501 665 749 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2017B00199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Route De Valleville
27800 Brionne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/2018
Activité : Travaux de construction de réseaux électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Numéro de gestion : 2007B01196
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
74 Rue André Lardy
97438 Sainte-Marie
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Construction de réseaux électriques et télécommunications.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/11/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Numéro de gestion : 2017B00702
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
153 rue Augustin Archambaud
97410 Saint-Pierre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/08/2017
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunication
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2003B00759
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
486 rue Sadi Carnot
59184 Sainghin-en-Weppes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2017B00176
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
47 route de Saint-André-des-Eaux
44600 Saint Nazaire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Type : Siège

Adresse :
143 Avenue DE VERDUN
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
17/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Type : Etablissement principal

Adresse :
143 Avenue DE VERDUN
92130 Issy-les-Moulineaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1994
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunications...Toutes prestations et assistances administratives, techniques commerciales et autres pour le compte de toutes sociétés et prise de participations dans toutes sociétés. Recherche , négociations de sites études et travaux de réseaux hertziens, installions et mise en service des équipements actifs, vie du réseau et maintenance ( donnée en location-gérance). Location de véhicules industriels , matériel roulant, de matériel industriel, d'engins de chantier et d'une manière générale, de tous véhicules avec ou sans chauffeur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2015B00961
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
6 rue des Blossieres
22400 Lamballe
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/2015
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2012B01021
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZI - 6 rue des Thomasseries
49070 Beaucouzé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/2013
Activité : Travaux de Consturctions de réseaux lignes électriques et télécommunication
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2001B00280
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
401 zac parc mediterranée
34470 Pérols
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : travaux de constructions de réseaux électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2001B00280
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
681 avenue du Moulin de la Jasse
34750 Villeneuve-les-Maguelone
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunications.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2016B01523
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue Charles Tellier
ZI du Château
62220 Carvin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2016
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2016B00974
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
84 rue Pierre Martin
72100 Le Mans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/11/2016
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2005B01204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
151 Avenue DES AYGALADES
13015 MARSEILLE 15
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE RESEAUX ELECTRIQUES ET DE TELECOMMUNICATION ...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2016B01539
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2 Rue du Thym
ZA les Flots Bleus
66600 Rivesaltes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2016
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes electriques et de télécommunication
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2003B01368
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
50 Rue Jean Zay
Bâtiment J
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2002
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2003B01368
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue Lavoisier
69780 Saint-Pierre-de-Chandieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2005
Activité : Conception, ingénierie, équipement, installation, réalisation de réseaux de distribution, télécommunications, réseaux électriques et informatiques
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - UBWA
Type d’exploitation : Location-gérance
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2001B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10 avenue de Thionville
Parc des Varimonts
57140 Woippy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Travaux de constructions de réseaux, de lignes électriques et de Telecommu- Nications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2001B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10 avenue de Thionville
Parc des Varimonts
57140 Woippy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Travaux de constructions de réseaux, de lignes électriques et de Telecommu- Nications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2001B00101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10 avenue de Thionville
Parc des Varimonts
57140 Woippy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Travaux de constructions de réseaux, de lignes électriques et de Telecommu- Nications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2007B00418
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue des Soyeux
07170 Lavilledieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2006
Activité : Travaux de construction de réseaux électriques et de télécommunication...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2009B01105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
296 Avenue Jean Moulin
Zac Pyramide
30380 Saint-Christol-lès-Alès
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et E télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2009B01105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
316 Chemin du Mas Fléchier
30000 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/06/2015
Activité : Travaux constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00251
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone d'Activités du Viaduc
Rue de la Semène Module E
43330 Pont-Salomon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Travaux de constructions de réseaux, de lignes électriques et de télécommunications.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2008B00278
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue du Bois Quatorze
ZI Nord
80470 Argœuves
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Travaux de construction de réseaux électriques et de télécommunication (code 452 f) de télécommunication (code 452 f)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2016B00627
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue de la Charité
16000 Angoulême
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2016
Activité : Travaux de construction réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B01311
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
105 Rue Edmond Rostand
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : Travaux de constructions de lignes électriques et de télécommunications, prestations administratives.Loueur de fonds de la branche d'activité de réseaux hertziens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds
29/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2016B01133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2 rue Gutenberg
Zone Croix Biron
17430 Tonnay-Charente
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2016
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunications (4222z)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2016B00458
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
98 avenue de Lattre de Tassigny
04100 Manosque
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2016
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B00712
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
chemin des Varennes
lieudit Courtepée
21850 Saint-Apollinaire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2009
Activité : construction de reseaux de lignes électriques et de télécommunication
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2012B00680
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
95 avenue Denis Papin
45800 Saint-Jean-de-Braye
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2012
Activité : travaux de construction de réseaux de lignes électriques et télécommunications.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2009B00180
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue de Madrid ZA des Macherins
89470 Monéteau
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Construction de réseaux électriques et de télécommunication (code 4222Z)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2009B00283
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1157 rue Gustave Eiffel
54710 Fléville devant Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2009
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunications .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2009B00283
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
5 rue Saint-Léon
54000 Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2011
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de Telecommuni cations. Toutes prestations et assistances administratives techniques Commerciales et autres pour le compte de toutes sociétés et Prise de participations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2007B01806
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue Henri Becquèrelle Zac de la Tuilerie
77500 Chelles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/08/2007
Activité : Travaux de construction de réseaux électriques et de télécommunications.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B00555
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
16 Rue de la Canave
Zone Industrielle Lagrange
33650 Martillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B00555
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2B Chemin de la Canave
33650 Martillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B00555
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1 Chemin de la Grange
33650 Martillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2001B00555
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
8 Chemin DE LA CANAVE
33650 Martillac
FRANCE
Enseigne : SOGETREL SUD-OUEST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Construction de réseaux Télécommunications vidéocommunications électriques, réseaux hertziens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2005B00210
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZONE D'ACTIVITES DE LA
GRAVE
06510 Carros
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2005
Activité : travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommmunications, toutes prestations et assistances administratives, techniques, commerciales et autres pour le compte de toutes sociétés et prise de participations dans toutes sociétés
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - UBWA
Type d’exploitation : Location-gérance
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2005B00219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
73 La Dinière
86180 Buxerolles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : Travaux de construction de réseaux électriques et de télécommunications.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2005B01410
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
72 Rue de Longjumeau
91160 Ballainvilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2005
Activité : Conception, ingénierie, équipement, installation, réalisation de réseaux de distribution, télécommunications, réseaux électriques et informatiques.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - UBWA
Type d’exploitation : Location-gérance
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2005B01410
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
4 Route de Gisy
Burospace 12
91570 Bièvres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunications.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2008B01379
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
21 Rue de l ancienne Rn 137
35230 Orgères
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00797
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
200 rue Henry Potez
37210 Parcay-Meslay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2014
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00241
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Zone artisanale des Herses
79230 Aiffres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/2015
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommmunications.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2005B00334
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
8 allée Didier Daurat
ZAC de Maignon
64600 Anglet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2005
Activité : Travaux de construction de réseaux électrique et de télécommunication
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2015B00146
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
69 rue Condorcel
08090 Aiglemont
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/05/2015
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2014B00800
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
641 Chemin de Bassaquet
83140 Six-Fours-les-Plages
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2014
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et télécommunication.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2003B00757
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
8 rue Benoît Frachon ZI de Preux
44800 Saint-Herblain
France
Enseigne : SOGETREL NANTES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2003
Activité : travaux de constructions de réseaux électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
18/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2003B00757
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
12 rue Benoît Frachon
44800 Saint Herblain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/2015
Activité : Travaux constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2013B00278
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
3 rue Fernand Forest
29850 Gouesnou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2013
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunication
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2009B00324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
9 rue André Rieg
51100 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/10/2015
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
04/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2005B70009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2 avenue Marc Chagall
52000 Chaumont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2004
Activité : Etude et réalisation de travaux de construction de réseaux de distribution
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent exploitan - OMELE
Type d’exploitation : Location-gérance
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B00820
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
boulevard de l'Industrie
85000 La Roche-sur-Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2014B00820
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZA les 3 Fontaines
85400 Luçon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/07/2016
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2015B00483
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1 rue du Parc de Sancey
10800 Saint-Julien-les-Villas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2015B00418
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
203B rue de Lille
59554 Neuville Saint-Remy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/08/2015
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunication, installation de conditionnement d'air et de climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2013B00205
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue Jacques Prévert
14730 Giberville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et télécommunication
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2015B00104
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
55 le Bourg
50700 Saint-Joseph
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : Travaux constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2012B00198
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
5585 Voie des Barges Rousses
76430 Sandouville
FRANCE
Enseigne : Sogetrel Montivilliers
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/02/2012
Activité : Travaux de constructions de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2012B00198
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
5576 Voie des Barges Rousses
76430 Sandouville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : Travaux de construction de réseaux de lignes électriques et de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 2008B01208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
ZA de Genipa
97224 Ducos
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2007
Activité : Travaux de construction de réseaux de télécommunications et de réseaux électriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/04/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 17/06/2003
Texte de l'observation : Historique : Transfert de l'établissement secondai re de VILLENEUVE D'ASCQ (59) 26 Boulevard Comte de Montalembert - RCS ROUBAIX-TOURCOING 2001B193 à c ompter du 07/04/2003.
29/04/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/06/2003
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé CRT n° 2 Centre Berzin 59810 Lesquin : Mise en locatio n gérance de la branche d'activité de recherche, n égociations de sites, études et travaux de réseaux hertziens, installations et mise en service des é quipements actifs, vie du réseau et maintenance au profit de la SOCIETE SOGETREL RADIO - SOGETREL IN GENIERIE RADIO TRANSMISSION INTERGRAION - RCS EPIN AL 775 594 161 A dater du 02/01/2007.
17/02/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 91103
Date d’ajout de l’observation : 16/05/2007
Texte de l'observation : Mise en location gérence à la société SOGETREL RADIO - SOGETREL INGENIERIE RADIO TRANSMISSION INTEGRATION - 775 594 161 RCS THAON-LES-VOSGES d'une branche d'activité de recherche négociations de sites études de travaux de réseaux hertziens installations et mise en services des équipements actifs vie de réseaux et maintenance sise et exploitée à titre principal à THAON-LES-VOSGES (88) ZI ROUTE D'ONCOURT et à titre secondaire à 1/ Malakoff 2/ Fretin 3/ Vendargues 4/ Marseille 5/ Carros 6/ Martillac 7/ Toulouse 8/ Genas 9/ Sassenage 10/Montreuil 11/Ballainvilliers 12/ St Herblain 13/ Petit -Couronne
17/02/2017 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 86296
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2015
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société GRESELLE ELECTRICITE (rcs Douai 415 048 808) - a compter du : 03/08/2015
05/12/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F16/018005
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2016
Texte de l'observation : Société unipersonnelle devient pluripersonnelle à compter du 18/11/2016
30/11/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : RCS EPINAL / 1994 B 166
21/11/2016 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 20511
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2007
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : à compter du 02-01-2007, mise en location gérance de la branche d'activité de recherche négociations de sites, études et travaux de réseaux hertzien, installations et mise en service des équipements actifs, vie du réseau et maintencante, à la société SOGETREL RADIO-SOGETREL INGENIERIE RADIO TRANSMISSION INTEGRATION, RC B 775 594 161.
21/11/2016 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 19
Date d’ajout de l’observation : 16/05/2007
Texte de l'observation : Mise en location gérance d'une partie de l'activité de : recherche, négociations de sites, études et travaux de réseaux hertziens, installations et mise en services des équipements actifs, vie du réseau et maintenance, à la Société SOGETREL RADIO - SOGETREL INGENIERIE RADIO TRANSMISSION INTEGRATION SAS 1 rue de l'Avenir ZI Inova 3000 THAON LES VOSGES RCS EPINAL 775 594 161, journal d'annonce légale : le Républicain du 0/04/2007 à compter du 02/01/2007
17/06/2016 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2590
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2013
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 6 rue du Baron Lacrosse 29850 Gouesnou à compter du 01/05/2013
04/02/2016 : Ajout
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dizier ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chaumont. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chaumont décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
13/08/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3787
Date d’ajout de l’observation : 07/08/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 203B rue de Lille 59554 Neuville Saint-Remy à compter du 03/08/2015
19/08/2014 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4116
Date d’ajout de l’observation : 01/10/2014
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 26/03/2012 : Ancienne adresse : 98 boulevard Gabriel Peri 92240 Malakoff Nouvelle adresse : 143 avenue de Verdun 92130 Issy-les-Moulineaux
19/08/2014 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4117
Date d’ajout de l’observation : 01/10/2014
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 15/08/2014 : Ancienne adresse : 14 rue Raoul Dufy 76290 Montivilliers Nouvelle adresse : 5585 Voie des Barges Rousses 76430 Sandouville
19/08/2014 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 4255
Date d’ajout de l’observation : 09/10/2014
Texte de l'observation : Suite à une erreur matérielle modification de la date de radiation du fonds de Montivilliers 14 Rue Raoul Dufy et l'ouverture du fonds de Sandouville 5585 Voie des Barges Rousses au 01/09/2014 au lieu du 15/08/2014
19/08/2014 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 4338
Date d’ajout de l’observation : 07/09/2016
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé 5576 Voie des Barges Rousses 76430 Sandouville à compter du 01/08/2016
19/08/2014 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 5594
Date d’ajout de l’observation : 21/11/2016
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 18/11/2016 Ancienne forme : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS) La société à associé unique devient société à plusieurs associés à compter du 18/11/2016
23/06/2008 : Ajout
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 4908
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2010
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement sis ZA Génipa 97224 Ducos à compter du 01/08/2010
Personnes morales :
04/01/2022 : SOGETREL
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2001

Economie sociale et solidaire : Oui
27/06/2019 : SOGETREL
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2009

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2019 : SOGETREL
Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2017

Economie sociale et solidaire : Non
14/03/2018 : SOGETREL
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/11/2007

Economie sociale et solidaire : Non
28/11/2017 : SOGETREL
Greffe : Saint-Pierre de la Réunion (9742)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/11/2017

Economie sociale et solidaire : Non
29/04/2017 : SOGETREL
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/06/2003

Economie sociale et solidaire : Non
22/02/2017 : SOGETREL
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/02/2017

Economie sociale et solidaire : Non
17/02/2017 : SOGETREL
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/11/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 17400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
15/02/2017 : SOGETREL
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/12/2015

Economie sociale et solidaire : Non
10/02/2017 : SOGETREL
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/2012

Economie sociale et solidaire : Non
20/01/2017 : SOGETREL
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non
29/12/2016 : SOGETREL
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non
28/12/2016 : SOGETREL
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non
23/12/2016 : SOGETREL
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non
20/12/2016 : SOGETREL
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non
15/12/2016 : SOGETREL
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/2003

Economie sociale et solidaire : Non
15/12/2016 : SOGETREL
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non
15/12/2016 : SOGETREL
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non
15/12/2016 : SOGETREL
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non
05/12/2016 : SOGETREL
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/2007

Economie sociale et solidaire : Non
05/12/2016 : SOGETREL
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
01/12/2016 : SOGETREL
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2014

Economie sociale et solidaire : Non
30/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non
30/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non
30/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non
29/11/2016 : SOGETREL
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non
28/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non
25/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/05/2012

Economie sociale et solidaire : Non
25/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
22/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2014

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/2015

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2009

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : SOGRETEL
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/2005

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/10/2007

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/07/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/06/1994

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/05/2015

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/11/2002

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/2005

Economie sociale et solidaire : Non
18/11/2016 : SOGETREL
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/05/2003

Economie sociale et solidaire : Non
17/06/2016 : SOGETREL
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/2013

Economie sociale et solidaire : Non
09/02/2016 : SOGETREL
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2009

Economie sociale et solidaire : Non
04/02/2016 : SOGETREL
Greffe : Chaumont (5201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/2005

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2016 : SOGETREL
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/07/2014

Economie sociale et solidaire : Non
04/11/2015 : SAS SOGETREL
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2015

Economie sociale et solidaire : Non
13/08/2015 : SOGETREL
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/08/2015

Economie sociale et solidaire : Non
11/08/2015 : SOGETREL
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non
27/04/2015 : SOGETREL
Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/05/2015

Economie sociale et solidaire : Non
19/08/2014 : SOGETREL
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non
23/06/2008 : SOGETREL
Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/06/2008

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°25720 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°17785 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°15573 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°15803 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°21672 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2004B06491
Dépôt : N°21648 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 44660 du 06/10/2022
Numéro de gestion : 2004B06491
Code activité : 4222Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 163 8442 638 698525 146422 652
AHFonds commercial6 510 4006 510 4009 376 216
AJAutres immobilisations incorporelles2 885 1632 885 163
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 210 1036 951 2081 258 8951 125 050
ATAutres immobilisations corporelles9 749 2746 968 1742 781 1002 942 614
AVImmobilisations en cours6 1396 139410 525
CUAutres participations17 303 949740 33716 563 6121 636 809
BFPrêts186 039186 039840 583
BHAutres immobilisations financières763 545763 545688 684
BJTOTAL (I)48 778 45617 298 41731 480 03917 443 133
BLMatières premières, approvisionnements3 361 642664 0552 697 5873 318 590
BPEn cours de production de services40 926 7551 247 14639 679 60932 052 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes169 858169 858495 101
BXClients et comptes rattachés49 765 991403 08449 362 90759 839 261
BZAutres créances9 799 36186 6859 712 67620 272 765
CDValeurs mobilières de placement3 000 000
CFDisponibilités8 397 0148 397 0148 625 388
CHCharges constatées d’avance1 203 7131 203 713873 072
CJTOTAL (II)113 624 3352 400 970111 223 365128 476 959
COTOTAL GENERAL (0 à V)162 402 79019 699 387142 703 403145 920 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 400 00017 400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 665 0811 665 081
DDRéserve légale (1)1 740 0001 547 882
DGAutres réserves3 673 054
DHReport à nouveau4 476 699
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 418 5725 359 570
DKProvisions réglementées2 99110 472
DLTOTAL (I)30 226 64534 132 759
DPProvisions pour risques5 068 5994 440 289
DQProvisions pour charges978 3701 129 116
DRTOTAL (III)6 046 9695 569 405
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)353 2032 488 260
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 037 361
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 191 340352 296
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 648 21958 834 677
DYDettes fiscales et sociales34 261 25531 667 699
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés711 741491 570
EAAutres dettes1 228 9306 241 868
EBProduits constatés d’avance (2)5 818 9965 971 608
ECTOTAL (IV)106 251 045106 047 978
ED(V)178 744169 951
EETOTAL GENERAL (I à V)142 703 403145 920 093
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 5261 5268 501
FGProduction vendue services314 902 352314 902 352259 046 086
FJChiffres d’affaires nets314 903 878314 903 878259 054 587
FMProduction stockée8 451 0373 907 029
FOSubventions d’exploitation949
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 368 6393 711 269
FQAutres produits178 0746 110
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 901 628266 679 944
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 603 62315 594 336
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)526 857-910 900
FWAutres achats et charges externes197 455 251159 298 612
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 007 7143 651 485
FYSalaires et traitements55 725 26148 520 868
FZCharges sociales31 131 73527 772 056
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 058 1601 880 737
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 532 502323 051
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 096 8222 252 556
GEAutres charges324 331336 223
GFTotal des charges d’exploitation (II)310 462 256258 719 024
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 439 3737 960 920
GLAutres intérêts et produits assimilés782 094117 417
GNDifférences positives de change872 026
GPTotal des produits financiers (V)782 181119 442
GQDotations financières sur amortissements et provisions611 73714 172
GRIntérêts et charges assimilées778 28381 509
GSDifférences négatives de change1572 783
GUTotal des charges financières (VI)1 390 17798 464
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-607 99620 978
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)15 822 8037 981 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion246 403186
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 82578 940
HCReprises sur provisions et transferts de charges221 787171 268
HDTotal des produits exceptionnels (VII)472 015250 393
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 018249 284
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital74 379170 947
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)76 397420 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)395 618-170 163
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 957 971555 941
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 841 8781 896 224
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)328 155 825267 049 780
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)318 737 253261 690 210
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 418 5725 359 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 481
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 991
3ZTotal Provisions réglementées10 4727 4812 991
4AProvisions pour litiges3 161 385
4EProvisions pour garanties données aux clients1 853 108
4JProvisions pour perte sur marchés à terme54 106
5VAutres provisions pour risques et charges978 370
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 569 4052 096 8221 619 2586 046 969
6Esur immobilisations – corporelles2 0751 307768
9Usur immobilisations – titres de participation740 337
6NSur stocks et en cours992 8461 136 531218 1721 911 201
6TSur comptes clients436 610309 287342 813403 084
6XAutres provisions pour dépréciation86 68586 685
7BTotal Provisions pour dépréciation1 560 1312 144 239562 2923 142 075
7CTOTAL GENERAL7 140 0084 241 0612 189 0319 192 036
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts186 039
UTAutres immobilisations financières763 545
VAClients douteux ou litigieux649 605
UXAutres créances clients49 116 385
UYPersonnel et comptes rattachés56 924
VBT. V. A.5 917 546
VNAutres impôts, taxes versements assimilés317 804
VCGroupe et associés2 345 259
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 161 828
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES61 718 65060 769 066949 584
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine351 962351 962
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 2421 242
8BFournisseurs et comptes rattaché49 648 21949 648 219
8CPersonnel et comptes rattachés9 559 1489 559 148
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 552 7557 552 755
VWT.V.A.14 931 79614 931 796
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 217 5562 217 556
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés711 741711 741
VIGroupe et associés13 037 36113 037 361
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 228 9301 228 930
8LProduits constatés d’avance5 818 9965 818 996
VYTOTAL – ETAT DES DETTES105 059 705105 058 4641 242
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 32903 du 28/06/2021
Numéro de gestion : 2004B06491
Code activité : 4222Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 163 8442 638 698525 146422 652
AHFonds commercial6 510 4006 510 4009 376 216
AJAutres immobilisations incorporelles2 885 1632 885 163
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 210 1036 951 2081 258 8951 125 050
ATAutres immobilisations corporelles9 749 2746 968 1742 781 1002 942 614
AVImmobilisations en cours6 1396 139410 525
CUAutres participations17 303 949740 33716 563 6121 636 809
BFPrêts186 039186 039840 583
BHAutres immobilisations financières763 545763 545688 684
BJTOTAL (I)48 778 45617 298 41731 480 03917 443 133
BLMatières premières, approvisionnements3 361 642664 0552 697 5873 318 590
BPEn cours de production de services40 926 7551 247 14639 679 60932 052 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes169 858169 858495 101
BXClients et comptes rattachés49 765 991403 08449 362 90759 839 261
BZAutres créances9 799 36186 6859 712 67620 272 765
CDValeurs mobilières de placement3 000 000
CFDisponibilités8 397 0148 397 0148 625 388
CHCharges constatées d’avance1 203 7131 203 713873 072
CJTOTAL (II)113 624 3352 400 970111 223 365128 476 959
COTOTAL GENERAL (0 à V)162 402 79019 699 387142 703 403145 920 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 400 00017 400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 665 0811 665 081
DDRéserve légale (1)1 740 0001 547 882
DGAutres réserves3 673 054
DHReport à nouveau4 476 699
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 418 5725 359 570
DKProvisions réglementées2 99110 472
DLTOTAL (I)30 226 64534 132 759
DPProvisions pour risques5 068 5994 440 289
DQProvisions pour charges978 3701 129 116
DRTOTAL (III)6 046 9695 569 405
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)353 2032 488 260
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 037 361
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 191 340352 296
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 648 21958 834 677
DYDettes fiscales et sociales34 261 25531 667 699
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés711 741491 570
EAAutres dettes1 228 9306 241 868
EBProduits constatés d’avance (2)5 818 9965 971 608
ECTOTAL (IV)106 251 045106 047 978
ED(V)178 744169 951
EETOTAL GENERAL (I à V)142 703 403145 920 093
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 5261 5268 501
FGProduction vendue services314 902 352314 902 352259 046 086
FJChiffres d’affaires nets314 903 878314 903 878259 054 587
FMProduction stockée8 451 0373 907 029
FOSubventions d’exploitation949
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 368 6393 711 269
FQAutres produits178 0746 110
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 901 628266 679 944
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 603 62315 594 336
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)526 857-910 900
FWAutres achats et charges externes197 455 251159 298 612
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 007 7143 651 485
FYSalaires et traitements55 725 26148 520 868
FZCharges sociales31 131 73527 772 056
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 058 1601 880 737
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 532 502323 051
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 096 8222 252 556
GEAutres charges324 331336 223
GFTotal des charges d’exploitation (II)310 462 256258 719 024
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 439 3737 960 920
GLAutres intérêts et produits assimilés782 094117 417
GNDifférences positives de change872 026
GPTotal des produits financiers (V)782 181119 442
GQDotations financières sur amortissements et provisions611 73714 172
GRIntérêts et charges assimilées778 28381 509
GSDifférences négatives de change1572 783
GUTotal des charges financières (VI)1 390 17798 464
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-607 99620 978
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)15 822 8037 981 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion246 403186
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 82578 940
HCReprises sur provisions et transferts de charges221 787171 268
HDTotal des produits exceptionnels (VII)472 015250 393
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 018249 284
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital74 379170 947
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)76 397420 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)395 618-170 163
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 957 971555 941
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 841 8781 896 224
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)328 155 825267 049 780
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)318 737 253261 690 210
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 418 5725 359 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 481
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 991
3ZTotal Provisions réglementées10 4727 4812 991
4AProvisions pour litiges3 161 385
4EProvisions pour garanties données aux clients1 853 108
4JProvisions pour perte sur marchés à terme54 106
5VAutres provisions pour risques et charges978 370
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 569 4052 096 8221 619 2586 046 969
6Esur immobilisations – corporelles2 0751 307768
9Usur immobilisations – titres de participation740 337
6NSur stocks et en cours992 8461 136 531218 1721 911 201
6TSur comptes clients436 610309 287342 813403 084
6XAutres provisions pour dépréciation86 68586 685
7BTotal Provisions pour dépréciation1 560 1312 144 239562 2923 142 075
7CTOTAL GENERAL7 140 0084 241 0612 189 0319 192 036
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts186 039
UTAutres immobilisations financières763 545
VAClients douteux ou litigieux649 605
UXAutres créances clients49 116 385
UYPersonnel et comptes rattachés56 924
VBT. V. A.5 917 546
VNAutres impôts, taxes versements assimilés317 804
VCGroupe et associés2 345 259
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 161 828
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES61 718 65060 769 066949 584
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine351 962351 962
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 2421 242
8BFournisseurs et comptes rattaché49 648 21949 648 219
8CPersonnel et comptes rattachés9 559 1489 559 148
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 552 7557 552 755
VWT.V.A.14 931 79614 931 796
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 217 5562 217 556
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés711 741711 741
VIGroupe et associés13 037 36113 037 361
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 228 9301 228 930
8LProduits constatés d’avance5 818 9965 818 996
VYTOTAL – ETAT DES DETTES105 059 705105 058 4641 242
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 19511 du 09/07/2020
Numéro de gestion : 2004B06491
Code activité : 4222Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 163 8442 638 698525 146422 652
AHFonds commercial6 510 4006 510 4009 376 216
AJAutres immobilisations incorporelles2 885 1632 885 163
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 210 1036 951 2081 258 8951 125 050
ATAutres immobilisations corporelles9 749 2746 968 1742 781 1002 942 614
AVImmobilisations en cours6 1396 139410 525
CUAutres participations17 303 949740 33716 563 6121 636 809
BFPrêts186 039186 039840 583
BHAutres immobilisations financières763 545763 545688 684
BJTOTAL (I)48 778 45617 298 41731 480 03917 443 133
BLMatières premières, approvisionnements3 361 642664 0552 697 5873 318 590
BPEn cours de production de services40 926 7551 247 14639 679 60932 052 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes169 858169 858495 101
BXClients et comptes rattachés49 765 991403 08449 362 90759 839 261
BZAutres créances9 799 36186 6859 712 67620 272 765
CDValeurs mobilières de placement3 000 000
CFDisponibilités8 397 0148 397 0148 625 388
CHCharges constatées d’avance1 203 7131 203 713873 072
CJTOTAL (II)113 624 3352 400 970111 223 365128 476 959
COTOTAL GENERAL (0 à V)162 402 79019 699 387142 703 403145 920 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 400 00017 400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 665 0811 665 081
DDRéserve légale (1)1 740 0001 547 882
DGAutres réserves3 673 054
DHReport à nouveau4 476 699
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 418 5725 359 570
DKProvisions réglementées2 99110 472
DLTOTAL (I)30 226 64534 132 759
DPProvisions pour risques5 068 5994 440 289
DQProvisions pour charges978 3701 129 116
DRTOTAL (III)6 046 9695 569 405
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)353 2032 488 260
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 037 361
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 191 340352 296
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 648 21958 834 677
DYDettes fiscales et sociales34 261 25531 667 699
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés711 741491 570
EAAutres dettes1 228 9306 241 868
EBProduits constatés d’avance (2)5 818 9965 971 608
ECTOTAL (IV)106 251 045106 047 978
ED(V)178 744169 951
EETOTAL GENERAL (I à V)142 703 403145 920 093
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 5261 5268 501
FGProduction vendue services314 902 352314 902 352259 046 086
FJChiffres d’affaires nets314 903 878314 903 878259 054 587
FMProduction stockée8 451 0373 907 029
FOSubventions d’exploitation949
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 368 6393 711 269
FQAutres produits178 0746 110
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 901 628266 679 944
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 603 62315 594 336
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)526 857-910 900
FWAutres achats et charges externes197 455 251159 298 612
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 007 7143 651 485
FYSalaires et traitements55 725 26148 520 868
FZCharges sociales31 131 73527 772 056
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 058 1601 880 737
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 532 502323 051
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 096 8222 252 556
GEAutres charges324 331336 223
GFTotal des charges d’exploitation (II)310 462 256258 719 024
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 439 3737 960 920
GLAutres intérêts et produits assimilés782 094117 417
GNDifférences positives de change872 026
GPTotal des produits financiers (V)782 181119 442
GQDotations financières sur amortissements et provisions611 73714 172
GRIntérêts et charges assimilées778 28381 509
GSDifférences négatives de change1572 783
GUTotal des charges financières (VI)1 390 17798 464
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-607 99620 978
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)15 822 8037 981 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion246 403186
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 82578 940
HCReprises sur provisions et transferts de charges221 787171 268
HDTotal des produits exceptionnels (VII)472 015250 393
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 018249 284
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital74 379170 947
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)76 397420 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)395 618-170 163
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 957 971555 941
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 841 8781 896 224
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)328 155 825267 049 780
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)318 737 253261 690 210
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 418 5725 359 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 481
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 991
3ZTotal Provisions réglementées10 4727 4812 991
4AProvisions pour litiges3 161 385
4EProvisions pour garanties données aux clients1 853 108
4JProvisions pour perte sur marchés à terme54 106
5VAutres provisions pour risques et charges978 370
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 569 4052 096 8221 619 2586 046 969
6Esur immobilisations – corporelles2 0751 307768
9Usur immobilisations – titres de participation740 337
6NSur stocks et en cours992 8461 136 531218 1721 911 201
6TSur comptes clients436 610309 287342 813403 084
6XAutres provisions pour dépréciation86 68586 685
7BTotal Provisions pour dépréciation1 560 1312 144 239562 2923 142 075
7CTOTAL GENERAL7 140 0084 241 0612 189 0319 192 036
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts186 039
UTAutres immobilisations financières763 545
VAClients douteux ou litigieux649 605
UXAutres créances clients49 116 385
UYPersonnel et comptes rattachés56 924
VBT. V. A.5 917 546
VNAutres impôts, taxes versements assimilés317 804
VCGroupe et associés2 345 259
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 161 828
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES61 718 65060 769 066949 584
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine351 962351 962
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 2421 242
8BFournisseurs et comptes rattaché49 648 21949 648 219
8CPersonnel et comptes rattachés9 559 1489 559 148
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 552 7557 552 755
VWT.V.A.14 931 79614 931 796
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 217 5562 217 556
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés711 741711 741
VIGroupe et associés13 037 36113 037 361
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 228 9301 228 930
8LProduits constatés d’avance5 818 9965 818 996
VYTOTAL – ETAT DES DETTES105 059 705105 058 4641 242
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 26683 du 17/07/2019
Numéro de gestion : 2004B06491
Code activité : 4222Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 163 8442 638 698525 146422 652
AHFonds commercial6 510 4006 510 4009 376 216
AJAutres immobilisations incorporelles2 885 1632 885 163
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 210 1036 951 2081 258 8951 125 050
ATAutres immobilisations corporelles9 749 2746 968 1742 781 1002 942 614
AVImmobilisations en cours6 1396 139410 525
CUAutres participations17 303 949740 33716 563 6121 636 809
BFPrêts186 039186 039840 583
BHAutres immobilisations financières763 545763 545688 684
BJTOTAL (I)48 778 45617 298 41731 480 03917 443 133
BLMatières premières, approvisionnements3 361 642664 0552 697 5873 318 590
BPEn cours de production de services40 926 7551 247 14639 679 60932 052 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes169 858169 858495 101
BXClients et comptes rattachés49 765 991403 08449 362 90759 839 261
BZAutres créances9 799 36186 6859 712 67620 272 765
CDValeurs mobilières de placement3 000 000
CFDisponibilités8 397 0148 397 0148 625 388
CHCharges constatées d’avance1 203 7131 203 713873 072
CJTOTAL (II)113 624 3352 400 970111 223 365128 476 959
COTOTAL GENERAL (0 à V)162 402 79019 699 387142 703 403145 920 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 400 00017 400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 665 0811 665 081
DDRéserve légale (1)1 740 0001 547 882
DGAutres réserves3 673 054
DHReport à nouveau4 476 699
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 418 5725 359 570
DKProvisions réglementées2 99110 472
DLTOTAL (I)30 226 64534 132 759
DPProvisions pour risques5 068 5994 440 289
DQProvisions pour charges978 3701 129 116
DRTOTAL (III)6 046 9695 569 405
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)353 2032 488 260
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 037 361
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 191 340352 296
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 648 21958 834 677
DYDettes fiscales et sociales34 261 25531 667 699
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés711 741491 570
EAAutres dettes1 228 9306 241 868
EBProduits constatés d’avance (2)5 818 9965 971 608
ECTOTAL (IV)106 251 045106 047 978
ED(V)178 744169 951
EETOTAL GENERAL (I à V)142 703 403145 920 093
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 5261 5268 501
FGProduction vendue services314 902 352314 902 352259 046 086
FJChiffres d’affaires nets314 903 878314 903 878259 054 587
FMProduction stockée8 451 0373 907 029
FOSubventions d’exploitation949
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 368 6393 711 269
FQAutres produits178 0746 110
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 901 628266 679 944
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 603 62315 594 336
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)526 857-910 900
FWAutres achats et charges externes197 455 251159 298 612
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 007 7143 651 485
FYSalaires et traitements55 725 26148 520 868
FZCharges sociales31 131 73527 772 056
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 058 1601 880 737
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 532 502323 051
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 096 8222 252 556
GEAutres charges324 331336 223
GFTotal des charges d’exploitation (II)310 462 256258 719 024
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 439 3737 960 920
GLAutres intérêts et produits assimilés782 094117 417
GNDifférences positives de change872 026
GPTotal des produits financiers (V)782 181119 442
GQDotations financières sur amortissements et provisions611 73714 172
GRIntérêts et charges assimilées778 28381 509
GSDifférences négatives de change1572 783
GUTotal des charges financières (VI)1 390 17798 464
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-607 99620 978
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)15 822 8037 981 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion246 403186
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 82578 940
HCReprises sur provisions et transferts de charges221 787171 268
HDTotal des produits exceptionnels (VII)472 015250 393
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 018249 284
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital74 379170 947
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)76 397420 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)395 618-170 163
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 957 971555 941
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 841 8781 896 224
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)328 155 825267 049 780
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)318 737 253261 690 210
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 418 5725 359 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 481
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 991
3ZTotal Provisions réglementées10 4727 4812 991
4AProvisions pour litiges3 161 385
4EProvisions pour garanties données aux clients1 853 108
4JProvisions pour perte sur marchés à terme54 106
5VAutres provisions pour risques et charges978 370
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 569 4052 096 8221 619 2586 046 969
6Esur immobilisations – corporelles2 0751 307768
9Usur immobilisations – titres de participation740 337
6NSur stocks et en cours992 8461 136 531218 1721 911 201
6TSur comptes clients436 610309 287342 813403 084
6XAutres provisions pour dépréciation86 68586 685
7BTotal Provisions pour dépréciation1 560 1312 144 239562 2923 142 075
7CTOTAL GENERAL7 140 0084 241 0612 189 0319 192 036
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts186 039
UTAutres immobilisations financières763 545
VAClients douteux ou litigieux649 605
UXAutres créances clients49 116 385
UYPersonnel et comptes rattachés56 924
VBT. V. A.5 917 546
VNAutres impôts, taxes versements assimilés317 804
VCGroupe et associés2 345 259
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 161 828
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES61 718 65060 769 066949 584
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine351 962351 962
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 2421 242
8BFournisseurs et comptes rattaché49 648 21949 648 219
8CPersonnel et comptes rattachés9 559 1489 559 148
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 552 7557 552 755
VWT.V.A.14 931 79614 931 796
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 217 5562 217 556
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés711 741711 741
VIGroupe et associés13 037 36113 037 361
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 228 9301 228 930
8LProduits constatés d’avance5 818 9965 818 996
VYTOTAL – ETAT DES DETTES105 059 705105 058 4641 242
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 21811 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 2004B06491
Code activité : 4222Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 163 8442 638 698525 146422 652
AHFonds commercial6 510 4006 510 4009 376 216
AJAutres immobilisations incorporelles2 885 1632 885 163
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 210 1036 951 2081 258 8951 125 050
ATAutres immobilisations corporelles9 749 2746 968 1742 781 1002 942 614
AVImmobilisations en cours6 1396 139410 525
CUAutres participations17 303 949740 33716 563 6121 636 809
BFPrêts186 039186 039840 583
BHAutres immobilisations financières763 545763 545688 684
BJTOTAL (I)48 778 45617 298 41731 480 03917 443 133
BLMatières premières, approvisionnements3 361 642664 0552 697 5873 318 590
BPEn cours de production de services40 926 7551 247 14639 679 60932 052 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes169 858169 858495 101
BXClients et comptes rattachés49 765 991403 08449 362 90759 839 261
BZAutres créances9 799 36186 6859 712 67620 272 765
CDValeurs mobilières de placement3 000 000
CFDisponibilités8 397 0148 397 0148 625 388
CHCharges constatées d’avance1 203 7131 203 713873 072
CJTOTAL (II)113 624 3352 400 970111 223 365128 476 959
COTOTAL GENERAL (0 à V)162 402 79019 699 387142 703 403145 920 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 400 00017 400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 665 0811 665 081
DDRéserve légale (1)1 740 0001 547 882
DGAutres réserves3 673 054
DHReport à nouveau4 476 699
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 418 5725 359 570
DKProvisions réglementées2 99110 472
DLTOTAL (I)30 226 64534 132 759
DPProvisions pour risques5 068 5994 440 289
DQProvisions pour charges978 3701 129 116
DRTOTAL (III)6 046 9695 569 405
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)353 2032 488 260
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 037 361
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 191 340352 296
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 648 21958 834 677
DYDettes fiscales et sociales34 261 25531 667 699
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés711 741491 570
EAAutres dettes1 228 9306 241 868
EBProduits constatés d’avance (2)5 818 9965 971 608
ECTOTAL (IV)106 251 045106 047 978
ED(V)178 744169 951
EETOTAL GENERAL (I à V)142 703 403145 920 093
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 5261 5268 501
FGProduction vendue services314 902 352314 902 352259 046 086
FJChiffres d’affaires nets314 903 878314 903 878259 054 587
FMProduction stockée8 451 0373 907 029
FOSubventions d’exploitation949
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 368 6393 711 269
FQAutres produits178 0746 110
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 901 628266 679 944
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 603 62315 594 336
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)526 857-910 900
FWAutres achats et charges externes197 455 251159 298 612
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 007 7143 651 485
FYSalaires et traitements55 725 26148 520 868
FZCharges sociales31 131 73527 772 056
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 058 1601 880 737
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 532 502323 051
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 096 8222 252 556
GEAutres charges324 331336 223
GFTotal des charges d’exploitation (II)310 462 256258 719 024
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 439 3737 960 920
GLAutres intérêts et produits assimilés782 094117 417
GNDifférences positives de change872 026
GPTotal des produits financiers (V)782 181119 442
GQDotations financières sur amortissements et provisions611 73714 172
GRIntérêts et charges assimilées778 28381 509
GSDifférences négatives de change1572 783
GUTotal des charges financières (VI)1 390 17798 464
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-607 99620 978
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)15 822 8037 981 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion246 403186
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 82578 940
HCReprises sur provisions et transferts de charges221 787171 268
HDTotal des produits exceptionnels (VII)472 015250 393
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 018249 284
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital74 379170 947
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)76 397420 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)395 618-170 163
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 957 971555 941
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 841 8781 896 224
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)328 155 825267 049 780
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)318 737 253261 690 210
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 418 5725 359 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 481
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 991
3ZTotal Provisions réglementées10 4727 4812 991
4AProvisions pour litiges3 161 385
4EProvisions pour garanties données aux clients1 853 108
4JProvisions pour perte sur marchés à terme54 106
5VAutres provisions pour risques et charges978 370
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 569 4052 096 8221 619 2586 046 969
6Esur immobilisations – corporelles2 0751 307768
9Usur immobilisations – titres de participation740 337
6NSur stocks et en cours992 8461 136 531218 1721 911 201
6TSur comptes clients436 610309 287342 813403 084
6XAutres provisions pour dépréciation86 68586 685
7BTotal Provisions pour dépréciation1 560 1312 144 239562 2923 142 075
7CTOTAL GENERAL7 140 0084 241 0612 189 0319 192 036
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts186 039
UTAutres immobilisations financières763 545
VAClients douteux ou litigieux649 605
UXAutres créances clients49 116 385
UYPersonnel et comptes rattachés56 924
VBT. V. A.5 917 546
VNAutres impôts, taxes versements assimilés317 804
VCGroupe et associés2 345 259
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 161 828
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES61 718 65060 769 066949 584
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine351 962351 962
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 2421 242
8BFournisseurs et comptes rattaché49 648 21949 648 219
8CPersonnel et comptes rattachés9 559 1489 559 148
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 552 7557 552 755
VWT.V.A.14 931 79614 931 796
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 217 5562 217 556
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés711 741711 741
VIGroupe et associés13 037 36113 037 361
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 228 9301 228 930
8LProduits constatés d’avance5 818 9965 818 996
VYTOTAL – ETAT DES DETTES105 059 705105 058 4641 242
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 23056 du 30/06/2017
Numéro de gestion : 2004B06491
Code activité : 4222Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 163 8442 638 698525 146422 652
AHFonds commercial6 510 4006 510 4009 376 216
AJAutres immobilisations incorporelles2 885 1632 885 163
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8 210 1036 951 2081 258 8951 125 050
ATAutres immobilisations corporelles9 749 2746 968 1742 781 1002 942 614
AVImmobilisations en cours6 1396 139410 525
CUAutres participations17 303 949740 33716 563 6121 636 809
BFPrêts186 039186 039840 583
BHAutres immobilisations financières763 545763 545688 684
BJTOTAL (I)48 778 45617 298 41731 480 03917 443 133
BLMatières premières, approvisionnements3 361 642664 0552 697 5873 318 590
BPEn cours de production de services40 926 7551 247 14639 679 60932 052 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes169 858169 858495 101
BXClients et comptes rattachés49 765 991403 08449 362 90759 839 261
BZAutres créances9 799 36186 6859 712 67620 272 765
CDValeurs mobilières de placement3 000 000
CFDisponibilités8 397 0148 397 0148 625 388
CHCharges constatées d’avance1 203 7131 203 713873 072
CJTOTAL (II)113 624 3352 400 970111 223 365128 476 959
COTOTAL GENERAL (0 à V)162 402 79019 699 387142 703 403145 920 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel17 400 00017 400 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 665 0811 665 081
DDRéserve légale (1)1 740 0001 547 882
DGAutres réserves3 673 054
DHReport à nouveau4 476 699
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 418 5725 359 570
DKProvisions réglementées2 99110 472
DLTOTAL (I)30 226 64534 132 759
DPProvisions pour risques5 068 5994 440 289
DQProvisions pour charges978 3701 129 116
DRTOTAL (III)6 046 9695 569 405
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)353 2032 488 260
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 037 361
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 191 340352 296
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 648 21958 834 677
DYDettes fiscales et sociales34 261 25531 667 699
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés711 741491 570
EAAutres dettes1 228 9306 241 868
EBProduits constatés d’avance (2)5 818 9965 971 608
ECTOTAL (IV)106 251 045106 047 978
ED(V)178 744169 951
EETOTAL GENERAL (I à V)142 703 403145 920 093
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 5261 5268 501
FGProduction vendue services314 902 352314 902 352259 046 086
FJChiffres d’affaires nets314 903 878314 903 878259 054 587
FMProduction stockée8 451 0373 907 029
FOSubventions d’exploitation949
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 368 6393 711 269
FQAutres produits178 0746 110
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 901 628266 679 944
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 603 62315 594 336
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)526 857-910 900
FWAutres achats et charges externes197 455 251159 298 612
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 007 7143 651 485
FYSalaires et traitements55 725 26148 520 868
FZCharges sociales31 131 73527 772 056
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 058 1601 880 737
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 532 502323 051
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 096 8222 252 556
GEAutres charges324 331336 223
GFTotal des charges d’exploitation (II)310 462 256258 719 024
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)16 439 3737 960 920
GLAutres intérêts et produits assimilés782 094117 417
GNDifférences positives de change872 026
GPTotal des produits financiers (V)782 181119 442
GQDotations financières sur amortissements et provisions611 73714 172
GRIntérêts et charges assimilées778 28381 509
GSDifférences négatives de change1572 783
GUTotal des charges financières (VI)1 390 17798 464
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-607 99620 978
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)15 822 8037 981 898
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion246 403186
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 82578 940
HCReprises sur provisions et transferts de charges221 787171 268
HDTotal des produits exceptionnels (VII)472 015250 393
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 018249 284
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital74 379170 947
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)76 397420 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)395 618-170 163
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 957 971555 941
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 841 8781 896 224
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)328 155 825267 049 780
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)318 737 253261 690 210
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 418 5725 359 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 481
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires2 991
3ZTotal Provisions réglementées10 4727 4812 991
4AProvisions pour litiges3 161 385
4EProvisions pour garanties données aux clients1 853 108
4JProvisions pour perte sur marchés à terme54 106
5VAutres provisions pour risques et charges978 370
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 569 4052 096 8221 619 2586 046 969
6Esur immobilisations – corporelles2 0751 307768
9Usur immobilisations – titres de participation740 337
6NSur stocks et en cours992 8461 136 531218 1721 911 201
6TSur comptes clients436 610309 287342 813403 084
6XAutres provisions pour dépréciation86 68586 685
7BTotal Provisions pour dépréciation1 560 1312 144 239562 2923 142 075
7CTOTAL GENERAL7 140 0084 241 0612 189 0319 192 036
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts186 039
UTAutres immobilisations financières763 545
VAClients douteux ou litigieux649 605
UXAutres créances clients49 116 385
UYPersonnel et comptes rattachés56 924
VBT. V. A.5 917 546
VNAutres impôts, taxes versements assimilés317 804
VCGroupe et associés2 345 259
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 161 828
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES61 718 65060 769 066949 584
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine351 962351 962
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 2421 242
8BFournisseurs et comptes rattaché49 648 21949 648 219
8CPersonnel et comptes rattachés9 559 1489 559 148
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 552 7557 552 755
VWT.V.A.14 931 79614 931 796
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 217 5562 217 556
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés711 741711 741
VIGroupe et associés13 037 36113 037 361
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 228 9301 228 930
8LProduits constatés d’avance5 818 9965 818 996
VYTOTAL – ETAT DES DETTES105 059 705105 058 4641 242

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