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de Château-Chinon (Ville)

SODIAAL UNION

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/01/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35157288800557 / Siren : 351572888 / NIC : 00557
N° de TVA : FR 40 351572888
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.33 : Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
46.33Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de produits laitiers
- le commerce de gros d’œufs et d’ovoproduits
- le commerce de gros d’huiles et de graisses comestibles d’origine animale et végétale Produits associés : 46.33.11, 46.33.12, 46.33.13
Coordonnées de l'établissement :
SODIAAL UNION
Adresse :
200-216
200 Rue RAYMOND LOSSERAND
75014 PARIS 14
Liens de succession de l'établissement :
21/01/2019 : Succession
Prédécesseur : SODIAAL UNION
Continuité économique
Accords d'entreprise :
09/06/2022 : Avenant n°1 à l'accord sur la durée et l'organisation du travail Sodiaal Union
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522046494
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/10/2022
Date de dépôt : 22/09/2022
Date du texte : 09/06/2022
Date d'effet : 13/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives laitières, unions de coopératives laitières et SICA laitières (7004)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SODIAAL UNION
Siret : 35157288800557
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 053 - Compte épargne temps
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
30/03/2022 : ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE A LA MIXITÉ ET A LA PARITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522041171
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/06/2022
Date de dépôt : 12/04/2022
Date du texte : 30/03/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/04/2026
Date de diffusion : 13/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives laitières, unions de coopératives laitières et SICA laitières (7004)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SODIAAL UNION
Siret : 35157288800557
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
26/01/2022 : PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522039662
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/05/2022
Date de dépôt : 24/02/2022
Date du texte : 26/01/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives laitières, unions de coopératives laitières et SICA laitières (7004)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SODIAAL UNION
Siret : 35157288800557
Code APE : 4633Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 091 - Classifications

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/07/1989
Dénomination : SODIAAL UNION
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles (NAFRev2 : 46.33Z)
Sigle : SODIAAL
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
SODIAAL UNION - Paris (siège)SODIAAL UNION - GrandrieuSODIAAL UNION - MarommeSODIAAL UNION - RoyeSODIAAL UNION - Le LudeSODIAAL UNION - LonsSODIAAL UNION - LudresSODIAAL UNION - Port-sur-SaôneSODIAAL UNION - ManhacSODIAAL UNION - Le CoteauSODIAAL UNION - MonéteauSODIAAL UNION - VienneSODIAAL UNION - Varennes-Saint-SauveurSODIAAL UNION - MontaubanSODIAAL UNION - MetzSODIAAL UNION - Paris (fermé)SODIAAL UNION - Belfort (fermé)SODIAAL UNION - Carhaix-Plouguer (fermé)SODIAAL UNION - Roye (fermé)SODIAAL UNION - Rivery (fermé)SODIAAL UNION - Villepinte (fermé)SODIAAL UNION - Le Mans (fermé)SODIAAL UNION - Le Mans (fermé)SODIAAL UNION - Paris (fermé)
Marques françaises :
09/03/2015 : UN PRODUIT DE LA COOPERATIVE SODIAAL WWW.SODIAAL.FR
N° national/d'enregistrement : 4163226
Date de dépôt : 09/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés, laits infantiles ; produits diététiques à usage médical et compléments alimentaires à base de lait ou d'ingrédients laitiers ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers et notamment beurre, crème, fromages, spécialités fromagères, boissons lactées où le lait prédomine, lactosérum, ingrédients d'origine laitière pour l'industrie alimentaire, plats ou mets préparés à base de fromages, de viandes, de volaille, de légumes, de fruits, de poissons, de crustacés ; produits apéritifs principalement à base de fromage, viande, volaille, poisson, crustacés, fruits et légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de chocolat ; produits pour l'apéritif à base de pain ; cakes ; pizzas ; quiches ; tartes ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; petits fours (pâtisserie) ; pâtisserie ; crèmes glacées ; entremets glacés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; produits agricoles, ni préparés, ni transformés ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture à savoir services de conseil et de fourniture de l'ensemble des produits nécessaires à une exploitation agricole, notamment en matière d'hygiène, d'alimentation animale, de traitement des cultures, de matériels et consommables nécessaires à l'activité agricole.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme. Cécilia DELMOND, DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
170BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

09/03/2015 : UN PRODUIT DE LA COOPERATIVE SODIAAL WWW.SODIAAL.FR
N° national/d'enregistrement : 4163226
Date de dépôt : 09/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés, laits infantiles ; produits diététiques à usage médical et compléments alimentaires à base de lait ou d'ingrédients laitiers ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, produits laitiers et notamment beurre, crème, fromages, spécialités fromagères, boissons lactées où le lait prédomine, lactosérum, ingrédients d'origine laitière pour l'industrie alimentaire, plats ou mets préparés à base de fromages, de viandes, de volaille, de légumes, de fruits, de poissons, de crustacés ; produits apéritifs principalement à base de fromage, viande, volaille, poisson, crustacés, fruits et légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de chocolat ; produits pour l'apéritif à base de pain ; cakes ; pizzas ; quiches ; tartes ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; petits fours (pâtisserie) ; pâtisserie ; crèmes glacées ; entremets glacés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; produits agricoles, ni préparés, ni transformés ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture à savoir services de conseil et de fourniture de l'ensemble des produits nécessaires à une exploitation agricole, notamment en matière d'hygiène, d'alimentation animale, de traitement des cultures, de matériels et consommables nécessaires à l'activité agricole.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme. Cécilia DELMOND, DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
170BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

16/01/2014 : SODIAAL UNION Coopérative laitière
N° national/d'enregistrement : 4061935
Date de dépôt : 16/01/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; produits diététiques à usage médical et compléments alimentaires à base de lait ou d'ingrédients laitiers.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; produits agricoles, ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires d'une entreprise ou d'un groupe de sociétés liées capitalistiquement.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture à savoir services de conseil et de fourniture de l'ensemble des produits nécessaires à une exploitation agricole, notamment en matière d'hygiène, d'alimentation animale, de traitement des cultures, de matériels et consommables nécessaires à l'activité agricole.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

16/01/2014 : SODIAAL UNION Coopérative laitière
N° national/d'enregistrement : 4061935
Date de dépôt : 16/01/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; produits diététiques à usage médical et compléments alimentaires à base de lait ou d'ingrédients laitiers.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; produits agricoles, ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires d'une entreprise ou d'un groupe de sociétés liées capitalistiquement.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture à savoir services de conseil et de fourniture de l'ensemble des produits nécessaires à une exploitation agricole, notamment en matière d'hygiène, d'alimentation animale, de traitement des cultures, de matériels et consommables nécessaires à l'activité agricole.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

16/01/2014 : SODIAAL
N° national/d'enregistrement : 4061937
Date de dépôt : 16/01/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; produits diététiques à usage médical et compléments alimentaires à base de lait ou d'ingrédients laitiers.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; produits agricoles, ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires d'une entreprise ou d'un groupe de sociétés liées capitalistiquement.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture à savoir services de conseil et de fourniture de l'ensemble des produits nécessaires à une exploitation agricole, notamment en matière d'hygiène, d'alimentation animale, de traitement des cultures, de matériels et consommables nécessaires à l'activité agricole.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

16/01/2014 : SODIAAL
N° national/d'enregistrement : 4061937
Date de dépôt : 16/01/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; produits diététiques à usage médical et compléments alimentaires à base de lait ou d'ingrédients laitiers.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux ; produits agricoles, ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires d'une entreprise ou d'un groupe de sociétés liées capitalistiquement.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture à savoir services de conseil et de fourniture de l'ensemble des produits nécessaires à une exploitation agricole, notamment en matière d'hygiène, d'alimentation animale, de traitement des cultures, de matériels et consommables nécessaires à l'activité agricole.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

21/05/2013 : La Route Du Lait
N° national/d'enregistrement : 4008077
Date de dépôt : 21/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en organisation d'entreprise, conseils en organisation des affaires dans le cadre d'une démarche qualité dans le domaine de l'élevage et des produits laitiers.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

21/05/2013 : La Route Du Lait
N° national/d'enregistrement : 4008077
Date de dépôt : 21/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en organisation d'entreprise, conseils en organisation des affaires dans le cadre d'une démarche qualité dans le domaine de l'élevage et des produits laitiers.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

17/04/2013 : LA ROUTE DU LAIT
N° national/d'enregistrement : 3998950
Date de dépôt : 17/04/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en organisation d'entreprise, conseils en organisation des affaires dans le cadre d'une démarche qualité dans le domaine de l'élevage et des produits laitiers.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

17/04/2013 : LA ROUTE DU LAIT
N° national/d'enregistrement : 3998950
Date de dépôt : 17/04/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en organisation d'entreprise, conseils en organisation des affaires dans le cadre d'une démarche qualité dans le domaine de l'élevage et des produits laitiers.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

19/09/2012 : ALTER-PRO
N° national/d'enregistrement : 3948217
Date de dépôt : 19/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

19/09/2012 : ALTER-PRO
N° national/d'enregistrement : 3948217
Date de dépôt : 19/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

27/12/2007 : SODIAAL
N° national/d'enregistrement : 3546718
Date de dépôt : 27/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture.

Déposant 1 : SODIAAL UNION Coopérative Agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 351572888

Mandataire 1 : SODIAAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-06
Date du BOPI : 08/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-23

27/12/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3546719
Date de dépôt : 27/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture.

Déposant 1 : SODIAAL UNION Coopérative Agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 351572888

Mandataire 1 : SODIAAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-06
Date du BOPI : 08/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-23

27/12/2007 : SODIAAL UNION Coopérative laitière
N° national/d'enregistrement : 3546720
Date de dépôt : 27/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture.

Déposant 1 : SODIAAL UNION Coopérative Agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 351572888

Mandataire 1 : SODIAAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-06
Date du BOPI : 08/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-23

27/12/2007 : S
N° national/d'enregistrement : 3546719
Date de dépôt : 27/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture.

Déposant 1 : SODIAAL UNION Coopérative Agricole à capital variable
Numéro de SIREN : 351572888

Mandataire 1 : SODIAAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-06
Date du BOPI : 08/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-23

27/12/2007 : SODIAAL
N° national/d'enregistrement : 3546718
Date de dépôt : 27/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-06
Date du BOPI : 08/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660307
Date de demande : 27/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

27/12/2007 : S
N° national/d'enregistrement : 3546719
Date de dépôt : 27/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-06
Date du BOPI : 08/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660304
Date de demande : 27/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

27/12/2007 : SODIAAL UNION Coopérative laitière
N° national/d'enregistrement : 3546720
Date de dépôt : 27/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-06
Date du BOPI : 08/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660311
Date de demande : 27/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

27/12/2007 : SODIAAL
N° national/d'enregistrement : 3546718
Date de dépôt : 27/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-06
Date du BOPI : 08/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660307
Date de demande : 27/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

27/12/2007 : S
N° national/d'enregistrement : 3546719
Date de dépôt : 27/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-06
Date du BOPI : 08/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660304
Date de demande : 27/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

27/12/2007 : SODIAAL UNION Coopérative laitière
N° national/d'enregistrement : 3546720
Date de dépôt : 27/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture et d'agrofourniture.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-06
Date du BOPI : 08/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660311
Date de demande : 27/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

12/03/2007 : TOP'LAIT
N° national/d'enregistrement : 3488027
Date de dépôt : 12/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, imprimés, journaux et périodiques.

Déposant 1 : SODIAAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 351572888

Mandataire 1 : SODIAAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008
N° de BOPI : 2008-21

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-33

12/03/2007 : TOP'LAIT
N° national/d'enregistrement : 3488027
Date de dépôt : 12/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, imprimés, journaux et périodiques.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008
N° de BOPI : 2008-21

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636964
Date de demande : 11/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

12/03/2007 : TOP'LAIT
N° national/d'enregistrement : 3488027
Date de dépôt : 12/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, imprimés, journaux et périodiques.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008
N° de BOPI : 2008-21

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-16
Date du BOPI : 20/04/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636964
Date de demande : 11/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

30/01/2004 : LE VAL COMTOIS
N° national/d'enregistrement : 3270717
Date de dépôt : 30/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : &Elig;ufs, lait et produits laitiers.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société en Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559985
Date de demande : 07/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES DE BLAMONT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579392
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609595
Date de demande : 30/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-10
Date du BOPI : 05/03/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539856
Date de demande : 23/09/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

30/01/2004 : LE VAL COMTOIS
N° national/d'enregistrement : 3270717
Date de dépôt : 30/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : &Elig;ufs, lait et produits laitiers.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société en Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559985
Date de demande : 07/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES DE BLAMONT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579392
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609595
Date de demande : 30/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-10
Date du BOPI : 05/03/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539856
Date de demande : 23/09/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

30/01/2004 : LE VAL COMTOIS
N° national/d'enregistrement : 3270717
Date de dépôt : 30/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : &Elig;ufs, lait et produits laitiers.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société en Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559985
Date de demande : 07/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES DE BLAMONT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579392
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609595
Date de demande : 30/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-10
Date du BOPI : 05/03/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2539856
Date de demande : 23/09/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

19/02/2003 : Déli'four
N° national/d'enregistrement : 3210583
Date de dépôt : 19/02/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : L'inscription n° 495630 est une transmission totale de propriété et non un changement d'adresse

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
200-216 RUE RAYMOND LOSSERAND
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
200-216 RUE RAYMOND LOSSERAND
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 495630
Date de demande : 23/04/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES DE BLAMONT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579392
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609595
Date de demande : 30/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-13
Date du BOPI : 28/03/2003

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2516035
Date de demande : 10/12/2012
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827977
Date de demande : 15/11/2022
N° de BOPI : 2023-04
Date du BOPI : 27/01/2023

17/05/2001 : LE THANNER
N° national/d'enregistrement : 3100761
Date de dépôt : 17/05/2001
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers et fromages.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
200-216 Rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200-216 Rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396192
Date de demande : 13/07/2004
N° de BOPI : 2004-33

Bénéficiare 1 : LE FRANCOMTOIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559985
Date de demande : 07/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES DE BLMONT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579392
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609595
Date de demande : 30/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-25
Date du BOPI : 22/06/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467969
Date de demande : 11/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779699
Date de demande : 16/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

09/09/1996 : TARTINE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 96640892
Date de dépôt : 09/09/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages et produits laitiers. Préparations faites de céréales, pains. Ces produits étant fabriqués en France
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 237691
Date de demande : 29/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 239309
Date de demande : 26/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 440746
Date de demande : 19/09/2006
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496971
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES DE BLAMONT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579392
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609595
Date de demande : 30/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-42
Date du BOPI : 18/10/1996

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-08

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323309
Date de demande : 19/09/2006
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615170
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

09/09/1996 : TARTINE DE FRANCE
N° national/d'enregistrement : 96640892
Date de dépôt : 09/09/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages et produits laitiers. Préparations faites de céréales, pains. Ces produits étant fabriqués en France
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 237691
Date de demande : 29/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 239309
Date de demande : 26/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 440746
Date de demande : 19/09/2006
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 496971
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES DE BLAMONT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579392
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609595
Date de demande : 30/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-42
Date du BOPI : 18/10/1996

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-08

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323309
Date de demande : 19/09/2006
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615170
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

17/07/1996 : RIOZ
N° national/d'enregistrement : 96635423
Date de dépôt : 17/07/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages et autres produits laitiers

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396192
Date de demande : 13/07/2004
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559985
Date de demande : 07/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES DE BLMONT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579392
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609595
Date de demande : 30/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-35
Date du BOPI : 30/08/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317396
Date de demande : 19/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609605
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

17/07/1996 : RIOZ
N° national/d'enregistrement : 96635423
Date de dépôt : 17/07/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages et autres produits laitiers

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396192
Date de demande : 13/07/2004
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559985
Date de demande : 07/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES DE BLMONT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579392
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609595
Date de demande : 30/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-35
Date du BOPI : 30/08/1996

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317396
Date de demande : 19/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609605
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

17/07/1996 : RIOZ
N° national/d'enregistrement : 96635423
Date de dépôt : 17/07/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages et autres produits laitiers

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396192
Date de demande : 13/07/2004
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559985
Date de demande : 07/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES DE BLMONT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579392
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609595
Date de demande : 30/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-35
Date du BOPI : 30/08/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317396
Date de demande : 19/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609605
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

16/02/1994 : RELAIS.T
N° national/d'enregistrement : 94506734
Date de dépôt : 16/02/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, journaux et périodiques concernant l'activité laitière

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société en Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008
N° de BOPI : 2008-21

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-13
Date du BOPI : 01/04/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2258475
Date de demande : 04/02/2004
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547634
Date de demande : 03/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

16/02/1994 : RELAIS.T
N° national/d'enregistrement : 94506734
Date de dépôt : 16/02/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, journaux et périodiques concernant l'activité laitière

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société en Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008
N° de BOPI : 2008-21

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-13
Date du BOPI : 01/04/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2258475
Date de demande : 04/02/2004
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547634
Date de demande : 03/01/2014
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

05/05/1993 : LA ROUTE DU LAIT
N° national/d'enregistrement : 93467146
Date de dépôt : 05/05/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, distribution de matériels publicitaires et d'échantillons.Organisation et conduites de colloques congrès et conférences, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société en Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 290740
Date de demande : 23/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008
N° de BOPI : 2008-21

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-24
Date du BOPI : 18/06/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2240578
Date de demande : 03/04/2003
N° de BOPI : 2003-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2516054
Date de demande : 10/12/2012
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

05/05/1993 : LA ROUTE DU LAIT
N° national/d'enregistrement : 93467146
Date de dépôt : 05/05/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, distribution de matériels publicitaires et d'échantillons.Organisation et conduites de colloques congrès et conférences, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société en Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 290740
Date de demande : 23/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008
N° de BOPI : 2008-21

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-24
Date du BOPI : 18/06/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2240578
Date de demande : 03/04/2003
N° de BOPI : 2003-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2516054
Date de demande : 10/12/2012
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

23/06/1989 : DAIRY M-M TECH
N° national/d'enregistrement : 1537891
Date de dépôt : 23/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits métalliques ou en alliage non compris dans d'autres classes, en particulier tuyaux métalliques, réservoirs métalliques, manchons métalliques, pièces tubulaires galvanisées, notamment barrières pour matériel de traite.Machines et machines-outils, en particulier machines à traire, moteurs électriques ou non, en particulier pour machines à traire, ventouses pour ces machines, pompes à vide, filtres, machines pour la laiterie, machines de nettoyage, laveurs hydrauliques de cuves et réservoirs utilisés dans l'industrie alimentaire et notamment laitière.Appareils et instruments électriques et de contrôle, notamment pour la traite, micro-ordinateurs, logiciels, programmes d'ordinateurs.Appareils de distribution de liquide, répartisseurs d'air, filtres.Cuves et réservoirs ni en métal, ni en maÇonnerie, tuyaux non métalliques.Récipients en verre.Constructions et réparations; installation, entretien, réparation de machines, en particulier de machines pour la traite
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 Bis Boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL
Adresse :
170 Bis Boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 55073
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 280671
Date de demande : 02/07/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Bénéficiare 1 : SODIAAL STE DE DIFFUSION INTERNATIONAL AGRO ALIMENTAIRE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147153
Date de demande : 14/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403263
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

23/06/1989 : DAIRY M-M TECH
N° national/d'enregistrement : 1537891
Date de dépôt : 23/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits métalliques ou en alliage non compris dans d'autres classes, en particulier tuyaux métalliques, réservoirs métalliques, manchons métalliques, pièces tubulaires galvanisées, notamment barrières pour matériel de traite.Machines et machines-outils, en particulier machines à traire, moteurs électriques ou non, en particulier pour machines à traire, ventouses pour ces machines, pompes à vide, filtres, machines pour la laiterie, machines de nettoyage, laveurs hydrauliques de cuves et réservoirs utilisés dans l'industrie alimentaire et notamment laitière.Appareils et instruments électriques et de contrôle, notamment pour la traite, micro-ordinateurs, logiciels, programmes d'ordinateurs.Appareils de distribution de liquide, répartisseurs d'air, filtres.Cuves et réservoirs ni en métal, ni en maÇonnerie, tuyaux non métalliques.Récipients en verre.Constructions et réparations; installation, entretien, réparation de machines, en particulier de machines pour la traite
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 37

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 Bis Boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL
Adresse :
170 Bis Boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 55073
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 280671
Date de demande : 02/07/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Bénéficiare 1 : SODIAAL STE DE DIFFUSION INTERNATIONAL AGRO ALIMENTAIRE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147153
Date de demande : 14/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403263
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

11/04/1989 : SODIAAL
N° national/d'enregistrement : 1523627
Date de dépôt : 11/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 Bis Boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL
Adresse :
170 Bis Boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 46498

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482042
Date de demande : 06/10/2008
N° de BOPI : 2008-45

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135742
Date de demande : 22/01/1999
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403264
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

11/04/1989 : SODIAAL
N° national/d'enregistrement : 1523627
Date de dépôt : 11/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau

Déposant 1 : SODIAAL UNION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
200/216 Rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200/216 Rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 46498

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482042
Date de demande : 06/10/2008
N° de BOPI : 2008-45

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135742
Date de demande : 22/01/1999
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403264
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709325
Date de demande : 13/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

11/04/1989 : SODIAAL
N° national/d'enregistrement : 1523627
Date de dépôt : 11/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 Bis Boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL
Adresse :
170 Bis Boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 46498

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482042
Date de demande : 06/10/2008
N° de BOPI : 2008-45

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135742
Date de demande : 22/01/1999
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403264
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

06/12/1988 : UCALMIN
N° national/d'enregistrement : 1501932
Date de dépôt : 06/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/12/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 DECEMBRE 1978 A L'INPI No 306264 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080711.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt, et, plus particulièrement, condiments minéraux.

Déposant 1 : SODIAAL UNION Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 60765
Date de demande : 27/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124068
N° de BOPI : 1998-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383811
Date de demande : 08/09/2008
N° de BOPI : 2008-44

06/12/1988 : UCALMIN
N° national/d'enregistrement : 1501932
Date de dépôt : 06/12/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 DECEMBRE 1978 A L'INPI No 306264 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080711.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt, et, plus particulièrement, condiments minéraux.

Déposant 1 : SODIAAL UNION Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 60765
Date de demande : 27/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2124068
N° de BOPI : 1998-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383811
Date de demande : 08/09/2008
N° de BOPI : 2008-44

08/09/1987 : SOLEVO
N° national/d'enregistrement : 1442089
Date de dépôt : 08/09/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 Octobre 1977 A Lyon No 41188 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1031617.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous aliments pour le bétail.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme CECILIA DELMOND
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 237230
Date de demande : 21/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096945
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343769
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658027
Date de demande : 30/08/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

08/09/1987 : SOLEVO
N° national/d'enregistrement : 1442089
Date de dépôt : 08/09/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/09/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 Octobre 1977 A Lyon No 41188 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1031617.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous aliments pour le bétail.

Déposant 1 : SODIAAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 351572888

Mandataire 1 : SODIAAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 237230
Date de demande : 21/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096945
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343769
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

08/09/1987 : SOLEVO
N° national/d'enregistrement : 1442089
Date de dépôt : 08/09/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 08/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 Octobre 1977 A Lyon No 41188 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1031617.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous aliments pour le bétail.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme CECILIA DELMOND
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 237230
Date de demande : 21/05/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2096945
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2343769
Date de demande : 13/06/2007
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658027
Date de demande : 30/08/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

03/08/1987 : FRUCTIS
N° national/d'enregistrement : 1421369
Date de dépôt : 03/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 août 1977 A L'I.N.P.I. No 255247 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1019025.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts aux fruits naturels.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme CECILIA DELMOND
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 242793
Date de demande : 16/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 375854
Date de demande : 19/08/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396192
Date de demande : 13/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559985
Date de demande : 07/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES DE BLMONT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579392
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609595
Date de demande : 30/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094803
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-38

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347062
Date de demande : 18/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657312
Date de demande : 17/08/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

03/08/1987 : FRUCTIS
N° national/d'enregistrement : 1421369
Date de dépôt : 03/08/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 août 1977 A L'I.N.P.I. No 255247 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1019025.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts aux fruits naturels.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme CECILIA DELMOND
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 242793
Date de demande : 16/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 375854
Date de demande : 19/08/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396192
Date de demande : 13/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559985
Date de demande : 07/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES DE BLMONT

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 579392
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 609595
Date de demande : 30/09/2013
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094803
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-38

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347062
Date de demande : 18/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657312
Date de demande : 17/08/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

07/05/1987 : SOLESEC
N° national/d'enregistrement : 1407852
Date de dépôt : 07/05/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 Octobre 1977 A LYON No 41180 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1031609.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour le bétail.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 235748
Date de demande : 14/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089569
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338922
Date de demande : 10/04/2007
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636968
Date de demande : 11/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

07/05/1987 : SOLESEC
N° national/d'enregistrement : 1407852
Date de dépôt : 07/05/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 Octobre 1977 A LYON No 41180 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1031609.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour le bétail.

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 235748
Date de demande : 14/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089569
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338922
Date de demande : 10/04/2007
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636968
Date de demande : 11/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

07/05/1987 : SOLESEC
N° national/d'enregistrement : 1407852
Date de dépôt : 07/05/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/05/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 Octobre 1977 A LYON No 41180 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1031609.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour le bétail.

Déposant 1 : SODIAAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Union de Coopératives Agricoles
Numéro de SIREN : 351572888

Mandataire 1 : SODIAAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 235748
Date de demande : 14/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2089569
N° de BOPI : 1997-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338922
Date de demande : 10/04/2007
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

18/04/1986 : UCAVOR
N° national/d'enregistrement : 1351312
Date de dépôt : 18/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 MAI 1976 A L'INPI no 217792 et ENREGISTRE SOUS no 955322.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances alimentaires pour les animaux et, plus particulièrement, aliments pour le bétail

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 18597

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 60765
Date de demande : 27/02/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 198627
Date de demande : 05/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 200104
Date de demande : 11/04/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-39

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062126
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309127
Date de demande : 28/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609607
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

18/04/1986 : UCAVOR
N° national/d'enregistrement : 1351312
Date de dépôt : 18/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 MAI 1976 A L'INPI no 217792 et ENREGISTRE SOUS no 955322.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances alimentaires pour les animaux et, plus particulièrement, aliments pour le bétail

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 18597

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 60765
Date de demande : 27/02/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 198627
Date de demande : 05/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 200104
Date de demande : 11/04/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-39

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062126
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309127
Date de demande : 28/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609607
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

18/04/1986 : UCAVOR
N° national/d'enregistrement : 1351312
Date de dépôt : 18/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 MAI 1976 A L'INPI no 217792 et ENREGISTRE SOUS no 955322.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances alimentaires pour les animaux et, plus particulièrement, aliments pour le bétail

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 18597

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 60765
Date de demande : 27/02/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 198627
Date de demande : 05/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 200104
Date de demande : 11/04/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-39

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062126
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309127
Date de demande : 28/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609607
Date de demande : 10/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

12/03/1986 : SANITRAITE
N° national/d'enregistrement : 1346331
Date de dépôt : 12/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 55069
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 55075
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063521
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308581
Date de demande : 22/02/2006
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609514
Date de demande : 09/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

12/03/1986 : SANITRAITE
N° national/d'enregistrement : 1346331
Date de dépôt : 12/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 55069
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 55075
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063521
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308581
Date de demande : 22/02/2006
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609514
Date de demande : 09/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

12/03/1986 : SANITRAITE
N° national/d'enregistrement : 1346331
Date de dépôt : 12/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 55069
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 55075
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2063521
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308581
Date de demande : 22/02/2006
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609514
Date de demande : 09/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

11/02/1986 : HYGIALAC
N° national/d'enregistrement : 1342269
Date de dépôt : 11/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Détergents, désinfectants, insecticides, raticides et produits d'hygiène animale.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 55072
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 55075
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061146
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307178
Date de demande : 06/02/2006
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609500
Date de demande : 09/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

11/02/1986 : HYGIALAC
N° national/d'enregistrement : 1342269
Date de dépôt : 11/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Détergents, désinfectants, insecticides, raticides et produits d'hygiène animale.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 55072
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 55075
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061146
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307178
Date de demande : 06/02/2006
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609500
Date de demande : 09/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

11/02/1986 : HYGIALAC
N° national/d'enregistrement : 1342269
Date de dépôt : 11/02/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Détergents, désinfectants, insecticides, raticides et produits d'hygiène animale.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; aliments pour les animaux.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique
Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 55072
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 55075
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 432502
Date de demande : 01/02/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061146
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-21

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307178
Date de demande : 06/02/2006
N° de BOPI : 2007-02

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2609500
Date de demande : 09/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

30/05/1985 : DAIRY-NET
N° national/d'enregistrement : 1310888
Date de dépôt : 30/05/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, M. Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 55069
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 55075
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 412757
Date de demande : 26/05/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 755378
Date de demande : 02/05/2019
N° de BOPI : 2019-22
Date du BOPI : 31/05/2019

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2048449
N° de BOPI : 1995-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289242
Date de demande : 26/05/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2577944
Date de demande : 04/02/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

30/05/1985 : DAIRY-NET
N° national/d'enregistrement : 1310888
Date de dépôt : 30/05/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : SODIAAL UNION, Société coopérative agricole
Numéro de SIREN : 351572888
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Mandataire 1 : Sodiaal International, M. Service Juridique
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 55069
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 55075
Date de demande : 31/07/1991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 185833
Date de demande : 06/06/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 412757
Date de demande : 26/05/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472970
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 670946
Date de demande : 31/05/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Bénéficiare 1 : SODIAAL UNION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2048449
N° de BOPI : 1995-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-26

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289242
Date de demande : 26/05/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2577944
Date de demande : 04/02/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Publications au Bodacc :
28/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1613
NOJO : 7501BP1989D0245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Administrateur partant : Rechenmann, Michel ; Administrateur partant : Gaffet-Wallet, Olivier ; Administrateur partant : Guerrier, nom d'usage : Penloup, Dominique ; Administrateur partant : Guiraud, Thomas ; nomination de l'Administrateur : Williams, nom d'usage : Jobard, Alison Rose Doris ; nomination de l'Administrateur : Adam, Damien Joseph Christian ; nomination de l'Administrateur : Durand, Sébastien Arnaud Alain ; nomination de l'Administrateur : Thibaut, Olivier Roger Raoul
Montant du capital : 1000000 EUROS
31/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°750
NOJO : BXB16210006843T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Administrateur partant : Chavot, Christophe, nomination de l'Administrateur : Courtois, Sébastien
Montant du capital : 1000000 EUROS
21/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°879
NOJO : BXB15225000261L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Société coopérative agricole
Montant du capital : 1000000 EUROS
13/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°4043
NOJO : BXB14309004315H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Administrateur partant : Orieux, Jean-Marc, nomination de l'Administrateur : Huger, Pascal
Montant du capital : 1000000 EUROS
01/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1291
NOJO : BXB14084001246N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président du conseil d'administration partant : Iches, François, nomination du Président du conseil d'administration : Lacombe, Damien
Montant du capital : 1000000 EUROS
22/01/2014 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°995
NOJO : BXA14015000256Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2014
Publication légale : l'Est Républicain, le 15/01/2014
Oppositions : Adresse du fonds 32, rue de Marseille 90000 Belfort
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 645 450 107
Dénomination : MONTS & TERROIRS
Nom commercial : Monts & Terroirs
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
19/01/2014 : Apport d'un établissement secondaire/complémentaire (personne morale, uniquement)

Annonce N°541
NOJO : BXA140150002480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR (68)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement secondaire/complémentaire (personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/12/2013
Publication légale : Les Petites Affiches du Haut-Rhin, le 08/12/2013
Déclaration de créance : Tribunal de Grande Instance de Colmar
Numéro d'identification : RCS Nancy 504 516 246
Dénomination : SAS LES FROMAGERIES DE BLAMONT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
20/12/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°333
NOJO : BXA13347000779F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/12/2013
Publication légale : L'Est Républicain, le 12/12/2013
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Numéro d'identification : RCS Nancy 504 516 246
Dénomination : LES FROMAGERIES DE BLAMONT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9068
NOJO : BXC120310013059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 Paris
06/02/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°9069
NOJO : BXC12031001306B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 Paris
09/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°2247
NOJO : BXB11339002641W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Coopérative agricole

Administration :
nomination du Directeur général non Administrateur : Rostand, Frédéric, Administrateur partant : Bizet, Régis, Administrateur partant : Herbet, Marcel, Administrateur partant : Guerrier, nom d'usage : Penloup, Dominique, Administrateur partant : Beck, Nicolas, nomination de l'Administrateur : Nizan, Pascal, nomination de l'Administrateur : Charlotin, Philippe, nomination de l'Administrateur : Clément, Jean-Pierre, nomination de l'Administrateur : Prigent, Jean-Paul, nomination de l'Administrateur : Chevance, David, nomination de l'Administrateur : Bezu, Bernard, nomination de l'Administrateur : Gallouedec, Yvon, Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG S.
A.
, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORD, Commissaire aux comptes suppléant partant : Bleuez, Eric, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS-CENTRE
Montant du capital : 1000000 EUROS
03/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1057
NOJO : BXB110880019595
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Coopérative agricole

Administration :
Directeur général non Administrateur partant : Sendowski, Claude
Montant du capital : 1000000 EUROS
13/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1220
NOJO : BXB10279002147D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Coopérative agricole

Administration :
Président partant : Budin, Gerard, modification du Président du conseil d'administration Iches, François, Administrateur partant : Budin, Gérard
Montant du capital : 1000000 EUROS

Siège social :
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 Paris
12/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°2623
NOJO : BXB102180019424
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Coopérative agricole

Administration :
Administrateur partant : Lechauve, Didier, Administrateur partant : Luciot, Jean-Pierre, nomination de l'Administrateur : Beck, Nicolas, nomination de l'Administrateur : Matrat, François
Montant du capital : 1000000 EUROS

Siège social :
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 Paris
05/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1776
NOJO : BXB09358003767X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Coopérative agricole

Administration :
Administrateur partant : Chantel, Gérard, nomination de l'Administrateur : Duplomb, Laurent
Montant du capital : 1000000 EUROS

Siège social :
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 Paris
22/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1496
NOJO : BXB08197002068D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Coopérative agricole

Administration :
Administrateur partant : Doremus, Patrick, Administrateur partant : Monteil, Michel, Administrateur partant : Schutz, René.

Montant du capital : variable

Siège social :
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 Paris
16/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1891
NOJO : BXB082830023088
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Coopérative agricole

Administration :
Administrateur partant : Leleu, Jean-Paul, Administrateur partant : Viricel, Jean-Paul, nomination de l'Administrateur : Chavot, Christophe, nomination de l'Administrateur : Gaffet, Olivier, Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST ET YOUNG AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, Commissaire aux comptes suppléant partant : Mouillon, Christian, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : variable

Siège social :
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 Paris
13/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1087
NOJO : BXB08127000467Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination, le capital (diminution) et la forme juridique
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Coopérative agricole
Montant du capital : variable

Siège social :
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 Paris
13/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1088
NOJO : BXB08127000468S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 351 572 888
Dénomination : SODIAAL UNION
Forme juridique : Coopérative agricole
Montant du capital : variable

Siège social :
Adresse :
170 bis boulevard du Montparnasse
75014 Paris
Historique de l'unité légale :
15/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
21/01/2019 : code NIC
Code NIC : 00557
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/07/2015 : code NIC
Code NIC : 00516
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles (NAFRev2 : 46.33Z)
01/01/2007 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : SODIAAL UNION
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles (NAFRev1 : 51.3G)
Représentants légaux :
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Physique

Nom : FAUCON Jean-Pierre
Né le 69//1/17/1 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
La Porte
53100 Mayenne
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Physique

Nom : LACOMBE Damien
Né le 61//1/28/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Noyés
12160 Camboulazet
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Physique

Nom : VERHAEGHE Luc
Né le 66//1/18/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 rue Henri Dure
59880 Saint Saulve
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
paris la Défense
1-1/2 place des Saisons
92400 courbevoie
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Physique

Nom : Prigent Jean-Paul
Né le 65//1/23/1 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
les
4 chemin
22160 La Chapelle Neuve
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Physique

Nom : Lacombe Damien
Né le 61//1/28/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Noyès
12160 Camboulazet
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Physique

Nom : Binet Patrice
Né le 74//1/18/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Esthuer
22600 Saint-Barnabé
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Eqho
2 avenue Gambetta
92066 Paris la Defense CEDEX
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Physique

Nom : Garnier Damien
Né le 74//1/15/0 à Puy-en-Velay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Freycenet
43350 Lissac
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Physique

Nom : Guerrier (Penloup) Dominique
Né le 63//1/23/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Vivier
53500 Saint-Denis-de-Gastines
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Physique

Nom : Ogier Yvan
Né le 70//1/05/1 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3250 chemin de la Vallon
42600 Champdieu
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Physique

Nom : Beaufils Olivier
Né le 72//1/01/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue du Goutil
31210 Ponlat-Taillebourg
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Physique

Nom : Carric Freddy
Né le 83//1/21/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 chemin de la Grenouillere
35380 Plélan-le-Grand
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Physique

Nom : Chalier Jacques
Né le 63//1/14/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Le Piage
15100 Coren
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Physique

Nom : Delassus Anne-Sophie
Né le 89//1/12/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1415 route de Saint Omer
59380 Bissezeele
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Personne Physique

Nom : LE GUELLEC (CLOCHET) Gwenaëlle
Né le 72//1/21/0 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 rest quelen
22340 Locarn
France
Dépôts des actes :
07//2/31/1 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2007117251 déposé le 07//2/27/1
Etat : Déposé" "
Décision : Réduction du capital social
07//2/31/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2007117251 déposé le 07//2/27/1
Etat : Déposé" "
05//2/30/1 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2006003024 déposé le 06//2/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
04//2/30/1 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2004100758 déposé le 04//2/10/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
21//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2021R098136 déposé le 21//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18//2/30/0 : Déclaration de conformité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2018R090888 déposé le 18//2/05/0
Etat : Déposé" "
20//2/29/0 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2020R114640 déposé le 20//2/06/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20//2/29/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2020R114640 déposé le 20//2/06/1
Etat : Déposé" "
94//1/28/1 : Lettre
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1997076080 déposé le 97//1/29/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
05//2/28/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2005102779 déposé le 05//2/09/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de directeur général
98//1/28/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1998056342 déposé le 98//1/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à l'objet social
02//2/27/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2002074759 déposé le 02//2/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
13//2/27/0 : Traité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2013R022687 déposé le 13//2/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Projet de fusion
13//2/26/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2013R076795 déposé le 13//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Délégation de pouvoir
13//2/26/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2014R099960 déposé le 14//2/28/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
00//2/25/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2000089061 déposé le 00//2/14/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de directeur général
98//1/25/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1998056342 déposé le 98//1/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
16//2/23/1 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2017R006887 déposé le 17//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Fin de mandat de directeur général
11//2/23/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2011R109893 déposé le 11//2/24/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
11//2/23/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2011R109893 déposé le 11//2/24/1
Etat : Déposé" "
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
11//2/23/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2011R109893 déposé le 11//2/24/1
Etat : Déposé" "
97//1/23/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1997056785 déposé le 97//1/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
11//2/22/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2011R109893 déposé le 11//2/24/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de directeur général
07//2/22/0 : Lettre
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2007036200 déposé le 07//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
16//2/21/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2017R082586 déposé le 17//2/08/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
12//2/21/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2012R065010 déposé le 12//2/12/0
Etat : Déposé" "
12//2/21/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2012R072092 déposé le 12//2/01/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
12//2/21/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2012R072092 déposé le 12//2/01/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/06/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°83133 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
22/02/2007 : Lettre
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°36200 déposé le 19/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
31/05/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°80102 déposé le 25/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/11/2005 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°3024 déposé le 11/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
28/09/2005 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°102779 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
21/07/2005 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°3024 déposé le 11/01/2006
Etat : Déposé
01/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°45803 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
01/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°45803 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
01/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°45803 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
01/06/2005 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°45803 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
01/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°45803 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/11/2004 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°73528 déposé le 10/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
20/12/2002 : Lettre
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1116 déposé le 07/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°57982 déposé le 22/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
07/06/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°57982 déposé le 22/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/03/2002 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°34991 déposé le 14/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant légal
08/10/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°11691 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant légal
06/07/2001 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°8372 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/07/2001 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°8372 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
25/07/2000 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°67035 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
19/06/2000 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°8467 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
26/05/2000 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°8467 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
14/03/2000 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°27831 déposé le 17/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
14/03/2000 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°27842 déposé le 17/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
94//1/20/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1997056225 déposé le 97//1/08/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
06/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°72855 déposé le 28/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
08/09/1999 : Lettre
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°51334 déposé le 22/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
15/06/1999 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°49296 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
16/04/1999 : Lettre
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°23100 déposé le 29/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
17/06/1998 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°45634 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
28/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°41712 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
28/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°41712 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°41712 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/05/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°41712 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
09/07/1997 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°48191 déposé le 10/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
23/06/1997 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°42671 déposé le 12/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
20/06/1997 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°42449 déposé le 11/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
28/10/1994 : Lettre
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°57760 déposé le 29/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
20/06/1994 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°42191 déposé le 08/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
25/07/1989 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1527 déposé le 25/07/1989
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE NOMINATION DE REPRESENTANTS PERMANENTS
07//2/19/1 : Expédition
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2007117251 déposé le 07//2/27/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de la dénomination sociale
19//2/19/0 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2019R084402 déposé le 19//2/18/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
19//2/19/0 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2019R084402 déposé le 19//2/18/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
00//2/19/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2002010532 déposé le 02//2/29/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
15//2/18/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2015R074804 déposé le 15//2/05/0
Etat : Déposé" "
14//2/18/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2014R065645 déposé le 14//2/16/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
14//2/18/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2014R065645 déposé le 14//2/16/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15//2/17/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2015R074804 déposé le 15//2/05/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social
14//2/16/0 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2014R036885 déposé le 14//2/17/0
Etat : Déposé" "
Décision : Projet de fusion
99//1/16/0 : Lettre
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1999031570 déposé le 99//1/29/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
16//2/15/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2016R073038 déposé le 16//2/20/0
Etat : Déposé" "
Décision : Fusion définitive
16//2/15/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2016R073038 déposé le 16//2/20/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
17//2/14/0 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2017R066683 déposé le 17//2/03/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
17//2/14/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2017R066683 déposé le 17//2/03/0
Etat : Déposé" "
00//2/14/0 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2000037959 déposé le 00//2/17/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
18//2/13/0 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2019R110443 déposé le 19//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
18//2/13/0 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2018R028892 déposé le 18//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Projet de fusion
13//2/12/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2013R076793 déposé le 13//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Dissolution par suite de réunion de toutes les parts sociales entre une seule main
02//2/11/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2002044460 déposé le 02//2/14/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant légal
10//2/09/0 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2010083755 déposé le 10//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président
10//2/09/0 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2010083755 déposé le 10//2/27/0
Etat : Déposé" "
Décision : Ratification de nomination d'administrateur(s)
10//2/09/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2011R011568 déposé le 11//2/04/0
Etat : Déposé" "
19//2/09/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2019R018417 déposé le 19//2/15/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
99//1/08/0 : Lettre
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1999069487 déposé le 99//1/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
14//2/08/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2014R016495 déposé le 14//2/17/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
14//2/08/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2014R016495 déposé le 14//2/17/0
Etat : Déposé" "
13//2/06/1 : Expédition
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2013R101672 déposé le 13//2/13/1
Etat : Déposé" "
Décision : Projet de fusion
07//2/05/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2007092777 déposé le 07//2/22/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
01//2/04/0 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2002010428 déposé le 02//2/29/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
09//2/04/0 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2009055358 déposé le 09//2/01/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
08//2/04/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2008055908 déposé le 08//2/23/0
Etat : Déposé" "
08//2/04/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2008087761 déposé le 08//2/30/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
08//2/04/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2008087761 déposé le 08//2/30/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12//2/04/0 : Traité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2012R072092 déposé le 12//2/01/0
Etat : Déposé" "
18//2/04/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2018R025195 déposé le 18//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
09//2/03/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2009106698 déposé le 09//2/15/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
05//2/01/0 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2005062623 déposé le 05//2/29/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
05//2/01/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2005062623 déposé le 05//2/29/0
Etat : Déposé" "
Décision : Démission de directeur général
18//2/01/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2018E027223 déposé le 18//2/12/0
Etat : Déposé" "
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°33177 déposé le 17/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2592 déposé le 14/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2592 déposé le 14/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2592 déposé le 14/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°68660 déposé le 22/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°26903 déposé le 19/05/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION PROJET D APPORT PARTIEL ACTIF CEDILAC
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°29982 déposé le 10/06/1993
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°35355 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°35355 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°35355 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°35359 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°35360 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°35362 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°56032 déposé le 22/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°56032 déposé le 22/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°59095 déposé le 08/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°59099 déposé le 08/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°17164 déposé le 30/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°17166 déposé le 30/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°17167 déposé le 30/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°31112 déposé le 22/06/1994
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF AVEC LA SOCIETE SODIAAL SA D ATE DU 28/05/94
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°61788 déposé le 23/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°40231 déposé le 31/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°57502 déposé le 31/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°57502 déposé le 31/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°57502 déposé le 31/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°10616 déposé le 15/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°48972 déposé le 13/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1990072124 déposé le 90//1/17/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1992003267 déposé le 92//1/14/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à l'objet social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1992088935 déposé le 92//1/22/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1993038719 déposé le 93//1/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1993046182 déposé le 93//1/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1993046186 déposé le 93//1/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1993046189 déposé le 93//1/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1993072618 déposé le 93//1/22/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1993076587 déposé le 93//1/08/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1994022509 déposé le 94//1/30/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1994041600 déposé le 94//1/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1995053179 déposé le 95//1/31/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1995075122 déposé le 95//1/31/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1996013693 déposé le 96//1/15/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de représentant permanent
Etablissements :
19/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Siège

Adresse :
1-3 rue des Italiens
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/1989
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements ainsi que le transport pour compte d'autrui
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 42
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Etablissement principal

Adresse :
1-3 rue des Italiens
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/1989
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements ainsi que le transport pour compte d'autrui
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2016D00361
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZI la Maine - 2 rue Denis Papin
76150 Maromme
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2008D00020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
15 boulevard Jf Kennedy
63051 Clermont-Ferrand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement la collecte la transformation l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marche interne du lait tous produits laitiers et dérives prestations de services et approvisionnements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2014D00289
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
31016 Toulouse
France
Nom commercial : SODIAAL UNION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements ainsi que le transport pour compte d'autrui.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2008D00020
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
route d'Aubusson
ZI du Peyrat
23700 Auzances
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement la collecte la transformation l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marche interne du lait tous produits laitiers et dérives prestations de services et approvisionnements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008D00008
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Rue de la Convention
Lieudit Estressin
38200 Vienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements
31/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2008D00015
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
HAUTE SAULE
55210 Vigneulles-lès-Hattonchâtel
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente àL'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2008D00011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
les Essarts
61250 Pacé
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marche interne du lait, tous produits laitiers et dérives, prestations de services et approvisionnements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2008D00058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
211 rue de l'Angevinière
72027 Le Mans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Siège des établissements secondaires de la région ouest
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2008D00058
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZI Tourelles - boulevard des Tourelles
72800 Le Lude
FRANCE
Nom commercial : SODIAAL UNION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers oeufs huiles et matières grasses comestibles (code ape 4633z)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2008D00106
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZI de Bras
53100 Mayenne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toute opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent exploitan - CALM COOPERATIVE AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003D00045
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 rue Joseph Cugnot
57076 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : toutes opérations de collecte, transformation, écoulement et vente de tous produits laitiers et dérivés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003D00045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 rue de la Laiterie
BP 02
57670 Bénestroff
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opération de collecte, transformation, écoulement et vente de tous produits laitiers et dérives.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003D00045
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 rue Joseph Cugnot
57076 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : toutes opérations de collecte, transformation, écoulement et vente de tous produits laitiers et dérivés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003D00045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 rue de la Laiterie
BP 02
57670 Bénestroff
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opération de collecte, transformation, écoulement et vente de tous produits laitiers et dérives.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003D00045
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 rue Joseph Cugnot
57076 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2003
Activité : toutes opérations de collecte, transformation, écoulement et vente de tous produits laitiers et dérivés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003D00045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 rue de la Laiterie
BP 02
57670 Bénestroff
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opération de collecte, transformation, écoulement et vente de tous produits laitiers et dérives.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011D00238
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
route de Villers
70170 Port-sur-Saône
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations et approvisionnements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D00037
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
116 Rue Georges Sand
ZI Molina la Chazotte
42350 La Talaudière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur les marché interne du lait tous produits laitiers et dérivés prestations de services et approvisionnements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2008D50014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
route Nationale
59400 Awoingt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement la collecte la transformation l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marche interne du lait tous produits laitiers et dérives, prestations de services et approvisionnements
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion absorptio - récédent exploitan - LNOR COOPERATIVE AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2008D00048
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZA de Lavernhe Beauregard
12160 Manhac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement, ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements
Origine du fonds : Acquisition par fusion
pport par fusion-absorptio - récédent propriétaire exploitan - RODUITS LAITIERS RICHES MONT
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2008D00113
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
3 Avenue Charles de Gaulle
68390 Sausheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - té EST LAI
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008D00031
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
rue de la Laiterie
62180 Verton
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations de service et approvisionnements.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - té ELNOR COOPERATIVE AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2008D00031
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZA du Moulin A Huile Route d'Ardres
62340 Guînes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : toutes opérations concernant le développement la collecte la transformation l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait tous produits laitiers et dérivés prestations de services et approvisionnements
Origine du fonds : Divers
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2008D00005
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
BP 2
89470 Monéteau
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
13/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2008D00034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 Avenue JULES LEVIS
80270 Airaines
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'ecoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements.
Origine du fonds : Apport fusion
rigine du fonds (précision) ets secondaire : apport par fusion absorption de la ste ELNOR 2006 D 385 - 775 731 854- radiation du 03/12/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2008D00034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZI Nord
Rue De Fresnoy
80700 Roye
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : toutes operations concernant le developpement, la collecte, la transformation, l'ecoulement...
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2008D00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
avenue Fernand Bellondrade - BP 535
82005 Montauban
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement la collecte la transformation l écoulement ou la vente à l exportation ou sur le marche interne du lait, tous produits laitiers et dérives, prestations de services et approvisionnements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2010D00046
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
lieu dit Réal
71480 Varennes-Saint-Sauveur
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/10/2007
Activité : Centre de collecte lait
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - LNO
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2014D00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
avenue Marcel Dassault
Zone Induspal
64140 Lons
FRANCE
Nom commercial : SODIAAL UNION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne, du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements ainsi que le transport pour le compte d'autrui.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2008D50019
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
chemin des Croix
BP 05
59530 Le Quesnoy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2008D00010
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Zone Artisanale
46300 Le Vigan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement la collecte la transformation l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marche interne du lait tous produits laitiers et dérivés prestations de services et approvisionnements.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion-Absorption de la Société ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOPERATIVE (ORLAC) dont le siège social est à VIENNE (38200) Rue de la convention lieudit Estressin) - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2008D00018
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 rue du Champ David
52200 Peigney
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou lavente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements.
Origine du fonds : Apport
pport par fusion-absorptio - récédent propriétair - LNOR COOPERATIVE AGRICOL
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 2014D00034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
La Chataigneraie
15220 Saint-Mamet-la-Salvetat
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations de services, approvisionnements ainsi que le transport pour compte d'autrui.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro de gestion : 2014D00034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Zone Industrielle de Montplain
15100 Saint-Flour
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, touts produits laitiers et dérivés, prestations de services, approvisionnements ainsi que le transport pour compte d'autrui.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2008D00011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
23 Boulevard Charles de Gaulle
42120 Le Coteau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2011B02300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Avenue de la Gare
35360 Montauban-de-Bretagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, presta- tions et approvisionnements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014D00045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Avenue d'Auvergne
43100 Brioude
France
Nom commercial : SODIAAL UNION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnement ainsi que le transport pour le compte d'autrui.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013D00399
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2 rue de Mignéville
54450 Herbéviller
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Écoulement ou vente de lait et produits laitiers approvisionnement et services fabrication et vente de fromages
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - ES FROMAGERIES DE BLAMON
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2013D00399
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
283 impasse Clément Ader
54710 Ludres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Ramassage conservation vente de lait et de produits laitiers
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - ES FROMAGERIES DE BLAMON
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2011B01012
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZI de Bellevue
3 avenue de l'Hippodrome
22200 Saint-Agathon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, l atransformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait , tous produits laitiers et dérivés, prestations et approvisionnements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2011B01012
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
ZI de Kersuguet
Rue Arthur Enaud
22604 Loudéac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations et approvisionnements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2011D00563
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Zone Artisanale de Saint-Antoine
29834 Carhaix-Plouguer cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Toutes opérations concernant le developpement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations et approvisionnements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2011D00441
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 rue Lebon
ZI de l'Hippodrome
29556 Quimper
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marche interne du lait; tous produits laitiers et dérives, prestations de services et approvisionnements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2011D00499
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Foveno - BP 7
56140 Malestroit
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation, l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait, tous produits laitiers et dérivés, prestations et approvisionnements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Siège

Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 Paris
France
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements ainsi que le transport pour compte d'autrui
Type d’exploitation : Divers
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 89//1/06/0
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements ainsi que le transport pour compte d'autrui
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Siège

Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 Paris
France
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements ainsi que le transport pour compte d'autrui
Type d’exploitation : Divers
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 45
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 89//1/06/0
Activité : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements ainsi que le transport pour compte d'autrui
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/01/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
19/01/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 187
Numéro unique d’observation : 187
Date d’ajout de l’observation : 01/08/2012
Texte de l'observation : SOCIETES AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : COOPERATIVE DE VENTE DE LAIT DES VALLEES DE SAONE-AZERGUES Société coopérative agricole le Garet 69400 Arnas 775 644 917 R.C.S.Villefranche-Tarare - COOPERATIVE DE VENTE DE LAIT DES MONTS DE BALBIGNY Société Coopérative agricole Société coopérative agricole à capital variable Mairie de Balbigny 42510 Balbigny 775 599 657 R.C.S.Roanne - COOPERATIVE DE VENTE DE LAIT DU BAS DAUPHINE-BOURGOIN Société coopérative agricole Mairie 38260 la Côte-Saint-André 775 594 609 R.C.S. Vienne - COOPERATIVE DE VENTE DE LAIT DES AQUEDUCS Société coopérative agricole la Mairie 69440 Sainte-Catherine 339 150 982 R.C.S.Lyon - au 21 juin 2012 avec effet rétroactif au 1er janvier 2012
19/01/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 189
Numéro unique d’observation : 189
Date d’ajout de l’observation : 21/08/2013
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION LES FROMAGERIES DE BLAMONT FORME JURIDIQUE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SIEGE SOCIAL 2 rte de Migneville 54450 Herbéviller RCS Nancy 504302159 au 01/07/2013 avec effet fiscal au 01/01/2013
19/01/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 191
Numéro unique d’observation : 191
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2014
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE COOPERATIVE FORME JURIDIQUE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SIEGE SOCIAL 183 avenue des Etats-Unis 31000 Toulouse RCS 775580616
19/01/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 192
Numéro unique d’observation : 192
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2014
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION L.A.C.O.P.A.B. FORME JURIDIQUE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE SIEGE SOCIAL 01150 Leyment RCS 347768996
19/01/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 200
Numéro unique d’observation : 200
Date d’ajout de l’observation : 16/07/2014
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE CCOPERATIVE AGRICOLE LA BRIARDE LAITIERE FORME JURIDIQUE Société coopérative agricole à capital varibale SIEGE SOCIAL 4 rue de la Guinotterie ZI 51210 Montmirail RCS REIMS 780 398 459
19/01/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 209
Numéro unique d’observation : 209
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2016
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION COOPERATIVE LAITIERE DE HAUTE NORMANDIE (C.L.H.N) FORME JURIDIQUE Société Coopérative Agricole SIEGE SOCIAL rue Denis Papin la Maine 76150 Maromme RCS 775 700 834 RCS Rouen
14/04/2016 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SIEGE DE LA REGION MASSIF CENTRAL
14/04/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F16/011316
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2016
Texte de l'observation : Précision quant à l'établissement complémentaire situé 183 Avenue des Etats Unis 31016 TOULOUSE : il s'agit du siège de la région Sud Ouest à compter du 12.04.2016
01/09/2015 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F08/000149
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2008
Texte de l'observation : L'établissement sis rue de la Convention - Lieudit Estressin 38200 VIENNE constitue le siège de région
31/08/2015 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : SIEGE DE REGION : 2 Rue Joseph Cugnot BP 75097 57073 Metz Cedex 03.
27/08/2015 : Ajout
Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3669
Date d’ajout de l’observation : 27/08/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 05/08/2015 : Ancienne adresse : 170 bis boulevard du Montparnasse 75014 Paris 14 Nouvelle adresse : 1-3 rue des Italiens 75009 Paris 09 (notification inter-greffe reçu du GTC de PARIS en date du 12/08/2015)
27/08/2015 : Ajout
Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : INFORMATIONS FOURNIES PAR L'INSEE : No SIRET (ETS SECONDAIRE) : 351 572 888 00253 CODE APE (NAF) : 4633Z ------------------------------------------------ Suite à la nouvelle organisation administrative de la société SODIALL UNION, l'établissement créé sis Zi de Bras 53100 Mayenne est rattaché à l'établissement secondaire du Mans qui constitue le siège de la "région Ouest".
27/08/2015 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : (ETS secondaire sis à Metz 2, rue Joseph Cugnot est le siège régional de la région est).
27/08/2015 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : (ETS secondaire sis à Metz 2, rue Joseph Cugnot est le siège régional de la région est).
27/08/2015 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : (ETS secondaire sis à Metz 2, rue Joseph Cugnot est le siège régional de la région est).
20/08/2015 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1978
Date d’ajout de l’observation : 28/07/2014
Texte de l'observation : Modification dans l'intitulé de l'adresse de l'établissement secondaire suite à erreur matérielle à compter du 01/01/2012 : Ancienne adresse : route de Villiers 70170 Port sur Saône Nouvelle adresse : route de Villers 70170 Port sur Saône
20/08/2015 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2631
Date d’ajout de l’observation : 20/08/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social effectué par le Greffe du Tribunal de Commerce de Paris le 05/08/2015 : Ancienne adresse : 170bis boulevard du Montparnasse 75014 Paris 14 Nouvelle adresse : 1-3 rue des Italiens 75009 Paris 09
17/08/2015 : Ajout
Greffe : Rodez (1203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SIEGE DE REGION : ETABLISSEMENT DE CLERMONT-FERRAND(63000)
17/08/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2008
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 25/01/2008 : L'établissement sis à 38200 VIENNE - Rue de la Convention - Lieudit Estressin constitue le siège de Région SUD-EST
17/08/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/01/2007.
17/08/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
17/08/2015 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SIEGE DE REGIION : ETABLISSEMENT DE RIVERY (80136)
17/08/2015 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : agricole
17/08/2015 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : N° de gestion au TC de Paris 89 D 2454.
14/08/2015 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 12/02/2008
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 12/02/2008 : SIEGE DE REGION : Etablissement de Rivery (80136).
14/08/2015 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/01/2007. PRECISION SUR L'ORIGINE DU FONDS Observations concernant l'établissement situé route d'Ardres, ZA du Moulin A Huile 62340 Guînes : Observation depuis le 12/02/2008 : --- Acquis par fusion-absorption *** Précédent Exploitant : Elnor Coopérative Agricole - RCS : 775731854
13/08/2015 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2008
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : L'établissement de RIVERY, rue Hélène Bouchez ZA la Borne constitue le siège de la région Nord
13/08/2015 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F15/002055
Date d’ajout de l’observation : 01/04/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Rue Hélène Boucher BP 80069 ZA la Borne 80136 RIVERY à compter du 31/03/2015
13/08/2015 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2008
Texte de l'observation : --- SIEGE DE REGION : ETABLISSEMENT DE RIVERY (80136) --- Compl‚ment d'information / forme juridique et capital : capital minimum de 1000000 euros
13/08/2015 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2008
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé chem in des Croix BP 05 59530 Le Quesnoy : Fusion absor ption de la SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ELNOR COO PERATIVE AGRICOLE (RCS Amiens 775731854)
13/08/2015 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance d'Avesnes-sur_Helpe, sta tuant commercialement. La chambre commerciale de c e tribunal a été supprimée et rattachée au Tribuna l de Commerce de Valenciennes par le décret n° 200 8-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
12/08/2015 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SIEGE DE REGION : ETABLISSEMENT DE CLERMONT FERRAND (63000).
10/08/2015 : Ajout
Greffe : Aurillac (1501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F14/000680
Date d’ajout de l’observation : 11/03/2014
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE COOPERATIVE 183 Avenue des Etats Unis 31200 TOULOUSE, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le N° 775 580 616.
06/08/2015 : Ajout
Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 19796
Date d’ajout de l’observation : 06/08/2015
Texte de l'observation : - Notification TC Paris : Transfert de siège
15/12/2011 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4642
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 05/08/2015 : Ancienne adresse : 170bis boulevard du Montparnasse 75014 Paris 14; Nouvelle adresse : 1-3 rue des Italiens 75009 Paris 09. Notification du greffe du tribunal de commerce de Paris en date du 05/08/2015
14/12/2011 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4582
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 05/08/2015 (notification du G.T.C. de Paris du 05/08/2015) : Ancienne adresse : 170bis boulevard du Montparnasse 75014 Paris 14 Nouvelle adresse : 1-3 rue des Italiens, 75009 Paris
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : 1989D0245438
Date d’ajout de l’observation : 02//2/01/0
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 191
Numéro unique d’observation : 1989D02454191
Date d’ajout de l’observation : 14//2/17/0
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE COOPERATIVE FORME JURIDIQUE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SIEGE SOCIAL 183 avenue des Etats-Unis 31000 Toulouse RCS 775580616
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 200
Numéro unique d’observation : 1989D02454200
Date d’ajout de l’observation : 14//2/16/0
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE CCOPERATIVE AGRICOLE LA BRIARDE LAITIERE FORME JURIDIQUE Société coopérative agricole à capital varibale SIEGE SOCIAL 4 rue de la Guinotterie ZI 51210 Montmirail RCS REIMS 780 398 459
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 187
Numéro unique d’observation : 1989D02454187
Date d’ajout de l’observation : 12//2/01/0
Texte de l'observation : SOCIETES AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : COOPERATIVE DE VENTE DE LAIT DES VALLEES DE SAONE-AZERGUES Société coopérative agricole le Garet 69400 Arnas 775 644 917 R.C.S.Villefranche-Tarare - COOPERATIVE DE VENTE DE LAIT DES MONTS DE BALBIGNY Société Coopérative agricole Société coopérative agricole à capital variable Mairie de Balbigny 42510 Balbigny 775 599 657 R.C.S.Roanne - COOPERATIVE DE VENTE DE LAIT DU BAS DAUPHINE-BOURGOIN Société coopérative agricole Mairie 38260 la Côte-Saint-André 775 594 609 R.C.S. Vienne - COOPERATIVE DE VENTE DE LAIT DES AQUEDUCS Société coopérative agricole la Mairie 69440 Sainte-Catherine 339 150 982 R.C.S.Lyon - au 21 juin 2012 avec effet rétroactif au 1er janvier 2012
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 248
Numéro unique d’observation : 1989D02454248
Date d’ajout de l’observation : 20//2/24/1
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ELNOR FORME JURIDIQUE coopérative agricole SIEGE SOCIAL ZA La Borne - Rue Hélène Boucher 80136 Rivery RCS 775 731 854 RCS Amiens
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 250
Numéro unique d’observation : 1989D02454250
Date d’ajout de l’observation : 20//2/24/1
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ORGANISATION REGIONALE LAITIERE AGRICOLE COOP FORME JURIDIQUE Société coopérative agricole SIEGE SOCIAL Rue de la Convention Lieudit Estressins 38200 Vienne RCS 775 596 919 RCS Vienne
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 252
Numéro unique d’observation : 1989D02454252
Date d’ajout de l’observation : 20//2/24/1
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PRODUITS LAITIERS RICHE MONTS FORME JURIDIQUE Société coopérative agricole SIEGE SOCIAL 15 bd J.F Kennedy 63051 Clermont Ferrand RCS 775 633 589 RCS Clermont Ferrand
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 254
Numéro unique d’observation : 1989D02454254
Date d’ajout de l’observation : 20//2/24/1
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ULCAM FORME JURIDIQUE Union de coopratives agricoles SIEGE SOCIAL 211 rue de l'Angevinière 72027 Le Mans Cédex 2 RCS 775 651 896 RCS Le Mans
Personnes morales :
19/01/2017 : SODIAAL UNION
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole
Activité principale : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements ainsi que le transport pour compte d'autrui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/08/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/08/1989

Type de capital : Variable
Capital maximum : 1000000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
23/06/2016 : SODIAAL UNION
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
14/04/2016 : SODIAAL UNION
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
14/04/2016 : SODIAAL UNION
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/03/2014

Economie sociale et solidaire : Non
04/09/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Guéret (2301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société civile agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non
01/09/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
31/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non
28/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
27/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
27/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non
27/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non
27/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non
27/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non
20/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non
17/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
17/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non
17/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non
17/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société civile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non
14/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non
13/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non
13/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
13/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
13/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non
13/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/2010

Economie sociale et solidaire : Non
13/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non
12/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Chaumont (5201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non
12/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
10/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Aurillac (1501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/2014

Economie sociale et solidaire : Non
06/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
06/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 06/07/1989

Economie sociale et solidaire : Non
06/08/2015 : SODIAAL UNION
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/08/1989

Economie sociale et solidaire : Non
27/09/2013 : SODIAAL UNION
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2013

Economie sociale et solidaire : Non
23/12/2011 : SODIAAL UNION
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non
15/12/2011 : SODIAAL UNION
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non
15/12/2011 : SODIAAL UNION
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non
14/12/2011 : SODIAAL UNION
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SODIAAL
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/2011

Economie sociale et solidaire : Non
N.C             : SODIAAL UNION
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création" "7501
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative agricole
Associé unique : Non
Activité principale : Toutes opérations concernant le développement, la collecte, la transformation l'écoulement ou la vente à l'exportation ou sur le marché interne du lait tous produits laitiers et dérivés, prestations de services et approvisionnements ainsi que le transport pour compte d'autrui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 89//1/18/0
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 89//1/18/0
Personne immatriculée sans activité : Non
Date à laquelle la personne commence son activité : 89//1/18/0

Type de capital : Variable
Capital minimum : 1000000.00
Capital maximum : 1000000.00
Devise : EUR
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
20//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2021S064926 déposé le 21//2/22/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
19//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2020S088381 déposé le 20//2/23/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
18//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2019S067262 déposé le 19//2/18/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
17//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2018S054518 déposé le 18//2/12/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
16//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2018S024058 déposé le 18//2/09/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
15//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2018S011328 déposé le 18//2/09/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
14//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2018S012091 déposé le 18//2/13/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
13//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2015S052851 déposé le 15//2/22/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
12//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2014S068166 déposé le 14//2/13/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
11//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2012S109532 déposé le 12//2/30/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
10//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2011S117901 déposé le 11//2/26/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
07//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2008S029130 déposé le 08//2/24/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
06//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2007S028647 déposé le 07//2/22/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
05//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2006S082895 déposé le 06//2/07/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
04//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2005S093584 déposé le 05//2/29/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
03//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2005S027728 déposé le 05//2/12/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
01//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2002S046244 déposé le 02//2/26/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
99//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°2000S034928 déposé le 00//2/17/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
97//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1998S030854 déposé le 98//1/25/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
95//1/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°1996S059248 déposé le 96//1/14/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°52851 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°52856 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°68166 déposé le 13/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°68167 déposé le 13/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°109532 déposé le 30/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°109536 déposé le 30/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°117901 déposé le 26/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°117902 déposé le 26/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°29130 déposé le 24/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°29131 déposé le 24/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°28647 déposé le 22/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°28650 déposé le 22/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°82895 déposé le 07/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°82897 déposé le 07/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°93584 déposé le 29/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°93585 déposé le 29/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°27728 déposé le 12/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°33121 déposé le 08/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°84258 déposé le 13/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°46139 déposé le 26/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°19420 déposé le 25/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°34866 déposé le 17/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°41028 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°30832 déposé le 25/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°42078 déposé le 17/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°59230 déposé le 14/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1989D02454
Dépôt : N°59595 déposé le 25/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 100342 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
A1Renvois : Transfert de charges94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
DRTOTAL (III)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 731 00031 109 000
ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
FWAutres achats et charges externes-795 113 000-692 388 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-46 899 000-39 253 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-72 687 000-58 610 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
31/12/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 100351 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
A1Ecarts d’acquisition94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
P2Résultat consolidé part du groupe1 523 00025 537 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
P7TOTAL (III)34 494 00019 138 000
P8Impôts différés6 152 0003 147 000
DRTOTAL (IV)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 731 00031 109 000
ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
FWAutres achats et charges externes-795 113 000-692 388 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-46 899 000-39 253 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-72 687 000-58 610 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-3 301 000-5 460 000
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence23 856 00023 409 000
R5Résultat net des entreprises intégrées-16 734 0007 858 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)3 822 00025 807 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)2 302 000270 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 520 00025 538 000
31/12/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 64935 du 16/07/2021
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
A1Ecarts d’acquisition94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
P2Résultat consolidé part du groupe1 523 00025 537 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
P7TOTAL (III)34 494 00019 138 000
P8Impôts différés6 152 0003 147 000
DRTOTAL (IV)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 731 00031 109 000
ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
FWAutres achats et charges externes-795 113 000-692 388 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-46 899 000-39 253 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-72 687 000-58 610 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-3 301 000-5 460 000
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence23 856 00023 409 000
R5Résultat net des entreprises intégrées-16 734 0007 858 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)3 822 00025 807 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)2 302 000270 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 520 00025 538 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 64926 du 16/07/2021
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
A1Renvois : Transfert de charges94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
DRTOTAL (III)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 731 00031 109 000
ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
FWAutres achats et charges externes-795 113 000-692 388 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-46 899 000-39 253 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-72 687 000-58 610 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 88381 du 23/10/2020
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
A1Renvois : Transfert de charges94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
DRTOTAL (III)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 731 00031 109 000
ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
FWAutres achats et charges externes-795 113 000-692 388 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-46 899 000-39 253 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-72 687 000-58 610 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
31/12/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 88382 du 23/10/2020
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
A1Ecarts d’acquisition94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
P2Résultat consolidé part du groupe1 523 00025 537 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
P7TOTAL (III)34 494 00019 138 000
P8Impôts différés6 152 0003 147 000
DRTOTAL (IV)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 731 00031 109 000
ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
FWAutres achats et charges externes-795 113 000-692 388 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-46 899 000-39 253 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-72 687 000-58 610 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-3 301 000-5 460 000
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence23 856 00023 409 000
R5Résultat net des entreprises intégrées-16 734 0007 858 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)3 822 00025 807 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)2 302 000270 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 520 00025 538 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 67262 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
A1Renvois : Transfert de charges94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
DRTOTAL (III)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 731 00031 109 000
ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
FWAutres achats et charges externes-795 113 000-692 388 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-46 899 000-39 253 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-72 687 000-58 610 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
31/12/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 91354 du 26/08/2019
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
A1Ecarts d’acquisition94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
P2Résultat consolidé part du groupe1 523 00025 537 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
P7TOTAL (III)34 494 00019 138 000
P8Impôts différés6 152 0003 147 000
DRTOTAL (IV)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 731 00031 109 000
ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
FWAutres achats et charges externes-795 113 000-692 388 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-46 899 000-39 253 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-72 687 000-58 610 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-3 301 000-5 460 000
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence23 856 00023 409 000
R5Résultat net des entreprises intégrées-16 734 0007 858 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)3 822 00025 807 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)2 302 000270 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 520 00025 538 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 54518 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
A1Renvois : Transfert de charges94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
DRTOTAL (III)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 731 00031 109 000
ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
FWAutres achats et charges externes-795 113 000-692 388 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-46 899 000-39 253 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-72 687 000-58 610 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
31/12/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 54545 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
A1Ecarts d’acquisition94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
P2Résultat consolidé part du groupe1 523 00025 537 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
P7TOTAL (III)34 494 00019 138 000
P8Impôts différés6 152 0003 147 000
DRTOTAL (IV)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
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ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
FWAutres achats et charges externes-795 113 000-692 388 000
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GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-3 301 000-5 460 000
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence23 856 00023 409 000
R5Résultat net des entreprises intégrées-16 734 0007 858 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)3 822 00025 807 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)2 302 000270 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 520 00025 538 000
31/12/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 24059 du 09/04/2018
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
A1Ecarts d’acquisition94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
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DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
P7TOTAL (III)34 494 00019 138 000
P8Impôts différés6 152 0003 147 000
DRTOTAL (IV)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
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ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
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GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
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GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-3 301 000-5 460 000
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence23 856 00023 409 000
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31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 24058 du 09/04/2018
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
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CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
A1Renvois : Transfert de charges94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
DRTOTAL (III)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 731 00031 109 000
ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
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GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-72 687 000-58 610 000
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GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 11328 du 09/02/2018
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
A1Renvois : Transfert de charges94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
DRTOTAL (III)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 731 00031 109 000
ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
FWAutres achats et charges externes-795 113 000-692 388 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-46 899 000-39 253 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-72 687 000-58 610 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
31/12/2015 : Compte annuel consolidé
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 11329 du 09/02/2018
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
A1Ecarts d’acquisition94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
P2Résultat consolidé part du groupe1 523 00025 537 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
P7TOTAL (III)34 494 00019 138 000
P8Impôts différés6 152 0003 147 000
DRTOTAL (IV)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 731 00031 109 000
ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
FWAutres achats et charges externes-795 113 000-692 388 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-46 899 000-39 253 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-72 687 000-58 610 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-3 301 000-5 460 000
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence23 856 00023 409 000
R5Résultat net des entreprises intégrées-16 734 0007 858 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)3 822 00025 807 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)2 302 000270 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 520 00025 538 000
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 12098 du 13/02/2018
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
A1Renvois : Transfert de charges94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
DRTOTAL (III)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 731 00031 109 000
ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
FWAutres achats et charges externes-795 113 000-692 388 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-46 899 000-39 253 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-72 687 000-58 610 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
31/12/2014 : Compte annuel consolidé
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 12091 du 13/02/2018
Numéro de gestion : 1989D02454
Code activité : 4633Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé18 775 00018 775 00022 724 000
A1Ecarts d’acquisition94 808 00065 865 00028 943 00020 145 000
BJTOTAL (I)1 840 790 000874 407 000966 383 000755 846 000
BXClients et comptes rattachés347 842 00011 608 000336 234 000489 722 000
CDValeurs mobilières de placement132 093 000132 093 000118 749 000
CFDisponibilités45 312 00045 312 00028 749 000
CJTOTAL (II)1 254 642 00034 497 0001 220 145 0001 161 689 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 647908 904 0002 147 483 6471 933 125 000
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel144 814 000117 406 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 472 0001 403 000
P2Résultat consolidé part du groupe1 523 00025 537 000
DLTOTAL (I)604 123 000580 971 000
P7TOTAL (III)34 494 00019 138 000
P8Impôts différés6 152 0003 147 000
DRTOTAL (IV)100 959 00089 607 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)440 140 000269 849 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés666 744 000670 053 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 731 00031 109 000
ECTOTAL (IV)1 432 844 0001 202 966 000
EETOTAL GENERAL (I à V)2 147 483 6471 933 125 000
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 147 483 6472 147 483 647
FQAutres produits110 178 00083 483 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 147 483 6472 147 483 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)-2 147 483 648-2 147 483 648
FTVariation de stock (marchandises)-3 971 000-2 043 000
FWAutres achats et charges externes-795 113 000-692 388 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés-46 899 000-39 253 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements-72 687 000-58 610 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 147 483 6472 147 483 647
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 905 00046 908 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 235 000-8 147 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 670 00038 760 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 796 000-6 215 000
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise-930 000-1 777 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-3 301 000-5 460 000
R4Résultat net des sociétés mises en équivalence23 856 00023 409 000
R5Résultat net des entreprises intégrées-16 734 0007 858 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)3 822 00025 807 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)2 302 000270 000
R8Résultat net part du groupe (part de la société mère)1 520 00025 538 000
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