SOGERES

Objet : FOURNITURE DE REPAS ELABORES EN LIAISON CHAUDE EN GESTION DIRECTE DANS LES LOCAUX DE LINSTITUT MEDICO-EDUCATIF « Soleil des Pyrénées » A PERPIGNAN
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 266600592000152023SODEXO01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 474 386 €
Date de notification : 24/11/2022

Lieu d'exécution : Perpignan
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO EDUCATIF D

Titulaire :
SOGERES (57210217623476)

Objet : CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET DE GOUTERS
Classification : 55321000-

Numéro unique d’identification : 2633019700001220222209400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 125 000 €
Date de notification : 21/07/2022

Lieu d'exécution : GUJAN-MESTRAS
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOGERES SA (57210217623476)

Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Prédécesseur : SOGERES
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07823060052
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/10/2023
Date de dépôt : 25/08/2023
Date du texte : 23/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités (1266)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOGERES
Siret : 57210217623476
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :

• 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 4 - CFE-CGC
• 5 - CGT-FO

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 3842479
Date de dépôt : 29/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 29/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; plats préparés ou cuisinés à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, y compris fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; noix comestibles et graines préparées et mélanges à base de noix comestibles et graines préparées ; soupes, consommés, potages, bouillons et préparations pour faire ceux-ci ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao, produits de cacao ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat ; chocolat ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; préparations, mets et en-cas faits de céréales ou à base de céréales ; barres comestibles à base de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscottes ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; gâteaux ; tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hotdogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
  

Déposant 1 : SOGERES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
30 cours de l'Ile Seguin
92777 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle
Adresse :
1 bis rue de Pongerville
92000 NANTERRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783415
Date de demande : 28/05/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

N° national/d'enregistrement : 3742170
Date de dépôt : 31/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; œufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauce et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de restaurants libre-service, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; réservation de tables de restaurants ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau.
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42 rue de Bellevue
92513 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

N° national/d'enregistrement : 3710282
Date de dépôt : 04/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauce et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de restaurants libre-service, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; réservation de tables de restaurants ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau.
  

Déposant 1 : SOGERES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
30 cours de l' Ile Seguin
92777 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle
Adresse :
1 bis rue de Pongerville
92000 NANTERRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738142
Date de demande : 30/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

N° national/d'enregistrement : 3710279
Date de dépôt : 04/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauce et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de restaurants libre-service, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; réservation de tables de restaurants ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau.
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42 rue de Bellevue
92513 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3710280
Date de dépôt : 04/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauce et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de restaurants libre-service, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; réservation de tables de restaurants ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau.
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42 rue de Bellevue
92513 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3645822
Date de dépôt : 22/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauce et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de restaurants libre-service, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; réservation de tables de restaurants ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau.
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42 rue de Bellevue
92513 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237
75822 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

N° national/d'enregistrement : 3612908
Date de dépôt : 21/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauce et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de restaurants libre-service, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; réservation de tables de restaurants ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau.
  

Déposant 1 : SOGERES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
30 cours de l'Ile Seguin
92777 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex
FR

Mandataire 1 : AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle
Adresse :
1 bis rue de Pongerville
92000 NANTERRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697287
Date de demande : 30/10/2018
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019

N° national/d'enregistrement : 3552837
Date de dépôt : 31/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute.
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES Société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

N° national/d'enregistrement : 3406346
Date de dépôt : 27/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; produits laitiers, y compris fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci.Café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, à savoir tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise.Services de restauration sur autoroutes.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOGERES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
30 Cours de l'Île Seguin
92777 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle
Adresse :
1 bis rue de Pongerville
92000 NANTERRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 434124
Date de demande : 22/05/2006
N° de BOPI : 2006-25
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; produits laitiers, y compris fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci.Classe 30 : Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise.Classe 43 : Services de restauration sur autoroutes ”.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 560488
Date de demande : 24/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619310
Date de demande : 26/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

N° national/d'enregistrement : 3389107
Date de dépôt : 28/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute. Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauce et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir. Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de restaurants libre-service, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; réservation de tables de restaurants ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOGERES société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 551863
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D HOTELS ET RESTAURANTS SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-48
Date du BOPI : 02/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-14

N° national/d'enregistrement : 3138751
Date de dépôt : 24/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts, petits-suisses et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute. Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauce et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir. Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de restaurants libre-service, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données, location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, tous dans le domaine de la restauration, du transport et de la logistique, notamment en rapport avec la préparation, le conditionnement, le stockage, l'acheminement et la livraison, y compris sous température dirigée, de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas et de produits alimentaires ; réservation de tables de restaurants ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de vêtements, d'uniformes, de costumes, d'habits, de linge, de literie, de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de distributeurs automatiques, de fontaines à eau.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42 rue de Bellevue
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : DEJADE & BISET
Adresse :
35 rue de Châteaudun
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 551863
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D HOTELS ET RESTAURANTS SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-05
Date du BOPI : 01/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478008
Date de demande : 18/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

N° national/d'enregistrement : 3104557
Date de dépôt : 08/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, surgelés, séchés, confits ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; ufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute ; tous les produits alimentaires précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits-pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain ; hot-dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigre ; mayonnaises ; sauces (condiments), fonds de sauces et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisserie, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaires ; glace à rafraîchir ; tous les produits alimentaires précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de restaurants libre-service, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; tous les services de restauration et de traiteurs précités fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données, location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, toutes dans le domaine de la restauration, du transport et de la logistique, notamment en rapport avec la préparation, le conditionnement, le stockage, l'acheminement et la livraison, y compris sous température dirigée, de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas et de produits alimentaires ; réservation de tables de restaurants ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de vêtements, d'uniformes, de costumes, d'habits, de linge, de literie, de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de distributeurs automatiques.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42, rue de Bellevue
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : DEJADE & BISET
Adresse :
35, rue de Châteaudun
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 551863
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D HOTELS ET RESTAURANTS SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-28
Date du BOPI : 13/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470126
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

N° national/d'enregistrement : 3069863
Date de dépôt : 08/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services en relation avec l'approvisionnement (livraison) aux cafés-restaurants, cafétérias, camps touristiques, campings, cantines, stations climatiques, direction d'hôtels, fermes-pensions, instituts de santé. Location de machines distributrices, services de restauration, restaurants, libres-services.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42 rue de Bellevue
92513 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 533069
Date de demande : 28/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D HOTELS ET RESTAURANTS SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-02
Date du BOPI : 12/01/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452651
Date de demande : 07/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

N° national/d'enregistrement : 3036539
Date de dépôt : 23/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, produits laitiers, boissons lactées ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, glaces comestibles ; boissons à base de café, de thé ou de cacao ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation) à l'exclusion des services de restauration dans des boulangeries et pour des produits à base de pain et autres produits céréaliers ; services de traiteurs à l'exclusion de services de traiteurs dans des boulangeries et pour des produits à base de pain et autres produits céréaliers.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  
• N° de la classe : 33
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42 rue de Bellevue
92105 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 316116
Date de demande : 26/02/2001
N° de BOPI : 2001-13
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits et services des classes 30 et 42 s'établit comme suit : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glaces comestibles ; boissons à base de café, de thé ou de cacao ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir (classe 30) Restauration (alimentation) à l'exclusion des services de restauration dans des boulangeries et pour des produits à base de pain et autres produits céréaliers ; services de traiteurs à l'exclusion de services de traiteurs dans des boulangeries et pour des produits à base de pain et autres produits céréaliers (classe 42) Les autres classes restent inchangées.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-30
Date du BOPI : 28/07/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2437739
Date de demande : 15/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

N° national/d'enregistrement : 3002955
Date de dépôt : 24/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires. Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits-pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot-dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauce et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir. Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; services de restaurant ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte et en-cas, de plats ou de repas ; services de traiteurs.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42 rue de Bellevue
92513 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 304984
Date de demande : 07/08/2000
N° de BOPI : 2000-36
Limitations : 00 Retrait partiel Classe 30 : Confiserie
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Classe 30 : Confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; confiserie surgelée. Classe 42 : Conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données, location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, toutes dans le domaine de la restauration.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 526686
Date de demande : 30/06/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2447023
Date de demande : 21/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

N° national/d'enregistrement : 3002956
Date de dépôt : 24/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle en verre, en cristal, en terre cuite, en porcelaine ou en faïence ; porte-couteaux pour la table ; dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table) ; bols ; bouteilles ; récipients à boire, y compris verres, coupes, flûtes à champagne, chopes, chopes à bière ; bocaux ; cloches à beurre ; cloches à fromages ; coupes à fruits ; cruches et carafes ; seaux à glace ; seaux à champagne ; services à liqueurs ; ramasse-miettes ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; corbeilles à pain ; siphons pour eau gazeuse ; statues, statuettes, figurines et objets d'art, en porcelaine, en faïence, en céramique, en terre cuite, en cristal ou en verre ; objets à usage domestique, ménager, de cuisine ainsi que pour la table ou le service, ni en métaux précieux, ni en plaqué, mais notamment en verre, en cristal, en porcelaine, en faïence, en céramique, en terre cuite, en plastique, en carton, en aluminium ou en étain, à savoir : plateaux, porte-serviettes, ronds de serviette, porte-cure-dents, boîtes à thé et à café, cafetières non électriques, théières, cruchons, bougeoirs, chandeliers, bobèches, services à thé et à café, sucriers, coquetiers, corbeilles, flacons, huiliers, burettes, saladiers, poivriers, salières, assiettes, coupes, raviers, vaisselle, services, plats, gobelets, barquettes, tasses, soucoupes, soupières, surtouts de table, vases. Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires. Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits-pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines, casse-croûte et en-cas préparés à base de pain ; hot-dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauce et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir. Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; services de restaurant ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte et en-cas, de plats ou de repas ; services de traiteurs ; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données, location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, toutes dans le domaine de la restauration.
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42 rue de Bellevue
92513 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 526686
Date de demande : 30/06/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447027
Date de demande : 21/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

N° national/d'enregistrement : 99816676
Date de dépôt : 11/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 11/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chariots transporteurs de plateaux repas. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42, rue de Bellevue
92513 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411488
Date de demande : 29/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

N° national/d'enregistrement : 99815215
Date de dépôt : 01/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chariots transporteurs de plateaux repas. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42, rue de Bellevue
92513 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411486
Date de demande : 29/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

N° national/d'enregistrement : 99814947
Date de dépôt : 30/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Chariots transporteurs de plateaux repas. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42, rue de Bellevue
92513 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411487
Date de demande : 29/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

N° national/d'enregistrement : 99814116
Date de dépôt : 27/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cafétérias ; préparation de mets, de sandwiches, de casse-croûte, de plats, de repas, les services précités étant destinés à des entreprises, des hôpitaux et/ou des universités.
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42 rue de Bellevue
92513 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 503043
Date de demande : 22/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415854
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

N° national/d'enregistrement : 99770271
Date de dépôt : 21/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mats, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, pommes chips ; croquettes alimentaires. Café ; succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets et casse-croûte faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits-pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres ; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain ; hot-dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauces et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir. Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration pour personnes âgées ; restauration à service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; services de restaurants ; services de bar, de bar d'hôtel, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de brasseries (restaurants) ; services culinaires (préparation de mets ou repas) ; services de traiteurs ; réservation de tables de restaurants ; organisation de banquets et de cocktails ; organisation de réceptions (intendance) ; prêt et location de vêtements, d'uniformes, de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de distributeurs automatiques ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour banquets, cocktails et réceptions ; services de personnel de maison ; services de décoration florale ; conseils et consultations en matière de décoration et d'ameublement ; services hôteliers ; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données dans le domaine de la restauration et/ou de l'hôtellerie ; location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, dans le domaine de la restauration et/ou de l'hôtellerie ; services de laboratoire d'analyse de produits alimentaires ; services juridiques et de contentieux ; informations, conseils, consultations, études de projets et rédaction de rapports, tous dans les domaines de l'alimentation, de la nutrition, de la diététique et/ou de la restauration.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 572102176

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394714
Date de demande : 15/01/2009
N° de BOPI : 2009-12

N° national/d'enregistrement : 98746285
Date de dépôt : 14/08/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Promotion de services de restauration, y compris collective, culinaires (préparations de mets ou repas), de traiteurs, et publicité pour de tels services ; sélection (pour des tiers) de produits alimentaires et de services de restauration, culinaires ou de traiteurs ; services de mercatique appliqués aux produits et services précités ; démonstration de produits alimentaires et de services de restauration, culinaires ou de traiteurs ; organisation de concours, animations, manifestations événementielles, salons, foires ou expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité, dans les domaines des produits alimentaires, de la restauration, des services culinaires et de traiteurs ; recherche et étude de marché, enquête de marché, sondage d'opinion, relations publiques, tous dans les domaines précités.
  

Déposant 1 : SOGERES Société Anonyme
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
40 rue de Paris
92100 BOULOGNE
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14 avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-38
Date du BOPI : 18/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380999
Date de demande : 31/07/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

N° national/d'enregistrement : 98739743
Date de dépôt : 01/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celles-ci ou à base de celles-ci ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, pommes chips ; croquettes alimentaires. Thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets et casse-croûte faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits-pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres ; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain ; hot-dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauces et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir. Services de préparation de repas et de traiteurs ; restauration (plats ou repas), à la place, à emporter ou livrée.
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES Société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-32
Date du BOPI : 07/08/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2380998
Date de demande : 31/07/2008
N° de BOPI : 2008-43

N° national/d'enregistrement : 96650600
Date de dépôt : 14/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle autre qu'en métaux précieux, notamment en verre, cristal, porcelaine, faïence, céramique, terre cuite, carton, aluminium, ou en matières plastiques; récipients à boire; ouvre-bouteilles; tire-bouchons.Services de restauration (repas)
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOGERES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
30 cours de l'Ile Seguin
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle
Adresse :
1 bis rue de Pongerville
92000 NANTERRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 272323
Date de demande : 03/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 551863
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D HOTELS ET RESTAURANTS SOGERES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-51
Date du BOPI : 20/12/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322515
Date de demande : 07/09/2006
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633675
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 96610750
Date de dépôt : 14/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration, services de restauration collective, restauration à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre service
  

Déposant 1 : SOGERES société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 272324
Date de demande : 03/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 551863
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D HOTELS ET RESTAURANTS SOGERES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-12
Date du BOPI : 22/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305993
Date de demande : 24/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

N° national/d'enregistrement : 96610751
Date de dépôt : 14/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration, restauration collective, services de restauration d'entreprises, tous ces produits étant fournis sous contrôle médical
  

Déposant 1 : SOGERES société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 272324
Date de demande : 03/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 551863
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D HOTELS ET RESTAURANTS SOGERES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-12
Date du BOPI : 22/03/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305992
Date de demande : 24/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

N° national/d'enregistrement : 95599623
Date de dépôt : 01/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration, services de restauration collective ; restauration à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre services
  

Déposant 1 : SOGERES Société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 272324
Date de demande : 03/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 551863
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D HOTELS ET RESTAURANTS SOGERES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-01
Date du BOPI : 05/01/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300879
Date de demande : 15/11/2005
N° de BOPI : 2006-42

N° national/d'enregistrement : 95594279
Date de dépôt : 25/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration, services de restauration collective ; restauration à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants Libre services
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES Société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297892
Date de demande : 27/09/2005
N° de BOPI : 2006-34

N° national/d'enregistrement : 1667699
Date de dépôt : 28/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 MAI 1987 à l'INPI No 858678 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1476811
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, instruments d'arrosage, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, verres, bocaux, récipients à boire, bouteilles, services à café, carafes, porte-cartes de menu, céramiques, distributeurs de savon, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, pots à fleurs, gobelets, mangeoires pour animaux, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats, ronds de serviettes non en métaux précieux, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, ustensiles de cuisine, ustensiles de ménage, vaisselle, récipients calorifiques pour les aliments, marmites autoclaves non électriques, autocuiseurs non électriques, balais, batteries de cuisine, bols, bombonnes, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires non électriques, bouillottes non électriques, brosses à dent,broyeurs ménagers non électriques, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre;cache-pots non en papier, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, cafetières non électriques, non en métaux précieux;chandeliers non en métaux précieux, casseroles, casseroles à pression non électriques, chauffe-biberons non électriques, chauffe-lits non électriques, chausse-pieds, chiffons de nettoyage, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromages, cornes à boire, coupes à fruits, porte-couteaux, couvercles de plats, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, dessous de plats, distributeurs de papier hygiénique, porte-éponges, éponges de ménage, éponges de toilette, torchons, chiffons pour épousseter, essuie-meubles, poêles à frire, presse-fruits non électriques à usage ménager, gamelles, gants de ménage, moules à gâteaux, seaux à glace, glacières portatives non électriques, moules à glaÇons, gobelets non en métaux précieux, services à liqueur, louches de cuisine, ménagères non en métaux précieux, ramasse-miettes, ouvre-bouteilles, corbeilles à pain, rouleaux à pâtisserie, pelles à tartes, planches à découper pour la cuisine, planches à pain,poêlons, poivriers non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, pots, poubelles, poudriers non en métaux précieux, râpes, récipients pour le ménage ou la cuisine, ronds de serviettes, sabliers, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, sorbetières, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vases non en métaux précieux.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande.fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;extraits d'algues à usage alimentaire;gélatines pour aliments, amandes préparées, anchois, beurre d'arachides, arachides préparées, beurres, crèmes de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, blancs d'oeufs, boissons lactées où le lait prédomine, boudin, bouillons, caséine à usage alimentaire, caviar, champignons conservés, charcuterie, chips, choucroute, graisse de coco, huile de coco, noix de coco séchée, huile de colza, bouillons concentrés, fruits confits, fruits congelés, coquillages pour l'alimentation humaine, cornichons, crèmes, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, crustacés, dattes,écorces de fruits, écrevisses, fèves conservées, filets de poisson, foie, fromages, gingembre, graisse de soja conservée à usage alimentaire, harengs, herbes potagères conservées, homards, huîtres, jambon, jaune d'oeufs, jus de viande, jus végétaux pour la cuisine, langoustes, lard, lentilles conservées, huile de maïs, margarine, marmelades, mayonnaise, moelle à usage alimentaire, mollusques comestibles, moules, huile de noix de palmier, noix préparées, oeufs en poudre, oignons, olives, potages, pulpes de fruits, purées de tomates, raisins secs, saindoux, salaisons, sardines, saucisses, saucissons, saumon, huile de sésame, thon, jus de tomates pour la cuisine, purées de tomates, huile de tournesol, tripes, truffes conservées, yaourts, yoghourts.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levures, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir;pâtes alimentaires;pâte d'amandes;amidon à usage alimentaire;anis, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, produits pour attendrir la viande à usage domestique, aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, gruaux d'avoine, avoine écachée, avoine mondée,bâtons de réglisse, vinaigre de bière, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bonbons, brioches, cannelle, câpres, caramel, chicorée, clous de girofle, crèmes glacées, crêpes, sel de cuisine, produits pour activer la cuisson à usage domestique, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, curry, décorations comestibles pour gâteaux, dulcifiants naturels, pain d'épice, épices, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), fécules à usage alimentaire, ferments pour pâte, flocons de maïs, fondants, gâteaux, gaufres, gingembre, glucose à usage alimentaire, gomme à mâcher, infusions non médicinales, ketchup, levain, levure, macaroni, macarons, maïs grillé, maïs moulu, biscuits de malt, mélasses, menthe, miel, moutarde, noix de muscade, nouilles, orge égrugé, orge mondé, pain, pâtes pour gâteaux, petits fours, petits beurres, piments, pizzas, poivre, pommes de terre, pudding, poudres pour gâteaux, pralines, ravioli, réglisses, riz, safran, sagou, sandwiches, saucisses, sel, semoule, sirop de mélasse, sorbets, spaghetti, tapioca, tartes, tourtes, vanille,vermicelle, vinaigre.Education et divertissements, abonnements à des journaux, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, enseignement par correspondance, cours par correspondance, location de décors de spectacles, distribution de journaux, divertissements, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, éducation, enseignement, instruction, services de loisirs, services d'animation dans le domaine éducatif rapporté à la restauration, culture physique, formation, production de films, location d'enregistrements sonores, enseignement de la gymnastique, prêt de livres, publication de livres, location de postes de radio et de télévision, montage de programmes radiophoniques et de télévision, représentations théâtrales, spectacles. Services de traiteurs, cafétérias, cantines, cafés-restaurants, imprimerie, services de restauration, location de costumes, location de vêtements, organisation d'expositions, pouponnières, études de projets dans le domaine diététique, études de projets dans le domaine éducatif, services de projection de diapositives, restauration scolaire, restauration pour enfants, services d'animation éducative, éditions musicales, location de cassettes vidéo, location de cassettes audio, location de chambres, réservations d'hôtels, réservations de pension, services de camps de vacances
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42, rue de Bellevue
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : DEJADE & BISET
Adresse :
35, rue de Châteaudun
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 267593
Date de demande : 30/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 551863
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D HOTELS ET RESTAURANTS SOGERES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 634687
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196030
Date de demande : 09/04/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470125
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

N° national/d'enregistrement : 1667699
Date de dépôt : 28/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 MAI 1987 à l'INPI No 858678 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1476811
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, instruments d'arrosage, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, verres, bocaux, récipients à boire, bouteilles, services à café, carafes, porte-cartes de menu, céramiques, distributeurs de savon, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, pots à fleurs, gobelets, mangeoires pour animaux, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats, ronds de serviettes non en métaux précieux, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, ustensiles de cuisine, ustensiles de ménage, vaisselle, récipients calorifiques pour les aliments, marmites autoclaves non électriques, autocuiseurs non électriques, balais, batteries de cuisine, bols, bombonnes, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires non électriques, bouillottes non électriques, brosses à dent,broyeurs ménagers non électriques, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pots non en papier, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, cafetières non électriques, non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux précieux, casseroles, casseroles à pression non électriques, chauffe-biberons non électriques, chauffe-lits non électriques, chausse-pieds, chiffons de nettoyage, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromages, cornes à boire, coupes à fruits, porte-couteaux, couvercles de plats, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, dessous de plats, distributeurs de papier hygiénique, porte-éponges, éponges de ménage, éponges de toilette, torchons, chiffons pour épousseter, essuie-meubles, poêles à frire, presse-fruits non électriques à usage ménager, gamelles, gants de ménage, moules à gâteaux, seaux à glace, glacières portatives non électriques, moules à glaÇons, gobelets non en métaux précieux, services à liqueur, louches de cuisine, ménagères non en métaux précieux, ramasse-miettes, ouvre-bouteilles, corbeilles à pain, rouleaux à pâtisserie, pelles à tartes, planches à découper pour la cuisine, planches à pain,poêlons, poivriers non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, pots, poubelles, poudriers non en métaux précieux, râpes, récipients pour le ménage ou la cuisine, ronds de serviettes, sabliers, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, sorbetières, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vases non en métaux précieux;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande.fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves ; extraits d'algues à usage alimentaire ; gélatines pour aliments, amandes préparées, anchois, beurre d'arachides, arachides préparées, beurres, crèmes de beurre, beurre de cacao, beurre de coco, blancs d’oeufs, boissons lactées où le lait prédomine, boudin, bouillons, caséine à usage alimentaire, caviar, champignons conservés, charcuterie, chips, choucroute, graisse de coco, huile de coco, noix de coco séchée, huile de colza, bouillons concentrés, fruits confits, fruits congelés, coquillages pour l'alimentation humaine, cornichons, crèmes, fruits cristallisés, croquettes alimentaires, crustacés, dattes,écorces de fruits, écrevisses, fèves conservées, filets de poisson, foie, fromages, gingembre, graisse de soja conservée à usage alimentaire, harengs, herbes potagères conservées, homards, huîtres, jambon, jaune d’oeufs, jus de viande, jus végétaux pour la cuisine, langoustes, lard, lentilles conservées, huile de maïs, margarine, marmelades, mayonnaise, moelle à usage alimentaire, mollusques comestibles, moules, huile de noix de palmier, noix préparées, oeufs en poudre, oignons, olives, potages, pulpes de fruits, purées de tomates, raisins secs, saindoux, salaisons, sardines, saucisses, saucissons, saumon, huile de sésame, thon, jus de tomates pour la cuisine, purées de tomates, huile de tournesol, tripes, truffes conservées, yaourts, yoghourts;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levures, poudres pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir ; pâtes alimentaires ; pâte d'amandes ; amidon à usage alimentaire ; anis, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, produits pour attendrir la viande à usage domestique, aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, gruaux d'avoine, avoine écachée, avoine mondée,bâtons de réglisse, vinaigre de bière, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bonbons, brioches, cannelle, câpres, caramel, chicorée, clous de girofle, crèmes glacées, crêpes, sel de cuisine, produits pour activer la cuisson à usage domestique, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, curry, décorations comestibles pour gâteaux, dulcifiants naturels, pain d'épice, épices, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), fécules à usage alimentaire, ferments pour pâte, flocons de maïs, fondants, gâteaux, gaufres, gingembre, glucose à usage alimentaire, gomme à mâcher, infusions non médicinales, ketchup, levain, levure, macaroni, macarons, maïs grillé, maïs moulu, biscuits de malt, mélasses, menthe, miel, moutarde, noix de muscade, nouilles, orge égrugé, orge mondé, pain, pâtes pour gâteaux, petits fours, petits beurres, piments, pizzas, poivre, pommes de terre, pudding, poudres pour gâteaux, pralines, ravioli, réglisses, riz, safran, sagou, sandwiches, saucisses, sel, semoule, sirop de mélasse, sorbets, spaghetti, tapioca, tartes, tourtes, vanille,vermicelle, vinaigre;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Abonnements à des journaux ; organisation d'expositions;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de journaux;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et divertissements, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, enseignement par correspondance, cours par correspondance, location de décors de spectacles, divertissements, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, éducation, enseignement, instruction, services de loisirs, services d'animation dans le domaine éducatif rapporté à la restauration, culture physique, formation, production de films, location d'enregistrements sonores, enseignement de la gymnastique, prêt de livres, publication de livres, location de postes de radio et de télévision, montage de programmes radiophoniques et de télévision, représentations théâtrales, spectacles ; services d'animation éducative, éditions musicales, location de cassettes vidéo, location de cassettes audio, organisation d'expositions ; services de projection de diapositives ; études de projets dans le domaine éducatif;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs, cafétérias, cantines, cafés-restaurants, services de restauration, pouponnières, restauration scolaire, restauration pour enfants, location de chambres, réservations d'hôtels, réservations de pension, services de camps de vacances;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets dans le domaine diététique;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de costumes, location de vêtements.
  

Déposant 1 : SOGERES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
30 cours de l'Ile Seguin
92777 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle
Adresse :
1 bis rue de Pongerville
92000 NANTERRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 267593
Date de demande : 30/11/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 551863
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D HOTELS ET RESTAURANTS SOGERES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 616509
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : SOGERES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 616510
Date de demande : 13/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 634687
Date de demande : 04/11/2014
N° de BOPI : 2014-49
Date du BOPI : 05/12/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196030
Date de demande : 09/04/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470125
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780565
Date de demande : 27/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

N° national/d'enregistrement : 1659440
Date de dépôt : 02/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions, études de projets dans le domaine éducatif, services de projection de diapositives. Services de traiteurs ; cafétérias, cantines, cafés-restaurants, services de restauration, restauration scolaire, restauration pour enfants. Location de costumes, location de vêtements.
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42, rue de Bellevue
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : DEJADE & BISET
Adresse :
35, rue de Châteaudun
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196167
Date de demande : 10/04/2001
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2467058
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

N° national/d'enregistrement : 1656026
Date de dépôt : 16/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres, badges, bijoux fantaisie, bijoux fantaisie pour enfants, badges publicitaires, médailles, plateaux, tasses, pendules, pendulettes.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, affichettes, albums, almanachs, atlas, décalcomanies, autocollants, boîtes en carton ou en papier, articles de bureau, cahiers, calendriers, calques, carnets, catalogues, cornets de papier, crayons, stylos, distributeurs de ruban adhésif, chemises pour documents, drapeaux en papier, duplicateurs, nécessaires pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, gommes à effacer, papier d'emballage,matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux, fanions en papier, figurines (statuettes) en papier mâché, fournitures scolaires, gravures, images, impressions, produits de l'imprimerie, imprimés, jeux de carte, journaux, livres, matières plastiques pour le modelage, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, mouchoirs de poche en papier, nappes en papier, napperons en papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, papier lumineux, pastels (crayons), pâte à modeler, périodiques, cartes postales, timbres poste, timbres commémoratifs, prospectus, publications, répertoires, représentations graphiques, revues, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serre-livres, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, tableaux noirs, taille-crayons, décors de théâtre.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes,instruments d'arrosage, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, verres, bocaux, récipients à boire, bouteilles, services à café, carafes, porte-cartes de menu, céramiques, distributeurs de savon, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, pots de fleurs, gobelets, mangeoires pour animaux, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats, ronds de serviettes non en métaux précieux, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, ustensiles de cuisine, ustensiles de ménage, vaisselle.Vêtements, chaussures, chapellerie, T-shirts, chapeaux, chemises, écharpes, cravates, bavoirs, uniformes, tabliers.Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes), décorations pour arbres de Noël, jeux de société, jeux de construction, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévion, maisons de poupées, marionettes,masques de théâtre, masques de carnaval, modèles réduits de véhicules, poupées, peluches pour enfants (poupées), trottinettes, vêtements de poupées.Education et divertissements, abonnements à des journaux, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, enseignement par correspondance, cours par correspondance, location de décors de spectacles, distribution de journaux, divertissements, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de textes, éducation, enseignement, instruction, services de loisirs, services d'animation dans le domaine éducatif rapporté à la restauration. Services de traiteurs, cafétérias, cantines, cafés-restaurants, imprimerie, services de restauration, location de costumes, location de vêtements, organisation d'expositions, pouponnières, études de projets dans le domaine diététique, études de projets dans le domaine éducatif, services de projection de diapositives, restauration scolaire, restauration pour enfants, services d'animation éducative, éditions musicales, location de cassettes vidéo, locations de cassettes audio
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42, rue de Bellevue
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : DEJADE & BISET
Adresse :
35, rue de Châteaudun
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 272324
Date de demande : 03/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196174
Date de demande : 10/04/2001
N° de BOPI : 2001-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467057
Date de demande : 30/03/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

N° national/d'enregistrement : 1627614
Date de dépôt : 14/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 578903 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1154778
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services en relation avec l'approvisionnement, cafés-restaurants, cafétérias, camps touristiques, campings, cantines, stations climatiques, direction d'hôtels, fermes-pensions, instituts de santé, location de machines-distributrices, restaurants, restauration, restaurants libres-services
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 44
  

Déposant 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176
Adresse :
42 rue de Bellevue
92513 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI
Adresse :
14, Avenue de la Grande Armée
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 310906
Date de demande : 06/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 526686
Date de demande : 30/06/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS - SOGERES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185680
Date de demande : 13/11/2000
N° de BOPI : 2000-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446984
Date de demande : 21/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

N° national/d'enregistrement : 1387457
Date de dépôt : 29/11/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, périodiques, livres,.Jeux, jouets.Publicité, distribution de prospectus.Education, édition de livres, revues. Service de restauration collective.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : SOGERES Société anonyme
Numéro de SIREN : 572102176

Mandataire 1 : SANTARELLI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 551863
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE GESTION D HOTELS ET RESTAURANTS SOGERES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2056911
N° de BOPI : 1995-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300381
Date de demande : 07/11/2005
N° de BOPI : 2006-36

Annonce N°4525
NOJO : 7803MYG95274800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2023

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 572 102 176
Dénomination : SOGERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2413
NOJO : 007803MYG939017
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 572 102 176
Dénomination : SOGERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VAQUETTE Bruno, Jean, Geza ; Directeur général : NERON BERGER Sophie, Anne, Marie ; Directeur général : LE BOHELLEC Mickaël, Annick ; Directeur général : SAKTHIKUMAR Sabine, Sarojini ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

Annonce N°3127
NOJO : 007803MYG903282
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 572 102 176
Dénomination : SOGERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VAQUETTE Bruno, Jean, Geza ; Directeur général : ROGER Stéphane ; Directeur général : NERON BERGER Sophie, Anne, Marie ; Directeur général : LE BOHELLEC Mickaël, Annick ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

Annonce N°196
NOJO : 001301MYG511663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Radiation d'une personne morale
Commentaire : Rapport de radiation d'office

---

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 572 102 176
Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SOGER
Forme juridique : Société civile

Annonce N°197
NOJO : 001301MYG511680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 572 102 176
Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SOGER
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant, Associé : THEBEAU Amanda ; Associé : SAUNIER Virginie, Olivia ; Associé : SAUNIER Olga, Mikhailovna ; Associé : SAUNIER Igor, Mikhailovitch

Annonce N°5744
NOJO : 7803MYG89883100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 572 102 176
Dénomination : SOGERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2829
NOJO : 007803MYG898762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 572 102 176
Dénomination : SOGERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VAQUETTE Bruno, Jean, Geza ; Directeur général : ROGER Stéphane ; Directeur général : PESCHARD Guillaume, Alain, François, Marie ; Directeur général : NERON BERGER Sophie, Anne, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

Annonce N°3360
NOJO : 007803MYG893016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Versailles 572 102 176
Dénomination : SOGERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VAQUETTE Bruno, Jean, Geza ; Directeur général : ROGER Stéphane ; Directeur général : PESCHARD Guillaume, Alain, François, Marie ; Directeur général : NERON BERGER Sophie, Anne, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

Annonce N°2271
NOJO : 007803MYG892223
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Versailles 572 102 176
Dénomination : SOGERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NOTARIANNI Anna ; Directeur général : ROGER Stéphane ; Directeur général : PESCHARD Guillaume, Alain, François, Marie ; Directeur général : NERON BERGER Sophie, Anne, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

Annonce N°2382
NOJO : 007803MYG885175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Versailles 572 102 176
Dénomination : SOGERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NOTARIANNI Anna ; Directeur général : RADIX Lydia ; Directeur général : ROGER Stéphane ; Directeur général : PESCHARD Guillaume, Alain, François, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

Annonce N°1718
NOJO : 007803MYG861208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 02/06/2022
Date de commencement d'activité : 01/06/2022
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

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Numéro d'identification : RCS Versailles 572 102 176
Dénomination : SOGERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NOTARIANNI Anna ; Directeur général : RADIX Lydia ; Directeur général : GAUTIER Willy ; Directeur général : ROGER Stéphane ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
Montant du capital : 2153424.00 EUR

Annonce N°13414
NOJO : 9201MYG16389020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 572 102 176
Dénomination : SOGERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°606
NOJO : 001301MYG453864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Radiation d'une personne morale

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Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 572 102 176
Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SOGER
Forme juridique : Société civile
Montant du capital : 640.29 EUR

Annonce N°4752
NOJO : 9201MYG15127600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 572 102 176
Dénomination : SOGERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2113
NOJO : 9201MYG14236790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 572 102 176
Dénomination : SOGERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2038
NOJO : 920119201439744
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 572 102 176
Dénomination : SOGERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : GAUTIER Willy modification le 23 Novembre 2018 ; Président : NOTARIANNI Anna en fonction le 11 Août 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 09 Décembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 09 Décembre 2016 ; Directeur général : RADIX Lydia modification le 22 Février 2018 ; Directeur général : ROGER Stéphane en fonction le 25 Janvier 2019

Annonce N°3588
NOJO : 119201438044291
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 572 102 176
Dénomination : SOGERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée